ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 425 SAINTE-MARIE-D ALLOIX [anciennement Sainte-Marie-d Alloix-et-Sainte-Marie-du-Mont] Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine 2002
SOMMAIRE INTRODUCTION page 3 ARCHIVES ANCIENNES ET REVOLUTIONNAIRES pages 4-8 Administration communale page 5 Cadastre, impôts, comptabilité page 5 Bâtiments communaux page 6 Cultes page 6 Documents divers page 6 Documents révolutionnaires page 7 ARCHIVES MODERNES (depuis l an VIII) pages 9-11 Administration communale page 10 Etat civil page 10 Cadastre, contributions page 10 Affaires militaires page 11 Finances communales page 11 2
INTRODUCTION histoire des archives : Les archives communales de Sainte-Marie-d Alloix déposées aux Archives départementales de l Isère avaient déjà été classées et répertoriées une première fois en 1979 par Robert Chanaud, alors conservateur adjoint. Une inspection des archives communales menée dans la mairie de Sainte-Maried Alloix en 2001 a permis de retrouver d autres documents antérieurs à 1800 et qui sont venus enrichir le dépôt déjà existant aux A.D. de l Isère. Il est apparu nécessaire de reprendre entièrement le classement de 1979 afin d intégrer de façon claire ce nouvel apport. histoire de la commune : Sur le plan historique, il faut noter que sous l Ancien Régime la communauté de Sainte-Marie-d Alloix comprenait également Sainte-Marie-du-Mont, qui était par ailleurs une paroisse indépendante. N.-B. : les cotes s'écrivent ainsi : 4 E425/1, 4 E425/2, etc... Légende : * = registre 3
ARCHIVES ANCIENNES ET REVOLUTIONNAIRES 4
ADMINISTRATION COMMUNALE 1-4 Assemblée des habitants de la communauté de Sainte-Marie-d Alloix-et- Sainte-Marie-du-Mont.- Actes de délibérations. 1710-1762 1* 1710-1711 [concerne aussi la Flachère] 2* 1714-1731 3* 1731-1741 4* 1741-1762 5 Assemblée des habitants de la communauté de Sainte-Marie-d Alloix.- Extraits de délibération. 1625, 1628 CADASTRE - IMPOTS - COMPTABILITE 6-9 Parcellaire de la communauté de Sainte-Marie-d Alloix-et-Sainte-Marie-du- Mont. avant 1600-1818 6* Parcellaire avec charges et décharges, muni d un répertoire. av. 1600-1690 7* Parcellaire avec charges et décharges, muni d un répertoire. 1678-1791 8* Parcellaire (1677, copie) suivi de la matrice confinale (1818, copie). 1677-1818 9* Parcellaire et «brouillard» du parcellaire des fonds nobles et ecclésiastiques, avec charges et décharges. av. 1726-1795 10-13 Courcier de la communauté de Sainte-Marie-d Alloix-et-Sainte-Marie-du- Mont. 1715-1791 10* 1715-1716 11* 1716-1735 12* 1736-1761 13* 1764-1791 14 Taille royale.- Rôle (1746) 1. Capitation.- Rôle (1744). Comptes consulaires.- Comptes rendus (1651-1654) 2. 1 Ce rôle a été déposé par la commune en juin 1923. 2 Ces comptes sont un don de M e Garnier, notaire de Chapareillan, en juillet 1936. 1651-1746 5
BATIMENTS 15 Eglise et cure de Sainte-Marie-du-Mont.- Réparations : devis, états des dépenses, répartition des dépenses sur les habitants de Sainte-Marie-d Alloix, Saint-Marcel et Bellechambre. 1718-1749 CULTES 16 Registres paroissiaux de la paroisse de Sainte-Marie-d Alloix. [NON COMMUNICABLES] 1730-1764 Table des registres paroissiaux et d état civil (1733-1853) voir la cote 37 17 Dîmes de Sainte-Marie-du-Mont 3.- Vingt-quatrième des pauvres : rôle de distribution, quittances en faveur du curé. 1725-1747 18* Registre composite concernant : DOCUMENTS DIVERS des particuliers : f 1-40 Journal des dépenses engagées dans la société constituée entre Nicolas Pison, maire de Pontcharra, et Pierre Revol, notaire de Sainte-Marie-d Alloix, en vue de procéder à deux coulées aux fourneaux du Touvet et de Saint-Vincent-de-Mercuze (1698-1703). f 49-52 Livre de comptes d un apothicaire ou droguiste (1739). f 53-54 Livre de comptes d une personne non identifiée (1781-1782). f 77-92 Livre de comptes domestiques du sieur Bernard (1762-1792). f 95 Totaux des comptes d une personne non identifiée de 1775 à 1780. f 101-113 Journal de laboratoire de M. de La Morlière puis de M. Mollard (1757-1781). f 115-118 «Mise au clair des vieux livres de raison commencés le 26 janvier 1746» : fourniture de produits chimiques (1746-1747). f 120-148 Comptes domestiques (1767-1783). la commune de Sainte-Marie-d Alloix f 149-157 «Journal de la mairie, Philippe Bernard étant maire» : logement de troupes, transport de malades, réquisition, charrois (1813-1814). f 159-258 Matrice : mutations (copie, 1808-1815). 3 Cette dîmerie comprenait également Saint-Marcel, Bellechambre et une partie de Sainte-Marie-d Alloix. 6
