RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L EAU Assainissement Collectif Station d épuration de la Côtinière et ses lagunes Année 2012 Juin 2013 SYNDICAT DES EAUX DE LA CHARENTE-MARITIME 131 Cours Genêt BP 50517 17119 SAINTES CEDEX Tél. 05.4.92.39.00 Fax. 05.4.92.39.04 Mail. secretariat@sde17.fr Internet. www.sde17.fr
P R E A M B U L E L article L 2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales indique que le Président d un Etablissement Public de Coopération Intercommunale présente à son assemblée délibérante un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d eau potable destiné notamment à l information des usagers. Ce rapport vise à renforcer la transparence de l information dans la gestion des services publics locaux. Le décret d application n 95-35 du Mai 1995, modifié par le décret n 2007-75 et l arrêté du 2 Mai 2007, précise les indicateurs techniques et financiers devant figurer dans le rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l eau et de l assainissement. Le présent rapport porte sur l exercice 2012. Il a reçu un avis favorable de la Commission Consultative des Services Publics Locaux le 23 Mai 2013 et a été adopté par le Comité Syndical lors de sa réunion en date du 13 Juin 2013. 1
PRESENTATION GENERALE Le des Eaux de la Charente-Maritime est un Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial (EPIC) dont la caractéristique tient à son système de solidarité pour le financement des investissements des infrastructures d eau et d assainissement. Parmi les 472 communes du département de la Charente-Maritime, 413 communes sont adhérentes pour l assainissement collectif soit directement, soit par l intermédiaire de regroupements en syndicats. Il existe 12 s d Assainissement. (Cf. Carte des collectivités adhérentes à la compétence «Assainissement collectif» - Annexe I) Une partie des infrastructures est confiée à la Régie d Exploitation des Services d Eau de la Charente-Maritime (RESE), l autre partie est exploitée en affermage par VEOLIA Eau ou par SAUR France et sa filiale la COMPAGNIE DES EAUX DE ROYAN à l issue de procédures de délégation de service public. (Cf. Carte «répartition des exploitants» - Annexe II) Répartition des exploitants en nombre de communes (en %) Répartition en nombre d'abonnés (en %) 21 5 55 42 74 3 CER/SAUR VEOLIA Eau RESE CER/SAUR VEOLIA RESE 2
I INDICATEURS TECHNIQUES 1 - Zonages d assainissement. Rappel 2011 298 zonages approuvés après enquête publique 1 zonages en révision 73 études réalisées ou en cours dont 15 figurent au programme 2011 21 communes en attente (Cf. carte jointe en annexe III) Données 2012 32 zonages approuvés après enquête publique 18 zonages en révision 58 études réalisées ou en cours dont 15 figurent au programme 2012 10 communes en attente 2 Equipements - Collecte des eaux usées En 2012, le réseau de collecte et de transport des effluents représente 2491 km de canalisations pour 11 223 abonnés. En km 3 000 2 500 2 000 1 500 1 000 500 0 Evolution du linéaire et du nombre d'abonnés 2005 200 2007 2008 2009 2010 2011 2012 Linéaire Abonnés Nb Abonnés 140 000 120 000 100 000 80 000 0 000 40 000 20 000 0 3
Evolution des volumes assujettis et moyenne de la consommation par abonné Millions m3 12 10 8 4 2 m3 95 90 85 0 2005 200 2007 2008 2009 2010 2011 2012 80 Volume Consommation - Traitement des eaux usées Les eaux usées collectées sont traitées sur 181 sites (dont 5 stations de lotissements) représentant une capacité nominale de traitement de 552 881 Equivalents-Habitants. Rappel 2011 Données 2012 Réseau d assainissement collectif = 2 421 Km Réseau d assainissement collectif = 2 491 Km Stations d Epuration = 171 Stations d Epuration = 181 Postes de Refoulement = 1 138 Postes de Refoulement = 1 13 Il existe une grande diversité de filières de traitement et de capacité de traitement. (Cf. Annexe IV Liste des stations d épuration) 4
Répartition des stations par capacité Nb d'unités 80 70 0 50 40 30 20 10 0 0 à 200 200 à 1000 1000 à 2000 2000 à 10 000 plus de 10 000 2008 2009 2010 2011 2012 en EH La majorité du parc est constituée de stations rurales (moins de 2000 EH). Les ouvrages de plus de 10 000 EH sont, pour l essentiel, situés en zone littorale. Nb d'unités Répartition par type d'unités 70 0 50 40 30 20 10 0 Boues Activées Filtres roseaux Filtres à sable Disques biologiques Lagunage Autres 2008 2009 2010 2011 2012 5
Répartition des unités de traitement par type en 2012 4% 4% Répartition des unités de traitement par capacité en 2012 0 % 2% 35% 4,5 % 22% 9% 8 % 2,7 % 0,4 % 0,4% Bous activées Lagunages Disques biologiques Filtres à sable Filtres plantés de roseaux Autres Boues activées Filtres à sable Lagunages Disques biologiques Filtres plantés de roseaux Autres - Plans d épandage des boues Le dispose de 77 plans d épandage des boues de stations d épuration dont 8 ont fait l objet d un récépissé de déclaration ou d un arrêté préfectoral d autorisation et sont en cours d instruction à la Police de l Eau. (Cf. Liste en annexe V)
II INDICATEURS FINANCIERS 1 Tarifs 1.1 Tarifs domestiques Le tarif de la redevance d amortissement est fixé chaque année par l assemblée délibérante du des Eaux de la Charente-Maritime. La redevance d amortissement est unique pour l ensemble des abonnés des collectivités adhérentes au. 2007 2008 2009 2010 2011 2012 Partie fixe ( /an) 42,00 47,00 47,00 47,5 48,04 48,04 Partie proportionnelle ( /m3) 1,043 1,053 1,04 1,077 1,088 1,088 Evolution de la partie fixe Evolution de la partie proportionnelle 50 1,1 45 1,05 40 1 35 2007 2008 2009 2010 2011 2012 0,95 2007 2008 2009 2010 2011 2012 7
La courbe ci-après montre l évolution du montant de la facture d eau assainie pour 120 m3 depuis 2007 (exemple RESE) : Evolution d'une facture de 120 m3 (RESE) 00 580 50 540 520 500 480 40 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2007 2008 2009 2010 2011 2012 Facture de 120 m3 assainis (TTC) 505,2 531,48 543,0 559,7 574,08 581,71 (1) 590,57 (2) 589,72 (3) (1) Agence Loire-Bretagne (zone 1 pour St Vivien et Salles sur Mer) (2) Agence Loire-Bretagne (zone 2) (3) Agence Adour-Garonne Décomposition de la facture d'eau assainie de 120 m3 (Exemple RESE) 12% % 35% 47% Part R.E.S.E. Part Part Agence de l'eau TVA 8
Evolution des composantes d une facture d EAU ASSAINIE (Rese) 300 250 200 150 100 50 0 2007 2008 2009 2010 2011 2012 RESE Agences de l'eau TVA 1.2 Tarifs «Autres catégories d usagers» suivants : Pour 2012, les tarifs des «autres catégories d usagers» étaient les Catégorie d'usagers 2012 Domestique (habitat individuel et collectif) Bâtiments publics, associatifs, sportifs, établissements d'enseignement, hôpitaux, cliniques, bâtiments commerciaux, entrepôts, stockages, exploitations agricoles, ostréicoles, bâtiments de production industriels Hébergement saisonnier (campings, HLL, parcs résidentiels de loisirs, ) Etablissements de production industriels nécessitant de l'eau dans son process (notamment agroalimentaire ) 1,088 0,81 0,874 0,52 9
décidé : Pour l année 2013, le Comité Syndical, réuni le 13 Décembre 2012, a de maintenir le tarif 2012 en 2013 pour la part fixe de l ensemble des catégories d usagers ; de maintenir le tarif 2012 en 2013 pour la part proportionnelle pour la catégorie «usagers domestiques» ; de poursuivre le rattrapage pour les 3 autres catégories d usagers, pour la part proportionnelle, tel que rappelé ci-après : - un rattrapage du tarif domestique sur 5 années pour la catégorie «Hébergement saisonnier» - un rattrapage du tarif domestique sur 7 ans pour la catégorie «Bâtiments publics, associatifs, sportifs, établissements d enseignement, hôpitaux, cliniques, bâtiments commerciaux, entrepôts, stockages, exploitations agricoles, ostréicoles, bâtiments de production industriels» - de ramener l écart entre le tarif de la catégorie «établissements de production industriels nécessitant de l eau dans son process (notamment l agroalimentaire) et le tarif domestique actuellement de 1 à environ 1,2 sur 7 années, et a voté les tarifs suivants pour l exercice 2013 : Partie fixe Compteur Tarifs 2013 15 mm 48,04 20 mm 71,55 30 mm 97,10 40 mm 122,5 50 mm 153,32 0 mm 204,42 80 mm 408,85 100 mm 4,38 150 mm 971,01 10
Partie proportionnelle Catégorie d'usagers 2013 Domestique (habitat individuel et collectif) Bâtiments publics, associatifs, sportifs, établissements d'enseignement, hôpitaux, cliniques, bâtiments commerciaux, entrepôts, stockages, exploitations agricoles, ostréicoles, bâtiments de production industriels Hébergement saisonnier (campings, HLL, parcs résidentiels de loisirs, ) Etablissements de production industriels nécessitant de l'eau dans son process (notamment agroalimentaire ) 1,088 0,89 0,934 0,93 1.3 Assiette de la redevance Le a perçu au titre de la redevance d amortissement en 2012 un montant de 1 0 k pour 9 958 944 m3 et 11 223 abonnés. Cette recette représente 82,4 % des recettes d exploitation 2012. Exploitant Nombre de m3 Nombre d abonnés 2011 2012 Variation 2011 2012 Variation RESE 5 357 120 5 347 759-0,17 % 4 098 5 52 2,3 % VEOLIA Eau 313 20 313 0 0,11 % 3 45 3 900,53 % CER/SAUR France 4 54 130 4 297 579 -,2 % 45 918 4 71 1,1 % TOTAL 10 234 510 9 958 944-2,77 % 113 1 11 223 2,20 % 11
Evolution du montant encaissé de la redevance 18 000 1 000 14 000 12 000 10 000 8 000 000 4 000 2 000 0 14 797 15 734 1 0 13 223 14 597 12 27 2007 2008 2009 2010 2011 2012 1.4 Participation pour Raccordement à l Egout (P.R.E.) Mise en place au 1 er janvier 2008, la Participation pour Raccordement à l Egout (PRE) s est élevée à 2,18 millions d euros en 2012 contre 2,524 millions d euros en 2011. Evolution de la redevance PRE 3 2,5 2 1,5 1,747 2,215 2,524 2,18 1 0,5 0 2009 2010 2011 2012 La diminution s explique par le remplacement de la PRE par la PFAC (Participation au Financement de l Assainissement Collectif) au 1 er Juillet 2012, laquelle n a pas généré de recettes sur cet exercice. 12
2 Bilan financier d exploitation Le bilan financier est établi à partir des recettes et des dépenses du compte administratif 2012. Recettes Prestations de service 18 319 k Autres produits de gestion 44 k Produits exceptionnels 27 k Transfert de charges 85 k Produits financiers 1 k TOTAL 19 49 k (dont 1 0 k de redevance) Dépenses Charges à caractère général 555 k Charges de personnel 1 009 k Charges financières 1 183 k Charges exceptionnelles 24 k Dotation aux amortissements & provisions 8 72 k TOTAL 12 097 k Presque trois quarts des dépenses de fonctionnement sont dévolus aux dotations aux amortissements (72,13 %). c est ainsi un montant de 8,72 M qui vient alimenter la capacité d autofinancement du. Les charges financières ont légèrement diminué par rapport à 2011 (-8,5 %), conséquence d une diminution de l encours. Les dépenses de personnel s élèvent à 1 009 k contre 91 k en 2011. L excédent d exploitation propre à l exercice 2012 s élève à 7 399 k. 13
