mardi le 5 juillet 2016

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2. LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉPIPHANE. Pâquerette Thériault Manon Dupont. L ordre du jour proposé est le suivant :

Séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Sainte-Monique tenue en la salle de l hôtel de ville, lundi le 9 mars 2015 à 19H00.

Séance ordinaire du 14 février 2012

Madame Joan Morin a motivé son absence Adoption de l ordre du jour. Il est proposé par Carl Marcoux et unanimement résolu

FORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière.

SÉANCE ORDINAIRE DU 3 FÉVRIER 2014

Procès verbal de la session régulière du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le mardi 2 avril 2013 au lieu habituel des sessions.

PROVINCE DE QUÉBEC LA CORPORATION MUNICIPALE DU CANTON LAUNAY

Province de Québec Municipalité de Saint-Pierre-les-Becquets

Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste.

La directrice générale et secrétaire-trésorière est également présente.

PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-BRIGIDE-D IBERVILLE Séance ordinaire du 11 août 2014

Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert

Monsieur Yves Chassé, directeur général secrétaire-trésorier.

PROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD

PROCÈS-VERBAL DU 3 OCTOBRE 2014 SÉANCE ORDINAIRE

Le 4 février Mme Christiane Leblanc, directrice générale et secrétaire trésorière, agit à titre de secrétaire d assemblée.

Séance ordinaire du 13 mars 2012

MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS

LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE STANSTEAD LORS D UNE SÉANCE EXTRAORDINAIRE TENUE LE 17 FÉVRIER 2015

Le 3 décembre Sont aussi présents M. Daniel Chabot, directeur général, M me trésorière, et M me Danielle Caron, greffière.

PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs

Hervé Dubé Sébastien Dubé. Nathalie Pelletier Céline D Auteuil

MUNICIPALITÉ DE SAINT-CHARLES-DE-BELLECHASSE

PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 JUIN 2014 MME MARIE-JOSÉE TOURIGNY A JUSTIFIÉ SON ABSENCE APRÈS LA PRIÈRE D'USAGE LA SESSION EST OUVERTE

ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU 1 ER OCTOBRE LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR

PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE

Sont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée

MUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE

Assistent également à la réunion Madame Line Cormier, directrice des Finances et Monsieur Stéphane Cyr, directeur général et greffier.

Sont aussi présents : Madame Nadia René, trésorière et monsieur Daniel Prince, directeur général et greffier qui prend note des délibérations.

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Les membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation.

Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 février et de la séance extraordinaire du 27 janvier 2014

CANADA QUÉBEC MRC DU GRANIT MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUDGER

Il est résolu unanimement d accepter l ordre du jour avec les modifications suivantes :

ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL. Hôtel de Ville de Dunham

PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. 80 e Séance (ordinaire)

PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la municipalité de Mayo, tenue le 13 avril 2015 à 19h30 à la salle du conseil.

PAROISSE DE SAINT-MALACHIE. Mme Odette Lapointe M. Michel Boileau M. Richard Jacques M. Raymond Aubé

Est absent : Monsieur le conseiller François Gauthier. Est aussi présent : Charles-Guy Beauchamp, directeur général

Procès-verbal de. formant quorum, sous la présidence de son honneur le maire, monsieur Pierre Mireault

Tous formants quorum sous la présidence de Mme Évelyne Charbonneau, mairesse.

Madame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon

Adopté à l unanimité des conseillers

Mesdames, Messieurs: Gilbert Pilote, maire Pauline Lauzon, conseillère Diane Sirard, conseillère Mario Lachaine, conseiller Yvon Forget, conseiller

Compte-rendu de réunion

Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette

MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE. Madame Délisca Lampron absente, absence motivée. Les membres du conseil forment le quorum.

PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN

Absence motivée : Monsieur Jacques Fontaine ORDRE DU JOUR. Consultation publique : Projet de règlement no 1098

OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE

Nicole Blinn, directrice générale est aussi présente PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE

Absents M. Réjean Guay, maire de la municipalité de Rivière-Héva M. Carol Nolet, maire de la municipalité de Belcourt

3- LECTURE ET ADOPTION DU PROCÈS VERBAL

PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN

ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR

Madame Chantal St-Germain, directrice générale, secrétaire-trésorière. ORDRE DU JOUR

Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare. Le maire, monsieur François Desrochers.

