CODE DE CONDUITE NAUTIQUE LAC MASSON LAC DUPUIS LAC DU NORD
|
|
- Jean-Pascal Boudreau
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 CODE DE CONDUITE NAUTIQUE LAC MASSON LAC DUPUIS LAC DU NORD
2 CODE DE CONDUITE LACS VIGNETTES Le règlement numéro , adopté par le Conseil municipal le 20 avril 2012 prévoit des tarifs pour l obten on de la vigne e obligatoire perme ant l accès aux lacs : Pontons : 125 $ Bateaux : 150 $ Motomarines : 150 $ Les vigne es doivent être apposées à l arrière des embarca ons, à un endroit bien visible. Il n est pas permis d altérer la vigne e, elle doit rester complète et bien lisible. DÉBARCADÈRE 70, ch. Masson, Sainte Marguerite du Lac Masson 9 h à 19 h du lundi au jeudi 9 h à 20 h du vendredi au dimanche RESPECT ET PRUDENCE Les voiliers, canots et skieurs nau ques ont droit de passage et priorité sur les autres embarca ons. Il est aussi interdit de faire du ski nau que ou de rer une personne sous les ponts. PATROUILLE NAUTIQUE Une patrouille nau que s assurera que les embarca ons sont munies de leurs vigne es. Les patrouilleurs pourront éme re des constats d infrac on, l amende prévue au règlement de Ville d Estérel est de 500 $ plus les frais applicables. De plus, afin d assurer un environnement agréable et sécuritaire, ils effectueront des interven ons auprès des plaisanciers, intercepteront les conducteurs ne respectant pas les règlements nau ques et ayant des comportements inappropriés. Afin de préserver nos lacs, la patrouille sera par culièrement vigilante quant aux ac vités riveraines contraires aux règlements qui protègent l environnement. La patrouille nau que appliquera la réglementa on d Estérel sur ses plans d eau. Chaque patrouilleur nau que est aussi dûment nommé et autorisé à appliquer certains règlements découlant de la Loi sur la marine marchande du Canada et à éme re des constats d infrac on aux contrevenants. La Sûreté du Québec possède aussi une patrouille nau que et visite nos lacs plusieurs fois par année. Pour signaler un problème qui concerne les ac vités nau ques, vous pouvez contacter le Service de protec on au en tout temps ou téléphoner à l Hôtel de Ville durant les heures de bureau au EN CAS D URGENCE, COMPOSEZ LE 9 1 1
3 CODE DE CONDUITE LACS VAGUES Nous demandons aux plaisanciers de limiter la créa on de vagues là où les lacs sont peu profonds, près des berges et des quais privés. Le fait de «brasser le fond» des lacs peu profonds est très nocif pour l environnement, aidez nous à garder nos lacs en santé pour en profiter encore pendant de nombreuses années! PROPRETÉ Nous prions les plaisanciers de faire a en on à la pollu on qu ils génèrent, SVP ne pas jeter les mégots, les bouteilles, les déchets à l eau. Apportez un sac pour les déchets dans votre embarca on! NETTOYAGE DES EMBARCATIONS Il est préférable, pour éviter la proliféra on d algues indésirables, de faire ne oyer les embarca ons, le véhicule qui les met à l eau et leur remorque. BRUIT NUISANCES MUSIQUE Le règlement numéro SQ , adopté par le Conseil municipal le 15 février 2013 s pule que : «Le fait de faire, de provoquer ou d inciter à faire de quelque façon que ce soit, du bruit suscep ble de troubler la paix, la tranquillité, le confort, le repos, le bien être du voisinage ou d un seul citoyen ou de nature à empêcher l usage paisible de la propriété dans le voisinage est prohibé». Nous tenons à rappeler aux plaisanciers que le règlement sur les nuisances est aussi valable sur l eau, faites donc preuve de respect envers les autres et faites a en on au bruit que vous produisez en bateau! Une amende minimale de 200 $ (plus les frais) pour une première infrac on pourrait être exigée des contrevenants. Nous comprenons qu il peut être plaisant d écouter de la musique lorsque vous naviguez, mais il faut comprendre aussi que les lacs produisent de l écho, ce qui peut gêner la tranquillité des riverains TRAVAUX PONT DU LAC DU NORD Prenez note qu au courant de cet été, le pont du Lac du Nord sera refait, il se peut que la circula on sous le pont soit quelque peu perturbée, malgré que nous ayons demandé au Ministère des Transports de tout faire pour ne pas l interrompre. Nous faisons appel à votre bonne collabora on pour vous demander de respecter les direc ves qui vous seront données au moment opportun.
