ÉTAIENT PRÉSENTS À TITRE D ADMINISTRATEURS DE LA CORPORATION 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET MOT DE BIENVENUE

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "ÉTAIENT PRÉSENTS À TITRE D ADMINISTRATEURS DE LA CORPORATION 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET MOT DE BIENVENUE"

Transcription

1 PV du CA PROCÈS-VERBAL de l assemblée du conseil d administration de la Corporation «Association des Anciens et Anciennes du Patro Roc-Amadour» tenue à la salle de conférence du Patro Roc-Amadour, 2301, 1 re Avenue, Québec, le mardi 23 avril 2013 à 18 h. ÉTAIENT PRÉSENTS À TITRE D ADMINISTRATEURS DE LA CORPORATION M. Francis Sirois M. Maxime Dorval M. Frédéric Lachance M. Jean Duchêne ÉTAIT PRÉSENT À TITRE D INVITÉ M. Clément Lemieux, directeur général du Patro Roc-Amadour. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET MOT DE BIENVENUE Monsieur Francis Sirois souhaite la bienvenue à tous. Il déclare l assemblée ouverte. 2. CONSTATATION DE LA LÉGALITÉ DE L ASSEMBLÉE ET VÉRIFICATION DU QUORUM L avis de convocation a été envoyé conformément à nos règlements généraux et a été transmis dans les délais légaux aux membres du Conseil d administration. Le quorum étant établi à 3 directeurs. Monsieur Francis Sirois constate que le nombre des présences est supérieur au nombre requis, il déclare le quorum atteint et assure la validité de notre assemblée. 3. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Ouverture de l assemblée Mot de bienvenue Vérification du quorum Lecture et adoption de l ordre du jour Mot du directeur général du Patro Roc-Amadour - 1 -

2 Suivie et adoption du procès-verbal de la dernière assemblée du conseil d administration du 3 avril 2013 Lecture et adoption du procès-verbal de l AGA du 18 avril 2013 Poste d administrateur à combler Programmation Transition de l ancienne à la nouvelle salle de l association Nomination des officiers Varia Levée de l assemblée PROPOSITION ACA Il est proposé par monsieur Maxime Dorval, appuyé par M. Frédéric Lachance d adopter l ordre du jour tel que présenté. 4. MOT DU DIRECTEUR GÉNÉRAL DU PATRO ROC-AMADOUR M. Clément Lemieux fait un topo sur la Campagne de financement de la Fondation Père Raymond-Bernier ; et nous parle d un nouveau projet, le brunch du directeur. 5. SUIVIE ET ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 3 AVRIL 2013 Au point 4, monsieur Francis Sirois mentionne avoir eu une discussion avec monsieur Jacques Ruelland, directeur adjoint au Patro Roc-Amadour, et que, éventuellement, notre association obtiendra un espace de rangement au sous-sol du Patro. PROPOSITION ACA Il est proposé par monsieur Jean Duchêne, appuyé par monsieur Frédéric Lachance d adopter le procès-verbal de l assemblée du conseil d administration du 3 avril 2013 tel que lu. 6. LECTURE ET ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DU 18 AVRIL 2013 PROPOSITION ACA Il est proposé par M. Maxime Dorval, appuyé par M. Frédéric Lachance d adopter le procès-verbal de l assemblée générale annuelle du 18 avril 2013 tel que lu

3 7. POSTE D ADMINISTRATEUR À COMBLER M. Francis Sirois explique qu un poste d administrateur est disponible au sein du Conseil d administration ; les règlements généraux permettent au conseil d administration de nommer un remplaçant parmi les membres. PROPOSITION ACA Il est proposé par monsieur Clément Lemieux, appuyé par monsieur Francis Sirois que les administrateurs cherchent un nouvel administrateur chacun de leur bord. 8. PROGRAMMATION Les membres du conseil d administration ont une discussion au sujet des activités à venir, et retiennent celles-ci : - Projection du combat Jean Pascal vs Lucian Bute, samedi 25 mai Tournoi de golf au club Royal Charbourg, samedi 8 juin Soirée retrouvailles, formule 5 à 7, automne Projection du Super Bowl, dimanche 2 février Encan sportif et culturel, mars Assemblée générale annuelle, avril TRANSITION DE L ANCIENNE À LA NOUVELLE SALLE DE L ASSOCIATION M. Francis Sirois informe les administrateurs qu il a commencé à faire le ménage dans l ancien local ; la plupart des meubles ont soit été jetés, soit été offert au service d entraide ; et le ménage se poursuit à travers la paperasse. Francis Sirois songe à faire installer un présentoir pour notre association dans le nouveau local ; nous pourrions y retrouver un cadre photo numérique ; il est aussi question d y afficher la plaque souvenir du tournoi de golf de notre association. M. Clément Lemieux aimerait voir notre association décorer le corridor à l extérieur de la nouvelle salle ; et d'y mettre quelques photos grand format

4 10. NOMINATION DES OFFICIERS Monsieur Francis Sirois explique que 3 postes sont disponibles au sein du Conseil d administration ; trois personnes ont été présentées aux administrateurs de la corporation selon les procédures établies par nos règlements généraux. Ces personnes ont été appelées à accepter de remplir la tâche d officier. PROPOSITION ACA Il est proposé par monsieur Maxime Dorval, appuyé par monsieur Jean Duchêne que monsieur Francis Sirois soit nommé président. PROPOSITION ACA Il est proposé par monsieur Francis Sirois, appuyé par monsieur Jean Duchêne que monsieur Frédéric Lachance soit nommé trésorier. PROPOSITION ACA Il est proposé par monsieur Francis Sirois, appuyé par monsieur Jean Duchêne que monsieur Maxime Dorval soit nommé secrétaire. Le Conseil d administration de la Corporation «Association des Anciens et Anciennes du Patro Roc-Amadour» pour l exercice financier se compose comme suit : Président M. Francis Sirois (signataire) Trésorier M. Frédéric Lachance (signataire) Secrétaire M. Maxime Dorval Directeur M. Jean Duchêne Directeur (poste vacant) 11. VARIA La prochaine réunion aura lieu après le 25 mai

5 12. LEVÉE DE L ASSEMBLÉE PROPOSITION ACA Il est proposé par monsieur Jean Duchêne, appuyé par monsieur Frédéric Lachance de lever la séance, il est 19 h 35. Francis Sirois Président Maxime Dorval Secrétaire - 5 -

ASSOCIATION RÉGIONALE DE CURLING DE QUÉBEC

ASSOCIATION RÉGIONALE DE CURLING DE QUÉBEC ASSOCIATION RÉGIONALE DE CURLING DE QUÉBEC RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX ADOPTÉS LE 29 OCTOBRE 2000 AMENDÉS LE 15 JUILLET 2005 Article 1 : NOM Le nom de la corporation est «Association régionale de curling de Québec»,

