RAPPORT PRESENTE AU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE SUR L'ETAT DE LA COLLECTIVITE, L'ETABLISSEMENT, LE SERVICE, LE GROUPE DE SERVICES AU 31 DECEMBRE 2007

RAPPORT PRESENTE AU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE SUR L'ETAT DE LA COLLECTIVITE, L'ETABLISSEMENT, LE SERVICE, LE GROUPE DE SERVICES AU 31 DECEMBRE 2007 Version 1.01 Afin de préserver la structure de ce module de saisie, n'utiliser en aucun cas la fonction 'Couper'. Utilisez à la place la fonction 'Copier' La colonne récapitulative sur les contrôles de cohérence n'a de signification que si tous les indicateurs sont saisis I - EFFECTIFS 1.1 - Fonctionnaires IND 1.1.1 Nombre de fonctionnaires occupant un emploi permanent rémunéré au 31/12/2007 Ok IND 1.1.2 Nombre de fonctionnaires occupant un emploi permanent à temps complet au 31/12/2007 par sexe, cadre d'emplois et selon la quotité de temps de travail Ok IND 1.1.3 Nombre de fonctionnaires bénéficiaires d'un temps partiel de droit ou d'une C.P.A. Ok 1.2 - Non-titulaires IND 1.2.1 IND 1.2.2 Effectifs des agents non-titulaires occupant un emploi permanent rémunérés au 31/12/2007 par référence aux cadres d'emplois et au type de recrutement Nombre d'agents non-titulaires au 31/12/2007 occupant un emploi permanent à temps complet par sexe, cadre d'emplois et selon la quotité de temps de travail Ok IND 1.2.3 Nombre d'agents non-titulaires bénéficiaires d'un temps partiel de droit ou d'une C.P.A. Ok 1.3 - Autres personnels IND 1.3.1 Autres personnels non titulaires sur emploi non permanent Ok 1.4 - Agents selon les positions statutaires particulières IND 1.4.1 IND 1.4.2 IND 1.4.3 IND 1.4.4 Nombre d'agents originaires de la collectivité Nombre d'agents originaires d'une autre structure Nombre d'agents originaires d'une autre structure mis à disposition Fonctionnaires pris en charge par le CDG ou le CNFPT (articles 53 et 97) 1.5 - Mouvements de personnel IND 1.5.1 Départs dans l'année 2007 IND 1.5.2 Arrivées de fonctionnaires dans l'année 2007 Ok IND 1.5.3 Arrivées de non-titulaires sur emploi permanent dans l'année 2007 IND 1.5.4 IND 1.5.5 IND 1.5.6 Titularisations au cours de l'année 2007 Avancements, promotions dans l'année 2007 Avancements de grade dans l'année 2007 par filière et catégorie hiérarchique IND 1.6.1.L IND 1.6.2.L IND 1.6.3.L IND 1.6.4.L 1.6 - Travailleurs handicapés Nombre d'agents handicapés par catégorie hiérarchique, statut et sexe, rémunérés au 31/12/2007 (Collectivités de plus de 20 agents) Recrutement d'agents handicapés par catégorie hiérarchique, statut et tranche d'âge (Collectivités de plus de 20 agents) Respect des obligations d'emploi et passation de marchés Montants des dépenses mentionnées au II, III, IV de l'article 6 du décret n 2006-501 du 3 mai 2006 1.7 - Nationalité Ok Ok IND 1.7.1 Nationalité Erreur IND 2.1.1 Absences au travail II - TEMPS DE TRAVAIL Répartition des journées d'absence par motif (hors formation, journées de grève et absences syndicales) Temps de travail IND 2.2.1 IND 2.2.2 IND 2.2.3 IND 2.2.4 Nombre de jours travaillés dans l'année 2007 Modalité d'organisation du temps de travail Compte épargne-temps Congés bonifiés IND 2.3.L Informations relatives au temps partiel prévu par l'article 60 de la loi n 84-53 du 26 janvie r 1984 Ok BS2007 Sommaire

RAPPORT PRESENTE AU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE SUR L'ETAT DE LA COLLECTIVITE, L'ETABLISSEMENT, LE SERVICE, LE GROUPE DE SERVICES AU 31 DECEMBRE 2007 Version 1.01 Afin de préserver la structure de ce module de saisie, n'utiliser en aucun cas la fonction 'Couper'. Utilisez à la place la fonction 'Copier' La colonne récapitulative sur les contrôles de cohérence n'a de signification que si tous les indicateurs sont saisis IND 3.1.1 et 3.2.1 IND 3.3.1 Rémunérations III et IV - REMUNERATIONS Rémunérations des fonctionnaires et des agents non-titulaires occupant un emploi permanent Rémunérations des agents sur emplois non permanents présents au cours de l'année 2007 Ok IND 3.4.L Rémunérations des agents sur emplois permanents par cadre d'emplois et filière Erreur IND 3.5.L Budget de fonctionnement de la collectivité et dépenses de personnel Ok IND 3.6 Nombre d'heures supplémentaires réalisées et rémunérées en 2007 par filière et cadre d'emplois IND 4.1.1 IND 4.2.1 IND 4.2.2 Logements de fonction Cotisations à l'unedic uniquement pour les non-titulaires Allocations chômage versées directement aux bénéficiaires V - CONDITIONS DE TRAVAIL - HYGIENE ET SECURITE IND 5.1.1 IND 5.1.2 IND 5.1.3 IND 5.1.4 IND 5.2.1 Exposition aux risques professionnels Documents relatifs à la prévention Agents affectés à la prévention Autres actions liées à la prévention dans l'année 2007 Nombre d'accidents du travail et de maladie professionnelles survenus dans l'année 2007 par cadre d'emplois IND 5.2.2 Inaptitudes au cours de l'année 2007 VI - FORMATION IND 6.1.1 Journées de formation suivies par les agents titulaires, stagiaires et non-titulaires sur un emploi permanent au cours de l'année 2007 IND 6.1.2 Journées de formation suivies par les autres agents au cours de l'année 2007 IND 6.1.3 IND 6.1.4 IND 6.1.5 IND 6.1.6 Nombre d'agents occupant un emploi permanent partis en formation dans l'année 2007 Nombre d'agents occupant un emploi permanent ayant participé à au moins une action de formation dans l'année 2007 Nombre d'actions de formation dans l'année 2007 Formation et validation de l'expérience en 2007 Ok IND 6.2.1 IND 7.1.1 IND 7.1.2 IND 8.1.1 IND 8.1.2 IND 8.1.3 IND 8.2.1 IND 8.2.2 IND 8.2.3 Coûts de formation VII - CONCOURS ET EXAMENS PROFESSIONNELS Reconnaissance de l'exprérience professionnelles Concours et examens professionnels Réunions statutaires Droits syndicaux Conflits du travail : Grèves VIII - DROITS SOCIAUX Oeuvres sociales à destination du personnel ou de leurs familles Prestations servies directement par la collectivité par nature de la prestation Participation aux mutuelles IX - DIVERS Ok IND 9.1.L Répartition des effectifs par âge et sexe Ok Graphiques PREMIERE SYNTHESE DES RESULTATS - RESTITUTIONS BS2007 Sommaire

Informations complémentaires pour l'exploitation statistique du rapport Identification de la collectivité territoriale Nom de la collectivité territoriale 00000000000000 Département Ville ### Code postal ### Numéro SIRET (saisie obligatoire) Contrôle saisie SIRET Type de la collectivité Ok 06 - Commune Erreur Affiliation / Rattachement La collectivité est-elle affiliée au CDG? La collectivité est-elle rattachée au CTP du CDG? Non Non Précisions concernant les communes Nombre d'habitants Précisions concernant les OPHLM et les ODHLM Nombre de logements gérés Précisions concernant les établissements publics Strate démographique Moins de 20 000 habitants Coordonnées de la personne ayant rempli le document Nom Prénom Fonction Numéro de téléphone Fax Email Horaires de présence Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Matin Matin Matin Matin Matin Matin Après-midi Après-midi Après-midi Après-midi Après-midi Après-midi BS2007 Page de garde

