RESEAU DES GRANDES ECOLES D OSTEOPATHIE

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1 RESEAUDESGRANDESECOLESD OSTEOPATHIE DOSSIERDEPRESSE LettreouverteauMinistredelaSantéetdesSports Lettreouverteauxfutursostéopathes Janvier2010 o CommuniquédePresse o Lalettreouverte pressenationale o Laproblématiquedelaformationdesostéopathessoustroisangles. o L ostéopathie o LeRéseaudesGrandesEcolesd Ostéopathie ContactpresseOlivier Barbé+33 (0) /

2 RESEAUDESGRANDESECOLESD OSTEOPATHIE COMMUNIQUEDEPRESSE PATIENTSDEL OSTEOPATHIE,ATTENTION! Lettreouverteauxfutursostéopathes Les Ecoles membres du Réseau des Grandes Ecoles d Ostéopathie (RGEO) interpelleront le 12 janvier prochain par l intermédiaire des colonnes du Figaro la Ministre de la santé au sujet de la situationcomplexedesformationsd ostéopathes. Dans une page complète du support national, le RGEO tire le signal d alarme face à la situation préoccupantecrééeparlamultiplicationdesautorisationsd ouverturedélivréesparleministèrede la Santé dans une filière où la saturation est déjà annoncée. Autorisations données à des établissementsparfoispeuscrupuleuxsurlesméthodesderecrutementdesétudiantsetproposant uneformationen3ansalorsquelesorganismesinternationauxpréconisentuneformationde4300 heures en 5 années. Le droit d user du titre d ostéopathe par différentes professions de santé (ostéopathe exclusif, médecin ostéopathe, kinésithérapeute ostéopathe ) nuit à la lisibilité des patientsdanslechoixd unpraticiens. Amplifiée par la publication en 2007 des décrets régissant l enseignement et l exercice, cette situation risque de rapidement dégénérer au profit d établissements de formation transformés en «usine» à ostéo et de «masseurs/manipulateurs/ostéopathes» dont la faiblesse déontologique risqued entacherl imagedesprofessionnelsdesoinsquesontlesostéopathesexclusifs. Fortdecetteconstatation,leRGEO,premierréseaufrançaisd écolesd ostéopathielisteunesérie depropositionsafindecréerrapidementlesrèglesquirégironttoutelaprofessionetlaqualitédes soinsprodiguésàunepopulationdeplusenplusréceptiveàl ostéopathie.

3 RESEAUDESGRANDESECOLESD OSTEOPATHIE LALETTREOUVERTE

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5 RESEAUDESGRANDESECOLESD OSTEOPATHIE LAPROBLEMATIQUEDELAFORMATIONDESOSTEOPATHES Après la publication de ses textes réglementaires, la profession d ostéopathe rencontre sa première grande difficulté, liée à l organisation de sa formation. Trois entrées différentes et complémentaires permettent de cerner rapidement les contours d une crise qui deviendra majeuresiaucunemesuren estprise. 1 Laqualitédelaformation. Aunomduprincipedeprécautionlesdécretsetarrêtésdu25mars2007relatifsàlaformation auraientdûsefixercommeobjectifl assainissementdelaformationfrançaiseenostéopathie. Ils auraient ainsi garanti le niveau de formation des jeunes diplômés des établissements de formation. 1.1 Les conditions d agrément des établissements de formation en ostéopathie. Deuxtextesfixentlesconditionsdeformationdesostéopathesetlesconditionsd agrémentdes établissementsdeformationenostéopathie: Le décret n relatif à la formation des ostéopathes et à l'agrément des établissementsdeformation(nor:sanp d). Arrêté du 25 mars 2007 relatif à la formation en ostéopathie, à la commission d'agrément des établissements de formation et aux mesures dérogatoires (NOR: SANP A). 1.2 Sespointsforts. Pour la première fois, le diplôme d ostéopathe est délivré après une formation respectant un programmeofficieletdispenséeparunétablissementagrééparleministrechargédelasanté. Lanouvelleréglementationmetainsienprincipefinà40ansdeformationnoncontrôlée. 1.3 Sespointsfaibles. Au delà du format de formation retenu, sur lequel nous reviendrons plus loin, les conditions d agrément des établissements de formation présentent des faiblesses qu ont su exploiter certains établissements par opportunisme et mercantilisme au mépris de tous les standards pédagogiques.