Plus en détail

Conseil d établissement Séance ordinaire du 7 octobre 2014 Salon du personnel de l école (pavillon Bardy) 19 h Procès-verbal

Conseil d établissement Séance ordinaire du 7 octobre 2014 Salon du personnel de l école (pavillon Bardy) 19 h Procès-verbal Conseil d établissement Séance ordinaire du 7 octobre 2014 Salon du personnel de l école (pavillon Bardy) 19 h Procès-verbal École primaire des Jeunes-du-Monde (pavillon Bardy) 1990, 25 e Rue, Québec G1J

Plus en détail

15ième ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE De la Coopérative de Câblodistribution Bellarmin Dimanche le 9 février 2014 à 13hrs00min

15ième ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE De la Coopérative de Câblodistribution Bellarmin Dimanche le 9 février 2014 à 13hrs00min 15ième ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE De la Coopérative de Câblodistribution Bellarmin Dimanche le 9 février 2014 à 13hrs00min Endroit: Salle Municipale de Saint-Robert Bellarmin située Au 10 rue Nadeau Saint-Robert

Plus en détail

Procès-verbal de l'assemblée générale spéciale tenue le 21 mai 2015 par conférence web

Procès-verbal de l'assemblée générale spéciale tenue le 21 mai 2015 par conférence web Procès-verbal de l'assemblée générale spéciale tenue le 21 mai 2015 par conférence web 1. Ouverture de l assemblée 2. Vérification du droit de vote 3. Constatation de la régularité de la convocation 4.

Plus en détail

Commission scolaire des Draveurs Découvrir, grandir, devenir

Commission scolaire des Draveurs Découvrir, grandir, devenir ADOPTÉ Découvrir, grandir, devenir COMITÉ DE PARENTS DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES DRAVEURS Compte rendu de la rencontre du comité de parents de la, tenue le 28 septembre 2009, à 19 h, au centre administratif

Plus en détail

Compte rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 5 janvier 2015 par conférence téléphonique. Ordre du jour

Compte rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 5 janvier 2015 par conférence téléphonique. Ordre du jour Compte rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 5 janvier 2015 par conférence téléphonique Ordre du jour 1. Ouverture de la réunion 2. Adoption de l ordre du jour 3. Lecture et adoption

Plus en détail

COMPTE-RENDU DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DU CLUB DE CURLING VALLÉE-DE-LA-GATINEAU TENUE AU CENTRE MULTIFONCTIONNEL LE 9 avril 2014 à 19h00

COMPTE-RENDU DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DU CLUB DE CURLING VALLÉE-DE-LA-GATINEAU TENUE AU CENTRE MULTIFONCTIONNEL LE 9 avril 2014 à 19h00 COMPTE-RENDU DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DU CLUB DE CURLING VALLÉE-DE-LA-GATINEAU TENUE AU CENTRE MULTIFONCTIONNEL LE 9 avril 2014 à 19h00 Prise de note : Luc Chamberlain 1. Ouverture de l assemblée

Plus en détail

Absence(s) Hélène Beaulieu

Absence(s) Hélène Beaulieu ÉCOLE SECONDAIRE JOSEPH-FRANÇOIS-PERRAULT 140, chemin Sainte-Foy, Québec (Québec) G1R 1T2 Secrétariat : 418 525-8169 Bibliothèque : 418 525-8169, poste 6034 Télécopieur : 418 525-8195 Francis Bélanger

Plus en détail

ASSOCIATION DU PERSONNEL DE SOUTIEN RETRAITÉ

ASSOCIATION DU PERSONNEL DE SOUTIEN RETRAITÉ ASSOCIATION DU PERSONNEL DE SOUTIEN RETRAITÉ Procès-verbal de la 13 e (treizième) assemblée générale de l Association du personnel de soutien retraité tenue le 19 mai 2010 à la pièce A-509 du Pavillon

Plus en détail

«MODÈLE» DE CONSTITUTION D ASSOCIATION DE LOCATAIRES DE LA SOCIÉTÉ DE LOGEMENT COMMUNAUTAIRE D OTTAWA

«MODÈLE» DE CONSTITUTION D ASSOCIATION DE LOCATAIRES DE LA SOCIÉTÉ DE LOGEMENT COMMUNAUTAIRE D OTTAWA «MODÈLE» DE CONSTITUTION D ASSOCIATION DE LOCATAIRES DE LA SOCIÉTÉ DE LOGEMENT COMMUNAUTAIRE D OTTAWA APPROUVÉ PAR LE CONSEIL D ADMINISTRATION DE SLCO LE 9 DECEMBRE 2004. Ce «modèle» de constitution énonce

Plus en détail

2. Acceptation du procès-verbal de la réunion du Conseil d administration du 3 mai 2013

2. Acceptation du procès-verbal de la réunion du Conseil d administration du 3 mai 2013 Procès-verbal de la 45 e réunion du Conseil d administration tenue le lundi 19 août 2013 à 9h30, par vidéoconférence Étaient présents : Local 4412 de l Édifice INRS à Québec Salle G-09 de l Édifice 18

Plus en détail

RAPPORT DE LA RÉUNION DU CONSEIL EXÉCUTIF TENUE LE 13 AVRIL À 13 H AU LOCAL DU REMDUS (E1-115)

RAPPORT DE LA RÉUNION DU CONSEIL EXÉCUTIF TENUE LE 13 AVRIL À 13 H AU LOCAL DU REMDUS (E1-115) RAPPORT DE LA RÉUNION DU CONSEIL EXÉCUTIF TENUE LE 13 AVRIL À 13 H AU LOCAL DU REMDUS (E1-115) ÉTAIENT PRÉSENT-E-S : Steve ST-PIERRE Chaabane Calv G. GUEBRE Jean-François MESLIN Sarah B. LAMARCHE Benham

Plus en détail

L ordre du jour est adopté tel que présenté.