1.1.1 - Effectifs des titulaires occupant un emploi permanent rémunérés au 31/12/2007 L indicateur 1.1.1. recense les effectifs en nombre de personnes physiques (1 personne = 1 unité). Les cellules grisées (pré remplies par un zéro) font l objet de calculs automatiques. Quels sont les agents à recenser? * les fonctionnaires - titulaires - stagiaires, ceux-ci font l objet d une ligne spécifique dans chaque cadre d emplois. * occupant un emploi permanent Ne doivent pas être comptabilisés les fonctionnaires détachés sur un emploi de cabinet qui n est pas un emploi permanent au sens de la loi du 26 janvier 1984. Ils seront recensés à l indicateur 1.3.1 «Autres personnels». * rémunérés à la date du 31 décembre 2007 : - les fonctionnaires en activité dans votre collectivité ; - les fonctionnaires qui, n'exerçant pas leurs fonctions dans votre collectivité, sont mis à la disposition d'autres structures ; - les fonctionnaires qui, détachés d'autres structures, sont en position d'activité dans votre collectivité ; - pour le CNFPT et les Centres de Gestion uniquement, les fonctionnaires dont ils assument la prise en charge (suite à une suppression d'emploi, une fin de détachement sur emploi fonctionnel de direction...). Ne doivent pas être comptabilisés : - les fonctionnaires qui, n'étant pas en position d'activité, ne sont pas rémunérés à la date du 31 décembre 2007 (y compris les agents en disponibilité d'office après maladie) ; - les fonctionnaires qui, appartenant à d'autres structures, sont mis à la disposition de votre collectivité, mais ne sont pas rémunérés par votre collectivité et seront recensés dans leur collectivité d origine ; - les fonctionnaires placés en CFA qui ne sont pas en activité et ne perçoivent qu un revenu de remplacement ; - les fonctionnaires originaires de votre collectivité pris en charge par le CNFPT ou par un Centre de gestion (suite à une suppression d'emploi, une fin de détachement sur emploi fonctionnel de direction...) qui doivent être recensés par l organisme qui les a pris en charge et qui les rémunère; - les fonctionnaires partis ou placés dans une position autre que l activité qui ont perçu en décembre un rappel de traitement Comment sont-ils recensés? * par filière, cadre d'emplois, et grade ou emploi fonctionnel - les fonctionnaires occupant un emploi fonctionnel de direction doivent être recensés uniquement au titre de l'emploi fonctionnel qu'ils occupent (1ères lignes des filières administrative et technique). Ne pas les comptabiliser dans leur grade d origine. - les stagiaires nommés par détachement (notamment suite à concours, promotion interne ou reclassement pour inaptitude physique), qui avaient auparavant la qualité de titulaires dans votre collectivité, doivent être recensés uniquement en qualité de stagiaires, et donc ne pas être comptés au titre de leur grade ou cadre d'emplois d'origine. - les titulaires originaires d'autres collectivités ou structures, détachés dans la collectivité, doivent être recensés dans les grades et cadres d'emplois, correspondant à l'emploi dans lequel ils ont été nommés. - les fonctionnaires titulaires d'emplois spécifiques sont à recenser à la ligne "AUTRES CAS hors filière" en fin de tableau. * selon les caractéristiques de leur emploi (temps complet ou non complet) - colonne 1.1.1(1) : effectif des fonctionnaires occupant un emploi à temps complet, qu ils exercent à temps plein ou à temps partiel (ces derniers font l objet d un recensement détaillé à l indicateur 1.1.2.) ; - colonnes 1.1.1(2), 1.1.1(3), 1.1.1(4) : effectif des fonctionnaires titulaires et stagiaires occupant un emploi à temps NON complet (réf. : loi du 26 janvier 1984 - articles 104 à 108) dénombrés en fonction de la durée hebdomadaire de service rémunérée. Attention : BS2007 Fiche 1.1.1

- ne pas confondre "temps non complet" qui est une caractéristique de l'emploi (exprimée en 35èmes) et "temps partiel" qui est une modalité d'exercice (exprimée en pourcentage de temps plein) pour un agent occupant un emploi à temps complet. BS2007 Fiche 1.1.1

- s'agissant des cadres d'emplois de l'enseignement artistique qui relèvent d'obligations de service particulières, les différentes tranches de durées hebdomadaires de service à temps non complet sont les suivantes : Colonne 1.1.1(2) Colonne 1.1.1(3) Colonne 1.1.1(4) Professeurs moins de 8h 8h à moins 12h ou plus de 12h Assistants et assistants moins de 10h 10h à moins 15h ou plus spécialisés de 15h * puis par sexe Les effectifs recensés dans les colonnes 1.1.1(1) à 1.1.1(4) doivent être à nouveau recensés dans les colonnes 1.1.1(5) «Hommes» et 1.1.1(6) «Femmes». Les deux colonnes de total doivent donc être identiques. BS2007 Fiche 1.1.1

1.1.1 - Nombre de fonctionnaires occupant un emploi permanent rémunéré au 31/12/2007 Grades Champ : le tableau qui suit concerne les agents titulaires et stagiaires occupant un emploi permanent Temps complet Moins de 17h30 Temps non complet Par quotité 17h30 à moins de 28h00 28h00 ou plus Tous emplois Total tous Hommes Femmes Total emplois 1.1.1 (1) 1.1.1 (2) 1.1.1 (3) 1.1.1 (4) (2) à (4) (1) à (4) 1.1.1 (5) 1.1.1 (6) (5) à (6) Total Contrôle (1) à (4) = (5) à (6) Emplois fonctionnels Administratifs Directeur général des services ou directeur 0 0 0 Ok 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Administrateurs Attachés Directeur général adjoint des services ou directeur adjoint Administrateur hors classe 0 0 0 Ok Administrateur 0 0 0 Ok Administrateur stagiaire 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Directeur territorial 0 0 0 Ok Attaché principal 0 0 0 Ok Attaché 17 0 17 5 12 17 Ok Attaché stagiaire 1 0 1 1 1 Ok Total 18 0 0 0 0 18 6 12 18 Secrétaires de mairie Secrétaire de mairie 35 28 26 10 64 99 6 93 99 Ok Total 35 28 26 10 64 99 6 93 99 Rédacteurs Rédacteur-chef 3 1 1 1 3 6 6 6 Ok Rédacteur principal 2 0 2 2 2 Ok Rédacteur 8 1 1 9 3 6 9 Ok Rédacteur stagiaire 1 0 1 1 1 Ok Total 14 1 2 1 4 18 3 15 18 Adjoints administratifs Adjoint administratif principal de 1ère classe 17 6 5 3 14 31 1 30 31 Ok Adjoint administratif principal de 2ème classe 10 4 4 3 11 21 1 20 21 Ok Adjoint administratif de 1ère classe 29 8 21 2 31 60 4 56 60 Ok Adjoint administratif de 1ère classe stagiaire 0 0 0 Ok Adjoint administratif de 2ème classe 25 5 17 11 33 58 3 55 58 Ok Adjoint administratif de 2ème classe stagiaire 1 2 1 3 4 4 4 Ok Total 82 25 48 19 92 174 9 165 174 Total Filière Administrative 149 54 76 30 160 309 24 285 309 Emplois fonctionnels Techniques Directeur général des services techniques 0 0 0 Ok Directeur des services techniques 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Ingénieurs Ingénieur en chef de classe exceptionnelle 0 0 0 Ok Ingénieur en chef de classe normale 0 0 0 Ok Ingénieur en chef stagiaire 0 0 0 Ok Ingénieur principal 1 0 1 1 1 Ok Ingénieur 4 0 4 3 1 4 Ok Ingénieur stagiaire 0 0 0 Ok Total 5 0 0 0 0 5 4 1 5 Techniciens supérieurs Technicien supérieur chef 0 0 0 Ok Technicien supérieur principal 0 0 0 Ok Technicien supérieur 2 0 2 1 1 2 Ok Technicien supérieur stagiaire 0 0 0 Ok Total 2 0 0 0 0 2 1 1 2 Contrôleurs de travaux Contrôleur de travaux en chef 0 0 0 Ok Contrôleur de travaux principal 1 0 1 1 1 Ok Contrôleur de travaux 4 0 4 4 4 Ok Contrôleur de travaux stagiaire 0 0 0 Ok Total 5 0 0 0 0 5 5 0 5 BS2007 IND 1.1.1