6 1.3.1 Lemanquedeprécisiondestextesréglementaires. Lestextesmanquentdeprécision,notammentsurlespointssuivants: Programme de formation: les modalités de stage pratique sont détaillées de manière insuffisante, tant du point de vue de leur durée que de celui des conditions de déroulement. Lieu de formation: la formulation retenue laisse la possibilité aux établissements de dispenser leur formation dans des lieux non permanents (hôtels, centres culturels), ce quin estpasconformeavecunebonnequalitéd enseignement. Qualification de l équipe pédagogique: imprécise, elle laisse la possibilité de cours dispenséspardesenseignantsnonqualifiés Unagrémentsurdossier. Laréglementationprévoitquel agrémentdesétablissementsdeformationestaccordé parleministreenchargedelasantéaprèsavisdelacommissionnationaled Agrément. Aucun contrôle sur site de la réalité des éléments figurant au dossier d agrément n est prévu.ilestprobablequecertainsdossiersnereposentpassurdescritèresavérés. Les avis de la commission nationale d agrément mise en place par les services du MinistèredelaSantéontétéremisencauseparlaDHOSàpartirdeseptembre Lasituationactuelle. Aux éléments cités plus haut se sont ajoutées plusieurs imprécisions dans le respect des procédures d agrément. Au total, 45 établissements de formation ont ainsi été agréés par le ministre chargé de la santé se répartissant en 23 établissements de formation initiale(ouvert aux personnes qui ne sont pas titulaires d un diplôme de santé) et 22 établissements de formationréservésauxtitulairesd undiplômedesanté. Selon les éléments en notre possession (l ensemble des dossiers d agrément), une bonne douzaine d établissements de formation initiale ainsi que deux ou trois établissements de formation réservés aux professionnels de santé répondent réellement aux conditions d agrémentprévuesparlepouvoirréglementaire. Le niveau des autres établissements est très hétérogène. Certains d entre eux présentent des projets d établissement très éloignés du seuil réglementaire, et ne seront pas, même en leur concédantunemargedeprogression,enmesuredeformerdesprofessionnelscompétents.la plupartdecesétablissementssetrouventnotammentconfrontésàunecarencesévèredelieux destagespratiques,ainsiquedetuteursqualifiés. 1 1 A ces deux catégories d établissements, ajoutons les Diplômes universitaires en ostéopathie (DU), ainsi que les diplômes inter universitaires en ostéopathie (DIU), dont l agrément dépend du conseil nationaldel ordredesmédecinsetdesunitésdeformationetderechercheenmédecine.leministre de la santé ne dispose ainsi d aucune possibilité de contrôle sur les conditions de formation qui prévalentdanscesfilières.

7 1.5 Propositions. Faceàceconstatpréoccupant,ilconvientd adopteruneattitudeactive,aurisqued unenette dégradationdelasécuritédessoinsprodiguésparlesfutursostéopathes Desconditionsd agrémentplusexigeantes. Comme vu plus haut, les décrets & arrêtés relatifs à la formation présentent certaines imprécisions et méritent d être modifiés. Le Syndicat Français des Ostéopathes (SFDO), les SyndicatNationaldesOstéopathesdeFrance(SNOF)etleRegistredesOstéopathesdeFrance (ROF)onttransmisunepropositionencesensaucabinetduMinistredelaSanté Uncontrôledurespectdescritèresd agrémentsursite. L agrément sur simple dossier des établissements de formation, qui sont des structures entièrement privées sans aucun contrôle universitaire, ne constitue pas un niveau de garantie suffisant quant au respect des normes réglementaires. Seule une inspection sur site, menée souslaresponsabilitédel InspectionGénéraledesAffairesSociales(IGAS),offriraunmoyende contrôlesatisfaisant. 2 Lacapacitédel offredeformation. 2.1 Formationinitiale. Depuisl arrêtédu9mai2008,23établissementsdeformationouvertsauxnontitulairesd un diplôme de santé sont agréés, pour une capacité de formation évaluée autour de diplômésannuels. 2.2 Formationréservéeauxprofessionnelsdesanté. Depuisl arrêtédu26février2008,22établissementsdeformationréservésauxtitulairesd un diplôme de santé sont agréés, pour une capacité de formation évaluée autour 800 diplômés annuels. 2.3 Diplômesuniversitairesouinteruniversitaires. Avantlamiseenplacedelaréglementationdel ostéopathie,14duoudiureconnusparl ordre national des médecins dispensaient une formation en ostéopathie aux médecins et kinésithérapeutes. Bien que leurs capacités de formation ne fassent pas l objet d une publication,uneévaluationde250nouveauxdiplômésannuelssemblecrédible. 2.4 Propositions. Toutes filières confondues, l offre de formation en ostéopathie s établit aujourd hui autour de 2500 nouveaux diplômés annuels. À titre de comparaison, et pour un pays à la population comparable,400nouveauxostéopathessontdiplôméschaqueannéeauroyaume Uni. Leseulmoyenefficacedelimiterlesurnombredanslaprofessionconsisteàinstaurerunquota d étudiantsentrantenpremièreannéed étudesd ostéopathie.lamiseenplaced untelquota

