Nous vous souhaitons un agréable séjour sur nos quais. L équipe du Port d escale. Page 2 of 25

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2 Par sa proximité avec le Centre-ville et par la qualité de ses services et de ses installations, le Port d escale est l endroit par excellence pour profiter de Montréal. Vous découvrirez à la lecture de ce document l ensemble des services offerts, les conditions qui s y rattachent ainsi que les règlements du Port d escale. Nous vous invitons à prendre quelques minutes de votre temps pour le consulter et être ainsi bien informé. Nous vous souhaitons un agréable séjour sur nos quais. L équipe du Port d escale Page 2 of 25

3 Bienvenue au Port d escale Bureau d accueil Notre promesse de service Coordonnées du Port d escale Livraison Location de quai Arrivée, départ et enregistrement Électricité et eau potable Carte d accès Service de transport Chariot de transport Magazines Autres produits Vidange sanitaire Unités sanitaires Buanderie Accès au réseau sans-fil Stationnement Rallonges et adapteurs électriques Privilèges offerts aux clients saisonniers Sécurité Responsabilité Politique de paiement, d annulation et de remboursement...17 Arrêt...17 Nuitée, Moyen et Long terme...18 Saisonnier...19 Autres produits et services...21 Frais lors de retard de paiement Règlements...22 Page 3 of 25

4 Le bureau d accueil est le lieu où vous vous rendrez pour vous enregistrez. Notre personnel se fera un plaisir de répondre à vos questions. Les heures d ouverture du bureau d accueil varient selon le moment dans la saison. Consultez l horaire affiché à l entrée du bureau. Pour toute urgence à l extérieur des heures d ouverture du bureau d accueil, vous pouvez rejoindre le service de Prévention/Protection du Vieux-Port de Montréal au Page 4 of 25

5 Nous nous engageons à vous offrir nos services en étant accueillants et chaleureux, empathiques et proactifs, compétents et exemplaires, et dans le respect des conditions énumérées dans le présent document. Notez que les conditions de service sont sujettes à changement sans préavis. Nous nous engageons à publier la plus récente version sur notre site internet. Les prix des produits et services sont listés au bureau d accueil. Pour toute question ou demande de service, commentaire ou plainte, appelez-nous ou présentez-vous à notre bureau d accueil durant nos heures d affaires. Page 5 of 25

6 Téléphone Courriel Site internet Radio maritime VHF 68 Coordonnées géographiques Adresse civique " N " W Le Port d escale n a pas d adresse civique. Si vous recevez des invités, le Port d escale est situé approximativement face au 145, rue de la Commune Est. Pour les lettres et colis que vous désirez recevoir au Port d escale, veuillez demander à l expéditeur d inscrire l adresse tel que suit : VOTRE NOM Client au Port d escale 333 de la Commune Ouest Montréal, QC H2Y 2E2 Avant d indiquer cette adresse pour une livraison, consultez la section Livraison du présent guide. Page 6 of 25

7 Nous devons être informés de tout envoi ou réception de colis, lettre ou télécopie faite en votre nom avec les coordonnées du Port d escale. Le Port d escale n assume aucune responsabilité sur les frais reliés aux services postaux (taxes, dédouanement, etc.). Nous vous offrons la location de quai à la journée (nuitée). Vous bénéficiez de rabais pour les plus longs séjours et nous offrons également la location de quai pour la saison (saisonnier). Nous vous invitons à réserver à l avance pour garantir votre emplacement. Nous offrons aussi la location de quai à l heure (arrêt). Il n est pas possible de réserver d emplacement pour un arrêt. Si vous désirez arrêter au Port d escale, communiquez avec nous lorsque vous serez à proximité du bassin pour vérifier la disponibilité. Consultez notre site internet ou demandez à un membre de notre équipe pour connaître les tarifs et les conditions. Page 7 of 25

8 À chaque visite au Port d escale, lorsque vous entrerez dans le bassin, vous devrez nous signaler votre arrivée (VHF 68 ou ). Un membre de notre équipe ira à votre rencontre, sur le quai, pour vous aider à vous amarrer. Nous vous aiderons à attacher les amarres et au besoin, nous pourrons déplacer les taquets. Nous vous inviterons ensuite à vous présenter à notre bureau d accueil afin de vous enregistrer. L heure d arrivée est à 13h00 au plus tôt et l heure de départ est à 12h00 (midi) au plus tard. Si disponible, toute arrivée hâtive ou départ tardif sera facturé au tarif applicable. La location d un quai inclus une (1) prise pour l eau potable ainsi qu une (1) prise électrique de 30A, 50A ou 100A. À l exception des bornes de 50A et 100A, vous pourrez effectuer la connexion vous-même. Page 8 of 25

