Direction Territoriale Bassin de la Seine

Direction Territoriale Bassin de la Seine Arrondissement des Boucles de la Seine SUBDIVISION DE SURESNES Mise en publicité Saint-Cloud (92) Fleuve Seine PK 14,580 1

1/ PREAMBULE Voies Navigables de France (VNF) est un établissement public de l'état à caractère administratif, créé en 1991, pour entretenir, exploiter et valoriser les voies navigables et leurs dépendances. Parmi ces dépendances, VNF a la gestion d'un important patrimoine immobilier, dont l'établissement souhaite diversifier l'usage. Dans ce cadre, et avec le double objectif d'améliorer les dépendances dont il a la gestion et de trouver des partenariats de développement d'activités, VNF recherche également la valorisation financière de son patrimoine immobilier, affecté au profit de l'entretien, de la restauration et plus généralement de tous les investissements liés aux voies navigables. VNF dispose à ce titre sur la Commune de Saint-Cloud, dans le département des Hauts-de-Seine (92), d'un emplacement sur la Seine qu'il souhaite valoriser en y permettant l'implantation d'une activité en proposant un plan d'eau d'une superficie totale de 1589 m², pouvant accueillir un bateau d'une longueur maximale de 50 mètres et d'une largeur maximale de 6 mètres, mais également situé au droit du plan d'eau à disposition du candidat retenu pour les besoins de son activité, un espace terrestre en berge d'une superficie de 375 m² comprenant 3 locaux de stockage d'une surface totale de 38m² et d'un volume total de 90m3. Cette dépendance affectée au domaine public fluvial (DPF) confié à VNF par l'état bénéficie d'un emplacement stratégique dans les Hauts-de-Seine. L'intérêt de cette mise en publicité est de permettre à VNF de valoriser financièrement et qualitativement un patrimoine dont il a la gestion, en contrepartie d'un développement privatif porté par un partenaire investisseur. Les candidats intéressés devront s'appuyer sur les modalités énoncées dans le présent cahier des charges, et compléter le dossier de candidature. 2

2/ CONTEXTE GENERAL DE LA MISE EN PUBLICITE 2.1 Objectifs de la mise en publicité A Saint-Cloud, VNF lance une mise en publicité pour répondre aux objectifs suivants : Développer et valoriser la voie d'eau, en mettant à disposition un plan d'eau de 1589 m², pouvant accueillir un bateau d'une longueur maximale de 50 mètres et d'une largeur maximale de 6 mètres, assorti d'un espace terrestre en berge d'une superficie de 375 m² comprenant 3 locaux de stockage d'une surface totale de 38 m² et d'un volume total de 90 m3. Générer une rentabilité du patrimoine immobilier pour dégager des recettes permettant d'accroître les investissements sur la voie d'eau. 2 2 Données du site La commune de Saint-Cloud est une commune limitrophe de Paris. L'emplacement proposé se situe en rive gauche de la Seine, au niveau du P.K. 14,580, face au 1068 quai Carnot à Saint-Cloud. Il est à noter que le secteur considéré est autorisé au stationnement supérieur à un mois en application de l'article L2124-13 du Code général de la propriété des personnes publiques. L'emplacement proposé n'est pas équipé d'un dispositif d'amarrage. La création de ce dispositif est à la charge du candidat retenu, qui devra implanter des ducs d'albe dimensionnés de manière à éviter un décrochement du bateau en cas de crue majeure (crue 1910). Une note de calcul certifiant la conformité du dispositif d'amarrage retenu sera à fournir à Voies navigables de France. En outre, la mise en place des ducs d'albe donnera lieu à : une instruction de la demande de travaux au titre de la loi sur l'eau, à solliciter auprès du service en charge de la police de l'eau et des milieux aquatiques (Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie), une autorisation de travaux préalable délivrée par la subdivision de Suresnes de Voies navigables de France (Voies navigables de France, 5 bis rue Édouard Nieuport, 92158 Suresnes Cedex). Les usages, ainsi que les aménagements et équipements envisagés pour ces éléments du domaine public fluvial, devront être spécifiés dans le dossier de candidature. 3