8 nécessite un vote au Parlement visant à modifier l article L du CSP. Un décret devra ensuite en organiser les modalités d application, qui pourrait prévoir l organisation d un concoursparlesfuturesars.laprofessiond ostéopathepourrait,enconcertationavecl état, définir le niveau de ce quota. Il est à noter que les établissements de formation ne s opposeraientpeut êtrepasàunetelleorientationlégislative. 3 Laduréedesétudes. Partoutoùl ostéopathieestréglementée,leniveaudeformationretenuoscilleente4000et4 800heures,dont1000heuresdestagesendispensairedesoinsenostéopathie,etproduction d unécritréflexifenfind études.lesfdoetlerofviennentderatifierunecharteeuropéenne encesens. La réglementation française prévoyait 2660 heures de formation initiale ou 1225 heures de formationprofessionnellecomplémentaire. UnefoisdeplusLaFrancesedistingue,enfaisantfiguredemauvaisélève. 3.1 Lesmissionsdelaprofession. Ledécretn du25mars2007prévoitque: «Les praticiens justifiant d'un titre d'ostéopathe sont autorisés à pratiquer des manipulations ayantpourseulbutdeprévenirouderemédieràdestroublesfonctionnelsducorpshumain,à l'exclusiondespathologiesorganiquesquinécessitentuneinterventionthérapeutique,médicale, chirurgicale, médicamenteuse ou par agents physiques. Ces manipulations sont musculosquelettiquesetmyo fasciales,exclusivementmanuellesetexternes.ilsnepeuventagirlorsqu'il existe des symptômes justifiant des examens para cliniques. Pour la prise en charge de ces troubles fonctionnels, l'ostéopathe effectue des actes de manipulations et mobilisations non instrumentales, directes et indirectes, non forcées, dans le respect des recommandations de bonnespratiquesétabliesparlahauteautoritédesanté.[ ] Les praticiens mentionnés à l'article 1er sont tenus, s'ils n'ont pas eux mêmes la qualité de médecin,d'orienterlepatientversunmédecinlorsquelessymptômesnécessitentundiagnostic ou un traitement médical, lorsqu'il est constaté une persistance ou une aggravation de ces symptômesouquelestroublesprésentésexcèdentsonchampdecompétences.» 3.2 Unniveaud étudemaladapté. Pour assumer sa mission de traiter les troubles fonctionnels à l exclusion des pathologies organiques, à l aide de manipulations et mobilisations manuelles, l ostéopathe doit disposer notammentdeconnaissancesen: 1. Anatomie 2. Physiologie 3. Biologie 4. Séméiologie(sciencedesmaladies) 5. Palpation 6. Techniquesostéopathiques.