3 Etat de la dette 34 008 k. L encours de la dette au 31 Décembre de l exercice 2012 s élevait à L annuité payée au cours de l exercice 2012 était de 4 44 k dont 3 281 k de capital et 1 183 k d intérêts. Capacité dynamique de désendettement Compte Administratif 2007 2008 2009 2010 2011 2012 (i ) Encours de la dette au 31/12 en k 32 029 40 338 42 719 40 085 3 44 34 008 (ii) Capacité autofinancement brut en k 10 251 10 079 13 445 14 34 15 841 15 20 Capacité Dynamique de désendettement = (i)/(ii) en nombre d années 3,12 4,00 3,18 2,79 2,31 2,23 Encours de la dette (en milliers d' ) 45 000 40 000 35 000 30 000 25 000 20 000 15 000 10 000 5 000 0 42 719 40 085 40 338 3 44 34 008 32 029 2007 2008 2009 2010 2011 2012 14
Evolution de la capacité d'autofinancement 18 000 1 000 14 000 12 000 10 000 8 000 000 4 000 2 000 0 15 841 14 34 15 20 10 079 13 445 10 251 2007 2008 2009 2010 2011 2012 Evolution de la capacité dynamique de désendettement (en nombre d'années) 4,5 4 3,5 3 2,5 2 1,5 1 0,5 0 4 3,12 3,18 2,79 2,23 2,31 2007 2008 2009 2010 2011 2012 La capacité dynamique de désendettement décroit depuis 2008 pour atteindre 2,23 années en 2012. En 2012, le recours à l emprunt n a pas été nécessaire. 4 Les travaux Les travaux d investissement réalisés en 2012 s élèvent à 1 519 k HT et se décomposent comme suit : 15
Travaux subventionnés Réhabilitation de réseaux Extensions de réseaux Aménagement de réseaux 12 443 k 2 139 k 1 589 k 348 k 1 519 k Ci-joint, en annexe VI, la liste des travaux 2012 autofinancés. (Extensions, réhabilitation, aménagements) 20 En M Evolution des travaux payés 15 10 5 0 Subventionnés Autofinancés 2007 2008 2009 2010 2011 2012 En M 4 Evolution des travaux autofinancés 3 2 1 0 Renouvellements Extensions Aménagements 2007 2008 2009 2010 2011 2012 1
Ces investissements bénéficient de subventions, de participations ou bien sont autofinancés (extensions, réhabilitations, aménagements), suivant le détail cidessous : - Subventions :. Conseil Général. Agence de l Eau. Autres subventions 5 39 k 3 210 1 948 238 - Avance remboursable des Agences de 44 k l Eau - Recettes diverses 10 k - Autofinancement 11 979 k TOTAL 18 029 k Evolution des financements 14 12 10 8 4 2 0 2007 2008 2009 2010 2011 2012 Subventions Emprunts 17
III - PERSPECTIVES Le poursuit en 2013 la réalisation du programme de modernisation et renforcement de plusieurs stations existantes : Opération Montant HT Etat d avancement Station de La Grève sur le Mignon 540 000 Dévolution et démarrage des travaux Station de Soubise 3 100 000 Travaux en cours Station de St Sauveur d Aunis 2 400 000 Démarrage des travaux Station de St Hilaire de Villefranche 1 500 000 Dévolution des travaux Station de Tonnay-Charente 3 500 000 Travaux en cours Station de St Julien de l Escap 44 000 Dévolution et démarrage des travaux Il poursuit également son effort pour la desserte des communes rurales telles que Anais, Ardillières, Beaugeay, Bussac s/charente, Cram-Chaban, La Clotte, Ecurat, Landes, Lonzac, Lorignac, Migré, Montroy, Muron, Orignolles, St Denis d Oléron, St Germain du Seudre, St Jean de Liversay, St Pierre d Oléron, St Sulpice d Arnoult, Villeneuve la Comtesse,... _ 18
INDICATEURS DE PERFORMANCE Les indicateurs de performance suivants correspondent aux indicateurs de la Régie du. 1 Caractérisation du service 152 communes 149 systèmes d assainissement Capacité des stations : 29 3 eq/hab 2 Connaissance et gestion du patrimoine - Répartition de la capacité de traitement du parc RESE par agence 19
- Répartition par type de filières et capacité de traitement station (EH) Filière de traitement Nombre Capacité Traitement Boues activées 43 218 025 Disques biologiques 11 2 9 Filtres plantés de roseaux 34 14 700 Fosses toutes eaux 21 3 140 Lagunage aéré 8 7 750 Lagunage naturel 25 20 280 Lit bactérien 5 2 775 Total 147 29 3 % des boues activées 30 % 81 % 3 Qualité du service - Niveau de dépollution (en DCO) par type de filière de traitement Filière de traitement Total général boues activées 93,5 disques biologiques 91,1 filtres plantés de roseaux 93,5 fosses toutes eaux 87,4 lagunage aéré 90,8 lagunage naturel 89,4 lit bactérien 7,2 Total général 91,2 Rendement d'épuration % DCO éliminé lit bactérien lagunage naturel - Evolution du ratio énergétique des stations d épuration lagunage aéré fosses toutes eaux filtres plantés de roseaux disques Données biologiques Total général boues activées Somme Energie station KWh/an N 5 891 29 0,0 10,0 20,0 30,0 Somme Energie réseau KWh/an N 40,0 50,0 0,0 70,0 80,0 90,0 1078458 100,0 20
- Evolution du ratio énergétique des stations d épuration Ratio KWh/m3 d'eau facturé 1,80 1,0 1,40 1,20 1,00 0,80 0,0 0,40 0,20 0,00 AUNIS ESTUAIRES FONT ROMAN OLERON SUD SAINTONGEVALS DE SAINTONGE année N-3 année N-2 année N-1 année N 4 Eléments financiers - Prix TTC m 3 pour 120 m 3 2009 2010 2011 2012 2,70 2,710 2,750 2,825 - Part Rese dans le prix du m 3 d'eau assainie Prix TTC pour 1 m 3 2010 2011 2012 (pour une consommation de base de 120 m3) 0,984 0,984 0,998 * * la TVA passe de 5,5 à 7 % 21
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L EAU Année 2012 Annexe 1 Carte des communes et syndicats adhérents à la compétence «Assainissement Collectif»
COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF CHARRON MARANS TAUGON Sdt Taugon - La Ronde LA-RONDE LES-PORTES-EN-RE SAINT-CLEMENT-LES-BALEINES LOIX-EN-RE ARS-EN-RE Sdt St Martin - La Flotte ESNANDES MARSILLY SDT Andilly Longèves VILLEDOUX ANDILLY St Ouen - Villedoux LONGEVES SAINT-OUEN-D'AUNIS NUAILLE-D'AUNIS SAINT-JEAN-DE-LIVERSAY SAINT-CYR-DU-DORET COURCON LA-GREVE-SUR-LE-MIGNON FERRIERES Sdt Ars - St Clément LA-COUARDE-SUR-MER SAINT-MARTIN-DE-RE LE-BOIS-PLAGE-EN-RE LA-FLOTTE-EN-RE RIVEDOUX-PLAGE SAINTE-MARIE-DE-RE Sdt Goisil NIEUL-SUR-MER SAINT-XANDRE ANGLIERS LA-LAIGNE SAINT-SAUVEUR-D'AUNIS CRAM-CHABAN L'HOUMEAU VERINES BENON LAGORD PUILBOREAU SAINTE-SOULLE DOMPIERRE-SUR-MER LE-GUE-D'ALLERE Sdt Courçon - Benon LA-ROCHELLE BOURGNEUF ANAIS SAINT-PIERRE-D'AMILLY PERIGNY SAINT-MEDARD-D'AUNIS MONTROY BOUHET Sdt Ré - Sud AYTRE SAINT-ROGATIEN CLAVETTE SAINT-CHRISTOPHE VIRSON VOUHE SAINT-GEORGES-DU-BOIS LA-JARNE LA-JARRIE PUYRAVAULT SAINT-SATURNIN-DU-BOIS ANGOULINS SALLES-SUR-MER CROIX-CHAPEAU AIGREFEUILLE FORGES-D'AUNIS CHAMBON SURGERES MARSAIS DOEIL-SUR-LE-MIGNON Sdt St Denis - La Brée LE-THOU PERE SAINT-MARD SAINT-FELIX VILLENEUVE-LA-COMTESSE SAINT-VIVIEN THAIRE MIGRE SAINT-SEVERIN-SUR-BOUTONNE CHATELAILLON SAINT-GERMAIN-DE-MARENCENNES LA-CROIX-COMTESSE LANDRAIS BERNAY-SAINT-MARTIN BREUIL-LA-REORTE VERGNE DAMPIERRE-SUR-BOUTONNE ARDILLIERES COIVERT BALLON VANDRE LA-VILLEDIEU SAINT-DENIS-D'OLERON YVES BLANZAY-SUR-BOUTONNE CIRE-D'AUNIS CHERVETTES LOZAY LOULAY SAINT-MARTIAL-DE-LOULAY ILE-D'AIX COURANT SAINT-LAURENT-LA-BARRIERE SAINT-GEORGES-DE-LONGUEPIERRE LA-BREE-LES-BAINS PUYROLLAND LA-JARRIE-AUDOUIN SAINT-MANDE-SUR-BREDOIRE GENOUILLE SAINT-PIERRE-DE-L'ILE VINAX NACHAMPS MURON BREUIL-MAGNE ANNEZAY AULNAY NUAILLE-SUR-BOUTONNE LA-BENATE SALEIGNES SAINT-LOUP-DE-SAINTONGE LOIRE-LES-MARAIS CONTRE FOURAS SAINT-CREPIN SAINT-PARDOULT SAINT-GEORGES-D'OLERON SAINT-LAURENT-DE-LA-PREE LANDES SAINT-DENIS-DU-PIN LES-EDUTS LE-VERGEROUX ANTEZANT-LA-CHAPELLE VILLEMORIN MORAGNE PAILLE SAINT-JEAN-D'ANGELY TONNAY-BOUTONNE ROMAZIERES ILE-MADAME CHANTEMERLE-SUR-LA-SOIE LES-EGLISES-D'ARGENTEUIL NERE VILLIERS-COUTURE Sdt Port des Barques TONNAY-CHARENTE LA-VERGNE VERVANT CHERBONNIERES ST-PIERRE-D'OLERON PORT-DES-BARQUES St Nazaire SAINT-COUTANT-LE-GRAND TORXE COURCELLES SAINT-NAZAIRE-SUR-CHARENTE LOIRE-SUR-NIE LUSSANT PUY-DU-LAC VOISSAY TERNANT POURSAY-GARNAULT ROCHEFORT SAINT-JEAN-D'ANGELY SAINT-PIERRE-DE-JUILLERS SEIGNE CHIVES LES-NOUILLERS SAINT-HIPPOLYTE DOLUS-D'OLERON SAINT-MARTIN-DE-JUILLERS SAINT-FROULT CABARIOT ARCHINGEAY FONTAINE-CHALENDRAY SOUBISE LE-GICQ SAINT-JULIEN-DE-L'ESCAP CHAMPDOLENT BIGNAY GIBOURNE Sdt Echillais - Soubise VARAIZE MAZERAY CRESSE BAZAUGES St Agnant - Moeze LE-CHATEAU-D'OLERON ECHILLAIS BORDS FONTENET LES-TOUCHES-DE-PERIGNY LA-VALLEE TAILLAN MOEZE LA-BROUSSE SAINT-SAVINIEN FENIOUX ASNIERES-LA-GIRAUD BAGNIZEAU BEAUVAIS-SUR-MATHA TRIZAY LE-GRAND-VILLAGE BEAUGEAY GOURVILLETTE BEURLAY SAINTE-MEME SAINT-AGNANT LE-MUNG GRANDJEAN AUMAGNE SAINT-HILAIRE-DE-VILLEFRANCHE BOURCEFRANC HIERS-BROUAGE ROMEGOUX GEAY BLANZAC-LES-MATHA SAINTE-RADEGONDE LA-FREDIERE NANTILLE MATHA BRESDON HAIMPS MASSAC CRAZANNES SAINT-OUEN-LA-THENE SAINT-TROJAN-LES-BAINSdt Marennes - Bourcefranc TAILLEBOURG ANNEPONT SIVU Pont - l'abbé SAINT-JEAN-D'ANGLE JUICQ AUTHON-EBEON AUJAC MARENNES CHAMPAGNE BERCLOUX COURCERAC PONT-L'ABBE-D'ARNOULT SAINT-PORCHAIRE SIECQ PLASSAY PRIGNAC PORT-D'ENVAUX SONNAC LOUZIGNAC SAINT-SULPICE-D'ARNOULT SAINT-VAIZE THORS LA-GRIPPERIE-SAINT-SYMPHORIEN ECOYEUX BRIZAMBOURG BRIE-SOUS-MATHA SAINT-JUST-LUZAC LE-DOUHET NEUVICQ-LE-CHATEAU MIGRON MONS BALLANS LES-ESSARDS ECURAT BUSSAC-SUR-CHARENTE VILLARS-LES-BOIS MACQUEVILLE LA-TREMBLADE SAINTE-GEMME LE-SEURE SOULIGNONNES VENERAND SAINT-SORNIN BURIE NIEULLE-SUR-SEUDRE SAINT-GEORGES-DES-COTEAUX FONTCOUVERTE Sdt Charente - Seudre SAINT-BRIS-DES-BOIS ARVERT LA-CHAPELLE-DES-POTS NANCRAS NIEUL-LES-SAINTES BALANZAC SAINT-CESAIRE CHAILLEVETTE CORME-ROYAL SAINTES LE-GUA LA-CLISSE ETAULES PESSINES CHANIERS SAINT-SAUVANT LES-MATHES SABLONCEAUX MORNAC-SUR-SEUDRE LUCHAT L'EGUILLE CHERAC PISANY DOMPIERRE-SUR-CHARENTE BREUILLET LES-GONDS VARZAY SAINT-AUGUSTIN COURCOURY SAINT-ROMAIN-DE-BENET CHERMIGNAC SAINT-SEVER-DE-SAINTONGE SAINT-SULPICE-DE-ROYAN SAUJON THEZAC ROUFFIAC RETAUD THENAC SAINT-PALAIS-SUR-MER PREGUILLAC SALIGNAC-SUR-CHARENTE MEURSAC LA-JARD VAUX-SUR-MER MONTILS BRIVES-SUR-CHARENTE MEDIS RIOUX LE-CHAY BERNEUIL ROYAN MONTPELLIER-DE-MEDILLAN CORME-ECLUSE COLOMBIERS TESSON PERIGNAC SAINT-GEORGES-DE-DIDONNE SEMUSSAC GREZAC THAIMS SAINT-SIMON-DE-PELLOUAILLE CRAVANS VILLARS-EN-PONS SAINT-LEGER SAINT-SEURIN-DE-PALENNE BOUGNEAU COULONGES CELLES MESCHERS-SUR-GIRONDE COZES ST-ANDRE-DE-LIDON JAZENNES PONS ECHEBRUNES LONZAC ARCES-SUR-GIRONDE SAINT-MARTIAL-SUR-NE BIRON GEMOZAC TANZAC CIERZAC MAZEROLLES GERMIGNAC TALMONT EPARGNES AVY JARNAC-CHAMPAGNE GIVREZAC BARZAN VIROLLET CHADENAC SAINT-QUANTIN-DE-RANCANNES FLEAC-SUR-SEUGNE CHENAC-SAINT-SEURIN-D'UZET BELLUIRE SAINT-GERMAIN-DU-SEUDRE MARIGNAC NEUILLAC SAINT-PALAIS-DE-PHIOLIN SAINTE-LHEURINE ARCHIAC BRIE-SOUS-MORTAGNE SAINT-GREGOIRE-D'ARDENNES BOUTENAC-TOUVENT CHAMPAGNOLLES NEULLES MOSNAC ARTHENAC MORTAGNE-SUR-GIRONDE SAINT-GEORGES-D'ANTIGNAC SAINT-EUGENE CLAM MOINGS BOIS FLOIRAC SAINT-GENIS-DE-SAINTONGE SAINT-MAURICE-DE-TAVERNOLE SAINT-GERMAIN-DE-LUSIGNAN BRIE-SOUS-ARCHIAC SAINT-FORT-SUR-GIRONDE CLION-SUR-SEUGNE LUSSAC ALLAS-CHAMPAGNE REAUX LORIGNAC SAINT-MARTIAL-DE-VITATERNE SAINT-ROMAIN-SUR-GIRONDE PLASSAC SAINT-SIGISMOND-DE-CLERMONT SAINT-CIERS-CHAMPAGNE GUITINIERES JONZAC SAINT-CIERS-DU-TAILLON MEUX SAINT-DIZANT-DU-GUA SAINTE-RAMEE SAINT-HILAIRE-DU-BOIS CHAMPAGNAC CONSAC SAINT-GERMAIN-DE-VIBRAC NIEUL-LE-VIROUIL SAINT-MAIGRIN SEMILLAC SAINT-SIMON-DE-BORDES OZILLAC SAINT-THOMAS-DE-CONAC SAINT-DIZANT-DU-BOIS SAINT-MEDARD SEMOUSSAC MORTIERS AGUDELLE SAINT-MARTIAL-DE-MIRAMBEAU ALLAS-BOCAGE SAINT-GEORGES-DES-AGOUTS FONTAINES-D'OZILLAC VILLEXAVIER LEOVILLE MIRAMBEAU SAINT-SORLIN-DE-CONAC SALIGNAC-DE-MIRAMBEAU SOUBRAN TUGERAS-SAINT-MAURICE VANZAC CHAUNAC VIBRAC BRAN SAINT-BONNET-SUR-GIRONDE MESSAC CHARTUZAC ROUFFIGNAC EXPIREMONT MERIGNAC POMMIERS-MOULONS BOISREDON COUX COURPIGNAC LE-PIN CHAMOUILLAC SOUSMOULINS SOUMERAS CHATENET CHEVANCEAUX MONTENDRE LEGENDE JUSSAS SAINTE-COLOMBE POLIGNAC SAINT-PALAIS-DE-NEGRIGNAC POUILLAC BORESSE-ET-MARTRON CORIGNAC CHEPNIERS NEUVIC-MONTGUYON MONTLIEU-LA-GARDE Collectivités non adhérentes (1) BUSSAC-FORET MONTGUYON ORIGNOLLES SAINT-MARTIN-D'ARY LE-FOUILLOUX LA-GENETOUZE BEDENAC BOSCAMNANT CLERAC Collectivités adhérentes (411) SAINT-PIERRE-DU-PALAIS SAINT-MARTIN-DE-COUX CERCOUX LA-CLOTTE SAINT-AIGULIN LA-BARDE Saintes, le 31 décembre 2012