3 Les contraintes 3.1. Contraintes urbanistiques 3.1.1. - Règlementations Le candidat devra respecter l'ensemble des règlementations et normes en vigueur afférant au site, à titre indicatif et sans exhaustivité, sont principalement concernés : Les dispositions d'urbanisme : PLU de Saint-Cloud approuvé par DCM n 2012-61 le 05 juillet 2012 ; Les servitudes d'utilité publique et notamment la servitude de marchepied (article L2131-2 du Code général de la propriété des personnes publiques); Le Plan Particulier de Prévention des Risques d'inondation des Hauts-de-Seine approuvé par arrêté préfectoral en date du 09 janvier 2004 ; Le site proposé se situe en zone A du PPRI, zone dite à forts aléas. Le PPRI autorise l'installation d'établissements flottants, tout en précisant que les locaux techniques nécessaires à la gestion des fluides, ainsi que les câblages, doivent être situés audessus de la cote de casier. Les raccordements au réseau d'assainissement devront par ailleurs être munis d'un clapet anti-retour. Dans le cas de l'implantation d'un bateau-activité le candidat devra se mettre en conformité avec la réglementation relative aux rejets des eaux usées. Le candidat devra également respecter l'ensemble des règlementations et normes en vigueur afférant à l'usage qu'il aura proposé. Il devra notamment se conformer aux prescriptions de la Ville de Saint-Cloud pour installer sa boîte aux lettres ou tout mobilier urbain. Le candidat ne pourra élever aucune réclamation du fait de l'absence dans le présent dossier de tous documents nécessaires à identifier les contraintes règlement aires. 3.1.2. Accès / desserte terrestre L'emplacement proposé est situé sur la commune de Saint-Cloud, en rive gauche de la Seine, face au 1068 quai Carnot. Un espace terrestre en berge d'une superficie de 375 m² comprenant 3 locaux de stockage d'une surface totale de 38 m² et d'un volume total de 90 m 3 est mis à disposition du candidat retenu pour les besoins de son activité. Un accès routier est possible par la RD 7. Aucun véhicule ne pourra stationner sur la voie longeant l'emplacement. Cependant, il existe des places de stationnement public payantes à proximité du site. Plusieurs accès par les transports en commun sont possibles notamment par le tramway T2 arrêt à la station les Milons, par la SNCF ligne Paris Saint Lazare/La Verrières arrêt à la gare de Suresnes Mont Valérien, par le bus ligne 175 arrêt l'aqueduc et par l'autoroute A13 sortie Suresnes, RD7, quai Marcel Dassault. 4

3.1.3. - Accès /desserte fluviale Cet emplacement se situe immédiatement en amont et aval d'une zone d'habitat fluvial. Le candidat retenu devra respecter cet usage en évitant les nuisances. Le plan d'eau de 1589 m² mis à disposition sur la Seine permet l'implantation d'un bateau d'une longueur maximale de 50,00 mètres et d'une largeur maximale de 6,00 mètres, réservé à l'usage exclusif du stationnement d'un bateau-activité. Un espace terrestre en berge au droit de l'emplacement d'une superficie totale de 375 m², relevant du domaine public fluvial permettant l'accès au bateau et comprenant 3 locaux de stockage d'une surface totale de 38 m² et d'un volume total de 90 m3 est également mis à disposition. 3.2. - Contraintes physiques 3.2.1. - Site Le candidat devra veiller au respect du plan d'eau mis à sa disposition en enlevant régulièrement les embâcles et autres flottants qui pourraient se trouver retenus ou piégés. Il devra respecter la servitude de marchepied (3,25 m). Il ne devra pas gêner le chenal de navigation et respecter les prescriptions de Voies navigables de France Dans le cas de l'implantation d'un bateau-activité le candidat devra se mettre en conformité avec la réglementation relative aux rejets des eaux usées. 3.2.2. - Réseaux L'emplacement est raccordable aux réseaux d'eau, d'électricité et de téléphone. Il appartiendra au candidat retenu de financer les branchements et raccordements complémentaires en liaison avec les gestionnaires de réseaux et les services de la Ville de Saint-Cloud. 3.2.3. - Amarrage Dans le cas d'implantation d'un bateau, l'emplacement proposé n'est pas équipé d'un dispositif d'amarrage. La création de ce dispositif est à la charge du candidat retenu, qui devra implanter des ducs d'albe dimensionnés de manière à éviter un décrochement du bateau en cas de crue majeure (crue 1910). Une note de calcul certifiant la conformité du dispositif d'amarrage retenu sera à fournir à Voies navigables de France. En outre, la mise en place des ducs d'albe donnera lieu à : une instruction de la demande de travaux au titre de la loi sur l'eau, à solliciter auprès du service en charge de la police de l'eau (Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie), une autorisation de travaux préalable délivrée par la subdivision de Suresnes de Voies navigables de France (Voies navigables de France, 5 bis rue Edouard Nieuport, 92158 Suresnes Cedex). Une passerelle devra également être installée après avoir reçu l'aval de Voies navigables de France et la Ville de Saint-Cloud sur son dimensionnement et sa couleur. 5

