RAPPORT D ACTIVITE 2010 CENTRE HOSPITALIER HENRI GUERIN



Documents pareils
Sécurisation du circuit des médicaments et des dispositifs médicaux. Au Centre hospitalier de Valenciennes

Equipe mobile SMES CH Sainte-Anne (Paris)

Organiser une permanence d accès aux soins de santé PASS

Référentiel métier de Directeur des Soins en établissement et en institut de formation mars 2010

CENTRE D EDUCATION ET DE SOINS SPECIALISES POUR ENFANTS POLYHANDICAPES «LE RIVAGE» LIVRET D ACCUEIL DU STAGIAIRE

Le décret du 2 mars 2006 a institué le Diplôme d Etat d Aide Médico-Psychologique de niveau V.

Le référentiel professionnel du Diplôme d Etat d Aide Médico-Psychologique

2.1 - Améliorer l offre de soins sur le Pays

Livret du patient Livret du patient

Projet de communication

CONGRES HOPITECH AMIENS OCTOBRE 2012

Numéro Spécial- octobre 2014 Prochain numéro Décembre 2014 Page 1

N 3265 ASSEMBLÉE NATIONALE

CHARTE POUR L ACCUEIL DES INTERNES

La santé. Les établissements de l entité Mutualité Santé Services

L hôpital de jour ( HDJ ) en Hôpital général Intérêt d une structure polyvalente? Dr O.Ille Centre hospitalier Mantes la Jolie, Yvelines

COMPTE RENDU D ACCREDITATION DE L'HOPITAL ET INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS CROIX-ROUGE FRANÇAISE

L impact des avis des usagers sur l amélioration de la prise en charge du patient dans un CHU

Délibération n 39 Conseil municipal du 29 juin 2012

Sommaire : Le mot du directeur... p. 2 Présentation de la M.A.S... p lieu de vie au cœur de la cité

Projet de santé. Nom du site : N Finess : (Sera prochainement attribué par les services de l ARS) Statut juridique : Raison Sociale :

L exercice pluriprofessionnel des soins primaires en Maison et Pôle de Santé

ET DE LA STRATEGIE. Note de Synthèse. Domaine : Financement Version : 1 Mise à jour : 04/03/2012

L hôpital dans la société. L expérience du CHU de Paris, l AP HP. Pierre Lombrail, Jean-Yves Fagon

Édito. Bonne lecture! Catherine DI FOLCO, Présidente du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon

A.G.E.F. Z. I. 7, rue Philippe Lebon B.P Nuits-Saint-Georges Cedex. Tél Fax

LIVRET D'ACCUEIL. EHPAD Valle Longa Cauro

sociales (pour information) CIRCULAIRE DGS(SD6/A)/DGAS/DSS/2002/551 / du 30 octobre 2002 relative aux appartements de coordination thérapeutique (ACT)

Votre séjour à l hôpital

PROJET VIVRE, HABITER ET TRAVAILLER DANS LYON ET LE GRAND LYON

DEBAT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2015

I. PRÉSENTATION DE L E.S.A.T.

3 e symposium international

Aide kinésithérapeute : une réalité?

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION

Madame la Maire, Je vous prie d agréer, Madame la Maire, l expression de ma considération la plus distinguée.

REGLEMENT INTERIEUR CENTRE HOSPITALIER DE LA ROCHELLE

I. Qu est ce qu un SSIAD?

COMPTE-RENDU D ACCREDITATION DE LA CLINIQUE LA LIRONDE. Saint-Clément-de-Rivière Saint-Gély-du-Fesc

Sur la stratégie immobilière de la chambre de commerce et d industrie de Marseille Provence (CCIMP).

Version synthétique des rapports de certification. Méthodologie. (Janvier 2010)

ADDITIF AU RAPPORT DE CERTIFICATION V2010 CLINIQUE CHIRURGICALE DU LIBOURNAIS

Dép. 75 «Enfant présent»

Consultation pour une mutuelle santé pour les habitants de Lagord

Principes généraux de gestion d un cabinet libéral. Dr J.Ph. Masson 8 avril

Indicateur n 13 : Evolution des effectifs et des dépenses de personnel des établissements de santé

POLITIQUE D AMELIORATION DE LA QUALITE ET DE LA GESTION DES RISQUES Document validé le. Visa : Visa :

CPOM Guide méthodologique d élaboration et de suivi des contrats pluriannuels d objectifs et de moyens en Ile-de-France

Expert. en Protection Sociale Complémentaire

Centre Régional de soins Psychiatriques «Les Marronniers» MSP

Guide pour la création d une MAM

1 ère partie Amont de l'hôpital : organiser la permanence des soins une obligation médicale!

LE DIETETICIEN AU SEIN DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

ASSOCIATION ARISSE INSTITUT MEDICO-EDUCATIF ARMONIA Avec prise en charge de jour et d internat séquentiel LIVRET D ACCUEIL

Réseau de Santé du Pays des Vals de Saintonge Pôle de santé du Canton d Aulnay de Saintonge MSP Aulnay et Néré PROJET D AULNAY PSP

La loi HPST à l hôpital les clés pour comprendre

LE PROJET QUALITE-GESTION DES RISQUES- DEVELOPPEMENT DURABLE

le Service d Accompagnement à la Vie Sociale Fondation Maison des Champs

Maisons de Santé Pluridisciplinaires. Conditions d éligibilité à des soutiens financiers

MAMI SENIORS Livret d accueil

Institut Régional du Travail Social Poitou-Charentes

GHUPC Projet de transformation du site Hôtel Dieu. Pr S CHAUSSADE, Dr I. FERRAND

Etablissement S.A.S. / ARPADE. Services d Accueil et de Soins. - Livret d accueil -

ANNUAIRE SANTE. Structures Missions Site Internet Téléphone Domaines Secteurs Informations complémentaires

Conférence de presse «Bientôt le nouvel hôpital» - Toulon - Lundi 4 avril Sommaire. 1 > Relever les défis de la santé du futur...

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION HORS CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE ANNEE 2015

SUPPLEMENT AU DIPLÔME

CAHIER DES CHARGES Pour la mise en œuvre d une maison de santé pluridisciplinaire En Lot-et-Garonne

STATUTS DE L ASSOCIATION «NOUVEL HORIZON»

HOPITAL DE PEDIATRIE ET DE REEDUCATION ROUTE DE LONGCHENE BULLION

GESTION DES RISQUES Cartographie COVIRISQ

LIVRET D ACCUEIL POUR NOUS JOINDRE LOGEMENT-FOYER «RESIDENCE LES JONCHERES» Adresse :

COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck. Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement.

ARRÊTÉ du. relatif au cahier des charges de santé de la maison de santé mentionné à l article L du code de la santé publique.

Diplôme d Etat d infirmier Référentiel de compétences

Pandémie grippale et réorganisation des soins primaires. Le travail de la Maison Médicale de Garde d Ambérieu

672ZA Auxiliaires d'assurances

PRESENTATION DE LA MDPH

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010

Les accueils de jour du Nord

BRANCHE DU NÉGOCE ET PRESTATIONS DE SERVICES

Le budget Présentation par M. Pascal BOLO, Adjoint aux Finances. Conseil Municipal du

CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR

UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE

APPEL A PROJET ARS DE CORSE GROUPE D ENTRAIDE MUTUELLE POUR PERSONNES CEREBRO LESEES CAHIER DES CHARGES

PRESENTATION ACTION SOCIALE PREVOYANCE MICHELIN

RÉSEAU INSTITUTIONNEL DE FORMATION. INC - 27 janvier 2014

Les différentes structures d accueil des secteurs médicaux sociaux, sanitaires, et résidences services / Glossaire

CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DES LUYS

DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE

LES PROFESSIONNELS DE LA SANTE

Aide à l installation des Maisons de Santé Pluridisciplinaires en zones médicalement sous équipées

CONTRIBUTION DU CH-FO Le dialogue social et la gestion des ressources humaines

DROITS ET DEVOIRS DES USAGERS. Accès au dossier patient.

Référentiel Officine

SOINS ET ACCOMPAGNEMENTS. Professionnels de la psychiatrie.

