Votre contrat n D0E0171977739 électricité / gaz naturel Offre réservée aux Particuliers DIRECT ENERGIE Service Clientèle TSA 21519 75901 Paris cedex 15 service.clientele@directenergie.com Tel : 0 970 80 69 69 (prix d'une communication locale) Mes Coordonnées Référence client : 102835049 Monsieur MENAGER MICKAEL Tel mobile : 0637804282 Email : miikamenager@gmail.com Adresse du site de consommation Etage : 01 80 RUE DES VERGERS RES JIDE/RESIDENCE JIDE/A9 74950 SCIONZIER Cette adresse est aussi mon adresse de facturation. J'ai bien noté qu'en tant que signataire du contrat, je suis engagé contractuellement envers Direct Energie et responsable du paiement des factures Mes Caractéristiques techniques ELECTRICITE Référence du Point de Livraison (PDL) : 19563965206281 Souscrite : 6 kva Option Tarifaire : Heures Pleines Matricule compteur : 494 Date relève : Relève Base : GAZ NATUREL Référence du Point de Consommation et d'estimation (PCE) : 19564109924045 Classe de consommation : B1 Zone tarifaire : 3 Matricule compteur : 003 Date relève : Relève : Mon Offre Je souscris l' Electricité et Gaz de Direct Energie Tarifs non réglementés, indexés, sur les tarifs réglementés en vigueur. Nos tarifs, offres et conditions sont consultables sur www.directenergie.com Je serai prélevé automatiquement tous les 5 du mois d'un montant de 28 TTC pour l'électricité et de 75 TTC pour le gaz naturel Je recevrai ma facture par email à l'adresse miikamenager@gmail.com. Direct Energie, SA au capital de 4 079 296.50 442 395 448 RCS Paris 2 bis, rue Louis Armand 75015 PARIS TVA intracommunautaire FR55442395448 Assurance responsabilité civile souscrite auprès de MISG Insurance Europe AG, 25 Boulevard de l'amiral Bruix 75016 Paris. Couverture : France métropolitaine.
Acceptation du contrat J'ai pris connaissance des documents contractuels qui constituent mon Contrat (les présentes, les Conditions Générales de Vente Electricité et Gaz naturel, la Grille tarifaire et, le cas échéant, les Conditions Générales de Vente de l'option contractée) et je les accepte sans réserve dans toute leur teneur. J'autorise donc Direct Energie à récupérer, par tous moyens, auprès de mon Gestionnaire de Réseau de Distribution (GRD : ERDF pour l'électricité et GrDF pour le gaz naturel) les éléments permettant le bon déroulement de ma souscription, ainsi que toutes les informations de mesure de ma consommation d'électricité et de gaz naturel, passée et à venir. J'ai bien noté que Direct Energie se réserve le droit d'accepter ou de refuser ma souscription, notamment dans le cas où le GRD dont je dépends n'aurait pas encore contractualisé avec Direct Energie. Réversibilité : je sais qu'en souscrivant à une offre d'énergie de Direct Energie, ma possibilité de retourner au tarif réglementé dépend des dispositions légales en vigueur dont j'ai pris connaissance sur les conditions générales de vente jointes à mon contrat. Conclu, le lundi 19 octobre 2015 Je dois conserver ce document, il constitue, en effet, mon contrat
Annulation de souscription Code de la consommation, article R. 1211 (Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.) N de Contrat A l'attention de: DIRECT ENERGIE Service Souscription TSA 82000 92778 Boulogne Billancourt Cedex Je/nous (*) vous notifie/notifions par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de service cidessus: Souscription le (*)/reçu le (*): Nom du (des) consommateur(s): Monsieur MENAGER MICKAEL Adresse du (des) consommateur(s): 80 RUE DES VERGERS RES JIDE/RESIDENCE JIDE/A9 74950 SCIONZIER Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier): Date: (*) Rayez la mention inutile
