BIBLIOTHECAIRES TERRITORIAUX Bibliothécaires territoriaux Bibliothécaires Grade Décret n 200263 Montant moyen Prime de technicité forfaitaire Décret n 93526 du 26/03/1993 Montant Bibliothécaire 1078.71 1 443.84 Indemnité forfaitaire pour travaux s
CONSERVATEURS TERRITORIAUX DU PATRIMOINE Conservateurs territoriaux du patrimoine Corps et grades référents de l Etat Conservateurs du patrimoine Conservateur en chef (conservateur en chef) Conservateur (conservateur de 1 ère classe) (conservateur de 2 ème classe) Conservateur en chef Indemnité scientifique Décret n 90409 du 16/05/1990 Taux maximum individuel Taux moyen Taux maximum Indemnité de sujétions spéciales Décret n 90601 du 11/07/1990 Montant 5691.98 9 486.74 6 573.60 Conservateur 4743.14 7905.40 4 324.83
ATTACHES TERRITORIAUX DE CONSERVATION DU PATRIMOINE Attachés territoriaux de conservation du patrimoine Bibliothécaires Grade Décret n 200263 Montant moyen Prime de technicité forfaitaire Décret n 93526 du 26/03/1993 Montant Attaché de conservation 1078.71 1 443.84 Indemnité forfaitaire pour travaux s
CONSERVATEURS TERRITORIAUX DE BIBLIOTHEQUES Conservateurs territoriaux de bibliothèques Corps et grades référents de l Etat Conservateurs de bibliothèques Conservateur en chef (conservateur en chef) Conservateur de 1 ère classe (conservateur de 1 ère classe) Conservateur de 2 ème classe (conservateur de 2 ème classe) Indemnité Décret n 200262 Montant moyen Coefficient de 0 à 3 Taux moyen Indemnité scientifique Décret n 90409 du 16/05/1990 Taux maximum Conservateur en chef 4468.19 5691.98 9 486.74 Conservateur de 1 ère classe 3699.36 4743.14 7905.40 Conservateur de 2 ème classe 3699.36 3159.96 5 266.65
PROFESSEURS TERRITORIAUX D ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE Professeurs territoriaux d enseignement artistique Professeurs certifiés Professe ur hors classe Professe ur de classe normale Décret n 200263 Montant moyen 01/10/2009 indexé sur l indice 100 Coefficient de 0 à 8 1 ère catégorie 1463.84 Prime des personnels enseignants Exerçant une mention complémentaire Décret n 2007188 Montant au Indexé sur l indice 100 De 3 à 6 heures d enseignement hebdomadaire 1225.38 Audelà de 6 heures d enseignement hebdomadaire 1531.75 Indemnité de suivi et d orientation des élèves Décret n 9355 du 15/01/1993 Indexé sur l indice 100 Part fixe 1199 Part modulable maximum 1408.98 Prime spéciale A partir d au moins 3 heures année Décret n 2008 927 Montant au 1/9/2008 500 Heures s Décret n 501253 du 06/10/1950 régulier Montant 1 ère heure 1650.22 et 1375.18 (par heure audelà de la 1 ère heure) Montant 1 ère heure 1500.20 et 1250.17 (par heure audelà de la 1 ère heure) supplémentair e irrégulier Montant horaire 47.74 Montant horaire 43.40 Mise à jour : 23/09/2010
DIRECTEURS D ETABLISSEMENTS TERRITORIAUX D ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE Directeurs d établissements territoriaux d enseignement artistique Personnels de direction d établissements d enseignement ou de formation Grade Indemnité de sujétions spéciales Décret n 200247 du 09/01/2002 modifié Taux moyen Indemnité de responsabilité Décret n 200247 du 09/01/2002 modifié Taux moyen Directeur d établissement d enseignement artistique 2880.84 1123.77 Les taux sont indexés sur l indice 100 depuis le mois de mai 2005 (articles 2 et 4 du décret n 200247 du 9 janvier 2002 portant attribution d indemnités à certains personnels de direction d établissements d enseignement ou de formation relevant du ministre chargé de l éducation nationale modifié par le décret n 2005526 du 18 mai 2005).