4 CONSEILS DE SÉCURITÉ RAPPEL DE LA RÉGLEMENTATION PERMIS ET DOCUMENTS À AVOIR DANS L EMBARCATION (OU SUR SOI) Carte de conducteur d embarca on de plaisance Permis d embarca on de plaisance (émis par Transports Canada, immatricula on) Carte d iden té avec photo (assurance maladie, permis de conduire) Vous êtes tenus de collaborer avec tout agent de la paix ou patrouilleur qui vous demande de présenter une telle pièce SÉCURITÉ ACTIVITÉS DE REMORQUAGE DE PERSONNES Saviez vous que, lorsque vous pra quez un sport de remorquage de personnes (ski, planche, tube, etc.), il doit absolument y avoir une place pour chaque personne remorquée dans l embarca on? Par ailleurs, la Loi prévoit qu une personne doit se trouver dans l embarca on pour surveiller la personne remorquée, ce e personne ne peut pas être la même que celle qui conduit, c est donc dire qu un minimum de deux personnes doivent se trouver à bord pour pra quer de telles ac vités! DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX MOTOMARINES Il est interdit à quiconque qui n'a pas a eint l'âge de 16 ans de conduire une motomarine. Ne transportez pas d'enfants de moins de 6 ans à bord de votre motomarine. Les jeunes enfants n'ont pas les capacités nécessaires pour être transportés en toute sécurité. VÊTEMENTS DE FLOTTAISON INDIVIDUELS (VFI) Le VFI sauve des vies! Assurez vous d en avoir un à bord pour chaque passager, adapté à son âge et ses mensura ons. Lors d ac vité de remorquage, il est clairement plus sécuritaire que la personne remorquée porte le sien. LES ÉQUIPEMENTS OBLIGATOIRES À BORD D'UNE EMBARCATION Consultez le site Internet de Transports Canada pour connaître les équipements à avoir à bord de votre embarca ons, puisque ceux ci diffèrent selon le type d embarca on. Voici l adresse : me/ tp tp511 equipement 1140.htm La principale cause de décès lors d accidents en bateau est le non port du VFI (90 % des décès).
5 LAC MASSON Baie du cheval infirme Camp Chevreuil PONT Vers Lac du Nord Toutes les ac vités de remorquage sont permises au Lac Masson, sauf dans une bande de 60 mètres de la rive Dans la baie du cheval infirme (aire hachurée sur la carte ), interdic on de pra quer le wake surf, limitez les vagues. Limites de vitesse Estérel À moins de 60 mètres des berges : 6 km/h Sainte-Margueritedu-Lac-Masson À moins de 120 mètres de part et d autre des ponts ainsi que sous les ponts : 6 km/h PONT Vers Lac Dupuis Débarcadère Légende Pas de wake surf Direc on recommandée pour le surf Soyez vigilants et circulez un à la fois sous les ponts!
6 LAC DUPUIS Hôtel Estérel PONT Vers Lac Masson Limites de vitesse À moins de 60 mètres des berges : 6 km/h À moins de 120 mètres de part et d autre des ponts ainsi que sous les ponts : 6 km/h Toutes les ac vités de remorquage sont INTERDITES au Lac Dupuis selon la réglementa on fédérale. La Ville d Estérel TOLÈRE le ski nau que et le rage en tube. PAS DE WAKE SURF, WAKE BOARD. Le Lac Dupuis est un lac peu profond, limitez les vagues! LE RESPECT ET LA COURTOISIE SONT DE MISE EN TOUT TEMPS!
7 LAC DU NORD Limites de vitesse À moins de 60 mètres des berges : 6 km/h À moins de 120 mètres de part et d autre des ponts ainsi que sous les ponts : 6 km/h PONT Vers Lac Masson TRAVAUX PONT DU LAC DU NORD Prenez note qu au courant de cet été, le pont du Lac du Nord sera refait, il se peut que la circula on sous le pont soit quelque peu perturbée, malgré que nous ayons demandé au Ministère des Transports de tout faire pour ne pas l interrompre. Nous faisons appel à votre bonne collabora on pour vous demander de respecter les direc ves qui vous seront données à ce moment. Toutes les ac vités de remorquage sont INTERDITES au Lac du Nord selon la réglementa on fédérale. La Ville d Estérel TOLÈRE toutefois les ac vités de remorquage.
8 VOUS POUVEZ AIDER À PROTÉGER LES PLANS D EAU U lisez des produits de ne oyage écologique qui ne sont pas nocifs pour l eau. Une liste de ces produits se trouve au bas de la page. Entretenez régulièrement votre moteur afin de réduire les émissions rejetées dans l air ou dans l eau. Faites le plein de votre réservoir avec précau on. Amarrez bien votre embarca on et arrêtez le moteur. Sortez de l embarca on les réservoirs porta fs avant de faire le plein. Assurez vous de connaître la capacité du réservoir afin d éviter les fuites et les débordements. U lisez des produits absorbants si vous répandez du carburant. Les produits ne oyants qui se répandent dans l eau causeront encore plus de pollu on. Réduisez la pollu on causée par l eau de cale. Ne faites pas fonc onner votre pompe de cale automa que. U lisez la uniquement au besoin et lorsque la cale con ent seulement de l eau. U lisez des chiffons ou des coussinets de cale pour absorber les hydrocarbures, le carburant, l an gel et le liquide pour transmission accumulés au fond de la cale, puis éliminez les. U lisez des produits absorbants lorsque vous ne oyez la cale. VOUS POUVEZ AIDER À PROTÉGER LA RIVE Réduisez le sillage de votre bateau. Réduisez votre vitesse pour produire le moins de vagues possible et ne vous approchez pas de la rive. Gardez vos ordures à bord. Rapportez les à la maison pour les recycler ou pour les jeter. Protégez ou remplacez les arbustes, arbres et les plantes qui se trouvent sur votre propriété riveraine.
