BARÈMES HONORAIRES 2018

Documents pareils
B A R E M E T T C H O N O R A I R E S C A P I IMMOBILIER TRADITIONNEL ANCIEN

CONTRAT DE SYNDIC N , rue du Théâtre (Angle avenue Emile Zola) PARIS - Tél. : Fax :

Nos bureaux sont ouverts toute l année et une équipe de 8 personnes au total vous reçoit :

Louez en toute Sérénité

LIVRETBIENVENUE PROPRIETAIRE. Pour gérer Sereinement votre bien BAILLEUR

GESTION LOCATIVE. S.A.S au capital de euros SIRET APE 741 GA TVA FR

RESIDENCE «L ETOILE DU SUD» 7, impasse Abat Oliva SAINT LAURENT DE LA SALANQUE

CONTRAT DE SYNDIC DE COPROPRIETE

DUREE : MISSIONS : I. GESTION COURANTE

DOSSIER DE PRESENTATION

CONTRAT DE SYNDIC n Conforme à l'avis du Conseil National de la Consommation du 27 septembre 2007 et arrêté NOVELLI du 19 mars 2010

Programme ESSEC Gestion de patrimoine

CONTRAT DE SYNDIC N : COPROPRIÉTÉ

BLANC MIQUEL IMMOBILIER

MANDAT DE SYNDIC (no.. )

Logiciel de gestion locative LOCKimmo

- le cas échéant, représenté par le mandataire [nom ou raison sociale et adresse du mandataire ainsi que l activité exercée] :

CONTRAT DE MANDAT DE SYNDIC

GARANTIE DES LOYERS IMPAYES

Edissimmo SCPI CLASSIQUE DIVERSIFIÉE

CONTRAT DE SYNDIC. Le présent contrat est consenti pour une durée de. an qui entrera en vigueur le Jour de l Assemblée générale et se terminera le...

CONTRAT DE SYNDIC. N registre 1 -LES PARTIES AU CONTRAI] Ci-après dénommé «Le Syndic» II - OBJET DU CONTRAT III - DUREE DU MANDAT - RESILIATION

Exercices en comptabilité générale

locatiolocatio GUIDE D'UTILISATION DE L'APPLICATION WEB LOCATIO Garantie des risques de la location immobilière

CCAS DE PLEURTUIT LOT N 3

MORVAN & EDGAR QUINET SA

Réunion d'information 1

AVENANT AU CONTRAT DE RÉSERVATION «FORMULE QUIETUDE OPTION CARENCE»

Cahier des Clauses Administratives Particulières

MANDAT DE LOCATION AVEC EXCLUSIVITE N 2014/000

Les formulaires à remplir

Fiche conseil LE BAIL COMMERCIAL. Explications et conseils. Nos fiches conseils ont pour objectif de vous aider à mieux appréhender les notions :

FONDATION ARC EN CIEL LOT N 3

IL A ÉTÉ CONVENU ET ARRÊTÉ CE QUI SUIT :

MANDAT D'EXPERTISE VALANT ORDRE CONTRACTUEL DE MISSION

VILLE DE NIEUL-SUR-MER LOT N 1

DOSSIER DE DEMANDE DE FINANCEMENT

A V A N T A G E S E N N A T U R E F R A I S P R O F E S S I O N N E L S Bases de cotisations Sécurité Sociale. au 1er janvier 2013

TARIFS FORMALITES 2015

Fondamentaux de la gestion de patrimoine

22/24, RUE DUMONT D'URVILLE PARIS BUREAUX A LOUER. 884 m² divisibles à partir de 446 m²

L AUTO - ENTREPRENEUR

PROSPECTUS CREDITS HYPOTHECAIRES A USAGE PRIVE CREAFIN N.V. DUWIJCKSTRAAT LIER REGISTRE DES PERSONNES MORALES MALINES

Pertes de Loyers Comment rassurer vos propriétaires bailleurs?

La location de son entreprise

Investir indirectement dans l immobilier d entreprise et bénéficier de revenus potentiels réguliers

Site portail des Urssaf Employeurs > Dossiers réglementaires > Dossiers réglementaires > Avantages en nature

CONSEILS ET GESTION EN FINANCEMENT IMMOBILIER

COPROPRIETE Elaboration par des organisations professionnelles d un contrat-cadre de syndic

Statut d Auto-entrepreneur. Service du Commerce Extérieur Avril 2009

CONTRAT DE SYNDIC Conforme à l arrêté du 19 mars 2010

CONVENTIONS D HONORAIRES EN MATIERE DE DIVORCE MODÈLES

Le Cabinet ROLLAND & GIROT propose un large éventail de compétences, grâce à une équipe de collaborateurs salariés, répartis sur ses 2 sites.