QU'EST-CE QU'UNE MAISON D ASSISTANTS MATERNELS (MAM)? QUI EST L EMPLOYEUR DES ASSISTANTS MATERNELS?

Procédure adaptée (Article 28 du Code des marchés publics)

C O M P T E R E N D U D E L A R E U N I O N D U C O N S E I L D A D M I N I S T R A T I O N D U V E N D R E D I 0 8 J U I L L E T A V O L X

TITRE DU PROJET Construction d un complexe de santé pour le compte de l ONG Education Pour la Santé et la Promotion de l Emploi (EPSPE)

Transcription:

RAPPORT D ACTIVITE 2010 CENTRE HOSPITALIER HENRI GUERIN

Avant-propos : mot du directeur Pour l année 2010, le Centre Hospitalier Henri Guérin a fait le choix de présenter un rapport d activité selon une nouvelle formule. Plus condensé et synthétique que le format précédent, je souhaite que celui-ci puisse apporter au lecteur un aperçu représentatif de l activité de l établissement. Si l année 2010 a été particulièrement riche en évènements et nouveautés, elle constitue, à mon sens, une année charnière pour le Centre Hospitalier Henri Guérin. En effet, l établissement a dû mettre en œuvre, dans le même temps, la réforme Hôpital Patients Santé Territoire et poursuivre les projets de construction immobilière validés par l Agence Régionale de Santé PACA, ceci dans un contexte budgétaire plus que contraint formalisé par un plan de redressement approuvé le 6 avril 2011 par le directeur de l agence. De mon point de vue de chef d établissement, je retiendrai tout particulièrement : - la recomposition de l offre de soins visant, conformément au contrat pluriannuel d objectifs et de moyens, à favoriser la prise en charge de proximité et le développement de structures extra-hospitalières. Ainsi, après l inauguration de la Maison des Usagers, l année 2010 a été marquée par la multiplication des projets de «réhabilitation psychosociale» (accueil familial thérapeutique, appartement communautaire, familles gouvernantes) et le lancement concomitant de plusieurs chantiers représentant un investissement de près de 12 millions d euros : construction d une unité de 46 lits «intra-muros» dans le cadre du projet «Humanisation de la psychiatrie générale», construction d un pôle adultes-enfants sur la zone blanche de Saint Maximin et création d une unité de 20 lits d hospitalisation complète à Brignoles. - l affirmation de l organisation en pôles médicaux et en filières de soins dans un objectif de lisibilité pour l usager et les agents et dans un souci d optimisation des moyens ; - le développement de coopérations inter-hospitalières : réflexion pour la participation de notre établissement à la Communauté Hospitalière du territoire Var- Ouest, construction d une Unité centrale de production alimentaire dans le cadre du GCS Santalys, adhésion au réseau d établissements «COMET» - le plan de redressement induisant le retour à l équilibre budgétaire, qui a conduit l établissement à entamer une réflexion collective et positive sur les réorganisations nécessaires dès la fin d année 2010. - la poursuite du partenariat avec l ADAPEI du Var en vue de la construction d une Maison d Accueil spécialisée dont la première pierre a été posée le 7 mai 2010. Je souhaite, par conséquent, que ces réorganisations profondes trouvent tout leur sens dans le contrat de retour à l équilibre qui ne doit pas être perçu comme un obstacle mais un accompagnement au changement de notre hôpital. Le Directeur, Michel BARTEL Rapport d activités 2010 - juillet 2011 2

Sommaire Avant-propos : mot du directeur... 2 Sommaire... 3 Présentation du Centre Hospitalier Henri Guérin... 4 Les missions de l établissement... 6 Quelques données clefs... 7 Les instances... 10 Les faits marquants de l année 2010... 11 Ressources humaines, financières et matérielles... 12 Les ressources humaines... 12 Les ressources financières... 15 Le pôle logistique... 19 Le système d information hospitalier... 20 La qualité au service des agents et des patients... 21 Activités médicales... 22 Données générales de l établissement... 22 Psychiatrie Adulte... 25 Psychiatrie de l enfant et de l adolescent... 27 Données et activité des pôles... 28 Pôle de psychiatrie générale Nord... 28 Pôle de psychiatrie générale Sud... 29 Pôle de gérontopsychiatrie... 30 Pôle de Pédopsychiatrie... 31 Pôle d addictologie... 32 Pôle médico-légal... 33 Pôle des activités spécifiques... 34 Annexes :... 36 Rapport d activités 2010 - juillet 2011 3

Présentation du Centre Hospitalier Henri Guérin Depuis la mise en œuvre de la sectorisation dans les années 1960-70, l activité de l établissement s est diversifiée avec le développement des modes de prise en charge extrahospitaliers. Aujourd hui, le CH Henri Guérin constitue, avec 330 lits et places un établissement de taille moyenne caractérisé par la dispersion géographique de ses structures extrahospitalières de prise en charge (Brignoles, Saint-Maximin, Cuers, Hyères, Giens, Cuers, La Garde, Solliès-Pont) et la multiplicité de ses modes de prise en charge. Outre les unités de soins à temps complet, l hôpital dispose d hôpitaux de jour, de centres d accueil thérapeutique à temps partiel (CATTP), de centres médico-psychologiques (CMP), de centres d accueil permanent (CAP), de centres de soins d accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA), d une unité de consultation et soins ambulatoires (UCSA) située au Centre Pénitentiaire de La Farlède, mais également de places en accueil familial thérapeutique, en appartement communautaire ou auprès de familles gouvernantes. L avancement des projets de réorganisation et de restructuration s est considérablement accéléré depuis l année 2010, faisant «éclater», en même temps, l organisation traditionnelle en secteurs et services : L organisation en filières de soins s est progressivement mise en œuvre afin de remédier à la cohabitation de patients aux pathologies différenciées et de rationaliser l offre de soins. Ces filières s organisent désormais autour d un nouveau découpage en 7 pôles médicaux : - Les Pôles Nord et Sud (filière de psychiatrie générale d hospitalisation libre et les structures extra-hospitalières associées) - Le pôle médico-légal (filière d hospitalisation sous contrainte) - Le pôle de pédopsychiatrie - Le pôle de gérontopsychiatrie - Le pôle d addictologie - Le pôle des activités spécifiques Enfin, l établissement entame une période de restructurations tous azimuts : - construction d un nouveau bâtiment d hospitalisation de 46 lits en intra-muro sur le site de Pierrefeu, - construction d une unité d hospitalisation de 20 lits à Brignoles, - construction d un bâtiment regroupant les activités ambulatoires de psychiatrie générale et de pédopsychiatrie à Saint-Maximin, - implantation d une maison d accueil spécialisé sur le site du CHHG, - construction d une unité centrale de production alimentaire, en coopération avec le CHITS et le CH d Hyères. Rapport d activités 2010 - juillet 2011 4

Le siège social et ses différents sites : Pôle Adulte-Enfant de Saint-Maximin (CMP, CATTP, HJ) Sites de Brignoles : HTC, HJ, CMP, CATTP, CSAPA Cuers : CMP, CATTP UCSA La Farlède 1 La Garde : HTC Villa Nova, HJ, CMP, UCPA Solliès- Pont : CMP, CATTP Hyères : CMP, CATTP, HJ, CSAPA, CAP SITE PRINCIPAL DU CENTRE HOSPITALIER HENRI GUERIN 1 HTC : Hospitalisation à temps complet HJ : Hôpital de jour CAP : Centre d Accueil Permanent CATTP : Centre d Accueil Thérapeutique à Temps partiel CMP : Centre Médico-psychologique CSAPA : Centres de Soins d Accompagnement et de Prévention en Addictologie UCSA : Unité de Consultation et Soins Ambulatoires UCPA : Unité Centrale de Production Alimentaire (future implantation de la cuisine inter-hospitalière) Rapport d activités 2010 - juillet 2011 5

