Ecole Immaculée Conception 18 rue Sibuet 75012 Paris Tèl : 01 43 43 02 21

Ecole Immaculée Conception 18 rue Sibuet 75012 Paris Tèl : 01 43 43 02 21 Madame, Monsieur, Vous avez choisi notre établissement pour inscrire votre enfant à la rentrée prochaine et je vous remercie de la confiance que vous nous accordez. Vous trouverez, ci-joint, une documentation sur notre école. Je vous remercie de rassembler les pièces indiquées ci-dessous pour le dossier d inscription et de les apporter lors de notre entretien. Fiche individuelle élève Fiche individuelle famille Convention de scolarisation Autorisation de prélèvement Engagement financier à nous retourner signé Inscription à la garderie ou l étude et à la demi-pension Photocopie du livret de famille Photocopie des vaccinations Certificat de baptême (non obligatoire) Photocopie du livret de notes de l année en cours et de la précédente (pour les primaires) 1 photo d identité 1 chèque d avance sur scolarité de 200 euros qui sera déduite de la facture annuelle (chèque à l ordre de l OGEC du Bel Air) Cette somme ne sera pas remboursée en cas de désistement, de déménagement ou le choix d une autre école. Au mois de juin : - Le certificat de radiation à demander à la direction de l école fréquentée. - Le dernier bulletin scolaire certifiant le passage dans la classe supérieure. Veuillez croire, Madame, Monsieur, en l expression de mes sincères salutations La directrice, C. ISTOLAINEN

Immaculée Conception Année 2016/2017 Ecole privée mixte sous contrat 18 rue Sibuet - 75012 Paris Tèl : 01 43 43 02 21 Fax : 01 43 43 78 70 RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS ELEVE FICHE ELEVE NOM :.. Prénom : Autres prénoms :..... Sexe :. Date de naissance :... Lieu de naissance :. (préciser le N du département) Nationalité : externe demi-pensionnaire Classe :. Nombre d enfants dans la famille (y compris celui-ci) :. ECOLE PRECEDENTE PRIVEE PUBLIC NOM :.. Adresse :.. CP : Ville : Classe précédente :. PARENTS NOM et prénom du père : Profession : Tèl Dom : Tèl Bureau :.. Tèl Portable :. ************************************************************************* NOM et prénom de la mère : Profession : Tèl Dom : Tèl Bureau :.. Tèl Portable :. ADRESSE DE RESIDENCE DE L ENFANT.. PARTICULARITES : Date et signature : Le,.../.../. SIGNATURES :

Ecole privée de l Immaculée Conception 18 rue Sibuet 75012 Paris Tèl : 01 43 43 02 21 www.ecole-immaculee-conception.org FICHE INDIVIDUELLE FAMILLE Année 2016/2017 RESPONSABLE PRINCIPAL Civilité : Mr Mme Mlle NOM :.. Prénom : Lien de parenté : Père Mère Autre (à préciser) :. Tèl Dom : Tèl Bureau :.. Tèl Portable :.. E-Mail :.. Profession :... Société : Adresse domicile: CP :.. Ville :. Situation familiale : Marié(e) Célibataire Divorcé(e) Veuf(ve) AUTRE RESPONSABLE Civilité : Mr Mme Mlle NOM :.. Prénom : Lien de parenté : Père Mère Autre (à préciser) :. Tèl Dom : Tèl Bureau :.. Tèl Portable :.. E-Mail :.. Profession :... Société : Adresse domicile: CP :.. Ville :. Situation familiale : Marié(e) Célibataire Divorcé(e) Veuf(ve) PAYEUR Nom et prénom : Adresse :... CP :.. Ville :... Tèl Dom : Tèl Bureau :.. Tèl Portable :. E-Mail :. FRERES ET SŒURS Nom, prénom, date de naissance :........ le.. /.. /.. le. /.. /... le. /.. /... le. /. / le. /. /

ETABLISSEMENT SCOLAIRE ECOLE IMMACULEE CONCEPTION Etablissement catholique privé sous contrat d'association/simple CONVENTION DE SCOLARISATION ENTRE : L établissement Immaculée Conception, établissement d enseignement privé catholique sous contrat simple ou d Association, domicilié 18 rue Sibuet 75012 Paris et géré par l OGEC du BEL AIR, Association de Gestion de l établissement susmentionné, représenté par son chef d établissement, Mme Istolainen, Désigné ci-dessous «Ecole Immaculée Conception» ET D une part Monsieur et/ou Madame..., Demeurant. Représentant(s) légal(aux), de l enfant :.., IL EST CONVENU CE QUI SUIT : Article 1 er - Objet D autre part. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l enfant sera scolarisé par l établissement Immaculée Conception sur demande des parents, ainsi que les engagements réciproques des parties en présence. Article 2 - Modalités de la scolarisation Après avoir pris connaissance du projet d établissement et du règlement intérieur*, les parents déclarent y adhérer et mettre tout en œuvre afin de les faire respecter par l'enfant.. Les parents déclarent également avoir pris connaissance du coût de la scolarisation de leur enfant au sein de l'établissement Immaculée Conception et s engagent à en assurer solidairement la charge financière, dans les conditions du règlement financier annexé à la présente convention. 1

