Sont exclus, les souscripteurs :

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1 Fiche technique Le souscripteur page 1 Qualité de l assuré page 2 Type d habitation/usage page 2 Calcul du nombre de pièces page 3 & 4 Nature de la construction page 5 Cheminée à foyer fermé ou poêle page 5 Télésurveillance page 5 Piscine page 6 & 7 SPA/Jacuzzi page 7 Equipements d énergie renouvelable page 8 Dépendances page 8 Moyens de protection vol page 9 Les franchises page 10 & 11 Les évènements garantis page 12 à 16 Les capitaux mobiliers et objets précieux page 17 Tableau de garanties Résidence principale page 18 Tableau de garanties Résidence secondaire page 19 PNO/Gîtes Spécificités & Tableau de garanties page 20 à 22 1 LE SOUSCRIPTEUR Le souscripteur : doit être une personne physique, âgée d au moins 18 ans, résidant en France métropolitaine. peut avoir la qualité de Propriétaire occupant, de Locataire, d Occupant à titre gratuit ou Propriétaire non occupant (qu il s agisse de PNO Meublé ou non ou de propriétaire de Gîte). Sont exclus, les souscripteurs : ayant la qualité de personne morale, ayant optés, pour des raisons fiscales, pour le statut de «loueur meublé professionnel» (marchands de biens), propriétaires de chiens de 1ère ou 2ème catégorie définie par l article L du Code Rural. Antécédents à la souscription : Le souscripteur ne doit avoir été résilié par un précédent assureur, pour un risque similaire, au cours des 36 derniers mois. Page 1 sur 22

2 2 QUALITE DE L ASSURE L assuré peut être : - Propriétaire occupant, - Locataire, - Propriétaire non occupant, - Occupant à titre gratuit. 3 TYPE D HABITATION - USAGE Sont assurables : Appartement ou maison : Utilisé(e) comme résidence principale Le logement est la résidence principale (habituelle) de l assuré, située en France Métropolitaine (hors DOM Principauté de Monaco ou d Andorre) Cas particulier des retraités ayant 2 logements utilisés 6 mois chacun : retenir en usage "principale" la résidence déclarée comme telle auprès des services fiscaux, Utilisé(e) comme résidence secondaire Il s agit d un logement utilisé temporairement, souvent à usage de loisirs, Mis en location (Propriétaire Non Occupant), Gîte. Le logement doit être mis exclusivement à la location à usage d habitation. Le contrat PNO GITE est réservé au(x) propriétaire(s) privé(s), Comportant des chambres d hôtes. Activité devant être obligatoirement déclarée, dans la limite maximum de 5 chambres d hôte. Les chambres sont intégrées dans le nombre de pièces principales déclarées, Comportant au maximum 12 pièces principales (telles que définies ci-après), Comportant des dépendances dans limite de 500 m² et situées dans un rayon de 3 Km de l habitation principale, Situés en France métropolitaine exclusivement. Chambre d étudiant : chambre louée chez un particulier ou chambre universitaire. Par Bâtiment assuré, on entend : Le corps principal de la construction, Les dépendances, Tous les aménagements et installations qui ne peuvent être détachés sans être détériorés ou sans détériorer la construction, Les clôtures de toutes natures, Les arbres et arbustes, si l option pack jardin en niveau 2 a été souscrite Page 2 sur 22