Les missions de l établissement La psychiatrie de secteur : une mission de service public en application du SROS dit «de 3 ème génération» Conformément aux orientations du SROS 2006-2011 et au projet d établissement 2005-2010, le CH Henri Guérin s est particulièrement attaché à mettre en application les objectifs suivants : développer les hôpitaux de jour et centres d accueil thérapeutique à temps partiel en poursuivant les objectifs de réduction des inégalités et de localisation des sites en dehors des structures hospitalières adapter l hospitalisation complète en favorisant la prise en charge au plus près des populations (construction d une unité d hospitalisation à temps complet à Brignoles et d unités de soins ambulatoires à Saint-Maximin) réinsérer les patients en milieu ordinaire ou dans un environnement adapté, dans le secteur social (appartements communautaires, familles gouvernantes) ou médico-social (maison d accueil spécialisé en cours de construction) conforter les soins psychiatriques pour les personnes détenues et préparer le suivi des prises en charge à la sortie de la détention (constitution d un pôle médico-légal) développer la participation des usagers et des élus dans la politique de santé mentale (création de la maison des usagers) poursuivre l amélioration des conditions d hébergement (création d une unité moderne de 46 lits dans le cadre du projet «Humanisation des conditions d hospitalisation») Dans le domaine de la pédopsychiatrie, l objectif de renforcement des activités extrahospitalières du secteur 83 I 03 s est traduit par la construction d un pôle Adultes-Enfants à Saint-Maximin. L établissement s est également investi pour favoriser les articulations entre le dispositif sanitaire, social et médico-social pour la prise en charge des adolescents dits difficiles et développer la psychiatrie de liaison à l hôpital général en lien avec les services d urgences et les services de pédiatrie. Rapport d activités 2010 - juillet 2011 6

Quelques données clefs le contexte national et régional caractéristiques sociodémographiques des patients du CHHG Origine, Age et sexe Origine des patients Nb Patients 83-Var 8 118 95,03% Hors Var 129 1,5% Hors région 172 2,01% Hors France 4 0,05% Inconnu 168 1,97% Total 8 543 100% Rapport d activités 2010 - juillet 2011 7

Pyramide des âges - 2010 100 50 0-50 -100 98 91 84 77 70 63 56 49 42 35 28 21 14 7 AGE -100-50 0 50 100 Femmes Hommes évolution des capacités d hospitalisation des 5 dernières années Capacités Capacité au 31.12* 2006 2007 2008 2009 2010 Temps plein 239 239 239 223 213 Accueil Familial Thérapeutique 4 5 5 5 5 Hospitalisation de jour 112 112 112 112 112 *Capacité en lits au 31.12 (hors chambre d isolement et lits d appoint). Quelques ratios : en hospitalisation complète : 1561 entrées réalisées pour 218 lits Taux d occupation : 91,06% Durée moyenne de séjour : 46,2 jours Taux de rotation : 7,16 en hospitalisation incomplète : 289 entrées pour 112 places installées 19 249 séances réalisées Taux d occupation : 47,09% Taux de rotation : 2,58 Rapport d activités 2010 - juillet 2011 8

L organisation en pôles d activité (au 31/12/2010) POLE STRATEGIQUE DRH : BARON Christine DAF/DSIO : SAVI Yvette Directeur des soins par intérim : Ph. PERNETTE et P. VALLEE DIRECTEUR M. BARTEL Michel POLES D ACTIVITES MEDICALES POLE LOGISTIQUE Responsable de pôle BAYLE Georges POLE DE GERONTOPSYCHIATRIE Responsable de pôle Docteur MERHEB Salim Praticien Hospitalier POLE DE PSYCHIATRIE GENERALE NORD Responsable de pôle Docteur COQUELLE Yves Praticien Hospitalier POLE DE PSYCHIATRIE GENERALE SUD Responsable de pôle Docteur BOULARD Christian Praticien Hospitalier POLE DE PEDOPSYCHIATRIE Responsable de pôle Docteur GUICHARD Thierry Praticien Hospitalier POLE DES ACTIVITES SPECIFIQUES Responsable de pôle Poste vacant POLE D ADDICTOLOGIE Responsable de pôle Docteur NIVOLLET Gilles Praticien Hospitalier POLE MEDICO LEGAL Responsable de pôle Docteur KOUROUMA Boh Souleymane Praticien Hospitalier Rapport d activités 2010 - juillet 2011 9

Les instances 2 Conseil de surveillance Président : Patrick Martinelli, maire de Pierrefeu-du-Var Directoire Président : Michel Bartel Directeur du CH HG CME Président : Dr Yves Coquelle CSIRMT Président : Directeur des soins CTE Président : Michel Bartel Directeur du CH HG 2 La composition du Conseil de Surveillance, du directoire et de la CME, au 31/12/2010 se trouve en annexe du présent rapport d activité. Sigle des trois instances consultatives : CME : Commission Médicale d Etablissement CTE : Comité Technique d Etablissement CSIRMT : Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques Rapport d activités 2010 - juillet 2011 10

Les faits marquants de l année 2010 Janvier : Février : Mars : Mai : Ouverture de la structure médico-légale «Les Palmiers» (14 lits) Pose de la 1 ère pierre de la nouvelle unité d hospitalisation de 46 lits (projet «Humanisation des conditions d hospitalisation») Conclusion d un bail emphytéotique au profit de l office HLM Logis Familial Varois pour la construction d une résidence d accueil à Saint Maximin Inauguration de la Maison des Usagers à l occasion de la XXIème semaine de la santé mentale Pose de la 1 ère pierre de la Maison d Accueil Spécialisé (ADAPEI du Var) Juin : Installation du 1 er Conseil de Surveillance (élection de son président Patrick MARTINELLI, maire de Pierrefeu-du-Var) Juillet : 1 ère Réunion du Directoire, en remplacement du Conseil Exécutif Approbation du compte financier 2009 par le Conseil de Surveillance Création d une unité de suite à la filière médico-légale (unité Calypso) Septembre : Adhésion au groupement sanitaire COMET Réorganisation des unités d hospitalisation de psychiatrie adulte en trois filières de soins Ouverture du 1 er appartement communautaire «Les Cigales» Octobre : Création du CSAPA Ouverture de la 1 ère Famille Gouvernante au profit de quatre patients de l hôpital sur un effectif de six (partenariat UDAF,UNAFAM, AFTC du Var) Novembre : Signature de la convention «Gestion prévisionnelle des métiers, des effectifs et des compétences» avec le CNEH Décembre : Création du Pôle médico-légal Recomposition des pôles de psychiatrie générale Sud, psychiatrie générale Nord et du pôle des activités spécifiques Regroupement des unités de gérontopsychiatrie Rapport d activités 2010 - juillet 2011 11

Ressources humaines, financières et matérielles Les ressources humaines une pyramide des âges vieillissante : 35 % des agents ont plus de 50 ans et 16% plus de 55 ans Libellé UF (Tous) Total 160 Somme de doublon 140 120 100 80 60 128 145 148 Total 99 40 76 20 0 52 54 30 22 2 15-19 20-24 25-29 30-34 35-39 40-44 45-49 50-54 55-59 60-64 Age PERSONNEL MEDICAL les effectifs médicaux Grades Théorique Nombre d'agents E.T.P. 2010 au 31/12/10 31/12/2010 Praticien hospitalier temps plein 31 28 27,4 Praticien adjoint contractuel 1 1 1 Praticien contractuel 0 2 2 Praticien hospitalier tps partiel 5 2 1,2 Assistant des hôpitaux 0 0 0 Internes 0 0 0 Attachés vacations* Total Médical * 37 13 4,95 46 36,55 * 268 vacations représentant 6,19 ETP Rapport d activités 2010 - juillet 2011 12