L ordre du jour est adopté tel que présenté. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DES COLLINES, TENUE LE 8 AVRIL 2014 À 19H00, SALLE DE CONFÉRENCE DE L HÔPITAL MÉMORIAL DE WAKEFIELD

Plus en détail

Absences : Mme Céline Leclair et M. Philip Cohen. Personne-ressource : Madame Céline Mercier

Absences : Mme Céline Leclair et M. Philip Cohen. Personne-ressource : Madame Céline Mercier PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DES COLLINES, TENUE LE LUNDI, 14 DÉCEMBRE 2009 À 19H00, SALLE DE CONFÉRENCE DE L HÔPITAL MÉMORIAL

Plus en détail

Conseil d établissement. École Saint-Zotique. Procès-verbal du mercredi 25 septembre 2014

Conseil d établissement. École Saint-Zotique. Procès-verbal du mercredi 25 septembre 2014 Conseil d établissement École Saint-Zotique Procès-verbal du mercredi 25 septembre 2014 Étaient présents : Patrick Béchard Marie-Claude Côté Yves Germain Philippe Tétreau Elda Nazaire Johane Lauzon Anne-Marie

Plus en détail

STATUTS. Tennis Club Municipal du Tampon 1. OBJET ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION

STATUTS. Tennis Club Municipal du Tampon 1. OBJET ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Tennis Club Municipal du Tampon STATUTS 1. OBJET ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Article premier L association dite Tennis Club Municipal du Tampon, fondée en 1962, a pour objet la pratique physique du

Plus en détail

CONSEIL D ÉTABLISSEMENT 2014-2015 ÉCOLE SAINTE-ODILE

CONSEIL D ÉTABLISSEMENT 2014-2015 ÉCOLE SAINTE-ODILE CONSEIL D ÉTABLISSEMENT 2014-2015 ÉCOLE SAINTE-ODILE ORDRE DU JOUR Séance du mardi 21 octobre 2014, 18 h 30, salon du personnel N.B. La présidence du conseil d établissement n étant pas encore déterminée,

Plus en détail

PROCÈS VERBAL PRÉSENCE DES MEMBRES DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA FONDATION CSPO :

PROCÈS VERBAL PRÉSENCE DES MEMBRES DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA FONDATION CSPO : FONDATION DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES PORTAGES-DE-L OUTAOUAIS 225, rue Saint-Rédempteur, Gatineau (Québec) J8X 2T3 Téléphone : (819) 771-4548 et télécopieur : 771-5222 fondation@cspo.qc.ca Gatineau,

Plus en détail

Vendredi le 16 janvier 2015. À 19h00 au Stade Olympique de Montréal. Procès-verbal

Vendredi le 16 janvier 2015. À 19h00 au Stade Olympique de Montréal. Procès-verbal Vendredi le 16 janvier 2015 À 19h00 au Stade Olympique de Montréal Procès-verbal 1. Accueil, bienvenue et présences Étaient présents : Janick Provencher, Stéphane Tardif, Dominique Cadoret, Bernard Aurouze,

Plus en détail

MOT DE BIENVENUE ET QUORUM Un nombre suffisant d administrateurs étant présents, le président déclare la réunion dûment constituée.

MOT DE BIENVENUE ET QUORUM Un nombre suffisant d administrateurs étant présents, le président déclare la réunion dûment constituée. Membres présents Manouane Beauchamp Julie Belley Perron Stéphane Bordeleau Sébastien Crête Steve Fiset, président Anne «Sparta» Humphreys, secrétaire Michaël «Lime» Lapointe Agnès Monseur Olivier Provençal

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION RÉGULIERE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ASSOCIATION DE HOCKEY MINEUR DE SAINTE-JULIE

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION RÉGULIERE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ASSOCIATION DE HOCKEY MINEUR DE SAINTE-JULIE PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION RÉGULIERE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ASSOCIATION DE HOCKEY MINEUR DE SAINTE-JULIE Date : Le 11 avril 2012 Heure : 19 h 00 Lieu : Local de l AHM de Ste-Julie Étaient présent(e)s

Plus en détail

01-01-2009 1.0 LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR (RÉSOLUTION #01-01-2009)

01-01-2009 1.0 LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR (RÉSOLUTION #01-01-2009) CANADA, PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-AURÉLIE COMTÉ DE BEAUCE-SUD Procès-verbal d une assemblée régulière du Conseil municipal de Sainte-Aurélie, tenue le 12 janvier 2009, à 19h00, au 149,

Plus en détail

M me Doris Hardy, représentante du personnel de soutien. M me Louise Lachance, enseignante. M me Annie-Claude Lefebvre, orthophoniste

M me Doris Hardy, représentante du personnel de soutien. M me Louise Lachance, enseignante. M me Annie-Claude Lefebvre, orthophoniste CONSEIL D ÉTABLISSEMENT ÉCOLE FILTEAU SAINT-MATHIEU Procès-verbal de la séance régulière du 15 octobre 2013 Tenue à l école Saint-Mathieu APPROUVÉ SONT PRÉSENTS(ES) M me Caroline Bisson, enseignante M

Plus en détail

Procès-verbal de l assemblée générale annuelle 2011 du S.S.S. Bellimont C.S.N.

Procès-verbal de l assemblée générale annuelle 2011 du S.S.S. Bellimont C.S.N. Province de Québec SYNDICAT SOUTIEN SCOLAIRE BELLIMONT Procès-verbal de l assemblée générale annuelle Tenue en plus d une séance Le 15 novembre 2011 à 16 h À la cafétéria de l école secondaire la Rencontre

Plus en détail

NOM STRUCTURE MANDAT OBJECTIFS

NOM STRUCTURE MANDAT OBJECTIFS NOM Comité de la Rivière Noire (CRN) STRUCTURE Le conseil d administration compte sept (7) administrateurs. MANDAT Améliorer et conserver la qualité de l eau et l état des berges de la Rivière Noire et

Plus en détail

Cette séance est convoquée par monsieur André Garant, maire, pour les fins suivantes :

Cette séance est convoquée par monsieur André Garant, maire, pour les fins suivantes : PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MASKINONGÉ MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉLIE-DE-CAXTON Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal de Saint-Élie-de-Caxton, tenue le 17 février 2010, à 20h00 au Centre

Plus en détail

PROPOSITION PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE L ACPLG TENUE LE 17 MAI 2014 À 9:30 À L HÔTEL DE VILLE DE LA MUNICIPALITÉ DE AUSTIN.

PROPOSITION PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE L ACPLG TENUE LE 17 MAI 2014 À 9:30 À L HÔTEL DE VILLE DE LA MUNICIPALITÉ DE AUSTIN. PROPOSITION PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE L ACPLG TENUE LE 17 MAI 2014 À 9:30 À L HÔTEL DE VILLE DE LA MUNICIPALITÉ DE AUSTIN. ÉTAIENT PRÉSENTS : MEMBRES DU CONSEIL D ADMINISTRATION : René Fortin,

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC. MRC DU HAUT SAINT-FRANÇOIS MUNICIPALITÉ DU CANTON DE HAMPDEN Le 2 mars 2015

PROVINCE DE QUÉBEC. MRC DU HAUT SAINT-FRANÇOIS MUNICIPALITÉ DU CANTON DE HAMPDEN Le 2 mars 2015 PROVINCE DE QUÉBEC MRC DU HAUT SAINT-FRANÇOIS MUNICIPALITÉ DU CANTON DE HAMPDEN Le 2 mars 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Municipalité du Canton de Hampden tenue à

