RÉUNION DE C.A. 27 mai 2013
|
|
- Angèle Ricard
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 RÉUNION DE C.A. 27 mai 2013 Présents : Camille, Dryss, Clément, Grégoire, Laëtitia Excusé : Gérald (représenté par Dryss) Invitées : Nathalie (employée), Bénédicte (comptable) Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Points sur les tâches en cours Chiffres d'avril Budget Ouverture du local / Implication des bénévoles Ouverture estivale Remplacement de l hébergement mail Règlement intérieur Point sur les heures de Nathalie Formation Nathalie Mutuelle de Nathalie ELAN Tous en Jeux! Octogône Place Colbert Point sur les groupes de travail Répartitions des tâches à effectuer Informations diverses Ordre du jour de la prochaine réunion de bénévoles Sujets à aborder à la prochaine réunion de CA Réunion de CA 1/6 27 /05/2013
2 Ouverture de la séance à 19h40 Désignation du secrétaire de séance Camille s'est porté volontaire pour être secrétaire de séance. Points sur les tâches en cours Déclaration en préfecture (Gérald) : Non fait en mai. Dryss reprend la tâche Chiffres d'avril Le nombre d'adhérents est proche de 3950 en mai Budget Le chiffre d'affaire est en augmentation de 16% par rapport à mai Le résultat de l'exercice en cours est de euros. Le budget alloué au jeu de la triche (10 ans) est de 5000 euros, qui viendra en déduction de ce résultat. Les administrateurs réfléchissent sur les investissements à mener en 2014 (Devanture, sécurité...). Ouverture du local / Implication des bénévoles Une fermeture forcée ce mois-ci (Samedi soir). Très bonne implication des bénévoles. Ouverture estivale - Le local sera fermé le dimanche après-midi du 21 juillet à fin Août Le local sera fermé le samedi après midi sur la période Juillet-Août 2013, ainsi que les dimanches 7 et 14 juillet, sauf si un bénévole s inscrit au moins 4 jours avant (à l identique d'une inscription pour un jour férié). - La semaine du 5 au 11 août sera fermée pour travaux. Remplacement de l'hébergement des s et du site web Quelques problèmes ont été rencontrés avec l hébergement actuel. De plus, la newsletter de la triche est envoyé à environ personnes, ce qui pourrait poser souci à terme avec l hébergeur. Grégoire et Clément proposent de passer à un serveur dédié pour un budget d'environ 12 euros par mois. Les avantages sont que : - La triche garde le contrôle sur les informations présentes sur le serveur - La triche est autonome sur l'administration informatique Réunion de CA 2/6 27 /05/2013
3 - Plus d'espace disque disponible sur le serveur dédié. - La triche n'utilisera plus des outils externes (comme pour le stockage avec Drop Box) dédié Le CA valide le remplacement de l'hébergement des s et du site web par un serveur Règlement intérieur Après relecture par les administrateurs, plusieurs correctifs sont à faire sur le règlement intérieur : En page 1 : Remplacer «ludothèque» par «café ludique» En page 1 : remplacer cotisation «à partir de 10 euros» par cotisation «de 10 euros. Les adhérents sont encouragés à faire un don à l'association.» Rôle du secrétaire : S'occupe de la rédaction du CR de l'assemblée Générale, des PV de Conseil d'administration, ainsi que toutes les écritures (sauf comptable). Page 3 : «Convocation 7 jours à l'avance» à compléter par «Sauf si les administrateurs sont d'accord à l unanimité pour réduire ce délai exceptionnellement» Compléter le règlement intérieur par En cas de démission d'un membre du bureau, le poste vacant sera soumis à une nouvelle élection lors de la réunion du CA qui suit immédiatement la démission. Le président assure l'intérim en cas de démission d'un autre membre du bureau en l'absence de vice approprié. Si le président démissionne, le vice président assure l intérim avant le prochain CA, ou le trésorier si il n'y a pas de vice président En cas de moins de 3 membres au CA, une AG extraordinaire doit être organisée en moins de 40 jours pour procéder à une nouvelle élection du CA. Point sur les heures de Nathalie Nathalie passe un peu de temps dans les réunions des groupes de travail, particulièrement sur le groupe événement et sur les animations des «10 ans» (+ une vingtaine d'heure par rapport au contrat de travail). Le CA soulève un risque sur les récupérations et congés durant la période d'été. Nathalie doit prévenir le CA en cas de nouveau dépassement des horaires. Formation Nathalie Nathalie s'est renseignée sur des axes de formation possibles (via UniFormation) avec un plan de formation, décidé par employeur et remboursé à hauteur de 2000 euros. Nathalie est intéressée par une formation en Infographie et premier secours. Nathalie se renseigne aussi pour la possibilité de faire une formation premier secours pour les bénévoles. Nathalie dispose de plus d'une centaine d'heure de DIF. Le CA encourage Nathalie à se former si Réunion de CA 3/6 27 /05/2013
