Séance ordinaire du 13 mars 2012

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1 Séance ordinaire du 13 mars 2012 Séance ordinaire du conseil tenue au lieu habituel des séances, ce mardi 13 mars 2012 à laquelle étaient présents : M. Mario Montpetit, M. Martin Dumaresq, M. Michel Mercier, Mme Lise Faubert Vinet, M. Guy Lemieux, sous la présidence de M. Gaétan Ménard, Maire formant quorum. Mme Ginette Prud Homme, Directeur général/secrétaire trésorier est présente à cette séance. Annotation no Au préalable à la séance du conseil du 13 mars 2012, M. Gaétan Ménard, a été assermenté à l effet qu il exercera sa fonction de Maire conformément à la Loi avec honnêteté et justice dans les meilleurs intérêts de la municipalité et par la suite tous les conseillers ainsi que M. Gaétan Ménard, Maire ont déclaré sous serment qu ils exerceront leurs fonctions dans le respect du Code d éthique et de déontologie des élus municipaux et qu ils s engagement à respecter les règles de ce code applicables après la fin de leur mandat. Résolution no Ouverture de la séance Que la séance ordinaire du 13 mars 2012 soit et est ouverte. Résolution no Lecture et adoption de l ordre du jour Proposé par : M. Michel Mercier Appuyé par : M. Mario Montpetit Que l ordre du jour de la séance ordinaire 13 mars 2012 soit adopté.

2 Résolution no Adoption du procès verbal Proposé par : Mme Lise Faubert Vinet Appuyé par : M. Michel Mercier Que le procès-verbal de la séance ordinaire du 14 février 2012 soit accepté tel que rédigé et signé par M. Mario Montpetit, conseiller au poste no. 1.. Résolution no Rapport financier 2011 Appuyé par : M. Michel Mercier Que le rapport financier pour l année fiscale se terminant le 31 décembre 2011 présenté par Mme Edith Ménard de la firme Ménard, c.g.a. soit accepté tel que présenté. Résolution no Présentation des comptes Que les salaires, les comptes payés soient acquittés tels que présentés cidessous, et ce à même le budget annuel ou par un règlement désigné à cette fin ou par un emprunt temporaire. Je, Ginette Prud Homme, Directeur général/secrétaire Trésorier, certifie par la présence qu il y a des crédits disponibles pour des fins pour lesquelles les dépenses ci-dessous ont été projetées par le conseil municipal ainsi que les autres dépenses autorisées en vertu des résolutions du Conseil à cette séance Steve Leblanc rembours taxes - $ Petite caisse divers - $144.95

3 11172 Petite caisse divers - $ annulé Revenu Québec cotisations - $ Maxime Leroux N. Matteau rembours taxes - $ Réjean Tremblay rembours taxes - $ Geneviève Dubuc rembours taxes - $ Nicholas Riendeau rembours taxes - $ Josiane Montpetit rembours taxes - $ Melissa Paquette rembours taxes - $ Marie Ève Normandeau rembours taxes - $ annulé Sébastien Arcoitte rembours taxes - $ Mélanie Savard rembours taxes - $ Michael Sheehan rembours taxes - $ Denis Leblanc rembours taxes - $ Maxim Veilleux rembours taxes - $ Annulé Ferme ABR rembours taxes - $ Pierre Cardinal rembours taxes - $ Guy Gendron allocation départ - $ Petite caisse divers - $ Petite caisse buffet - $ Petite caisse postes - $ MRC rémunération inspecteur - $ MRC collecte sélective $ MRC rémunération inspecteur - $ MRC enfouissement - $ Ali bitumineux - $ Annulé Marc Brault M. Francoeur - $activités - $ Denis Brisson contrôle - $ Buffet Marie Chantal repas - $ André Charrette centre communautaire - $ Corporation officiers congrès - $ Coup pouce revenus biblio - $ Dépanneur Oncle Bob gaz - $ Nathalie Desforges activités - $ Excavation MSJ 3 e versement - $ FQM transport - $ Garage Cami Auto sensor - $ Industries Canada télécommunication - $ Laboratoire Environnement analyse - $ Distribution Lazure couvercle - $ Librairie Boyer papeterie livres - $ Mon Petit Dépanneur divers - $ Yves Montpetit Électrique remise incendie - $ Pascal Myre activités - $ Pavages Ceka chemins d hiver - $ PG Solutions batterie - $ PitneyWorks postes - $ Quincaillerie Pouliot tapis - $ Relais Téléphonique service relève - $ Réseau Biblio papeterie - $ Ricardo revues biblio - $ Rocler frais license - $ Roussel carburant - $ Sanibert conduite - $904.46

4 11229 Service RG entretien - $ Sifto sel - $ Signo Tech plaques rues - $ Société Ass Automobile immatriculation - $ Suroit journaux - $ Toshiba photocopieur - $ Ville Beauharnois ordures - $ Denis Bisson pierre - $ Tournoi Provincial Pierre Laniel hockey - $ Prélèvement 1415 Bell hôtel de ville - $ Bell pompage chemin Rivière - $ Bell pompage Rang du Dix - $ Bell centre communautaire - $ Hydro Québec remise incendie - $ Hydro Québec centre communautaire - $ Hydro Québec pompage chemin Rivière - $ Hydro Québec pompage chemin St-Louis - $ Hydro Québec éclairage rues - $ Hydro Québec hôtel de ville - $ Hydro Québec pompage rue Girouard - $ Hydro Québec pompage rang du Dix $ Videotron hôtel de ville - $ Videotron bilio - $ SSQ assurance Février - $ SSQ assurance Mars - $ Supérieur Propane propane - $ Résolution no Procuration signature chèques Que M. Gaétan Ménard, Maire soit autorisé à signer conjointement avec le directeur général/secrétaire trésorier les chèques émis par la municipalité de St-Etienne-de-Beauharnois.

5 Résolution no Tournoi Pierre Laniel Appuyé par : M. Guy Lemieux Qu un montant de $300 soit octroyé dans le cadre du Tournoi provincial Pierre Laniel qui aura lieu du 26 mars au 8 avril 2012 à l aréna de Beauharnois. Résolution no Ajournement de la séance Appuyé par : M. Mario Montpetit Que la séance ordinaire du 13 mars 2012 soit ajournée au mardi 20 mars Gaétan Ménard Maire Ginette Prud Homme Directeur général/secrétaire trésorier

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