1.1.1 - Nombre de fonctionnaires occupant un emploi permanent rémunéré au 31/12/2007 Grades Champ : le tableau qui suit concerne les agents titulaires et stagiaires occupant un emploi permanent Temps complet Moins de 17h30 Temps non complet Par quotité 17h30 à moins de 28h00 28h00 ou plus Tous emplois Total tous Hommes Femmes Total emplois 1.1.1 (1) 1.1.1 (2) 1.1.1 (3) 1.1.1 (4) (2) à (4) (1) à (4) 1.1.1 (5) 1.1.1 (6) (5) à (6) Total Contrôle (1) à (4) = (5) à (6) Agents de maîtrise Agent de maîtrise principal 9 0 9 9 9 Ok Agent de maîtrise 8 0 8 8 8 Ok Agent de maîtrise stagiaire 2 0 2 1 1 2 Ok Total 19 0 0 0 0 19 18 1 19 Adjoints techniques Adjoint technique principal de 1ère classe 19 1 1 2 21 18 3 21 Ok Adjoint technique principal de 2ème classe 40 4 3 3 10 50 42 8 50 Ok Adjoint technique de 1ère classe 26 1 1 2 28 28 28 Ok Adjoint technique de 1ère classe stagiaire 1 0 1 1 1 Ok Adjoint technique de 2ème classe 305 47 110 64 221 526 281 245 526 Ok Adjoint technique de 2ème classe stagiaire 3 2 4 6 9 4 5 9 Ok Total 394 54 119 68 241 635 373 262 635 Adjoints techniques des établissements d'enseignement Adjoint technique d'étab. d'ens. principal de 1ère classe Adjoint technique d'étab. d'ens. principal de 2ème classe Adjoint technique d'étab. d'ens. principal de 2ème classe stagiaire 0 0 0 Ok 0 0 0 Ok 0 0 0 Ok Adjoint technique d'étab. d'ens. de 1ère classe 0 0 0 Ok Adjoint technique d'étab. d'ens. de 1ère classe stagiaire 0 0 0 Ok Adjoint technique d'étab. d'ens. de 2ème classe 0 0 0 Ok Adjoint technique d'étab. d'ens. de 2ème classe stagiaire 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Total Filière Technique 425 54 119 68 241 666 401 265 666 Conservateurs du patrimoine Conservateur du patrimoine en chef 0 0 0 Ok Conservateur du patrimoine de 1ère classe 0 0 0 Ok Conservateur du patrimoine de 2ème classe 0 0 0 Ok Conservateur du patrimoine stagiaire 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Conservateurs des bibliothèques Conservateur des bibliothèques en chef 0 0 0 Ok Conservateur des bibliothèques de 1ère classe 0 0 0 Ok Conservateur des bibliothèques de 2ème classe 0 0 0 Ok Conservateur des bibliothèques stagiaire 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Attachés de conservation du patrimoine Attaché de conservation du patrimoine 1 0 1 1 1 Ok Attaché de conservation du patrimoine stagiaire 0 0 0 Ok Total 1 0 0 0 0 1 0 1 1 Bibliothécaires Bibliothécaire 0 0 0 Ok Bibliothécaire stagiaire 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Directeurs d'établissements d'enseignement artistique Directeur d'établissement d'enseignement artistique de 1ère catégorie Directeur d'établissement d'enseignement artistique de 2ème catégorie Directeur d'établissement d'enseignement artistique stagiaire 0 0 0 Ok 0 0 0 Ok 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Professeurs d'enseignement artistique Professeur d'enseignement artistique hors classe 0 0 0 Ok Professeur d'enseignement artistique classe normale 0 0 0 Ok Professeur d'enseignement artistique stagiaire 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 BS2007 IND 1.1.1

1.1.1 - Nombre de fonctionnaires occupant un emploi permanent rémunéré au 31/12/2007 Grades Champ : le tableau qui suit concerne les agents titulaires et stagiaires occupant un emploi permanent Temps complet Moins de 17h30 Temps non complet Par quotité 17h30 à moins de 28h00 28h00 ou plus Tous emplois Total tous Hommes Femmes Total emplois 1.1.1 (1) 1.1.1 (2) 1.1.1 (3) 1.1.1 (4) (2) à (4) (1) à (4) 1.1.1 (5) 1.1.1 (6) (5) à (6) Total Contrôle (1) à (4) = (5) à (6) Assistants qualifiés de conservation du patrimoine et des bibliothèque Assistant qualifié de conservation hors classe 0 0 0 Ok Assistant qualifié de conservation de 1ère classe 0 0 0 Ok Assistant qualifié de conservation de 2ème classe 0 0 0 Ok Assistant qualifié de conservation stagiaire 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Assistants spécialisés d'enseignement artistique Assistant spécialisé d'enseignement artistique 0 0 0 Ok Assistant spécialisé d'enseignement artistique stagiaire 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèque Assistant de conservation hors classe 0 0 0 Ok Assistant de conservation de 1ère classe 0 0 0 Ok Assistant de conservation de 2ème classe 3 0 3 1 2 3 Ok Assistant de conservation stagiaire 1 0 1 1 1 Ok Total 4 0 0 0 0 4 1 3 4 Assistants d'enseignement artistique Assistant d'enseignement artistique 0 0 0 Ok Assistant d'enseignement artistique stagiaire 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Adjoints du patrimoine Adjoint du patrimoine principal de 1ère classe 0 0 0 Ok Adjoint du patrimoine principal de 2ème classe 0 0 0 Ok Adjoint du patrimoine de 1ère classe 0 0 0 Ok Adjoint du patrimoine de 1ère classe stagiare 0 0 0 Ok Adjoint du patrimoine de 2ème classe 3 2 1 3 6 6 6 Ok Adjoint du patrimoine de 2ème classe stagiaire 2 0 2 1 1 2 Ok Total 5 2 1 0 3 8 1 7 8 Total Filière Culturelle 10 2 1 0 3 13 2 11 13 Conseillers des APS Conseiller principal de 1ère classe 0 0 0 Ok Conseiller principal de 2ème classe 0 0 0 Ok Conseiller 0 0 0 Ok Conseiller stagiaire 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Educateurs des APS Educateur hors classe 0 0 0 Ok Educateur de 1ère classe 0 0 0 Ok Educateur de 2ème classe 0 0 0 Ok Educateur stagiaire 1 0 1 1 1 Ok Total 1 0 0 0 0 1 1 0 1 Opérateurs des APS Opérateur principal 0 0 0 Ok Opérateur qualifié 0 0 0 Ok Opérateur 0 0 0 Ok Opérateur stagiaire 0 0 0 Ok Aide opérateur 1 0 1 1 1 Ok Total 1 0 0 0 0 1 1 0 1 Total Filière Sportive 2 0 0 0 0 2 2 0 2 Conseillers socio-éducatifs Conseiller socio-éducatif 0 0 0 Ok Conseiller socio-éducatif stagiaire 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Assistants socio-éducatifs Assistant socio-éducatif principal 1 0 1 1 1 Ok Assistant socio-éducatif 0 0 0 Ok BS2007 IND 1.1.1

