Sécurité Sociale ; Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (1974-1992) Répertoire (20030427/1-20030427/38) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 2003 1
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INTRODUCTION Référence 20030427/1-20030427/38 Niveau de description fonds Intitulé Sécurité Sociale ; Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés Date(s) extrême(s) 1974-1992 Présentation du contenu SOMMAIRE 20030427 art. 1-38 Comptabilité de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS) : comptes financiers, balances, bilans, rapports, documents de synthèse, documentation. 1974, 1976-1983, 1989-1992 Exercices concernés : 1974 : art. 37 1976 : art. 37 1977 : art. 37 1978 : art. 37 1979 : art. 38 1980 : art. 38 1981 : art. 38 1982 : art. 38 1983 : art. 38 1989 : art. 1, 17, 33-36 1990 : art. 2-6, 18, 31-32 1991 : art. 7-14, 19, 30. 1992 : art. 15-16, 19-29. Sommaire Art 1-38 : Comptabilité de la Caisse Nationale d Assurance Vieillesse des Travailleurs Salariés (CNAVTS) : Comptes financiers, balances, bilans, rapports, documents de synthèse, brochures, 1974-1992. Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation sécurité sociale; assurance vieillesse; rapport; compte financier; bilan comptable; comptabilité 3
Répertoire (20030427/1-20030427/38) 20030427/1 Exercice 1989. - Balance d'inventaire. Récapitulation de relevé des comptes de grand livre. - Balance mensuelle de synthèse. Analyse par comptes documentaires après inventaire 1989. - Compte financier. 20030427/2-20030427/6 Exercice 1990. 20030427/2 - Balance mensuelle de synthèse :. Analyse par comptes documentaires de janvier à décembre 1990.. Analyse par comptes documentaires après inventaire 1990. 20030427/3-20030427/6 - Compte auxiliaire de grands livres après inventaire 1990 1. 1. Conditionnement en classeurs des articles 3 à 12. 20030427/7-20030427/14 Exercice 1991. 20030427/7 - Relevé des comptes budgétaires de dépenses. 20030427/8 - Balance mensuelle de synthèse. Analyse par comptes documentaires. 20030427/9 - Plan comptable. 20030427/9-20030427/12 - Compte auxiliaire de grands livres. 20030427/12 - Compte budgétaire auxiliaire de recettes. 20030427/13-20030427/14 - Compte budgétaire auxiliaire de dépenses après inventaire 1991. 20030427/14 - Balance des comptes de grands livres : relevé de 03/1991. 20030427/15-20030427/16 Exercice 1992. 4
20030427/15 - Synthèse de comptabilité générale et gestion. - Balance mensuelle de synthèse : analyse par comptes documentaires, janvier et février 1992. - Compte de grand livre, balance et listing de reprise de solde. - Compte de grand livre :. janvier 1992.. février 1992. - Pièce de synthèse, février 1992. 20030427/16 - Balance de janvier à décembre 1992 1. 1. Conditionnement en classeur de l'articles 16. 20030427/17 Exercice 1989. - Résultats de comptabilité analytique de la branche vieillesse :. État 1 : répartition des coûts par centre d'analyse.. État 4 : coûts des services et fonctions. - Comptes consolidés de l'assurance vieillesse et de l'assurance veuvage :. bilan, compte de résultat, tableau de finance, annexe.. annexes : brochure n 1 à 3. - Documents de synthèse établis par gestion après affectation des résultats. - Documents de synthèse toutes gestions confondues : - Comptes régionaux de formation et de perfectionnement professionnels : bilan, compte de résultat, tableau de financement, annexe. - Rapport de l'agent comptable sur le compte financier. - Pièces générales et justificatives : 20030427/18 Exercice 1990. - Comptes régionaux de formation et de perfectionnement professionnels : bilan, compte de résultat, tableau de financement, annexe. - Comptes consolidés de l'assurance vieillesse et de l'assurance veuvage : bilan, compte de résultat, tableau de finance, annexe. - Compte financier présenté par l'agent comptable. - Documents de synthèse établis par gestion. - Documents de synthèse établis pour toutes gestions confondues. - Budgets primitifs : notes de présentation, fonds national de gestion administrative de la CNAVTS. Budget prévisionnel de la crèche, conseil d'administration du 20/12/1990. - Pièces générales et justificatives : - Présentation de résultats : synthèse. 5