Municipalité de la paroisse de Saint-Lazare
Municipalité de la paroisse de Saint-Lazare PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-LAZARE M.R.C. DE VAUDREUIL-SOULANGES RÈGLEMENT NUMÉRO 627 RÈGLEMENT VISANT À INTERDIRE L UTILISATION
Plus en détailRÉSUMÉS NOUVEAUX RÈGLEMENTS Printemps 2013. SQ 02 2012 sur les systèmes d alarmes SQ 02 2012 02 (amendement)
DONT CERTAINS ARTICLES SONT APPLICABLES PAR LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SQ 02 2012 sur les systèmes d alarmes SQ 02 2012 02 (amendement) Article Disposition Amendes 4 Besoin d un permis () pour modifier ou installer
Plus en détailCOMMISSION ÉCONOMIQUE POUR L'EUROPE COMITÉ DES TRANSPORTS INTÉRIEURS. Groupe de travail des transports par voie navigable. Genève.
COMMISSION ÉCONOMIQUE POUR L'EUROPE COMITÉ DES TRANSPORTS INTÉRIEURS Groupe de travail des transports par voie navigable Genève MENUES EMBARCATIONS UTILISÉES EXCLUSIVEMENT POUR LA NAVIGATION DE PLAISANCE
Plus en détailRÈGLEMENTS SOGERIVE. Mise à jour : Janvier 2013
SOGERIVE Port de plaisance Réal-Bouvier 101, Chemin de la Rive C.P. 55070, Longueuil Qc J4H 0A2 Téléphone : (450) 442-9575 Télécopieur : (450) 442-4357 Courriel : info@sogerive.com WWW.SOGERIVE.COM RÈGLEMENTS
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR 2009
CIRCUIT DU MAS DU CLOS LES PUIDS 23200 SAINT AVIT DE TARDES- AUBUSSON REGLEMENT INTERIEUR 2009 L utilisation de la piste et des infrastructures du Circuit du Mas du Clos entraîne automatiquement l acceptation
Plus en détailGUIDE DE SÉCURITÉ À VÉLO. 7 e édition
GUIDE DE SÉCURITÉ À VÉLO 7 e édition AVANT DE PARTIR UN VÉLO EN ORDRE c est important A Vérifiez la pression des pneus B Vérifiez si la chaîne saute C Vérifiez l état des freins D Vérifiez l équipement
Plus en détailRoulages Collectionneurs
CONDUCTEUR Nom & Prénom : Roulages Collectionneurs Circuit Bugatti Vendredi 10 avril 2015 N d adhérent : Formule : Echéance : Date de naissance : Téléphone Fixe : / / / / Téléphone Portable : / / / / E-mail
Plus en détailCanada Province de Québec Ville de Sainte-Marguerite-du-Lac-Masson
Canada Province de Québec Ville de Sainte-Marguerite-du-Lac-Masson RÈGLEMENT # 72-2013 Règlement concernant l utilisation des pesticides et des engrais sur le territoire de la Ville de Sainte- Marguerite-du-Lac-Masson.
Plus en détailRÈGLEMENT CO-2008-536 SUR L UTILISATION DE L EAU POTABLE CHAPITRE I DÉFINITIONS
RÈGLEMENT CO-2008-536 SUR L UTILISATION DE L EAU POTABLE LE CONSEIL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : CHAPITRE I DÉFINITIONS 1. Aux fins d application de ce règlement, les mots et expressions suivants signifient :
Plus en détailOUTILS DE SENSIBILISATION : PIÉTON / CYCLISTE / AUTOMOBILISTE / CYCLOMOTEUR
OUTILS DE SENSIBILISATION : PIÉTON / CYCLISTE / AUTOMOBILISTE / CYCLOMOTEUR Piétons Les causes possibles d'accidents impliquant des piétons et des véhicules sont bien connues. La négligence, l'inattention
Plus en détailMC1-F www.primo-elektro.be
NOTICE D UTILISATION CAFETIÈRE MUG ISOTHERME www.primo-elektro.be WWW.PRIMO-ELEKTRO.BE 2 WWW.PRIMO-ELEKTRO.BE Lisez toutes les instructions Conservez-les pour consultation ultérieure 1. CONDITIONS DE GARANTIE
Plus en détailHABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec. RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc.
HABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc. 1. Entretien du logement L entretien normal du logement est aux frais de l occupant.
Plus en détailTransports Canada. Bureau de la sécurité nautique. Questions & Réponses
Transports Canada Bureau de la sécurité nautique Questions & Réponses 1 TABLE DES MATIERES Instructions (lisez en premier) Mots clefs --------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Plus en détailRèglements. des bibliothèques. de Terrebonne. ville.terrebonne.qc.ca 450 961-2001
RegBibioTRB-2015-final_Layout 1 15-07-07 11:19 Page 1 Règlements des bibliothèques de Terrebonne ville.terrebonne.qc.ca 450 961-2001 Règlements des bibliothèques publiques DE TERREBONNE Définitions ABONNÉ
Plus en détailGuide pratique : Je maitrise mon image sur les médias sociaux!
Guide pratique : Je maitrise mon image sur les médias sociaux! Ce guide, dédié aux étudiants de l université de Bourgogne a pour objec f de donner des conseils et des bonnes pra ques pour u liser au mieux
Plus en détailNous vous souhaitons un agréable séjour sur nos quais. L équipe du Port d escale. Page 2 of 25
Par sa proximité avec le Centre-ville et par la qualité de ses services et de ses installations, le Port d escale est l endroit par excellence pour profiter de Montréal. Vous découvrirez à la lecture de
Plus en détailHOTEL D ENTREPRISES 14 avenue de l industrie Charleville-Mézières
HOTEL D ENTREPRISES 14 avenue de l industrie Charleville-Mézières PRESENTATION L hôtel d entreprises est une structure d accueil temporaire destiné aux entreprises en création ou en phase de croissance,
Plus en détailLes usagers sont civilement responsables des dommages qu ils causent aux biens et aux personnes dans le véhicule.