Le Cabinet ROLLAND & GIROT propose un large éventail de compétences, grâce à une équipe de collaborateurs salariés, répartis sur ses 2 sites.

La gestion. sur mesure. Présent dans toute la France

Financement Hypothécaire

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE DOUE-LA-FONTAINE LOT N 3

GARANTIE DES LOYERS IMPAYES DETERIORATIONS IMMOBILIERES ET PROTECTION JURIDIQUE QUESTIONNAIRE D ADHESION - BAILLEUR INDIVIDUEL -

COMPTA. Description des Commandes

Durée d investissement recommandée de 8 ans. Lorsque vous investissez dans une SCPI, vous devez tenir compte des éléments et risques suivants :

Sous forme de tableau, nous revenons pas à pas, tant sur le contenu même de l arrêté, que sur celui de son Annexe.

MANDAT DE GESTION N. Entre les soussignés, ci-après dénommés LE MANDANT et LE MANDATAIRE LE MANDANT : SCI : Nom : Prénoms : Adresse :

MaGerance. Le Guide. MaGerance prend également en charge l envoi par La Poste de vos courriers à votre locataire.

MGV Location immobilière est un produit de la société

MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010

Point sur la Loi Scellier BBC

CCAS DE PLEURTUIT LOT N 3

Liste des pièces justificatives demandées

Objet : Demande de souscription à un contrat d assurance loyers impayés

CONVENTION DE LOCATION

BAREME INDICATIF DES HONORAIRES

Conjuguez immobilier d entreprise et démarche environnementale

L ing de prospection commerciale. Mardi 14 Octobre h

PRÊT IMMOBILIER COMPLÉMENTAIRE

TP 2 - M2204 FISCALITÉ DES PERSONNES PHYSIQUES

Rappel chronologique. Projet de loi présenté au Conseil des ministres du 26 juin Loi votée les 20 et 21 février 2014.

DOSSIER DE CANDIDATURE

Surfaces organisées en espaces mixtes et bureaux cloisonnés

ENTREE EN RELATION Fiche d Informations Légales

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES PYRENEES ORIENTALES

VERSALIS SOLUTIONS ASSURANCE DES LOYERS IMPAYÉS EN POUR COMPTE

Juriste d'entreprise

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

- LOGICIEL DE SAISIE DES NOTES DE FRAIS

Cahier des Clauses Administratives Particulières

AGROCAMPUS OUEST ACTE D ENGAGEMENT DU LOT N 2

Guide pratique de l investisseur étranger au Maroc

Selon la charte de l expertise en évaluation immobilière, 3 ème édition Juin 2006, la valeur vénale est :

CONVENTION DE CABINET GROUPÉ

Stratégies patrimoniales. Prestations et conditions tarifaires du cabinet

-> Envoi automatique du nom du VIP vers la base de donnée -> Création automatique de la carte de vœux MINI SITE VŒUX

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010

Pépinière CREALIS. Vannes Innovation Promotion Expansion. Pépinière D ENTREPRISES Industrielles et tertiaires-industrielles

CHAPITRE 2 L ACQUISITION D IMMOBILISATIONS

APPLICATION DU SCHEMA PLURIANNUEL DE STRATEGIE IMMOBILIERE PENDANT LA PERIODE QUINQUENNALE COUVERTE PAR LES SPSI

GUIDE PRATIQUE SUCCESSION

Zoom. Partenaire des entreprises et du territoire libournais.

CONVENTION DE PORTAGE FONCIER AGENCE FONCIÈRE DE LOIRE-ATLANTIQUE COMMUNE / EPCI DE.

Contrat de mandat de syndic de copropriété

Transcription:

BARÈMES HONORAIRES 2018 I. TRANSACTION IMMOBILIER TRADITIONNEL Barème 1 Prix du bien 0 - < 75 K 75 - < 100 K 100 - < 150 K 150 - < 200 200 - < 400 K 400 - < 800 K 800 K 5 000 7% 6% 5% 4,50% 4% 3,50% Barème 2 Prix du bien 0 - < 30 K 30 - < 75 K 75 - < 100 K 100 - < 150 K 150 - < 250 K 250 - < 600 K 600 K 4 000 8 000 9 000 10 000 12 000 4,50% 4% Barème 3 Prix du bien 0 - < 75 K 75 - < 100 K 100 - < 150 K 150 - < 200 K 200 - < 400 K 400 K 6 000 7 000 8 000 5% 4,50% 4% Barème 4 Prix du bien 0 - < 50 K 50 - < 100 K 100 - < 150 K 150 - < 200 K 200 - < 300 K 300 - < 400 K 400 - < 600 K 600 - < 800 K 800 K 5 000 8 000 10 000 12 000 forfait 15 000 forfait 20 000 7% 6% 5% Barème 5 Prix du bien 0 - < 75 K 75 - < 150 K 150 - < 200 K 200 - < 400 K 400 - < 600 K 600 K 5 000 7% 6,50% 6% 5,50% 5% Barème 6 Prix du bien 0 - < 50 K 50 - < 100 K 100 - < 150 K 150 - < 200 K 200 - < 250 K 250 - < 300 K 300 - < 750 K 750 - < 1 M 1M 3 500 5 000 6 000 8 000 10 000 12 000 5% 4,50% 4% Barème 7 Prix du bien 0 - < 50 K 50 - < 100 K 100 - < 150 K 150 - < 200 K 200 - < 500 K 500 - < 1 M 1M 3 500 5 000 7% 6% 5% 4,50% 4% Barème 8 Prix du bien 0 - < 50 K 50 - < 100 K 100 - < 150 K 150 - < 200 K 200 - < 250 K 250 - < 300 K 300 - < 400 K 400 - < 750 K 750 - < 1 M 1M 4 000 5 500 7 500 9 000 11 000 13 000 16 000 5% 4,50% 4%