Plus en détail

CONSEIL D ADMINISTRATION

CONSEIL D ADMINISTRATION DES CHUTES-MONTMORENCY CONSEIL D ADMINISTRATION TION PROCÈS-VERBAL de la quatrième assemblée ordinaire de l année 2012 du conseil de quartier des Chutes-Montmorency, tenue le mercredi 16 mai 2012, à 19

Plus en détail

APRES-INRS. Compte rendu du 23 e Conseil d administration Tenu vendredi, le 30 avril 2010 à 10h00

APRES-INRS. Compte rendu du 23 e Conseil d administration Tenu vendredi, le 30 avril 2010 à 10h00 APRES-INRS Compte rendu du 23 e Conseil d administration Tenu vendredi, le 30 avril 2010 à 10h00 Local 4412 de l Édifice INRS à Québec et Local G-09 de l Édifice 18 au Campus de l IAF à Laval Étaient présents

Plus en détail

ASSOCIATION DES ÉTUDIANTS DE L ÉCOLE DE TECHNOLOGIE SUPÉRIEURE CONSEIL D ADMINISTRATION EXTRAORDINAIRE PROCÈS-VERBAL

ASSOCIATION DES ÉTUDIANTS DE L ÉCOLE DE TECHNOLOGIE SUPÉRIEURE CONSEIL D ADMINISTRATION EXTRAORDINAIRE PROCÈS-VERBAL ASSOCIATION DES ÉTUDIANTS DE L ÉCOLE DE TECHNOLOGIE SUPÉRIEURE PROCÈS-VERBAL Tenue le 10 novembre 2009 ASSOCIATION DES ÉTUDIANTS DE L ÉCOLE DE TECHNOLOGIE SUPÉRIEURE Le mardi 10 novembre 2009, à 12h30,

Plus en détail

MRC DU HAUT SAINT-FRANÇOIS MUNICIPALITÉ DU CANTON DE HAMPDEN Le 2 juillet 2013

MRC DU HAUT SAINT-FRANÇOIS MUNICIPALITÉ DU CANTON DE HAMPDEN Le 2 juillet 2013 PROVINCE DE QUÉBEC MRC DU HAUT SAINT-FRANÇOIS MUNICIPALITÉ DU CANTON DE HAMPDEN Le 2 juillet 2013 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Municipalité du Canton de Hampden tenue

Plus en détail

RÈGLEMENTS DE RÉGIE INTERNE COMITÉ DES USAGERS DES SERVICES À LA VIE ÉTUDIANTE. Modifiés et adoptés lors du Comité de la vie étudiante

RÈGLEMENTS DE RÉGIE INTERNE COMITÉ DES USAGERS DES SERVICES À LA VIE ÉTUDIANTE. Modifiés et adoptés lors du Comité de la vie étudiante RÈGLEMENTS DE RÉGIE INTERNE COMITÉ DES USAGERS DES SERVICES À LA VIE ÉTUDIANTE Modifiés et adoptés lors du Comité de la vie étudiante du 28 septembre 2012 Sommaire 1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES... 3 1.1 Objet...

Plus en détail

Présences. Procès-verbal du Conseil d établissement de l école De la Marée-Montante, de l Orée-des-Bois et de l Étoile-Filante

Présences. Procès-verbal du Conseil d établissement de l école De la Marée-Montante, de l Orée-des-Bois et de l Étoile-Filante Procès-verbal de la septième rencontre régulière Conseil d établissement de l école de la Marée-Montante, De l Orée-des-Bois et de l Étoile-Filante Le lundi 15 juin 2015 à 18 h 00 Au restaurant l Azimut

Plus en détail

CONSEIL D ADMINISTRATION

CONSEIL D ADMINISTRATION VIEUX-MOULIN CONSEIL D ADMINISTRATION Procès-verbal de la cinquième assemblée ordinaire de l année 2011, tenue le mardi 20 septembre 2011, au ROSC de Beauport, 2100, avenue Deblois. PRÉSENCES Membres avec

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL D ÉTABLISSEMENT. Mardi 6 novembre 2012

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL D ÉTABLISSEMENT. Mardi 6 novembre 2012 PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Mardi 6 novembre 2012 Sont présents: Madame Julie Figueiredo représentante des enseignants Madame Isabelle Gauthier représentante du personnel professionnel Madame

Plus en détail

AMICALE DU TERRE-NEUVE DE GENEVE ET BASSIN LEMANIQUE

AMICALE DU TERRE-NEUVE DE GENEVE ET BASSIN LEMANIQUE AMICALE DU TERRE-NEUVE DE GENEVE ET BASSIN LEMANIQUE S T A T U T S 5 pages, 27 articles 1/ Définitions générales Art. 1: Nom et siège L Amicale du Terre-Neuve de Genève et Bassin Lémanique, ci-après nommée

Plus en détail

Club Cycliste Espoirs de Laval

Club Cycliste Espoirs de Laval Assemblée générale annuelle 2014 Procès-verbal Lieu : Restaurant La Sirène, boul. St-Martin, Laval, Date : 15 novembre 2014 Présences : 30 membres ou leurs représentants étaient présents. 1. Ouverture

Plus en détail

Assemblée générale annuelle Alliance. Mardi 27 mai 2014

Assemblée générale annuelle Alliance. Mardi 27 mai 2014 Assemblée générale annuelle Alliance Mardi 27 mai 2014 1.Ouverture de l assemblée et lecture de l ordre du jour Quorum : 45 membres Ordre du jour 1. Ouverture de l assemblée et lecture de l ordre du jour

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL Assemblée du Comité exécutif

PROCÈS-VERBAL Assemblée du Comité exécutif PROCÈS-VERBAL Assemblée du Comité exécutif Le lundi 19 janvier 2015 1 PROCÈS-VERBAL de l assemblée du Comité exécutif de la Corporation des célébrations 2015 à Laval tenue au Cosmodôme de Laval, le lundi

Plus en détail

Status de la Société Suisse de la Médecine Aéronautique ( SSAVmed )

Status de la Société Suisse de la Médecine Aéronautique ( SSAVmed ) Status de la Société Suisse de la Médecine Aéronautique ( SSAVmed ) Table des matières, articles 1. Nom, siège 2. But 3. Adhésion 4. Démission 5. Exclusion 6. Devoirs des membres 7. Cotisation 8. Autres

Plus en détail

Commission scolaire des Premières-Seigneuries Comité exécutif

Commission scolaire des Premières-Seigneuries Comité exécutif Le 26 août 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Premières-Seigneuries tenue le mardi 26 août 2014, à 19 h 50, au siège social, 643, avenue du Cénacle,

Plus en détail

CHARTE DU COMITÉ DES RESSOURCES HUMAINES

CHARTE DU COMITÉ DES RESSOURCES HUMAINES 1. INTERPRÉTATION ET OBJECTIFS La présente charte doit être interprétée et appliquée conjointement avec les autres chartes et les politiques de gouvernance adoptées par le Conseil. La présente charte énonce

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC ÉCOLE INSTITUTIONELLE ST-ÉDOUARD STE-FAMILLE CONSEIL D ÉTABLISSEMENT

PROVINCE DE QUÉBEC ÉCOLE INSTITUTIONELLE ST-ÉDOUARD STE-FAMILLE CONSEIL D ÉTABLISSEMENT PROVINCE DE QUÉBEC ÉCOLE INSTITUTIONELLE ST-ÉDOUARD STE-FAMILLE CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d établissement de l école institutionnelle St-Édouard - Ste-Famille

Plus en détail

Nos servons. À l invitation du lion gouverneur, tous les membres présents prononcent l invocation Lion et entonnent ensuite l hymne des Lions.