3.2.4. - Espaces terrestres pouvant être mis à disposition La personne retenue pourra aménager à ses frais l'espace terrestre proposé dans le respect de la règlementation en vigueur. Cet aménagement devra avoir été validé par Voies navigables de France et la Ville de Saint-Cloud, avant la réalisation des travaux. 4 Les conditions d'installation 4.1. - La convention d'occupation temporaire Une convention d'occupation temporaire (COT) sera établie entre VNF et le candidat retenu, permettant d'autoriser l'occupation privative du domaine public fluvial soit pour: le plan d'eau de 1589 m² et l'espace terrestre en berge d'une superficie de 375 m² comprenant 3 locaux de stockage d'une surface totale de 38 m² et d'un volume total de 90 m3; le plan d'eau de 1589 m², le bateau d'une longueur maximale de 50 mètres et d'une largeur maximale de 6 mètres, l'espace terrestre en berge d'une superficie de 375 m² comprenant 3 locaux de stockage d'une surface totale de 38 m² et d'un volume total de 90 m3; le bateau d'une longueur maximale de 50,00 mètres et d'une largeur maximale de 6,00 mètres, l'espace terrestre en berge d'une superficie de 375 m² comprenant 3 locaux de stockage d'une surface totale de 38 m² et d'un volume total de 90 m3. Cette convention, autorise le bénéficiaire selon ses besoins à occuper les parties mentionnées ci-dessus mises à disposition selon l'usage prévu au présent cahier des charges. En contrepartie, le bénéficiaire de la COT est responsable envers VNF de la conservation du bien occupé et doit s'acquitter du paiement des redevances associées aux actes domaniaux. Par cet acte, l'occupant ne bénéficie d'aucun droit de propriété sur les investissements qu'il réalise. À l'échéance de la COT, les installations seront, à la discrétion de VNF, soit enlevées soit incorporées au domaine public fluvial et ne pourront faire l'objet d'aucune indemnité. 4.2.- Montant de la redevance de base L'occupation d'une dépendance du domaine public fluvial est soumise à une redevance, et ce sur toute la durée de la convention. 4.2.1- redevance pour l'occupation du plan d'eau La redevance de base pour la surface d'occupation du plan d'eau mise à disposition (1589 m²) est fixée selon la formule suivante : Surface du plan d'eau x tarif annuel. soit à la tarification 2013 en vigueur (indice 1666) : Surface du plan d'eau x 2,22 /m²/an (tarif à Saint-Cloud). 6

4.2.2- redevance pour l'emplacement mis à disposition pour le bateau La redevance de base pour la surface du plan d'eau mise à disposition pour le bateau est fixée selon la formule suivante : surface de plan d'eau occupé par le bateau x tarif mensuel x coefficient d'activité (activité de bureau ou d'artisanat 2, restauration 3, événementiel 2,5). soit à la tarification 2013 en vigueur (indice 1666) : surface du plan d'eau occupé par le bateau x 2,22 du m²/mois (tarif à Saint-Cloud) x coefficient d'activité (activité de bureau ou d'artisanat 2, restauration 3, événementiel 2,5). 4.2.3- redevance pour les espaces terrestres mis à disposition La redevance de base pour la surface de l'espace terrestre de 375 m², comprenant 3 locaux de stockage d'une surface totale de 38 m² et d'un volume total de 90 m 3, mise à disposition est fixée selon la formule suivante: R = Vir x Ccu x Cct x S soit à la tarification 2013 en vigueur (indice 1666) : 1,72 /m²/an (tarif à Saint-Cloud) x 1,5 x 2 x surface du terrain comprenant les 3 locaux de stockage. Les montants précisés ne sont pas contractuels. Lexique: - Vir: Valeur locative de référence exprimée en /m²/an - Ccu: Coefficient relatif au contexte urbain - Cct: Coefficient commercial et touristique - S: Surface totale du terrain exprimée en m² Enfin, il est précisé aux candidats que la redevance qui sera arrêtée dans l'acte contractuel d'autorisation, sera revalorisée annuellement sur la base de l'indice du coût de la construction du 2 nd trimestre de l'année n-1. 4.3.- Cas des établissements recevant du public Si le bateau-activité à mettre en place correspondant à un établissement recevant du public, une attestation de conformité pour établissement recevant du public devra être délivrée par les services compétents au porteur du projet avant toute exploitation et toute ouverture au public. Par ailleurs, dans le cas de l'implantation d'un bateau-activité le candidat devra se mettre en conformité avec la réglementation relative aux rejets des eaux usées. 4.4.- Durée de l'occupation Les COT seront octroyées suivant la durée d'amortissement des investissements à réaliser. Pour ce faire, le candidat retenu devra communiquer à VNF, dans un délai de deux mois à compter de la réception de la lettre d'acceptation de son dossier de candidature, le tableau d'amortissement de son projet. A défaut, les COT seront délivrées par VNF pour une durée de 5 ans. 7