Barème 9 Prix du bien 0 - < 40 K 40 - < 100 K 100 - < 150 K 150 - < 200 K 200 - < 600 K 600 K 3 000 4 000 4,50% 4% 3,80% 3% Barème 10 Prix du bien 0 - < 100 K 100 - < 125 K 125 - < 150 K 150 - < 175 K 175 - < 200 K 200 - < 225 K 225 - < 250 K 250 - < 275 K 275 - < 300 K 300 - < 750 K 750 - < 1M 1M (taux à ne jamais 5 000 6 000 7 000 forfait 8 000 9 000 10 000 11 000 12 000 13 000 5% 4,50% 4% Barème 11 Prix du bien 0 - < 40 K 40 - < 75 K 75 - < 100 K 100 - < 150 K 150 - < 200 K 200 - < 250 K 250 - < 600 K 600 K 3000 5000 7% 6% 5% 4,50% 4% 3,50% Barème 12 Prix du bien 0 - < 50 K 50 - < 100 K 100 - < 200 K 200 - < 300 K 300 - < 400 K 400 K 5 000 8 000 10 000 12 000 forfait 15 000 5% Barème 13 Prix du bien 0-50 K 50 - < 75 K 75 - < 150 K 150 - < 200 K 200 - < 300 K 300 - < 400 K 400 K 3 500 5 000 7% 6% 5,50% 5% 4% Barème 14 Prix du bien 0 - < 30 K 30 - < 50 K 50 - < 75 K 75 - < 100 K 100 - < 150 K 150 - < 250 K 250 -< 300 K 300 - < 600 K 600 - < 1M K 1M (taux à ne jamais 4 000 6 000 8 000 9 000 10 000 12 000 5% 4,5% 4% 3,80% Barème 15 Barème 16 Prix du bien 0 - < 125 K 125 K Prix du bien 0 - < 100 K 100 K 5 000 4% 5 000 5% Barème 17 Barème 18 Prix du bien 0 - < 85 K 85 K Prix du bien 0 - < 70 K 70 K 5 000 6% 5 000 7%

II. TERRAIN Barème Terrain Prix du bien 0 - < 50 K 50 K 5 000 10% III. COMMERCES & ENTREPRISES HONORAIRES DES TRANSACTIONS a. de Cession de Fonds de Commerce, Droit au Bail, Locaux Commerciaux Prix de vente Montant des honoraires Prix de vente < ou égal à 25 000 de 5 000 HT * Prix de vente de 25 001 à 50 000 de 7 500 HT* Prix de vente de 50 001 à 100 000 de 10 000 HT* Prix de vente supérieur à 100 000 10% HT** du prix de vente Les honoraires de cession (hors location), qu ils soient à la charge du vendeur ou de l acquéreur, ne peuvent dépasser 10% HT du prix de vente. En cas de prix de vente inférieur ou égal à 100 000, les honoraires seront forfaitisés en fonction de la tranche à l intérieur de laquelle sera fixé le prix de vente. Par exemple, si le prix net vendeur d un bien est de 45 000, le barème maximum sera de 7 500 HT (soit 9 000 TTC après application du taux de TVA en vigueur de 20%). b. de Cession de Parts sociales et Cessions en procédures collectives Valeur vénale du fonds de Commerce Montant des honoraires Inférieur ou égal à 25 000 de 5 000 HT * De 25 001 à 50 000 de 7 500 HT* De 50 001 à 100 000 Au-delà de 100 000 de 10 000 HT* 10% HT** de la valeur vénale * TVA en sus ** Pourcentage sur le prix de vente (TVA en sus)