- Résultats de comptabilité analytique de la branche vieillesse :. État 1 : répartition des coûts par centre d'analyse.. État 4 : coûts des services et fonctions. - Rapport de l'agent comptable sur le compte financier. 20030427/19-20030427/29 Exercice 1991. 20030427/19 - Résultats de comptabilité analytique de la branche vieillesse :. État 1 : répartition des coûts par centre d'analyse.. État 4 : coûts des services et fonctions. - Rapport de l'agent comptable sur le compte financier. - Comptes consolidés de l'assurance vieillesse et de l'assurance veuvage : bilan, compte de résultat, tableau de finance, annexe. - Pièces générales et justificatives : - Compte financier présenté par l'agent comptable. - Comptes régionaux de formation et de perfectionnement professionnels : bilan, compte de résultat, tableau de financement, annexe. Exercice 1992. - Balance générale des comptes de grand livre à la date du 31/12/1992. - Documents de synthèse établis :. par gestion : brochure.. pour toutes gestions confondues.. pour toutes gestions confondues après affectation de résultats. - Rapport de l'agent comptable sur le compte financier. - Pièces générales et justificatives : - Compte financier présenté par l'agent comptable. - Comptes consolidés de l'assurance vieillesse et de l'assurance veuvage : bilan, compte de résultat, tableau de finance, annexe. - Comptes régionaux de formation et de perfectionnement professionnels : bilan, compte de résultat, tableau de financement, annexe. - Résultats de comptabilité analytique de la branche vieillesse :. État 1 : répartition des coûts par centre d'analyse.. État 4 : coûts des services et fonctions. 20030427/20 - Etat des soldes d'ouverture ; état des soldes de clôture, compte de grand livre, balance avant inventaire. - Liste de compte de grand livre, liste de compte analytique et liste par centre. - Budget dépense : lignes budgétaires par acteur et lignes budgétaires des recettes par acteur. - Comptes de référence : liste. 20030427/21 6
- Balance analytique et balance analytique par centre. 20030427/21-20030427/26 - Compte de grand livre 1. 1. Conditionnement en classeurs des articles 21 à 26. 20030427/27-20030427/29 - Tiers, liste des mouvements 1. 1. Conditionnement en classeurs des articles 27 à 29. 20030427/30 Exercice 1991. - comptabilité analytique : pont analytique, journal de saisie de coûts de gestion, centralisateur journalier des mouvement aux comptes réfléchis, pont de la paie de janvier à décembre. 20030427/31-20030427/32 Exercice 1990. 20030427/31 - comptabilité analytique : balance des comptes analytiques au 31/12/1990. - liste des agents des agences de Marne-la-Vallée, Saint-Quentin-en-Yvelines et Cergy-Pontoise (classement nominatif). 20030427/32 - Comptabilité analytique : centralisateur journalier des mouvements aux comptes réfléchis, pont analytique de janvier à décembre 1990. 20030427/33-20030427/36 Exercice 1989. 20030427/33-20030427/36 - Compte auxiliaire de grands livres. 20030427/36 - Comptes de grands livres : balance des relevés. 20030427/37 Exercices 1974, 1976, 1977, 1978. - Compte financier de l'exercice : balance définitive des comptes de grands livres, développement des dépenses, développement des recettes, exécution du budget (tableau récapitulatif), compte d'exploitation, compte de pertes et profits, bilan. 20030427/38 Exercices 1979, 1980, 1981, 1982, 1983. - Compte financier de l'exercice : balance définitive des comptes de grands livres, développement des dépenses, développement des recettes, exécution du budget (tableau récapitulatif), compte d'exploitation, compte de pertes et profits, bilan (suite). 7
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