Bureau de la Commission locale de l eau Le vendredi 31 janvier 2014 10h 12h Maison du Parc à Saint-Amand-les-Eaux 1 Ordre du jour 1. Composition de la Commission locale de l eau 2016-2022 2. Recrutement du technicien SAGE 3. Révision du SAGE Scarpe aval 4. Points d actualité a) Présentation du budget 2013 et prévisions 2014 b) Courrier d avis sur les cartographies du TRI de Douai c) Modalités de l élaboration de la stratégie locale du TRI de Douai (par un représentant de la DDTM) 2 31/01/2014 1
1 -Composition CLE 2016-2022 Identifiez-vous des structures / organismes incontournables que nous n aurions pas identifié et à qui il conviendrait d attribuer un siège? Validez-vous le nombre de sièges attribué aux structures? Identifiez-vous d autres simplifications possibles (structure non indispensable, diminution du nombre de sièges pour les structures qui en ont plus d un )? 3 2 - Recrutement du technicien SAGE Fiche de recrutement Poste financé à hauteur de 30 000 par les EPCI 4 31/01/2014 2
3- Révision du SAGE Scarpe aval Validez vous la méthode proposée d ici à l automne 2014 : Le recours à un stagiaire pour aborder les enjeux du changement climatique dans le SAGE Scarpe aval 2016-2022 Financement 70% Agence de l eau + 30% PNR Scarpe-Escaut La mise à jour de l état des lieux en date de 2004 et le recensement des évolutions réglementaires concernant le SAGE Par l animatrice SAGE et le technicien SAGE (selon date de prise de poste) Une prochaine CLE en septembre 2014 pour restituer l avancement des réflexions techniques et planifier la concertation pour rédiger le PAGD et le règlement 5 4.a- Budget 2013 6 31/01/2014 3
4.a-Budget prévisionnel 2014 7 4.b- Rappels - Directive Inondation «Réduire les conséquences négatives potentielles associées aux inondations dans un objectif de compétitivité, d'attractivité et d'aménagement durable des territoires exposés à l'inondation» Anticiper des crises majeures de fréquence millennaleet les conséquences sur : la santé, l environnement, le patrimoine, les activités humaines. Crise majeure? Ex:inondation Seine 1910 Ex:inondation Danube et Elbe 2002 Ex:Plan Loire grandeur nature 8 31/01/2014 4
Bureau de la CLE - SAGE Scarpe aval 4.b- Rappels - Territoire à Risque d Inondation (TRI) de Douai 31 communes Risque étudié : débordement de la Scarpe Fréquences : décennale, centennale, millennale 9 ORCHIES Râches, Lallaing, Anhiers Hasnon, Millonfosse DOUAI SOMAIN 10 31/01/2014 5
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Carto mbm sre? 13 Carte remontée de nappe 14 31/01/2014 7
4.b-Réserves émises sur les cartographies DREAL du TRI de Douai Un aléa inondation «minimisé» : Représentation cartographique trop partielle, qui ne prend en compte que le débordement de la Scarpe aval et ne représentent pas les débordements des affluents ni les autres risques inondations Un commentaire de carte nécessaire pour préciser les limites du travail et les précautions dans l interprétation des résultats Suggestion d ajouter à minima les données de l AZI pour la fréquence décennale Proposition de croiser les zones inondées avec l urbanisation future (Râches, Lallaing, Anhiers, Hasnon, Millonfosse) => Validez vous les remarques? Souhaitez vous apporter des précisions à la note rédigée? 15 4.c-Elaboration de la stratégie locale du TRI de Douai Caroline Trouvé, DDTM 16 31/01/2014 8
Calendrier Séance plénière de la CLE : Jeudi 20 février 2014, 17h à 19h à Lewarde Ordre du jour proposé : LA MISE EN ŒUVRE DU SAGE Présentation des budgets 2013 et 2014 Validation des modalités de recrutement du technicien SAGE Avancement des réflexions pour la protection de la ressource en eau souterraine, dans la continuité de l ORQUE Scarpe aval sud Poursuite de l opération Jardin au naturel Journée de sensibilisation : retour sur la Transf eaudu 14 novembre 2013 et perspectives pour une journée 2014 LA REGLEMENTATION ET LE SAGE Validation de la future composition de la Commission Locale de l Eau Validation du calendrier de la révision du SAGE Scarpe aval Elaboration de la stratégie territoriale du Territoire à Risque d Inondation (TRI) de Douai Avis sur dossiers 17 TEMOIGNAGE : En cours de définition Merci de votre participation e.caron@pnr-scarpe-escaut.fr 03.27.19.19.70 18 31/01/2014 9