4 elle le souhaite. Mutuelle de Nathalie Nathalie souhaiterai que la mutuelle soit prise en charge en partie ou en totalité par l'employeur, sur une période de 9 mois à partir de juillet Nathalie se renseigne sur les mutuelles possibles et proposera un devis, qui sera examiné lors du prochain CA. ELAN La mailing liste «ELAN» doit servir uniquement à la diffusion d'informations. Les échanges et inscriptions se feront via d'autres méthodes de communication (ex : Wiki, Forum,...). L'envoi de mails se fera seulement par quelques modérateurs (ex:référent ELAN...). Tous en Jeux! Les informations demandées par Tous en jeux ont été fournies, sauf l'attestation de la Maif (Nathalie). Octogône Rien de nouveau ce mois. Place Colbert Clément lance la communication pour cette animation (Wiki, mail, newsletter), ainsi que la relance des bénévoles référents. Les contrats salariés pour les animations du dimanche seront de 6H au lieu de 5H en 2012, afin de couvrir le trajet lors du transport des jeux Point sur les groupes de travail Groupe communication : Nathalie va récupérer la badgeuse auprès de Laspid. - Groupe événements : Les bénévoles devront être relancés lors des réunions bénévoles pour organiser les événements de la triche. - Groupe jeux : Les achats/dons de jeux de mai sont les suivants - Hokito - Ghoost (Iello) Don - Whizz bing bang (Iello) Don - Super comics (Le scorpion masqué) Don Réunion de CA 4/6 27 /05/2013
5 - Targui - Noblemen - Strike - Groupe déco : La pergola est toujours en attente de démontage. - Groupe 10 ans : - La soirée 10 ans a été une réussite (Animations, buffets). Le système de réservation a bien fonctionné. - Le devis pour le jeu de la triche est de 5000 euros pour 2000 exemplaires. Le délai est le week end bénévole de septembre Un prototype sera présenté lors du pique nique du 9 juin. - 2 animations sont à venir (peinture et Pique nique) - Pour l'animation pique nique, un partenariat se fera avec «Rêve de jeu» Répartitions des tâches à effectuer - Camille : Apporte quelques dessins pour le choix de l'illustrateur de la carte Grégoire : s'occupe du Règlement intérieur - Dryss : S'occupe de la déclaration des statuts en préfecture - Nathalie transmet les devis formation et mutuelle - Grégoire s'occupe du serveur dédié Informations diverses - Congés de Nathalie: 1ere semaine de juillet Laspid mettra bientôt à disposition de la Triche une badgeuse pour une soirée - Bénédicte relance l'association «Les compostiers» pour le remboursement d'un prêt fait en juin 2012, d'un montant de 6000 euros. Ordre du jour de la prochaine réunion de bénévoles - ELAN - Place Colbert - Groupe 10 ans - Groupe événement - Fermetures estivales - Explication des nouvelles cartes 2013/2014 Réunion de CA 5/6 27 /05/2013
6 Clément s'occupe de l accueil des nouveaux bénévoles Sujets à aborder à la prochaine réunion de CA - Validation du Règlement intérieur - Acter le choix de mutuelle de Nathalie - Acter le choix des formations de Nathalie L ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h22 Prochaine réunion de CA : 24 juin 2013 Réunion de CA 6/6 27 /05/2013
RÉUNION DE C.A. 30 juin 2014
RÉUNION DE C.A. 30 juin 2014 Présents : Camille, Clément, Colin (arrivé au milieu de la réunion), Damien, Étienne (arrivé après le point sur les jeunes en périscolaire), Grégoire, Laëtitia, Thomas Invitées
Plus en détailRÉUNION DE C.A. 23 février 2015
RÉUNION DE C.A. 23 février 2015 Présents : Camille, Clément (arrivé au point Jeux du balcon), Damien, Étienne, Gaëlle, Grégoire, Thomas, Sébastien Excusé : Stéphane Invitée : Nathalie (employée) Ordre
Plus en détailT'N DANSE. association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS
T'N DANSE association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS ARTICLE PREMIER - DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts
Plus en détailStatuts. Club des Directeurs de la Restauration et d Exploitation France
Article 1 Statuts Club des Directeurs de la Restauration et d Exploitation France Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret
Plus en détailSTATUTS Association Loi 1901 «L Arbre à Lucioles»