1 Article 1. Conditions d accès Le Transport de Proximité Tedibus est un service organisé par la Communauté de Communes du Grand Couronné. Il est accessible à tous les habitants du Grand Couronné, sous
Plus en détailRAPPORT D ENQUÊTE MARITIME M05W0090 CHAVIREMENT AVEC PERTE DE VIE
RAPPORT D ENQUÊTE MARITIME M05W0090 CHAVIREMENT AVEC PERTE DE VIE DE L EMBARCATION DE PLAISANCE QUINTANA ROO À KELOWNA (COLOMBIE-BRITANNIQUE) LE 8 JUIN 2005 Le Bureau de la sécurité des transports du Canada
Plus en détailREGLES D USAGE: Règles générales
REGLES D USAGE: Les East Village Apartments sont des appartements de luxe, exclusifs, où chaque réservation nous est à la fois importante et chère. Nous y accueillons des familles et des groupes adultes.
Plus en détailDocument de travail Ne pas reproduire Pour toute interprétation ou copie officielle contacter le greffe
Document de travail Ne pas reproduire Pour toute interprétation ou copie officielle contacter le greffe PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE L ÉRABLE VILLE DE PLESSISVILLE RÈGLEMENT 1420 SUR LES SYSTÈMES D ALARMES
Plus en détailCHARTE D UTILISATION DU VEHICULE
CHARTE D UTILISATION DU VEHICULE 1 A. MODALITÉS DE MISE A DISPOSITION DU VÉHICULE RESERVATION 1) Faire la demande auprès du CDH53, définir la date à laquelle vous viendrez chercher le véhicule (hors samedi
Plus en détailRosemont- La Petite-Patrie. Îlots de chaleur urbains. Tout. savoir! ce qu il faut
Rosemont- La Petite-Patrie Îlots de chaleur urbains Tout savoir! ce qu il faut Qu est-ce qu un îlot de chaleur? Un îlot de chaleur désigne une élévation localisée des températures, particulièrement des
Plus en détailLES PNEUS HIVER SONT-ILS OBLIGATOIRES DANS TOUTE L EUROPE?
LES PNEUS HIVER SONT-ILS OBLIGATOIRES DANS TOUTE L EUROPE? novembre 2013 Introduction En période hivernale, difficile de savoir si l équipement en pneus neige des voitures est obligatoire dans le(s) pays
Plus en détailRÈGLEMENT SUR LES SYSTÈMES D ALARME
RÈGLEMENT SUR LES SYSTÈMES D ALARME Attendu qu il est nécessaire de remédier aux problèmes provoqués par le nombre élevé de fausses alarmes ; Attendu que la démarche la plus efficace pour ce faire se trouve
Plus en détailDernière chance de participer au concours de photo du Comité ZIP Les Deux Rives
Dernière chance de participer au concours de photo du Comité ZIP Les... 1 sur 2 2008-09-18 13:54 Sujet : Dernière chance de participer au concours de photo du Comité ZIP Les Deux Rives De : Guy Guilbert
Plus en détailLa conduite automobile exige toute votre attention
La conduite automobile exige toute votre attention et votre concentration. Au volant, vous devez constamment être à l affût des nombreux imprévus qui peuvent survenir sur la route. Or, utiliser un appareil
Plus en détailSERVICE DE TRANSPORT ADAPTÉ GUIDE DE L USAGER
SERVICE DE TRANSPORT ADAPTÉ GUIDE DE L USAGER BIENVENUE À BORD! Vous trouverez dans le présent Guide de l usager tous les renseignements que vous devez connaître sur l utilisation du service de transport
Plus en détailService communication - Mairie
Service communication - Mairie PSS Coralline (Cherbourg) Patrouilleur de Surveillance des Sites, Filleul de la ville de Saint Valery en Caux. VCSM Yser (Dieppe) Vedette Côtière de la Gendarmerie Maritime.