1.1.1 - Nombre de fonctionnaires occupant un emploi permanent rémunéré au 31/12/2007 Grades Champ : le tableau qui suit concerne les agents titulaires et stagiaires occupant un emploi permanent Temps complet Moins de 17h30 Temps non complet Par quotité 17h30 à moins de 28h00 28h00 ou plus Tous emplois Total tous Hommes Femmes Total emplois 1.1.1 (1) 1.1.1 (2) 1.1.1 (3) 1.1.1 (4) (2) à (4) (1) à (4) 1.1.1 (5) 1.1.1 (6) (5) à (6) Total Contrôle (1) à (4) = (5) à (6) Assistant socio-éducatif stagiaire 0 0 0 Ok Total 1 0 0 0 0 1 0 1 1 Educateurs de jeunes enfants Educateur-chef de jeunes enfants 0 0 0 Ok Educateur principal de jeunes enfants 0 0 0 Ok Educateur de jeunes enfants 0 0 0 Ok Educateur de jeunes enfants stagiaire 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Moniteurs-éducateurs ASEM Moniteur-éducateur 0 0 0 Ok Moniteur-éducateur stagiaire 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Agent spécialisé principal de 1ère classe des écoles maternelles Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles maternelles Agent spécialisé de 1ère classe des écoles maternelles Agent spécialisé de 1ère classe des écoles maternelles stagiaire 6 1 2 3 9 9 9 Ok 2 3 1 4 6 6 6 Ok 16 8 10 18 34 34 34 Ok 0 0 0 Ok Total 24 0 12 13 25 49 0 49 49 Agents sociaux Agent social principal de 1ère classe 0 0 0 Ok Agent social principal de 2ème classe 1 1 1 1 1 Ok Agent social de 1ère classe 0 0 0 Ok Agent social de 1ère classe stagiaire 0 0 0 Ok Agent social de 2ème classe 0 0 0 Ok Agent social de 2ème classe stagiaire 0 0 0 Ok Total 0 0 1 0 1 1 0 1 1 Total Filière Sociale 25 0 13 13 26 51 0 51 51 Médecins Médecin hors classe 0 0 0 Ok Médecin de 1ère classe 0 0 0 Ok Médecin de 2ème classe 0 0 0 Ok Médecin stagiaire 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Psychologues Psychologue hors classe 0 0 0 Ok Psychologue de classe normale 0 0 0 Ok Psychologue stagiaire 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Sages-femmes Sage-femme de classe exceptionnelle 0 0 0 Ok Sage-femme de classe supérieure 0 0 0 Ok Sage-femme de classe normale 0 0 0 Ok Sage-femme stagiaire 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Puéricultrices cadres de santé Puéricultrice cadre supérieur de santé 0 0 0 Ok Puéricultrice cadre de santé 0 0 0 Ok Puéricultrice cadre de santé stagiaire 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Puéricultrices Puéricultrice de classe supérieure 0 0 0 Ok Puéricultrice de classe normale 0 0 0 Ok Puéricultrice stagiaire 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Cadres de santé infirmiers, rééducateurs et assistants médico-techniques BS2007 IND 1.1.1

1.1.1 - Nombre de fonctionnaires occupant un emploi permanent rémunéré au 31/12/2007 Grades Champ : le tableau qui suit concerne les agents titulaires et stagiaires occupant un emploi permanent Temps complet Moins de 17h30 Temps non complet Par quotité 17h30 à moins de 28h00 28h00 ou plus Tous emplois Total tous Hommes Femmes Total emplois 1.1.1 (1) 1.1.1 (2) 1.1.1 (3) 1.1.1 (4) (2) à (4) (1) à (4) 1.1.1 (5) 1.1.1 (6) (5) à (6) Total Contrôle (1) à (4) = (5) à (6) Cadre de santé 1 0 1 1 1 Ok Cadre de santé stagiaire 0 0 0 Ok Total 1 0 0 0 0 1 0 1 1 Infirmiers Infirmier de classe supérieure 1 0 1 1 1 Ok Infirmier de classe normale 1 1 1 2 2 2 Ok Infirmier stagiaire 0 0 0 Ok Total 2 0 1 0 1 3 1 2 3 Rééducateurs Rééducateur de classe supérieure 0 0 0 Ok Rééducateur de classe normale 0 0 0 Ok Rééducateur stagiaire 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Auxiliaires de puériculture Auxiliaire de puériculture principal de 1ère classe 0 0 0 Ok Auxiliaire de puériculture principal de 2ème classe 0 0 0 Ok Auxiliaire de puériculture de 1ère classe 1 0 1 1 1 Ok Auxiliaire de puériculture de 1ère classe stagiaire 0 0 0 Ok Total 1 0 0 0 0 1 0 1 1 Auxiliaires de soins Auxiliaire de soins principal de 1ère classe 3 0 3 3 3 Ok Auxiliaire de soins principal de 2ème classe 5 1 1 6 6 6 Ok Auxiliaire de soins de 1ère classe 16 0 16 2 14 16 Ok Auxiliaire de soins de 1ère classe stagiaire 2 0 2 2 2 Ok Total 26 0 0 1 1 27 2 25 27 Total Filière Médico-sociale 30 0 1 1 2 32 3 29 32 Biologistes-vétérinaires-pharmaciens Biologiste, vétérinaire et pharmacien de classe exceptionnelle 0 0 0 Ok Biologiste, vétérinaire et pharmacien hors classe 0 0 0 Ok Biologiste, vétérinaire et pharmacien de 1ère classe 0 0 0 Ok Biologiste, vétérinaire et pharmacien de 2ème classe 0 0 0 Ok Biologiste, vétérinaire et pharmacien stagiaire 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Assistants médico-techniques Assistant médico-technique de classe supérieure 0 0 0 Ok Assistant médico-technique de classe normale 1 0 1 1 1 Ok Assistant médico-technique stagiaire 0 0 0 Ok Total 1 0 0 0 0 1 1 0 1 Total Filière Médico-technique 1 0 0 0 0 1 1 0 1 Directeurs de police municipale Directeur de police municipale 0 0 0 Ok Directeur de police municipale stagiaire 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Chefs de service de police municipale Chef de service de police municipale de classe exceptionnelle Chef de service de police municipale de classe supérieure Chef de service de police municipale de classe normale 0 0 0 Ok 0 0 0 Ok 0 0 0 Ok Chef de service de police municipale stagiaire 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Agents de police municipale Chef de police municipale 0 0 0 Ok Brigadier-chef principal 0 0 0 Ok Brigadier 0 0 0 Ok Gardien 0 0 0 Ok BS2007 IND 1.1.1