les effectifs non médicaux STATUT/GRADE/QUALIFICATION Titulaires et stagiaires TABLEAU DES EMPLOIS- EPRD 2010 AGENTS ETP MOYENNE 2010 NBRE AGTS ETP Rém. ECARTS ETP Personnel administratif 92 86,64 91,83 86,74-0,10 Personnel soignant et éducatif 545 515,65 536,67 510,01 5,64 Personnel technique et ouvrier 93 89,69 92,33 88,68 1,01 Personnel médico technique 3 2,58 2,75 2,75-0,17 S/Total 1 733 694,56 723,58 688,17 6,39 Contrats à durée indéterminée Personnel administratif 3 2,86 3,00 2,86 0,00 Personnel soignant et éducatif 16 12,36 15,83 13,13-0,77 Personnel technique et ouvrier 1 1 1,00 1,00 0,00 Personnel médico technique 1 1 0,83 0,83 0,17 AFT 3 2,92 2,00 2 0,92 S/Total 2 24 20,14 22,67 19,82 0,32 Contrats à durée déterminée Personnel administratif 5 4,15 4,25 4,21-0,06 Personnel soignant et éducatif 15 13 17,00 15,40-2,40 Personnel technique et ouvrier 1 0,25 0,25 0,13 0,12 Personnel médico technique 0 0,31 0,25 0,22 0,09 S/Total 3 21 17,71 21,75 19,96-2,25 TOTAL CONTRACTUELS 45,00 37,85 44,42 39,78-1,93 TOTAL 1 778,00 732,41 768,00 727,95 4,46 Contrats soumis à dispositions particulières CUI 22,25 15,36 25,50 17,14-1,78 CAE 4,25 2,38 0,00 0 2,38 TOTAL 2 26,5 17,74 25,50 17,14 0,60 TOTAL GENERAL 804,5 750,15 793,50 745,09 5,06 Rapport d activités 2010 - juillet 2011 13

titulaires CDI CDD CUI/CAE Statut des agents 3% 3% 3% 91% Répartition des agents par métier 600 400 200 soignant administratif technique médicotechnique 0 sur 22 départs en retraite en 2010, 12 ont été remplacés Le plan de formation 2010 (hors formation médicale) s est réalisé selon les modalités suivantes, pour un coût total 660 000 euros : - formation professionnelle initiale : 1 agent - formation continue : 788 agents - préparation concours et examens : 27 agents - promotion professionnelle : 19 agents - contrats de formation professionnelle : 2 agents - bilan de compétences : 2 agents - validation des acquis de l expérience : 10 agents Rapport d activités 2010 - juillet 2011 14

Les ressources financières Quelques ratios financiers : Résultat net 2010 : - 221 000 Excédent Brut d Exploitation : 366 000 Trésorerie nette au 31/12/10 : 3 862 000 Dette financière à long terme : 11 237 000 Capacité d autofinancement : 729 000 Durée de la dette : 15 ans Produits/dépenses d exploitation : Produits d'exploitation - 2010 Titre 2 1 283 587 Titre 3 2 099 317 Titre 1 40 506 293 DAF (Titre 1) Produits de l'activité hospit.(titre 2) Autres produits (Titre 3) Dépenses d'exploitation - 2010 Titre 3 5 130 028 Titre 2 835 339 Titre 4 1 210 077 Titre 1 36 934 721 Charges de Personnel (T1) Ch à caract. hôtelier et général (T3) Charges à caractère médical (T2) Charges d'amort., prov (T4) Rapport d activités 2010 - juillet 2011 15

présentation synthétique du résultat comptable principal Dépenses d'exploitation Recettes d'exploitation Charges d'exploitation relatives au personnel 36 934 720,56 Dotation annuelle de financement 40 506 293,00 Personnel non médical 32 607 216,50 Dotation annuelle de financement 40 506 293,00 Personnel médical 4 252 104,49 Personnel extérieur à l'établissement Charges d'exploitation à caractère médical Produits pharmaceutiques Autres produits 75 399,57 835 339,13 Produits de l'activité hospitalière Tarifs de prestations 422 195,00 d'hospitalisation 58 253,75 Tarifications Internationales 1 283 587,04 324 736,04 0,00 Services extérieurs 354 890,38 Forfaits journaliers 958 851,00 Charges d'exploit. à caract. hôtelier et gén. 5 130 028,10 Autres produits 2 099 316,69 Achats 2 344 304,85 Ventes de produits et prestations 214 835,58 Services extérieurs 2 654 280,42 Remboursement CRPA 185 035,77 Impôts et taxes 19 582,92 Subventions et participations 223 976,76 Autres charges Amort., provisions, ch. financières et except. Amortissements 111 859,91 Produits financiers et exceptionnels 210 630,57 1 210 076,87 Reprise sur provisions 41 443,30 1 043 147,93 Provisions 26 550,00 Autres produits de gestion courante 1 223 394,71 Charges financières 99 447,03 Transferts de charges 0,00 Charges exceptionnelles 40 931,91 Total dépenses 44 110 164,66 Total recettes 43 889 196,73 Excédent 2010 Déficit 2010 220 967,93 Total général des dépenses 44 110 164,66 Total général des recettes 44 110 164,66 Rapport d activités 2010 - juillet 2011 16

Compte de Résultat Annexe Budget médico-social du CSST (Centre Spécialisé de Soins aux Toxicomanes) Charges Produits TITRE 1 - CHARGES DE L'EXPLOITATION COURANTE 23 743,35 TITRE 1 - PRODUITS DE LA TARIFICATION 281 717,00 TITRE 2 - CHARGES DE PERSONNEL 259 285,07 PERSONNEL NON MEDICAL 138 703,90 TITRE 2 - AUTRES PRODUITS RELATIFS A L'EXPLOITATION 1 311,42 PERSONNEL MEDICAL 120 581,17 TITRE 3 - CHARGES DE STRUCTURE 002 - REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE 0 TITRE 3 - PRODUITS FINANCIERS ET PDTS NON ENCAISSABLES 002 - REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE 0,00 TOTAL DES CHARGES 283 028,42 TOTAL DES PRODUITS 283 028,42 Evolution des dépenses de 2007 à 2010 (milliers d'euros) 35 000,00 32 125,49 32 880,12 31 855,52 32 682,62 30 000,00 25 000,00 20 000,00 15 000,00 2007 2008 2009 2010 10 000,00 5 000,00 0,00 3 876,06 4 044,42 4 227,99 4 252,10 4 536,41 4 940,66 5 206,11 5 130,03 850,36 824,18 791,07 835,34 1 570,35 1 877,78 1 427,87 Titre 1 - Pel non méd Titre 1 - Pel médical Titre 2 Titre 3 Titre 4 1 210,08 Rapport d activités 2010 - juillet 2011 17

Evolution des dépenses d'entretien et réparation (C/615) en K 700 600 609,078 529,42 533,14296 500 495,89 490,37 324,42 489,66 400 398,1724 428,285 300 328,49 305,20 302,08 398,17 315,88 301,38 335,60724 200 215,43 160,24 100 0 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 Total 615 Dont entretien sur biens immobiliers Evolution de la part des charges financières dans les dépenses d'exploitation de 2000 à 2010 0,55 0,5 0,51 0,45 0,44 0,42 0,4 0,39 0,4 0,35 0,35 0,3 0,31 0,27 0,25 0,23 0,23 0,2 0,15 0,16 0,1 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 capacité financière et investissement Août 2010 : initiation d un plan de redressement avec l ARS A l examen de l EPRD 2010 et du PGFP, l Agence Régionale de Santé PACA a posé le diagnostic d un déséquilibre financier faisant apparaître de manière cumulative un déficit de 2,91 % du total des produits du compte d exploitation principal et l émergence d une insuffisance de capacités d autofinancement liée à la mise en œuvre de trois opérations de travaux. Le plan de redressement présenté à l Agence Régionale de Santé et établi à partir d un diagnostic préalable portant sur les indicateurs financiers et les indicateurs de ressources humaines des trois dernières années, donnera lieu à la conclusion d un avenant au CPOM incluant les modalités de retour à l équilibre budgétaire. Sous l autorité du Directeur Général de l ARS, un suivi du plan de redressement sera assuré avec la participation d une commission dont la composition sera arrêtée en concertation avec la délégation territoriale ARS. Le suivi sera réalisé sur la base de remontées d informations périodiques et de réunions d étapes contradictoires, notamment avec la délégation territoriale du Var. Des rencontres régulières auront pour fonction de mesurer l évolution constatée par rapport aux objectifs fixés et d opérer les recentrages nécessaires. Rapport d activités 2010 - juillet 2011 18