Nos servons. À l invitation du lion gouverneur, tous les membres présents prononcent l invocation Lion et entonnent ensuite l hymne des Lions. L Association International des Clubs Lions Lion Luc Brisson Gouverneur 2009-2010 District U3 3, 9 e Rue Forestville G0T 1E 0 Tél.: 418-587-4867 Courriel : luc.brisson@journalhautecotenord.com Gouverneur

Plus en détail

Assistent également à la réunion, M. Gilles Bertrand, directeur général, et M me Nancy Roy, greffière adjointe, et M. Luc Drouin, trésorier.

Assistent également à la réunion, M. Gilles Bertrand, directeur général, et M me Nancy Roy, greffière adjointe, et M. Luc Drouin, trésorier. PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Lac- Mégantic, tenue à la salle de conférences Persée de l hôtel de ville, le lundi

Plus en détail

École secondaire de la Cité. Conseil d établissement 2013-2014

École secondaire de la Cité. Conseil d établissement 2013-2014 CE 12/13 17/12/13 2. École secondaire de la Cité Conseil d établissement 2013-2014 CÉ-12-13-PV-03 PROCÈS-VERBAL de la réunion du Conseil d établissement de l école secondaire de la Cité tenue le 17 décembre

Plus en détail

RÉUNION DU COMITÉ PROCÈS-VERBAL

RÉUNION DU COMITÉ PROCÈS-VERBAL RÉUNION DU COMITÉ DATE : MARDI 19 NOVEMBRE 2013 HEURE : 19 HEURES LIEU : COMMISSION SCOLAIRE DU FER SALLE DES COMMISSAIRES 30, RUE COMEAU Sept-îles PROCÈS-VERBAL 1. Vérification des présences; Liste des

Plus en détail

SONT ÉGALEMENT PRÉSENTS : Normand Lacasse, directeur du Centre et Louise Poulin, secrétaire du Centre.

SONT ÉGALEMENT PRÉSENTS : Normand Lacasse, directeur du Centre et Louise Poulin, secrétaire du Centre. PROCÈS-VERBAL ADOPTÉ C.E.13-04-23 PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ÉTABLISSEMENT DU CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE MARIE-ROLLET, TENUE LE MARDI 23 AVRIL 2013 AU 3000, BOUL. HOCHELAGA, QUÉBEC,

Plus en détail

Procès-verbal de l Assemblée Générale Ordinaire du 8 février 2014

Procès-verbal de l Assemblée Générale Ordinaire du 8 février 2014 Procès-verbal de l Assemblée Générale Ordinaire du 8 février 2014 Le samedi 8 février 2014, à 15 heures, les membres du Cercle de Généalogie de Roquebrune et du Mentonnais se sont réunis au Centre Culture

Plus en détail

STATUTS. Sous le nom de la SOCIETE DES SOURDS DE GENEVE (SSG), il est constitué une Société régie par les articles 60ss. du Code Civil Suisse.

STATUTS. Sous le nom de la SOCIETE DES SOURDS DE GENEVE (SSG), il est constitué une Société régie par les articles 60ss. du Code Civil Suisse. STATUTS I / NOM, BUT ET GENERALITES : ARTICLE 1 : Sous le nom de la SOCIETE DES SOURDS DE GENEVE (SSG), il est constitué une Société régie par les articles 60ss. du Code Civil Suisse. Le siège de la Société

Plus en détail

Mme Nathalie Plante, Représentante des usagers du T.A. - ORDRE DU JOUR

Mme Nathalie Plante, Représentante des usagers du T.A. - ORDRE DU JOUR PROCÈS-VERBAL de l assemblée ordinaire de la Société de transport de Lévis, tenue au 795, Alphonse-Desjardins, le jeudi dix-neuf avril deux mille douze à 19 h 30. SONT PRÉSENTS : M. Michel Patry, Président

Plus en détail

CHARTE DU COMITÉ DE GOUVERNANCE, NOMINATIONS ET RÉMUNÉRATIONS

CHARTE DU COMITÉ DE GOUVERNANCE, NOMINATIONS ET RÉMUNÉRATIONS CHARTE DU COMITÉ DE GOUVERNANCE, NOMINATIONS ET RÉMUNÉRATIONS 2 MISSION ET PRINCIPALES RESPONSABILITÉS Le comité de gouvernance, (le «Comité») assiste le Conseil d administration (le «Conseil») de Corporation

Plus en détail

Société québécoise de phytotechnologie (SQP) PROCÈS-VERBAL DE LA 7 E ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE

Société québécoise de phytotechnologie (SQP) PROCÈS-VERBAL DE LA 7 E ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE Société québécoise de phytotechnologie (SQP) PROCÈS-VERBAL DE LA 7 E ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE Date : 29 mai 2014 à 11 h 30 Lieu : Auditorium Henry-Teuscher, Jardin botanique de Montréal Sont présents

Plus en détail

FONDATION MAISON DAUPHINE. Procès-verbal 1 de la 12 e assemblée générale des membres tenue le 24 septembre 2014 à 18 h 00

FONDATION MAISON DAUPHINE. Procès-verbal 1 de la 12 e assemblée générale des membres tenue le 24 septembre 2014 à 18 h 00 FONDATION MAISON DAUPHINE PROJET Procès-verbal 1 de la 12 e assemblée générale des membres tenue le 24 septembre 2014 à 18 h 00 Présence : Membres Voir en annexe Invité Risdon, M. Kenneth Édouard, directeur

Plus en détail

ECOLE CAPITAINE LUC-FORTIN CONSEIL D ÉTABLISSEMENT REGISTRE DES PROCÈS-VERBAUX

ECOLE CAPITAINE LUC-FORTIN CONSEIL D ÉTABLISSEMENT REGISTRE DES PROCÈS-VERBAUX Présidente Directeur Présences ECOLE CAPITAINE LUC-FORTIN CONSEIL D ÉTABLISSEMENT REGISTRE DES PROCÈS-VERBAUX PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DES HAUTES-RIVIÈRES ÉCOLE CAPITAINE-LUC-FORTIN Procès-verbal

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL. Conseil d administration

PROCÈS-VERBAL. Conseil d administration PROCÈS-VERBAL Conseil d administration Procès-verbal de l assemblée ordinaire du conseil d administration du conseil de quartier de Val-Bélair tenue le 21 octobre 2015 à 19 h 30, au bureau administratif

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL d une réunion régulière du conseil d établissement, tenue le mardi 1er mai 2012, à 19 h, à la salle des Hauts-Bois (local 103). MM.

