Votre partenaire de leasing
Ces dernières années, le leasing est devenu l une des techniques de financement les plus utilisées par les entreprises, les indépendants et les professions libérales souhaitant investir en biens mobiliers ou immobiliers. Et à raison! Les différentes formes de leasing offrent bon nombre d avantages financiers, fiscaux et comptables. Mais quelle est celle qui vous convient le mieux? Opterez-vous par exemple pour le leasing financier ou le renting? En quoi consiste la convention-cadre? Les spécialistes de KBC Lease vous proposent des réponses claires et concrètes à toutes ces questions et à bien d autres encore. Forts de leur vaste expérience, ils peuvent déterminer avec précision la forme de leasing répondant le mieux à vos besoins et à vos possibilités. KBC Lease offre un autre avantage et non des moindres. L entreprise étant une filiale à 100% de KBC Bank, vous profitez d une approche intégrée et de la solidité financière d un grand groupe bancaire. Bien entendu, cette brochure ne propose qu un aperçu général des multiples facettes et avantages du leasing. Votre agence bancaire KBC vous soumettra volontiers une proposition sur mesure. N hésitez pas à prendre contact avec elle. 1
Contenu Un service de qualité offert par un groupe solide... 3 Qu'est-ce que le leasing?... 5 - A qui le leasing s'adresse-t-il? - Que pouvez-vous prendre en leasing? - A quelles conditions un leasing mobilier doit-il répondre? Leasing financier ou leasing opérationel?... 6 les avantages du leasing chez KBC Lease... 9 KBC Lease vous propose aussi d'autres formes de leasing... 11 2
Un service de qualité offert par un groupe solide KBC Lease vous propose un service souple, rapide et surtout complet, englobant notamment l élaboration d un programme de financement sur mesure, l exécution des formalités administratives liées à l acquisition d un bien d investissement sans oublier les formulaires d importation et d exportation éventuels qui seront complétés pour vous. Grâce à KBC Lease, vous pouvez vous consacrer pleinement à votre activité principale. En outre, KBC Lease étant une filiale à 100% de KBC Bank, vous profitez de l approche intégrée du groupe KBC. Vous pouvez ainsi combiner un crédit pour la construction d un immeuble d exploitation avec le leasing de machines professionnelles ou de matériel informatique. KBC Lease distribue essentiellement ses produits par l intermédiaire du réseau d agences étendu de KBC Bank. Le personnel des agences travaille en collaboration avec les Account Managers de KBC Lease afin de concevoir pour vous la formule de leasing la plus intéressante et la plus avantageuse. KBC Lease en Europe KBC Lease est actuellement présent en Belgique, aux Pays-Bas, en France, en Allemagne, au Luxembourg, en Suisse, en Grande-Bretagne, en Pologne, en Hongrie, en Italie et en Espagne. Ces agences locales connaissent leur marché à fond. Grâce à ce réseau européen, nous pouvons proposer aux entreprises établies à l étranger un produit homogène et nous pouvons conclure des accords de collaboration paneuropéens avec les fournisseurs et les producteurs. KBC Autolease, une société-soeur, propose des leasings de voiture full-service pour les parcs de véhicules. Outre le financement pur et simple, cette formule comprend encore des services comme l'assurance, l'entretien et les réparations, la consommation de carburant, les pneus, un véhicule de remplacement,... KBC Bank SA KBC Lease Holding SA Un aperçu du service Une équipe d Account Managers dynamiques et créatifs Une approche intégrée au sein du groupe KBC Des projets sur mesure Un allègement des formalités administratives pour le preneur de leasing KBC Lease Belgium SA Filiales étrangères KBC Autolease SA 3
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Qu'est ce que le leasing? Qu'est ce que le leasing? Que pouvez-vous prendre en leasing? Le leasing est une technique de financement par laquelle un donneur de leasing ou lessor (KBC Lease) acquiert un bien d investissement auprès d un fournisseur et le met pendant une période déterminée à la disposition d un preneur de leasing ou lessee moyennant paiement d une redevance périodique. Pratiquement, un contrat de leasing comporte les étapes suivantes: 1. le preneur de leasing (lessee) choisit le bien d investissement auprès du fournisseur de son choix et fixe avec lui les modalités de paiement et de livraison; 2. le lessee choisit un donneur de leasing (lessor) et signe un contrat de leasing; 3. le fournisseur remet le bien au lessee et le facture au lessor; 4. le lessor paie la facture au fournisseur; 5. le lessee prend le bien en leasing et paie les factures périodiques au lessor. A qui le leasing s adresse-t-il? Le leasing convient pour tout achat de matériel