RUE PIERRE BROSSOLETTE Tél : 03-27-23-78-00 Fax : 03-27-23-78-99 Email : cig.aulnoy.sla.drodot@orange.fr MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES «Achat de fournitures de bureau pour le Centre Intercommunal de gérontologie.personne publique contractante :.Objet du marché : Marché à procédure adaptée n 2008-11 ACTE D ENGAGEMENT SIVOM de TRITH ST LEGER ET ENVIRONS Rue Pierre Brossolette ACHAT DE FOURNITURES DE BUREAU POUR LE CENTRE INTERCOMMUNAL DE GERONTOLOGIE Marché à bons de commande passé selon la procédure adaptée (article 28 du Code des Marchés Publics) Personne habilitée à donner les renseignements Monsieur RODOT Denis Responsable des services logistiques et achats du C.I.G Rue pierre brossolette 59300 AULNOY LEZ VALS Tél. 03-27-23-78-00 Fax : 03-27-23-78-99 Cig.aulnoy.sla.drodot@orange.fr Ordonnateur : Monsieur le Président du SIVOM Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le Percepteur de TRITH ST LEGER Rue Jean Jaures 59125 TRITH ST LEGER 1
Article 1 er - Contractant Nom, prénom et qualité du signataire : Adresse professionnelle et coordonnée : Cocher la case correspondant à votre situation Agissant pour mon propre compte Agissant pour le compte de la société. Numéro SIRET ou SIRENE Code d activité économique (APE) Numéro d inscription au Registre du Commerce et des Sociétés Après avoir pris connaissance du cahier des clauses particulières. Et des documents qui y sont mentionnés ; Je m engage, sans réserve, conformément aux conditions, clauses et prescriptions imposées par le cahier des clauses particulières, à exécuter les prestations qui me concernent dans les conditions définies. L offre ainsi présentée ne nous lie toutefois que si son acceptation nous est notifiée dans un délai de 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. Article 2 - Prix 2-1 Détermination des prix selon l article 3 du cahier des clauses particulières L offre fera apparaître : le prix unitaire HT Le taux de TVA Le prix unitaire TTC Article 3 - Paiement Les prestations seront réglées suivant les modalités fixées à l article 10 du cahier des clauses particulières Le pouvoir adjudicateur se libèrera des sommes dues au titre du présent marché en faisant porter le montant au crédit du compte suivant (joindre un R.I.P ou un R.I.B) : 2
Ouvert au nom de 1 Banque Guichet N du compte Clé RIB Domicilié chez (nom et adresse de l'établissement) Bordereau des prix Les quantités 2007 (à titre indicatif) ne concernent que le Centre Intercommunal de Gérontologie Résidence HARMONIE PRODUITS QUAN 2007 BLOC MANAGER 22x31 CARREAUX 5X5 20 BOITE ARCHIVES 240 X 320 d 15 cm 200 CAHIER 21X29.7 96 PAGES CARREAUX 5X5 40 CHEMISES 3 RABATS + ELASTIQUE 150 CHEMISE COULEUR 160GR 1000 CORRECTEUR FLACON 20 ML 15 CRAYON GRAPHYTE+GOMME HB 50 ENVELOPPES BLANCHE 162X229 FENET 5500 45X100 ENVELOPPES SILICOL 110X220 4000 ENVELOPPES SILICOL 110X220 FENET 10000 ENVELOPPES SILICOL 162X229 2500 ETIQUETTE A AFFRANCHIR 140 X 40 CM 1000 FEUILLE A4 COUVERTURE PVC 600 FEUILLE A4 DE 16 ETIQUETTES 105X37 700 FEUILLE A4 DOSSIER 250GR 600 FEUILLES BRISTOL 125X200 BLANC 200 CARREAUX 5X5 FEUILLES BRISTOL 210X297 BLANC UNI 200 PAPIER BLANC A3 80G RAMETTE 10 PAPIER BLANC A4 80G RAMETTE 600 PEIGNE BOUCLE 12MM 400 PEIGNE BOUCLE 8 MM 600 POCHETTE TRANSPARENTE PERFOREE A4 500 RUBAN ADHESIF 19X33 25 SAC 3 SOUFFLETS KRAFF 120G 260X330 250 SAC BLANC 90G SILICOL 229X324 1500 SOUS CHEMISE 22X31 60 GR 1500 STYLO BILLE ENCRE GEL 110 PRIX UNITAIRE EN EUROS CATALOGUE CONDIT. HT TVA TTC REFER PAGE 3
SURLIGNEUR 70 % Remise sur catalogue général Livraison : CENTRE INTERCOMMUNAL DE GERONTOLOGIE «Résidence HARMONIE» RUE PIERRE BROSSOLETTE Livraison possible les jours indiqués ci-dessous : (à compléter) (Cocher les jours de livraison possible) livraison de 9h à 16h30 Lundi Mardi Mercredi Jeudi vendredi CENTRE INTERCOMMUNAL DE GERONTOLOGIE «Résidence LES GODENETTES» RUE DES PRES 59125 TRITH ST LEGER (Ouverture 1 er semestre 2009) Livraison possible les jours indiqués ci-dessous : (à compléter) (Cocher les jours de livraison possible) livraison de 9h à 16h30 Lundi Mardi Mercredi Jeudi vendredi A, le Signature et cachet du candidat ACCEPTATION DE L OFFRE PAR LE POUVOIR ADJUDICATEUR. 4
Est acceptée la présente offre pour valoir A.E. A Le 5