PROCÈS-VERBAL d une réunion régulière du conseil d établissement, tenue le mardi 1er mai 2012, à 19 h, à la salle des Hauts-Bois (local 103). MM. ÉCOLE SECONDAIRE SIEUR-DE-COULONGE Commission scolaire des Hauts-Bois-de-l Outaouais 250, chemin de la Chute, Mansfield (Québec) J0X 1R0 Téléphone : 819.683.3232, Télécopieur : 819.683.2638 PROCÈS-VERBAL

Plus en détail

MANDAT DU COMITÉ DES RESSOURCES HUMAINES DU CONSEIL D ADMINISTRATION

MANDAT DU COMITÉ DES RESSOURCES HUMAINES DU CONSEIL D ADMINISTRATION MANDAT DU COMITÉ DES RESSOURCES HUMAINES DU CONSEIL D ADMINISTRATION 1. Formation du Comité des ressources humaines Un Comité des ressources humaines (le «comité») du conseil d administration (le «conseil»)

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANCAISE. Le collège de la Haute Autorité de Santé, ayant valablement délibéré en sa séance du 4 mars 2015,

REPUBLIQUE FRANCAISE. Le collège de la Haute Autorité de Santé, ayant valablement délibéré en sa séance du 4 mars 2015, REPUBLIQUE FRANCAISE Décision n 2015.0056/DC/SJ du 4 mars 2015 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du règlement intérieur de la commission des pratiques et des parcours Le collège

Plus en détail

La liste des membres du Club de Natation Les Riverains qui ont assisté à cette assemblée générale apparaît à l Annexe 1 du présent procès-verbal.

La liste des membres du Club de Natation Les Riverains qui ont assisté à cette assemblée générale apparaît à l Annexe 1 du présent procès-verbal. Procès-verbal de l assemblée générale annuelle du Club de Natation Les Riverains tenue à Lévis, le mercredi 18 septembre 2013, à 19 h, au Centre Raymond-Blais, 6, rue Olympique. Étaient présents : La liste

Plus en détail

Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare. Le maire, monsieur François Desrochers.

Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare. Le maire, monsieur François Desrochers. Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare Procès verbal de la séance extraordinaire du conseil de la municipalité de Saint Ambroise de Kildare tenue le mardi 31 mars 2015

Plus en détail

CONSEIL D'ADMINISTRATION

CONSEIL D'ADMINISTRATION LAIRET CONSEIL D'ADMINISTRATION PROCÈS-VERBAL de la septième réunion du conseil d'administration du conseil de quartier de Lairet, tenue le 20 octobre 2010, à 19 h, au centre communautaire Marchand, 2740,

Plus en détail

LES COMMISSAIRES REPRÉSENTANTS DU COMITÉ DE PARENTS LA COMMISSAIRE REPRÉSENTANTE DU COMITÉ EHDAA

LES COMMISSAIRES REPRÉSENTANTS DU COMITÉ DE PARENTS LA COMMISSAIRE REPRÉSENTANTE DU COMITÉ EHDAA No. de résolution ou annotation À une séance ordinaire du CONSEIL DES COMMISSAIRES de la Commission scolaire du Chemin-du-Roy dûment convoquée et tenue au centre administratif du 1515, rue Sainte-Marguerite,

Plus en détail

Bienvenue àtous nos membres. Àla première assemblée générale de GPPJ, Chapitre de Montréal Le 17 septembre 2013

Bienvenue àtous nos membres. Àla première assemblée générale de GPPJ, Chapitre de Montréal Le 17 septembre 2013 Bienvenue àtous nos membres Àla première assemblée générale de GPPJ, Chapitre de Montréal Le 17 septembre 2013 Ordre du jour - Assemblée générale annuelle - Montréal, mardi 17 sept. 2013 1. Présences,

Plus en détail

Municipalité de Sainte-Julienne Séance extraordinaire du 11 septembre 2012

Municipalité de Sainte-Julienne Séance extraordinaire du 11 septembre 2012 Procès-verbal de l assemblée extraordinaire du conseil de la Municipalité de Sainte-Julienne tenue le 11 septembre 2012, à 16h00, à la salle du conseil, sous la présidence du maire, monsieur Marcel Jetté,

Plus en détail

RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION

RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DATE : 21 AVRIL 2009 PAR APPEL CONFÉRENCE ORDRE DU JOUR PROPOSÉ 12h00 1. Ouverture, mot de bienvenue, tour de table 12h00 2. Adoption de l ordre du jour 12h05 3. Lecture

Plus en détail

Personnes-ressources : Mesdames Marlyne Briand, Paulette Legros, Danielle Paquette, Céline Mercier

Personnes-ressources : Mesdames Marlyne Briand, Paulette Legros, Danielle Paquette, Céline Mercier Doc. #3.1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DES COLLINES, TENUE LE MERCREDI 28 AVRIL 2010 À 19H00, SALLE DE CONFÉRENCE DE L HÔPITAL

Plus en détail

La séance débute à 19 h 20.

