Conseil du 18ème arrondissement Séance du lundi 3 juin 2013 Ordre du jour ordinaire Mardi 28 mai 2013 MAIRIE 1. Mairie 01 Adoption du compte-rendu du Conseil d arrondissement du 18 mars 2013 Mme Carine ROLLAND rapporteure. 2. Mairie 02 Adoption du compte-rendu du Conseil d'arrondissement du 15 avril 2013 Mme Catherine LASSURE rapporteure. 3. Mairie 03 Élection du président ad hoc pour l examen et le vote du compte administratif de 2012 de l état spécial du 18ème M. Daniel VAILLANT rapporteur. 4. Mairie 04 Approbation du compte administratif de l'état spécial du 18ème arrondissement pour l'exercice 2012 SPORT 5. 2013 DJS 115 Subvention (110.000 euros) et convention avec Championnet Sports (18e). 6. 2013 DJS 118 Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Les Enfants de la Goutte D'Or (18e). 7. 2013 DJS 119 Subvention (42.000 euros) et convention avec Paris Basket 18. 8. 2013 DJS 120 Subvention (27.000 euros) et convention avec l'association Espoir 18 (18e). 9. 2013 DJS 353 Attribution de la dénomination Centre sportif Micheline Ostermeyer au centre sportif situé 22 ter rue Pajol (18e). M. Eric LEJOINDRE rapporteur. VIE ASSOCIATIVE 1/ 6
10. Mairie 05 Validation des inscriptions des associations auprès de la Maison des associations du 18ème Mme Catherine JOLY rapporteure. POLITIQUE DE LA VILLE 11. 2013 DUCT 57 Subvention (6.000 euros) à l'association Ateliers Villes. 12. 2013 DPVI 49 Subventions (100.000 euros) et conventions avec 4 Accorderies parisiennes. 13. 2013 DPVI 69 Subventions (21.900 euros) à 8 associations au titre de l'intégration. 14. 2013 DPVI 55 Subventions (8.500 euros) au titre de l'intégration avec D'Ici -D'Ailleurs (20e), Compagnie Résonnances (18e) et Mémoire de l'avenir (20e). 15. 2013 DPVI 64 Subventions (85.600 euros) à 39 associations mettant en oeuvre des projets visant à l'amélioration et la végétalisation du cadre de vie dans le cadre des programmes Gestion Urbaine de Proximité (GUP), Mobilisation des habitants et démarche Nature + dans les quartiers en Politique de la Ville. Mme Frédérique PIGEON rapporteure. CULTURE 16. 2013 DAC 347 Subvention (7.500 euros) à l'association La Reine Blanche (18e). 17. 2013 DAC 106 Subvention (4.500 euros) à l'association Le Vieux Montmartre, Société d'histoire et d'archéologie des IXe et XVIIIe arrondissements (18e). 18. 2013 DAC 186 Subvention (19.000 euros) à l'association Comité d'organisation du festival des Puces (93400 Saint-Ouen). 19. 2013 DAC 497 Subvention (10.000 euros) à l'association Paris-Louxor (18e) 20. 2013 DAC 307 Subvention (112.500 euros) et avenant avec l'association Les Métamorphoses singulières (9e). 21. 2013 DAC 308 Subvention (63.000 euros) et avenant à convention avec l'association Les Amis de Magnum Photos (18e). 22. 2013 DAC 327 Subvention (4.000 euros) à l'association Henokia (18e) 23. 2013 DAC 340 Subvention (22.000 euros) à l'association Paris Macadam - Les Arcavals (18e). 24. 2013 DAC 348 Subvention (1.000 euros) à l'association Gaby Sourire (18e). 25. 2013 DAC 434 Subvention (2.500 euros) à l'association La Tête ailleurs (19e). 26. 2013 DAC 506 Subvention (1.000 euros) à l'association La Ruche des Arts (18e). 2/ 6
27. 2013 DAC 516 Attribution de la dénomination Jacqueline de Romilly à la bibliothèque Porte Montmartre (18e). Mme Carine ROLLAND rapporteure. PRÉVENTION 28. 2013 DPP 30 Subvention (3.000 euros) et convention avec la société coopérative d'intérêt collectif Ludomonde dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans les 11ème et 18ème arrondissements. 29. 2013 DPP 28 Subvention (4.500 euros) et convention avec l'association Les enfants de la Goutte d'or (18e) dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances. 30. 2013 DPP 17 Subvention (11.000 euros) et convention avec l'association Espoir 18 Jeunes dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 18e arrondissement 31. 2013 DPP 32 Subvention (3.900 euros) et convention avec l'association Paris basket 18 dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 18ème arrondissement. Mme Myriam EL KHOMRI rapporteure. JEUNESSE 32. 2013 DJS 264 Subvention (24.500 euros) à 9 associations de jeunesse du 18e arrondissement. 33. 2013 DJS 256 Subventions (5.700 euros) à 2 associations de jeunesse (18e). 34. 2013 DJS 344 Signature du Contrat Jeunesse du 18e arrondissement. 35. 2013 DJS 299 Subvention (4.000 euros) et convention avec Art-Exprim 18 (18e). Mme Violaine TRAJAN rapporteure. PETITE ENFANCE 36. 2013 DFPE 122 Subvention (250.800 euros) et convention avec l'association Famille et cité pour l'aménagement de locaux 16/30, avenue de la porte de Montmartre (18e). 37. 2013 DFPE 248 Subvention (76.788 euros) et avenant n 5 avec l'association Arthur et Marine pour sa crèche collective en appartements Christiani (18e). 38. 2013 DFPE 340 Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Le Petit Ney (18e). 39. 2013 DFPE 344 Subvention (122.000 euros) et convention avec l'association Réseau Môm'Artre (9e). 40. 2013 DFPE 338 Subvention (80.000 euros) et avenant n 2 avec l'association Ecole Normale Sociale (18e). 3/ 6
