CHAPITRE II : LE PATRIMOINE DE L ENTREPRISE : BILAN ET RESULTAT I LE PATRIMOINE 1.1 - DEFINITION C est l ensemble des biens qui sont sous son contrôle : dettes contractées en vue de réaliser son exploitation. Les biens sont : Les immobilisations o immobilisations incorporelles : ce sont les biens immatériels réels : le fonds de commerce, les brevets, les logiciels, les licences, etc. o Immobilisations corporelles : ce sont les biens matériels : terrain, bâtiments, mobiliers, matériels, etc. o Immobilisations financières : titres participation, dépôts et cautionnement versé, etc. Ces immobilisations sont destinées à suivre de façon durable les activités de l entreprise. les emprunts envers les banques. 1.2 - LA FORTUNE OU SITUATION NETTE C est la différence entre l ensemble des biens et l ensemble des dettes. SITUATION NETTE = BIENS - DETTES THEME D ETUDES L entreprise «MAYA» est créée le 1 er 01 2006. Son propriétaire apporte : - un terrain valant 4.500.000 - un bâtiment valant 30.000.000 - des mobiliers de bureau évalués à 2.000.000 - un stock de marchandises évalué à. En Août, le propriétaire a contracté un emprunt bancaire de 9.000.000 dont 1.500.000 versé à la caisse et le reste à la banque. Lors de l achat du stock de marchandises, l Entreprise a contracté une dette envers le fournisseur Diop de 3.000.000. BIENS DETTES - Terrain = 4.500.000 F - Emprunt = 9.000.000 F - Bâtiments = 30.000.000 F - Dettes fournisseurs = 3.000.000 - Mobilier matériel bur = 2.000.000 F - Stock de marchandises = F - Versement Caisse = 1.500.000 F - Versement bancaire = 7.500.000 BIENS = 53.500.000 F DETTES = 12.000.000 F
VALEUR DU PATRIMOINE = Biens Dettes = 53.500.000 F 12.000.000 F PATRIMOINE = 41.500.000 F II LE BILAN 2.1- DEFINITION C est un document qui décrit la situation patrimoniale de l entreprise à une date donnée. 2.2- PRESENTATION BILAN AU ACTIF ACTIF IMMOBILISE PASSIF CAPITAUX PERMANENTS Immobilisations incorporelles : brevets, licences, fonds de commerce Immobilisations corporelles : terrain, bâtiment, Mobilier, matériels Immobilisations financières : titres de parti, dépôt et cautionnement versé, prêts accordés Capitaux propres : capital, résultat, réserves, etc. Emprunts et dettes assimilées ACTIF CIRCULANT Stocks Créances PASSIF CIRCULANT Dettes : fournisseurs, Etats, personnels, TRESORERIE ACTIF BANQUE CHEQUES POSTAUX CAISSE TRESORERIE PASSIF Découvert Crédit bancaire Le bilan est divisé en deux parties : a ) LE PASSIF C est la partie droite du tableau ci-dessus (bilan). Le Passif met en évidence les ressources dégagées par l Entreprise. Les ressources sont :
les capitaux permanents, On distingue : o les capitaux propres o les dettes financières à long et moins termes le passif circulant la trésorerie - passif b ) L ACTIF D est la partie gauche du bilan. Il exprime l emploi qui a été fait des ressources. On distingue : Immobilisations incorporelles Actif circulant Trésorerie Actif 2.3 EXEMPLE (cf thème d étude) ACTIF CIRCULANT (2) - Stocks marchandises TRESORERIE ACTIF (3) - Banque - Caisse BILAN AU 1 ER -01-2006 ACTIF MONTANT PASSIF MONTANT ACTIF IMMOBILISE (1) - Terrains 36.500.000 4.500.000 CAPITAUX PROPRES (1) 50.500.000 - Bâtiments - Mobilier Mat Bureau 30.000.000 2.000.000 - - Capital Emprunt 41.500.000 9.000.000 9.000.000 7.500.000 1.500.000 PASSIF CIRCULANT (2) - Fournisseurs TRSORERIE PASSIF (3) 3.000.000 3.000.000 TOTAL ± 1 + 2 + 3 53.500.000 TOTAL ± 1 + 2 + 3 53.500.000 ACTIF = PASSIF Le bilan est toujours équilibré ; Toujours daté Contient un montant du capital III LE RESULTAT 3.1 DEFINITION C est la ressource dégagée par l activité de l Entreprise. 3.2 - EXEMPLE 0
Le 31-12-06 (1 an après) l entreprise «MAYA» présente la situation suivantes : - Terrain = 4.200.000 - Bâtiment = 23.000.000 - Mobilier et matériel de bureau = 3.500.000 - Matériel de transport = 7.000.000 - Stock de marchandises = 8.100.000 - Emprunt bancaire = 10.000.000 - Dette fiscale = 1.500.000 - Dette fournisseurs = 7.000.000 - Créances sur clients = 4.000.000 - Salaires à payer aux ouvriers = 900.000 - Avoirs à la caisse = 600.000 - Avoirs aux chèques postaux = 9.000.000 - Avoir bancaire = 10.000.000 SOLUTIONS La situation nette au 31-12.06 (valeur du patrimoine) = Biens Dettes BIENS = 4.200.000 + 23.000.000 + 3.500.000 + 7.000.000 + 8.100.000 + 4.000.000 + 600.000 + 9.000.000 + 10.000.000 = 69.400.000 DETTES = 10.000.000 + 1.500.000 + 7.000.000 + 900.000 + = 19.400.000 La valeur du patrimoine au 31.12.06 = 69.400.000 19.400.000 = 50.000.000. CAPITAL = 50.000.000 Au 01-01-06 Valeur du patrimoine initial = 41.500.000 Au 31-12-06 Valeur du patrimoine final = 50.000.000 RESULTAT = Valeur du Patrimoine Final Valeur du Patrimoine Initial RESULTAT = 50.000.000 41.500.000 = 8.500.000 RESULTAT = 8.500.000 NB : - Si la fortune de fin d exercice est supérieure à la fortune de début d exercice : on a un bénéfice - Si la fortune de fin de période est inférieur à la fortune de début d exercice : on une perte - Si la fortune de fin d exercice est égale à la fortune de début : on a un résultat nul. BILAN AU 31-12-06 ACTIF MONTANT PASSIF MONTANT Actif immobilisé (1) 13.700.000 Capitaux permanents (1) 50.000.000 Terrain 4.500.000 Capital 41.000.000 Bâtiment 29.000.000 Résultat (+ ou -) +8.500.000 3.500.000 10.000.000
Mat de bureau Mat Transport Actif circulant (2) Stock marchandises Créances sur Clients 7.000.000 12.100.000 4.000.000 Emprunt Passif Circulant (2) Fournisseurs Personnel Etat 19.400.000 7.000.000 350.000 150.000 13.600.000 10.000.000 Trésorerie - Passif (3) Trésorerie Actif (3) 3.000.000 Banque 600.000 CCP Caisse TOTAL (1 + 2 +3) 69.400.000 TOTAL (1 + 2 + 3) 69.400.000 Le résultat est toujours au passif mais avec le signe (moins) : on a une perte BIENS = Capital + Résultat + Dettes RESULTAT = Biens Capital - Dettes 0