Plus en détail- Les équipements. Route à accès réglementé. Autoroute
SECURITE ROUTIERE : QUELQUES ELEMENTS A RETENIR Pour réviser, vous pouvez vous entrainez sur le site : http://eduscol.education.fr/cid46889/preparation-auxepreuves-securite-routiere.html L ASSR est l attestation
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYRILLE-DE-WENDOVER. Règlement sur les système d'alarme
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYRILLE-DE-WENDOVER Règlement # 380 Règlement sur les système d'alarme 438.09.09 Règlement portant le numéro 380 lequel a pour objet de règlementer les systèmes
Plus en détailPROCÉDURE LIÉE AU DÉPLACEMENT
PROCÉDURE LIÉE AU DÉPLACEMENT Les termes et expressions utilisées dans la présente procédure liée au déplacement ont le sens qui leur est attribué dans les Conditions de car2go. I. PRÉSENTER UNE DEMANDE
Plus en détailMairie de Lérouville République Française Département de la Meuse
Mairie de Lérouville République Française Département de la Meuse REGLEMENT INTERIEUR 2015 D UTILISATION DES SALLES COMMUNALES DE LEROUVILLE Adopté par le Conseil Municipal par délibération n 58 du 16
Plus en détailDÉCHETS MÉNAGERS. Mode d emploi. Point info 01 46 12 75 20. www.ville-montrouge.fr
DÉCHETS MÉNAGERS Mode d emploi Point info 01 46 12 75 20 www.ville-montrouge.fr C ollecte sélective en porte à porte, ramassage des encombrants, déchetterie, etc., la Ville de Montrouge propose une palette
Plus en détailRèglement no. 107 concernant les systèmes d alarme. Règlement 107 adopté le 9 novembre 1998
Règlement no. 107 concernant les systèmes d alarme Règlement 107 adopté le 9 novembre 1998 Municipalité d Authier Version mise à jour juin 2011 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D AUTHIER RÈGLEMENT
Plus en détailMémoire sur l industrie du taxi
Mémoire sur l industrie du taxi Présenté à la : Commission permanente du conseil d agglomération sur l environnement, le transport et les infrastructures et Commission permanente du conseil municipal sur
Plus en détailCONVENTION MONTALMANIA 2015
CONVENTION MONTALMANIA 2015 Entre les soussignés, La SARL OBJECTIF TERRE, Centre 4x4 de la Vallée Bleue à MONTALIEU-VERCIEU (38390), représentée par son directeur, dénommée ci-après OBJECTIF TERRE, d une
Plus en détail19- LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS
19- LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS Rapport de présentation / Diagnostic Dossier de PLU approuvé 255 19.1 LES ORDURES MENAGERES ET EMBALLAGES MENAGERS RECYCLABLES La prestation de collecte des
Plus en détailCENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES
CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES L ensemble des règles définies ci-après constitue le Règlement Intérieur du Centre nécessaire à sa bonne marche et à la satisfaction
Plus en détailRèglementation municipale en matière d alarmes
Règlementation municipale en matière d alarmes ARTICLE 1 DÉFINITIONS Pour l interprétation du présent règlement, à moins que le contexte ne s y oppose, les mots et expressions suivants signifient et ce,
Plus en détailAVERTISSEMENT. Cette codification intègre les modifications apportées au règlement VS-R-2007-28.
CODIFICATION ADMINISTRATIVE DU RÈGLEMENT VS-R-2007-28 DE LA VILLE DE SAGUENAY CONCERNANT LE CONTRÔLE DES SYSTÈMES D ALARME POUR LA PROTECTION CONTRE LES INTRUS AVERTISSEMENT Le présent document constitue
Plus en détailCONVENTION PRET DE VEHICULE AUX ASSOCIATIONS
CONVENTION PRET DE VEHICULE AUX ASSOCIATIONS Préambule La Ville d'hyères possède un parc de 4 minibus de 9 places qu'elle propose de mettre à disposition des Associations sportives, qui en feraient la
Plus en détailOFFRE COMMERCIALE D ASSURANCE
OFFRE COMMERCIALE D ASSURANCE DECOUVRIR ALLIANCE Assurances : ALLIANCE Assurances est une Société par ac ons à capitaux privés na onaux. Elle a débuté ses ac vités en 2005. Le volume des primes collectées
Plus en détailBienvenue dans votre nouveau logement SATO. Les questions fréquentes des nouveaux locataires
Bienvenue dans votre nouveau logement SATO Les questions fréquentes des nouveaux locataires Le service clientèle de SATO tel. 020 334 443 asiakaspalvelu@sato.fi sato.fi facebook.com/sato Quand vais-je
Plus en détailCHAPITRE V III: LES RESSOURCES MATÉRIELLES
CHAPITRE V III: LES RESSOURCES MATÉRIELLES SECTION 8.3 : LA GESTION DES BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES PAGE : 1 POLITIQUE SUR LES TRANSPORTS AVEC UN VÉHICULE LOURD Adoptée : CAD-8927 (14 10 08) Modifiée :
Plus en détailVolume 50 Juillet 2015. Prochaine assemblée municipale
LE BULLETIN MUNICIPAL Volume 50 Juillet 2015 Prochaine assemblée municipale L assemblée du conseil municipal aura lieu mardi le 11 août 2015 à 19h00, au 568, rue Principale, à la salle Narcisse Tremblay.
Plus en détailDÈS LE PREMIER REGARD SUR UN QUICKSILVER ACTIV, IL EST ÉVIDENT QU IL A ÉTÉ CONÇU POUR LE PUR PLAISIR.