Le pôle logistique Quelques données 2010 : Plus de 215 000 repas produits et servis par le service restauration 178 000 kg de linge lavé par la blanchisserie du CHHG 96 000 pièces (draps et sacs) et 1800 kg sous-traités à la blanchisserie inter-hospitalière SIVAEL 696 000 kms parcourus par les véhicules de l établissement 2010 : une année riche en travaux Travaux de création de bâtiments Bâtiment de psychiatrie générale de 46 lits à Pierrefeu, à vocation médico-légale : 2730m² / coût : 3,3M Bâtiment de psychiatrie générale de 20 lits sur Brignoles : 1070m² / coût : 5,8M Bâtiment Pôle Adultes Enfants sur Saint Maximin : 1550m² / coût : 2,8M Principaux travaux d amélioration et d aménagement mise aux normes de sécurité de l unité médico-légale «Les Palmiers» : vidéosurveillance, sas de sécurité, PTI, clôtures complémentaires Renforcement de l accessibilité des locaux pour les personnes à mobilité réduite : aménagement de WC, d un plan incliné et de portes automatiques aux bâtiments Administration et Bureau des entrées Création d une station de lavage respectueuse de l environnement pour le garage Transformation d un appartement de fonction en appartement communautaire (Bâtiment La Ferme) Création d un parking devant la Maison des usagers Création d une voirie permettant le passage de semi-remorques autour de la place centrale Travaux de réfection de locaux (bâtiment Lavandes, DRH, conciergerie, DAF, restaurant du personnel) Remplacement de la toiture de la terrasse du Centre des Loisirs Climatisation des locaux techniques du Service informatique Rapport d activités 2010 - juillet 2011 19

Le système d information hospitalier L année 2010 a été placée sous le signe de la technique et non du logiciel. Les grandes réalisations ont été : Les travaux de mise en place du réseau «Voix-Données-Image» (1 er semestre 2010) Rénovation de l ensemble du réseau informatique qui supporte désormais le réseau téléphonique. La réorganisation technique du service informatique : - mise en place d une «salle blanche» sécurisée pour hébergement de l ensemble des serveurs, du cœur de réseau et du système de téléphonie - élaboration du projet d appel d offres pour une assistance à la maîtrise d ouvrage en vue de la «virtualisation» du parc informatique (opération consistant à la mise en place de «clients légers» au lieu de microordinateurs) - Etude, dans le cadre du développement durable, pour la mise en service d imprimantes dites «de production» Logiciel de la Restauration Mise en œuvre d une partie des modules Diéta (module service diététique) et Coccina (gestion de la production) Logiciel de gestion des Tutelles Elaboration du dossier de marché négocié pour la mise en place d un module de Gestion Electronique de Documents intégré au logiciel TWin (Démarrage prévu en 2011) Logiciel de Gestion de la Maintenance Assistée par Ordinateur (GMAO) Préparation de la consultation fin 2010, pour une mise en place en 2011 Logiciel de gestion des C.S.A.P.A Etude pour la mise en place d un outil informatique spécifique en 2011 Les projets pour 2011 : - finalisation du dossier technique de virtualisation et mise en place de clients légers - élaboration du schéma directeur informatique 2011-2015 - mise en place du module de gestion des stocks et du logiciel PCR WEB afin de permettre aux unités de soins d éditer les menus patients et de gérer les «absences patient». Rapport d activités 2010 - juillet 2011 20

La qualité au service des agents et des patients Evaluation de la satisfaction du patient à la sortie (157 questionnaires) 91% des patients sont satisfaits de «l accueil du personnel soignant» 89% des patients sont satisfaits de «la qualité des soins le jour» et 82 % «la nuit» 87% des patients sont satisfaits du «soutien moral apporté» 83% des patients sont satisfaits du «délai de prise en charge» 82% des patients ont eu le sentiment que «la confidentialité sur les informations les concernant a été respectée» 79% des patients sont satisfaits de «la manière dont leur sortie a été préparée» 77% des patients «se sont sentis en sécurité» ou ont eu le sentiment que «leur intimité a été respectée». Parmi les 75 patients qui ont répondu sur ce qui les avait le moins satisfait pendant leur séjour, on relève surtout «le manque d activité et l enfermement», notamment chez les patients hospitalisés sous contrainte. Traitement des événements indésirables 121 fiches d évènements indésirables ont été traitées en 2010 par le service Qualité : 31,4 % concernaient le matériel, 27,3 % les patients, et 41,3% le personnel ou un tiers. Evaluation du contenu du dossier patient A l occasion d un engagement pris par l établissement avec la Haute Autorité de Santé lors de la visite ciblée, un audit du dossier patient a été mené en début d année 2010. Les résultats ont été transmis aux agents et des actions d amélioration immédiate entreprises. Un dossier patient actualisé «certification V2010» a été diffusé en septembre 2010. Certaines fiches du dossier patient ont été actualisées ou créées : formalités à accomplir pour toute admission, fiche autorisation VIH, dossier de kinésithérapie, traçabilité de l évaluation de la douleur, formalités à accomplir pour toute sortie. Diffusion d un nouveau livret d accueil du patient en mars 2010 Comité Développement Durable Soucieux de respecter les obligations du manuel HAS V2010 et attentif à une gestion hospitalière respectueuse de l environnement, le CHHG a multiplié ses actions dans le domaine du développement durable. Le groupe DD mis en place en 2009 s est progressivement élargi pour tenir compte des différentes composantes de la communauté hospitalière et a mis en place ses premières actions en 2010. La CRUQPC (commission des relations avec les usagers et la qualité de la prise en charge) La CRUQPC s est réunie 4 fois en 2010. 7 plaintes de patients ont été enregistrées et traitées, certaines ayant fait l objet d un complément d enquête par les médiateurs. En 2010, 21 demandes d accès aux dossiers médicaux ont été transmises aux médecins concernés. 17 ont fait l objet d une réponse médicale en terme de mises à disposition ou d envois. Au 31/12/10, 4 dossiers étaient en cours de traitement par les médecins concernés. Rapport d activités 2010 - juillet 2011 21

Activités médicales Données générales de l établissement analyse des files actives en psychiatrie adulte et pédopsychiatrie FILES ACTIVES 2008 2009 2010 Ecart 2010 2009 en % File active en temps complet 1 158 1 038 912-12% File active en temps partiel 504 575 562-2% File active en ambulatoire 5 993* 6 490* 8 242 27% File active exclusivement ambulatoire 4 881* 5 371* 7 194 34% File active totale 6 435* 6 859* 8 543 25% Taux d'hospitalisation de la file active** 18% 15% 11% -29% Taux de recours pour 1000 Habitants 22,40 21,51 26,79 25% Population (recensement Insee) 287 239 318 904 318 904 0% *Les files actives ambulatoires et totale ne tiennent pas compte de la file active suivie à l UCSA **File active à temps complet sur la file active totale Comparaison des files actives 2010 par nature de prise en charge File active en temps complet 9% File active en temps partiel 6% File active en temps complet File active en temps partiel File active en ambulatoire 85% File active en ambulatoire Rapport d activités 2010 - juillet 2011 22

répartition par mode de prise en charge : Activité ACTIVITE 2006 2007*** 2008 2009 2010 Journées totales réalisées en temps complet* Séances totales réalisées en temps partiel** Ecart 2010 2009 en % 82 671 78 977 77 091 73 422 72 229-2% 26 866 23 218 22 740 23 233 24 192 4% Actes réalisés en ambulatoire 55 816 49 250 44 481**** 49 053**** 60 715 24% *Le temps complet correspond à l hospitalisation temps plein, à l Accueil Familial Thérapeutique (A.F.T.). et aux séjours thérapeutiques. **Le temps partiel correspond aux séances réalisées en hospitalisation de jour et en Centre d Accueil Thérapeutique à Temps Partiel (C.A.T.T.P.). *** A partir de 2007, les actes sont comptabilisés selon la cotation EDGAR **** L activité de l UCSA n est pas comptabilisée dans le total des actes Activité 2010 par forme d activité Activité FA Temps plein 71 127 journées 904 Accueil Familial Thérapeutique 1 088 journées 5 Séjours thérapeutiques 14 journées 7 Hospitalisation de jour 19 249 séances 313 C.A.T.T.P. 4 943 séances 338 Ambulatoire 60 715 Actes 8 242 Répartition des journées totales 2010 réalisées en temps complet par pôle GP 21% Pôle Nord 19% Pôle Nord Pôle Sud I03 PH 31% I03 5% Pôle Sud 24% PH GP GP : Pôle de Gérontopsychiatrie PH : Département de psychodépendance Rapport d activités 2010 - juillet 2011 23

