VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUE LE MERCREDI 26 AOUT 2015 A 13H30. HOTEL des VENTES Rue des Fossettes 95650 GENICOURT. Lot Marque Modéle Option DateMec cv Kms Tva 1 PEUGEOT BOXER HDI 07-juil-09 7 169221 non 2 IVECO 35C9 BENNE 21-mai-01 9 234995 3 FIAT DUCATO 15-févr-01 9 254326 non 4 PEUGEOT BOXER HDI 16-janv-04 7 258516 non 5 PEUGEOT BOXER HDI L1H1 29-avr-09 7 141337 non 6 FIAT DUCATO 14-nov-02 7 228892 non 7 RENAULT CLIO VENDU POUR PIECES DETACHEES 10-avr-06 6 8 PEUGEOT PARTNER HDI 24-mars-10 6 92200 9 Renault MEGANE 5P AUTHENTIQUE.1.5 DCI 90. 24-mai-11 5 108515 10 PEUGEOT EXPERT 26-févr-07 7 200151 non 11 FIAT PANDA RETROS ELECTRIQUES, POSTE 24-févr-12 4 37090 12 MERCEDES 190E 18-août-92 10 196138 13 RENAULT KANGOO 1,5 DCI 14 PEUGEIOT 15 CITROEN PARTNER 120 L1 PACK CLIM.1.6 HDI 90. C 3 CLUB ENTREPRISE.1.4 HDI 70 FAP. BOITE DE VITESSE FATIGUEE - 29-sept-08 6 140658 16-mai-11 5 129845 22-juin-11 6 144960 16 PEUGEOT 307 CC CUIR, GPS, DETECTEUR DE RECUL, CHARGEUR CD, CLIM AUTO, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE, JANTES ALU, SIEGES CHAUFFANTS 07-juin-04 9 128480 non 17 FIAT PANDA VITRES ELECTRIQUES, POSTE 21-févr-12 4 33189 18 PEUGEOT 407 CONFORT PACK ANCIEN TAXI - CLIM, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES 26-sept-08 6 488632 non 19 PEUGEOT 307 PACK CLIM JANTES ALU, CLIM, POSTE, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES 28-nov-02 6 244326 non 20 FIAT FIORINO VITRES ELECTRIQUES 13-juin-14 5 15782
21 DAEWOO KALOS VEHICULE AU GAZ - VITRES ELECTRIQUES, POSTE 15-nov-04 5 120708 non 22 RENAULT MEGANE II STE 29-juin-05 6 274751 non 23 ALFA ROMEO 147 1,6L 120 TS DISTINCTIVE PROBLEME MOTEUR - JANTES ALU, CLIM, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES 20-nov-01 8 140688 non 24 PEUGEOT BOXER 26-oct-01 8 266134 25 RENAULT TRAFIC DCI 115CH 21-mars-08 7 192109 26 RENAULT MASTER L2H2 3,5 2,3 DCI 125 GRAND CONFORT CLIM, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE, VITRES ET RETROS RECUL, PORTE LATERALE, 3 PLACES 19-avr-11 8 153560 27 CITROEN JUMPER MAUVAIS FONCTIONNEMENT PORTE LATERALE - AIDE AU STATIONNEMENT, PORTE LATERALE, VITRES ET RETROS ELECTRIQUQES, POSTE, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE 31-janv-14 7 24328 28 PEUGEOT BOXER 330 L1H1 PACK CLIM.2.2 HDI 120. 12-août-11 7 155847 29 NISSAN QASHQAI ACENTA DCI 110CH JANTES ALU, FERMETURE CENTRAL, CLIM, POSTE, COMMANDE AU VOLANT, REG ET LIM DE VITESSE, RADAR DE RECUL 17-août-12 6 157750 30 RENAULT KANGOO 1,5 DCI 07-nov-08 6 154690 31 CITROEN C5 FAP CONFORT ANCIEN TAXI - CLIM, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES, COMMANDE AU VOLANT 12-oct-11 6 300664 non 32 CITROEN C15 D 13-sept-99 7 243518 non 33 RENAULT MEGANE 1,9 DCI 130 FAP IMPULSION VOYANT FAP ALLUME,MANQUE DE PUISSANCE - POSTE, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES 27-oct-08 7 126170 non
34 RENAULT SCENIC LUXE PRIVILEGE CHANGEMENT DE COMPTEUR AFFICHE 44328 MAIS KMS REEL ENVIRON 189536 - JANTES ALU, SEMI CUIR, POSTE, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES, COMMANDE AU VOLANT 29-juil-05 7 189536 non 35 PEUGEOT PARTNER 28-avr-00 7 309585 non 36 RENAULT KANGOO 1,5 DCI 37 CITROEN C4 COUPE 1,4 16V VTR 38 AUDI A3 2,0 TDI BVA POSTE, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, VITRES ET RETROS RECUL PARE BRISE HS - JANTES ALU, CLIM, ELECTRIQUES, REG ET LIM DE VITESSE 28-oct-08 6 144946 30-avr-08 7 125048 non 21-juil-04 8 181738 non 39 RENAULT KANGOO 1,5 DCI 17-nov-08 6 142002 40 RENAULT KANGOO 1,5 DCI 41 RENAULT MEGANE 5P BUSINESS.ENERGY DCI 110. 