En conséquence, les parents et l'établissement conviennent que l enfant.....sera scolarisé en classe de pour l année scolaire 2016-2017, sous réserve d'une décision d'orientation favorable. L'établissement assure également d'autres prestations : - Restauration - Etudes - Garderie Pour marquer leur accord sur la scolarisation de leur enfant, les parents versent un acompte sur la contribution des familles imputable sur la première facture annuelle. En cas de désistement, de déménagement, de mutation ou choix d une autre école - cet acompte ne sera pas remboursé. L inscription ne devient définitive qu après règlement des frais d inscription 200. Article 3 Modalité de paiement Le coût de la scolarisation comprend plusieurs éléments : contribution des familles et prestations (anglais, catéchisme, photos). Le règlement cantine garderie ou étude : Le règlement est à l année, possibilité de modifier la cantine et la garderie ou l étude uniquement au début de chaque trimestre. Article 4 Résiliation du contrat en cours d année scolaire En cas d arrêt de la scolarité en cours d année scolaire, le coût annuel de la scolarisation reste dû au prorata temporis pour la période écoulée. Les causes réelles et sérieuses de départ de l enfant en cours d année sont : - Déménagement, - Tout autre motif légitime accepté expressément par l établissement.. Article 5 Durée du contrat La présente convention est conclue pour une année scolaire et prend effet le 31 août 2016. A Le.. Signature de l'établissement Signature des parents 2

ETABLISSEMENT SCOLAIRE ECOLE IMMACULEE CONCEPTION Etablissement catholique privé sous contrat d'association/simple CONVENTION DE SCOLARISATION ENTRE : L établissement Immaculée Conception, établissement d enseignement privé catholique sous contrat simple ou d Association, domicilié 18 rue Sibuet 75012 Paris et géré par l OGEC du BEL AIR, Association de Gestion de l établissement susmentionné, représenté par son chef d établissement, Mme Istolainen, Désigné ci-dessous «Ecole Immaculée Conception» ET D une part Monsieur et/ou Madame..., Demeurant. Représentant(s) légal(aux), de l enfant :.., D autre part. IL EST CONVENU CE QUI SUIT : Article 1 er - Objet La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l enfant sera scolarisé par l établissement Immaculée Conception sur demande des parents, ainsi que les engagements réciproques des parties en présence. Article 2 - Modalités de la scolarisation Après avoir pris connaissance du projet d établissement et du règlement intérieur*, les parents déclarent y adhérer et mettre tout en œuvre afin de les faire respecter par l'enfant.. Les parents déclarent également avoir pris connaissance du coût de la scolarisation de leur enfant au sein de l'établissement Immaculée Conception 3

et s engagent à en assurer solidairement la charge financière, dans les conditions du règlement financier annexé à la présente convention. En conséquence, les parents et l'établissement conviennent que l enfant.....sera scolarisé en classe de pour l année scolaire 2016-2017, sous réserve d'une décision d'orientation favorable. L'établissement assure également d'autres prestations : - Restauration - Etudes - Garderie Pour marquer leur accord sur la scolarisation de leur enfant, les parents versent un acompte sur la contribution des familles imputable sur la première facture annuelle. En cas de désistement, de déménagement, de mutation ou choix d une autre école - cet acompte ne sera pas remboursé. L inscription ne devient définitive qu après règlement des frais d inscription 200. Article 3 Modalité de paiement Le coût de la scolarisation comprend plusieurs éléments : contribution des familles et prestations (anglais, catéchisme, photos). Le règlement cantine garderie ou étude : Le règlement est à l année, possibilité de modifier la cantine et la garderie ou l étude uniquement au début de chaque trimestre. Article 4 Résiliation du contrat en cours d année scolaire En cas d arrêt de la scolarité en cours d année scolaire, le coût annuel de la scolarisation reste dû au prorata temporis pour la période écoulée. Les causes réelles et sérieuses de départ de l enfant en cours d année sont : - Déménagement, - Tout autre motif légitime accepté expressément par l établissement.. Article 5 Durée du contrat La présente convention est conclue pour une année scolaire et prend effet le 31 août 2016. A Le.. Signature de l'établissement Signature des parents 4

