Mot de bienvenue de la mairesse Mme. Maryse Beauchesne La mairesse souhaite la bienvenue aux gens présents

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1 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Chesterville Séance ordinaire du conseil municipal de Chesterville tenue le 6 juillet 2015 à la salle du conseil de l école Saint-Paul à 20h08 Sont présents ; M.Denis Leclerc, M.Olivier Champagne, M.Daniel Martel, M.Frédéric Flibotte et Mme Geneviève Campagna. La séance a été présidée par madame la mairesse ; Mme.Maryse Beauchesne. Également présent, M.René Bougie, directeur général Mot de bienvenue de la mairesse Mme. Maryse Beauchesne La mairesse souhaite la bienvenue aux gens présents Lecture et adoption de l ordre du jour Sur proposition de M.Olivier Champagne, appuyé par Mme.Geneviève Campagna, il est résolu à l unanimité des conseillers d adopter l ordre du jour en y ajoutant les points suivants : achat d une caméra thermique, achat d un trailer, lettre d intention à la Coop Pré-vert et maire supplément Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 1 juin 2015 Sur proposition de M.Olivier Champagne, appuyé par M.Denis Leclerc, il est résolu à l unanimité des conseillers que le secrétaire-trésorier soit dispensé de la lecture du dit procèsverbal et que celui-ci soit adopté à l unanimité des conseillers Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 18 juin 2015 Sur proposition de M.Daniel Martel, appuyé par

2 Mme.Geneviève Campagna, il est résolu à l unanimité des conseillers que le secrétaire-trésorier soit dispensé de la lecture du dit procès-verbal et que celui-ci soit adopté à l unanimité des conseillers Questions du public sur les points à l ordre du jour Il n y a aucune question Remise du prix jeunesse à Mme Laurie Hamel Madame la mairesse Maryse Beauchesne a remis le prix jeunesse à Mme Laurie Hamel lors du caucus Rapport d inspection de la MMQ Le rapport est déposé Rapport de la bibliothèque Le rapport est déposé Acceptation des comptes à payer Sur proposition de Mme.Geneviève Campagna, appuyé par M.Denis Leclerc, il est résolu à l unanimité des conseillers d accepter les comptes à payer qui s élève à ,16$ Dépôt des comptes déjà payer par Accès D

3 La liste des comptes déjà payés par AccèsD du mois de juin 2015 de la municipalité de Chesterville est soumise aux membres du conseil municipal Dépôt du rapport d activité mensuel de la mairesse Mme.Maryse Beauchesne fait un rapport de ses activités du mois de juin Compte-rendu de la rencontre de la MRC Mme.Maryse Beauchesne fait un rapport de la rencontre de la MRC du mois de juin Dépôt du rapport d activité du directeur général M.René Bougie fait un rapport des activités du directeur général du mois de juin Dépôt du rapport d activité de l inspectrice en bâtiment 18 permis ont été émis en juin Dépôt du rapport d activité de l inspecteur municipal M.René Bougie fait le dépôt du rapport des activités de l inspecteur municipal et de son adjoint du mois de juin Dépôt du rapport du directeur administratif du service de prévention des incendies M.René Bougie fait le dépôt du rapport des activités du directeur administratif du service de prévention des incendies du mois de juin Adoption du Règlement 187 N.S relatif à la personne désignée pour la gestion des mésententes Sur proposition de M.Denis Leclerc, conseiller, appuyée par M.Daniel Martel, conseiller, le règlement intitulé «Règlement 187 N.S. relatif à la personne désignée pour la gestion des mésententes», est adopté.

4 Nomination de la personne désignée pour la gestion des mésententes Sur proposition de M.Daniel Martel, conseiller, appuyé par M.Olivier Champagne, conseiller, il est résolu à l unanimité des conseillers de nommer Mme Émilie Lalancette Néron a titre de personne désignée pour la gestion des mésententes. Les heures qui seront nécessaires à la réalisation de cette tâche peuvent être accomplies en surplus des heures normales de travail octroyées par le conseil municipal Adoption du Règlement 185 N.S portant sur les ententes pour la réalisation de travaux municipaux (entente promoteur) Sur proposition de Mme Geneviève Campagna, conseillère, appuyé par M.Olivier Champagne, conseiller, le règlement intitulé «Règlement 185 N.S. portant sur les ententes pour la réalisation de travaux municipaux», est adopté Adoption du 2 ème projet de Règlement 188 N.S modifiant le Règlement de zonage Sur proposition de M.Olivier Champagne, conseiller, appuyé par M.Denis Leclerc conseiller(ère), le 2 ème projet de règlement intitulé «Règlement 188 N.S. modifiant le Règlement de zonage», est adopté Suivi Implication de l Association des pompiers Un suivi est fait Logiciel de gestion du SSI Sur proposition de Mme Geneviève Campagna, appuyé par