9 Quellequesoitlabonnevolontédel établissementdeformation,iln estpaspossibledeformer des ostéopathes compétents en heures pour les non titulaires d un diplôme de santé, 1225heurespourlestitulairesd undiplômedesanté. LaloiHPST( )du21juillet2009prévoit3520heures,cequiesttoujoursendessousdes standards européens et internationaux. D autre part elle ne règle pas la problématique de la régulationprofessionnelle. 3.3 Propositions. Quel que soit l état où l ostéopathie est réglementée, la formation retenue dépasse les heures, selon des référentiels de formation établis, laissant une part importante à l apprentissage pratique. Si le niveau retenu en 2007 répondait à des contraintes de nature politique, il convient aujourd hui, pour répondre à des contraintes de sécurité sanitaire, de releverleniveaudeformationdesostéopathes. Conclusion. Quelquesoitl anglesouslequellaformationenostéopathieenfranceestenvisagée,ilapparaît quel objectifdegarantirlaqualitéetlasécuritédessoinsn estpasencoreatteint.lecumulde l imprécision des textes, de l absence de régulation quantitative de l offre de formation, du niveau trop faible retenu, constitue un mélange détonant auquel le patient est directement exposé. Dans l objectif conjoint de prémunir les patients d un tel risque et de protéger l image de la professiond ostéopathe,lesfdoetlesnofontdécidéde: Former des recours contentieux en annulation de tous les arrêtés d agrément qu il juge abusifs DemanderauMinistèredelaSantéuneévolutionréglementaire Lancerunecampagneparlementairesurlethèmedelarégulationdémographique Demander au gouvernement et à la représentation nationale le vote d une disposition relativeàlamiseenplaced unquotapourlesostéopathes Demanderaugouvernementd éleverleniveaudeformationminimaldesostéopathes. Demander au gouvernement un contrôle sur le terrain du respect du cahier des charges, pourchaqueétablissementagréé. Laprofessiond ostéopathesetrouveaujourd huidevantdeuxvoiespossibles: 1)celledelarégulationréglementaire 2)celledelarégulationparlemarché. Si la puissance publique décide de laisser les lois du marché s appliquer à l ostéopathie, la profession saura prendre des mesures de nature à garantir la pérennité économique de ses membres. Pourautant,iln estpascertainquelasantésoitcomplètementcompatibleavecunlibéralisme nonrégulédèslorsqueleprincipedeprécautionn estpasrespecté. Extraitsdelanoteargumentairedu26juin2008parleSFDO

10 RESEAUDESGRANDESECOLESD OSTEOPATHIE L OSTEOPATHIE

11 RESEAUDESGRANDESECOLESD OSTEOPATHIE La création, en 2008, du RGEO est l'événement pédagogiquemajeur,danslemondedel'ostéopathie Le8mars2008estnéàNantesleRéseaudesGrandesEcolesd Ostéopathiequiregroupecinq établissementsd enseignementsupérieur,agréésle9août2007enpremièreinstanceparle MinistèredelaSanté,delaJeunesseetdesSports,etdontl objectifcommunestd optimiserla formationenostéopathieparlerespectderèglescommunesvis à visdesétudiants,delaprofession etdesinstitutions. PourlapremièrefoisenFrance,cescinqgrandesécolesd ostéopathies unissentpourgarantirla qualitédeleurenseignementet,autraversdescompétencesdesfuturspraticiens,lasécuritédes patients. LebutduRGEOestd assureruneformationenostéopathiedequalité,baséesurdesprincipes pédagogiquesstrictsétablisenconformitéaveclesnormesdel OrganisationMondialedelaSanté. Pourlameilleureformationthérapeutiquedeleursétudiantsetfuturspraticiens,lesmembresdu RGEOs engagentnonseulementàdispenseruncursuscompletcomprenant300créditsects théoriques,pratiquesetthérapeutiquesnécessairesàlamaîtrisedel ostéopathie.ilsassurent égalementuneformationplacéesouslaresponsabilitéd uneéquipepédagogiquecomposée d ostéopathesdiplômésetdeprofessionnelsdelasanté,dontlaqualitédel enseignementest régulièrementévaluée. Auniveaudesexamens,chacundesmembresorganiselesépreuvesdiplômantesenconformitéavec l article4del arrêtédu25mars2007,enrespectantdesrèglescommunes. Touscesétablissementsontengagésdansunepolitiqued évaluationdelaqualité(normesiso9001 version2000). LeRGEOestégalementlepremieretseulgroupedontlacollaborations établitauniveaunationalet internationalsurlabasedelacharteuniversitaireerasmus,l objectifétantdefavoriserleséchanges interécolespourlesenseignantsetlesétudiants,etdedévelopperledomainedelarecherchepour répondreauxévolutionsdel enseignementsupérieureneurope. Évènement2009: LeRGEO,premierréseaud écolesd ostéopathieàvoirsondiplômeinscritaurépertoirenationaldes CertificationsProfessionnelles(RNCP).LescinqétablissementsduRéseaudesGrandesEcoles