La COT ne pourra pas être renouvelée par tacite reconduction. A son échéance, une nouvelle mise en publicité sera effectuée. 4.5.- Autorisation de travaux Afin de réaliser les travaux nécessaires à l'occupation de la partie du plan d'eau, comprenant notamment le fichage des ducs d'albe, l'implantation de la passerelle, ou le raccordement aux réseaux, une autorisation de travaux sera délivrée au candidat retenu après qu'il en aura formulé la demande expresse auprès de la subdivision de Suresnes de VNF. De même, tous les travaux réalisés sur la partie terrestre du domaine public fluvial (espace terrestre en berge d'une superficie de 375 m² comprenant 3 locaux de stockage) mise à disposition devra faire l'objet d'une autorisation préalable de VNF. 3/ MODALITES DE REPONSE A LA MISE EN PUBLICITE 1 Documents fournis aux candidats 1.1. - Le contenu de la mise en publicité Le dossier est remis gratuitement à chaque candidat en un seul exemplaire. Ce dossier est constitué par : Le présent document Le dossier de candidature La fiche descriptive de l'emplacement Le dossier peut être retiré à l'adresse suivante : VNF Subdivision de Suresnes 5 bis, rue Edouard Nieuport 92158 SURESNES cedex 01 46 25 04 40 michel.fleury@vnf.fr serge.coyard@vnf.fr Contacts : Michel FLEURY/ Serge COYARD 1.2. - Visite du site Une visite pourra être prévue avec la subdivision de Suresnes (unité bateaux stationnaires de la subdivision de Suresnes, tél : 01 46 25 04 40). 8

2 Contenu des dossiers à remettre par les candidats Les dossiers des candidats seront entièrement rédigés en langue française ainsi que les documents de présentation associés. Ils seront remis en quatre exemplaires. Tous les éléments financiers seront exprimés en euros, et toutes taxes comprises. Le dossier de candidature comprendra, dans des sous-dossiers séparés, les pièces suivantes: La présentation du candidat ou du groupement (copie de carte d'identité ou du K bis ou des statuts pour les associations; curriculum vitae) ; le dossier de candidature complété ; l'habilitation du signataire de ce dossier à présenter la candidature ; les revenus financiers des 3 dernières années (comptes annuels, avis d'imposition) ; un plan d'entreprise ; Si le candidat a un bateau, les documents de bord du bateau : titre de propriété ; extrait des droits réels ; extrait du registre des immatriculations ; titre de navigation ; assurances ; attestation de conformité pour les établissements recevant du public délivrée par les services compétents. Si le candidat n'a pas de bateau : il doit présenter une note récapitulant l'ensemble des pièces à fournir et un engagement de respecter toute la réglementation applicable ; un plan du bateau ainsi que des aménagements intérieurs ; un plan sommaire des équipements à réaliser (partie terrestre + plan d'eau) décrivant leur bonne insertion dans l'environnement. 3 Sélection du candidat 3.1. - Mise en publicité La publicité est assurée par un affichage sur le site internet de la Direction Territoriale Bassin de la Seine. 3.2. - Date limite de réception de la candidature La candidature devra parvenir à destination avant le : 08 janvier 2014 à 12h00 Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leurs auteurs. 9

3.3. - Remise des dossiers de candidature Les plis contenant les candidatures seront : Soit transmis par lettre recommandée avec demande d accusé de réception postal incluse dans une enveloppe cachetée et marquée «Confidentiel, mise en publicité emplacement activité SaintCloud PK 14,580» à l adresse suivante : Voies navigables de France Subdivision de Suresnes 5 bis, rue Édouard Nieuport 92158 Suresnes cedex Soit remis dans une enveloppe cachetée et marquée «Confidentiel, mise en publicité emplacement activité» contre récépissé au service et à l adresse ci-dessus précisée (horaires d ouverture au public du lundi au vendredi entre 9 heures et 12 heures et entre 14 heures et 17 heures). Les dossiers de candidature devront être transmis en quatre exemplaires. 3.4. - Commission de sélection Une commission appelée à sélectionner les candidatures remises est créée afin de procéder à l'examen des dossiers. La commission susvisée est présidée par le Directeur Territorial ou son représentant en cas d'absence ou d'empêchement. La commission comprend les membres titulaires suivants qui peuvent être représentés en cas d'absence ou d'empêchement : le Directeur Territorial Bassin de la Seine, le Chef de l'arrondissement des Boucles de la Seine, le Chef de la subdivision de Suresnes, le Chef du Service du Développement et des Affaires Domaniales, Au cas où l'établissement public Voies navigables de France serait amené à ne pas donner suite à une proposition, aucune indemnité, aucun remboursement, ne pourra être réclamé par son auteur, au titre des frais et charges engagés par lui pour candidater. 10

VUE DE L'EMPLACEMENT 11

ESPACE FLUVIAL ESPACE TERRESTRE 12