Art.1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION STATUTS Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16août 1901, ayant pour titre : «L'ARBRE
Plus en détailRèglement intérieur de l association Green Code Lab (GCL) Adopté par l assemblée générale du 14/08/2012
Règlement intérieur de l association Green Code Lab (GCL) Adopté par l assemblée générale du 14/08/2012 Article 1 - Cotisation Les Membres Adhérents, exécutifs et opérationnels doivent s'acquitter d'une
Plus en détailSTATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée
STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents
Plus en détailLe Groupement d Employeurs
Le Groupement d Employeurs Une formule qui permet aux petites et moyennes entreprises de se regrouper pour employer une maind œuvre qu elles n auraient pas, seules les moyens de recruter Qu est-ce qu un
Plus en détailSTATUTS «ATELIER THEATRE DE L EVEIL»
1 STATUTS Association «ATELIER THEATRE DE L EVEIL» Logo 2 I. CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : Constitution et Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association
Plus en détailStatuts. Association-Nathalie-Manser
Statuts Association-Nathalie-Manser Titre premier : dispositions générales Forme juridique, but et siège Art. 1 : Dénomination Sous le nom de Association-Nathalie-Manser, il est créé une association à
Plus en détailStatuts de l'association loi 1901
Statuts de l'association loi 1901 TITRE 1 BUTS ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION ARTICLE 1.1 CONSTITUTION Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er
Plus en détailSTATUTS VERSION 2014. Elle est constituée en date du 29 septembre 2009. La liste des membres fondateurs est annexée aux présents statuts.
STATUTS VERSION 2014 I. DISPOSITIONS GENERALES Article 1 L Association des Commerçants de Collonge-Bellerive et Vésenaz (ci-après l'association) est une association de droit suisse au sens des articles
Plus en détailAssociation GraouLab Partager, Apprendre, Créer Les statuts
Association GraouLab Partager, Apprendre, Créer Les statuts Version 2.0 du 3 déc. 2013 Statuts GraouLAB Page 1/9 Sommaire Article 1 : Nom et siège...3 Article 2 : Objet et but...3 Article 3 : Les moyens
Plus en détailStatuts d association. Le Billet. Média culturel suisse romand
Statuts d association Le Billet Média culturel suisse romand 07 juin 2015 Généralités Article 1 : Nom Sous le nom «Le Billet» est constitué une association à but non lucratif dans le sens des articles
Plus en détailRaison sociale, but et siège de l'association
I Raison sociale, but et siège de l'association Article premier Raison sociale et siège Le Montreux Tennis-Club, désigné ci-après par le MTC, est une association au sens des articles 60 et suivants du
Plus en détailETRE PRESIDENT D'UNE ASSOCIATION
ETRE PRESIDENT D'UNE ASSOCIATION Etre président d'une association, c'est accepter de prendre des responsabilités et de travailler, bénévolement, pour promouvoir une activité, des valeurs, des idées et
Plus en détailSTATUTS DE L'ASSOCIATION. Impulsion Paintball Club
STATUTS DE L'ASSOCIATION Impulsion Paintball Club Loi du 1er juillet 1901 - Décret du 16 août 1901 Loi du 16 juillet 1984 Modifiée- Décrets N 85-237 du 13 février 1985 et N 2002-488 du 9 avril 2002 Déposés
Plus en détailStatut de l Association «Chouette Nature»
Statut de l Association «Chouette Nature» Article 1 : Constitution «Chouette Nature» est une association sans but lucratif au sens des articles 60 et suivants du code civil Suisse, et à une durée illimitée.
Plus en détailAMICALE DE LA RETRAITE SPORTIVE D'OLONNE-SUR-MER A.R.S.O. REGLEMENT INTERIEUR
Page 1 sur 8 AMICALE DE LA RETRAITE SPORTIVE D'OLONNE-SUR-MER A.R.S.O. REGLEMENT INTERIEUR Article 1 - Définition et objet Le Règlement Intérieur précise les modes de fonctionnement administratif de l'association
Plus en détailUC1 Cadre Réglementaire
Stage Initial MF1 Commission Technique Régionale EST Septembre 2011 UC1 Cadre Réglementaire - La Loi de 1901 - Organisation du Sport en France - Établissements d'aps Principes généraux - La vie associative
Plus en détailSociété française d'économie rurale
Article 1 : L'association dite «Société Française d'économie Rurale}} est régie par la loi du 1er juillet 1901 et par les présents statuts. Article 2 : Le siége social de la SFERest au 19 avenue du Maine,
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION MOBSYA. Art. 3 Le siège de l Association est à Lausanne. Sa durée est illimitée.