12 d Ostéopathie(COPMarseille,IDHEONantes,CEESOParisetLyonetCIDOSaint Étienne)ontreçu l homologationdeleurdiplômeauprèsdurépertoirenationaldescertificationsprofessionnelles (RNCP).C estlepremierréseaufrançaisd écolesd ostéopathieàvoirainsisondiplômereconnusurle plannational.ladémarchedurgeo.faceauxréglementationsenvigueurjugéespeusatisfaisantesle RGEOachoisid entreprendrecettedémarchedereconnaissancenationale.pourcefaire,chaque établissementamontéundossiercompletvisantàprésenterlesdifférentesprocéduresmisesen placedansnosétablissements,del inscriptionjusqu àl obtentiondudiplôme:lesactivitésdumétier, lescompétences,lesconnaissances,lesprocéduresdevalidationetdesélectionetlesmodalités d évaluation.lergeoareçul enregistrementdesondiplômeaurncple8juillet2009avecune parutionaujournalofficielle2009.reconnaissancedelaformationetdelaprofessioncette certificationestparticulièrementimportantepuisquelesdécretssurlaformationneprévoientpasun nombred heuresprécis,maisunnombred heuresminimum.l homologationdurncpadoncpour mérited attribuerofficiellementleniveau2,niveauquivalideunenseignementavecunhautdegréde qualificationetderesponsabilitéprofessionnelle.c estaujourd huileseuldocumentquipermetde justifierdemanièreofficielleleniveaudelaformation.l inscriptiondudiplômergeoaurncp,point deréférencefrançaispourtouslesdiplômes,constitueunlabeldequalitépourlareconnaissancede lavaleurprofessionnelleducursusaujourd huicertifiésurleplannational. Lesmoyensmisenœuvre Chaquesujetesttraitédorénavantparunconseilconstituédereprésentantsqualifiésdechaqueécole impliquésurlesujetabordé,ledébats'instaure(sansl'implicationdeladirection)etune"feuillede route"estproposéeparlegroupepouruneexécutionsouventimmédiate. L'idée est simple : si chaque établissement "ouvre son jeu" et explique en totale transparence son fonctionnement sur des sujets précis (tels que les mémoires, le clinicat, mais aussi la clinique ou même la gestion informatique des notes, ), alors chaque établissement(par ses cadres interposés) constate les avancées des autres et décide sur la base du MEILLEUR CHOIX, le nouveau fonctionnement, obligeant chaque établissement à aller de l'avant. Ainsi, chaque établissement fait avancer les autres sur les sujets où il et le plus compétent et est amené à avancer (en suivant l'exemple)làoùilconstateuneavancedesespartenaires. Tout est orchestré par des audits croisés, simples, efficaces, pertinents et indiscutables. Ce faisant, chaqueétablissement,danslecadreiso9001,propose,pourchaquedysfonctionconstatée,unplan d'améliorationdatéetvérifiéaposteriori.impossibled'échapperàuneaméliorationréfléchie,pausée maiscertaine. Acejour: Tousnosétablissementsdisposentd'uneCharteUniversitaireErasmus.LeRGEObénéficie,enEurope duplusgrandréseaudecontratsd'échangeerasmus. LeDiplômeRGEOestenregistréauRépertoireNationaldesCertificationsProfessionnelles,

13 préambuleàtoutereconnaissancenationale. ContactsdePressedesEcolesmembres: CentreEuropéend'EnseignementSupérieurdel'Ostéopathie Paris&Lyon ParisEdouard OlivierRENARD Lyon;LaurentKESTELYN CentreInternationalD Ostéopathie Saint Etienne PatrickFEVAL CollègeOstéopathiquedeProvence Marseille MichelCOQUILLAT InstitutDesHautesEtudesOstéopathiques Nanteswww.idheo.com