Mes Tarifs au 1 er octobre 2015 OFFRE DIRECTE Nouveaux clients PARTICULIERS minimum : : Jusqu à 7% d économie et les meilleurs services pour votre énergie! t : Direct Energie Remise sur tarif réglementé du kwh HT. identique à celui du tarif réglementé. t / Project : Direct Energie Logo CMJN Technical drawing : Votre remise est garantie chaque année. urs recommandées / Recommanded colours : ture / ading : DIRECTE ELECTRICITE Final document : 04/10/12 Ce fichier n est pas un document prêt à flasher. Images en quadri Surimpression et traping sont à réaliser en photogravure. souscrite Option tarifaire base Offre non réglementée indexée sur le tarif réglementé correspondant en vigueur 3 kva 3,43 4,54 6 kva 5,87 7,37 9 kva 7,90 9,77 12 kva 11,88 15,01 15 kva 13,54 17,21 18 kva 15,56 19,80 24 kva 32,27 42,12 5% 9,32 14,60 8,85 14,04 Souscrite Option tarifaire Heures Pleines (HP) / Heures Creuses (HC) Heures Pleines Heures Creuses HT TTC HT TTC 6 kva 6,25 7,87 9 kva 8,49 10,54 12 kva 13,60 17,06 15 kva 15,68 19,77 18 kva 17,53 22,24 24 kva 36,59 46,68 5% 5% 10,43 15,94 9,90 15,30 6,38 11,08 6,06 10,69 30 kva 39,95 52,06 36 kva 46,01 60,28 30 kva 42,89 55,16 36 kva 49,01 63,45 DIRECTE GAZ B1 et B2i Tarif Offre non réglementée indexée sur le tarif réglementé correspondant en vigueur DIRECTE ELECTRICITE & GAZ Offre non réglementée indexée sur le tarif réglementé correspondant en vigueur ELECTRICITE Consommation annuelle 5% Base < 1 MWh 5,21 6,14 7,79 9,69 7,40 9,22 B0 > 1 et < 6 MWh 6,37 7,36 6,04 7,59 5,73 7,22 Zone 1 4,06 5,21 3,85 4,96 Zone 2 4,12 5,28 3,91 5,03 Zone 3 4,18 5,36 3,97 5,11 Zone 4 > 6 MWh 15,82 19,16 4,24 5,43 4,02 5,17 Zone 5 4,30 5,50 4,08 5,24 Zone 6 4,36 5,57 4,14 5,31 Pour connaître la zone tarifaire correspondant à votre lieu de consommation, rendezvous sur www.directenergie.com. souscrite Option tarifaire base 3 kva 3,43 4,54 6 kva 5,87 7,37 9 kva 7,90 9,77 12 kva 11,88 15,01 15 kva 13,54 17,21 18 kva 15,56 19,80 24 kva 32,27 42,12 7% 9,32 14,60 8,66 13,81 Souscrite Services inclus : Bilan conso personnalisé à chaque relève Je choisis mon rythme de facturation et ma date de prélèvement Option tarifaire Heures Pleines (HP) / Heures Creuses (HC) Heures Pleines Heures Creuses HT TTC HT TTC 6 kva 6,25 7,87 9 kva 8,49 10,54 12 kva 13,60 17,06 15 kva 15,68 19,77 18 kva 17,53 22,24 24 kva 36,59 46,68 Le meilleur service client 7% 7% Pour la 8 ème année consécutive, le service client de Direct Energie a été Elu Service Client de l Année ** Le site Direct Energie a reçu le label Qualiweb, pour sa relation client online 10,43 15,94 9,69 15,05 6,38 11,08 5,93 10,54 Duo 30 kva 39,95 52,06 36 kva 46,01 60,28 30 kva 42,89 55,16 36 kva 49,01 63,45
Taille minimum : Projet / Project : Direct Energie Logo CMJN Plan / Technical drawing : Rereading : Taille minimum Ce : fichier n est pas un document prêt à flasher. Images en quadri Surimpression et traping sont à réaliser en photogravure. Projet / Project : Direct Energie Logo CMJN Plan / Technical drawing : Rereading : Ce fichier n est pas un document prêt à flasher. Images en quadri Surimpression et traping sont à réaliser en photogravure. Taille minimum : Projet / Project : Direct Energie Logo CMJN Plan / Technical drawing : Rereading : Ce fichier n est pas un document prêt à flasher. Images en quadri Surimpression et traping sont à réaliser en photogravure. Taille minimum : Projet / Project : Direct Energie Logo CMJN Plan / Technical drawing : Rereading : Ce fichier n est pas un document prêt à flasher. Images en quadri Surimpression et traping sont à réaliser en photogravure. GAZ B1 et B2i Tarif Consommation annuelle Prix du kwh (en centimes d /kwh) Duo 7% Base < 1 MWh 5,21 6,14 7,79 9,69 7,24 9,03 B0 > 1 et < 6 MWh 6,37 7,36 6,04 7,59 5,61 7,07 Zone 1 4,06 5,21 3,77 4,87 Zone 2 4,12 5,28 3,83 4,94 Zone 3 4,18 5,36 3,88 5,00 Zone 4 > 6 MWh 15,82 19,16 4,24 5,43 3,94 5,07 Zone 5 4,30 5,50 3,99 5,13 8% Pour connaître Zone la zone 6 tarifaire correspondant à votre lieu de consommation, 4,36 rendezvous 5,57 sur 4,05 www.directenergie.com. 5,20 Pour connaître la zone tarifaire correspondant à votre lieu de consommation, rendezvous sur www.directenergie.com. Avec Direct Energie Le déménagement express : vos démarches en un seul appel! L appli Ma Conso : je relève ma consommation réelle depuis mon mobile Espace Client : mes factures et mon suivi de consommation sur Internet 24h/24 et 7j/7 Je parraine! 