STATUTS DE L ASSOCIATION MOBSYA Forme juridique, but et siège Art. 1 Alinéa 1 Sous le nom d association Mobsya est créée une association à but non lucratif régie par les présents statuts et par les articles
Plus en détailMutuelle du Centre Culturel Islamique Luxembourg
Mutuelle du Centre Culturel Islamique Luxembourg (Extrait Mémorial B - Nº22 du 2 avril 2001) REMARQUE : Ce texte contient les modifications apportées en 2006 et 2007 Arrêté ministériel du 14 mars 2001
Plus en détailAssociation ou Fondation, Quelles différences?
Association ou Fondation, Quelles différences? Préambule Il peut arriver que pour mener à bien des projets nécessitant des moyens importants, il soit conseillé de créer une structure ayant une personnalité
Plus en détailARTICLE 5 : SIEGE SOCIAL Le siège social est à Nantes. Il peut être transféré sur simple décision du conseil d administration.
Association loi 1901 ARTICLE 1 : CONSTITUTION Création Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant pour
Plus en détailSTATUTS. Organisation Nationale du Curly de Loisirs et de Sports
STATUTS Préambule : en date du 14 septembre 2006, il a été déclaré à la sous-préfecture de La Flèche une association loi 1901 ayant pour nom «Organisation Nationale du Curly de Loisirs et de Sports». Conformément
Plus en détailStatuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV)
Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV) I. But et composition de l Association Article 1 : Nom Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts
Plus en détailConstitution Ultimate New Brunswick. Article I Nom
Constitution Ultimate New Brunswick Article I Nom 1.1 La présente association doit légalement être connue sous le nom de New Brunswick Disc Sport Association, ci-après nommée Ultimate New Brunswick (U.N.B.)
Plus en détailCOMPTE RENDU du Conseil d'administration du Mercredi 24 Septembre 2014. Les personnalités présentes et excusées : Le déroulé :
COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Mercredi 24 Septembre 2014 Les personnalités présentes et excusées : Statut Identité Qualité Présent Excusé BOUVIER Marie-Christine Présidente X ROY Frédéric
Plus en détailStatuts de l association. Eau de coco Suisse
Statuts de l association Eau de coco Suisse I. DISPOSITIONS GENERALES Article 1 L association a été fondée en 2011 sous le nom de Eau de coco Suisse. Elle est organisée corporativement aux sens des articles
Plus en détailSTATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY
STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY Article 1 : Constitution et siège social Il est fondé, le 12 mai 1998, entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet
Plus en détailVSMR. Association suisse de recyclage du fer, du métal et du papier S T A T U T S
VSMR Association suisse de recyclage du fer, du métal et du papier S T A T U T S Etat octobre 2009 2 Table des matières I. Nom et siège... 4 Art. 1 Nom et siège... 4 II. But... 4 Art. 2 But... 4 Art. 3
Plus en détailComment organiser et animer. Jeudi 1 er Juin 2006
une Assemblée e Générale G Jeudi 1 er Juin 2006 L Assemblée e Générale G : Une corvée e Une cérémonie c Un spectacle L assemblée e générale g est le moment oùo l ensemble de ceux qui ont passé convention
Plus en détailSTATUTS de l association «Le Paris des Orgues» Modifiés à l AG ordinaire du 13 novembre 2013
STATUTS de l association «Le Paris des Orgues» Modifiés à l AG ordinaire du 13 novembre 2013 Article 1 Forme Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er
Plus en détailS T A T U T S LA QUADRATURE DU NET
S T A T U T S LA QUADRATURE DU NET Association loi 1901 Article 1 - Constitution I DENOMINATION OBJET - SIEGE Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du 1er
Plus en détailASSOCIATION SUISSE POUR LA PROTECTION DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE (AIPPI SUISSE) S T A T U T S. A. Nom, siège et but de l'association
ASSOCIATION SUISSE POUR LA PROTECTION DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE (AIPPI SUISSE) S T A T U T S A. Nom, siège et but de l'association 1 Sous le nom de "Association suisse pour la protection de la propriété
Plus en détailRèglement intérieur Ville inventive Association loi 1901
Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901 Modifié et voté en CA le 21/11/2013 Article 1er : Entrée en vigueur et modification du règlement intérieur Le présent règlement intérieur entrera
Plus en détailS T A T U T S (Association loi 1901)
CERCLE DAMIEN KONDOLO (La Fraternelle de la République Démocratique du Congo en Europe) S T A T U T S (Association loi 1901) Nous, membres de diverses institutions philanthropiques, réunis en Assemblée
Plus en détailLa création d'une association est une démarche relativement simple qui nécessite cependant le respect de certaines procédures.