5 M.Daniel Martel, il est résolu à l unanimité des conseillers de faire l achat du logiciel Target avec 3 licences pour la somme de 8378$ pour la première année. Il est également résolu de déléguer au directeur général le pouvoir de faire l achat de 3 tablettes et leurs accessoires pour le Service de Sécurité Incendie Logiciel de gestion des présences Sur proposition de M.Olivier Champagne, appuyé par M.Daniel Martel, il est résolu à l unanimité des conseillers de faire l achat du logiciel de présence ainsi que d un ordinateur de bureau et de 2 écrans (dont une pour l affichage dans la caserne) Communication d urgence Il n est pas possible de se joindre au réseau de Victoriaville. Une proposition sera soumise prochainement au conseil municipal en la matière Dépôt de la performance du SSI 2014 Le rapport est déposé Suivi Comité d embellissement Un suivi est fait Suivi protocole d entente avec les Loisirs de Chesterville inc.

6 Sur proposition de Mme Geneviève Campagna, appuyé par M.Denis Leclerc, il est résolu à l unanimité des conseillers de faire un suivi pour la réparation du filtre de la hotte et de permettre au directeur général d engager certaines sommes à même le budget de la voirie pour des entretiens mineurs des infrastructures se trouvant sur les terrains de jeux Suivi VTT Un suivi est fait Suivi Géomatique Un suivi est fait Demande de subvention au Programme Nouveaux Horizons Sur proposition de M.Olivier Champagne, appuyé par Mme Geneviève Campagna, il est résolu à l unanimité des conseillers de déposer une demande dans le cadre du Programme Nouveaux Horizons. Il est également résolu que la Municipalité s engage à assumer sa part des coûts de réalisation du projet et à assumer l entretien et le maintien des éléments qui auront été subventionnés Demande de subvention au PIQM 5.1 (RECIM) pour la caserne

7 Sur proposition de M.Olivier Champagne, appuyé par M.Daniel Martel, il est résolu à l unanimité des conseillers : QUE la Municipalité de Chesterville autorise la présentation du projet visant la réfection et l agrandissement de la caserne au MAMOT dans le cadre du PIQM 5.1 QUE soit confirmé l engagement de la Municipalité de Chesterville à payer sa part des coûts admissibles au projet et à payer les coûts d exploitation continue de ce dernier; QUE la Municipalité de Chesterville désigne M.René Bougie, directeur général comme personne autorisée à agir en son nom et à signer en son nom tous les documents relatifs au projet mentionné ci-dessus Demande de subvention au Programme de soutien aux installations sportives et récréatives phase III du MESR Sur proposition de M.Daniel Martel, appuyé par M.Olivier Champagne, il est résolu à l unanimité des conseillers : QUE la Municipalité de Chesterville autorise la présentation du projet de parc pour les enfants au ministère de l Éducation, de l Enseignement supérieur et de la Recherche dans le cadre du Programme de soutien aux installations sportives et récréatives phase III; QUE soit confirmé l engagement de la Municipalité de Chesterville à payer sa part des coûts admissibles au projet et à payer les coûts d exploitation continue de ce dernier;

8 QUE la Municipalité de Chesterville désigne M.René Bougie, directeur général comme personne autorisée à agir en son nom et à signer en son nom tous les documents relatifs au projet mentionné ci-dessus Achat découlant du Programme Nouveaux Horizons 2014 Ce point est remis Déménagement de la bibliothèque et achat de matériel Ce point est remis Suivi réforme cadastrale Sur proposition de Mme Geneviève Campagna, appuyé par M.Daniel Martel, il est résolu à l unanimité des conseillers d autoriser M.René Bougie et Mme Maryse Beauchesne a entamé des discussions avec M.Auclair au sujet du chemin menant aux puits de la Municipalité Octroi contrat de réalisation des plans et devis pour le garage municipal Ce point est remis Vacances des employés et fermeture du bureau municipal

9 Sur proposition de Mme Geneviève Campagna, appuyé par M.Daniel Martel, il est résolu à l unanimité de fermer le bureau municipal au public pendant les vacances de la construction Lavage des tapis Sur proposition de M.Olivier Champagne, appuyé par M.Frédéric Flibotte, il est résolu à l unanimité de faire laver les tapis par la firme Ménage Hebdo et de prendre la somme nécessaire dans les surplus non-affectés des années passées de la Municipalité Achat Logiciel Antidote Sur proposition de M.Frédéric Flibotte, appuyé par M.Denis Leclerc, il est résolu à l unanimité de faire l achat d une licence Antidote pour 3 postes d ordinateurs de la Municipalité Nouvelle date formation secourisme Il s agit d un point d information Carte visa Mélanie Jolicoeur Sur proposition de M.Frédéric Flibotte, appuyé par