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L EAU Année 2012 Annexe 2 Carte «Répartition des exploitants»
LEGENDE RESE (141) VEOLIA (CGE) (10) SAUR (33) CER-SAUR (5) Cne achérente sans réseau (222) Commune non adhérente (1) Département de la Charente-Maritime AGUDELLE AIGREFEUILLE ILE-D'AIX ALLAS-BOCAGE ALLAS-CHAMPAGNE ANGOULINS ANNEPONT ANNEZAY ANTEZANT-LA-CHAPELLE ARCES-SUR-GIRONDE ARCHIAC ARCHINGEAY ARDILLIERES ARS-EN-RE ARTHENAC ARVERT AULNAY AVY AYTRE BAGNIZEAU BALANZAC BALLANS BALLON LA-BARDE BARZAN BAZAUGES BEAUGEAY BEAUVAIS-SUR-MATHA BEDENAC BELLUIRE LA-BENATE BENON BERNAY-SAINT-MARTIN BERNEUIL BEURLAY BIGNAY BIRON BLANZAC-LES-MATHA BLANZAY-SUR-BOUTONNE BOIS LE-BOIS-PLAGE-EN-RE BOISREDON BORDS BORESSE-ET-MARTRON BOSCAMNANT BOUGNEAU BOUHET BOURCEFRANC BOURGNEUF BOUTENAC-TOUVENT BRAN BRESDON BREUIL-LA-REORTE BREUILLET BREUIL-MAGNE BRIE-SOUS-ARCHIAC BRIE-SOUS-MATHA BRIE-SOUS-MORTAGNE BRIVES-SUR-CHARENTE BRIZAMBOURG LA-BROUSSE BURIE BUSSAC-SUR-CHARENTE BUSSAC-FORET CABARIOT CELLES CERCOUX CHADENAC CHAILLEVETTE CHAMBON CHAMOUILLAC CHAMPAGNAC CHAMPAGNE CHAMPAGNOLLES CHAMPDOLENT CHANIERS CHANTEMERLE-SUR-LA-SOIE LA-CHAPELLE-DES-POTS CHARRON CHARTUZAC LE-CHATEAU-D'OLERON CHATELAILLON CHATENET CHAUNAC LE-CHAY CHENAC-SAINT-SEURIN-D'UZET CHEPNIERS CHERAC CHERBONNIERES CHERMIGNAC CHERVETTES CHEVANCEAUX CHIVES CIERZAC CIRE-D'AUNIS CLAM CLAVETTE CLERAC CLION-SUR-SEUGNE LA-CLISSE LA-CLOTTE COIVERT COLOMBIERS CONSAC CONTRE CORIGNAC CORME-ECLUSE CORME-ROYAL LA-COUARDE-SUR-MER COULONGES COURANT COURCELLES COURCERAC COURCON COURCOURY COURPIGNAC COUX COZES CRAM-CHABAN CRAVANS CRAZANNES CRESSE CROIX-CHAPEAU LA-CROIX-COMTESSE DAMPIERRE-SUR-BOUTONNE DOEUIL-SUR-LE-MIGNON DOLUS-D'OLERON DOMPIERRE-SUR-CHARENTE DOMPIERRE-SUR-MER LE-DOUHET ECHEBRUNES ECHILLAIS ECURAT LES-EDUTS LES-EGLISES-D'ARGENTEUIL L'EGUILLE EPARGNES ESNANDES LES-ESSARDS ETAULES EXPIREMONT FENIOUX FLEAC-SUR-SEUGNE FLOIRAC LA-FLOTTE-EN-RE FONTAINE-CHALENDRAY FONTAINES-D'OZILLAC FONTCOUVERTE FONTENET FORGES-D'AUNIS LE-FOUILLOUX FOURAS LA-FREDIERE GEAY GEMOZAC LA-GENETOUZE GENOUILLE GERMIGNAC GIBOURNE LE-GICQ GIVREZAC LES-GONDS GOURVILLETTE GRANDJEAN LA-GREVE-SUR-LE-MIGNON GREZAC LA-GRIPPERIE-SAINT-SYMPHORIEN LE-GUA LE-GUE-D'ALLERE GUITINIERES HAIMPS HIERS-BROUAGE L'HOUMEAU LA-JARD JARNAC-CHAMPAGNE LA-JARNE LA-JARRIE LA-JARRIE-AUDOUIN JAZENNES JUICQ JUSSAS LAGORD LA-LAIGNE LANDES LANDRAIS LEOVILLE LOIRE-LES-MARAIS LOIRE-SUR-NIE LOIX-EN-RE LONGEVES LONZAC LORIGNAC LOULAY LOUZIGNAC LUCHAT LUSSAC LUSSANT MACQUEVILLE MARANS MARENNES MARIGNAC MARSAIS MARSILLY MASSAC MATHA LES-MATHES MAZERAY MAZEROLLES MEDIS MERIGNAC MESCHERS-SUR-GIRONDE MESSAC MEURSAC MEUX MIGRE MIGRON MIRAMBEAU MOEZE MOINGS MONS MONTENDRE MONTGUYON MONTILS MONTLIEU-LA-GARDE MONTPELLIER-DE-MEDILLAN MONTROY MORAGNE MORNAC-SUR-SEUDRE MORTAGNE-SUR-GIRONDE MORTIERS MOSNAC LE-MUNG MURON NACHAMPS NANCRAS NERE NEUILLAC NEULLES NEUVIC-MONTGUYON NEUVICQ-LE-CHATEAU NIEUL-LES-SAINTES NIEUL-SUR-MER NIEULLE-SUR-SEUDRE LES-NOUILLERS NUAILLE-D'AUNIS NUAILLE-SUR-BOUTONNE ORIGNOLLES OZILLAC PAILLE PERE PERIGNAC PERIGNY PESSINES LE-PIN SAINT-DENIS-DU-PIN PISANY PLASSAC PLASSAY POLIGNAC POMMIERS-MOULONS PONS PONT-L'ABBE-D'ARNOULT PORT-D'ENVAUX LES-PORTES-EN-RE POUILLAC POURSAY-GARNAULT PREGUILLAC PRIGNAC PUILBOREAU PUY-DU-LAC PUYRAVAULT PUYROLLAND REAUX RETAUD RIVEDOUX-PLAGE RIOUX ROMAZIERES ROMEGOUX LA-RONDE ROUFFIAC ROUFFIGNAC SAINT-AGNANT SAINT-AIGULIN ST-ANDRE-DE-LIDON SAINT-AUGUSTIN SAINT-BONNET-SUR-GIRONDE SAINT-BRIS-DES-BOIS SAINT-CESAIRE SAINT-CHRISTOPHE SAINT-CIERS-CHAMPAGNE SAINT-CIERS-DU-TAILLON SAINT-CLEMENT-LES-BALEINES SAINTE-COLOMBE SAINT-COUTANT-LE-GRAND SAINT-CREPIN SAINT-CYR-DU-DORET SAINT-DENIS-D'OLERON SAINT-EUGENE SAINT-FELIX SAINT-FROULT SAINTE-GEMME SAINT-GENIS-DE-SAINTONGE SAINT-GEORGES-D'ANTIGNAC SAINT-GEORGES-DE-DIDONNE SAINT-GEORGES-DE-LONGUEPIERRE SAINT-GEORGES-DES-COTEAUX SAINT-GEORGES-D'OLERON SAINT-GEORGES-DU-BOIS SAINT-GERMAIN-DE-LUSIGNAN SAINT-GERMAIN-DE-MARENCENNES SAINT-GERMAIN-DE-VIBRAC SAINT-GERMAIN-DU-SEUDRE SAINT-GREGOIRE-D'ARDENNES SAINT-HILAIRE-DU-BOIS SAINT-HIPPOLYTE SAINT-JEAN-D'ANGLE SAINT-JEAN-DE-LIVERSAY SAINT-JULIEN-DE-L'ESCAP SAINT-JUST-LUZAC SAINT-LAURENT-LA-BARRIERE SAINT-LAURENT-DE-LA-PREE SAINT-LEGER SAINTE-LHEURINE SAINT-LOUP-DE-SAINTONGE SAINT-MAIGRIN SAINT-MANDE-SUR-BREDOIRE SAINT-MARD SAINTE-MARIE-DE-RE SAINT-MARTIAL-DE-LOULAY SAINT-MARTIAL-DE-MIRAMBEAU SAINT-MARTIAL-DE-VITATERNE SAINT-MARTIAL-SUR-NE SAINT-MARTIN-D'ARY SAINT-MARTIN-DE-COUX SAINT-MARTIN-DE-JUILLERS SAINT-MARTIN-DE-RE SAINT-MAURICE-DE-TAVERNOLE SAINT-MEDARD SAINT-MEDARD-D'AUNIS SAINT-NAZAIRE-SUR-CHARENTE SAINT-OUEN-D'AUNIS SAINT-OUEN-LA-THENE SAINT-PALAIS-DE-NEGRIGNAC SAINT-PALAIS-DE-PHIOLIN SAINT-PALAIS-SUR-MER SAINT-PARDOULT SAINT-PIERRE-D'AMILLY SAINT-PIERRE-DE-JUILLERS SAINT-PIERRE-DE-L'ILE ST-PIERRE-D'OLERON SAINT-PIERRE-DU-PALAIS SAINT-PORCHAIRE SAINT-QUANTIN-DE-RANCANNES SAINTE-RAMEE SAINT-ROGATIEN SAINT-ROMAIN-SUR-GIRONDE SAINT-ROMAIN-DE-BENET SAINT-SATURNIN-DU-BOIS SAINT-SAUVANT SAINT-SAUVEUR-D'AUNIS SAINT-SAVINIEN SAINT-SEVER-DE-SAINTONGE SAINT-SEVERIN-SUR-BOUTONNE SAINT-SIGISMOND-DE-CLERMONT SAINT-SIMON-DE-BORDES SAINT-SIMON-DE-PELLOUAILLE SAINT-SORNIN SAINTE-SOULLE SAINT-SULPICE-D'ARNOULT SAINT-SULPICE-DE-ROYAN SAINT-TROJAN-LES-BAINS SAINT-VAIZE SAINT-VIVIEN SAINT-XANDRE SALEIGNES SALIGNAC-DE-MIRAMBEAU SALIGNAC-SUR-CHARENTE SALLES-SUR-MER SAUJON SEIGNE SEMOUSSAC SEMUSSAC LE-SEURE SIECQ SONNAC SOUBISE SOUBRAN SOULIGNONNES SOUMERAS SOUSMOULINS SURGERES TAILLANT TAILLEBOURG TALMONT TANZAC TAUGON TERNANT TESSON THAIMS THAIRE THENAC THEZAC THORS LE-THOU TONNAY-BOUTONNE TONNAY-CHARENTE TORXE LES-TOUCHES-DE-PERIGNY LA-TREMBLADE TRIZAY TUGERAS-SAINT-MAURICE LA-VALLEE VANDRE VANZAC VARAIZE VARZAY VAUX-SUR-MER VENERAND LE-VERGEROUX VERGNE LA-VERGNE VERINES VERVANT VIBRAC VILLARS-LES-BOIS LA-VILLEDIEU VILLARS-EN-PONS VILLEDOUX VILLEMORIN VILLENEUVE-LA-COMTESSE VILLEXAVIER VILLIERS-COUTURE VINAX VIROLLET VIRSON VOISSAY VOUHE YVES LE-GRAND-VILLAGE LA-BREE-LES-BAINS LOZAY SEMILLAC ANDILLY NIEUL-LE-VIROUIL SAINT-DIZANT-DU-GUA SAINT-FORT-SUR-GIRONDE SAINT-SEURIN-DE-PALENNE SAINT-SORLIN-DE-CONAC SAINT-THOMAS-DE-CONAC SAINT-DIZANT-DU-BOIS SAINT-GEORGES-DES-AGOUTS ANAIS ANGLIERS ILE-MADAME PORT-DES-BARQUES FERRIERES SAINTE-RADEGONDE AUTHON-EBEON AUMAGNE SAINTE-MEME NANTILLE ASNIERES-LA-GIRAUD SAINT-HILAIRE-DE-VILLEFRANCHE BERCLOUX AUJAC ECOYEUX SABLONCEAUX Saintes, le 31 décembre 2012 EXPLOITANTS DU RESEAU ASSAINISSEMENT COLLECTIF
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L EAU Année 2012 Annexe 3 Carte «Zonages d assainissement»
ETUDES DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT SITUATION DANS LE DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME au 31/12/2012 MARANS TAUGON CHARRON LA-RONDE LES-PORTES-EN-RE ANDILLY SAINT-JEAN-DE-LIVERSAY SAINT-CYR-DU-DORET SAINT-CLEMENT-LES-BALEINES ESNANDES VILLEDOUX COURCON ARS-EN-RE LOIX-EN-RE MARSILLY SAINT-OUEN-D'AUNIS LONGEVES NUAILLE-D'AUNIS FERRIERES LA-GREVE-SUR-LE-MIGNON LA-COUARDE-SUR-MER SAINT-MARTIN-DE-RE LE-BOIS-PLAGE-EN-RE LA-FLOTTE-EN-RE RIVEDOUX-PLAGE SAINTE-MARIE-DE-RE NIEUL-SUR-MER SAINT-XANDRE ANGLIERS L'HOUMEAU VERINES LAGORD PUILBOREAU SAINTE-SOULLE DOMPIERRE-SUR-MER LA-ROCHELLE BOURGNEUF PERIGNY SAINT-MEDARD-D'AUNIS MONTROY SAINT-SAUVEUR-D'AUNIS LE-GUE-D'ALLERE ANAIS BOUHET BENON LA-LAIGNE CRAM-CHABAN SAINT-PIERRE-D'AMILLY AYTRE SAINT-ROGATIEN CLAVETTE LA-JARNE LA-JARRIE SAINT-CHRISTOPHE VIRSON VOUHE PUYRAVAULT SAINT-GEORGES-DU-BOIS SAINT-SATURNIN-DU-BOIS ANGOULINS SALLES-SUR-MER CROIX-CHAPEAU AIGREFEUILLE FORGES-D'AUNIS CHAMBON SURGERES MARSAIS DOEUIL-SUR-LE-MIGNON SAINT-DENIS-D'OLERON LA-BREE-LES-BAINS SAINT-GEORGES-D'OLERON ST-PIERRE-D'OLERON DOLUS-D'OLERON LE-CHATEAU-D'OLERON LE-GRAND-VILLAGE SAINT-TROJAN-LES-BAINS LA-TREMBLADE LE-THOU PERE SAINT-MARD SAINT-FELIX VILLENEUVE-LA-COMTESSE SAINT-VIVIEN THAIRE MIGRE SAINT-SEVERIN-SUR-BOUTONNE CHATELAILLON SAINT-GERMAIN-DE-MARENCENNES LA-CROIX-COMTESSE LANDRAIS BERNAY-SAINT-MARTIN BREUIL-LA-REORTE VERGNE DAMPIERRE-SUR-BOUTONNE BALLON ARDILLIERES COIVERT VANDRE LA-VILLEDIEU YVES BLANZAY-SUR-BOUTONNE CIRE-D'AUNIS CHERVETTES LOZAY LOULAY SAINT-MARTIAL-DE-LOULAY ILE-D'AIX COURANT SAINT-LAURENT-LA-BARRIERE SAINT-GEORGES-DE-LONGUEPIERRE PUYROLLAND LA-JARRIE-AUDOUIN SAINT-MANDE-SUR-BREDOIRE GENOUILLE SAINT-PIERRE-DE-L'ILE VINAX NACHAMPS MURON ANNEZAY AULNAY BREUIL-MAGNE NUAILLE-SUR-BOUTONNE LA-BENATE SALEIGNES SAINT-LOUP-DE-SAINTONGE LOIRE-LES-MARAIS CONTRE FOURAS SAINT-CREPIN SAINT-PARDOULT SAINT-LAURENT-DE-LA-PREE LANDES SAINT-DENIS-DU-PIN LES-EDUTS LE-VERGEROUX ANTEZANT-LA-CHAPELLE VILLEMORIN MORAGNE PAILLE TONNAY-BOUTONNE ROMAZIERES CHANTEMERLE-SUR-LA-SOIE ILE-MADAME LES-EGLISES-D'ARGENTEUIL NERE VILLIERS-COUTURE TONNAY-CHARENTE LA-VERGNE VERVANT CHERBONNIERES PORT-DES-BARQUES SAINT-COUTANT-LE-GRAND TORXE COURCELLES SAINT-NAZAIRE-SUR-CHARENTE LOIRE-SUR-NIE LUSSANT PUY-DU-LAC VOISSAY TERNANT POURSAY-GARNAULT ROCHEFORT SAINT-JEAN-D'ANGELY SAINT-PIERRE-DE-JUILLERS SEIGNE CHIVES LES-NOUILLERS SAINT-HIPPOLYTE SAINT-MARTIN-DE-JUILLERS SAINT-FROULT CABARIOT ARCHINGEAY FONTAINE-CHALENDRAY SOUBISE LE-GICQ SAINT-JULIEN-DE-L'ESCAP CHAMPDOLENT BIGNAY GIBOURNE VARAIZE MAZERAY CRESSE BAZAUGES ECHILLAIS BORDS FONTENET LES-TOUCHES-DE-PERIGNY LA-VALLEE MOEZE TAILLANT LA-BROUSSE SAINT-SAVINIEN FENIOUX ASNIERES-LA-GIRAUD BAGNIZEAU BEAUVAIS-SUR-MATHA TRIZAY BEAUGEAY GOURVILLETTE BEURLAY SAINTE-MEME SAINT-AGNANT LE-MUNG GRANDJEAN AUMAGNE SAINT-HILAIRE-DE-VILLEFRANCHE BOURCEFRANC HIERS-BROUAGE ROMEGOUX GEAY BLANZAC-LES-MATHA SAINTE-RADEGONDE LA-FREDIERE NANTILLE MATHA BRESDON HAIMPS MASSAC CRAZANNES SAINT-OUEN-LA-THENE TAILLEBOURG ANNEPONT SAINT-JEAN-D'ANGLE