Ouverture de la séance La séance est ouverte à 13 h 30. Ordre du jour. Présences :

M. Jérôme Bérubé, conseiller au siège n o 5, est absent.

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANTOINE-DE-TILLY 15 octobre 2012

QUE l ordre du jour suivant soit accepté tel que présenté :

SALAIRES ET ÉCHELLES SALARIALES 2015

Mot de bienvenue de la mairesse Mme. Maryse Beauchesne La mairesse souhaite la bienvenue aux gens présents

Monsieur Monsieur Monsieur Monsieur Fortin Monsieur. mairessee (1.0) CONSEIL (1.1) (1.2) ADOPTION. Il est : APPUYÉ PAR ET RÉSOLU. présenté. 1.

Est aussi présent monsieur Jean-Noël Barriault directeur général. 1- Ouverture Monsieur le maire déclare la séance ouverte, le quorum étant atteint.

Ordre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie. C-1-1 Rapport incendie du 24 avril au 27 mai 2013

La directrice générale/secrétaire-trésorière, Sonia Côté est aussi présente.

Normand Bélanger, directeur général OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE. Monsieur le Maire déclare l assemblée ouverte.

MUNICIPALITÉ DE SAINT-NARCISSE-DE-RIMOUSKI

Était également présente Angèle Germain, directrice générale/secrétaire-trésorière.

Municipalité régionale de comté de Bellechasse Conseil de la M.R.C.

MUNICIPALITÉ DE SAINTE- CATHERINE- DE- HATLEY SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 OCTOBRE 2010

VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTE DE DRUMMOND MUNICIPALITÉ DE LEFEBVRE

Les membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation.

Location de tracteur avec chargeur :

Séance ajournée 28 mai 2013

Mme Christine Brisson MM. Alain Larouche Conseiller. Carole Deschênes Conseillère M. André Veillette Conseiller. M. Régis Deschênes Conseiller

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF

PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION RÉGULIÈRE DU 16 AVRIL 2012

Province de Québec La Municipalité de Sainte-Justine

Monsieur le maire Gilles Potvin procède à l ouverture de la séance par la récitation de la prière d usage.

RÈGLEMENT NUMÉRO

ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 JUIN 2013

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL

Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint-Ambroise-de-Kildare

Journal municipal Sainte-Jeanne-d Arc

Conseil / Council. Personnes ressources / Resource persons. Directeur général / greffier/ trésorier Greffière adjointe Marielle Dupuis Deputy-Clerk

EST ABSENT : le conseiller Gilbert Lacasse

1.- Adoption de l ordre du jour 2.- Adoption des procès-verbaux des 8 mars et 6 avril Adoption des comptes à payer au 31 mars 2010

La secrétaire-trésorière Anne-Marie Ménard est présente. ORDRE DU JOUR

Séance ordinaire du conseil municipal tenue jeudi le 12 juin 2014 à 19h à la salle municipale dudit Conseil, à laquelle étaient présents :

= Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = =======================

Madame Marie-Michelle Pagé. Monsieur Dominic Garneau Monsieur Michel Bernier

Transcription:

mardi le 5 juillet 2016 À la session régulière du Conseil de la Municipalité d Otter Lake, tenue à la date susmentionnée à 19H00, au 15, avenue Palmer (Bureau municipal), et à laquelle sont présent Mairesse Madame KIM CARTIER VILLENEUVE; mesdames les Conseillères JENNIFER VADNEAU, VICKY DUBEAU, NANCY DAGENAIS et Messieurs les Conseillers MAURICE LAFLEUR, IVAN LEBLANC, JACQUE GAUTHIER (Maire suppléant) tous formant quorum sous la présidence du Mairesse. La Directrice générale Madame ANDREA LAFLEUR est aussi présente. Madame la Mairesse souhaite la bienvenue aux personnes présentes, et après avoir constaté qu il y a quorum ouvre la session. 91-07-2016 ET RÉSOLU A L UNANIMITÉ NANCY DAGENAIS Adoption de l ordre du jour avec ajouts à «Divers» 1. Mairesse Mme Kim Cartier-Villeneuve:. 2. Siege #1 M. Maurice Lafleur: 3. Siege #2 Mme Nancy Dagenais: OUI 4. Siege #3 Mme Jennifer Vadneau: OUI 5. Siege #4 Mme Vicky Dubeau: 6. Siege #5 M Ivan Leblanc : OUI 7. Siege #6 M Jacque Gauthier : OUI Directrice Générale Andrea Lafleur : 92-07-2016 IVAN LEBLANC 1