10 Mme.Geneviève Campagna, il est résolu à l unanimité des conseillers de permettre l émission d une carte de crédit de la Municipalité de Chesterville pour Mme Mélanie Jolicoeur avec une limite de 500$ Dossier vol d essence Sur proposition de M.Olivier Champagne, appuyé par M.Daniel Martel, il est résolu à l unanimité des conseillers d envoyer une mise en demeure de 1500$ par huissier à la personne ayant plaidé coupable pour le vol d essence à la Municipalité Règlement d emprunt Régie des Hameaux CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Chesterville est membre de la Régie intermunicipale sanitaire des Hameaux (ciaprès la Régie) et le sera jusqu à la fin du mois de décembre 2015; CONSIDÉRANT QUE la Régie a pour mission l organisation, l opération et l administration du service de collecte et de transport des matières résiduelles qui dessert les populations des municipalités membres; CONSIDÉRANT QUE la Régie doit procéder à l acquisition de deux camions neufs et de deux bennes neuves pour les ordures et la récupération; CONSIDÉRANT QUE les achats sont évalués à une dépense de $ et qu un emprunt de $ est nécessaire pour payer une partie du coût de financement; CONSIDÉRANT QUE, conséquemment, le conseil d administration de la Régie a adopté le règlement d emprunt numéro 12 intitulé «Règlement d emprunt numéro 12 décrétant une dépense de $ et un emprunt de $ pour payer une partie du coût de financement aux fins de

11 l acquisition de deux camions neufs et de deux bennes neuves pour les ordures et la récupération»; CONSIDÉRANT QUE le présent conseil doit, en vertu de la Loi, approuver ou refuser ce règlement d emprunt de la Régie; CONSIDÉRANT QUE lorsque la Municipalité de Chesterville ne sera plus membre de la Régie, elle n aura plus d obligation vis-à-vis cet emprunt; POUR CES MOTIFS : Il est proposé par M.Daniel Martel, appuyé par M.Denis Leclerc, et résolu d approuver le Règlement d emprunt numéro 12 «Règlement d emprunt numéro 12 décrétant une dépense de $ et un emprunt de $ pour payer une partie du coût de financement aux fins de l acquisition de deux camions neufs et de deux bennes neuves pour les ordures et la récupération» et de transmettre une copie certifiée conforme de la présente résolution d approbation au directeur général et secrétaire-trésorier de la Régie dans les meilleurs délais Entente relative au remplacement de l entente intermunicipale pour la Régie des Hameaux CONSIDÉRANT QUE l entente intermunicipale pour la collecte et le transport des matières résiduelles et prévoyant la constitution d une régie intermunicipale est entrée en vigueur le 10 avril 2006 ; CONSIDÉRANT QUE trois municipalités membres de la Régie ont signifié leur intention de ne pas renouveler l entente; CONSIDÉRANT QUE nous sommes l une de ces municipalités; CONSIDÉRANT QUE nous sommes toutefois membres de la Régie jusqu à la fin du mois de décembre 2015;

12 CONSIDÉRANT QUE les parties conviennent de s adresser au Ministre des Affaires municipales et de l Occupation du territoire (MAMOT) pour procéder au remplacement de l entente intermunicipale créant la Régie intemunicipale sanitaire des Hameaux par l entente jointe à la présente; CONSIDÉRANT QUE les membres de la Régie intermunicipale sanitaire des Hameaux ont recommandé aux municipalités membres d accepter les termes de l entente relative au remplacement de l entente intermunicipale pour la collecte et le transport des matières résiduelles et prévoyant la constitution d une régie intermunicipale; POUR CES MOTIFS : Il est proposé par M.Daniel Martel, appuyé par M.Frédéric Flibotte, et résolu que la municipalité de Chesterville approuve les termes de l entente relative au remplacement de l entente intermunicipale pour la collecte et le transport des matières résiduelles et prévoyant la constitution d une régie intermunicipale jointe à la présente et autorise la mairesse et le directeur général à signer l entente qui prévoit notre retrait de la Régie à la fin du mois de décembre Entente Pêche Nicolet Ce point est remis Suivi achat génératrices Sur proposition de M.Daniel Martel, appuyé par M.Frédéric Flibotte, il est résolu à l unanimité des conseillers faire réaliser une inspection et une maintenance sur la génératrice usagée acquise pour les puits et de faire réaliser l ensemble des travaux requis pour la mise en opération des 2 génératrices acquises.

