Mesures de santé sécurité au travail (MSST) H Bienvenue Direction de sécurité Hospices-CHUV Organisation P. Rubin Directeur général adj. D. Willimann S. Toffel Secrétariat P. Kündig Directeur de la sécurité L. Meier Adj. Directeur sécurité E.Janssen Resp. sécurité Dpt psychiatrie Dr Alessandro Foletti Sécurité biologique Ch. Gabioud Sécurité informatique Agents de sécurité Institut universitaire romand de Santé au Travail Institut universitaire de radiophysique appliquée 1
MSST La directive MSST requiert la mise en place d un système de sécurité dans l entreprise. Celui-ci doit permettre à la direction de conserver une vue d ensemble en matière de promotion de la sécurité et de protection de la santé, de fixer des priorités et, avant tout, de prendre des mesures durables. La directive MSST vise à lutter contre la souffrance humaine et à réduire les coûts des accidents, tant directs qu indirects. La mise en place d un système de sécurité interne tel qu il est requis par la directive MSST se résume à trois étapes: 1. Détermination des dangers et appréciation des risques: Dans un premier temps, il s agit d identifier les dangers spécifiques à l entre-prise, de déterminer et d apprécier les risques de manière systémati-que, puis de définir des mesures de sécurité en conséquence. 2. Elaboration d un système de sécurité: Grâce à un concept de direction (manuel de la sécurité), le chef d entreprise réunit toutes les conditions permettant, sur la base de l appréciation des risques, de prévenir les accidents et les atteintes à la santé et d éviter que des incidents ne se reproduisent. Le manuel de sécurité comprend les 10 points suivants: 1. Principes directeurs, objectifs en matière de sécurité 2. Organisation de la sécurité 3. Formation, instruction, information 4. Règles de sécurité 5. Détermination des dangers, évaluation des risques 6. Planification et réalisation des mesures 7. Organisation en cas d'urgence 8. Participation 9. Protection de la santé 10. Contrôle, audit 3. Mesures et contrôle de la mise en oeuvre: La mise en oeuvre et le contrôle de la directive se fondent sur un «plan de mesures». La mise à jour régulière de ce dernier garantit une amélioration constante de la sécurité et de la protection de la santé au sein de l entreprise. Bases légales 1. Loi fédérale sur l'assurance-accidents (LAA) 2. Ordonnance sur la prévention des accidents et des maladies professionnelles (OPA) 3. Ordonnance sur les qualifications des spécialistes de la sécurité au travail 4. Loi sur le travail (LTr) 5. Ordonnance 1 relative à la loi sur le travail (OLT 1) 6. Ordonnance 2 relative à la loi sur le travail (Dispositions spéciales pour certaines catégories d'entreprises ou de travailleurs, OLT 2) 7. Ordonnance 3 relative à la loi sur le travail (Hygiène, OLT 3) 8. Ordonnance 4 relative à la loi sur le travail (Construction et aménagement des entreprises soumises à la procédure d'approbation des plans, OLT 4) 9. Commentaire des ordonnances 3 et 4 relatives à la loi sur le travail 10. Ordonnance du DFE sur les activités dangereuses ou pénibles en cas de grossesse et de maternité (Ordonnance sur la protection de la maternité) 11. Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT) 12. Ordonnance sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (OSIT) 13. Listes des directives de la CFST 2
Introduction Santé et sécurité au travail Malveillance Violence Incendie Éléments naturels Défectuosités Accident Maladie due au travail Safty Security La santé et sécurité au travail Spécialistes Ingénieurs de sécurité et chargés de sécurité Médecins du travail Ergonomes Hygiénistes du travail Sécurité biologique Radioprotection Employeur Direction Collaborateurs Tous cadres 3
Les conséquences d une absence Les perturbations Le remplacement L intégration et la formation de nouveaux collaborateurs Les coûts La santé et la sécurité au travail Les ressources humaines (étude de conditions de travail, réinsertion, respect des législations La médecine du personnel (atteintes à la santé, maladies professionnelles, vaccination, risques infectieux ) L ergonomie (psychologie du travail, charge physique et mentale, aménagement du poste de travail La sécurité du travail (sécurité des installation, prévention des accidentes, violence, ) La radioprotection (radiations ionisantes et non ionisantes) L hygiène du travail (exposition aux produits chimiques, aux gaz, aux poussières, aux bruits, ) 4
Malveillance Violence Incendie Élément naturel Accident Maladie due au travail Concept de sécurité Architecturale Technique Organisationnelle Coût Loi La santé au travail Identifier les dangers et les nuisances Évaluer les risques Maîtriser les risques Apprécier l efficacité des actions Promouvoir la santé au travail 5
La philosophie de la santé au travail L hygiène au travail, la prévention des accidents et des maladies professionnels Activités prioritaires de tous les collaborateurs, dans l accomplissement de leurs tâches. Tous les collaborateurs, sans exception, sont responsables des actes qu ils exécutent. L accident n est jamais dû au hasard. L accident est un échec. Les Accidents plusieurs causes Formation Panneau mal positionné Mouillé Pas signalé Usure Eclairage Sol glissant Pas visible Chute Soulier Lunette Distraction Routine Stress 6
Les Accidents 1mort 30 blessés graves 300 blessés légers 3 000 dégâts matériel 30 000 incidents Les raisons d un accident la négligence la méconnaissance des règles le stress le professionnalisme la routine 7
Stratégie Sensibiliser et former les collaborateurs aux aspects de la sécurité au travail Respecter les consignes de sécurité Porter les équipements de sécurité Évaluer les performances professionnelles du collaborateur en tenant compte de son attitude dans le domaine de l hygiène et de la prévention des accidents. Objectif «Zéro accident» doit être considéré comme objectif unique. 8
Les outils Répondant «santé sécurité au travail» Analyse les dangers aux places de travail Conseille l encadrement sur l hygiène, l ergonomie et la protection de la santé au travail Forme et informe les collaborateurs Commission Santé et Sécurité au Travail Met à disposition des spécialistes de l hygiène et de la santé au travail Les dangers à la place de travail 9
Les conditions de travail Horaires Lieu et temps de pause Éclairage Climat Place de travail / rangement Fumée Les TMS Position de travail Charges soulevées / déplacées Organisation du travail École du dos (gestes et postures) 10
Les maladies infectieuses Contact avec les aérosols contaminés Contact avec des déchets contaminés Contact avec du linge contaminé Piqûre, coupure avec objets contondants potentiellement contaminés Penser aux autres Le stress Organisation du travail Connaissance des procédures Charges psychiques dues aux patients / visiteurs Travaux avec des produits toxiques / biologiques Bruit, éclairage, 11
Glissades, chutes et coincements En marchant Surfaces mouillées Dans les escaliers D un escabeau Par un chariot, lit Porte normale et coulissante Bouteilles d eau Les autres risques Prise défectueuse Cordon dénudé Appareils défectueux T Les brûlures ( Avec de l eau chaude / thé) 12
Les 1ers secours Rester calme! Observer Réfléchir Agir URGENCES Urgences santé 144 Sécurité, malveillance, violence 117 Feu, inondation, toxiques, radioactivité 118 Liquides biologiques 40 275 Médecine du personnel 40 275 Renseignements, contacts 111 13
Le formulaire d annonce Incident / accident au travail Exposition professionnelle Violence Intranet : Infos Santé Sécurité au Travail Formulaires Déclaration vo -------------------- ------------------------------------------- ------------------------------------------l Date----------------- Heure-------------- Remarques---------------------------- ------------------------------------------- Les informations WWW.CFST.ch WWW.SUVA.ch 14