Répartition des séances totales 2010 réalisées en temps partiel par pôle GP 19% I03 23% Addictologie 8% Pôle Nord 25% Pôle Sud 25% Pôle Nord Pôle Sud I03 GP Addictologie Répartition des actes 2010 réalisés en ambulatoire par pôle UCSA 14% I03 24% GP 3% Addictologie 8% Pôle Nord 21% Pôle Sud 30% Pôle Nord Pôle Sud I03 UCSA GP Addictologie Rapport d activités 2010 - juillet 2011 24

Psychiatrie Adulte Comparaison des files actives 2010 en psychiatrie adulte par nature de prise en charge File active en ambulatoire 83% File active en temps complet 11% File active en temps partiel 6% File active en temps complet File active en temps partiel File active en ambulatoire Activité Temps Complet Temps plein 2008 2009 2010 Ecart 2010 2009 en % Capacité en lits au 31.12* 220 204 199-2% Taux d'occupation 90,94% 88,42% 93,34% 6% Durée moyenne d'hospitalisation 65,08 67,82 76,72 13% Durée moyenne de séjour 49,61 47,23 53,64 14% *Capacité en lits au 31.12 (hors chambre d isolement et lits d appoint). Accueil Familial Thérapeutique (A.F.T.) 2008 2009 2010 Ecart 2010 2009 en % Capacité en places AFT au 31.12 4 4 4 0% Taux d'occupation 84,67 96,28 82,66-14% Durée moyenne d'hospitalisation 182,33 311,00 267,00-14% Durée moyenne de séjour 54,70 65,47 50,86-22% Rapport d activités 2010 - juillet 2011 25

L hospitalisation sous contrainte à temps plein 2010 Nb placements File active Journées réalisées DMS Taux de recours pour 100 000 hb HO 104 101 4 449 42,78 33 HO D398 26 23 239 9,19 HO L3213-7 5 5 1 240 248,00 HDT 256 240 7 335 28,65 80 HL 1 222 812 57 864 47,35 383 Répartition des placements en 2010 HO 6% HO D398 2% HO L3213-7 0% HL 76% HDT 16% HO HO D398 HO L3213-7 HDT HL Origines géographiques des placements - 2010 7% 10% Hors 83 83 Hors secteur Sectorisés 83% Activité Temps Partiel Hospitalisation de jour 2006 2007 2008 2009 2010 Ecart 2010 2009 en % Taux d'occupation 47,44 40,36 46,07 48,23 50,12 4% Moyenne des présents par jour 36,05 30,67 35,01 36,66 38,09 4% Rapport d activités 2010 - juillet 2011 26

Psychiatrie de l enfant et de l adolescent Comparaison des files actives 2010 en psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent par nature de prise en charge File active en temps complet 2% File active en temps partiel 5% File active en temps complet File active en temps partiel File active en ambulatoire 93% File active en ambulatoire Activité Temps Complet Temps plein Temps plein 2008 2009 2010 Ecart 2010 2009 en % Capacité en lits au 31.12* 19 19 14-26% Taux d'occupation 39,90 48,16 66,13 37% Durée moyenne d'hospitalisation 79,06 128,46 146,91 14% Durée moyenne de séjour 15,29 26,09 41,72 60% *Capacité en lits au 31.12 (hors chambre d isolement et lits d appoint). Activité Temps Partiel Hospitalisation de jour Hospitalisatio n de Jour 2008 2009 2010 Ecart 2010 2009 en % Taux d'occupation 44,94 40,12 40,69 1% Moyenne des présents par jour 16,18 14,44 14,65 1% Rapport d activités 2010 - juillet 2011 27

Données et activité des pôles Pôle de psychiatrie générale Nord Mission : Prise en charge de personnes présentant des troubles psychiatriques sur les localités relevant du pôle Nord (secteurs G06-G09), en ambulatoire, en hospitalisation de jour ou complète. UF concernées : Une unité d hospitalisation à temps complet : L Olivier (21 lits + 1 chambre d isolement) dédiée aux patients adultes en hospitalisation libre ou en placement contraint 2 hôpitaux de jour : Le Goëland à Pierrefeu (12 places) et Henri Ey à Brignoles (12 places) 4 CMP (Pierrefeu, Cuers, Saint Maximin et Saint-Louis à Brignoles) 1 CATTP à Pierrefeu Un service de psychiatrie de liaison, situé sur le CH de Brignoles Moyens alloués : Effectif du personnel médical : 6,9 ETP Effectif du personnel non médical : 54 ETP Dont 4 cadres, 5 personnels administratifs, 35 soignants, 5,6 personnels psychologue/socio-éducatif/rééducation et 4,4 agents des services hospitaliers Faits majeurs 2010 : L'organisation de la filière médico-légale en 2010 a généré un transfert des patients au long court sur L Olivier, l'instauration d'un type de prise en charge dédié à ce type de population, une diminution du nombre des admissions, une augmentation de la durée moyenne de séjour. Perspectives : Evolution des prises en charge dans le cadre de la répartition des patients sur deux unités distinctes (unité «longs séjours» et unité de préfiguration «Foyer d accueil médicalisé»), en fonction de leur état clinique. Développement d'un travail de coordination avec le service socio éducatif dans le cadre de la mise en œuvre de la Psychiatrie Communautaire. Mise en place d'une meilleure collaboration inter-filières. Délocalisation du «Goëland» début 2011 vers le Pôle Adulte-enfants de Saint- Maximin. Préparation de l ouverture d une unité de soins à temps complet de 20 lits à Brignoles. Rapport d activités 2010 - juillet 2011 28

Pôle de psychiatrie générale Sud Mission : Prise en charge de personnes présentant des troubles psychiatriques sur les localités relevant du pôle Sud (secteurs G07-G08), en ambulatoire, en hospitalisation de jour ou complète. UF concernées : Deux unités d hospitalisation à temps complet : - L Odyssée (24 lits) dédiée à la prise en charge de patients pour des courts séjours en hospitalisation libre - l Unité d accueil et d orientation (10 lits), située à Hyères, et dédiée à l accueil de patients pour des séjours courts en hospitalisation libre. Le CAP Hyères (Centre d accueil permanent situé aux urgences du centre hospitalier d Hyères), chargée de l accueil, dans le cadre des urgences, de patients présentant des troubles psychiatriques pour évaluation, bilan et orientation. Deux hôpitaux de jour : Agapanthes (15 places) et Mont Serein (15 places) pour l accueil d une population de jeunes psychotiques en voie de stabilisation Trois CMP : bâtiment Riondet (Hyères), Forsythias à La Garde et Solliès-Pont. Moyens alloués : Effectif du personnel médical : 8,6 ETP Effectif du personnel non médical : 84 ETP Dont 4 cadres, 5,5 personnels administratifs, 61 soignants, 7 personnels psychologue/socio-éducatif/rééducation et 6,5 agents des services hospitaliers Faits majeurs 2010 : Accueil de nouveaux patients à L Odyssée, parallèlement à la montée en charge de la filière d hospitalisation sous contrainte. Perspectives : Elaboration d un projet de pôle partagé et tenant compte de l objectif de rationalisation des structures d accueil (projet de regroupement des structures hyéroises au sein d un nouveau bâtiment sur le site du CH de Hyères en 2013-2014). Rapport d activités 2010 - juillet 2011 29