à des fins professionnelles. KBC Lease s adresse donc aux grandes entreprises, aux PME, aux indépendants, aux professions libérales, aux agriculteurs et aux horticulteurs, aux organismes publics et semi-publics, aux établissements médicosociaux, aux écoles, Vous pouvez prendre en leasing tous les biens meubles destinés à des fins professionnelles : cela va des bulldozers, conteneurs, chariots élévateurs et fauteuils de dentiste au matériel informatique en passant par les presses, les voitures et les véhicules professionnels. KBC Lease donne également des biens immobiliers en leasing. Tant les bâtiments professionnels existants que les projets de nouvelle construction entrent en considération. A quelles conditions un leasing mobilier doitil répondre? Les conditions à remplir par un contrat de leasing sont fixées par la loi (Arrêté royal n 55 de 1967). 1. Le leasing doit porter sur du matériel professionnel utilisé par le lessee à des fins exclusivement professionnelles. 2. Le lessor doit acheter le matériel selon les instructions du lessee, dans le but de lui donner ce matériel en location. 3. La redevance doit être fixée de manière à ce que la valeur du bien donné en leasing soit amortie sur la période fixée dans le contrat. 4. La durée du contrat de leasing doit correspondre à la durée de vie présumée du bien donné en leasing. 5. Le contrat doit permettre au lessee d acheter à la fin du contrat le bien au prix stipulé dans le contrat. Ce prix doit correspondre à la valeur résiduelle présumée du bien. 5
Leasing financier ou leasing opérationnel? Si vous souhaitez prendre un bien en leasing, vous avez le choix entre leasing financier et leasing opérationnel. Ces deux formes de financement ont des implications comptables et fiscales différentes. Le conseiller de KBC Lease déterminera volontiers la solution la mieux adaptée à votre situation. La loi sur les comptes annuels (Arrêté royal du 3 décembre 1993) régit le traitement comptable du leasing comme suit: Leasing financier Sur base de la législation comptable en la matière, on parle de leasing financier dans les cas suivants: reconstitution du capital et le lessee n a pas d option d achat ou option d achat 15% et/ou option de prolongation 15% et/ou option de vente (option put) ou engagement d achat par le lessee, souscrite à la conclusion du contrat. Le leasing financier met l accent sur le financement du bien. La somme des amortissements en capital, qui font partie des loyers, doit permettre, avec l option d achat éventuelle (si celle-ci est de maximum 15%), de reconstituer intégralement le capital. Le lessor reste le propriétaire juridique du bien et le lessee est considéré comme le propriétaire économique. Cela signifie que le lessee peut activer le bien à son bilan et l amortir selon les règles légales. En cas de leasing financier, vous pouvez également profiter des incitants normaux à l investissement comme la subvention-intérêts, la déduction pour investissement et les amortissements accélérés. La partie intérêts de la redevance de leasing est comptabilisée en tant que frais dans le compte de résultat. Lorsqu un contrat ne répond pas aux critères de l Arrêté royal du 03/12/1993, on parle de leasing opérationnel. 6
Leasing opérationnel Chez KBC Lease, cette forme de financement porte le nom de renting 15+. Elle met l accent sur l utilisation du bien. Le lessor est considéré comme le propriétaire juridique et économique. La différence essentielle par rapport au leasing financier est la suivante: les loyers sont comptabilisés comme charges d exploitation dans le compte de résultats et le bien n est pas repris dans le bilan. Le renting 15+ offre dès lors l avantage de ne pas augmenter le total du bilan. Les ratios de bilan (solvabilité, liquidité) ne sont par conséquent pas influencés négativement. Autre avantage: vous imputez plus rapidement les frais sur le résultat avec le renting 15+ qu avec un leasing financier, ce qui peut constituer un avantage fiscal considérable. C est pourquoi il est conseillé dans le cas d un contrat renting 15+, d opter pour une durée inférieure à la durée de vie présumée du bien. En tant que lessee, vous ne remboursez pas non plus le capital intégral pendant la durée du contrat. Un inconvénient éventuel réside dans le fait que dans le cas du ren-ting 15+, vous ne pouvez pas bénéficier des incitants à l investissement comme la subventionintérêts et la déduction pour investissement. Différences entre leasing et renting 15+ Leasing Renting 15+ Valeur résiduelle 15% du montant de l investissement > 15% du montant de l investissement Option d achat Généralement Eventuellement Propriétaire juridique Lessor Lessor Propriétaire économique Lessee Lessor Subvention-intérêts/incitants à l investissement Oui Non Traitement comptable Sur bilan Hors bilan Amortissements Oui Non 7