JUICQ AUTHON-EBEON AUJAC MARENNES CHAMPAGNE BERCLOUX COURCERAC PONT-L'ABBE-D'ARNOULT SAINT-PORCHAIRE SIECQ PLASSAY PRIGNAC PORT-D'ENVAUX SONNAC LOUZIGNAC SAINT-SULPICE-D'ARNOULT SAINT-VAIZE THORS LA-GRIPPERIE-SAINT-SYMPHORIEN ECOYEUX BRIZAMBOURG BRIE-SOUS-MATHA SAINT-JUST-LUZAC LE-DOUHET NEUVICQ-LE-CHATEAU MIGRON MONS BALLANS LES-ESSARDS ECURAT BUSSAC-SUR-CHARENTE VILLARS-LES-BOIS MACQUEVILLE SAINTE-GEMME LE-SEURE SOULIGNONNES VENERAND SAINT-SORNIN LES-MATHES BURIE NIEULLE-SUR-SEUDRE SAINT-GEORGES-DES-COTEAUX FONTCOUVERTE SAINT-BRIS-DES-BOIS ARVERT LA-CHAPELLE-DES-POTS NANCRAS NIEUL-LES-SAINTES BALANZAC SAINT-CESAIRE CHAILLEVETTE CORME-ROYAL SAINTES LE-GUA LA-CLISSE ETAULES CHANIERS SAINT-SAUVANT PESSINES SABLONCEAUX MORNAC-SUR-SEUDRE LUCHAT L'EGUILLE CHERAC PISANY DOMPIERRE-SUR-CHARENTE BREUILLET LES-GONDS VARZAY SAINT-AUGUSTIN COURCOURY SAINT-ROMAIN-DE-BENET CHERMIGNAC SAINT-SEVER-DE-SAINTONGE SAINT-SULPICE-DE-ROYAN SAUJON THEZAC ROUFFIAC RETAUD THENAC SAINT-PALAIS-SUR-MER PREGUILLAC VAUX-SUR-MER ROYAN MEDIS LE-CHAY MEURSAC RIOUX MONTPELLIER-DE-MEDILLAN CORME-ECLUSE TESSON BERNEUIL LA-JARD COLOMBIERS MONTILS BRIVES-SUR-CHARENTE PERIGNAC SALIGNAC-SUR-CHARENTE SAINT-GEORGES-DE-DIDONNE SEMUSSAC GREZAC THAIMS SAINT-SIMON-DE-PELLOUAILLE CRAVANS VILLARS-EN-PONS SAINT-LEGER SAINT-SEURIN-DE-PALENNE BOUGNEAU COULONGES CELLES MESCHERS-SUR-GIRONDE COZES ST-ANDRE-DE-LIDON JAZENNES PONS ECHEBRUNES LONZAC ARCES-SUR-GIRONDE SAINT-MARTIAL-SUR-NE BIRON GEMOZAC TANZAC CIERZAC MAZEROLLES GERMIGNAC TALMONT EPARGNES AVY JARNAC-CHAMPAGNE GIVREZAC BARZAN VIROLLET CHADENAC SAINT-QUANTIN-DE-RANCANNES FLEAC-SUR-SEUGNE CHENAC-SAINT-SEURIN-D'UZET BELLUIRE SAINT-GERMAIN-DU-SEUDRE MARIGNAC NEUILLAC SAINT-PALAIS-DE-PHIOLIN SAINTE-LHEURINE ARCHIAC BRIE-SOUS-MORTAGNE SAINT-GREGOIRE-D'ARDENNES CHAMPAGNOLLES NEULLES BOUTENAC-TOUVENT MOSNAC ARTHENAC MORTAGNE-SUR-GIRONDE SAINT-GEORGES-D'ANTIGNAC SAINT-EUGENE CLAM MOINGS BOIS FLOIRAC SAINT-GENIS-DE-SAINTONGE SAINT-MAURICE-DE-TAVERNOLE SAINT-FORT-SUR-GIRONDE SAINT-ROMAIN-SUR-GIRONDE LORIGNAC SAINT-GERMAIN-DE-LUSIGNAN BRIE-SOUS-ARCHIAC CLION-SUR-SEUGNE LUSSAC ALLAS-CHAMPAGNE REAUX SAINT-MARTIAL-DE-VITATERNE PLASSAC SAINT-SIGISMOND-DE-CLERMONT SAINT-CIERS-DU-TAILLON GUITINIERES JONZAC MEUX SAINT-CIERS-CHAMPAGNE SAINT-DIZANT-DU-GUA LEGENDE Zonage approuvé après Enquête Publique (32) SAINTE-RAMEE SAINT-HILAIRE-DU-BOIS CHAMPAGNAC CONSAC SAINT-GERMAIN-DE-VIBRAC NIEUL-LE-VIROUIL SAINT-MAIGRIN SEMILLAC SAINT-SIMON-DE-BORDES OZILLAC SAINT-THOMAS-DE-CONAC SAINT-DIZANT-DU-BOIS SAINT-MEDARD SEMOUSSAC MORTIERS AGUDELLE SAINT-MARTIAL-DE-MIRAMBEAU ALLAS-BOCAGE SAINT-GEORGES-DES-AGOUTS FONTAINES-D'OZILLAC VILLEXAVIER LEOVILLE MIRAMBEAU SAINT-SORLIN-DE-CONAC SALIGNAC-DE-MIRAMBEAU SOUBRAN TUGERAS-SAINT-MAURICE VANZAC CHAUNAC VIBRAC BRAN SAINT-BONNET-SUR-GIRONDE MESSAC CHARTUZAC ROUFFIGNAC EXPIREMONT MERIGNAC POMMIERS-MOULONS BOISREDON COUX COURPIGNAC LE-PIN CHAMOUILLAC SOUSMOULINS CHATENET SOUMERAS CHEVANCEAUX MONTENDRE SAINTE-COLOMBE JUSSAS POLIGNAC SAINT-PALAIS-DE-NEGRIGNAC POUILLAC BORESSE-ET-MARTRON Etude réalisée ou en cours (43) CORIGNAC CHEPNIERS NEUVIC-MONTGUYON Zonage en révision (18) BUSSAC-FORET MONTLIEU-LA-GARDE MONTGUYON ORIGNOLLES SAINT-MARTIN-D'ARY LA-GENETOUZE Programme 2012 (15) BEDENAC LE-FOUILLOUX BOSCAMNANT Commune en attente de programme (10) CLERAC SAINT-PIERRE-DU-PALAIS SAINT-MARTIN-DE-COUX SAINT-AIGULIN Commune n'ayant pas sollicité le pour la réalisation d'une étude de zonage d'assainissement (5) Commune non concernée par les études de zonage d'assainissement réalisées sous maîtrise du des Eaux (55) CERCOUX LA-CLOTTE LA-BARDE
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L EAU Année 2012 Annexe 4 Liste des stations d épuration
Liste des stations d épuration au 31 Décembre 2012 COMMUNE Lieu-dit CAPACITE STEP TYPE AIGREFEUILLE-D'AUNIS Rte aux Moines - Les Gds Champs 8000 Boues activées ILE-D'AIX Jamblet 4000 Boues activées ANDILLY Les Terres du Port 9000 Boues activées ANGLIERS L'Anglois 1150 Lagunage naturel ARCHIAC Le Vivier 1500 Boues activées ARCHINGEAY Les Vergnes 400 Filtres plantés de Roseaux ARDILLIERES Le Marais 1000 Filtres plantés de Roseaux ARS-EN-RE ASNIERES-LA-GIRAUD Radias - Combes à l'eau Près du Plonget - Le Pas Loubat 23000 Boues activées 1000 Boues activées AULNAY Terragerie de Pouzat 2000 Boues activées AUMAGNE La Grange à Robin 80 Filtre à sable AUMAGNE AVY Versennes du Coudraud - Village de Chagnon Step du Bourg - à côté salle des fêtes 300 Filtres plantés de Roseaux 320 Filtres plantés de Roseaux BALLON La Gravelle 190 Filtres plantés de Roseaux BEAUVAIS-SUR-MATHA Petit Chemin du Bois 850 Boues activées BENON Les Motteronds 700 Lagunage naturel BERNAY-SAINT-MARTIN Le Péré - Parençay 190 Filtres plantés de Roseaux BERNAY-SAINT-MARTIN Moulin du Pré 300 Filtres plantés de Roseaux
BEURLAY La Groie Rouge - le Bourg 1000 Boues activées BOISREDON Le Brandard 140 Microstation type Oxyfix BOUHET Les Longées 1000 Lagunage naturel BOURGNEUF Chem. de la Vallée du Bois - Rte de Ste Soulle 2500 Boues activées BREUIL-MAGNE Petites Huillères 1200 Lagunage naturel BRIZAMBOURG BURIE Plantis des Fournières - La Petite Garenne Chez Landais - parc de Burie 800 Lagunage naturel 1500 Boues activées BUSSAC-FORET Cité Clémenceau 800 Lit bactérien BUSSAC-FORET Près du Centre Pénitencier - Le Pas du Prete 850 Boues activées CABARIOT Prairie de Cande 500 Lagunage naturel CERCOUX Pas de Valin 350 Lagunage naturel CHAMPAGNE Gatechoux 100 Filtres plantés de Roseaux CHANIERS Le Bourg 1700 Boues activées CHANIERS LA_CHAPELLE-DES-POTS CHARRON Nord-Ouest du bourg - La Grande Combe La Combe des Chaumes Le Bourg N/O - Le Rocher 1500 Boues activées 1000 Boues activées 1900 Lagunage naturel CHEPNIERS Le Bourg 350 Disques Biologiques CHERAC La Boise Nord 550 Filtres plantés de Roseaux CHERMIGNAC Bois des Treuillons 850 Lagunage aéré CHEVANCEAUX Brise Vent 1100 Boues activées CIRE-D'AUNIS Grande Prée 2200 Lagunage aéré CLERAC Les Pièces de Caillères 500 Disques Biologiques CLION-SUR-SEUGNE La Cognasse 300 Filtres plantés de Roseaux LA_CLISSE Le Corps de Garde 180 Filtres plantés de Roseaux
LA_CLOTTE La Font Fourchée 400 Filtres plantés de Roseaux COLOMBIERS Les Touches 350 Filtres plantés de Roseaux CORME-ROYAL Pré de la Roberde 1000 Lagunage aéré LA_COUARDE-SUR-MER Goizil 38000 Boues activées COURCON CRAVANS Terres des Moulins des Prés La Chataignée - Fief de Beaumont 2500 Boues activées 00 Lagunage naturel DAMPIERRE-SUR-BOUTONNE au Sud du Bourg 400 Lagunage aéré DOMPIERRE-SUR-CHARENTE Fief de Nérat 750 Boues activées ECOYEUX Chez Mervaud 50 Filtre à sable LA_FLOTTE-EN-RE Le Clos Martin 3000 Boues activées FONTCOUVERTE Chez Tessier 70 Filtre à sable FORGES-D'AUNIS FOURAS GEMOZAC GEMOZAC Le Communal - Rivières de Forges Rue de l'espérance - Petit Aubier Chez Chobelet - Les Girauderies Aux Barbinais - Le Bourg 2000 SBR Réacteur Biologique Séquentiel 20000 Boues activées 125 Filtres plantés de Roseaux 2200 Boues activées GEMOZAC Chadeniers 19 Disques Biologiques GENOUILLE La Richarderie - Le Bourg 10 Filtres plantés de Roseaux GENOUILLE La Barre 35 Microstation type Oxyfix GENOUILLE LES_GONDS Rte de Surgères - La Boisselée Rue des Sources - Les Rocs 100 Disques Biologiques 1900 Boues activées LE_GUA La Madeleine 4400 Boues activées LE_GUE D'ALLERE Champs des Chirons 50 Filtres plantés de Roseaux GUITINIERES Chez L Huillier 50 Filtres plantés de Roseaux HIERS-BROUAGE Les Bonnins 900 Lagunage naturel LA_LAIGNE Les Gds Champs - Les Chagnasses 00 Filtres plantés de Roseaux
LANDRAIS Les Cordons 700 Filtres plantés de Roseaux LEOVILLE Champ de la Meunière 220 Disques Biologiques LOULAY Le Pré Naud 1300 Lagunage aéré LUSSANT MARANS Chemin des Vergnaies Pré des Barques - Pré de l'aumonerie 700 Boues activées 13000 Boues activées MARENNES Les Grands Coutrets 18000 Bioréacteur membranaire MATHA Le Doyenne 3300 Boues activées MEURSAC Chaillot 500 Lagunage naturel MIGRE Les Pièces des Peignereaux 350 Filtres plantés de Roseaux MIGRON Le Maine Essay 800 Lagunage naturel MIRAMBEAU Boucheveille 2200 Lagunage naturel MONTENDRE La Motte à Vaillant 5000 Boues activées MONTGUYON La Distillerie 8800 Boues activées MONTILS La Cave 00 Filtres plantés de Roseaux MONTLIEU-LA-GARDE Lavoir du Cellier 1500 Boues activées MORAGNE Passeborde - Les Perdriaux 200 Lagunage naturel MOSNAC Le Vieux Fief 00 Filtres plantés de Roseaux MURON Vieux Chateau de l'isleau - l'abreuvoir 850 Lagunage naturel NERE Le Petit Moulin 1000 Lagunage aéré NIEUL-LES-SAINTES Près du Vivier - Le Bourg 0 Filtres plantés de Roseaux NIEUL LE VIROUIL Champ de l'aio 230 Filtres plantés de Roseaux OZILLAC Chez Landar - Le Bourg 220 Filtres plantés de Roseaux PERIGNAC au Nord du Boug 00 Lagunage naturel PISANY PLASSAY PONS Le Bourg - Place du Château Le Combeau - Le Cimetière Font du Siroux - Bourg 20 Boues activées 300 Filtres plantés de Roseaux 13000 Boues activées
PONT-L'ABBE-D'ARNOULT Les Rochers - bois des Branches 2000 Boues activées PORT-D'ENVAUX Les Coumaillauds 1200 Boues activées LES_PORTES-EN-RE Les Pas de Thomas 8000 Lagunage aéré PREGUILLAC La Combe Rogère - Chem. Anier 480 Filtres plantés de Roseaux RETAUD Fief de Rétaud 255 Filtres plantés de Roseaux RIOUX Champ de Beaupreau - Bourg Cimetière 330 Filtre à sable LA_RONDE A Chintré 100 Lagunage aéré ROUFFIAC SABLONCEAUX SABLONCEAUX L'Essert - Le Bois Rond Champs de l'aire - village St André Les Epinettes - Le Pont de Sablonceaux 30 Filtres plantés de Roseaux 340 Filtres plantés de Roseaux 280 Filtre à sable SABLONCEAUX Chez Chailloux 450 Filtres plantés de Roseaux SAINT-AIGULIN Les Pièces d'audet- Sud SAINT-ANDRE-DE-LIDON Grand Pré - Bourg Chaillaud Pré des Cadets de SAINT-BONNET-SUR-GIRONDE sport 2500 Boues activées 280 Filtres plantés de Roseaux 500 Lagunage naturel SAINT-CESAIRE Le Bourg 200 Boues activées SAINT-CESAIRE SAINT-CHRISTOPHE Le Pre lorin - Les Bujoliers Les Franches - Les Prés Murs 1300 Boues activées 1500 Boues activées SAINT-CIERS-DU-TAILLON Pièce du Pont 390 Filtres plantés de Roseaux SAINT-COUTANT-LE-GRAND SAINT-DENIS-D'OLERON Le bourg - Route de l'aubrée Les Petis Marais - St Denis - La Brée 280 Filtres plantés de Roseaux 35000 Boues activées SAINT-DIZANT-DU-GUA Les Pièces - Le Bourg 320 Filtre à sable SAINT-FORT-SUR-GIRONDE Au Sud du Bourg - Prés de devant 00 ou 800 Lagunage naturel SAINT-FROULT Prés sous le Vert 530 Lagunage naturel SAINTE-GEMME SAINT-GENIS-DE-SAINTONGE Chez Jean Maitre - Lot. des Iris Les Ponts Diards - les Mottes 20 Filtre à sable 1300 Boues activées