13 Suivi réparation eau potable La réparation aura lieu mercredi le 8 juillet Suivi rue de la Plaisance et Rue du Petit Bonheur Un suivi est fait Réparation rue du Petit Bonheur Considérant que la compagnie d assurance des propriétaires responsables du bris dans la rue a accepté de payer pour les travaux; Sur proposition de Mme Geneviève Campagna, appuyé par M.Denis Leclerc, il est résolu à l unanimité des conseillers d accorder le contrat de réparation de la rue du Petit Bonheur à Pavage Veilleux Adjudication Rechargement et asphaltage rang Roberge Considérant que le processus d appel d offre sur invitation a été respecté; Considérant que la Municipalité a reçu 3 offres; Considérant que la plus basse soumission est conforme; En conséquence, sur proposition de M.Daniel Martel, appuyé par M.Olivier Champagne, il est résolu à l unanimité des conseillers d accorder le contrat de rechargement et

14 d asphaltage d une partie du rang Roberge à Pavage Veilleux pour la somme de ,73$ taxes incluses. Il est également résolu de prendre la somme nécessaire pour la réalisation de ce projet dans les surplus non-affectés des années passées de la Municipalité Asphalte rang Hinse Sue proposition de M.Frédéric Flibotte, appuyé par M.Denis Leclerc, il est résolu à l unanimité des conseillers d accorder le contrat de réparation de certains endroits dans le rang Hinse, et à certains autres petits endroits à Pavage Veilleux. Il est également résolu de prendre la somme nécessaire pour la réalisation de ce projet dans les surplus non-affectés des années passées de la Municipalité Transversal route du Relais Sue proposition de M.Frédéric Flibotte, appuyé par M.Denis Leclerc, il est résolu à l unanimité des conseillers d accepter de réaliser la réparation du transversal problématique au coin de la Route du Relais et de la 3 ème avenue. Il est également résolu de prendre la somme nécessaire pour la réalisation de ce projet dans les surplus non-affectés des années passées de la Municipalité.

15 Prix des vieux ponceaux Sue proposition de M.Daniel Martel, appuyé par Mme Geneviève Campagna, il est résolu à l unanimité des conseillers de vendre les vieux ponceaux de ciment au prix suivant : Petit : 10$ Grand : 20$ Caméra thermique Considérant la disparition de l ancienne caméra thermique; Considérant qu il s agit d un élément essentiel au travail des pompiers; Considérant que la compagnie d assurance nous a dédommagé pour cette disparition; En conséquence, sur proposition de M.Denis Leclerc, appuyé par M.Olivier Champagne, il est résolu à l unanimité des conseillers de faire l achat de la caméra thermique proposé par le SSI Trailer Sur proposition de M.Frédéric Flibotte, appuyé par Mme Geneviève Campagna, il est résolu à l unanimité des conseillers de déléguer à M.Daniel Martel et M.Jean-Luc

16 Hamel le pouvoir de faire l achat d un trailer pour le transport des équipements des espaces verts. Un montant de 2000$ leur est accordé pour cet achat Lettre intention Coop Pré-vert Considérant l importance d un poste à essence pour assurer la vitalité économique de la Municipalité, Considérant le coût important que représente l implantation d un poste à essence ; Considérant la participation financière de Sonic ; Considérant la participation économique du Comité de Développement économique de la Municipalité ; Considérant que la Coop Pré-vert s est engagé à maintenir ouvert le dépanneur, le bureau de poste, la quincaillerie et le poste à essence; Considérant que la Coop Pré-vert s est engagé à maintenir au minimum les mêmes heures d ouverture; Considérant que la Coop Pré-vert s est engagé à offrir l essence et le diesel à coût compétitif face aux stationsservices de Victoriaville; Considérant que la Coop Pré-vert installera la station-service en respect de la règlementation en vigueur et prendra en considération l espace nécessaire pour avoir accès aux pompes d essences et de diesel avec de la machinerie lourde; En conséquence, sur proposition de Mme Geneviève Campagna, appuyé par M.Frédéric Flibotte, il est résolu à l unanimité des conseillers de s engager à acheter, autant que faire se peut, l essence et le diesel qu elle utilise à la nouvelle station service de la Coop Pré-vert à Chesterville.

17 La Municipalité conservera toutefois un réservoir de diesel à la Municipalité pour les urgences (tout particulièrement pour les véhicules du SSI qui devront être rempli à l extérieur des heures d ouvertures) et pour les machineries lourdes qui n auront pas accès de façon adéquate aux pompes à essence et de diesel Maire suppléent Sur proposition de M.Daniel Martel, appuyé par Mme Geneviève Campagna, il est résolu à l unanimité des conseillers de nommer M.Frédéric Flibotte au poste de maire suppléent aux moments qui étaient prévus être assumés par M.Martin Gagnon Varia Il n y a pas de point Question du public Il n y a pas de questions L agenda étant épuisée, sur proposition de Mme.Geneviève Campagna, la séance est levée à 22h06.