3 Sont exclus: Les châteaux, manoirs ou risques similaires, immeubles classés, inscrits ou répertoriés, pour tout ou partie, par l Administration des Monuments Historiques. Il est cependant possible de garantir un logement non classé situé dans une zone classée, Les mobil homes, les yourtes, Les logements situés à l étranger, dans les DOM TOM, en Corse, à Monaco, en Principauté d Andorre, Les logements comportant tout ou partie de locaux à usage professionnel ou commercial (y compris dans les dépendances), Les logements équipés d un ascenseur individuel. 4 CALCUL DU NOMBRE DE PIECES Pièce Principale : Par pièce principale, on entend : - Toute pièce dont la superficie au sol excède 7 m² Au-delà d une superficie au sol de 40 m², les pièces seront comptabilisées ainsi : 1 pièce >40 m² et <=80 m² = 2 pièces 1 pièce >80 m² et <=120 m² = 3 pièces 1 pièce >120m² = 3 pièces L applicatif fait le calcul automatiquement - Le hall d entrée doit être compris dans la superficie de la pièce, s il est ouvert sur une pièce principale. - Les dressings de plus de 7 m 2 - Les mezzanines de plus de 7 m 2 dès qu elles sont aménageables, - Les vérandas fermées de plus de 7 m 2. - Les piscines intérieures dès lors qu elles sont installées dans une pièce de plus de 7m² Ne sont pas considérées comme pièces principales : la cuisine fermée ou ouverte (la surface allouée à la cuisine ouverte doit être, dans ce cas, déduite de la surface au sol totale de la pièce principale), l arrière cuisine, la buanderie, le cellier, la chaufferie, la salle de bains, le cabinet de toilette, les W-C, les couloirs, la cave, le garage, le grenier tant qu il n est pas aménagé, le hall d entrée fermé, les mezzanines ou dégagements faisant office de couloir pour desservir les pièces situées à l étage sans possibilité d y mettre un meuble (canapé, bureau ). Page 3 sur 22

4 Exemple: Page 4 sur 22

5 5 NATURE DE LA CONSTRUCTION La nature de la construction doit être précisée Construction traditionnelle : briques, parpaing, pierres, béton, Ossature bois : maison en bois (sauf s il s agit d un habillement de la façade), Autres matériaux. CAS PARTICULIER : EXTENSION sur construction traditionnelle (ajout d une pièce en ossature bois) = retenir la nature de construction du bâtiment principal. Exemple : maison 4 pièces en briques + extension 1 pièce en ossature bois = retenir maison en construction traditionnelle. 6 PRESENCE DE CHEMINEE A FOYER FERME OU POELE Les cheminées à foyer fermé ou poêles doivent être déclarés L origine de l installation doit être précisée Les cheminées à foyer fermé (insert) ou les poêles doivent être déclarés au contrat (obligatoire) NE PAS DECLARER : Les cheminées à foyer ouvert. L origine de l installation doit être précisée : o Installé par un professionnel, o Non installé par un professionnel, o Ne sait pas. En cas d incendie dont l origine est liée à l installation, un justificatif lié à l installation par un professionnel (si déclaration effectuée sur cette base) sera demandé à l ouverture du sinistre. En cas de non- conformité ou non déclaration du foyer fermé, une Règle Proportionnelle de Prime sera appliquée. PREVENTION : Rappeler l importance de l entretien par un ramonage régulier des installations (foyer ouvert ou fermé), rendu obligatoire par le règlement sanitaire départementale : 2 ramonages doivent normalement être effectués (en fonction de l utilisation de l installation), norme pouvant être modifiée par la commune. 7 TELESURVEILLANCE La présence d un système de télésurveillance (*) doit être déclarée (*) avec ou sans détecteur de fumée TELESURVEILLANCE: Indiquer la présence d une alarme reliée obligatoirement à un centre de télésurveillance (la présence d une alarme sonore seule de dissuasion n est pas retenue). Avantage commercial : réduction tarifaire de 5% sur la prime d assurance ET abandon de la franchise vol (si le système de télésurveillance était en service au moment du sinistre). DETECTEUR DE FUMEE: Indiquer la présence de détecteurs de fumée uniquement s ils sont reliés au système d alarme avec télésurveillance. Rappel : la réglementation impose l installation d au moins un détecteur de fumée à partir de mars Avantage commercial : réduction tarifaire de 5% sur la prime d assurance ET abandon de la franchise incendie (à la condition que le système de détection de fumée relié à la télésurveillance soit en service au moment du sinistre). Page 5 sur 22