SAINT-GENIS-DE-SAINTONGE Le Pin - (du Village) 0 Filtre à sable SAINT-GENIS-DE-SAINTONGE Les Près de la Seudre - Saint Antoine 230 Lagunage naturel SAINT-GEORGES-ANTIGNAC Les Groies du Bourg 195 Filtre à sable SAINT-GEORGES-DES- COTEAUX SAINT-GEORGES-D'OLERON Bois de la Touche Le Bourg Nord - Les Mottes 1500 Boues activées 20000 Boues activées SAINT-GEORGES-D'OLERON Chaucre 20000 Boues activées SAINT-GEORGES-DU-BOIS Le Renclos 2200 Boues activées SAINT-GERMAIN-DE- MARENCENNES SAINT-GERMAIN-DE- MARENCENNES SAINT-HILAIRE-DE- VILLEFRANCHE SAINT-HIPPOLYTE L'Angle Les Vergnées - Village de Brette Chez Richard - Les Roches Communal des Barques 1000 Lagunage naturel 170 Filtre à sable 720 Boues activées 1000 Lagunage naturel SAINT-JEAN-D'ANGLE Les Grands Bois 00 Lagunage aéré SAINT-JEAN-DE-LIVERSAY Les Noues 1900 Bioréacteur membranaire SAINT-JULIEN-DE-L'ESCAP Le Clos 1000 Lit bactérien SAINT-JUST-LUZAC L'Enclouse - Hameau de La Puisade 50 Filtre à sable SAINT-LAURENT-DE-LA-PREE Les Gagneries Ouest 1900 Lagunage naturel SAINT-LAURENT-DE-LA-PREE Bois Brûlés 50 Filtre à sable SAINT-LAURENT-DE-LA-PREE Basse Roche 80 Filtres plantés de Roseaux SAINTE-MARIE-DE-RE SAINT-NAZAIRE-SUR- CHARENTE SAINT-NAZAIRE-SUR- CHARENTE Le Haut de la Ferlandière Lupin Les fontaines de Lupin - Club nautique 30000 Boues activées 80 Filtre à sable 80 Filtre à sable ST MEDARD D AUNIS Fief Bellet 1300 Filtres plantés de Roseaux SAINT-PIERRE-D'AMILLY Pegon - Simoussais 140 Filtres plantés de Roseaux SAINT-PIERRE-D'AMILLY Grand Bois - Le Bourg 270 Filtre à sable
SAINT-PIERRE-D'OLERON Marais de Pulente Sud - La Cotinière 0000 Boues activées SAINT-PORCHAIRE Le Bourg 1700 Boues activées SAINT-PORCHAIRE Torfou 140 Disques Biologiques SAINT-ROMAIN-DE-BENET Le Majou - Rte de la Forêt 550 Lagunage aéré SAINT-SAUVANT Les Cavails 800 Lit bactérien SAINT-SAUVEUR-D'AUNIS La Grande Prée 1500 Boues activées SAINT-SAVINIEN Le Rocher 4500 Boues activées SAINT-SEURIN-DE-PALENNE Font Creusette 300 Disques Biologiques SAINT-THOMAS-DE-CONAC Chez Boniteau 300 Lagunage naturel SAINT-TROJAN Les Bris Est 15000 Boues activées SALIGNAC-SUR-CHARENTE Les - Buissons - Bois de Monseuille 500 Filtres plantés de Roseaux SALLES-SUR-MER La Cabane Pourrie 1800 Lagunage naturel LE-SEURE Communal du Fourneau 155 Filtres plantés de Roseaux SOUBISE Les Jamelles 7000 Boues activées SOUBRAN SOULIGNONNE TAILLEBOURG TAUGON Pièces du cimetière - Le Bourg Fief des Tartres - Le bourg La Garenne du Château - Prés de Brainaud Le Pont Pascau - Rte Dépt. n 11 195 Disques Biologiques 280 Filtres plantés de Roseaux 1200 Boues activées 700 Lagunage naturel TESSON Chez Maillet 700 Lagunage naturel THAIRE THENAC Les Ardillaux - Les Fougères La croix Chapelin - Le Bourg 1200 Boues activées 00 Filtres plantés de Roseaux TONNAY-BOUTONNE Biffou 1985 Boues activées TONNAY-CHARENTE Pré des Forges 7500 Boues activées TRIZAY Marais de la Craie - La Croix 800 Boues activées VANDRE La Chevaleresse 800 Lagunage aéré
VARZAY Le Moulin Rompu 350 Filtres plantés de Roseaux VENERAND Bois des Pètres 400 Filtres plantés de Roseaux LE-VERGEROUX La Prée Douce 800 Lagunage naturel VERINES Le Poteau - à l'est de "Loiré" 3000 Boues activées VILLENEUVE LA COMTESSE Pré Boutroux 1100 Filtres plantés de Roseaux VOUHE La Meulière 900 Filtres plantés de Roseaux YVES Le Marouillet - Canal des Sablots 200 Boues activées PORT-DES-BARQUES Le Petit Poste 5000 Boues activées LE-GRAND-VILLAGE Les Allassins 20000 Boues activées
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L EAU Année 2012 Annexe 5 Liste des plans d épandage des boues
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L EAU Année 2012 Annexe Travaux d extensions, de réhabilitations et d aménagements de réseaux
ASSAINISSEMENT Eaux Usées AMENAGEMENTS - DEPLACEMENTS - MODIFICATIONS des RESEAUX RECAPITULATIF 2012 COLLECTIVITES Liste NATURE & ORIGINE des TRAVAUX ml FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT SYNDICAT COLLECTIVITES MONTANT des CREDITS en Euro d'ouvrage Collectivités d'ouvrage Directe Date Engagement Crédits Engagés Crédits Soldés Crédits Soldés COMMUNES AIGREFEUILLE SDT PR rue de l'aunis ventilation et désodorisation (AS) 13 000,00 AULNAY de SAINTONGE 5 COLL Mise à niveau s de voirie (Tranche Ferme) rues du Vivier - de l'abreuvoir - Passage de l'abreuvoir La commune a engagé le devis avec l'entreprise Eiffage 2 200,00 BOUHET 2 SDT Rue du Moulin de Besson (cplt programme 2011-5) 700,00 BREUIL MAGNE 1 SDT Impasse des Tamiselles mise à niveau s de voirie 00,00 BREUIL MAGNE 5 SDT Route de Loire Modification du réseau ASST pour supprimer un petit poste de refoulement et permettre le raccordement du lotissement avec la reprise de 5 branchements existants 155 48 700,00 24/08/2012 48 700,00 BURIE 3 SDT Avenue de Malakoff remplacement et mise à niveau de 7 tampons 2 900,00 BURIE 3 SDT Avenue de La République fourniture et pose de 4 tampons boites de branchement et de 15 rgards de visite 13 100,00 BC Véolia 12 901,0 BURIE 3 SDT Avenue de La République reprise de 2 regards de visite 5 100,00 BC Véolia 4 977,25 BURIE 3 SDT Avenue de La République reprise de 2 portions de réseau par intervention par l'intérieur 500,00 CHANIERS 5 DEL Rue du 11 Novembre 1918 - création d'un regard et de 2 boites de branchement sur réseau existant 3 100,00 CHARRON 2 DEL rue de La Rochelle abandon de 4 branchements suite à tempête Xynthia 2 700,00 bon de cde Saur 2 535,42 CHERMIGNAC SDT STEP réparation de la géomembrane et petit terrassement 4 300,00 CHARRON DEL Restruction du réseau suite tempête Xynthia - déconnexion de 110 branchements (CC) 105 000,00 DOLUS d'oleron SDT Route de la Rémigeasse - création d'un brcht oublié 1 700,00 DOLUS d'oleron SDT Route de la Rémigeasse Reprise d'un brcht existant pour permettre le passage d'un réseau pluvial 1 500,00 FONTCOUVERTE 1 SDT Création d'une chambre à vannes au PR route du Bois Yonnet 3 00,00 30/01/2012 3 511,80 FONTCOUVERTE SDT Poste de relèvement La Grimauderie Fourniture et pose d'un disconnecteur 2 500,00 JARRIE (la) 3 SDT PRG la Jarrie mise en sécurité de l'accès au poste pour intervention avec hydrocureur pose d'une buse dans fossé 700,00 0/0/2012 700,00 718,20 des Eaux de la Charente Maritime 1/
ASSAINISSEMENT Eaux Usées AMENAGEMENTS - DEPLACEMENTS - MODIFICATIONS des RESEAUX RECAPITULATIF 2012 COLLECTIVITES Liste NATURE & ORIGINE des TRAVAUX ml FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT SYNDICAT COLLECTIVITES MONTANT des CREDITS en Euro d'ouvrage Collectivités d'ouvrage Directe Date Engagement Crédits Engagés Crédits Soldés Crédits Soldés GEMOZAC 2 SDT Poste de refoulement de Mortagne (étude France Télécom pour raccordement télégestion) 100,00 12/04/2012 engagé par FH 100,00 GEMOZAC 5 SDT Mise en place d'une télésurveillance au Poste de relèvement de la ZA route de Saintes 2 500,00 GEMOZAC SDT STEP (AJ) Optimisation filière boues - extraction des boues en excès depuis puits de recirculation via la fosse à écume existante 11 000,00 GONDS (Les) SDT Poste de relèvement PABAN Fourniture et pose d'un disconnecteur 2 500,00 MARANS 1 SDT Rue Camille Petit Ave du Général de Gaulle suppression d'une canalisation en terrain privé empêchant la réalisation d'un bâtiment industriel, pose d'une nouvelle conduite en domaine communal privé (servitude de passage) 127 49 400,00 24/08/2012 49 400,00 52 939,07 MARANS SDT STEP Création d'une dalle avec récupération des eaux d'égoutture de la poubelle du dégrilleur 800,00 MATHA 3 SDT Rue des Douves modification du réseau dans le cadre de l'aménagement de la rue des Douves pour implanter le réseau sous future voirie 11 900,00 18/02/2013 11 838,24 MATHA SDT Aire de stockage des boues de la STEP Création d'un branchement pour l'aire de stockage 1 000,00 1/01/2013 1 000,00 937,01 MONTLIEU la GARDE SDT Poste de relèvement de la Maladrerie (FH) Mise en sécurité du poste 2 800,00 MORAGNE 4 SDT Passeborde Création d'un branchement eau pour la lagune. Branchement réalisé suite aux travaux d'extension prévus pour raccorder un lotissement situé à proximité. 1 200,00 MURON SDT Les Lagunes Création d'un regard sur le refoulement pour permettre la pose d'un débitmètre portatif 2 400,00 NERE 3 SDT PRG aménagement de l'accès en calcaire 4 200,00 18/02/2013 4 137,35 PONS 1 DEL Station d'épuration aménagement de sécurité mise en place de caillebotis 5 00,00 08/08/2012 5 00,00 5 590,00 PONS 2 DEL Rue de Cognac - mise en place d'un regard de visite 700,00 PONS 3 DEL Aménagement de la voirie de la STEP 10m2 22 00,00 Devis Bordet 24/08/2012 22 00,00 PORTES en RE 2 SDT Route du Fier (reprise d'un regard de visite) 7 00,00 des Eaux de la Charente Maritime 2/
ASSAINISSEMENT Eaux Usées AMENAGEMENTS - DEPLACEMENTS - MODIFICATIONS des RESEAUX RECAPITULATIF 2012 COLLECTIVITES Liste NATURE & ORIGINE des TRAVAUX ml FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT SYNDICAT COLLECTIVITES MONTANT des CREDITS en Euro d'ouvrage Collectivités d'ouvrage Directe Date Engagement Crédits Engagés Crédits Soldés Crédits Soldés ST CHRISTOPHE SDT STEP - création d'une dalle avec récupération des eaux d'égoutture de la poubelle du dégrilleur 800,00 ST CHRISTOPHE SDT STEP - Renouvellement du réseau d'eau de la STEP - plusieurs fuites importantes 135 5 800,00 ST GEORGES D'OLERON 1 DEL Déplacement canalisation de refoulement PVC 250 mm dans le cadre de l'aménagement du quartier du Mottet Sud 370 43 100,00 05/0/2012 43 100,00 ST GEORGES D'OLERON 2 DEL Pose télégestion au poste de refoulement du "Trait d'union" 2 700,00 10-9-2012 Bon CER 2 700,00 2 751,30 ST GEORGES D'OLERON 3 DEL Lieu-dit "Boyard-Ville" pose d'une télégestion au PR de la Résidence des Sables 2 700,00 10-9-2012 Bon CER 2 700,00 ST GEORGES D'OLERON DEL Aménagement PR de la STEP (CER) 15 000,00 Devis engagé 18-10-2012 15 000,00 ST GERMAIN DE MARECENNES 3 DEL Rue de La Gère suppression du réseau "boite à boite" création d'un nouveau réseau avec reprise des 4 brchts existants et création d'un nouveau brcht 20 10 00,00 ST MEDARD D'AUNIS 2 SDT Démolition de la bâche du refoulement du PRG 1 200,00 ST PIERRE D'OLERON 1 SDT Route d'arceau et route de l'eguille mise à niveau ouvrages de voirie 4 000,00 20/0/2012 4 8,77 ST PIERRE D'OLERON 3 SDT PRG de L'Arceau raccordement au réseau Télécom fourreau et chambre 700,00 18/02/2013 95,1 ST PIERRE D'OLERON SDT La Menounière - Chemin du Limousin Création d'un branchement oublié 1 400,00 ST PIERRE D'OLERON SDT La Cotinière - BD du Capitaine Leclerc Création d'un branchement oublié 1 700,00 ST PORCHAIRE 3 SDT Déplacement du PR "les Coudraies" rue Pierre de Coubertin prise en charge du terrassement par la commune 25 000,00 ST PORCHAIRE SDT Déplacement du PR "les Coudraies" rue Pierre de Coubertin prise en charge du terrassement par la commune Cplt liste 3 pour Devis Rese Canalisation Clpt inscription marché CPB pour poste relèvement 50 7 000,00 ST PORCHAIRE 7 SDT Lotissement "les Coudraies - La Croix "complément listes 3 et pour prise en charge d'une partie du terrassement (devis CPB) 4 000,00 19/11/2012 4 000,00 SALIGNAC sur CHARENTE SDT STEP - fourniture et pose d'un disconnecteur 2 500,00 SALLES SUR MER 3 SDT Lagunes réhausse du regard d'entée de la lagune 00,00 15/0/2012 55,00 TONNAY CHARENTE 3 SDT Impasse du Parc création d'un brcht oublié 2 100,00 18/02/2013 2 012,19 des Eaux de la Charente Maritime 3/