1.1.1 - Nombre de fonctionnaires occupant un emploi permanent rémunéré au 31/12/2007 Grades Champ : le tableau qui suit concerne les agents titulaires et stagiaires occupant un emploi permanent Temps complet Moins de 17h30 Temps non complet Par quotité 17h30 à moins de 28h00 28h00 ou plus Tous emplois Total tous Hommes Femmes Total emplois 1.1.1 (1) 1.1.1 (2) 1.1.1 (3) 1.1.1 (4) (2) à (4) (1) à (4) 1.1.1 (5) 1.1.1 (6) (5) à (6) Total Contrôle (1) à (4) = (5) à (6) Gardien stagiaire 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Gardes-champêtres Garde-champêtre chef principal 0 0 0 Ok Garde-champêtre chef 0 0 0 Ok Garde-champêtre principal 0 0 0 Ok Garde-champêtre stagiaire 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Total Filière Police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Capitaines, commandants, lieutenants-colonels, colonels Colonel 0 0 0 Ok Lieutenant-colonel 0 0 0 Ok Commandant 0 0 0 Ok Capitaine 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Médecins, pharmaciens Médecin et pharmacien de classe exceptionnelle 0 0 0 Ok Médecin et pharmacien hors classe 0 0 0 Ok Médecin et pharmacien de 1ère classe 0 0 0 Ok Médecin et pharmacien de 2ème classe 0 0 0 Ok Médecin et pharmacien stagiaire 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Lieutenants, majors Lieutenant 0 0 0 Ok Lieutenant stagiaire 0 0 0 Ok Major 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Infirmiers d'encadrement de sapeurs pompiers professionnels Infirmiers d'encadrement de sapeurs pompiers professionnels Infirmiers d'encadrement de sapeurs pompiers professionnels stagiaire 0 0 0 Ok 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels Infirmier-chef 0 0 0 Ok Infirmier principal 0 0 0 Ok Infirmier 0 0 0 Ok Infirmier stagiaire 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Sapeurs-pompiers professionnels non officiers Adjudant 0 0 0 Ok Sergent 0 0 0 Ok Caporal 0 0 0 Ok Sapeur 0 0 0 Ok Sapeur stagiaire 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Total Filière Incendie et secours 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Animateurs Animateur-chef 0 0 0 Ok Animateur principal 0 0 0 Ok Animateur 0 0 0 Ok Animateur stagiaire 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Adjoints d'animation Adjoint d'animation principal de 1ère classe 1 0 1 1 1 Ok Adjoint d'animation principal de 2ème classe 0 0 0 Ok Adjoint d'animation de 1ère classe 2 0 2 2 2 Ok BS2007 IND 1.1.1

1.1.1 - Nombre de fonctionnaires occupant un emploi permanent rémunéré au 31/12/2007 Grades Champ : le tableau qui suit concerne les agents titulaires et stagiaires occupant un emploi permanent Temps complet Moins de 17h30 Temps non complet Par quotité 17h30 à moins de 28h00 28h00 ou plus Tous emplois Total tous Hommes Femmes Total emplois 1.1.1 (1) 1.1.1 (2) 1.1.1 (3) 1.1.1 (4) (2) à (4) (1) à (4) 1.1.1 (5) 1.1.1 (6) (5) à (6) Total Contrôle (1) à (4) = (5) à (6) Adjoint d'animation de 1ère classe stagiaire 0 0 0 Ok Adjoint d'animation de 2ème classe 15 4 3 1 8 23 5 18 23 Ok Adjoint d'animation de 2ème classe stagiaire 1 1 1 1 1 Ok Total 18 5 3 1 9 27 5 22 27 Total Filière Animation 18 5 3 1 9 27 5 22 27 TOUTES FILIERES 660 115 213 113 441 1101 438 663 1101 AUTRES CAS (hors filières y compris emplois spécifiques) 0 0 0 Ok TOUTES FILIERES + AUTRES CAS 660 115 213 113 441 1101 438 663 1101 BS2007 IND 1.1.1

1.1.2 - Nombre de fonctionnaires occupant un emploi permanent à temps complet au 31/12/2007 par sexe, cadre d'emplois et selon la quotité de temps de travail L indicateur 1.1.2. détaille les effectifs, en nombre de personnes physiques (1 personne = 1 unité), déjà recensés à l indicateur 1.1.1. dans la colonne 1.1.1(1). Les cellules grisées (pré remplies par un zéro) font l objet de calculs automatiques. Quels sont les agents à recenser? * les fonctionnaires titulaires et stagiaires * occupant un emploi permanent à temps complet, hors agents en temps partiel thérapeutique * rémunérés à la date du 31 décembre 2007 Remarque importante : Il s agit en partie des effectifs déjà recensés à l indicateur 1.1.1. dans la colonne 1.1.1(1), puisque les agents en temps partiel thérapeutique sont exclus. Le total Hommes + Femmes de cet indicateur doit donc être inférieur ou égal à celui de la colonne 1.1.1(1). Comment sont-ils recensés? * par filière et cadre d'emplois (en lignes), selon les indications fournies dans la fiche de l indicateur 1.1.1. * par quotité de temps de travail et par sexe (en colonnes) - temps plein : colonnes 1.1.2(1) et 1.1.2(2) - temps partiel : colonnes 1.1.2(3) à 1.1.2(8) Précisions sur les temps partiels : Sous réserve de l exception ci-dessous, tous les fonctionnaires à temps partiel sont à recenser, y compris les temps partiels de droit et les CPA qui seront de nouveau décomptés à l indicateur 1.1.3. La quotité de temps de travail à prendre en compte est celle qui figure sur la décision individuelle d autorisation d exercice à temps partiel, calculée en base annuelle par rapport à la durée légale du temps de travail. Cette quotité peut donc être différente de la durée hebdomadaire de service effectivement accomplie. Elle est également différente de la quotité rémunérée dans le cas particulier des temps partiels à 80% et à 90%. Ne doivent pas être comptabilisés : Les fonctionnaires qui bénéficient d un temps partiel thérapeutique prévu par l article 57-4 ) bis de la loi du 26 janvier 1984 après avis du comité médical ou de la commission de réforme, cette forme particulière de temps partiel n étant pas considérée comme un «temps partiel choisi» relevant des dispositions de droit commun prévues par les articles 60 à 60 quater de la dite loi. BS2007 Fiche 1.1.2

1.1.2 - Nombre de fonctionnaires occupant un emploi permanent à temps complet au 31/12/2007 par sexe, cadre d'emplois et selon la quotité de temps de travail Champ : le tableau qui suit concerne les agents titulaires et stagiaires occupant un emploi permanent Fonctionnaires occupés sur un poste à TEMPS COMPLET et exerçant leurs fonctions à : TEMPS PLEIN Hommes 1.1.2 (1) Tous emplois de 80% à moins 100% Moins de 80 % 90% et plus Hommes Femmes Total de 90% Femmes 1.1.2 (2) Hommes 1.1.2 (3) TEMPS PARTIEL (y compris temps partiel de droit et CPA) Femmes 1.1.2 (4) Hommes 1.1.2 (5) Femmes 1.1.2 (6) Hommes 1.1.2 (7) Femmes 1.1.2 (8) 1.1.2 Contrôle 1.1.2 < ou = 1.1.1 (1) Filière administrative Emplois fonctionnels administratifs 0 0 0 Ok Administrateurs 0 0 0 Ok Attachés 6 11 1 6 12 18 Ok Secrétaires de mairie 5 27 3 5 30 35 Ok Rédacteurs 3 10 1 3 11 14 Ok Adjoints administratifs 6 69 2 5 6 76 82 Ok Total 20 117 0 0 0 2 0 10 20 129 149 Filière technique Emplois fonctionnels techniques 0 0 0 Ok Ingénieurs 4 1 4 1 5 Ok Techniciens supérieurs 1 1 1 1 2 Ok Contrôleurs de travaux 5 5 0 5 Ok Agents de maîtrise 18 1 18 1 19 Ok Adjoints techniques 292 96 2 2 2 296 98 394 Ok Adjoints techniques des établissements d'enseignement 0 0 0 Ok Total 320 99 2 0 2 2 0 0 324 101 425 Filière culturelle Conservateurs du patrimoine 0 0 0 Ok Conservateurs des bibliothèques 0 0 0 Ok Attachés de conservation du patrimoine 1 0 1 1 Ok Bibliothécaires 0 0 0 Ok Directeurs d'établissements d'enseignement artistique 0 0 0 Ok Professeurs d'enseignement artistique 0 0 0 Ok Assistants qualifiés de conservation du patrimoine et des bibliothéques Assistants spécialisés d'enseignement artistique Assistants de conservation du patrimoine et des bibliothéques 0 0 0 Ok 0 0 0 Ok 1 3 1 3 4 Ok Assistants d'enseignement artistique 0 0 0 Ok Adjoints du patrimoine 1 4 1 4 5 Ok Total 2 8 0 0 0 0 0 0 2 8 10 Filière sportive Conseillers des APS 0 0 0 Ok Educateurs des APS 1 1 0 1 Ok Opérateurs des APS 1 1 0 1 Ok Total 2 0 0 0 0 0 0 0 2 0 2 Filière sociale Conseillers socio-éducatifs 0 0 0 Ok Assistants socio-éducatifs 1 0 1 1 Ok Educateurs de jeunes enfants 0 0 0 Ok Moniteurs-éducateurs 0 0 0 Ok ASEM 23 1 0 24 24 Ok Agents sociaux 0 0 0 Ok Total 0 24 0 0 0 1 0 0 0 25 25 Filière médico-sociale Médecins 0 0 0 Ok Psychologues 0 0 0 Ok Sages-femmes 0 0 0 Ok Puéricultrices cadres de santé 0 0 0 Ok Puéricultrices 0 0 0 Ok Cadres de santé infirmiers, rééducateurs, et assistants médico-techniques 1 0 1 1 Ok Infirmiers 1 1 1 1 2 Ok Rééducateurs 0 0 0 Ok Auxiliaires de puériculture 1 0 1 1 Ok Auxiliaires de soins 2 24 2 24 26 Ok Total 3 27 0 0 0 0 0 0 3 27 30 Filière médico technique Biologistes, vétérinaires, pharmaciens 0 0 0 Ok Assistants médico-techniques 1 1 0 1 Ok Total 1 0 0 0 0 0 0 0 1 0 1 Filière Police municipale BS2007 IND 1.1.2