La séance débute à 19 h 20. Le 9 décembre 2013. Procès-verbal de la séance ajournée du conseil municipal de Notre-Dame-de-Ham, tenue au 25, rue de l Église à Notre-Dame-de-Ham, lundi le 9 décembre 2013, à 19 heures, à laquelle sont

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR De l Orchestre Universitaire de Lille

REGLEMENT INTERIEUR De l Orchestre Universitaire de Lille REGLEMENT INTERIEUR De l Orchestre Universitaire de Lille Conformément à l article 14 de ses statuts, le «Orchestre Universitaire de Lille» arrête son Règlement Intérieur d association. ARTICLE 14 - Règlement

Plus en détail

M. Claude Fournier Gestionnaire. 1. Constat des présences et ouverture de la réunion. L ouverture de la réunion se fait à 19h40

M. Claude Fournier Gestionnaire. 1. Constat des présences et ouverture de la réunion. L ouverture de la réunion se fait à 19h40 Procès-verbal de la réunion du Conseil d administration de l Héritage de l Île Paton- Phase 1 tenue le 2 septembre 2015 à la salle de conférence au 4450 Promenade Paton, Laval, Québec Procès-verbal 2 septembre

Plus en détail

RÈGLEMENT GÉNÉRAUX ET INTERNES LIGUE SOCCER ADULTE DE TERREBONNE

RÈGLEMENT GÉNÉRAUX ET INTERNES LIGUE SOCCER ADULTE DE TERREBONNE Table des matières 1. NOM 2 2. COMPOSITION DE LA LIGUE 2 3. SIEGE SOCIAL 2 4. SIGLE 2 5. SITE INTERNET 2 6. OBJECTIFS 2 7. MEMBRES 2 8. DESTITUTION OU SUSPENSION 2 SUSPENSION OU RENVOI 9. ASSEMBLÉES GÉNÉRALE

Plus en détail

SAINTES POKER CLUB - Statuts de l'association -

SAINTES POKER CLUB - Statuts de l'association - SAINTES POKER CLUB - Statuts de l'association - Titre I : OBJET DE L ASSOCIATION ARTICLE 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par

Plus en détail

-ORDRE DU JOUR- 4. Adoption du procès-verbal de l assemblée ordinaire tenue le 20 mars 2014

-ORDRE DU JOUR- 4. Adoption du procès-verbal de l assemblée ordinaire tenue le 20 mars 2014 PROCÈS-VERBAL de l assemblée ordinaire de la Société de transport de Lévis, tenue au 2175, chemin du Fleuve, St-Romuald, Lévis, le jeudi quinze (15) mai deux mille quatorze à 19 h 30. SONT PRÉSENTS : M.

Plus en détail

2.3 Le conseil exécutif se compose de 10 membres élus et d un membre d office. Les membres élus occupent les postes suivants :

2.3 Le conseil exécutif se compose de 10 membres élus et d un membre d office. Les membres élus occupent les postes suivants : Règlements de la section locale du Bureau de la traduction (Adoptés le 15 août 2012) 1 RÔLE ET COMPOSITION DE LA SECTION LOCALE 1.1 La section locale Bureau de la traduction réunit tous les employés du

Plus en détail

Sont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée

Sont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gilles, tenue à la salle du conseil au 1605, rue Principale de Saint-Gilles, ce 10 janvier 2011 à 20h00. Sont présents à cette séance : Siège # 1

Plus en détail

Denis Dion, maire, Sylvie Vachon, Mario Picard, Johnny Gagnon, Norbert Drapeau, Roger Samson et Yves Joly, conseillers (ères).

Denis Dion, maire, Sylvie Vachon, Mario Picard, Johnny Gagnon, Norbert Drapeau, Roger Samson et Yves Joly, conseillers (ères). Municipalité de Saint-Narcisse-de-Beaurivage, à une séance ordinaire des membres du conseil de cette municipalité, tenue au 508, rue de l École, ce 6 janvier 2015 à 20h00 sous la présidence du maire Denis

Plus en détail

Aucune personne n'assiste à la séance. 1. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR. 1.1 Adoption de l'ordre du jour 3. DÉPÔT DE DOCUMENTS

Aucune personne n'assiste à la séance. 1. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR. 1.1 Adoption de l'ordre du jour 3. DÉPÔT DE DOCUMENTS Séance ordinaire du Conseil municipal du 13 mai 2014 à 18 h 30 1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Marieville tenue le mardi 13 mai 2014 à 18 h 30, à la salle des

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D'AUDET COMTÉ DE MÉGANTIC COMPTON

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D'AUDET COMTÉ DE MÉGANTIC COMPTON PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D'AUDET COMTÉ DE MÉGANTIC COMPTON À LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE CETTE MUNICIPALITÉ, TENUE À LA SALLE DE CONSEIL, MARDI LE 3 JUIN 2014 À 19h05 ET À LAQUELLE SONT

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION CULTUELLE DE L ÉGLISE PROTESTANTE ÉVANGÉLIQUE DE LA GARENNE COLOMBES

STATUTS DE L ASSOCIATION CULTUELLE DE L ÉGLISE PROTESTANTE ÉVANGÉLIQUE DE LA GARENNE COLOMBES STATUTS DE L ASSOCIATION CULTUELLE DE L ÉGLISE PROTESTANTE ÉVANGÉLIQUE DE LA GARENNE COLOMBES Texte des statuts votés à l Assemblée Générale Constitutive du 25 janvier 2008. Article 1 : Titre de l Association

Plus en détail

Comité consultatif des services aux élèves handicapés ou en difficulté d adaptation ou d apprentissage

Comité consultatif des services aux élèves handicapés ou en difficulté d adaptation ou d apprentissage Commission scolaire du Lac-Abitibi Services éducatifs Comité consultatif des services aux élèves handicapés ou en difficulté d adaptation ou d apprentissage Compte rendu de la rencontre tenue le lundi

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL. Pour le Cégep de Chicoutimi M me Ginette Sirois, directrice générale M me Isabelle Dion, directrice des études

PROCÈS-VERBAL. Pour le Cégep de Chicoutimi M me Ginette Sirois, directrice générale M me Isabelle Dion, directrice des études PROCÈS-VERBAL Quarante-deuxième rencontre du Conseil interordres de l éducation au Saguenay Lac-Saint-Jean tenue le 11 mai 2012 au Cégep de Chicoutimi sous la présidence de monsieur Éric Blackburn Présences

Plus en détail

SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 9 MAI 2011

SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 9 MAI 2011 264 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 9 MAI 2011 TABLE DES MATIÈRES 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE... 265 2. 2011 05 116 RENONCEMENT À L AVIS DE CONVOCATION... 265 3. 2011 05 117 ACCEPTATION DE L ORDRE

Plus en détail

Sont aussi présents M. Daniel Chabot, directeur général, M me trésorière, et M me Danielle Caron, greffière.

Sont aussi présents M. Daniel Chabot, directeur général, M me trésorière, et M me Danielle Caron, greffière. PROCÈS-VERBAL SÉANCE ORDINAIRE DU 27 JANVIER 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de La Pocatière, tenue au lieu habituel des réunions du conseil, le lundi 27 janvier

Plus en détail

Assemblée générale du 23/04/2014

Assemblée générale du 23/04/2014 Association J AIME DIVIA Assemblée générale du 23/04/2014 Le 23 avril 2014 à Dijon en le lieu de l établissement Le grand café sont invités à se rendre les membres de l association j aime divia pour une

Plus en détail

Assembléegénérale extraordinaire. Dossier FUSION

Assembléegénérale extraordinaire. Dossier FUSION Assembléegénérale extraordinaire Dossier FUSION Assemblée générale extraordinaire Ordre du jour proposé Ouverture de l assemblée Mot de bienvenue du président Vérification du quorum et des présences Vérification

Plus en détail

MOORE, France, secrétaire d assemblée. GUAY, M. Jean-Marc ROBERGE, Mme Gaétane ROY, Mme Julie

MOORE, France, secrétaire d assemblée. GUAY, M. Jean-Marc ROBERGE, Mme Gaétane ROY, Mme Julie PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION SPÉCIALE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DES ETCHEMINS, TENUE LE 17 JUILLET 2014, À 18 H 30, AU CENTRE ADMINISTRATIF (SALLE DE RÉUNION

Plus en détail

RÈGLEMENTS CLUB SOCIAL DE LA SOCIÉTÉ DE L ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC INC.