ABIN DÈS E PREMIER REGARD SUR UN QUIKSIVER ATIV, I EST ÉVIDENT QU I A ÉTÉ ONÇU POUR E PUR PAISIR. eur forme à la fois fluide et robuste, leurs lignes gracieuses et leur profil racé leur confèrent un aspect
Plus en détailObjet de la politique : Transport d'élèves à bord des véhicules du gouvernement. Politique relative aux sorties scolaires (en rédaction)
Éducation Yukon Objet de la politique : Transport d'élèves à bord des véhicules du gouvernement Date d'approbation : 29 avril 2004 Politique n o 5002 Autres références : Politique relative aux sorties
Plus en détailBEPECASER ÉPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES. 16 mai 2012
J. 121300 MINISTÈRE DE L INTÉRIEUR, DE L OUTRE-MER, DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE L IMMIGRATION BEPECASER ÉPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 16 mai 2012 Question 1 Le fait pour un conducteur
Plus en détailUne espèce exotique envahissante: Le Roseau commun. ou Phragmites australis
Une espèce exotique envahissante: Le Roseau commun ou Phragmites australis Indigène vs exotique Il y a deux sous-espèces de Phragmites australis, L indigène: n envahit pas le milieu, cohabite avec les
Plus en détailCANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉPIPHANE
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉPIPHANE RÈGLEMENT NUMÉRO 263 CONCERNANT L INSTALLATION ET LE FONCTIONNEMENT DES SYSTÈMES D ALARME ATTENDU QUE le conseil municipal désire réglementer l
Plus en détailKAYAK DE MER NIVEAU I
KAYAK DE MER NIVEAU I Objectif du cours Associer plaisir et sécurité lors d une journée d initiation. Donner au kayakiste novice ou sans expérience les connaissances théoriques et pratiques de base pour
Plus en détailRèglement sur la protection des personnes et des biens
Le texte que vous consultez est une codification administrative des Règlements de l'uqam. Leur version officielle est contenue dans les résolutions adoptées par le Conseil d'administration de l'uqam. La
Plus en détailProgramme informatique et multimédia De janvier à avril 2015
L O.I.P.A est une associa on de loi 1901, qui propose des ac vités de loisirs aux retraités Isséens ainsi qu un service de bénévolat à domicile. L un de ses objec fs est de sensibiliser et d ini er le
Plus en détailConditions générales de location à quai du bateau ORCA
Conditions générales de location à quai du bateau ORCA Le PROPRIETAIRE dénommé Hubert MARTY loue au client identifié au formulaire de location, le bateau de plaisance identifié audit formulaire. Cette
Plus en détailAvant de modifier son auto, mieux vaut connaître les modifications et celles qui sont
Avant de modifier son auto, mieux vaut connaître les modifications et celles qui sont Un véhicule de promenade peut être modifié sur le plan esthétique ou pour améliorer sa performance. La Société de l
Plus en détail(3) Encourager dans le secteur l occupation par leurs propriétaires d habitations unifamiliales isolées.
3.8 SOUTHEAST HILL 3.8.1 VISION 3.8.2 BUTS Aménager et maintenir un quartier stable et dynamique dans lequel les résidents jouissent d une qualité de vie qui comprend la sûreté, la sécurité, la vitalité,
Plus en détailMOTO CLUB MC ELITE TERRAIN DE MOTO-CROSS AU LIEU-DIT LES HANTES SUR LA COMMUNE SAINT-WITZ 95470
MOTO CLUB MC ELITE TERRAIN DE MOTO-CROSS AU LIEU-DIT LES HANTES SUR LA COMMUNE SAINT-WITZ 95470 REGLES D UTILISATION DANS LE CADRE DE L ENTRAINEMENT DEMONSTRATION ESSAIS PREAMBULE Le Moto Club MC ELITE
Plus en détailPrésenté par Constable Perry Madelon Road Safety Unit Traffic Branch
Présenté par Constable Perry Madelon Road Safety Unit Traffic Branch Qu est-ce que la distraction au volant? La distraction au volant s entend de tout ce qui détourne l attention accordée à la conduite.
Plus en détailPNEUS HIVER EN EUROPE
PNEUS HIVER EN EUROPE En période hivernale, difficile de savoir si l équipement en pneus neige des voitures est obligatoire dans le(s) pays européen(s) que vous allez traverser pendant vos vacances ou
Plus en détailBIENTÔT MOTO CONDUCTEUR D UNE
BIENTÔT CONDUCTEUR D UNE MOTO 25 Dépôt légal Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2 e trimestre 2015 ISBN 978-2-550-72882-5 (Imprimé) ISBN 978-2-550-72883-2 (PDF) 2015, Société de l assurance
Plus en détailCONDUIRE UNE VOITURE EN ALBERTA
CONDUIRE UNE VOITURE EN ALBERTA QUELLES SONT LES CONDITIONS POUR POUVOIR CONDUIRE UNE VOITURE EN ALBERTA? Vous devez être âgé d au moins 16 ans et être détenteur d un permis de conduire valide. Il y a
Plus en détailManuel de l utilisateur
Manuel de l utilisateur 1 Prenez le temps de lire ce manuel afin de profiter au mieux de votre matériel. Le Wikango XL est un assistant d aide à la conduite : il doit vous inciter à respecter le Code de
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES 5. SANCTIONS ET CHANGEMENTS... 5 6. EXCEPTIONS... 5 7. PERSONNE RESPONSABLE... 5 8. ENTRÉE EN VIGUEUR... 5
Directive relative à l utilisation et au transport des bicyclettes sur les équipements de l AMT MARS 2011 I TABLE DES MATIÈRES 1. PRÉAMBULE... 1 2. CHAMP D APPLICATION ET OBJET DE LA DIRECTIVE... 1 3.