1.1.2 - Nombre de fonctionnaires occupant un emploi permanent à temps complet au 31/12/2007 par sexe, cadre d'emplois et selon la quotité de temps de travail Champ : le tableau qui suit concerne les agents titulaires et stagiaires occupant un emploi permanent Fonctionnaires occupés sur un poste à TEMPS COMPLET et exerçant leurs fonctions à : TEMPS PLEIN Hommes 1.1.2 (1) Tous emplois de 80% à moins 100% Moins de 80 % 90% et plus Hommes Femmes Total de 90% Femmes 1.1.2 (2) Hommes 1.1.2 (3) TEMPS PARTIEL (y compris temps partiel de droit et CPA) Femmes 1.1.2 (4) Hommes 1.1.2 (5) Femmes 1.1.2 (6) Hommes 1.1.2 (7) Femmes 1.1.2 (8) 1.1.2 Contrôle 1.1.2 < ou = 1.1.1 (1) Directeurs de police municipale 0 0 0 Ok Chefs de service de police municipale 0 0 0 Ok Agents de police municipale 0 0 0 Ok Gardes-champêtres 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Filière incendie et secours Capitaines, commandants, lieutenantscolonels, colonels 0 0 0 Ok Médecins, pharmaciens 0 0 0 Ok Lieutenants, majors 0 0 0 Ok Infirmiers d'encadrement de sapeurspompiers professionnels Infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels Sapeurs-pompiers professionnels non officiers 0 0 0 Ok 0 0 0 Ok 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Filière animation Animateurs 0 0 0 Ok Adjoints d'animation 5 12 1 5 13 18 Ok Total 5 12 0 0 0 1 0 0 5 13 18 TOUTES FILIERES 353 287 2 0 2 6 0 10 357 303 660 AUTRES CAS (hors filières y compris emplois spécifiques) 0 0 0 Ok TOUTES FILIERES + AUTRES CAS 353 287 2 0 2 6 0 10 357 303 660 BS2007 IND 1.1.2

1.1.3 - Nombre de fonctionnaires bénéficiaires d'un temps partiel de droit ou d'une C.P.A. L indicateur 1.1.3. détaille les effectifs, en nombre de personnes physiques (1 personne = 1 unité). Les cellules grisées (pré remplies par un zéro) font l objet de calculs automatiques. Quels sont les agents à recenser? * les fonctionnaires titulaires et stagiaires * occupant un emploi permanent à temps complet * rémunérés à la date du 31 décembre 2007 Il s agit des fonctionnaires déjà recensés à l indicateur 1.1.2. dans les colonnes 1.1.2(3) à 1.1.2(8). * et exerçant à temps partiel sous les formes particulières : - du temps partiel de droit qui peut être accordé soit pour raison familiale (pour élever un enfant, donner des soins à son conjoint, à un enfant à charge ou à un ascendant, atteint d'un handicap), soit à certains travailleurs handicapés (article 60 bis de la loi du 26 janvier 1984) ; - de la cessation progressive d activité. Comment sont-ils recensés? * par catégorie et par sexe Il s agit des catégories hiérarchiques A, B et C visées à l article 5 de la loi du 26 janvier 1984. La répartition des fonctionnaires dans les catégories hiérarchiques a été établie par le décret n 95-1018 du 14 septembr e 1995. * par type de temps partiel concerné - colonne 1.1.3(1) : temps partiel de droit, - colonne 1.1.3(2) : cessation progressive d activité. BS2007 Fiche 1.1.3

1.1.3 - Nombre de fonctionnaires bénéficiaires d'un temps partiel de droit ou d'une C.P.A. Champ : le tableau qui suit concerne les agents titulaires et stagiaires occupant un emploi permanent Temps partiel de droit C.P.A. Total 1.1.3 (1) 1.1.3 (2) 1.1.3 Catégorie A Hommes 0 Femmes 0 Total 0 0 0 Catégorie B Hommes 0 Femmes 0 Total 0 0 0 Catégorie C Toutes catégories Hommes 0 Femmes 2 2 Total 2 0 2 Hommes 0 0 0 Femmes 2 0 2 Total 2 0 2 Contrôle 1.1.3 (Hommes) <= 1.1.2 (3) + 1.1.2 (5) + 1.1.2 (7) Contrôle 1.1.3 (Femmes) <= 1.1.2 (4) + 1.1.2 (6) + 1.1.2 (8) Ok Ok 1.1.3 (1) - Temps partiel de droit accordé - soit pour raison familiale (pour élever un enfant, donner des soins à son conjoint, à un enfant à charge ou à un ascendant, atteint d'un handicap) - soit à certains travailleurs handicapés (article 60 bis de la loi du 26 janvier 1984) 1.1.3 (2) - CPA : cessation progressive d'activité BS2007 IND 1.1.3