41. 2013 DFPE 114 Subvention (87.047 euros) et avenant n 5 avec l'association Mowgli (10e) pour sa crèche collective en appartements dénommée Pajol (18e). Mme Violaine TRAJAN rapporteure. LUTTE CONTRE L EXCLUSION 42. 2013 DFPE 345 Subvention (23.000 euros) et convention avec l'association Parrains par'mille pour un nouveau projet de parrainage de proximité, développé en particulier dans les quartiers inscrits en Politique de la Ville des 18e, 19e et 20 arrondissements. M. Gérald BRIANT rapporteur. MÉMOIRE 43. 2013 DAC 425 Subvention (16.594 euros) à 14 associations d'anciens combattants et comités du Souvenir. Mme Catherine LASSURE rapporteure. LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS 44. 2013 DPVI 48 Subventions (29.000 euros) à neuf associations au titre de l'intégration. 45. 2013 DPVI 65 Subventions (3.000 euros) aux associations Initiatives Rencontres et Solidarité 10ème (AIRES 10ème) (10e) et Ma Goutte d'or (18e) au titre de l'intégration. Mme Magali CHASTAGNER rapporteure. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE 46. 2013 DDEEES 99 Subvention (8.000 euros) à l'association Carré de la Porte Montmartre (18e) pour des animations commerciales au titre de l'année 2013. 47. 2013 DDEEES 102 Subvention (6.000 euros) à l'association Initiative Damrémont (18e) pour les illuminations de fin d'année 2012. 48. 2013 DDEEES 96 Subvention (18.000 euros) à l'association des commerçants Lepic-Abbesses (18e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. 49. 2013 DDEEES 117 Signature d'une convention de délégation de service public pour la gestion des marchés aux puces de la porte de Clignancourt et de la rue Jean-Henri Fabre (18 e) Mme Afaf GABELOTAUD rapporteure. 4/ 6
ENVIRONNEMENT 50. 2013 DEVE 73 Subvention (1.000 euros) à l'association Au Coeur des Chats pour le suivi et la régulation de la population féline dans le 18e arrondissement. 51. Mairie 06 Signature d une convention avec l association «Le Jardin aux Papillons» mettant à sa disposition une parcelle de terrain située dans le square Charles Hermite au 38, Rue Charles Hermite Paris 18ème, pour un usage de jardin partagé. M. Pascal JULIEN rapporteur. DÉVELOPPEMENT DURABLE 52. 2013 DPA 33 Concession de service-convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation, l'entretien et la maintenance des installations solaires photovoltaïques de la Halle Pajol (18e). M. Michel NEYRENEUF rapporteur. LOGEMENT 53. 2013 DLH 92 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 35 logements étudiants PLUS, 22-24 rue Cavé (18e). 54. 2013 DLH 64 Modification du plan de financement du programme d'acquisition réhabilitation de 10 logements PLUS, 6 logements PLAI et 11 logements PLS à réaliser par Paris Habitat OPH, 16 rue Ernestine (18e). M. Michel NEYRENEUF rapporteur. PROPRETÉ 55. 2013 DPE 54 Versement de 13 subventions (68.428,25 euros) à 13 associations lauréates de l'appel à projets en vue d'animations et d'actions innovantes à destination du public dans le cadre du Programme Local de Prévention des Déchets de la Ville de Paris. M. Félix BEPPO rapporteur. VOIRIE 56. 2013 DU 150 Attribution de la dénomination rue Romy Schneider à une voie du 18e arrondissement. 57. 2013 DU 155 Attribution de la dénomination place Anne-Marie Carrière à une place du 18e arrondissement. 5/ 6
58. 2013 DU 157 Attribution de la dénomination rue Maxime Lisbonne à une voie du 18e arrondissement. 59. 2013 DU 158 Attribution de la dénomination rue René Clair à une voie du 18e arrondissement. M. Félix BEPPO rapporteur. VŒUX 60. Voeu 01 Vœu des élu-e-s communistes à M. Le Maire du 18 ème arrondissement concernant l avenir de l hôpital Bichat et de l offre hospitalière pour les habitants du 18ème et des arrondissements du Nord de Paris 61. Voeu 02 Voeu des élu-e-s communistes à M. Le Maire de Paris concernant l atelier central de Championnet 62. Voeu 03 Vœu des élu-e-s EELV, à l initiative de Mme Fournier et de M. Julien, à M. Le Maire de Paris relatif au relogement des activités de l association Dojo de la Chapelle Le maire Daniel VAILLANT 6/ 6