QUE le procès-verbal de la réunion régulière du conseil le 7 juin 2016 soit accepté tel que rédigé. 93-07-2016 JENNIFER VADNEAU QUE les procès-verbaux de les réunions extraordinaire du conseil le 21 juin 2016 soit accepté tel que rédigé. 94-07-2016 ATTENDU QUE : La municipalité va recevoir des argents dans le programme TECQ 2014-2018 pour faire des travaux sur le chemin Picanoc ATTENDU QUE : La municipalité à demander Sable & Gravier Morin et Doug Zacharias de soumissionner sur le prix de gravier (3360 tonnes approx.) ATTENDU QUE : La municipalité à reçu les prix suivant (avant taxes) : Sable & Gravier Morin: Doug Zacharias : ET RÉSOLU À L UNANIMITE 6.55 $ par tonne Aucune soumission JACQUE GAUTHIER ET RÉSOLU QUE : La municipalité d Otter Lake achète le gravier de Sable & Gravier Morin pour le chemin Picanoc. (3.5 Kilomètres approx.) 2

95-07-2016 ATTENDU QUE : La municipalité va recevoir des argents dans le programme TECQ 2014-2018 pour faire du travail sur le chemin Picanoc ATTENDU QUE : La municipalité à choisis quatre personnes pour faire le transport: Herbie Zacharias 1 camion Max. $2400.00 avant taxe Larry Kluke 1 camion Max. $2400.00 avant taxe Morin Sable & Gravier 1 camion Max. $2400.00 avant taxe Doug Zacharias Camionnage 2 camion Max. $4800.00 avant taxe ET RÉSOLU À L UNANIMITE JACQUE GAUTHIER ET RÉSOLU QUE : La municipalité d Otter Lake autorise un montant de 12,000.00 $ avant taxe pour le transport du gravier requis pour les travaux sur le chemin Picanoc. (Les fournisseurs seront payés selon le tableau établi par le Ministère de Transport Québec) WHEREAS: The Municipality will be receiving monies in the 2014-2018 TECQ program to complete work on Picanoc Road Divers / Mairesse Mme Kim Cartier Villeneuve: Siege #1 M Maurice Lafleur: Siège #2 Mme Nancy Dagenais: Consultation publique 408 Tessier Siège #3 Mme Jennifer Vadneau : Dons a l Association Soccer Pontiac Siège #4 Mme Vicky Dubeau: 3

Siège #5 M Ivan Leblanc: Commander des signes pour ch Beaudoin Siège #6 M Jacque Gauthier: Taches de l étudiant d été 96-07-2016 NANCY DAGENAIS QUE la municipalité d Otter Lake donne un don de 50,00 $ à l Association Pontiac de Soccer pour aider à payer pour les cadeaux de fin de saison. Information aux membres du Conseil Rapport du maire VTT et la piste PPJ Une étude se fait Session d information concernant aspects légaux Service d Incendie Ouverture official de la nouvelle addition de bâtiment a l MRC nommer Elsie Gibbons Rapport de l inspecteur en bâtiment Rapport du chef pompier Rapport du contremaitre de route Rapport Parc Leslie Correspondance 1. Carmen Larouche Cheval 2. Travis Narlock Merci 3. Blue Heron Landscaping Terrain de balle 4

97-07-2016 NANCY DAGENAIS Que les comptes soient payés CERTIFICATS DES FONDS DISPONIBLES POUR LES COMPTES : Je soussigné, Andrea Lafleur, directrice générale, certifie par les présentes, qu il y a des fonds disponibles pour les fins pour lesquelles les dépenses au total de 200,596.36 $ ont été projetées. Signé à Otter Lake, Québec Ce 5ieme jour de juillet 2016. Andrea Lafleur, Directrice générale Comptes à payer: 200,596.36 $ Factures prépayées: $ Salaires élus et employés: 34,741.43 $ Totale : 235,337.79 $ Période de questions 30 minutes 98-07-2016 JACQUE GAUTHIER 5

QUE la réunion soit levée a 19H37. KIM CARTIER VILLENEUVE, Mairesse ANDREA LAFLEUR, Directrice générale 6