I- CREER SON ASSOCIATION LOI 1901 Si vous êtes là c est que vous avez en tête un projet associatif. Vous rejoindrez certainement le monde des associations qui compte environ 1 million d intervenants. Grâce
Plus en détailStatuts de l»union des Associations pour la Défense du Littoral»
Statuts de l»union des Associations pour la Défense du Littoral» ARTICLE 1 er Il est créé entre les membres une association dénommée «Union des Associations pour la Défense du Littoral (UADL)», dont le
Plus en détailATTENTION LA RESERVATION EST INDISPENSABLE POUR TOUTE PERIODE
ACCUEILS DE LOISIRS DE LA MJC INTERCOMMUNALE D AY : «Notice d utilisation» Chers parents, Ce courrier a pour but de vous donner les informations principales concernant les Accueils Collectifs de Mineurs
Plus en détailTENNIS CLUB DU LYS CHANTILLY
TENNIS CLUB DU LYS CHANTILLY Association (loi 1901) Square d Aumale 39 ter Grande Avenue - 60260 LAMORLAYE ASSEMBLEE GENERALE DU MERCREDI 20 AOUT 2014 à 20h00 Présents : Mmes CLAUTOUR KLOECKNER BAUMIER
Plus en détailSTATUTS ASSOCIATION Compos Sui
STATUTS ASSOCIATION Compos Sui Titre I : Buts et Composition de l association Article 1 : Dénomination, Buts et Siège social Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU BUREAU DU 31/10/2014
Association J AIME DIVIA COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU BUREAU DU 31/10/2014 Alis Logement situé rue du pont des Tanneries, 21000 DIJON Nombre de membres invités : 15 Nombre de bénévoles présents : 4 Nombre
Plus en détailSTATUTS. ASSOCIATION DES COMMERCANTS des quartiers Rosette, Duhail, Bois et Village de FONTENAY SOUS BOIS. Régie par la loi du 1er juillet 1901
STATUTS ASSOCIATION DES COMMERCANTS des quartiers Rosette, Duhail, Bois et Village de FONTENAY SOUS BOIS Régie par la loi du 1er juillet 1901 Siège Social : 3 rue de l Ancienne Mairie - 94120 Fontenay
Plus en détailECOLES DU MONDE - ACTEURS EN EDUCATION
- STATUTS DE L ASSOCIATION LOI 1901 - ECOLES DU MONDE - ACTEURS EN EDUCATION ARTICLE 1 : Constitution et dénomination Les soussignées, Isabelle SERVANT (née le 13/10/1970) Florence NANDE (née le 05/12/1969)
Plus en détailStatuts de l Association «Humanium» au 24 février 2009
Statuts de l Association «Humanium» au 24 février 2009 Sommaire : Art. 1 : Personnalité Art. 2 : Siège et durée Art. 3 : Buts Art. 4 : Etendue géographique et fonctionnement Art. 5 : Les Membres Art. 6
Plus en détailASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 COMITE DE COOPERATION AVEC LE LAOS ( C.C.L. )
ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 COMITE DE COOPERATION AVEC LE LAOS ( C.C.L. ) ARTICLE 1 : FORMATION Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet
Plus en détailASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS
ASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS Article 1 CREATION Il est formé entre les personnes désignées à l article 4, vivant au Cameroun, et qui adhèrent
Plus en détailStatuts du Volleyball Club La Côte
Statuts du Volleyball Club La Côte I Constitution, But et Siège Article premier Constitution Il a été fondée à Gland, le 14 septembre 2000, une association sportive dénommée «Volleyball Club La Côte» abrégée
Plus en détailSTATUTS DE L'ASSOCIATION : Viviers Fibre
STATUTS DE L'ASSOCIATION : Viviers Fibre ARTICLE 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret
Plus en détailDEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015
DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015 A joindre au présent dossier : un RIB ; Une copie du compte rendu de la dernière Assemblée Générale (AG) ; Annexe 1 complétée et signée par le vérificateur aux comptes
Plus en détailS T A T U T S. 6. L association ne poursuit aucun but lucratif ou commercial.
S T A T U T S I. NOM, SIÈGE ET BUT. Art. 1 Dénomination 1. L Association "Secours d'hiver / Canton de Fribourg" est une association à durée illimitée au sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse.