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Les avantages du leasing chez KBC Lease Le leasing est un financement à 100% En cas de leasing, vous ne payez pas d acompte. KBC Lease achète et paie le bien. Préfinancement gratuit de la TVA KBC Lease paie la facture d achat, y compris la TVA. Vous remboursez le montant de la TVA par tranches à chaque facture de loyer. Vous évitez ainsi une charge supplémentaire importante au moment de l investissement. Remboursement sur mesure Le leasing vous permet d étaler vos remboursements dans le temps. En outre, nous vous donnons la possibilité de payer vos factures de loyer mensuellement, trimestriellement, semestriellement ou annuellement. KBC Lease peut même élaborer un schéma sur mesure correspondant à vos cash-flows escomptés (par exemple saisonniers). De cette manière, vous disposerez toujours de moyens financiers suffisants. Pas de tracasseries administratives KBC Lease prend en charge l ensemble du travail administratif: la commande, les formalités d importation et d exportation, le paiement des acomptes, les éventuels paiements partiels au fournisseur et la conclusion de crédits documentaires. Elargissement de la capacité d emprunt de votre entreprise Grâce au leasing, vous conservez vos garanties pour tout crédit d exploitation auprès de votre banque. Cela vous permet d obtenir des possibilités supplémentaires en vue du financement de votre fonds de roulement et d autres investissements. Contrôle aisé du budget En cas de leasing, vous recevez une facture périodique, de sorte que vous pouvez intégrer parfaitement les répercussions financières de la transaction dans votre budget. Cela signifie que vous savez toujours où vous en êtes et qu il vous est possible de prendre une décision lorsque surviennent des investissements imprévus mais urgents. Pas de garanties professionnelles En cas de leasing, le bien est considéré comme une garantie par le lessor. Aucune garantie professionnelle supplémentaire (procuration notariée, constitution d hypothèque, ) n est requise. Avantages du leasing financement à 100% préfinancement gratuit de la TVA remboursement sur mesure administration réduite au minimum élargissement de la capacité d emprunt maîtrise du budget pas de garanties professionnelles requises 9
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KBC Lease vous propose aussi d autres formes de leasing La convention-cadre ou ligne globale de leasing Il s agit d une convention qui vous permet de réaliser différents investissements en leasing ou renting 15+ et ce, jusqu à une limite fixée au préalable. La ligne globale de leasing KBC est une formule particulièrement confortable: vous pouvez compter sur un service rapide et vous bénéficiez d un taux préférentiel. Sale and lease back Dans le cas d un sale and lease (ou rent) back, vous vendez les biens qui sont votre propriété à KBC Lease et vous les reprenez immédiatement en leasing ou renting 15+. Produits KBC Lease leasing financier renting 15+ convention-cadre leasing immobilier sale and lease back leasing full-service de voitures Leasing immobilier Le leasing immobilier est une technique de financement alternative qui vous permet de financer d une manière avantageuse et fiscalement attrayante l achat ou la construction de vos bâtiments d exploitation. Une distinction est faite ici aussi entre leasing financier et opérationnel, avec les conséquences comptables que nous avons décrites ci-dessus. Leasing full-service de voitures Il peut s agir tant du leasing d une seule voiture que du financement, de l entretien et de la gestion de toute une flotte de véhicules. 11
Vous aimeriez en savoir plus sur l un de ces produits ou vous souhaitez recevoir une offre concrète? Prenez donc contact avec votre agence bancaire KBC ou votre Account Manager KBC Lease. Ils examineront volontiers avec vous les différentes possibilités et ils vous soumettront la solution la mieux adaptée à votre situation. KBC Lease Belgium SA Parijsstraat 52 3000 Leuven Tél: 016 88 11 11 Fax: 016 88 12 12 http://www.kbclease.be E-mail: lease@kbclease.be Toutes les opérations de KBC Bank SA sont soumises aux Conditions bancaires générales dont le texte peut être obtenu dans toutes les agences bancaires KBC. Siège de la société: KBC Bank SA, avenue du Port 2, 1080 Bruxelles, Belgique. RPM 0462 920 226, TVA BE 462 920 226, compte bancaire 730-0000000-93. Editeur responsable: KBC Bancassurance Holding SA, avenue du Port 2, 1080 Bruxelles, Belgique. KBC Bank SA, numéro d immatriculation CBFA 26 256. KBC Assurances SA, entreprise agréée pour toutes les branches sous le numéro de code 0014 (A.R. du 4 juillet 1979, M.B. du 14 juillet 1979). www.kbc.be 12