20 pour moi + 20 pour mon filleul Options et services Des assistances sur mesure Direct Energie vous propose une gamme d options d assistance qui répond à vos besoins (dépannage électricité, gaz, plomberie et serrurerie). Découvrez en détail les options d assistance sur www.directenergie.com Option Assistance Dépannage Option Confort 2,99 / mois Option Sérénité 4,99 / mois Pack Confort Plus 4,99 / mois Pack Sérénité Plus 5,99 / mois Assistance Gaz 24h/24 2,99 / mois TTC L'entretien de votre chaudière Le Contrat Sécurité Gaz de Direct Energie permet de : Réduire de 10% la consommation de gaz, Doubler la durée de vie de la chaudière Subir 5 fois moins de pannes, Murale (prix TTC) Sol (prix TTC) Habitation de plus de 2 ans 108,00 138,00 Habitation de moins de 2 ans 117,82 150,55 Rejeter moins de Co 2 Frais Annexes Types de Frais Pénalité de retard de paiement Intérêt de retard Duplicata de facture de moins de 6 mois Prix TTC 7,5 / retard une fois et demi le taux d'intérêt légal 4,8 / duplicata Tarifs calculés pour des nouveaux clients particuliers, d après les tarifs réglementés de gaz et d électricité en vigueur au 1 er octobre 2015 Pour l électricité, les tarifs dépendent de la puissance souscrite et de l option tarifaire du site de consommation du client. Les tarifs TTC comprennent notamment la TVA (5,5 % sur l mensuel et de 20% sur les Prix du kwh), la CSPE (Contribution au Service Public de l Electricité), les taxes sur la consommation finale d électricité (taxes communales et départementales)* et la CTA (Contribution Tarifaire d Acheminement). Direct Energie ne peut pas proposer de tarifs spéciaux (EJP, Tempo, etc), de tarifs domestiques collectifs et agricoles. Pour le gaz naturel, les tarifs dépendent de la Classe de consommation et de la zone tarifaire du site de consommation du client. Les zones tarifaires dépendent de la commune du site de consommation du client et sont identiques pour tous les fournisseurs. Les tarifs TTC comprennent notamment la TVA (5,5 % sur l mensuel et de 20% sur les Prix du kwh), la CTSSG (Contribution au Tarif Social de Solidarité Gaz) et la CTA (Contribution Tarifaire d Acheminement), la TICGN (Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel). Direct Energie ne peut pas proposer les tarifs spéciaux du tarif réglementé. * Les taxes locales comprennent les taxes départementales et communales. Ces taxes départementales et communales varient respectivement de 1.5 à 3 par MWh et de 0 à 6 par MWh, en fonction de la commune dans laquelle se trouve le site de consommation du client. Afin de présenter des prix TTC au client, Direct Energie a retenu le tarif de 3 par MWh pour la taxe départementale et de 6 par MWh pour la taxe communale, étant entendu que chaque taxe locale appliquée au client sera celle à laquelle il est réellement assujetti, en fonction de sa localisation géographique. ** Catégorie Fournisseur d'électricité et de gaz Étude Inference Operations Viséo Conseil réalisée de mai à juillet 2014 sur le principe du client mystère au moyen de 215 contacts répartis entre appels téléphoniques, emails, navigations Internet et réseaux sociaux. L énergie est notre avenir, économisonsla! www.directenergie.com DIRECT ENERGIE Capital: 4 079 296,50 442 395 448 RCS PARIS Siège : 75015 Paris Les informations réglementaires sur l origine de l électricité sont disponibles sur : http://www.directenergie.com/cgv Ref : DIRPART0815