REGLEMENT FINANCIER ANNÉE 2016-2017 ANNNEXE A LA CONVENTION DE SCOLARISATION CONTRIBUTIONS, COTISATIONS ET PRESTATIONS Contributions et cotisations Contribution familiale par élève et par an 1090* Cotisation APEL par famille et par an 35* Contribution des familles La contribution des familles est destinée à financer les investissements immobiliers et d'équipements nécessaires, ainsi que les dépenses liées au caractère propre de l établissement. Cotisation APEL L'association des parents d'élèves a le rôle de représenter les parents. Elle participe à la vie de l'établissement. Restauration Repas : 890 * par an pour 4 jours de présence par semaine 670 * par an pour 3 jours de présence par semaine 445 * par an pour 2 jours de présence par semaine 225 * par an pour 1 jour de présence par semaine Repas occasionnel : 7 par repas La prestation de restauration est facultative. Elle est choisie par les parents. La facturation des repas est annuelle. En cas d absence de 5 jours ouvrés, et sur présentation d un certificat médical, l établissement remboursera les repas non pris. * Tarifs 2015/2016 sous réserve de modifications pour l année scolaire 2016/2017 5

Garderie ou étude Etude et garderie : 510 par an pour 4 jours de présence par semaine 380 par an pour 3 jours de présence par semaine 260 par an pour 2 jours de présence par semaine 130 par an pour 1 jour de présence par semaine 1 garderie ou étude occasionnelle : 5 /jour CALENDRIER 1 ère trimestre Du 29 août 2016 au 16 décembre 2016 2 ème trimestre Du 2 janvier 2017 au 21 avril 2017 3 ème trimestre Du 9 mai 2017 au 1 juillet 2017 REDUCTIONS SUR LA CONTRIBUTION DES FAMILLES Les familles qui inscrivent simultanément plusieurs enfants dans l'établissement bénéficient d'une réduction de : 30 % sur la contribution des familles du 3 ème enfant 40 % sur la contribution des familles du 4 ème enfant et 5 ème enfant et au-delà FRAIS DE DOSSIER Les frais de dossier sont à régler au moment de l'inscription. Celle-ci ne devient définitive qu'après règlement. ACOMPTE D'INSCRIPTION OU DE REINSCRIPTION L'acompte d'inscription ou de réinscription, d'un montant de 200, est appelé lors du deuxième trimestre et encaissé en mars. Il est ensuite imputé sur la facture annuelle. En cas de désistement, cet acompte ne sera pas remboursé. MODE DE REGLEMENT - PRELEVEMENT BANCAIRE Le prélèvement bancaire est le mode de règlement privilégié par l'établissement. Les prélèvements sont effectués les 10 de chaque mois, de octobre à juin. Toute demande de paiement par prélèvement ou changement de compte bancaire doit être signalée avant le 1 er de chaque mois pour être pris en compte le même mois. 6

En cas de rejet de prélèvement, les frais bancaires seront imputés sur le relevé de contributions. En l'absence de prélèvement, le règlement doit parvenir à l'établissement en fonction de votre choix de paiement (mensuel, trimestriel ou annuel) IMPAYES L'établissement intentera toute action jugée nécessaire pour recouvrer les sommes impayées. En outre, en cas d impayés, l'établissement se réserve le droit de ne pas réinscrire l'élève l'année scolaire suivante. 7

A.E.P DU BEL AIR IMPORTANT : Organisme de gestion de l école Document à nous retourner rempli, IMMACULÉE CONCEPTION sans le détacher, accompagné d un RIB 18, rue Sibuet 75012 Paris AUTORISATION DE PRÉLÈVEMENTS Monsieur, Je vous prie de bien vouloir, à dater de la présente et sauf instructions contraires de ma part vous parvenant en temps utile. Débiter mon compte bancaire désigné ci-contre, du montant des sommes dont je serai redevable envers l AEP du Bel Air. Sommes que vous m aurez préalablement notifiées par avis ou relevé adressé directement à domicile. Il est bien entendu que cet Etablissement n aura pas à m adresser d avis d exécution et qu en cas de non exécution, j en serai avisé. Nom et adresse du débiteur : Nom et adresse de l établissement bancaire teneur du compte à débiter : Veuillez agréer, Monsieur, mes salutations distinguées. A le, SIGNATURE DU TITULAIRE DU COMPTE Á DÉBITER : Compte à débiter Etablissement Guichet N compte Clé AUTORISATION DE PRÉLÈVEMENTS J autorise l Etablissement teneur de mon compte à prélever sur ce dernier, si sa situation le permet tous les prélèvements ordonnés par le créancier désigné ci-contre. En cas de litige sur un prélèvement, je pourrai en faire suspendre l exécution par simple demande à l établissement teneur de mon compte. Je réglerai le différend directement avec le créancier. Nom et adresse du débiteur : N national d émetteur : 447922 Nom et adresse du créancier : A.E.P du BEL AIR Organisme de gestion de l école IMMACULÉE CONCEPTION 18, rue Sibuet 75012 Paris Nom et adresse de l établissement bancaire teneur du compte à débiter : Compte à débiter Etablissement Guichet N compte Clé Prière de renvoyer les deux parties de cet imprimé au Créancier, sans les séparer en y joignant obligatoirement un relevé d identité bancaire RIB ou postal RIP DATE : SIGNATURE :

