VILLE DE NOUMEA N 2008/116 SECRETARIAT GENERAL Service Municipal des Sports VH NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE OBJET : Attribution de subventions à divers groupements et associations à caractère sportif pour l année 2008 P.J. : - 1 tableau récapitulatif - 1 projet de délibération Il est proposé au conseil municipal de se prononcer sur les subventions sollicitées par divers groupements et associations à caractère sportif qui participent activement à la vie de la cité et que la Commune estime opportun de soutenir financièrement. La liste de ces subventions est détaillée dans le tableau ci-annexé. Il est donc proposé au conseil municipal d autoriser le versement de ces subventions et d habiliter le Maire à signer, le cas échéant, les conventions définissant les obligations des associations. Tel est l objet du projet de délibération ci-joint que j ai l honneur de soumettre à votre approbation., le 27 août 2008 Le Maire,
DEMANDES DE SUBVENTIONS A CARACTERE SPORTIF RETENUES Montant disponible : 13 425 000 F Montant proposé : 2 080 000 F Reste : 11 345 000 F LIBELLE OBJET MONTANT SOLLICITE PROPOSITION SMS Organisation de la Coupe du Monde des quartiers 2008 à durant le mois d'octobre non spécifié 100 000 F Organisation du 5ème tournoi International de rugby à VII des -15 ans à les 12 et 13 septembre 2008 Organisation de la Coupe de l'océanie Ouest du 16 au 23 août 2008 à 225 000 F 200 000 F 200 000 F 200 000 F Association JSL Normandie Aide à l'achat de matériel pour le lancement d'une école de Rugby et de Volley 180 000 F 50 000 F Tennis Club du Mont Coffyn Shumeikan Nouvelle- Calédonie (Association Culturelle & Sportive de l'aïkido en Nouvelle- Calédonie) Ligue de Full Contact Organisation du 11ème Open et Master's International "Géant-Casino" du 9 août au 6 septembre 2008 à Organisation du 4ème Stage International d'aïkido de du 27 août au 3 septembre 2008 Organisation du 9ème Gala International de Full Contact "Fight Night 2008 - Casinos de " le 21 juin 2008 à 100 000 F 100 000 F 100 000 F 100 000 F 300 000 F 200 000 F Société Sportive de Nouvelle- Calédonie Organisation de courses hippiques non spécifié 250 000 F Société des Courses Organisation de courses hippiques non spécifié 250 000 F Moto Max Club de Organisation du 5ème Championnat de de supermotard à les 6 et 7 décembre 2008 avec venue de pilotes étrangers 700 000 F 400 000 F Association Néo- Calédonienne de Glisse Association Nouvelle- Calédonie Courses au Large Aide pour le lancement d'activités non spécifié 30 000 F Aide pour la participation de l'équipage du bateau " 41 Sud " à la course Sydney-Hobart en décembre 2008 non spécifié 200 000 F 1 805 000 F 2 080 000 F
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mil huit, le mardi 16 septembre à 18 heures, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Jean LEQUES, Maire. ETAIENT PRESENTS : M. Jean LEQUES Mme Marguerite KATEA M. Gaël YANNO Mme Eliette COGNARD Mme Isabelle CHAMPMOREAU M. Eric ESCHEMBRENNER M. Jean-Claude BRIAULT Mme Maraéa NEA M. Jean-Claude DOUDOUTE M. Mikaélé SEA Mme Maryse FRARIN LA MICHELLAZ Mme Tiaré LE GOFF Mme Francine BEYNEY M. Bill YAMAMOTO DATE DE CONVOCATION Mme Dominique KORFANTY Mme Sonia LAGARDE 08.09.2008 M. Gérard VIGNES M. Christophe CHEVILLON M. Charles ERIC Mme Kareen CORNAILLE Mme Christiane TERRIER M. Jean VANMAI Mme Marie-Jo BARBIER-PONTONI M. Jean-Pierre DELRIEU DATE D'AFFICHAGE M. Laurent CASSIER Mme Michèle LEURS 10.09.2008 M. Luc DEVILLERS M. Atolomako Marco PULUIUVEA Mme Sylvie GRANDJEAN Mme Nicole FURIC M. Philippe BLAISE Mme Pascale DALY M. Kanyan Marc CASE M. Michel CROMBEZ M. Karl-Stephan VIANNENC Mme Gloria OUTU Mme Bernadette BRIZARD-DUMERY M. David TEVAN Mlle Sabrina KUMAR Mme Lola LOMONT Mme Pascale CERTA formant la majorité des membres en exercice. ABSENTS EXCUSES : Nombre de MM. Michel VITTORI Mme Mireille LEVY conseillers en exercice : 53 Jean-Robert MONNIER M. Steeve NEWLAND Mme Malia MAUGATEAU Mme Maryse BRIATTE Nombre de présents : 41 M. Jean WASMAN Mme Jacqueline BERNUT Nombre de votants : 53 Mme Virginie RUFFENACH M. Frédéric DE GRESLAN (12 procurations) Mme Christine POELLABAUER Mme Marie-Laure LAFLEUR Mademoiselle Sabrina KUMAR a été élue secrétaire de séance.