Pôle de gérontopsychiatrie Mission : Accueil des personnes de plus de 60 ans vieillissantes, présentant des troubles du comportement et des manifestations psycho-comportementales et psychiques. UF concernées : 2 unités d hospitalisation à temps complet : Géronto-psychiatrie1 /ex- Ortolans (20 lits) et les Roseaux (22 lits) 2 hôpitaux de jour : - Le Chêne, situé à Brignoles (capacité d accueil 7 places + activité CMP + CATTP) - Regain, situé dans la villa les «Nagas» à La Garde (capacité d accueil 10 places + activité CMP + CATTP) Moyens alloués : Effectif du personnel médical : 3,6 ETP Effectif du personnel non médical : 65 ETP Dont 2 cadres, 1,7 personnels administratifs, 47,3 soignants, 3 personnels psychologue/socio-éducatif/rééducation et 11 agents des services hospitaliers Conventions : convention de coopération avec le CH d'hyères convention avec le Foyer Pierre et Marie Curie à La Garde Faits majeurs 2010 : Préparation du regroupement géographique des unités de soins Ortolans et Roseaux au sein du bâtiment «le Provence» pour un déménagement effectif en janvier 2011. Création d un CATTP intra-muros à l étage du bâtiment "Le Provence", ouvert deux fois par semaine. Création d un CMP (consultation externe Géronto-psychiatrique). Réorganisation du secrétariat : déménagement au 1 er étage - bâtiment "Le Provence" Perspectives : Réorganisation des deux unités de soins à temps complet par : la mise en place d une unité d évaluation à vocation d'admission le développement d un équipe mobile auprès des personnes âgées de plus de 65 ans en situation de vulnérabilité et/ou fragilisées par des troubles psychiques ou sociaux. Rapport d activités 2010 - juillet 2011 30

Pôle de Pédopsychiatrie Mission : Prévention, dépistage et soins des troubles psychiques des enfants et des adolescents par l accueil, l évaluation, le diagnostic et les traitements au moyen de consultations, d éducation, de rééducation, de psychothérapies, en liaison constante avec les familles et les partenaires. UF concernées : Les Alizés : Unité d hospitalisation à temps plein pour enfants de 3 à 12 ans (5 lits) localisée sur le site de Pierrefeu Villa Nova : Unité d hospitalisation à temps plein pour adolescents de 12 à 18 ans (9 lits), localisée à La Garde Hôpital de Jour «Les Gabians» pour enfants (12 places), à Giens-Hyères Hôpital de Jour «Les Lutins» pour enfants (12 places), à Pierrefeu Hôpital de Jour «L Oasis» pour enfants (12 places), situé à Brignoles 4 CMP pour enfants et adolescents situés à Hyères, Solliès-Pont, Brignoles et Saint Maximin Moyens alloués : Effectif du personnel médical : 6,10 ETP Effectif du personnel non médical : 94 ETP Dont 3 cadres, 6 personnels administratifs, 49 soignants, 24 personnels psychologue/socio-éducatif/rééducation et 12 agents des services hospitaliers Faits majeurs en 2010 : Décision, inscrite dans le plan de redressement, de procéder à la fermeture de l unité d hospitalisation à temps plein pour enfants Les Alizés d ici la fin du 1 er semestre 2011. Perspectives : Création d une d équipe mobile afin de faciliter l orientation des enfants des Alizés vers les Etablissements Médico Educatifs (IME) avant fermeture définitive de l unité d hospitalisation. Redéploiement des effectifs au sein du pôle pour renforcer les structures existantes et créer les équipements de soins ambulatoires nécessaires. Rapport d activités 2010 - juillet 2011 31

Pôle d addictologie Mission : Prise en charge de personnes nécessitant des soins pour toutes addictions en ambulatoire ou en hospitalisation de jour. UF concernées : Trois CSAPA (Centres de Soins d Accompagnement et de Prévention en Addictologie) : Riondet et Gambetta (à Hyères) et Saint Louis (à Brignoles) L hôpital de jour La Lézardière à Hyères (10 places) Moyens alloués : Effectif du personnel médical : 2,4 ETP Effectif du personnel non médical : 22,3 ETP Dont 1,5 cadre, 2,5 personnels administratifs, 14 soignants, 4 personnels psychologue/socio-éducatif/rééducation et 0,3 agent des services hospitaliers Conventions : ADSEAV (appartements thérapeutiques) «Point écoute jeunes» à Hyères Association Kaire (activité théâtre) Faits majeurs 2010 : Le pôle d'addictologie a poursuivi sa structuration avec la transformation du CSST en CSAPA par arrêté ARS PACA du 21 octobre 2010 (deux implantations sur Hyères et une implantation sur Brignoles) et le maintien de l hôpital de jour La Lézardière sur Hyères (sanitaire). Elargissement des horaires jusqu à 19h une fois par semaine afin de faciliter l accueil des patients en activité professionnelle. Affirmation de la polyvalence des 3 CSAPA (prise en charge de toutes addictions). Perspectives : S'il dispose désormais de locaux adaptés sur l'aire brignolaise, la mise en cohérence d'ensemble du pôle doit se poursuivre sur la zone hyéroise en raison de la dispersion des sites. La réflexion autour d un nouveau projet de prise en charge devra permettre d augmenter la file active de l HDJ La Lézardière. Elargissement des partenariats avec les associations de groupes de patients. Création d une antenne au centre pénitentiaire. Rapport d activités 2010 - juillet 2011 32

Pôle médico-légal Mission : Prise en charge de patients, homme ou femme, en placement contraint des secteurs «pierrefeucains» pour diagnostic, évaluation, soins individuels, accompagnement psychologique, éducation et orientation (population adulte de 18 à 60 ans avec exception prévue par la loi pour les mineurs) UF concernées : deux unités d hospitalisation à temps complet sécurisées : - Les Palmiers (14 lits + une chambre d isolement), dédiée à la prise en charge des troubles psychiatriques et du comportement associés à un refus de soin avec agressivité et/ou agitation psychomotrice. - Calypso (20 lits + une chambre d isolement) servant de relais pour la préparation du patient à l intégration et à la sortie. Une Unité de consultation et de soins ambulatoires (UCSA), située au sein du Centre Pénitentiaire de la Farlède, destinée aux détenus nécessitant un accompagnement psychologique durant leur détention avec ou sans hospitalisation sur le Centre Hospitalier Henri Guérin. Moyens alloués : Effectif du personnel médical : 5,80 ETP Effectif du personnel non médical : 64,5 ETP Dont 3 cadres, 3,5 personnels administratifs, 44,5 soignants, 5 personnels psychologue/socio-éducatif/rééducation et 8,5 agents des services hospitaliers Faits majeurs 2010 : Accueil des premiers patients relevant de la filière de soins médico-légale, conduisant à l élaboration d un projet médical puis d un pôle médico-légal reconnu au sein du territoire varois. Début de construction d une unité d hospitalisation de 46 lits (projet «humanisation») prévue pour accueillir les actuelles unités Calypso et Palmiers ainsi que les placements contraints en provenance de la future unité d hospitalisation à temps plein de Brignoles. Perspectives : Préparer le déménagement et les équipes pour une ouverture du bâtiment de 46 lits d hospitalisation en septembre 2011. Renforcer les liens avec l UCSA. Rapport d activités 2010 - juillet 2011 33

Pôle des activités spécifiques Missions : La prise en charge sous mode d hospitalisation de patients polyhandicapés (troubles psychomoteurs). L accueil de patients hospitalisés ou pris en charge en ambulatoire dans le cadre d activités thérapeutiques, sportives et occupationnelles. UF concernées : le département de psycho-dépendance, composé de trois unités d hospitalisation à temps complet de patients polyhandicapés : - Les Platanes (21 lits) - Les Fauvettes (21 lits) - Les Mésanges (20 lits + 1 pour séjour de rupture) Les activités socio-culturelles : - Service des sports, qui a pour mission d organiser, dans un but thérapeutique, des activités corporelles, physiques et sportives au profit des patients, afin de favoriser le maintien ou l acquisition d une autonomie, la canalisation des comportements impulsifs et l épanouissement individuel - Les ateliers de céramique et d arts plastiques (dessin, peinture, sculpture) - Le centre de loisirs, service ouvert 7 jours/7 au profit des patients ainsi qu aux visiteurs et aux familles, comprenant une cafeteria et un espace pour activités à visée occupationnelle (jeux, activités manuelles, animations diverses, bibliothèque) - «Le Jardin», chargé de développer des activités de jardinage et de plantation, ainsi que des activités manuelles créatives, dans un but thérapeutique (développement du sens de l observation, de la créativité et de la confiance en soi) Le service socio-éducatif : par un travail en interdisciplinarité avec les équipes soignantes, il contribue à garantir l égal accès des patients aux soins en santé mentale, et à leur offrir une meilleure qualité de vie : actions de réinsertion sociale, rétablissement des droits sociaux, information juridique, élaboration d un éventuel projet de sortie L Unité d accompagnement éducatif L accueil familial thérapeutique Le bureau de la permanence des cadres La pharmacie Le département de l information médicale Moyens alloués : Effectif du personnel médical : 9,41 ETP Effectif personnel non médical : 126,5 ETP Dont 10 cadres, 8,5 personnels administratifs et médico-techniques, 74,5 soignants, 18 personnels psychologue/socio-éducatif/rééducation et 15,5 agents des services hospitaliers Rapport d activités 2010 - juillet 2011 34