ASSAINISSEMENT Eaux Usées AMENAGEMENTS - DEPLACEMENTS - MODIFICATIONS des RESEAUX RECAPITULATIF 2012 COLLECTIVITES Liste NATURE & ORIGINE des TRAVAUX ml FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT SYNDICAT COLLECTIVITES MONTANT des CREDITS en Euro d'ouvrage Collectivités d'ouvrage Directe Date Engagement Crédits Engagés Crédits Soldés Crédits Soldés TRIZAY 2 SDT Fourniture & pose d'une télétransmission au poste de refoulement de "Vigne de la Forêt" 2 700,00 10-9-2012 bon Saur 2 700,00 TRIZAY SDT Route de St Agnant lieu-dit l'aubray Terrassement et renouvellement d'un regard (marché Saur Secteur Nord Bon Cde 11-29) 4 700,00 bon Saur 4 72,93 VENERAND SDT PR chez " Bruneteau" habillage des armoires du poste 00,00 12/12/2012 00,00 VENERAND SDT PR chez " Bruneteau" PR Les Fontaines - pose résine acrylique couleur "vert gazon" / Devis Marquausol (AJ-LT) 10,00 01/10/2012 10,00 VOUHE SDT Chaume Olive Démolition de la STEP - devis RESE 30 00 HT Participation de la commune à hauteur de 50 % de l'estimation 15 300,00 SYNDICATS ARS - St CLEMENT DES BALEINES 2 SDT Cne ARS en RE - rue Lamathe reprise de 10 branchements 9 800,00 5-7-2012 Bon Saur 8 977,03 ECHILLAIS - SOUBISE - ST AGNANT - MOEZE DEL Cne ECHILLAIS - Route de Monthérault Reprise de 2 regards de visite pour mise à niveau des tampons (essai avant validation pour la reprise d'autres ouvrages) (bon cde Saur secteur Nord 11151 Bon 11-28) 2 200,00 ECHILLAIS - SOUBISE - ST AGNANT - MOEZE 7 DEL Cne ECHILLAIS - rue du Champ de l'alouette et rue du Grand Fief Fourniture de tampons fonte diamètre 800 mm pour regards de visite, avant travaux de voirie 2 300,00 GOISIL 2 SDT Cne Le BOIS PLAGE en RE - carrefour du Pas des bœufs 5 interventions ponctuelles sur réseau 5 700,00 05/0/2012 5 700,00 GOISIL 2 SDT Cne de La COUARDE sur MER - poste de refoulement" des Tirefous" F & P de deux trappes de protection anti-chutes en inox 3 00,00 ST DENIS - LA BREE les BAINS 3 SDT Cne La BREE les BAINS - aménagement du giratoire à l'entrée de la commune dépacement des réseaux 13 00,00 12 55,00 ST DENIS - LA BREE les BAINS SDT Cne ST DENIS d'oleron - Aménagement du PR de La Michelière (CER) 24 10,00 ST DENIS - LA BREE les BAINS 7 SDT STEP de SAINT DENIS D'OLERON Création d'un puisard pour travaux de reprise du radier du bassin d'aération 3 00,00 ST DENIS - LA BREE les BAINS 7 SDT Cne SAINT DENIS D'OLERON Rue de la Vergère "les Aubioches" Création d'un branchement oublié pendant travaux d'extension du réseau. 2 500,00 19/12/2012 2 500,00 des Eaux de la Charente Maritime 4/
ASSAINISSEMENT Eaux Usées AMENAGEMENTS - DEPLACEMENTS - MODIFICATIONS des RESEAUX RECAPITULATIF 2012 COLLECTIVITES Liste NATURE & ORIGINE des TRAVAUX ml FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT SYNDICAT COLLECTIVITES MONTANT des CREDITS en Euro d'ouvrage Collectivités d'ouvrage Directe Date Engagement Crédits Engagés Crédits Soldés Crédits Soldés ST MARTIN - La FLOTTE en RE 2 DEL Cne ST MARTIN de RE - déplacement de réseau situé entre 3,50 et 4 mètres de profondeur et implanté dans le périmètre de la future gendarmerie, du stade et du collège.(marché Screg 1012) 370 205 000,00 ST MARTIN - La FLOTTE en RE 2 DEL Cne de La FLOTTE en RE - désaffectation de 4 branchements suite à tempête Xynthia 3 00,00 05-0-2012 bon Saur 3 00,00 ST MARTIN - La FLOTTE en RE DEL Annulation inscription liste 2 opération inscrite sur liste Renouvellement ASST 5 Cne ST MARTIN de RE - déplacement de réseau situé entre 3,50 et 4 mètres de profondeur et implanté dans le périmètre de la future gendarmerie, du stade et du collège. Rue Philipsburg (marché Castello 12080 Secteur Sud) -205 000,00 PORT DES BARQUES 2 DEL Cne de PORT des BARQUES - Déplacement de réseau implanté sous bâtiment salle polyvalente 102 22 500,00 02/05/2012 22 500,00 11 235,32 PORT DES BARQUES 2 DEL Cne de PORT des BARQUES - rue du 11 novembre et du Pied du Côteau suppression de 27 branchements et d'un regard de visite suite à tempête Xynthia 20 300,00 19-9-2012 bon Saur 20 300,00 421,83 SYNDICAT des EAUX 5 SDT Mise en place de pluviomètre dans les STEP DOMPIERRE sur CHARENTE 1 200,00 CHERAC 1 200,00 SALIGNAC sur CHARENTE 1 200,00 SYNDICAT des EAUX 5 SDT Cne NIEULLE sur SEUDRE (FH) Mise en place de 2 arceaux de sécurité sur les PR de Grand Nieulle et de Petit Nieulle 3 00,00 24/07/2012 3 00,00 SYNDICAT des EAUX 5 SDT Cne TONNAY CHARENTE (FH) Mise en place de 2 arceaux de sécurité sur le PR du Pont Neuf 1 800,00 24/07/2012 1 800,00 SYNDICAT des EAUX 5 SDT Cne CHARRON - optimisation du dispositif de chloration de la STEP (CC) 27 000,00 SYNDICAT des EAUX SDT STEP de PONT l'abbe d'arnoult - ST GEORGES des COTEAUX - PORT d'envaux (AJ) modification des refoulements de boues déshydratées 24 000,00 SYNDICAT des EAUX SDT STEP de PONT l'abbe d'arnoult - BEURLAY (AJ) Renforcement de l'alimentation en eau de l'umdb 13 000,00 SYNDICAT des EAUX SDT STEP de PONS - ST GEORGES des COTEAUX - GEMOZAC - AIGREFEUILLE d'aunis - OLERON (AJ) Réalisation de piquage sur conduite de diffusion d'air pour injection d'acide - Nettoyage préventif des diffuseurs d'air 20 000,00 des Eaux de la Charente Maritime 5/
ASSAINISSEMENT Eaux Usées AMENAGEMENTS - DEPLACEMENTS - MODIFICATIONS des RESEAUX RECAPITULATIF 2012 COLLECTIVITES Liste NATURE & ORIGINE des TRAVAUX ml FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT SYNDICAT COLLECTIVITES MONTANT des CREDITS en Euro d'ouvrage Collectivités d'ouvrage Directe Date Engagement Crédits Engagés Crédits Soldés Crédits Soldés SYNDICAT des EAUX 7 COLL Mise à niveau s de voirie Convention avec le Département ; ajustement des crédits inscrits au programme 2010/4-12 000,00 SYNDICAT COLLECTIVITE TOTAL CREDITS AFFECTES 1 329-9 800,00 703 70,00 28 479,51 127 311,9 0,00 TOTAL Collectivités & Directe 93 870,00 159 17,55 Crédits engagés - NON Soldés 40,71% 44,44% Pourcentage des crédits soldés sur crédits engagés Budget Primitif 2012 50 000,00 00 000,00 Budget SUPPLEMENTAIRE 2012 200 000,00 Prévisions DM décembre 2012 (pour abonder extension investissement) -59 800,00-9 330,00 Pourcentage des Crédits engagés sur le total des crédits inscrits SDT Total Budget 2012 Total crédits NON AFFECTES -9 800,00 703 70,00 0,00 0,00 des Eaux de la Charente Maritime /
EXTENSIONS des Réseaux d'assainissement Eaux Usées RECAPITULATIF 2012 FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT COLLECTIVITES Liste d'ouvrage NATURE DES TRAVAUX Nombre de Branchements actuels à venir Mètre linéaire MONTANT des CREDITS Euros H.T. Collectivités d'ouvrage COMMUNES BENON SDT Lotissement "Le Hameau de Gueuillou" Extension et renforcement de réseau, pour alimenter le lotissement de 11 parcelles 11 2 211 83 000,00 BOURGNEUF SDT Impasse de la Ripade (CC) 7 18 100,00 CHANIERS 1 DEL Chemin Picton raccordement d'un lotissement privé" les Bergeronnettes" 3 30 1 300,00 CHANIERS 3 DEL Rue Abbé Vieuille et rue des Sables ajustement du programme marchés Dubreuilh 12008 et Fournié 12009 87 000,00 CHANIERS 7 DEL Pose d'une canalisation de refoulement préalablement aux travaux d'extension du réseau rue Abbé Vieuille (raccordement d'un futur projet communal) 1 30 12 15 300,00 DOLUS d'oleron 5 SDT Route du Treuil - Domaine du Maine Création d'un branchement oubié lors de la pose du réseau public 1 1 700,00 FONTCOUVERTE 1 DEL "Chez Boret" extension avec reprise d'un branchement 1 22 5 300,00 FONCOUVERTE 3 DEL Route de St Jean d'angely 2 12 700,00 FONCOUVERTE 5 SDT Route de St Jean d'angély 2 1 0 12 700,00 FONCOUVERTE SDT Route de St Jean d'angély annulation 5 déjà inscrit sur 2-2 -12 700,00 GONDS (Les) 5 SDT La Seigneurie 1 20 4 500,00 GREVE sur le MIGNON (La) 7 SDT Bègues - Grande Rue Extension avec reprise d'un branchement existant 1 30 9 200,00 GUE D'ALLERE (Le) 1 SDT Rue des Noisettes extension de réseau avec reprise de 3 branchements existants et un lotissement privé 4 7 5 00,00 MATHA 3 SDT Le Semblier route de Cognac extension liée à une extension AEP et un renouvellement du réseau EAU 1 12 112 43 200,00 MEURSAC 5 SDT Village de Meursac - chemin des Grands Vignobles (MMO & marché de travaux - divers et imprévus - 1 Poste de refoulement 172 ml de refoulement) 3 2 10 72 500,00 MORAGNE 7 SDT Le Bourg Extension et renforcement de réseau pour alimenter un lotissement communal 20 85 23 900,00 PERIGNAC 7 SDT Les Gassoulies - chemin de la Laiterie Extension et renforcement de réseau pour alimenter une parcelle de 4 futurs branchements 1 4 9 32 300,00 des Eaux de la Charente Maritime 1/4
EXTENSIONS des Réseaux d'assainissement Eaux Usées RECAPITULATIF 2012 FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT COLLECTIVITES Liste d'ouvrage NATURE DES TRAVAUX Nombre de Branchements actuels à venir Mètre linéaire MONTANT des CREDITS Euros H.T. Collectivités d'ouvrage PLASSAY 3 SDT Lot Cnal "la Combe des Cèdres" lieu-dit " le Combeau" F et P d'une canalisation devc refoulement sous domaine public pour raccordement du lotissement au réseau existant 15 257 11 100,00 PORTES EN RE (Les) 2 SDT Route des Vieilles Vignes ( avec reprise de deux branchements existants) 1 27 8 100,00 PORTES EN RE (Les) SDT Rue de la Grande Jetée 3 75 1 500,00 ST CESAIRE 2 SDT La Marquetrie - extension pour raccorder un lotissement communal de 44 lots 44 230 45 300,00 ST FORT SUR GIRONDE 1 SDT Rue du Stade raccordement d'un lotissement communal( report et cplt de listes 2011/5 et 7) 20 210 54 00,00 ST GENIS DE SAINTONGE 1 SDT "Chez Gornet " rue du Pin 3 20 270 58 000,00 ST GEORGES du BOIS 2 SDT Rue de Varennes (branchement oublié lors de la construction du réseau) 1 00,00 ST GEORGES D'OLERON 1 DEL "La Miscandière" réalisation d'un branchement non pris en compte lors de la mise en place du réseau 1 700,00 ST GEORGES D'OLERON 2 DEL Rue du Cellier (avec reprise de deux branchements) 1 37 10 100,00 ST HILAIRE de VILLEFRANCHE SDT "Les Ormeaux" (marché Dubreuilh) 8 30 190 72 500,00 ST PORCHAIRE 4 SDT Extension pour alimentatin d'un futur lotissement privé "Résidence Les Allées Vertes" 5 3 150 48 100,00 ST SAVINIEN 1 SDT "La Richardière" extension avec pose de tuyaux fonte et reprise de 2 branchements 2 39 11 800,00 ST SAVINIEN 3 SDT Lieu-dit Les Varennes chemin du Pierret raccordement d'un futur lotissement de 4 parcelles 4 27 800,00 SEURE (Le) SDT Hameau Le Fourneau NORD (CC) marché SNATP 14 200 70 000,00 TAILLEBOURG 1 SDT "LES COTEAUX DES CHAUMES" Raccordement d'un lotissement privé fourniture et pose d'un poste de refoulement.(convention de participation financière avec le lotisseur) 8 20 34 500,00 TAILLEBOURG 1 SDT "LES COTEAUX DES CHAUMES" canalisation de refoulement et gravitaire sous dommaine public raccordement de 3 habitations existantes 3 20 33 800,00 THAIRE d'aunis 2 SDT RD 111 lieu-dit ST LEONARD canalisations et déplacement d'un poste de refoulement et suppression d'un autre ( cplt listes 2011/4 et ) 29 395 144 000,00 TRIZAY 3 SDT Impasse de l'espérence 1 1 2 17 500,00 VERGEROUX SDT Rue des Maçons 1 2 47 10 700,00 VERINES 5 DEL Impasse des Egaux 158 34 000,00 des Eaux de la Charente Maritime 2/4