Plus en détailSTATUTS CLUB FJR 1300 France www.clubfjr1300france.fr
STATUTS CLUB FJR 1300 France www.clubfjr1300france.fr Article 1 : Création Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16
Plus en détailParis, le 7 avril 2015. Procès verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire de l Association Française d Histoire Economique (AFHE)
ASSOCIATION FRANÇAISE D HISTOIRE ÉCONOMIQUE Paris, le 7 avril 2015 Procès verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire de l Association Française d Histoire Economique (AFHE) Le 7 avril 2015 à 14h00,
Plus en détailCREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE ET DEROULEMENT D UNE ASSEMBLEE GENERALE Sources : Legifrance, Mémento Lefebvre Associations, URSSAF
CREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE ET DEROULEMENT D UNE ASSEMBLEE GENERALE Sources : Legifrance, Mémento Lefebvre Associations, URSSAF LA CREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE Une association est définie
Plus en détailAssociation déclarée régie par la Loi de 1901. Siège Social : 48, Boulevard Jourdan -75014 PARIS S T A T U T S TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES
C.E.P.R.E.M.A.P. Décembre 2004 CENTRE POUR LA RECHERCHE ECONOMIQUE ET SES APPLICATIONS C.E.P.R.E.M.A.P. Association déclarée régie par la Loi de 1901 Siège Social : 48, Boulevard Jourdan -75014 PARIS S
Plus en détailLES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS
LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS Article préliminaire Il est rappelé que l association «Les Hippocampes de Paris» a été créée le 25 mai 1934 sous la dénomination «Les Hippocampes». Elle a été déclarée
Plus en détailISF-INVEST. - article 1 : Constitution et Dénomination. - article 2 : Objet. - article 3 : Siège social. - article 4 : Durée de l association
ISF-INVEST Club STATUTS DE L'ASSOCIATION - article 1 : Constitution et Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret
Plus en détailSTATUTS de l'association des chargés* de communication des communes de Suisse romande «A3C Romandie»
STATUTS de l'association des chargés* de communication des communes de Suisse romande «A3C Romandie» DENOMINATION, BUTS ET SIEGE DE L'ASSOCIATION Article 1 Dénomination L'Association des chargé-e-s de
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION AIRSOFT CONTACT
STATUTS DE L ASSOCIATION AIRSOFT CONTACT CONSTITUTION Article 1 er Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret
Plus en détailI Buts, Composition et Ressources de l'association
I Buts, Composition et Ressources de l'association Article 1. Il est fondé entre les différents adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août
Plus en détailLe Passé antérieur du Canton de Sauxillanges
Le Canton de Sauxillanges d hier & d avant hier Le Passé antérieur du Canton de Sauxillanges Statuts STATUTS Article 1 er - Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association
Plus en détailStatuts de l'association Suisse - Bhoutan
Statuts de l'association Suisse - Bhoutan I. Nom, Siège et But Art. 1 Nom et Siège (1). Sous le nom de Association Suisse-Bhoutan, Society Switzerland-Bhutan, Gesellschaft Schweiz-Bhutan, Associatione
Plus en détailStatuts «Néogia» Association LOI 1901
Statuts «Néogia» Association LOI 1901 Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une Association régie par la loi 1901, ayant pour dénomination «Néogia».
Plus en détailASSOCIATION ÉNERGIE PARTAGÉE Assemblée Générale Ordinaire du 24 mai 2013 Rapport financier 2012
ASSOCIATION ÉNERGIE PARTAGÉE Assemblée Générale Ordinaire du 24 mai 2013 Rapport financier 2012 INTRODUCTION Le premier exercice comptable de l'association Énergie Partagée a couru de la création de association,
Plus en détailASSOCIATION INFORMATIQUE POUR LA DISTRIBUTION, LE PARTAGE ET L ÉCHANGE DES CONNAISSANCES DES LOGICIELS LIBRES SUR MÉRIGNAC
UNBEE ASSOCIATION INFORMATIQUE POUR LA DISTRIBUTION, LE PARTAGE ET L ÉCHANGE DES CONNAISSANCES DES LOGICIELS LIBRES SUR MÉRIGNAC Association à but non lucratif et apolitique Fondée par les adhérents aux
Plus en détailAssociation loi 1901 - BP 82056-25402 AUDINCOURT CEDEX // 06.13.81.96.71 - www.crmfc.fr
1 TITRE I CONSTITUTION, OBJET, SIEGE SOCIAL, DUREE Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les personnes physiques ou morales qui adhérent ou adhéreront aux présents statuts, une association
Plus en détailCréer et gérer une association... Pourquoi, comment,...?
