Dossiers disciplinaires

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1 HEBDO BUREAU DIRECTEUR P.V. N 6 15 avril 2015 REUNION COMMISSION DE DISCIPLINE Dossiers disciplinaires 1. Décision prise par la Commission de Discipline lors de sa réunion du 15 avril 2015 : Objet : Dossier N 15 - Saison 2014/2015 Opposant : Lupstein à SU Schiltigheim 2 - Vu le titre VI des Règlements Généraux de la FFBB, - Attendu que sur évocation de l officiel de la rencontre des incidents auraient eu lieu en fin de rencontre ou des propos irrespectueux auraient été dites - Attendu que deux joueurs en seraient à l origine dont Mr HAMZA Brahim licence n VT de SU Schiltigheim - Attendu que les rapports en notre possession confirment qu il y a bien eu un échange entre vous et l officiel sans pour autant dire qu il s agit d insultes - Attendu que vous avez été régulièrement convoqué pour audition et vous vous êtes fait représenter par votre entraîneur en titre Mr Oumiloud Amar et du Président du SUS Mr Grunenwald Serge ne pouvant vous déplacer - Attendu que lors de l audition de Mr Habassi Ahmed qui nous confirme avoir tenu des propos non injurieux a l encontre de vos équipiers et non envers l officiel de la rencontre qui aurais pris ces remarques pour lui, 1

2 Par ces motifs, la Commission de Discipline décide : Pour Mr HAMZA Brahim licence n VT de SU Schiltigheim Un BLÂME assorti de deux (2) mois avec sursis. (Conformément aux articles 602 c2, 602 c3 des Règlements Généraux) Objet : Dossier N 15 - Saison 2014/2015 Opposant : Lupstein 1 à SU Schiltigheim 2 - Attendu que sur évocation de l officiel de la rencontre des incidents aurait eu lieu en fin de rencontre ou des propos irrespectueux auraient été dites - Attendu que deux joueurs en seraient à l origine dont Mr HABASSI Ahmed licence n VT de SU Schiltigheim - Attendu que les rapports en notre possession confirment qu il y a bien eu un échange entre vous et l officiel sans pour autant dire qu il s agit d insultes - Attendu que vous avez été régulièrement convoqué pour audition et vous étiez accompagné de votre entraîneur en titre Mr Oumiloud Amar et du Président du SUS Mr Grunenwald Serge - Attendu que lors de cette audition vous nous confirmez avoir tenu des propos non injurieux à l encontre de vos équipiers et non envers l officiel de la rencontre qui aurais pris ces remarques pour lui, La Commission de Discipline décide : Pour Mr HABASSI Ahmed licence n VT de SU Schiltigheim Un BLÂME assorti de deux (2) mois avec sursis. (Conformément aux articles 602 c2, 602 c3 des Règlements Généraux) 2

3 Objet : Dossier N 15 - Saison 2014/2015 Opposant : Lupstein 1 à SU Schiltigheim 2 - Attendu qu une demande de rapport vous a été demandée pour le 16 mars Attendu qu après cette date vous avez été suspendu pour non transmission de rapport - Attendu que deux joueurs de SU Schiltigheim seraient à l origine des incidents dont Mr Hamza Brahim et Mr Habassi Ahmed - Attendu que lors de la rencontre citée en référence vous étiez entraîneur en titre - Attendu que de le fait d être entraîneur est une situation aggravante La Commission de Discipline décide : Pour Mr ABDELLIOUA Mehdi licence n VT de SU Schiltigheim De lever la sanction de suspension pour manque de rapport Une suspension avec sursis de deux (2) mois. (Conformément aux articles 602 c3, des Règlements Généraux) 3

4 Dossier n 18 Saison 2014/ ème Faute Technique Entraîneur Jeunes - ATTENDU que l entraîneur Monsieur KABWANSEYA Jacques, licence N VT de WOSB entraîneur dans le club de SUC a été sanctionné de deux fautes techniques entraîneur jeunes, - ATTENDU que de ce fait un dossier de discipline a été ouvert, - ATTENDU que dans son rapport, l entraîneur reconnaît avoir contesté les décisions de l arbitre en ayant haussé le ton et qu il reconnaît ses torts. PAR CES MOTIFS, et vu les dispositions du Titre VI des Règlements Généraux, la Commission de Discipline décide d infliger à : Monsieur KABWANSEYA Jacques, licence n VT de WOSB entraîneur SUC Un AVERTISSEMENT assorti de un (1) mois de suspension avec sursis. (Conformément au Titre VI du Code Fédéral, Art. 602 c 1.3,) Dossier n 19 Saison 2014/ ème Faute Technique Entraîneur Jeunes - ATTENDU que l entraîneur Monsieur KIEFFEL Jean Luc, licence N VT de ROSHEIM a été sanctionné de deux fautes techniques entraîneur jeunes, - ATTENDU que de ce fait un dossier de discipline a été ouvert, - ATTENDU que dans son rapport, l entraîneur reconnaît avoir contesté les décisions de l arbitre lors de sa première FT et que pour la deuxième FT il a été sanctionné suite a des contestations émanent du public derrière son banc qui lui a valu d être prévenu et après avoir contesté une décision de l arbitre celui-ci lui inflige cette deuxième FT. 4

5 PAR CES MOTIFS, et vu les dispositions du Titre VI des Règlements Généraux, la Commission de Discipline décide d infliger à : Monsieur KIEFFEL Jean-Luc, licence n VT de Rosheim Un AVERTISSEMENT assorti de un (1) mois de suspension avec sursis. (Conformément au Titre VI du Code Fédéral, Art. 602 c 1.3) Dossier n 21 Saison 2014/ ème Faute Technique - Attendu que Mr ECKEKE Alexandre, licence n VT du Club de Hatten a été sanctionné de 4 fautes techniques durant la saison en cours, - Attendu que de ce fait un dossier de Discipline a été ouvert, - Lu le rapport demandé et en notre possession, La Commission de Discipline décide d infliger à : Pour Mr ECKEKE Alexandre, licence n VT du Club de HATTEN De révoquer le sursis du dossier 12 et de ce fait une suspension de deux (2) mois cette peine étant du 24 avril 2015 au 23 juin 2015 inclus assorti de 1 mois avec sursis. (Conformément aux articles 602 c3, 603 2, 613 2c,635 3 des Règlements Généraux) Le Président de la Commission de Discipline Jackie METZ Visa la Secrétaire Générale Danielle BRAUN 5