departement DES DEUX-SEVRES Ville de Niort EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 45 Votts : 44 Convocation du Conseil Municipal : le 14 mai 2008 Affichage du Compte-Rendu Sommaire : le 30 mai 2008 SEANCE DU 23 mai 2008 Fourniture de véhicules - Appel d Offres - Approbation des marchés Présidente : Mme Geneviève GAILLARD, Maire de Niort Présents : Adjoints : M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Je- Claude SUREAU - M. Christophe POIRIER - M. Nicolas MARJAULT - M. Frk MICHEL - Mlle Nathalie SEGUIN - Mme Josie METAYER - Mlle Delphine RENAUD-PAGE - Mme Nicole GRAVAT - Mme Chtal BARRE - Mme Pilar BAUDIN - Conseillers : M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Je-Pierre GAILLARD - M. Bernard JOURDAIN - M. Frédéric GIRAUD - M. Gérard ZABATTA - M. Alain PIVETEAU - M. Alain BAUDIN - M. Michel SURET-CANALE - M. Marc THEBAULT - M. Jérôme BALOGE - M. Guillaume JUIN - Mme Frçoise BILLY - Mme Annick DEFAYE - Mme Annie COUTUREAU - Mme Nicole IZORE - Mme Blche BAMANA - Mlle Emmuelle PARENT - Mme Gaëlle MANGIN - Mme
Sylvette RIMBAUD - Mlle Dominique BOUTIN-GARCIA - Mme Jacqueline LEFEBVRE - Secrétaire de séce : Mme Gaëlle MANGIN - Excusés ayt donné pouvoir : - Je-Louis SIMON donne pouvoir à Geneviève GAILLARD - Anne LABBE donne pouvoir à Pascal DUFORESTEL - Michel GENDREAU donne pouvoir à Chtal BARRE - Patrick DELAUNAY donne pouvoir à Je-Claude SUREAU - Geneviève RIZZI donne pouvoir à Josie METAYER - Julie BIRET donne pouvoir à Nathalie SEGUIN - Nathalie BEGUIER donne pouvoir à Michel SURET-CANALE - Elisabeth BEAUVAIS donne pouvoir à Jacqueline LEFEBVRE Excusés : Conseillers : M. Bernard BARE - CONSEIL MUNICIPAL DU 23 mai 2008 DELIBERATION D20080198 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX Fourniture de véhicules - Appel d Offres - Approbation des marchés Monsieur Frk MICHEL Adjoint au Maire expose : Mesdames et Messieurs, Après examen par la Commission Générale, Sur proposition du Maire Afin d assurer le bon fonctionnement des services municipaux, il est nécessaire d effectuer le renouvellement partiel du parc automobile existt.
Une consultation par Appel d Offres a été menée ds le cadre d un groupement d achat Ville de Niort / SEV / C.C.A.S.. La convention constitutive du groupement prévoit que la ville est chargée, en tt que coordinateur du groupement, de la signature des marchés attribués. Le S.E.V. et le C.C.A.S. restent chargés de l exécution des marchés les concernt, à hauteur de leurs besoins prévus au Cahier des Charges. Il s agit de marchés fractionnés à bons de commde, passés pour une période d un, renouvelables 2 fois ss pouvoir excéder 3 s. Les qutités commdées pour le groupement ds le cadre de l exécution seront comprises ds les fourchettes ci-après : Ville de Niort : Lot n Désignation Carburt de chaque véhicule Minimum en euros TTC/ 1 Berlines B1 Citroën C1 Essence/GPL 24 000 66 000 2 Berlines B2 Fiat Punto Cult Essence/GNV 0 0 3 Utilitaires légers Citroën Berlingo Essence/GNV 44 000 170 000 Fiat Scudo Diesel 36 000 216 000 Syndicat des Eaux du Vivier : Lot n Désignation Carburt de chaque véhicule Minimum en euros TTC/ 1 Berlines B1 Citroën C1 Essence/GPL 8 000 33 000 2 Berlines B2 Fiat Punto Cult Essence/GNV 9 000 39 000 3 Utilitaires légers Citroën Berlingo Essence/GNV 0 0 Fiat Scudo Diesel 18 000 81 000 Centre Communal d Action Sociale :
Lot n Désignation Carburt de chaque véhicule Minimum en euros TTC/ 1 Berlines B1 Citroën C1 Essence/GPL 8 000 33 000 2 Berlines B2 Fiat Punto Cult Essence/GNV 0 0 3 Utilitaires légers Citroën Berlingo Essence/GNV 0 0 Fiat Scudo Diesel 0 0 Ds le cadre de la procédure de consultation par Appel d Offres, la Commission d Appel d Offres s est réunie le 14 avril 2008 pour la désignation des attributaires. Il est demdé au Conseil Municipal de bien vouloir : - Approuver les marchés pour chaque lot précisé ds le tableau ci-après : Lot Désignation Titulaire Minimum en Maximum en T.T.C. / T.T.C. / 1 Berlines B1 NIORT AUTOMOBILES 40 000 132 000 2 Berlines B2 LAMY AUTO 79 9 000 39 000 3 Utilitaires légers CU NIORT AUTOMOBILES 600 à 800 kg 44 000 170 000 4 Utilitaires CU LAMY AUTO 79 54 000 297 000 - Autoriser le Maire ou l Adjoint délégué à signer les marchés. LE CONSEIL ADOPTE Pour : 44 Contre : 0 Abstention : 0 Non participé : 0 Excusé : 1
Pour Madame le Maire de Niort Geneviève GAILLARD L'Adjoint délégué Signé Frk MICHEL