f 259-270 Rôles d imposition et fragment de matrices (1815). des particuliers au revers Arrentements passés par Pierre Revol, marchand à Grenoble (1739-1741). 1698-1815 DOCUMENTS REVOLUTIONNAIRES 19* Conseil municipal.- Registre des délibérations. 1791-an VII 20 Municipalité d Alloix 4.- Nomination des officiers municipaux, maires et notables : arrêté du représentant du peuple (an III). Agriculture.- Déclarations des blés (1794). Mortalité du bétail : procès-verbal de constat par le maire de décès d un cochon (an II). Contribution foncière.- Perception : extrait de délibération de la municipalité d Alloix (an IV). Domaines nationaux sis sur la commune.- Décret de vente au profit de la commune (1791-1792). Garde champêtre.- Arrêté de nomination (an III). Eglise.- Inventaire des meubles et objets (an II). Forêt.- Procès-verbal du conseil du département contre les dévastations commises (an II). Chemin.- Entretien : état des payements (1794). 1791-an IV 21-22 Affaires militaires. 1792-1817 21 Armes : recensement (s.d.). Réquisition pour l armée : ordres (an II). Réquisition pour Fort-Barraux : ordres (1792-an III). 1792-an III 22* Registre composite : état des corvées pour le transport des malades au Touvet, des fournitures faites aux volontaires, des corvées pour les redoutes de Fort-Barraux et des réquisitions, état nominatif des pauvres (1793-an III) suivi des mutations faites sur la matrice de l an VIII à 1817 (1817). 1793-1817 23-26 Cadastre et contribution foncière. 1792-1832 23* Matrice de rôle (1792-1796) ; suivi des fonds emportés par l Isère : extrait du parcellaire de 1813 [registre de copies]. 1792-1813 24* Récapitulation par propriétaires des biens possédés dans chaque section. [Révolution] 4 A cette municipalité étaient rattachés la Buissière, la Flachère, Montalieu et Sainte-Marie-du-Mont 7
25* Matrice avec mutations. an IV-1832 26* Parcellaire avec les nouveaux confins. 1798 8
ARCHIVES MODERNES 9
ADMINISTRATION DE LA COMMUNE 27-30 Conseil municipal.- Registre de délibérations. an VIII-1881 27* an VIII-1827 28* 1827-1838 29* 1839-1860 30* 1860-1881 31* Arrêtés du maire.- Registre. 1839-1873 32 Conseil municipal.- Extraits de délibérations (1808). Correspondance reçue.- Lettres adressées au maire (1814, 1822-1824). 1808-1824 ETAT CIVIL Table des registres d état civil (N. et M. 1733-1853 et D. 1733-1823) voir la cote 37 CADASTRE - CONTRIBUTIONS 33-38 Cadastre. 1812-1849 33* Livre des mutations an XIII-1832 34* Matrice (s.d.), suivi de le récapitulation par propriétaires des superficies détenues dans chaque section (s.d.) suivi de la matrice confinale (1795-1796), suivi de rôles d impositions (1815-1817), suivi de la matrice confinale (1816). 1795-1817 35* Matrice des sections confinales. 1817 36* Matrice des sections confinales avec mutations (1800-1815), suivi de rôles d imposition, de l état des îles de la rive gauche de l Isère et de la matrice des contributions personnelle et mobilière (1815-1817), suivi de la matrice (1816). 1800-1817 37* Matrice (début XIX e s.), suivi de rôles d imposition (1816-1817) suivi de tables de registres paroissiaux et d état civil (N. et M. 1733-1853 et D. 1733-1823). XIX e s. 38* Etats des sections. 1834 Cadastre voir aussi les cotes 8, 18, 22, 23 et 25 10
39 Contribution.- Rôles d imposition (1816, 1824). Rôles pour le logement du curé (1811, 1816). 1811-1824 Contribution.- Rôles d imposition. voir aussi les cotes 18, 34, 36 et 37 AFFAIRES MILITAIRES 40 Garde nationale.- Nomination du conseil de discipline, procès-verbaux d élections des officiers (1830-1848). Liste nominative de recensement (1831-1848). 1831-1848 41 Guerre 1814-1815.- Réquisitions (1814). Guerre 1939-1945.- Affiches : «appel du Maréchal du 07 novembre 1940» [avec photo du Maréchal], «donnez au secours national» (s.d.). 1814-1940 Guerre 1814-1815 voir aussi les cotes 18 et 19 FINANCES COMMUNALES 42* Comptabilité.- Registre des mandats. 1865-1882 11