6 8 PISCINE La présence d une piscine doit être déclarée PISCINE ACCEPTEE : Piscine enterrée ou semi enterrée, y compris ses compris ses installations annexes, Inamovible (ne pouvant être démontée ou déplacée). PISCINE REFUSEE : Piscine gonflable, autoportée, considérée comme démontable. Les Piscines acceptées et refusées Dans le cas où la piscine est située à l intérieur du logement : La piscine doit être déclarée ET La pièce doit être comptabilisée au titre d une pièce principale. Il n est pas demandé de justificatif relatif aux moyens de protection de la piscine. Le propriétaire doit se conformer aux normes en vigueur. RAPPEL SUR LA REGLEMENTATION relative à la sécurité des piscines: Le dispositif de sécurité s applique aux piscines privées de plein air, dont le bassin est totalement ou partiellement enterré. Les propriétaires de piscine doivent installer un des 4 équipements suivants : barrière de protection, couverture de sécurité (bâche), abri (structure de type véranda recouvrant intégralement le bassin), alarme, conforme aux normes édictées par l association française de normalisation (AFNOR). Attention! L absence d un moyen de protection peut entraîner une amende allant jusqu à Page 6 sur 22

7 Cas particulier des Pool House : Il s agit d une annexe à la piscine pouvant servir de local technique, de cuisine d'été, de lieu de remise en forme Dans tous les cas, l'extension piscine doit être souscrite et - si présence d'un local technique, intégrer la superficie extérieure correspondante au local technique à la surface des dépendances, - si présence d'une pièce d'habitation, l'intégrer au nombre de pièces principales si superficie > 7m2, - si présence d'une pièce d'eau (salle de bain, douche..). Pas d'impact sur les dépendances ni sur le nombre de pièces, - si présence préau (quelque soit sa surface-pièce ouverte) : pas garantie pour la tempête, grêle et neige sauf si la surface du préau est <50m² et que l option pack jardin a été souscrite (disponible en formules confort et exclusive). 9 SPA / JACUZZI La présence d un SPA doit être déclarée Le SPA, également appelé JACUZZI, est un bassin d eau chaude équipé de buses de massages qui envoient de l eau sous pression mêlée d air. Prise en charge de l ensemble des SPA à l exclusion des SPA gonflables. Si le SPA est installé dans une pièce du logement : Comptabiliser cette pièce dans le total de pièce principale du logement ET Déclarer le SPA Les SPA acceptés ou refusés Page 7 sur 22

8 10 EQUIPEMENTS D ENERGIE RENOUVELABLE Les équipements d énergies renouvelables doivent être déclarés au contrat Si le contrat n est pas conforme en cas de sinistre : Application de la Règle Proportionnelle de Prime, (pour les contrats souscrits ou avenantés après le 13/01/2014). Selon l équipement, plusieurs types d énergies renouvelables peuvent être déclarés. PANNEAUX SOLAIRES : Sont concernées les installations utilisant des panneaux solaires photovoltaïques et/ou thermiques. GEOTHERMIE : Récupération de la chaleur du sol (captage horizontal ou vertical), couplée à une pompe à chaleur. AEROTHERMIE : Récupération de la chaleur contenue dans l air extérieur. Technologie utilisée seule ou avec une pompe à chaleur. EOLIENNE : Les éoliennes domestiques sont acceptées dans la limite d une hauteur de 15 mètres. HYDRAULIQUE : Installation hydraulique domestique à l aide d une micro-centrale électrique par l exploitation d un cours d eau ou d une chute d eau. BIOMASSE : Chaudière utilisant une source d énergie provenant de matières organiques : plaquettes, granulés LES DEPENDANCES Sont considérés comme dépendances, Les bâtiments à usage autre que professionnel ou d habitation, contigus ou séparés du bâtiment principal, SANS COMMUNICATION, dont l assuré est propriétaire, locataire ou occupant. Les dépendances liées au logement assuré, sont garanties dans un rayon de 3 KM MAXIMUM (audelà : nous consulter). Leur surface est calculée en additionnant la superficie développée (y compris l épaisseur des murs) de chaque étage et laquelle ne peut excéder 500 m 2. Ne sont pas considérées comme dépendances : Les locaux contigus à l habitation principale AVEC COMMUNICATION (exemple : garage ou cave). Même si ils ne sont pas comptabilisés comme pièce principale, ils sont couverts au titre du contrat. Page 8 sur 22