1.2.1 - Effectifs des agents non titulaires occupant un emploi permanent rémunérés au 31/12/2007 par référence aux cadres d'emplois et au type de recrutement L indicateur 1.2.1 recense les effectifs en nombre de personnes physiques (1 personne = 1 unité). Les cellules grisées (pré remplies par un zéro) font l objet de calculs automatiques. Quels sont les agents à recenser? * les agents non titulaires recrutés sur un emploi permanent : - les agents de droit public listés ci-dessous en référence aux dispositions législatives qui autorisent leur recrutement, y compris les remplaçants de fonctionnaires momentanément indisponibles car ils sont affectés sur un emploi permanent ; - les agents de droit privé dont le contrat a été repris à l occasion de la reprise d activités transférées ou précédemment déléguées à des associations ; Ne doivent pas être comptabilisés : - les agents non titulaires recrutés sur un emploi non permanent au sens de la loi du 26 janvier 1984 : agents recrutés pour un besoin saisonnier ou occasionnel (alinéa 2 de l article 3 de la loi du 26 janvier 1984) et collaborateurs de cabinet (article 110 de la loi du 26 janvier 1984) ; - les assistants maternels ; - les agents de droit privé recrutés dans le cadre d un dispositif de résorption du chômage (contrats dits «aidés») ; - les fonctionnaires exerçant dans votre collectivité dans le cadre d un cumul d emplois. * rémunérés à la date du 31 décembre 2007 Ne doivent pas être comptabilisés : - les agents non titulaires en congé sans traitement de toute nature, y compris les agents en congé de maladie qui n ont pas ou plus de droit à rémunération ; - les agents non titulaires placés en congés de fin d'activité (CFA). - les agents partis ou placés en congé sans traitement qui ont perçu en décembre un rappel de traitement Comment sont-ils recensés? * par référence aux filières et cadres d'emplois ou emplois fonctionnels - Les agents non titulaires occupant un emploi fonctionnel au titre de l article 47 de la loi du 26 janvier 1984 doivent être recensés uniquement dans les lignes "emplois fonctionnels". - Si, dans certains cas, les agents non titulaires qui occupent un emploi rattaché à une filière ne peuvent pas être classés dans un cadre d'emplois, les recenser dans la rubrique "Emplois non classables" de cette filière. - Les agents non titulaires recrutés sur un cadre d'emplois spécifique qui ne peut pas être rattaché à une filière sont à recenser à la ligne "AUTRES CAS hors filière" en fin de tableau. * par référence aux cas de recrutement prévus par la loi statutaire - Colonne 1.2.1(1) : article 3 - début du 1er alinéa : pour assurer le remplacement momentané de titulaires autorisés à exercer leurs fonctions à temps partiel ou indisponibles en raison d'un congé de maladie, d'un congé de maternité ou d'un congé parental, ou de l'accomplissement du service national, du rappel ou du maintien sous les drapeaux. - Colonne 1.2.1(2) : article 3 - fin du 1er alinéa : pour faire face temporairement et pour une durée maximale d'un an à la vacance d'un emploi n ayant pu être immédiatement pourvu par un fonctionnaire. - Colonne 1.2.1(3) : article 3-4 ème alinéa (ancien alinéa 3) : lorsqu'il n'existe pas de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptible d'assurer les fonctions correspondantes. - Colonne 1.2.1(4) : article 3-5 ème alinéa (ancien alinéa 3) : pour les emplois du niveau de la catégorie A, lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient. BS2007 Fiche 1.2.1

- Colonnes 1.2.1(5) à 1.2.1(8) : article 3-6 ème alinéa (ancien alinéa 4) : 1. dans les communes et groupements de communes de moins de 1000 habitants, afin de pourvoir un emploi à temps non complet d une durée n excédant pas un mi-temps. (excepté pour les emplois de secrétaires de mairie pour lesquels le recrutement peut s'effectuer pour le temps d'emploi correspondant au besoin de la collectivité dans la limite de la durée légale du travail fixée à 35 heures) Dans ce cas particulier, le recensement sera détaillé selon la durée hebdomadaire de service afférente à l emploi. 2. dans les communes de moins de 2000 habitants et groupements de communes de moins de 10000 habitants où la création ou la suppression d'un emploi dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public comme pour les emplois créés dans les écoles (ATSEM) ou ceux en relation avec une agence postale communale. Seront également recensés ici, par quotité, les agents maintenus en fonctions sur les emplois à temps non complet créés sur la base de l ancien alinéa 4, dans sa rédaction antérieure à la loi du 3 janvier 2001, qui autorisait le recrutement d agents contractuels dans les communes de moins de 2000 habitants sur des emplois dont la durée hebdomadaire de service n excédait pas 31h30. - Colonne 1.2.1(9) : bénéficiaires de la réglementation relative aux travailleurs handicapés (article 38), pacte (article 38bis), emplois fonctionnels de direction dans les très grandes collectivités (article 47), agents non titulaires maintenus en fonctions lors de la publication de la loi, agents non titulaires transférés (article 136), autres agents non titulaires exerçant sur emplois permanents (notamment agents de droit privé recrutés lors de la reprise d activités précédemment confiées à une association). * par tranches d ancienneté Les agents recensés dans les colonnes 1.2.1(1) à 1.2.1(9) doivent être de nouveau décomptés, tous cas de recrutement confondus, selon l ancienneté détenue au 31/12/2007. * par sexe Les agents recensés dans les colonnes 1.2.1(1) à 1.2.1(9), puis dans les colonnes 1.2.1(10) à 1.2.1(12), doivent encore une fois être décomptés par sexe dans les colonnes 1.2.1(13) à 1.2.1(14), tous cas de recrutement confondus. BS2007 Fiche 1.2.1

1.2.1 - Effectifs des agents non titulaires occupant un emploi permanent rémunérés au 31/12/2007 par référence aux cadres d'emplois et au type de recrutement Cadres d'emplois (Article 3 Loi du 26 janvier 84) Champ : le tableau qui suit concerne les agents non titulaires sur un emploi permanent Ancienneté dans la collectivité Tous emplois 1er alinéa 4ème alinéa 5ème alinéa 6ème alinéa Autres non Remplaçants titulaires Catégorie A Communes de moins de 1.000 habitants et établissements (articles 38, Total Total selon les assimilés Affectés sur 38bis, 47, de 3 ans à fonctions ou un poste Contractuels 136...) Moins de 3 6 ans et plus pour des De 10 h à moins de 6 ans vacant Plus de 5 h à 17 h 30 et besoins de 5 h et moins moins de 17 h ans moins de 10 h plus service 30 Hommes Femmes Total 1.2.1 (1) 1.2.1 (2) 1.2.1 (3) 1.2.1 (4) 1.2.1 (5) 1.2.1 (6) 1.2.1 (7) 1.2.1 (8) 1.2.1 (9) (1) à (9) 1.2.1 (10) 1.2.1 (11) 1.2.1 (12) (10) à (12) 1.2.1 (13) 1.2.1 (14) (13) à (14) Contrôle (13) à (14) = (10) à (12) = (1) à (9) Filière Administrative Emplois fonctionnels administratifs 1 1 1 1 1 1 Ok Administrateurs 0 0 0 Ok Attachés 1 20 21 13 7 1 21 12 9 21 Ok Secrétaires de mairie 1 1 1 1 2 6 1 1 4 6 6 6 Ok Rédacteurs 1 1 1 3 1 2 3 1 2 3 Ok Adjoints administratifs 7 3 7 1 3 16 7 3 47 21 9 17 47 3 44 47 Ok Emplois non classables 1 2 3 1 2 3 3 3 Ok Total 8 5 10 22 1 3 19 8 5 81 38 19 24 81 16 65 81 Filière Technique Emplois fonctionnels techniques 1 1 1 1 1 1 Ok Ingénieurs 3 3 1 2 3 3 3 Ok Techniciens supérieurs 2 3 5 5 5 3 2 5 Ok Contrôleurs de travaux 1 1 1 1 1 1 Ok Agents de maîtrise 0 0 0 Ok Adjoints techniques 14 2 49 22 7 11 19 7 131 66 26 39 131 39 92 131 Ok Adjoints techniques des établissements d'enseignement 1 1 1 1 1 1 Ok Emplois non classables 1 6 1 2 10 7 2 1 10 5 5 10 Ok Total 16 4 56 3 22 7 13 19 12 152 80 32 40 152 49 103 152 Filière Culturelle Conservateurs du patrimoine 0 0 0 Ok Conservateurs des bibliothèques 0 0 0 Ok Attachés de conservation du patrimoine 1 1 1 1 1 1 Ok Bibliothécaires 0 0 0 Ok Directeurs d'établissements d'enseignement artistique 0 0 0 Ok Professeurs d'enseignement artistique 0 0 0 Ok Assistants qualifiés de conservation du patrimoine et des bibliothèques Assistants spécialisés d'enseignement artistique Assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques 0 0 0 Ok 0 0 0 Ok 1 1 1 1 1 1 Ok Assistants d'enseignement artistique 0 0 0 Ok Adjoints du patrimoine 1 1 1 1 1 1 Ok Emplois non classables 0 0 0 Ok Total 1 0 0 1 0 0 0 0 1 3 2 0 1 3 0 3 3 Filière Sportive BS2007 IND 1.2.1