ASSISTANTS TERRITORIAUX D ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE Assistants territoriaux d enseignement artistique Professeurs certifiés Décret n 2002 63 Montant moyen indexé sur l indice 100 Coefficient de 0 à 8 Indemnité de suivi et d orientation des élèves Décret n 9355 du 15/01/1993 Indexé sur l indice 100 Prime spéciale A partir d au moins 3 heures année Décret n 2008 927 Montant au 1/9/2008 Heures s Décret n 501253 du 06/10/1950 régulier irrégulier Assistant d enseignement artistique 1 ère catégorie 1471.15 Part fixe 1199 Part modulable maximum 1408.98 500 Montant 1 ère heure 942.82 et 785.68 (par heure audelà de la 1 ère heure) Montant horaire 27.28 Mise à jour : 23/9/2010
ASSISTANTS TERRITORIAUX SPECIALISES D ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE Assistants territoriaux spécialisés d enseignement artistique Professeurs certifiés Décret n 200263 Montant moyen indexé sur l indice 100 Coefficient de 0 à 8 Indemnité de suivi et d orientation des élèves Décret n 9355 du 15/01/1993 Indexé sur l indice 100 Montants au Prime spéciale A partir d au moins 3 heures année Décret n 2008927 Montant au 1/9/2008 Heures s Décret n 501253 du 06/10/1950 régulier irrégulier Assistant spécialisé d enseignement artistique 1 ère catégorie 1471.15 Part fixe 1199 Part modulable maximum 1408.98 500 Montant 1 ère heure 969.36 et 807.80 (par heure audelà de la 1 ère heure) Montant horaire 28.04 Mise à jour : 23/9/2010
ASSISTANTS TERRITORIAUX DE CONSERVATION DU PATRIMOINE ET DES BIBLIOTHEQUES Assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques Corps et grades référents de l Etat Assistants des bibliothèques Assistant de conservation hors classe (assistant des bibliothèques de classe exceptionnelle) Assistant de conservation de 1 ère classe (assistant des bibliothèques de classe supérieure) Assistant de conservation de 2 ème classe (assistant des bibliothèques de classe normale) I.H.T.S. Décret n 200260 Décret n 200263 Montant moyen I.A.T. Décret n 200261 Montant de référence indexé sur l indice 100 Prime de technicité forfaitaire des personnels bibliothèques Décret n 93526 du 26/03/1996 Assistant de conservation hors classe Assistant de conservation de 1 ère classe Assistant de conservation de 2 ème classe à partir du 6 ème échelon Assistant de conservation de 2 ème classe jusqu au 5 ème échelon inclus Réellement effectuées dans la limite de 0 à 25 heures par mois 857.81 857.81 857.81 588.67 1 042.75 I.H.T.S. I.A.T. horaires pour travaux s Indemnité forfaitaire pour travaux s Indemnité d administration et de technicité
ASSISTANTS TERRITORIAUX QUALIFIES DE CONSERVATION DU PATRIMOINE ET DES BIBLIOTHEQUES Assistants territoriaux qualifiés de conservation du patrimoine et des bibliothèques Corps et grades référents de l Etat Bibliothécaires adjoints spécialisés Assistant qualifié de conservation hors classe (bibliothécaire adjoint spécialisé hors classe) Assistant qualifié de conservation de 1 ère classe (bibliothécaire adjoint spécialisé de 1 ère classe) Assistant qualifié de conservation de 2 ème classe (bibliothécaire adjoint spécialisé de 2 ème classe) I.H.T.S. Décret n 200260 Décret n 200263 du 14/01/2002 Montant moyen I.A.T. Décret n 200261 du 14/01/2002 Montant de référence Prime de technicité forfaitaire des personnels des bibliothèques Décret n 93526 du 26/03/1996 Assistant qualifié de conservation hors classe Assistant qualifié de conservation de 1 ère classe Assistant qualifié de conservation de 2 ème classe à partir du 6 ème échelon Assistant qualifié de conservation de 2 ème classe jusqu au 5 ème échelon inclus Réellement effectuées dans la limite de 0 à 25 heures par mois 857.81 857.81 857.81 588.67 1 203.28 I.H.T.S. I.A.T. horaires pour travaux s Indemnité forfaitaire pour travaux s Indemnité d administration et de technicité
ADJOINTS TERRITORIAUX DU PATRIMOINE Adjoints territoriaux du patrimoine Corps et grades référents de l Etat Adjoints techniques d accueil, de surveillance et magasinage du ministère chargé de la culture Adjoints territoriaux du patrimoine principal de 1 ère classe Adjoints territoriaux du patrimoine principal de 2 ème classe Adjoints territoriaux du patrimoine de 1 ère classe Adjoints territoriaux du patrimoine de 2 ème classe Adjoints techniques principal de 1 ère classe Adjoints techniques principal de 2 ème classe Adjoints techniques de 1 ère classe Adjoints techniques de 2 ème classe Grade Adjoints territoriaux du patrimoine principal de 1 ère classe Adjoints territoriaux du patrimoine principal de 2 ème classe Adjoints territoriaux du patrimoine de 1 ère classe Adjoints territoriaux du patrimoine de 2 ème classe I.H.T.S. Décret n 200260 du 14/01/2002 Réellement effectuées dans la limite de 0 à 25 heures par mois Indemnité de jour férié Décret n 2002 856 du 3 mai 2002 3, 59 / 30 du TBM de l agent majoré de 18 % lorsque l établissement ou le service est ouvert au public Indemnité pour travail dominical régulier Décret n 2002857 du 3 mai 2002 01/01/2002 Au titre des 10 premiers dimanche 962.44 Du 11 ème au 18ème dimanche Majoration de 45,90 Par dimanche travaillé Dès le 19 ème dimanche Majoration de 52,46 Par dimanche travaillé I.A.T. Décret n 200261 du 14/01/2002 Montant de référence indexé sur l indice 100 Coefficient de 0 à 8 476.06 469.63 464.28 449.26 L Indemnité de jour férié est exclusive de l Indemnité pour travail dominical régulier Prime de sujétions spéciales Décret n 95 545 du 02/05/1995 01/01/2010 716.40 716.40 716.40 644.40 Mise à jour : 27/08/2010