9 12 LES MOYENS DE PROTECTION VOL Qu il s agisse d une résidence principale ou secondaire y compris PNO : Aucune clause d inhabitation, quelle que soit la durée d absence, la garantie vol reste acquise. Toutefois, pour les résidences principales ou secondaires, l assuré doit : Verrouiller toutes les serrures des portes extérieures, fermer toutes les fenêtres quelle que soit la durée de l absence, Mettre en place les moyens de protection existants (volets, persiennes, alarme) pour toute absence d une durée supérieure à 24 h. Spécificités: Pour les résidences secondaires de plus de 9 pièces principales, Pour tout contrat souscrit avec des capitaux Objets précieux >= l habitation doit disposer d un système de télésurveillance. Pour rappel : Novélia met à votre disposition l offre EPS Télésurveillance sur votre espace partenaire novelia.fr 5% de réduction sur la prime d assurance e.nov HABITAT pour tout contrat avec système de télésurveillance, 5% de réduction supplémentaire si l installation est équipée d un détecteur de fumée relié! Cas particulier des dépendances (Formules Confort et Exclusive) : Présence obligatoire de volets ou barreaux sur les ouvertures situées à moins de 2 mètres du sol et une serrure de sûreté (à pompes ou à cylindre) sur la porte d accès. Exemples de clés (pour les dépendances) TELESURVEILLANCE : La franchise vol n est pas appliquée en cas de vol ou de tentative de vol, si l habitation est protégée par un système de détection relié à un centre de télésurveillance actif au moment du vol. EN CAS D ABSENCE : Si pendant une absence supérieure à 24 heures, un vol ou une tentative de vol résulte directement de l inactivation d un des moyens de protection existant: DECHEANCE DE GARANTIE. Page 9 sur 22

10 13 LES FRANCHISES Les franchises applicables au contrat sont fixes (Non indexées). Elles sont fonction de la formule et du niveau (*) retenu par le souscripteur. (*) 3 Niveaux! Maxi / Moyen / Mini RESIDENCE PRINCIPALE ET SECONDAIRE GARANTIES BUDGET/ ETUDIANT NIVEAU NIVEAU NIVEAU MINI MOYEN MAXI CONFORT et EXCLUSIVE NIVEAU NIVEAU NIVEAU MAXI MINI MOYEN Responsabilité civile , Défense recours Incendie Forces de la nature (tempête, neige, grêle) Catastrophes naturelles Catastrophes technologiques Dégâts des eaux Bris de glace , Accidents électriques Vol Vandalisme attentat Tous risques immobiliers Examens (formule étudiant uniquement) Page 10 sur 22

11 14 LES FRANCHISES PNO GITES Les franchises applicables au contrat sont fixes (Non indexées). Elles sont fonction de la formule et du niveau (*) retenu par le souscripteur. (*) 3 Niveaux! Maxi / Moyen / Mini PNO GÎTE GARANTIES NIVEAU MINI NIVEAU MOYEN NIVEAU MAXI Responsabilité civile Défense recours Incendie Forces de la nature (tempête, neige, grêle) Catastrophes naturelles Catastrophes technologiques Dégâts des eaux Bris de glace Accidents électriques Vol Vandalisme attentat Tous risques immobiliers LES FRANCHISES CATASTROPHES NATURELLES La franchise est fixée par les Pouvoirs Publics selon le motif et si la commune dispose d un plan de prévention des risques : si hors sécheresse en sécheresse et/ou réhydratation des sols Si la commune ne dispose pas de plan de prévention des risques, la franchise appliquée sera : en hors sécheresse et 1520 en sécheresse et/ou réhydratation des sols pour la 1 ère et 2 ème constatation. - 3 ème constatation = franchise X 2-4 ème constatation = franchise X 3-5 ème constatation et suivantes = franchise X 4 Page 11 sur 22

12 15 LES EVENEMENTS GARANTIS - Modularité Des garanties à la carte Choix parmi 3 niveaux de garanties BUDGET CONFORT EXCLUSIVE Choix parmi 2 niveaux sur les besoins spécifiques sélectionnés (liés au logement et au niveau de garanties choisi) Choix parmi 3 niveaux d indemnisation Piscine SPA Jacuzzi Energies renouvelables Chambres d hôtes Cave à vin Pack jardin Pack loisirs Annulation voyage et évènements familiaux BUDGET CONFORT EXCLUSIVE 5 CROISEMENTS POSSIBLES Choix parmi 3 niveaux de franchises Mini Moyen Maxi 16 LES EVENEMENTS GARANTIS - Evolutions Des évolutions de garanties Incendie et évènements assimilés Prise en charge des frais relatifs au rechargement des extincteurs ayant servi à combattre un incendie dans les locaux assurés. Prise en charge des dommages occasionnés par les secours. Remplacement à neuf 2 options indépendantes pour l indemnisation de l électroménager et Informatique - audiovisuel BUDGET CONFORT EXCLUSIVE Electroménager Valeur de Remplacement à neuf 10 ans Remplacement à neuf, durée illimitée Audiovisuel remplacement, Remplacement à neuf 10 ans Remplacement à neuf, durée illimitée Informatique vétusté déduite Remplacement à neuf 5 ans Remplacement à neuf 10 ans Page 12 sur 22