EXTENSIONS des Réseaux d'assainissement Eaux Usées RECAPITULATIF 2012 FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT COLLECTIVITES Liste d'ouvrage NATURE DES TRAVAUX Nombre de Branchements actuels à venir Mètre linéaire MONTANT des CREDITS Euros H.T. Collectivités d'ouvrage SYNDICATS ANDILLY -LONGEVES ST OUEN - VILLEDOUX 3 SDT Cne ANDILLY - raccordement du pôle enfance Convention de servitude de passage de canalisation 1 2 90 1 100,00 ANDILLY -LONGEVES ST OUEN - VILLEDOUX 7 SDT Cne LONGEVES - rue de La Mollerie 5 2 2 15 400,00 CHARENTE SEUDRE 1 SDT Cne NIEULLE les SEUDRE Rue du Chemin Bas extension avec raccordement de 3 habitations existantes 8 158 42 400,00 CHARENTE SEUDRE DEL Cne ST ROMAIN de BENET "Chemin du Clos" Extension de réseau pour l'alimentation d'un lotissement communal de 10 parcelles 10 190 8 00,00 CENTRE AUNIS 1 SDT Cne AIGREFEUILLE - rue du Bois Gaillard (cplt liste 2011/1) secteur à problème assainissement individuel 52 000,00 CENTRE AUNIS 1 SDT Cne AIGREFEUILLE - Rue du Laquet raccordement du lotissement privé "le Clos d'aunis" 18 170 9 300,00 ECHILLAIS - ST AGNANT SOUBISE - MOEZE 4 DEL Cne ST AGNANT - rue de la Poste Ancienne Gendarmerie(avec restructuration de réseau) 2 8 14 200,00 ECHILLAIS - ST AGNANT SOUBISE - MOEZE COLL Cne SOUBISE - rue de la Bouillée - La Mornétrie Suite extension sur liste 2011-3, la commune a complété l'extension (travaux urgents) 1 1 33 7 400,00 ECHILLAIS - ST AGNANT SOUBISE - MOEZE 7 DEL Cne de ST AGNANT - Rue de la Poste ancienne gendarmerie (avec restructuration de réseau) Complément de crédits suite à modification du projet 13 800,00 GOISIL 2 SDT Cne de LOIX en RE - chemin des Bouquets ( avec reprise de deux branchements existants) 1 3 10 300,00 GOISIL 5 SDT Cne Le BOIS PLAGE en RE - rue des Caillées 1 2 50 11 100,00 GOISIL 7 SDT Cne Le BOIS PLAGE en RE - rue de la vinaigrerie (avec reprise d'un branchement existant) 1 1 45 12 500,00 MARENNES - BOURCEFRANC 2 DEL Cne MARENNES - rue Tal Bois (bon cde CER Cahier technique) 200,00 MARENNES - BOURCEFRANC DEL Cne BOURCEFRANC le CHAPUS - impasse de la Valante Préparation d'un cahier technique pour réalisation d'un réseau de collecte ASST (Marché CER Ouest Bon 11-29) 200,00 des Eaux de la Charente Maritime 3/4
EXTENSIONS des Réseaux d'assainissement Eaux Usées RECAPITULATIF 2012 COLLECTIVITES Liste d'ouvrage NATURE DES TRAVAUX Nombre de Branchements actuels à venir Mètre linéaire FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT MONTANT des CREDITS Euros H.T. Collectivités d'ouvrage PORT DES BARQUES 2 DEL Cne de PORT des BARQUES - ave des Sports (branchement oublié lors de la construction du réseau) 1 00,00 RE SUD 4 DEL Cne STE MARIE de RE - Secteur ddes Jaulaines Amériques - Pose d'un PR au Jaulaines - Marché SAUR 12022 Maitre d'oeuvre AICL 9 70 43 250,00 RE SUD 5 DEL Cne de RIVEDOUX PLAGE - aménagement de la pointe de Sablanceaux.Convention pour participation financière avec le Département 340 23 000,00 RE SUD Cne RIVEDOUX - la pointe de Sablanceaux Ajustement de l'enveloppe financière de l'opération inscrite sur liste 2012 / 5 (canalisations - poste refoulement - MMO & divers) -290-37 300,00 ST DENIS LA BREE les BAINS 1 SDT Cne ST DENIS d'oleron - rue Marc Guyonnet extension avec reprise d'un branchement 1 25 900,00 ST MARTIN -LA FLOTTE 2 DEL Cne de La FLOTTE en RE - rue du Lavandin 1 20 800,00 ST MARTIN -LA FLOTTE DEL Cne La FLOTTE EN RE - Rue du Moulin Rouge 1 12 5 100,00 ST MARTIN -LA FLOTTE DEL Cne La FLOTTE EN RE - rue des Pelletantes (2 brchts et 3 reprises de brchts existants) 2 45 14 500,00 TAUGON - La RONDE 2 SDT Cne ST CYR du DORET - Champs de Margot Extension de réseau pour l'alimentation d'un lotissement privé de 7 parcelles le long de la voirie communale 3 7 182 51 900,00 CdC de la PLAINE d'aunis COLL Cne VERINES - Le Clos Marchand Convention pour participation financière 18 00,00 Sous-Total 271 214 4 540 2 000,00 1 815 150,00 TOTAL Liste d'ouvrage Collectivités & Directe 1 841 150,00 Sous-Total crédits affectés sur les listes 2012 Total crédits engagés hors listes au novembre 2012 Total Branchements + Brchts engagés hors listes 271 214 4 540 2 000,00 1 815 150,00 11 41 1 142 312 200,00 387 255 5 82 Total Crédits affectés + Crédits engagés hors listes BUDGET PRIMITIF 2012 BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2012 DECISION MODIFICATIVE Octobre 2012 Prévision DM décembre 2012 (transfert extension Fonctionnement & Investissement) TOTAL BUDGET 2012 TOTAL CREDITS NON AFFECTES 2 000,00 2 127 350,00 150 000,00 1 800 000,00 100 000,00-124 000,00 124 000,00 15 130,00 2 000,00 2 180 130,00 0,00 52 780,00 des Eaux de la Charente Maritime 4/4
Liste RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D'EAU POTABLE INSCRIPTIONS LISTES 2012 COLLECTIVITES MAITRISE D'OUVRAGE NATURE DES TRAVAUX Linéaire (en ml) Avancement Montant des crédits en H.T. déléguée Collectivités Communes 3 AIGREFEUILLE Renouvellement de la conduite principale en plomb - Moulin de la Brande 25 Devis RESE 38 000,00 4 AIGREFEUILLE Travaux de renouvellement AEP en parallèle des travaux de réhabilitation de réseaux d'assainissement - TF - Marché SNATP/CODA 400 Notifié 172 000,00 3 ANAIS Rue du Puits - TC1 (en parallèle des travaux d'assainissement) 770 Notifié 95 000,00 3 ARDILLIERES Rues de l'eglise, de la Rampe et Grande Rue Est - TC1 (en parallèle des travaux d'assainissement) 855 Notifié 134 000,00 1 2 2 2 5 2 AVY BORDS Renouvellement AEP en parallèle des travaux d'assainissement - TC2 (Marché DUBREUILH/CODA) Renouvellement de la canalisation sous le Pont de l'houmée 270 Notifié 40 000,00 200 Devis RESE 8 800,00 BURIE Rue du Parc 110 BdC VEOLIA 17 200,00 CHAMBON Rue Bongrain 420 Devis RESE 38 500,00 CHAMBON Rue de la Diligence 130 Devis RESE 20 000,00 CHAPELLE DES POTS Renouvellement Chez Thoreau - Les Landes (TF du marché CASTELLO/DUBREUILH) CLION Le Maine Breuil 50 2100 Notifié 421 000,00 Consultation en cours 30 000,00 COURCON D'AUNIS Ruelle d'entre les Murs 4 Devis SAUR 7 300,00
Liste COLLECTIVITES MAITRISE D'OUVRAGE NATURE DES TRAVAUX Linéaire (en ml) Avancement Montant des crédits en H.T. déléguée Collectivités 5 CRAM CHABAN "Chaban" - En parallèle des travaux d'assainissement - TF marché SNATP/SOGEA n 12058 (dont 35 branchements) 740 Notifié 140 000,00 3 CRAVANS Route du Moulin (dans le cadre des travaux d'assainissement du bourg) - Entreprise CODA 80 8 500,00 1 1 2 4 3 7 5 5 2 ECURAT FOURAS FOURAS FOURAS TF (en parallèle des travaux d'assainissement) - Marché SADE/CODA Programme pluriannuel - TC1 partielle - Rues Lapérouse et Victor Hugo (Marché CODA/DUBREUILH) Programme pluriannuel TC2 - Rues Louise Molière, Beausite et 14 juillet (Marché CODA/DUBREUILH) Rue de l'aubonnière (en parallèle des branchements plomb) 35 Notifié 20 000,00 350 Notifié 130 000,00 410 Notifié 110 000,00 150 En cours de consultation 19 000,00 GEMOZAC La Foy 0 Devis RESE 7 000,00 HIERS BROUAGE Renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable du réservoir 1720 Analyse en cours 300 000,00 JARNAC CHAMPAGNE Lieu-dit "La Feuillarde des Tonneaux" 185 Devis RESE 14 000,00 LANDES Renouvellement du réseau AEP en parallèle du réseau d'assainissement (suite avenant) LANDRAIS Hameau de Fontdouce (dont 23 branchements) 125 190 Avenant 9 500,00 En cours de notification 180 000,00 LORIGNAC TF (en parallèle des travaux d'assainissement) 7 Notifié 180 000,00 LOULAY MATHA Tranche conditionnelle 2 - Marché 10113 (dont 0 branchements) Le Feurioux - Route de Cognac (en parallèle extension EU) 1000 Notifié 210 000,00 4 Devis RESE 8 800,00
Liste 3 COLLECTIVITES MATHA MAITRISE D'OUVRAGE NATURE DES TRAVAUX Travaux en parallèle de l'extension EU - Complément liste 2 Linéaire (en ml) Avancement Montant des crédits en H.T. déléguée 70 Devis RESE 10 100,00 MAZERAY Rue du Grand Châtenet 39 Devis RESE 7 300,00 1 MONTGUYON Rue de la Pierre Folle 400 4 5 3 4 2 5 5 4 2 2 3 Consultation en cours 0 000,00 MONTGUYON Les Graves - Renouvellement canalisation fuyarde 10 Devis RESE 1 400,00 MONTGUYON MONTROY ORIGNOLLES PERIGNAC PLASSAY La Pierre Folle (Annulation inscription Liste 2012/1) Tranche conditionnelle n 1 - Marché SOGEA 11087 (en parallèle travaux d'assainissement) La Cité des 3 Pins (8 branchements) - Marché Chantiers d'aquitaine Village de Sainte Foy (Marché DUBREUILH/ERCTP) Renouvellement du transformateur de la station de pompage Marché CAPRARO et Cie -0 000,00 40 14 000,00 / Notifié 10 000,00 1720 Notifié 280 000,00 / 7 000,00 PONS Rue du Colombier 190 Devis SAUR 37 000,00 PUYRAVAULT Rue du Chemin Vert avant travaux de voirie 220 Devis RESE 3 700,00 RIVEDOUX PLAGE SAINT JEAN DE LIVERSAY Entrée du bourg - Phase 1 (secteur sud - Marché à BdC) Avenant n 1 au marché 11003 (SCREG) - Renouvellement conduites AEP en parallèle des travaux d'assainissement - TF et TC1 150 1 000,00 280 En cours 38 000,00 SALEIGNES Rue des Sablières 105 Devis RESE 15 400,00 SAUJON Amorce Rue de Peudrit depuis Quai Dufaure 30 BdC CER 5 500,00 SAUJON Route de la Tremblade - RD 14 (Marché à BdC - secteur ouest) 107 BdC 29 000,00 Collectivités
Liste 3 5 1 2 3 COLLECTIVITES MAITRISE D'OUVRAGE NATURE DES TRAVAUX Linéaire (en ml) SAUJON Renouvellement du secteur de l'eglise - TF 00 Avancement Consultation en cours Montant des crédits en H.T. déléguée ST CREPIN VC n d'hyvrai à la Fragnée 1320 75 000,00 ST DENIS DU PIN ST GEORGES DE DIDONNE Tranche conditionnelle 3 - Marché 07208 (dont 1 branchements) 510 Notifié 90 000,00 170 000,00 RD 25 - Tranche ferme et TC1 400 Notifié 189 000,00 ST MARTIN DE JUILLERS Tranche ferme - Marché CASTELLO 1240 Notifié 230 000,00 ST PALAIS DE NEGRIGNAC RD15 - Renouvellement avant réfection de la voirie 93 Devis RESE 12 400,00 ST PALAIS SUR MER Avenue de Pontaillac (marché CER/ROBINET) 1500 20 000,00 ST SAUVANT Rue des Ecoles (préalablement aux travaux de voirie du CG) / Devis RESE 27 300,00 Collectivités 5 ST SAUVEUR D'AUNIS Tranche conditionnelle 2, en parallèle des travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement collectif - Marché SNATP/CODA ( y compris avenant 2) (dont 28 branchements) 425 Notifié 52 000,00 2 2 4 3 5 2 2 ST SAVINIEN Quai du Port 40 Devis SAUR 20 000,00 SURGERES Rues Marcou et St Michel - TC3 (Marché CODA) 540 Notifié 100 000,00 SURGERES Rue de Chervette 7 Devis SAUR 7 500,00 TAILLEBOURG Route de Bel Air 100 Devis RESE 11 300,00 THAIMS Le Perat 210 En cours de consultation 30 000,00 THAIRE D'AUNIS RD111 - Lieu-dit "St Léonard" 450 42 000,00 TONNAY-CHARENTE Renouvellement conduite "Le Silo" 580 Consultation en cours 0 000,00