Plus en détailGRANDS EXCÈS DE VITESSE : DES SANCTIONS PLUS SÉVÈRES
GRANDS EXCÈS DE VITESSE : DES SANCTIONS PLUS SÉVÈRES DES SANCTIONS PLUS SÉVÈRES POUR VITESSE EXCESSIVE Chaque année, sur les routes du Québec, la vitesse tue environ 175 personnes et en blesse près de
Plus en détailguide de rapide démarrage INCLUS! découverte 24h
guide de démarrage rapide découverte 24h INCLUS! 1 Merci d avoir choisi Coyote à la carte! Coyote à la carte, l avertisseur Coyote sans engagement, est un Assistant d Aide à la Conduite qui vous aide à
Plus en détail4ème RONDE MUSSIDANAISE Ballade touristique pour véhicules historiques
1-ENGAGEMENTS Article 1-1 4ème RONDE MUSSIDANAISE Ballade touristique pour véhicules historiques REGLEMENT Le St Médard club 4x4 de St Médard de Mussidan (Dordogne) organise le 21 Septembre 2013, une balade
Plus en détailFormule Utilisateur régulier Tarif horaire Tarif au km 10 $/mois 3,95 $/h 39 /km
Règlement visant les adhérents au forfait Écologique 2014-2015 Introduction Bienvenue dans la communauté d autopartage de VRTUCAR. Le présent règlement est établi dans l intérêt de Virtue Transportation
Plus en détailRÈGLEMENT NUMÉRO 147-2011 Règlement concernant les systèmes d alarme
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVALTRIE RÈGLEMENT NUMÉRO 147-2011 Règlement concernant les systèmes d alarme PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVALTRIE CERTIFICAT D APPROBATION ET/OU PROCESSUS D ADOPTION RÈGLEMENT
Plus en détailCONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU VEHICULE ASSOCIATIF DE LA VILLE DE MAZAMET
Cadre Réservé au service Mois Date D Date R PC Entre les soussignés : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU VEHICULE ASSOCIATIF DE LA VILLE DE MAZAMET La Ville de MAZAMET, représentée par son Maire, Olivier
Plus en détailGUIDE DE L'ÉCO-PRESTATAIRE
GUIDE DE L'ÉCO-PRESTATAIRE Politique Environnementale du Groupe UNILOGI 70.000 personnes logées au sein de notre patrimoine dans 210 communes sur 7 départements et 3 régions, xxx entreprises fournisseurs
Plus en détailRèglement n o 5.2 concernant les normes de comportement sur le réseau de trains de banlieue
Règlement n o 5.2 concernant les normes de comportement sur le réseau de trains de banlieue ADOPTÉ PAR LE CONSEIL D ADMINISTRATION LE 27 MAI 1998 PAR VOIE DE RÉSOLUTION N O 98-CA(AMT)-101 Règlement n o
Plus en détailREGLEMENT ET CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE L ASSOCIATION GORET TEAM
REGLEMENT ET CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE L ASSOCIATION GORET TEAM L association Goret Team de loi 1901 a été créée fin 2012 et à pour but de promouvoir le sport moto au niveau national à travers dès
Plus en détailTraitement de l eau par flux dynamique
GmbH Traitement de l eau par flux dynamique afin de réduire les impuretés microbiologiques afin d empêcher l apparition de nouveaux germes dans les eaux de consommation et de process et Nouveau avec certificat
Plus en détailResponsable de la demande pour une entreprise individuelle
Responsable de la demande pour une entreprise individuelle (Formulaire à utiliser lorsque l entreprise est possédée et exploitée par une seule personne et que la loi n établit pas de distinction entre
Plus en détailImmatriculation et assurances. Immatriculation et assurances
7 171 7 Le chapitre 7 contient des renseignements sur l immatriculation des véhicules et d autres renseignements utiles pour les propriétaires de véhicules. 172 Avant de conduire un véhicule sur le réseau
Plus en détailCongrès INFRA 2014- Montréal Plan d adaptation aux changements climatiques municipal
Congrès INFRA 2014- Montréal Plan d adaptation aux changements climatiques municipal Julien St-Laurent, M.Sc.Env. Spécialiste environnement Direction de l Aménagement, gestion et développement durable
Plus en détailPER I TURISTI STRANIERI: GUIDARE IN ITALIA. Documents normalement demandés pour conduire une voiture de location en Italie:
Location de voitures Documents normalement demandés pour conduire une voiture de location en Italie: - Permis de conduire en cours de validité, obtenu depuis au moins 1 an, donnant l'autorisation de conduire
Plus en détailRésidence du Valboyer Règlement intérieur 04.2012 1/6
Association d entraide Anne de Melun RÉSIDENCE DU VALBOYER 2, rue du Valboyer Baugé 49150 BAUGE EN ANJOU 02 41 89 81 51 02 41 89 00 94 valboyer@annedemelun.fr Résidence du Valboyer Règlement intérieur
Plus en détailAnnexe III du Protocole au Traité sur l'antarctique, relatif à la protection de l'environnement Elimination et gestion des déchets
Annexe III du Protocole au Traité sur l'antarctique, relatif à la protection de l'environnement Elimination et gestion des déchets ARTICLE 1 OBLIGATIONS GENERALES 1. La présente Annexe s'applique aux activités
Plus en détailNous avons souhaité profiter de cette nouvelle année afin de réaliser une newsletter spéciale «Licence et assurance»
1 sur 5 Cher(e)s ami(e)s, Nous avons souhaité profiter de cette nouvelle année afin de réaliser une newsletter spéciale «Licence et assurance» Un rappel en terme d assurance car trop souvent nos dirigeants
Plus en détailLigue contre la Violence Routière
Ligue contre la Violence Routière La Ligue contre la violence routière, notre confrère français, vient de lancer la voiture citoyenne. Elle tient compte aussi bien de la protection de l environnement que