Créer et gérer une association... Pourquoi, comment,...? 1 Avant-propos Ce guide pratique s'adresse aux groupes de jeunes qui se demandent s'ils doivent créer une association pour réaliser leur projet.
Plus en détailSTATUTS DU CENTRE DE RENSEIGNEMENT ET D INFORMATION BUREAU D INFORMATION JEUNESSE TITRE I : OBJET ET BUT DE L ASSOCIATION
STATUTS DU CENTRE DE RENSEIGNEMENT ET D INFORMATION BUREAU D INFORMATION JEUNESSE ( CRI BIJ ) TITRE I : OBJET ET BUT DE L ASSOCIATION Article 1 : Il est formé à Metz, entre les personnes physiques et collectives
Plus en détailSTATUTS DU COMITE UGSEL PARIS
STATUTS DU COMITE UGSEL PARIS TITRE I - CONSTITUTION Article 1 Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901, un comité départemental
Plus en détailCompte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007
DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES C O M M U N E D E F O R S Compte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007 Séance du...20 février 2007 Nombre de membres en exercice : 13 Date de la convocation...13
Plus en détailDate de fondation : 2 novembre 1981 (Journal officiel du 19 novembre 1981).
Les statuts ARTICLE 1 CREATION Il est fondé entre les adhérants au présent statut une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre «ASSOCIATION MEDICALE
Plus en détailSTATUTS de l'association Bureau des Doctorants de Paris 3
STATUTS de l'association Bureau des Doctorants de Paris 3 TITRE PREMIER : Constitution et Buts Article 1 : Création et Dénomination sociale Il est fondé le 11 juin 2008 entre les adhérents aux présents
Plus en détailCompte-rendu d activités.
agir.entresaoneetgrosne@laposte.net Chemin de la Teppe 71240 LAIVES www.agir.entresaoneetgrosne.com COMPTE-RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU SAMEDI 30 JUIN 2012 A LAIVES Nombre d adhérents présents : 20
Plus en détailSTATUTS. Dénomination et Siège
STATUTS Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Dénomination et Siège L Association des taxis de service public désignée ci-après par L ATSP est une association sans but lucratif régie par les présents
Plus en détailCREER UNE ASSOCIATION : MODE D EMPLOI
CREER UNE ASSOCIATION : MODE D EMPLOI Selon l'article 2 de la loi de 1901, les associations peuvent «se former librement sans autorisation ni déclaration». Pour exister officiellement, il convient néanmoins
Plus en détailStatuts de L Accueil Francophone de Prague
Statuts de L Accueil Francophone de Prague Article 1 - Titre de l Association En date 16 avril 2015, les présents statuts annulent et remplacent les statuts précédents du 15 mai 1998 de l Accueil francophone
Plus en détailRèglement Intérieur de l Association des Parents d Elèves de l'enseignement Libre (APEL) de l Assomption Bellevue (69350 La Mulatiere)
ASSOMPTION BELLEVUE Règlement Intérieur de l Association des Parents d Elèves de l'enseignement Libre (APEL) de l Assomption Bellevue (69350 La Mulatiere) Ce règlement intérieur complète et précise les
Plus en détailASSOCIATION «Pour le Sourire de Marie 22560 PLEUMEUR-BODOU
ASSOCIATION «Pour le Sourire de Marie 22560 PLEUMEUR-BODOU Compte-rendu Assemblée Générale du 18/02/2009 L'Assemblée Générale s'est réunie le 18/02/2009 au 1 rue des Iris - 22560 Pleumeur-Bodou. Etaient
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION SWISSRESPECT.CH. (Selon les art. 60 SS du Code civil suisse)
STATUTS DE L ASSOCIATION SWISSRESPECT.CH (Selon les art. 60 SS du Code civil suisse) Article 1 Siège : 2 rue Sigismond-Thalberg, 1201 Genève SwissRespect.ch est une association sans but lucratif régie
Plus en détailProcès-Verbal Réunion du Bureau de l Association LEX SPORTIVA le 21 Octobre 2014 :
Procès-Verbal Réunion du Bureau de l Association LEX SPORTIVA le 21 Octobre 2014 : Membres Présents : Messieurs BARDAUD Thierry, GEORGES Olivier et PILLON Régis. Membre Absent et Excusé : Madame BARDAUD
Plus en détailSTATUTS ASSOCIATION LOI 1901
STATUTS ASSOCIATION LOI 1901 TITRE I CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi
Plus en détailStatuts de l association AMACC
Toutes les fonctions s appliquent aussi bien aux hommes qu aux femmes 1. GENERALITES 1.1.1 Sous la dénomination AMACC, Animation, Musique, Art et Culture Cormoret, l'association a pour but l'animation
Plus en détailStatuts. Isam Khay Président de l AFQUARIS DIRECTION GENERALE DU CHU MOHAMMED VI BP 2360 QUARTIER AMERCHICH MARRAKECH MAROC
Statuts Isam Khay Président de l AFQUARIS DIRECTION GENERALE DU CHU MOHAMMED VI BP 2360 QUARTIER AMERCHICH MARRAKECH MAROC TITRE I : CREATION, DENOMINATION, SIEGE et DUREE ARTICLE 1 : CREATION ET DENOMINATION
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1ère demande Renouvellement 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION Nom de votre association :... Sigle:...