ENGAGEMENT FINANCIER (1) Je soussigné (e) :.. Agissant en qualité de responsable légal de l enfant :.. Reconnais avoir pris connaissance des documents constituant le règlement de l Ecole de l Immaculée Conception, notamment des frais de scolarité et de demi-pension pour l année scolaire 2016-2017 M engage à respecter, et à faire respecter par mon enfant : l ensemble des textes régissant la vie de l établissement, M engage à régler la totalité des sommes dues pour l année scolaire et à respecter les modalités de règlement choisies ci-après : Règlement mensuels par prélèvement bancaire automatique, soit 9 prélèvements d octobre à juin merci de remplir la feuille d autorisation jointe Le choix du mode de règlement par prélèvement automatique vous donne droit à une réduction de 2% sur la totalité des frais de scolarité. Règlement trimestriel par chèque Règlement en une seule fois à la réception de la facture annuelle A Paris, le : /.. / SIGNATURE OBLIGATOIRE DES PARENTS (1) Remplir un formulaire d engagement par enfant Ecole de l Immaculée Conception

Ecole privée de l Immaculée Conception 18 rue Sibuet 75012 Paris INSCRIPTION A LA GARDERIE OU A L ETUDE Nom et Prénom de l enfant : Classe : Je souhaite inscrire mon enfant à : La garderie du soir (pour les maternelles) jusqu à 18h00 L étude de 16h45 à 18h00 OUI NON OUI NON Cocher les jours souhaités : Cocher les jours souhaités : LUNDI LUNDI MARDI MARDI JEUDI JEUDI VENDREDI VENDREDI Date et signature du responsable légal : ************************************************************************* Ecole privée de l Immaculée Conception 18 rue Sibuet 75012 Paris INSCRIPTION A LA DEMI-PENSION Nom et Prénom de l enfant : Classe : Je souhaite inscrire mon enfant à la demi-pension : OUI NON Cocher les jours souhaités : LUNDI MARDI JEUDI VENDREDI Date et signature du responsable légal :

Règlement de l école La vie à l école de l Immaculée Conception a ses exigences. Il est nécessaire que chacun les connaisse et les applique. Ce règlement sera complété par un code de vie propre à chaque classe. Respect : Toutes les personnes de l école, enfants et adultes se respectent. Les enfants vouvoient leurs enseignants. Le comportement est correct dans l école et à l extérieur. Insolences, grossièreté, insultes et violences sont interdites. Les enfants ne circulent dans les couloirs qu avec l autorisation de la directrice ou d une enseignante. Les jeux et les jouets sont interdits dans l école. Tenue vestimentaire : La tenue vestimentaire est décente. Les tatouages, les vernis à ongles sont interdits. Ponctualité : La ponctualité est indispensable. En cas d absence, les parents préviennent l école et confirment par écrit sur le cahier de correspondance. Aucune autorisation n est donnée pour une dérogation aux horaires et aux dates légales de congé. Les parents assument la responsabilité de ces absences. Les parents signent régulièrement les documents transmis dans le cahier de correspondance. Pertes Vols : Il est vivement déconseillé d apporter à l école des objets de valeur. L école décline toute responsabilité en cas de perte, de détérioration ou de vol. Les objets dangereux sont interdits. Pharmacie : Les enfants ne doivent pas avoir de médicaments sur eux. Il est interdit de donner des médicaments aux élèves à l école, sauf P A I (Projet d Accueil Individualisé). Demi-pension et Etude : La demi-pension et l étude sont des services rendus aux familles. En cas de problèmes de comportement et de discipline, l école se réserve le droit d exclure un enfant. En inscrivant votre enfant dans cet établissement, vous adhérez à ce présent règlement ainsi qu aux choix pédagogiques pris par l équipe enseignante.. J accepte les termes de ce règlement Paris, le Signature des parents, Signature de l enfant, Ecole privée de l Immaculée Conception 18, rue Sibuet 75012 PARIS Tél. 01-43-43-02-21