Plus en détailRÈGLEMENT 569. Et résolu à l unanimité des conseillers présents que le règlement suivant soit adopté :
2011-06-117 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DRUMMOND MUNICIPALITÉ DE SAINT-FÉLIX-DE-KINGSEY RÈGLEMENT 569 RÈGLEMENT ÉTABLISSANT LES CONDITIONS DE SALUBRITÉ ET D'ENTRETIEN DES LOGEMENTS CONSIDÉRANT QU en
Plus en détailREGLEMENT D UTILISATION DES ESPACES OU SALLES DE LA DIRECTION DU PARC PHOENIX DIRECTION DU PARC PHOENIX
REGLEMENT D UTILISATION DES ESPACES OU SALLES DE LA DIRECTION DU PARC PHOENIX R E G L E M E N T D U T I L I S A T I O N D E S E S P A C E S O U S A L L E S Page 1 Depuis sa création le Parc Phoenix, qui
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR Salle des fêtes
REGLEMENT INTERIEUR Salle des fêtes 1 : LOCATION des locaux, RESERVATION : - La location de la salle polyvalente se fait de la manière suivante : - A la réservation, signature du contrat de location et
Plus en détailLes infractions au. Code criminel PERMIS DE CONDUIRE
Les infractions au Code criminel PERMIS DE CONDUIRE Les infractions au Code criminel PERMIS DE CONDUIRE Le Code criminel et la conduite d un véhicule routier Certains comportements ou certaines actions
Plus en détailResponsabilités du transporteur scolaire et des conductrices et conducteurs. Transport -responsabilités. Politique
Section Page M04 202 Responsabilités du transporteur scolaire et des conductrices et conducteurs Transport -responsabilités Date 10 juin 2002 1 sur 5 Révision 13 avril 2015 Politique Les transporteurs
Plus en détailUne approche à multiples niveaux en matière de sécurité des cartes de paiement
Une approche à multiples niveaux en matière de sécurité des cartes de paiement Une approche à multiples niveaux en matière de sécurité des cartes de paiement SANS PRÉSENCE DE LA CARTE 1 Une récente étude
Plus en détailEspace Babylone. Au cœur de Paris, un lieu pour. Formation Comité de direction Conseil Assemblée Conférence Réunion. 91, Rue de Sèvres, 75006 Paris
Espace Babylone Au cœur de Paris, un lieu pour Formation Comité de direction Conseil Assemblée Conférence Réunion 91, Rue de Sèvres, 75006 Paris Réservations Les demandes de disponibilité de salles peuvent
Plus en détailAssurance Responsabilité Civile liée aux Yachts
Assurance Responsabilité Civile liée aux Yachts Comprehensive Cover. Exceptional Service. Le Club Principales caractéristiques de notre produit: Grâce à sa stabilité financière, à sa longue expérience
Plus en détailBEPECASER EPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES
MINISTERE CHARGÉ DES TRANSPORTS J. 8 000990 BEPECASER EPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 03 SEPTEMBRE 2008 Question 1 Tout véhicule doit subir un contrôle technique pour être mis en circulation à l
Plus en détailPRINCIPALES RECOMMANDATIONS Pour l organisation d un événement respectueux de l environnement.
GI MANIFESTATION VERTE PRINCIPALES RECOMMANDATIONS Pour l organisation d un événement respectueux de l environnement. A l attention des organisateurs, des sponsors et du secteur public GI MANIFESTATION
Plus en détailCours d été des établissements privés de la région de Québec. Document d information et formulaire d inscription aux parents
Été 2015 Été 2015 Cours d été des établissements privés de la région de Québec Document d information et formulaire d inscription aux parents Cours d été des établissements privés de la région de Québec
Plus en détailque ce conseil ordonne et statue par le présent règlement portant le numéro 2003-04-7775 ce qui suit, à savoir:
CANADA Province de Québec Ville de Fossambault-sur-le-Lac RÈGLEMENT NO: 2003-04-7775 Sur les alarmes et systèmes d alarme Séance spéciale du conseil municipal de la Ville de Fossambault-sur-le-Lac, tenue
Plus en détailDépannage Conditions générales
Dépannage Conditions générales DEFINITION Véhicule Tous les véhicules immatriculés en Belgique qui sont repris dans le contrat de Athlon Car Lease Assistance. Les remorques et caravanes sont également
Plus en détailEn savoir plus? www.securite-routiere.gouv.fr
En savoir plus? www.securite-routiere.gouv.fr twitter.com/routeplussure Délégation à la sécurité et à la circulation routières Place des Degrés Tour Pascal B 92055 LA Défense Cedex DSCR - AVRIL 2013 -
Plus en détailPOLITIQUE DE LOCATION PONCTUELLE DE SALLES DE RÉUNION
POLITIQUE DE LOCATION PONCTUELLE DE SALLES DE RÉUNION PRÉAMBULE L met des espaces locatifs à la disposition des organisations tant publiques que privées ainsi que des personnes qui désirent y tenir des
Plus en détail7 ASTUCES POUR L ACHAT DE VOTRE FUTURE VOITURE. Présenté par Transpoco
7 ASTUCES POUR L ACHAT DE VOTRE FUTURE VOITURE Présenté par Transpoco Après un énième passage chez le garagiste en moins de deux mois, vous avez décidez qu il était temps de vous séparer de votre vieille
Plus en détailSTRATEGIES-ICMC. Ins tut de Communica on et Méthodologie du Changement
STRATEGIES-ICMC Ins tut de Communica on et Méthodologie du Changement L équipe STRATEGIES-ICMC vous accueille! Notre équipe d enseignants cer fié s et membres de fédéra on française NLPNL, vous emmène
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES UN VÉHICULE LOURD?... 7 CONDUCTEUR?... 8 DE CONDUIRE DE LA CLASSE 1, 2 OU 3?...10
TABLE DES MATIÈRES 1. INTRODUCTION............................ 2 2. QUELQUES DÉFINITIONS..................... 3 3. RÉPONDEZ-VOUS AUX EXIGENCES DE BASE?.... 5 4. POUR ACQUÉRIR DES CONNAISSANCES.........
Plus en détail