Plus en détailVille de PONTAULT-COMBAULT
Ville de PONTAULT-COMBAULT DEMANDE DE SUBVENTION - EXERCICE 2012-1 - Identification de l'association : Dénomination : Forme juridique : N d'enregistrement en Préfecture : N d'agrémént D.D.J.S. : Adresse
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES
STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES Article 1er - Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION PARIS EST VILLAGES
STATUTS DE L ASSOCIATION PARIS EST VILLAGES Les modifications de ces statuts, établies par le Conseil d'administration de l'association, ont été votées et acceptées à l'assemblée Générale Ordinaire du
Plus en détailS T A T U T S. de l association D A N C E W I T H M E. : Nom et siège
S T A T U T S de l association D A N C E W I T H M E I : NOM - SIÈGE - BU T - COTISAT IONS Articl e 1 e r : Nom et siège Sous le nom de D a n c e w i t h m e il est constitué, pour une durée illimitée,
Plus en détailStatuts de l Association Impacts Environnement
Statuts de l Association Impacts Environnement Article 1 : Titre Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901,
Plus en détailStatuts Association Press Play domiciliée à Zurich
Statuts Association Press Play domiciliée à Zurich Article 1 nom Il existe sous le nom PRESS PLAY une association au sens des dispositions des art. 60 et suivants du Code civil suisse. Article 2 siège
Plus en détailÉTAIENT PRÉSENTS À TITRE D ADMINISTRATEURS DE LA CORPORATION 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET MOT DE BIENVENUE
PV du CA 2013-04-23 PROCÈS-VERBAL de l assemblée du conseil d administration de la Corporation «Association des Anciens et Anciennes du Patro Roc-Amadour» tenue à la salle de conférence du Patro Roc-Amadour,
Plus en détailAssemblée Générale du 26 Avril 2015, à Ste - Menehould ==================================
Assemblée Générale du 26 Avril 2015, à Ste - Menehould ========== Voir Ordre du jour : 1) - Le Rapport Moral. 2) - Le Rapport Financier. 3) - Le Renouvellement du Bureau. 4) - Questions Diverses. ====================
Plus en détailSTATUTS MOTO-CROSS CLUB "LES MEYRINOS"
STATUTS MOTO-CROSS CLUB "LES MEYRINOS" Genève / Suisse Statuts MCC Les Meyrinos page 2 Article 1 RAISON SOCIALE, SIEGE SOCIAL Le MOTO-CROSS CLUB LES MEYRINOS, ci-après nommé MCC LES MEYRINOS, est une association
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR I- FONCTIONNEMENT INTERNE DE L ASSOCIATION. Article 1 er. Association loi 1901
Association loi 1901 REGLEMENT INTERIEUR I- FONCTIONNEMENT INTERNE DE L ASSOCIATION Article 1 er L Association Fréquence3 comporte trois pôles qui travaillent ensemble pour mener à bien les projets de
Plus en détailSTATUTS. Adoptés par l Assemblée générale du 19 juin 2013
membre de wohnbaugenossenschaften schweiz verband der gemeinnützigen wohnbauträger coopératives d habitation Suisse fédération des maîtres d ouvrage d utilité publique STATUTS Adoptés par l Assemblée générale
Plus en détailIl est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi 1901, ayant pour titre :...
Statuts d'association : exemple de statuts type Si l'on s'en tient strictement aux termes de la loi 1901, il n'y a pas de statuts modèles. Cependant,l'utilisation de statuts-type facilite la création d'une
Plus en détailCHAMBRE PROFESSIONNELLE de METALLERIE & SERRURERIE du GRAND PARIS
CHAMBRE PROFESSIONNELLE de METALLERIE & SERRURERIE du GRAND PARIS 10, rue du Débarcadère 75852 PARIS CEDEX 17 01 40 55 13 00 01 40 55 13 01 @ Chambre@metallerierp.ffbatiment.fr www.metallerie-serrurerie-le-site.org
Plus en détail