Faits majeurs 2010 : harmonisation des pratiques professionnelles entre les unités de psychodépendance et préparation d un transfert d activité et de patients à l occasion de l ouverture de la Maison d Accueil Spécialisé (gestionnaire ADAPEI) au second semestre 2012. ouverture du premier appartement communautaire «Les Cigales» (0.5 ETP éducateur spécialisé et 1 ETP moniteur-éducateur) mise en œuvre d'un suivi social en ambulatoire pour des patients sortant d une hospitalisation au pôle médico-légal et restant en injonction de soins. Perspectives : Réorganisation de l accompagnement socio-éducatif afin que celui-ci soit orienté vers la psychiatrie communautaire, les alternatives à l'hospitalisation et le pôle médico-légal Renforcement du travail de liaison avec les services de soins et les partenaires du champ médicosocial La pharmacie de l hôpital Mission : Gestion, approvisionnement 3, stockage et dispensation des médicaments et dispositifs médicaux stériles aux unités temps pleins et hôpitaux de jour. Actions promotrices du bon usage et de la sécurité d utilisation des médicaments. Moyens : Dotation annuelle de 370 000 euros (produits pharmaceutiques et dispositifs médicaux stériles) Effectifs : 7,5 agents dont 2 praticiens hospitaliers Délivrance de médicaments en 2010 (en euros) : 32051 22560 27915 31245 37313 8154 15020 43324 52722 34333 30527 15709 23124 UAO Odyssée Olivier Henri Hey Roseaux Palmiers Calypso Pédopsy Nombre d actes de délivrance globale des dispositifs médicaux stériles : 370 Nombre d actes de dispensation des médicaments : 1248 Nombre d actes de dispensation en situation de dépannage urgent : 2240 Nombre de lignes de médicaments ou dispositifs dispensés nominativement : 28158 Actes de contrôle et réassort des dotations chariot d urgence : 226 3 L établissement est adhérent du groupement d achat médico-pharmaceutique des établissements publics de santé des Alpes du Sud. La presque totalité des médicaments et dispositifs médicaux stériles sont acquis dans le cadre des marchés contractés par le groupement (1194 commandes en 2010) Rapport d activités 2010 - juillet 2011 35

Annexes : - n 1 : membres du conseil de surveillance - n 2 : membres du directoire - n 3 : membres de la commission médicale d établissement Rapport d activités 2010 - juillet 2011 36

Annexe n 1 : Composition du conseil de surveillance au 31/12/2010 TITULAIRES (voix délibérative) NOM PRENOM TITRE MARTINELLI Représentant des collectivités Patrick Maire de Pierrefeu Membre de Droit / Président Dr COLIN Marianne Représentant des collectivités territoriales Adjointe au Maire d Hyères JACOB BACCINO André Véronique Représentant des collectivités territoriales Conseiller Municipal mairie de Cuers Personnalité qualifiée Conseillère Générale / Viceprésidente MARIANI Barthélémy Personnalité qualifiée Conseiller Général du Var PRADIER BOLLA SCOTTO GOUX MIALHE MARIA PONS CHIBOUB GHARBI JOUAI GAUGAIN Alain Claudine Christian Nicole Marie Danièle Gisèle Abdelhakim Gérard Jean Louis Chantal Personnalité qualifié Médecin Généraliste à Pierrefeu Personnalité qualifié Directrice Régionale Croix Rouge Personnalité qualifié Président de l'adapei du Var Représentant des Usagers Représentant de l UNAFAM - Var Représentant des Usagers Représentant de l association VAR ALZHEIMER Représentant du personnel Membre de la CIRSMT Représentant de la CME Praticien Hospitalier Représentant de la CME Praticien Attaché Représentant du personnel Syndicat FO Représentant du personnel Syndicat FO PERSONNEL AVEC VOIX CONSULTATIVE NOM PRENOM TITRE BARTEL Michel Directeur du CHHG SAVI Yvette Directeur des Affaires financières du CHHG DE ROUBAIX Christian Directeur de l Agence Régionale de Santé PACA GRENTE COQUELLE BENGHOZI G Yves Pierre Directeur de la CPAM Vice Président du Directoire Représentant de la structure chargée d la réflexion d éthique CHHG Rapport d activités 2010 - juillet 2011 37

Annexe n 2 : Composition du directoire au 31/12/2010 Nom BARTEL Michel fonction Président du Directoire Membre de droit PERNETTE Philippe SAVI Yvette Docteur COQUELLE Yves Docteur GUICHARD Thierry Docteur SCHOTT Christian Docteur NIVOLLET Gilles Président de la CSIRMT Directeur des Soins par intérim Membre de droit Directeur des Services Financiers Vice Président du directoire Président de CME Membre de droit Praticien Hospitalier Responsable du pôle pédopsychiatrie Praticien Hospitalier Responsable du pole Psychiatrie Sud Praticien Hospitalier Responsable du pôle d Addictologie Rapport d activités 2010 - juillet 2011 38

Annexe n 3 : Composition de la commission médicale d établissement au 31/12/2010 Elections générales des 26 mars et 17 avril 2007, Elections du 15 mai 2007 Elections partielles des 08 juin et 16 juin 2009 - mandat 4 ans - Président : Docteur Yves COQUELLE Vice-président : Docteur Pierre BENGHOZI MEMBRES TITULAIRES CHEFS DE POLES (Membres de droit) - Docteur BOULARD Christian - Docteur COQUELLE Yves - Docteur MERHEB Salim - Docteur NIVOLLET Gilles - Docteur GUICHARD Thierry CHEFS DE SERVICE (Membres de droit) - Docteur FEBEREY Jean-Yves - Docteur TINDEL Martin - Docteur BAUDRY Dominique - Docteur de MAISONNEUVE Anne - Docteur ROMOLI Catherine - Docteur BENGHOZI Pierre PRATICIENS HOSPITALIERS - Docteur COQUELLE Hervé - Docteur BAUDRAND Pierre - Docteur DOREY Michèle - Docteur RIGAUD Catherine - Docteur CHIBOUB Abdelhakim - Docteur ANDRIAMANANAIVO Jean (disponibilité) - Docteur HAMMAR Nouredine - Docteur SCHOTT Christian - Docteur FOURNIER-ROLLAND Fabienne - Docteur DUVAL Sylvie - Docteur LAVERGNE Thierry PAC et ASSISTANTS - Docteur KARIM Abdul Qayum ATTACHES - Docteur ROCHECCIOLI Nicole - Docteur GHARBI Gérard MEMBRES AVEC VOIX CONSULTATIVE (8) - Monsieur BARTEL Michel, Directeur ou son Représentant, Membre de la Direction - Monsieur JOUAI Jean-Louis, Représentant du C.T.E. - Monsieur le Médecin Inspecteur Régional de la Santé, A.R.S. - Madame le Médecin Inspecteur de Santé, A.R.S., Docteur CHODORGE - Madame PONS, Préparatrice en pharmacie, représentant de la CSIRMT - Monsieur le Médecin Conseil, Délégué CPAM : Monsieur OSTY Jean-Louis - Madame le Docteur ARNAUD, Médecin du Travail - Madame le Docteur BLANC, Médecin DIM, praticien attaché, suppléante Rapport d activités 2010 - juillet 2011 39