Liste 5 COLLECTIVITES VANDRE VAUX SUR MER MAITRISE D'OUVRAGE NATURE DES TRAVAUX Tranche conditionnelle n 2 - Marché CODA n 10115 (dont 34 branchements) Rues de l'eglise, de l'océan, des 14 et 15 avril 1945, Avenue des Chênes Linéaire (en ml) Avancement Montant des crédits en H.T. déléguée 80 Notifié 135 000,00 535 Devis CER notifié 95 000,00 Collectivités s 1 1 2 2 5 5 1 1 ARS EN RE ARS EN RE ARS EN RE - Rue des Forges et rue James - Réhabilitation avec restructuration de réseau ST CLEMENT DES BALEINES - Venelle de l'horloge - Réhabilitation de réseau avec reprise de branchements longs 140 Notifié 12 000,00 40 Notifié 5 000,00 ARS EN RE LA COUARDE SUR MER - Route de Joachim 194 Notifié 18 00,00 ARS EN RE ARS EN RE ARS EN RE ARS EN RE ARS EN RE LE BOIS PLAGE EN RE - Rue de Bel Air (Marché SCREG Lot Sud 09103) LA COUARDE SUR MER - Avenue de Nouralène (Secteur nord - marché Screg BdC) Travaux MMO divers et imprévus ST CLEMENT DES BALEINES et ARS EN RE - Rue du Château d'eau (Secteur nord - marché Screg) ST CLEMENT DES BALEINES et ARS EN RE - Rue du Château d'eau - Marché BdC SCREG Lot nord 09102 LA COUARDE SUR MER - Avenue de la Nouralène - Marché SCREG 12079 290 BdC 30 000,00 15 BdC 30 000,00 170 BdC 24 000,00 170 BdC 29 000,00 280 BdC 43 000,00 CHANIERS LES GONDS - Chemin de la Ruelle 300 BdC 27 000,00 CHENAC MESCHERS - Programme pluriannuel - TC 14 - Renouvellement de 119 branchements plomb (remboursé par le de Chenac) / Notifié 120 000,00
Liste 1 1 3 7 1 1 4 5 1 COLLECTIVITES MAITRISE D'OUVRAGE NATURE DES TRAVAUX Linéaire (en ml) Avancement Montant des crédits en H.T. déléguée CHENAC MESCHERS - TC2 - Boulevard de la Falaise 970 Notifié 150 000,00 CHENAC CHENAC CHENAC ARCES et axe ARCES/BARZAN - Programme pluriannuel - TC5 et TC ARCES SUR GIRONDE - Lieu-dit "La Croix" et Rue des Bironnes COZES - RD 117 - Route de Saujon avant travaux de voirie / Notifié 100 000,00 293 Devis CER 50 000,00 280 Devis CER 52 000,00 Collectivités CHENAC CHENAC - Rue du Calvaire 40 Devis CER 12 500,00 ESTUAIRE DE LA CHARENTE RD 125 - TC1 (marché CASTELLO) 70 Notifié 132 000,00 LA JARD THENAC - Village des Mauds 1520 Notifié 300 000,00 LA JARRIE Route de Croix Chapeau - Tranche ferme 200 75 000,00 LE CHAY-CORME ECLUSE LE CHAY - Renouvellement du réseau Chemin du Riollet (Marché ERCTP) 300 Consultation en cours 50 000,00 OLERON NORD ST DENIS D'OLERON - Rue Ballanger 245 BdC 50 000,00 OLERON NORD ST GEORGES D'OLERON - Renouvellement Impasse du Parc dans le cadre de la réhabilitation assainissement du quartier de la maison de retraite 75 Consultation en cours 18 000,00 OLERON NORD ST DENIS D'OLERON - Renouv. Rue de la Sicarde et de la Ramée avant travaux de voirie 280 Consultation à lancer 100 000,00 1 2 5 3 REGION NORD DE LA ROCHELLE REGION NORD DE LA ROCHELLE REGION NORD DE LA ROCHELLE RIVES DE LA SEUDRE Programme 2010 - TC1 - Marché INEO 790 Notifié 120 000,00 CHARRON - Rue de La Rochelle / Devis SAUR 7 500,00 Programme 2011 de renouvellement TF et TC1 - Marché INEO/SETCI CHAILLEVETTE - Places de l'eglise et de Collectivités Chatressac 5350 Notifié 1 100 000,00 199 Devis CER 33 000,00
Liste 1 COLLECTIVITES MAITRISE D'OUVRAGE NATURE DES TRAVAUX Linéaire (en ml) Avancement Montant des crédits en H.T. déléguée Collectivités RIVES DE LA SEUDRE Collectivités Programme 2012 500 000,00 ROCHEFORT SUD ECHILLAIS et TRIZAY - TC1 Phase A - Route de Monthérault 830 Notifié 100 000,00 3 ROCHEFORT SUD Route de Monthérault Ouest et Rue du Verger Sud - TC1 marché SNATP - Complément liste 1 430 Notifié 5 000,00 1 1 ROCHEFORT SUD TRIZAY - RD 213 - Village Aubray 415 BdC SAUR 51 000,00 ROCHEFORT SUD ECHILLAIS - Impasse du Quéreux 5 BdC SAUR 9 000,00 ST BRIS DES BOIS ST CESAIRE - Les Bujoliers - Rue des Bujours - Devis RESE 200 35 300,00 ST MARTIN DE RE STE MARIE DE RE - Petite rue de la Grange 127 Notifié 18 000,00 2 ST MARTIN DE RE LA FLOTTE EN RE - Rue Gustave Dechezeau (Phase 2) (Marché 1012 SCREG) 170 BdC 24 800,00 2 3 3 ST MARTIN DE RE ST MARTIN DE RE ST MARTIN DE RE ST MARTIN DE RE ST MARTIN DE RE ST MARTIN DE RE - Rue de l'hôpital (phase 2) (Marché 1012 SCREG) STE MARIE DE RE - Rue de la Cailletière (Marché SCREG SUD 09103 - BdC 12-02) STE MARIE DE RE - Rue du 11 Novembre (Marché SCREG SUD 09103 - BdC 12-02) STE MARIE DE RE - Rue Boulanger - Marché CASTELLO STE MARIE DE RE - Rue de la Jeunesse - Marché CASTELLO 200 BdC 35 700,00 440 BdC 113 000,00 100 BdC 29 000,00 100 27 500,00 12 3 000,00
Liste REHABILITATION DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT INSCRIPTIONS LISTES 2012 COLLECTIVITES MAITRISE D'OUVRAGE NATURE DES TRAVAUX Linéaire (en ml) Avancement Montant des crédits en H.T. déléguée Collectivités Communes 4 AIGREFEUILLE Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement en parallèle des travaux de renouvellement AEP- Tranche ferme - Marché SNATP/CODA 280 Notifié 185 800,00 AVY Réhabilitation de la station d'épuration du lotissement du Bois de Challes-Marché ERCTP / Notifié 25 000,00 7 3 5 3 7 1 5 CHANIERS Bâche à boues STEP Chaniers Nord / Devis VEOLIA 10 300,00 CHARRON Rue de La Rochelle (marché SAUR 11151 - BdC 11-07) BdC 2 700,00 CHARRON Réhabilitation du réseau d'assainissement / 15 000,00 CHATEAU D'OLERON FOURAS Square Lacarré - Boulevard Victor Hugo (préalablement à des travaux de voirie) Programme pluriannuel - TC1-2ème partie - Avenue Louis Gabriel et Aristide Briand (marché CODA/DUBREUILH) 355 90 000,00 530 Notifié 300 000,00 ORIGNOLLES La Cité des 3 Pins - Marché Chantiers d'aquitaine 220 Notifié 50 000,00 PONS Secteur de la Piscine 130 000,00 PORTES EN RE Allées Anoillières, Gillais, Perthuis / 40 000,00 ST BONNET SUR GIRONDE ST BONNET SUR GIRONDE Canalisation d'arrivée à la station d'épuration 121 Notifié 18 300,00 Collectivités Branchement 4 Rue de la Croix / Devis SAUR 1 000,00
Liste 2 5 7 7 3 4 5 7 COLLECTIVITES ST DENIS D'OLERON MAITRISE D'OUVRAGE NATURE DES TRAVAUX Réhabilitation Rues de la Sicarde et de la Ramée avant travaux de voirie Linéaire (en ml) 240 Avancement Consultation à lancer Montant des crédits en H.T. déléguée 120 000,00 ST GEORGES D'OLERON Rue de la Corderie 70 BdC CER 22 000,00 ST GEORGES D'OLERON Rue St Jean 40 Devis CER 20 000,00 ST GEORGES D'OLERON Réhabilitation du quartier de la maison de retraite 100 Consultation en cours 120 000,00 ST GEORGES D'OLERON Calfeutrage toit local prétraitement / 1 900,00 ST GEORGES D'OLERON Réparation acrotère local prétraitement / 14 300,00 ST JUST LUZAC RD 18 535 ST PIERRE D'OLERON Restructuration du réseau d'assainissement collectif Route de la Perroche et de Matha Plage - Tranche ferme Consultation en cours 300 000,00 550 Notifié 450 000,00 ST PORCHAIRE Cité Chauvin 100 Devis RESE 5 500,00 ST SAUVEUR D'AUNIS ST SAUVEUR D'AUNIS Travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement en parallèle des travaux de renouvellement AEP - TC1 - Complément liste 2011-1 suite avenant n 2 Travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement en parallèle des travaux de renouvellement AEP - TC2 ST SAVINIEN TF - Lots canalisations+postes 553 STE MARIE DE RE Collectivités Rue de la Cailletière - Participation financière à la réfection de voirie après travaux de renouvellement de réseaux 08 Notifié 40 000,00 417 Notifié 213 000,00 Consultation en cours 210 000,00 TONNAY-CHARENTE Rues de l'eglise et Aristide Briand / 35 000,00 Collectivités 4 800,00
Liste COLLECTIVITES MAITRISE D'OUVRAGE NATURE DES TRAVAUX Linéaire (en ml) Avancement Montant des crédits en H.T. déléguée Collectivités s 1 ARS-ST CLEMENT ARS EN RE - Rue des Forges et rue James - Réhabilitation de réseau ponctuelle et reprise de branchements "boîte à boîte" / Notifié 33 100,00 1 ARS-ST CLEMENT ST CLEMENT DES BALEINES - Venelle de l'horloge - Reprise d'un réseau "boîte à boîte" Notifié 000,00 7 1 2 5 7 MARENNES- BOURCEFRANC PORT DES BARQUES/ST NAZAIRE 1 ARS-ST CLEMENT Rue du Gaffreau / 35 000,00 ECHILLAIS-SOUBISE-ST AGNANT-MOEZE GOISIL GOISIL GOISIL GOISIL GOISIL ECHILLAIS - Rue des Ouches - Marché SAUR 11151 LA COUARDE SUR MER - Complément liste 2011/5 - Peu Ragot - Réhabilitation réseau "boîte à boîte", augmentation de linéaire et branchements supplémentaires. LE BOIS PLAGE EN RE - Rue de Bel Air (Marché SCREG Lot nord 09102) LA COUARDE SUR MER - Avenue de Nouralène (Marché BdC CASTELLO n 0719) - Travaux MMO divers et imprévus LA COUARDE - Avenue de Nouralène - Marché CASTELLO 0719 - Complément inscription liste 5 LE BOIS PLAGE - Avenue de la Plage et Rue de la Cloche 1 BdC 11-32 21 800,00 Notifié 28 200,00 / BdC 500,00 50 BdC 35 000,00 55 BdC 12-02 22 000,00 / 10 000,00 MARENNES - Rue du Docteur Roux 45 Devis CER 21 000,00 ST NAZAIRE SUR CHARENTE - TC1 - Marché CASTELLO - RD 125 370 Notifié 180 000,00
Liste COLLECTIVITES MAITRISE D'OUVRAGE NATURE DES TRAVAUX Linéaire (en ml) Avancement Montant des crédits en H.T. déléguée Collectivités 1 RE SUD ST MARTIN DE RE - Raise des Jaulaines - Réhabilitation et restructuration de réseau (suite et complément Rue de l'amérique 2011/2) Notifié 2 000,00 2 RE SUD ST MARTIN DE RE - Raise des Jaulaines (annulation inscription liste RR ASST 1) -2 000,00 2 RE SUD STE MARIE DE RE - Raise des Jaulaines 2 000,00 3 RE SUD RIVEDOUX PLAGE - Avenue de la Corniche CR8 - BdC 12-04 - Marché Screg Sud 09103 BdC 82 000,00 3 3 3 5 RE SUD RE SUD RE SUD RE SUD STE MARIE DE RE - Marché Screg Sud 09103 - BdC 12-02 - Rue de la Cailletière STE MARIE DE RE - Marché Screg Sud 09103 - BdC 12-02 - Rue du 11 Novembre STE MARIE DE RE - Marché Screg Sud 09103 - BdC 12-02 - Rue de la Croix Mine RIVEDOUX-PLAGE - Aménagement entrée bourg - Phase 1 (Secteur Sud - marché BdC) 431 BdC 115 000,00 108 BdC 27 000,00 / BdC 15 000,00 150 BdC 52 000,00 5 RE SUD RIVEDOUX-PLAGE - Avenue de la Corniche - Phase 2 (Secteur Sud - marché BdC) 425 BdC 100 000,00 7 7 RE SUD RE SUD RE SUD STE MARIE DE RE - Rue Boulanger - Marché CASTELLO 12080 STE MARIE DE RE - Rue de la Jeunesse - Marché CASTELLO 12080 RIVEDOUX - Avenue de la Plage - Complément 5 2 BdC 22 000,00 141 BdC 57 000,00 / 104 000,00 RE SUD RIVEDOUX - Rue Gustave Perreau / 193 00,00 2 ST MARTIN-LA FLOTTE LA FLOTTE EN RE -Rue Gustave Dechezeau (Phase 2) (Marché 1012 SCREG) 170 Notifié 4 400,00
Liste COLLECTIVITES MAITRISE D'OUVRAGE 2 ST MARTIN-LA FLOTTE NATURE DES TRAVAUX Linéaire (en ml) Avancement Montant des crédits en H.T. déléguée ST MARTIN DE RE - Rue de l'hôpital (phase 2) (Marché 1012 SCREG) 220 Notifié 12 300,00 Collectivités 5 ST MARTIN-LA FLOTTE ST MARTIN DE RE - Avenue de Philipsburg (réhabilitation et déplacement de réseau) Nouvelle gendarmerie (Secteur Sud - marché BdC) 370 BdC 205 000,00
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L EAU Année 2012 Annexe 7 Plaquette Agence de l Eau Adour-Garonne