RÈGLEMENTS CLUB SOCIAL DE LA SOCIÉTÉ DE L ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC INC. RÈGLEMENTS CLUB SOCIAL DE LA SOCIÉTÉ DE L ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC INC. Document révisé le 2006-11-08 RÈGLEMENTS NO 1 SECTION 1 - CONSTITUTION 1- Constitution en corporation Le Club social de la

Plus en détail

Constitution Ultimate New Brunswick. Article I Nom

Constitution Ultimate New Brunswick. Article I Nom Constitution Ultimate New Brunswick Article I Nom 1.1 La présente association doit légalement être connue sous le nom de New Brunswick Disc Sport Association, ci-après nommée Ultimate New Brunswick (U.N.B.)

Plus en détail

Pour la saison 2015-2016, les nouveaux règlements seront actif après l aga du 15 juin 2015

Pour la saison 2015-2016, les nouveaux règlements seront actif après l aga du 15 juin 2015 AUDITORIUM DE L ÉCOLE HÉRITAGE 7445, CHEMIN DE CHAMBLY, SAINT-HUBERT MODIFICATION DES ARTICLES Pour la saison 2015-2016, les nouveaux règlements seront actif après l aga du 15 juin 2015 CHAPITRE II LES

Plus en détail

Compte-rendu de réunion

Compte-rendu de réunion Compte-rendu de réunion RENCONTRE DU COMITÉ DE VIGILANCE DE L INCINÉRATEUR DE LA VILLE DE QUÉBEC Date 24 novembre 2014 Heure 19 h 39 Endroit 188 avenue Cartier Rédigé par Frédéric Lewis Signature ORDRE

Plus en détail

1. Ouverture de la session par le maire, Daniel Rancourt.

1. Ouverture de la session par le maire, Daniel Rancourt. Procès-verbal Séance du conseil de la ville de Macamic tenue le 9 juin 2008, à laquelle étaient présents le maire, Daniel Rancourt, les conseillères et les conseillers suivants : Rock Morin, Yvan Verville,

Plus en détail

SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU LUNDI 18 AOÛT 2014

SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU LUNDI 18 AOÛT 2014 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU LUNDI 18 AOÛT 2014 Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi, 18 août 2014, à 14 h, à la salle du conseil située au 105, avenue Saint-Laurent

Plus en détail

RAPPORT DE LA RÉUNION DU CONSEIL EXÉCUTIF TENUE LE 29 AVRIL À 11 H AU LOCAL DU REMDUS (E1-115) Vice-président aux affaires académiques

RAPPORT DE LA RÉUNION DU CONSEIL EXÉCUTIF TENUE LE 29 AVRIL À 11 H AU LOCAL DU REMDUS (E1-115) Vice-président aux affaires académiques RAPPORT DE LA RÉUNION DU CONSEIL EXÉCUTIF TENUE LE 29 AVRIL À 11 H AU LOCAL DU REMDUS (E1-115) ÉTAIENT PRÉSENTS : Abdelkarim AMENGAY Ernest NJIEMOUN Benham GOLZAN Sarah B. LAMARCHE Pascale ROY Victor BILODEAU

Plus en détail

Sont absents: M. Jean-François Hébert M me Sylvie Laflamme M me Chantal Rivest

Sont absents: M. Jean-François Hébert M me Sylvie Laflamme M me Chantal Rivest PROCÈS-VERBAL Réunion des membres du Conseil d établissement Centre de formation Compétence Rive-Sud tenue à La Prairie le jeudi 20 mai 2010 au 399 Conrad-Pelletier de 19 h à 20 h 30 Sont présents : M.

Plus en détail

Absent(e)s : Michel Dallaire, Ginette Girard et Linda Tremblay

Absent(e)s : Michel Dallaire, Ginette Girard et Linda Tremblay Procès-verbal de la réunion du conseil d'administration de l'association des retraités d'hydro- Québec, Saguenay-Lac-St-Jean-Chibougamau (ARS), tenue mardi le 3 mars 2015 à 10h30, salle André Allard, 1400,

Plus en détail

VISIOMED GROUP Société anonyme au capital de 9 153 228 Siège social : 8, avenue Kléber - 7 5116 PARIS 514 231 265 R.C.S. PARIS (la "Société")

VISIOMED GROUP Société anonyme au capital de 9 153 228 Siège social : 8, avenue Kléber - 7 5116 PARIS 514 231 265 R.C.S. PARIS (la Société) VISIOMED GROUP Société anonyme au capital de 9 153 228 Siège social : 8, avenue Kléber - 7 5116 PARIS 514 231 265 R.C.S. PARIS (la "Société") PROCÈS-VERBAL DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE

Plus en détail

MRC DE BEAUCE-SARTIGAN REGISTRE DES PROCÈS-VERBAUX Le 21 mars 2012

MRC DE BEAUCE-SARTIGAN REGISTRE DES PROCÈS-VERBAUX Le 21 mars 2012 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE BEAUCE-SARTIGAN Procès-verbal d'une séance régulière de la Municipalité régionale de comté de Beauce-Sartigan tenue en la salle du conseil des

Plus en détail

Monsieur André Morin, directeur général Madame Lucie Coallier, greffière FORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE

Monsieur André Morin, directeur général Madame Lucie Coallier, greffière FORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE PAGE 168 PROCÈS-VERBAL d une séance extraordinaire du conseil municipal de la ville de L Île-Perrot, tenue le mardi 22 septembre 2009, à 20 h 00, en la salle du conseil municipal, 110, boulevard Perrot,

Plus en détail

Parti libéral du Canada Conseil des présidents. Règlement 2 Procédure pour l élection des Dirigeants du Conseil

Parti libéral du Canada Conseil des présidents. Règlement 2 Procédure pour l élection des Dirigeants du Conseil Parti libéral du Canada Conseil des présidents Règlement 2 Procédure pour l élection des Dirigeants du Conseil Le présent règlement établit les procédures pour l élection des Dirigeants du Conseil des

Plus en détail