1.2.1 - Effectifs des agents non titulaires occupant un emploi permanent rémunérés au 31/12/2007 par référence aux cadres d'emplois et au type de recrutement Cadres d'emplois (Article 3 Loi du 26 janvier 84) Champ : le tableau qui suit concerne les agents non titulaires sur un emploi permanent Ancienneté dans la collectivité Tous emplois 1er alinéa 4ème alinéa 5ème alinéa 6ème alinéa Autres non Remplaçants titulaires Catégorie A Communes de moins de 1.000 habitants et établissements (articles 38, Total Total selon les assimilés Affectés sur 38bis, 47, de 3 ans à fonctions ou un poste Contractuels 136...) Moins de 3 6 ans et plus pour des De 10 h à moins de 6 ans vacant Plus de 5 h à 17 h 30 et besoins de 5 h et moins moins de 17 h ans moins de 10 h plus service 30 Hommes Femmes Total 1.2.1 (1) 1.2.1 (2) 1.2.1 (3) 1.2.1 (4) 1.2.1 (5) 1.2.1 (6) 1.2.1 (7) 1.2.1 (8) 1.2.1 (9) (1) à (9) 1.2.1 (10) 1.2.1 (11) 1.2.1 (12) (10) à (12) 1.2.1 (13) 1.2.1 (14) (13) à (14) Contrôle (13) à (14) = (10) à (12) = (1) à (9) Conseillers des APS 0 0 0 Ok Educateurs des APS 0 0 0 Ok Opérateurs des APS 0 0 0 Ok Emplois non classables 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Filière Sociale Conseillers socio-éducatifs 0 0 0 Ok Assistants socio-éducatifs 1 1 1 1 1 1 Ok Educateurs de jeunes enfants 0 0 0 Ok Moniteurs-éducateurs 0 0 0 Ok Agents spécialisés des écoles maternelles 1 2 1 2 2 8 5 3 8 8 8 Ok Agents sociaux 1 1 1 1 1 1 Ok Emplois non classables 0 0 0 Ok Total 2 3 1 0 0 0 2 2 0 10 7 3 0 10 1 9 10 Filière Médico-sociale Médecins 1 1 1 1 1 1 Ok Psychologues 0 0 0 Ok Sage-femmes 0 0 0 Ok Puéricultrices cadres de santé 0 0 0 Ok Puéricultrices 0 0 0 Ok Cadres de santé infirmiers, rééducateurs et assistants médicotechniques 1 1 1 1 1 1 Ok Infirmiers 2 2 2 2 2 2 Ok Rééducateurs 0 0 0 Ok Auxiliaires de puériculture 0 0 0 Ok Auxiliaires de soins 2 9 2 13 11 1 1 13 1 12 13 Ok Emplois non classables 0 0 0 Ok Total 2 12 0 1 0 0 0 0 2 17 14 1 2 17 1 16 17 Filière Médico-technique Biologistes, vétérinaires, pharmaciens 0 0 0 Ok Assistants médico-techniques 0 0 0 Ok Emplois non classables 1 1 1 1 1 1 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 1 1 0 1 0 1 1 0 1 Filière Police municipale Directeurs de police municipale 0 0 0 Ok Chefs de service de police municipale 0 0 0 Ok BS2007 IND 1.2.1

1.2.1 - Effectifs des agents non titulaires occupant un emploi permanent rémunérés au 31/12/2007 par référence aux cadres d'emplois et au type de recrutement Cadres d'emplois (Article 3 Loi du 26 janvier 84) Champ : le tableau qui suit concerne les agents non titulaires sur un emploi permanent Ancienneté dans la collectivité Tous emplois 1er alinéa 4ème alinéa 5ème alinéa 6ème alinéa Autres non Remplaçants titulaires Catégorie A Communes de moins de 1.000 habitants et établissements (articles 38, Total Total selon les assimilés Affectés sur 38bis, 47, de 3 ans à fonctions ou un poste Contractuels 136...) Moins de 3 6 ans et plus pour des De 10 h à moins de 6 ans vacant Plus de 5 h à 17 h 30 et besoins de 5 h et moins moins de 17 h ans moins de 10 h plus service 30 Hommes Femmes Total 1.2.1 (1) 1.2.1 (2) 1.2.1 (3) 1.2.1 (4) 1.2.1 (5) 1.2.1 (6) 1.2.1 (7) 1.2.1 (8) 1.2.1 (9) (1) à (9) 1.2.1 (10) 1.2.1 (11) 1.2.1 (12) (10) à (12) 1.2.1 (13) 1.2.1 (14) (13) à (14) Contrôle (13) à (14) = (10) à (12) = (1) à (9) Agents de police municipale 0 0 0 Ok Gardes-champêtres 0 0 0 Ok Emplois non classables 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Filière Incendie et secours Capitaines, commandants, lieutenantscolonels, colonels 0 0 0 Ok Médecins, pharmaciens 0 0 0 Ok Lieutenants, majors 0 0 0 Ok Infirmiers d'encadrement de sapeurspompiers professionnels Infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels Sapeurs-pompiers professionnels non officiers 0 0 0 Ok 0 0 0 Ok 0 0 0 Ok Emplois non classables 0 0 0 Ok Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Filière Animation Animateurs 1 1 1 1 1 1 Ok Adjoints d'animation 3 3 3 3 3 3 Ok Emplois non classables 1 1 2 2 2 2 2 Ok Total 1 1 4 0 0 0 0 0 0 6 6 0 0 6 0 6 6 TOUTES FILIERES 30 25 71 27 23 10 34 29 21 270 147 56 67 270 68 202 270 AUTRES CAS (hors filières y compris emplois spécifiques) 4 5 9 6 1 2 9 5 4 9 Ok TOUTES FILIERES + AUTRES CAS 30 25 75 27 23 10 34 29 26 279 153 57 69 279 73 206 279 BS2007 IND 1.2.1

1.2.2 - Nombre d'agents non titulaires au 31/12/2007 occupant un emploi permanent à temps complet par sexe, cadre d'emplois et selon la quotité de temps de travail L indicateur 1.2.2. détaille les effectifs, en nombre de personnes physiques (1 personne = 1 unité). Les cellules grisées (pré remplies par un zéro) font l objet de calculs automatiques. Quels sont les agents à recenser? * les agents non titulaires déjà recensés à l indicateur 1.2.1 * occupant un emploi permanent à temps complet, exerçant à temps plein ou à temps partiel Ne pas recenser les agents exerçant à temps non complet * rémunérés à la date du 31 décembre 2007 Comment sont-ils recensés? * par filière et cadre d'emplois (en lignes), selon les indications fournies dans la fiche de l indicateur 1.2.1. * par quotité de temps de travail et par sexe (en colonnes) - temps plein : colonnes 1.2.2(1) et 1.2.2(2) - temps partiel : colonnes 1.2.2(3) à 1.2.2(8) Précisions sur les temps partiels : Tous les fonctionnaires à temps partiel sont à recenser, y compris les temps partiels de droit et les CPA qui seront de nouveau décomptés à l indicateur 1.2.3. La quotité de temps de travail à prendre en compte est celle qui figure sur la décision individuelle d autorisation d exercice à temps partiel, calculée en base annuelle par rapport à la durée légale du temps de travail. Cette quotité peut donc être différente de la durée hebdomadaire de service effectivement travaillée. Elle est également différente de la quotité rémunérée dans le cas particulier des temps partiels à 80% et à 90%. BS2007 Fiche 1.2.2