13 Dégâts des eaux Dégâts des eaux Conduites non souterraines Canalisations dans vide sanitaire Mobilier Réparations conduites et appareils suite à gel BUDGET CONFORT EXCLUSIVE 50% du capital mobilier En inclusion 100% du capital mobilier 800 Recherche de fuites Inondation (hors cat-nat) Non garanti Fuite entre compteur et logement et réparation consécutive Non garanti Recherche de fuite, réparations Surconsommation d eau Non garanti Se reporter à l option Pertes Pécuniaires Bris des glaces BUDGET CONFORT EXCLUSIVE En Option En inclusion En inclusion Vitres du bâtiment : Vitres, fenêtres, portes fenêtres, fenêtres de toit, baies, ciels vitrés, vérandas, gardecorps intérieurs ou extérieurs. Sans objet Partie vitrée d insert cheminée/poêle, produits verriers (ex: parois de douche), glaces, vitres, marbres enchâssés ou fixés au mur. Sans objet Produit verriers des appareils ménagers/ électroménagers (ex: plaque vitrocéramique et induction), écrans plats LCD, LED, plasma. Page 13 sur 22

14 Accidents électriques BUDGET CONFORT EXCLUSIVE Accidents électriques En inclusion Options : -Bâtiment seul -Bâtiment + appareil En inclusion En inclusion : Bâtiment +appareil Limites de garantie mobilier A hauteur des capitaux mobiliers indiqués sur les conditions particulières. Pertes denrées alimentaires Non garanti Se reporter à l option Pertes Pécuniaires Sont exclus : les dommages dus à l usure ou à un dysfonctionnement quelconque. Garantie Vol Vol et détériorations immobilières BUDGET CONFORT EXCLUSIVE En inclusion En inclusion En Option Vol contenu du logement 50% du capital mobilier 100% du capital mobilier Vol caves et dépendances Prestations complémentaires Sans objet En inclusion -Serrures, clés et télécommandes -Vol logement en cours de construction -Voyage et villégiature Limites de garantie Garantie tous risques immobiliers Prise en charge des dommages matériels accidentels subis par le bâtiment autres que ceux décrits dans les autres garanties du contrat, et par extension les dommages consécutifs aux biens mobiliers. En option sur le Niveau Confort En inclusion sur le Niveau Exclusive Exemples d évènements garantis : Un arbre tombe sur la propriété suite à un vent <100km/h (habituellement cet évènement n est couvert qu en cas de vent >100km/h par la garantie tempête), Un Véhicule Terrestre à Moteur non identifié endommage le portail (habituellement cet évènement n est couvert que lorsqu il s agit d un Véhicule terrestre à moteur identifié, par la garantie incendie). Page 14 sur 22

15 Energies renouvelables Dommages aux équipements / Perte financière sur revente électricité BUDGET CONFORT EXCLUSIVE Dommages aux équipements Oui si Equipement déclaré Perte financière sur revente électricité Option : 15% du coût de l installation plafonné à 3000 Vandalisme Inclusion Non proposé Tous risques immobiliers Option Inclusion La garantie Tous risques immobiliers si souscrite permet de garantir les équipements d énergie renouvelable lors d évènement non garantis au titre des autres garanties au contrat. Exemple d évènement garanti par la garantie Tous risques immobiliers: Un arbre tombe sur la propriété suite à un vent <100km/h et endommage un équipement panneaux solaires (habituellement cet évènement n est couvert qu en cas de vent >100km/h par la garantie tempête). Cave à vin Prise en charge des dommages matériels accidentels subis par le bâtiment autres que ceux décrits dans les autres garanties du contrat, et par extension les dommages consécutifs aux biens mobiliers. 2 montants sur les niveaux confort et exclusive CONFORT Niveau EXCLUSIVE Niveau Pack jardin 2 niveaux d option : Prise en charge des Clôtures végétales, arbres et arbustes en niveau 2 CONFORT EXCLUSIVE Niveau 1 Installations fixes (abris de jardin, préaux <50m² etc.) Niveau 2 Installations fixes + Système d arrosage, d'éclairage, clôtures végétales, arbres et arbustes, frais de dessouchage et de déblaiement. Page 15 sur 22