42 RENAULT KANGOO 1,5 DCI 04-nov-08 6 138092 16-déc-13 5 141772 28-oct-08 6 136325 43 Renault CLIO 3P SOCIETE AIR.1.5 DCI 75. 17-juin-11 6 94745 44 Renault KANGOO EXPRESS L1 CONFORT.1.5 DCI 70. 10-mai-10 5 152532 45 Renault KANGOO EXPRESS L1 CONFORT.1.5 DCI 70. 27-déc-10 5 95704 46 PEUGEOT EXPERT 1,9D 11-avr-06 7 204717 non 47 PEUGEOT PARTNER 1,9D 03-févr-99 7 278136 non 48 RENAULT TRAFIC DCI 115CH 05-mars-08 7 201769 49 PEUGEOT 208 HDI FERMETURE CENTRALE, CLIM AUTO, GPS, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE, RADAR DE RECUL 26-août-14 4 20815
50 PEUGEOT 308 JANTES ALU, FERMETURE CENTRALE, CLIM AUTO, TOIT PANORAMIQUE, GPS, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE, AIDE AU STATIONNEMENT AVANT ET ARRIERE 30-mai-14 6 24696 51 PEUGEOT 208 HDI VITRES ET RETROS ELECTRIQUES,JANTES ALU,CLIM AUTO, GPS, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE 08-nov-13 4 45214 FRAIS DE VENTE Volontaires : 12 % + 200.66 TTC Soit 10 % HT + 167.22 HT Judiciaires : 14.40 % TTC Soit 12 % HT LISTE NON EXHAUSTIVE CONDITION DE VENTE DES VEHICULES Les véhicules sont vendus par ordre de numéro de 1 à (suivant liste). La vente commence par le n 1. Il est vendu environ 50 véhicules par heure, par conséquent le véhicule portant le numéro 100 sera vendu vers 15H30. Tous les véhicules sont vendus avec carte grise et attestation la remplaçant.(sauf les épaves et les véhicules en VGA) quelle que soit leur provenance : judiciaire, réalisation de gage, ) ou volontaire (location, réalisation de leasing, ). Certaines cartes grises seront disponibles le vendredi suivant la vente à 14h00 et d autres dans un délai de huit jours La vente est faite sans garantie aucune notamment en ce qui concerne l état mécanique ou le kilométrage (kilométrage compteur). Les renseignements sur la mécanique et le kilométrage ne sont donnés qu à titre indicatif sans engagement de responsabilité. Jusqu au 30 Juin 2000, la notion d année modèle était définie par l arrêté du 2 mai 1979, modifié par l arrêté du 27 mai 1997. A dater du 1 er Juillet 2000, la notion d année modèle est supprimée par décret n 2000-576 du 28 juin 2000. Tout véhicule, une fois adjugé est sous la responsabilité de l acheteur, qui doit faire son affaire personnelle de l assurance aussitôt l adjudication prononcée. Pour tout achat intracommunautaire, une CAUTION du montant de la TVA sera EXIGEE MODALITES DE REGLEMENT : POUR UN PARTICULIER - CHEQUE DE BANQUE ET DEUX PIECES D IDENTITEE POUR UNE SOCIETE CHEQUE DE BANQUE, KBIS ET DEUX PIECES D IDENTITEE (Article 101 de la Loi de Finances pour 2000 et article 8 de la Loi du 24 Janvier 1984) EXPORTATION Remboursement de TVA : l acheteur doit rapporter ou envoyer à l étude moins de 3 mois après la date de vente les documents suivants : - EX1 mentionnant la société de vente - Copie du bordereau d achat - Procuration si la TVA est remboursée à une personne autre que le titulaire du bordereau d achat. Passé ce délai aucun remboursement de TVA sera possible.
GARDIENNAGE. L étude accepte de prêter son parking bénévolement du jour de la vente au lundi suivant sans que sa responsabilité puisse être engagée. Passé ce délai, il sera perçu des frais de gardiennage de : - 5 EUROS par jour HT pour les véhicules légers - 10 EUROS par jour HT pour les camions et les engins.