HONORAIRES DE LOCATION ET DE GESTION a. de location y compris Location-Gérance Tarif Location Locaux et terrains commerciaux, artisanaux, industriels, bureaux, entrepôts, garages 30 % HT du loyer annuel facial* (ou de la redevance si location-gérance) Sur tout type de baux (professionnel, commercial, de courte durée...) et/ou * Valeur du loyer inscrit sur le bail (TVA en sus) Location avec pas-de-porte d un minimum de 5 000 HT (6 000 TTC) Voir Cession de fonds de Commerce Le conseiller n est pas habilité à rédiger le bail commercial, ni l état des lieux. L état des lieux et la rédaction du bail peuvent être établis par avocats, huissiers, notaires, ou tout professionnel habilité, à la demande du propriétaire et/ou du locataire. Les honoraires convenus avec le rédacteur seront alors directement payés par l intéressé. b. de location avec option d achat Locaux et terrains commerciaux, artisanaux, industriels, bureaux, entrepôts, garages 30 % HT du loyer annuel facial* des baux professionnels, commerciaux et de courte durée + 50 % des honoraires prévus dans notre barème d honoraires sur locaux commerciaux * Valeur du loyer inscrit sur le bail (TVA en sus) c. de gestion Loyer annuel inférieur à 60.000 HT 6% HT Loyer supérieur à 60.001 HT 5% HT d. supplémentaires selon barème annexé

IV. HABITATIONS a. de location à la charge du bailleur* - Visite, constitution du dossier, rédaction du bail : indice ALUR au m 2 suivant la zone concernée** - État des lieux : 3 TTC du m 2 pour l établissement de l état des lieux à la charge du locataire* - Visite, constitution du dossier, rédaction du bail : indice ALUR au m 2 suivant la zone concernée** - État des lieux : 3 TTC du m 2 pour l établissement de l état des lieux * Le montant des honoraires s entend TVA incluse au taux en vigueur ** Trois zones : Zone très tendue : 12 /m 2 Zone tendue : 10 /m 2 Zone non tendue : 8 /m 2 - www.service-public.fr/simulateur/calcul/frais-location Les honoraires seront dus à la signature d un bail de location et directement payés par le(s) locataire(s) et le(s) bailleur(s). Les honoraires à la charge du locataire ne pourront être supérieurs à ceux du bailleur. b. de gestion de gestion courante (mensuels) 7 % HT + TVA (au taux en vigueur) (calculés sur les encaissements) Garantie d assurance (mensuelle) 2 % TTC (loyers impayés + frais de contentieux + détériorations immobilières) (calculée sur les quittancements) GLI - Loyers impayés GLI + Vacance locative 4,20 % TTC c. supplémentaires selon barème annexé CONTACT FILIÈRE LOCATION - GESTION : Valérie SOULIE André DELOUILLE 04.34.48.00.43 06.29.96.19.29 Mail : location@digitregroup.com

TARIFICATION DES PRESTATIONS SUPPLÉMENTAIRES Barème des honoraires des prestations supplémentaires GESTION TECHNIQUE, TRAVAUX ET REPARATIONS Suivi de travaux jusqu'à 400 HT TTC 25,00 Suivi de travaux jusqu'à 1500 HT TTC 65,00 Suivi de travaux à partir de 1500 HT (sur le montant HT des travaux) TTC 6,00% Réalisation du Dossier Diagnostics Techniques (propriétaire) sur devis diagnostiqueur GESTION ADMINISTRATIVE Etablissement de l'aide à la déclaration des revenus fonciers par lot TTC 75,00 Etablissement de l'aide à la déclaration des revenus fonciers immeuble entier / SCI TTC vacation(s) Etablissement de l'aide à la déclaration de TVA - forfait annuel TTC 180,00 Répartition des fonds disponibles SCI TTC vacation(s) Clôture de compte propriétaire TTC vacation(s) Demande de signification du congé au locataire (vente ou reprise par le bailleur) hors frais d'huissier TTC vacation(s) de rédaction d'actes de renouvellement ou d'avenant (charge bailleur et locataire) TTC 50,00 Suivi de dossier administratif (expertise, sapiteur, procédure collective, etc..) TTC vacation(s) Suivi de tout sinistre hors suivi des travaux TTC vacation(s) Frais d'archivage annuel (par lot principal) TTC 3,00 Frais de papeterie et de correspondance - au trimestre TTC 8,00 Gestion de personnel d'immeuble TTC vacation(s) CONTENTIEUX Frais de transmission du dossier à l huissier (propriétaire) TTC 195,00 TAUX HORAIRE Vacation horaire TTC 90,00 /Heure Attention : le barème ci-dessus est susceptible de modification. Il est consultable à tout moment sur le site www.digitregroup.com 226-Docs loc gestion / Barèmes