16 Annulation de voyage / Evènements familiaux : 2 niveaux d option disponibles en résidence principale CONFORT EXCLUSIVE Niveau 1 Prise en charge de l annulation jusqu à Suite à sinistre garanti rendant le logement inhabitable dans le mois qui précède le voyage Niveau 2 Prise en charge de l annulation jusqu à Suite à sinistre garanti rendant le logement inhabitable dans le mois qui précède le voyage et en cas d accident grave ou maladie grave ou décès Pertes pécuniaires : Option BUDGET CONFORT EXCLUSIVE Remboursement mensualités d emprunt du bien sinistré Maxi 3 mois Maxi 6 mois Maxi 12 mois Déménagement Lorsque nous assurons un nouveau logement et que l assuré fait lui-même son déménagement Franchise dommages du véhicule de moins de 3,5T loué auprès d un professionnel suite à un accident déclaré, prise en charge à hauteur de Prise en charge des dommages consécutifs à l accident déclaré et occasionnés aux biens mobiliers transportés dans le véhicule endommagé dans la limite de Pertes denrées alimentaires congélateur Non garanti Surconsommation d eau Non garanti Garantie examens (formule étudiant) OUI Page 16 sur 22

17 17 LES CAPITAUX MOBILIERS et OBJETS PRECIEUX Capitaux mobiliers : de 2000 à par pièce principale Objets précieux : en option et montants déconnectés du capital mobilier Par pièce principale Capitaux mobiliers : ETUDIANT BUDGET CONFORT EXCLUSIVE Chambre Maison Appart Maison Appart Maison Appart Maison Appart Niveau Niveau Niveau Niveau Niveau Objets précieux : Capital fixe BUDGET CONFORT EXCLUSIVE Maison Appart Maison Appart Maison Appart Niveau Niveau Niveau Niveau Système de Niveau Télésurveillance Niveau Obligatoire Page 17 sur 22

18 18 LES EVENEMENTS GARANTIS Tableaux de garanties Retrouvez toutes les nouveautés 2014 dans le tableau de garanties RESIDENCE PRINCIPALE Page 18 sur 22

19 Retrouvez toutes les nouveautés 2014 dans le tableau de garanties RESIDENCE SECONDAIRE Page 19 sur 22

20 19 PNO et GITE Capitaux mobiliers pour les PNO meublés : PNO GITES Niveau 1 0 Sans objet Niveau Niveau Niveau Pas de capitaux mobiliers pour les PNO non meublés, Pas de capitaux objets précieux pour les PNO meublés ou non meublés. PNO Règle de calcul : Page 20 sur 22

21 PNO Logements multiples : Possibilité de garantir plusieurs logements sur un même contrat - Si même propriétaire, - Situés à la même adresse, - Dans la limite maxi de 12 pièces principales tous logements confondus. Nouvelle fonctionnalité sur l écran Habitation Cas particulier contrat logements multiples Page 21 sur 22

22 Gîtes: Responsabilité civile Gîtes : La responsabilité civile et la défense recours sont étendues aux dommages corporels et matériels subis par les hôtes, y compris en cas d intoxication alimentaire dans la limite de Pertes financières : Prise en charge la perte de revenus consécutive sur la période nécessaire à la remise en état des bâtiments, déterminée par l expert dans la limite d un an à compter du sinistre garanti. La perte de revenus est déterminée sur la base du revenu moyen mensuel de votre activité sur les 12 derniers mois précédant le sinistre garanti, et dans la limite de par mois. PNO / GITE Retrouvez toutes les nouveautés 2014 dans le tableau de garanties 1 Niveau Page 22 sur 22