DELIBERATION N 2008/1086 attribuant des subventions à divers groupements et associations à caractère sportif pour l'année 2008 septembre 2008 Le conseil municipal de la Ville de, réuni en séance publique, le 16 VU la loi organique modifiée n 99/209 du 19 mars relative à la, publiée au journal officiel de la le 24 mars 1999, VU la loi modifiée n 99/210 du 19 mars 1999, relative à la, publiée au journal officiel de la le 24 mars 1999, VU le code des communes de la, VU la délibération du conseil municipal de la Ville de n 2007/1465 du 20 décembre 2007 relative au budget primitif 2008 de la Ville, VU la note explicative de synthèse n 2008/116 du 27 août 2008, La Commission des Sports entendue en séance du 4 septembre 2008, Après en avoir délibéré, D E C I D E : ARTICLE 1 er / Un crédit de 2.080.000 F est prélevé sur le chapitre 65 "Charges de gestion courante", pour être versé aux associations sportives suivantes : FONCTION 4 SPORT ET JEUNESSE Organisation de la Coupe du Monde des quartiers 2008 à durant le mois d octobre Organisation du 5 ème tournoi International de rugby à VII des -15 ans des 12 et 13 septembre 2008 à 200.000 F Organisation de la Coupe de l Océanie Ouest du 16 au 23 août 2008 à 200.000 F ASSOCIATION JSL NORMANDIE Aide à l'achat de matériel pour le lancement d'une école de Rugby et de Volley TENNIS CLUB DU MONT COFFYN Organisation du 11 ème Open et Master's International "Géant- Casino" du 9 août au 6 septembre 2008 à SHUMEIKAN NOUVELLE-CALEDONIE (ASSOCIATION CULTURELLE & SPORTIVE DE L'AÏKIDO EN NOUVELLE- CALEDONIE) Organisation du 4 ème Stage International d'aïkido de du 27 août au 3 septembre 2008 50.000 F./.
2 LIGUE DE FULL CONTACT Organisation du 9 ème Gala International de Full Contact "Fight Night 2008 - Casinos de " le 21 juin 2008 à SOCIETE SPORTIVE DE NOUVELLE-CALEDONIE Organisation de courses hippiques SOCIETE DES COURSES Organisation de courses hippiques MOTO MAX CLUB DE NOUVELLE-CALEDONIE Organisation du 5 ème Championnat de du Supermotard à les 6 et 7 décembre 2008 avec venue de pilotes étrangers ASSOCIATION NEO-CALEDONIENNE DE GLISSE Aide pour le lancement d activités ASSOCIATION NOUVELLE-CALEDONIE COURSES AU LARGE Aide pour la participation de l équipage du bateau «41 Sud» à la course Sydney -Hobart en décembre 2008 200.000 F 250.000 F 250.000 F 400.000 F 30.000 F 200.000 F ARTICLE 2 / Le Maire est habilité à signer, le cas échéant, les conventions de partenariat définissant les obligations des associations subventionnées. ARTICLE 3 / Le délai de recours devant le Tribunal Administratif de contre le présent acte est de trois mois à compter de sa publication. ARTICLE 4 / Le Maire est chargé de l'exécution de la présente délibération qui sera enregistrée, transmise à Monsieur le Commissaire Délégué de la République pour la Province Sud et publiée par voie d'affichage. DELIBERE EN SEANCE PUBLIQUE, LE 16 SEPTEMBRE 2008 POUR EXTRAIT CONFORME NOUMEA, LE DESTINATAIRES : SUBD. ADMINIS. SUD - 1 S.F. (dont T.P.S.) - 2 S.M.S. - 1 AFFICHAGE - 1 Le Maire,