9 Lorsque vous séjournez au Port d escale, nous vous remettons 2 cartes d accès avec lesquelles vous pourrez entrer dans la marina de manière autonome 24 heures sur 24. Les clients saisonniers peuvent obtenir jusqu à 4 cartes d accès selon le besoin. Nous ne remettons pas de carte d accès aux clients en arrêt. Les cartes vous seront remises à votre enregistrement au bureau d accueil et elles doivent y être retournées à votre départ. Vous devrez payer des frais pour toute carte d accès non retournée après votre départ. Ces frais sont non-remboursables pour les cartes retournées après la fin de la saison courante. Consultez notre liste de prix au bureau d accueil. Page 9 of 25

10 Nous offrons gratuitement le transport en voiturette aux clients saisonniers qui en font la demande. Le transport vous est offert pour les raisons suivantes : transport d une livraison d épicerie d un stationnement du Vieux-Port vers le Port d escale; transport de bagages d un stationnement du Vieux-Port vers le Port d escale et vice versa; transport d une personne à mobilité réduite (pour vous ou pour l un de vos invités) d un stationnement du Vieux- Port vers le Port d escale et vice versa; Les conditions suivantes s appliquent au service de transport : Le service de transport n est offert que pour les raisons mentionnées précédemment et seulement aux clients saisonniers. Les transports sont offerts sur demande entre 9h et 20h et nous nous engageons à l offrir le plus rapidement possible en fonction du volume des demandes. Page 10 of 25

11 Les épiceries et bagages seront pris en charge par un membre de notre équipe du lieu de réception jusqu au bureau d accueil. Vous devez être présent lors du transport. Nous ne sommes pas responsables des bris ou des pertes de vos biens personnels. Le port de la ceinture de sécurité est obligatoire pour tous les passagers de la voiturette. Des chariots de transport sont aussi à votre disposition pour le transport de vos biens jusqu au bateau. Nous apprécierons que vous retourniez les chariots au bureau d accueil après usage. Des magazines sont disponibles en quantité limitée au bureau d accueil. Vous pouvez les empruntez gratuitement et les retourner afin de permettre aux autres plaisanciers d en profiter. Page 11 of 25

12 Des produits et souvenirs sont en vente à notre bureau d accueil. Vous trouverez entre autres : de la glace en sac des serviettes de l écran solaire Consultez notre liste de prix au bureau. Nous offrons le service de vidange sanitaire. Consultez notre liste de prix au bureau d accueil. Pour vous offrir le service, vous devrez déplacer votre embarcation à l endroit désigné par notre personnel. Notez que seules les eaux grises pourront être vidangées : aucune eau de cale ne sera pompée. Nous nous réservons le droit de ne pas offrir le service si nous détectons des matières non-conformes au déversement dans les égouts ou si nous détectons un problème qui nuirait au bon fonctionnement de notre équipement de pompage. Page 12 of 25

13 Nos unités sanitaires (toilettes et douches) sont ouvertes 24 heures sur 24. Par souci environnemental, nous vous invitons à utiliser nos unités sanitaires plutôt que d utiliser celles à bord de votre embarcation. Des laveuses et sécheuses sont à votre disposition. Le détergent est inclus. Consultez notre liste de prix au bureau d accueil. Nous offrons gratuitement l accès à notre réseau sans fil sur les quais. Notez que la force du signal peut varier d un quai à l autre et que la vitesse de transmission des données dépend du nombre de clients utilisant le réseau. Pour savoir comment se brancher à notre réseau sans fil, adressez-vous à un membre de notre équipe. Page 13 of 25

14 Plusieurs stationnements sont situés à proximité de la marina. Des tarifs horaire, journalier et mensuel sont disponibles. Pour plus de détails, adressez-vous au Bureau d accueil ou visitez la page web du service du stationnement sur le site du Vieux-Port de Montréal. # Bureau du stationnement : Des rallonges et adaptateurs électriques peuvent vous être prêtées gratuitement selon la disponibilité des équipements. Les équipements non retournés ou endommagés seront facturés. Consultez nos tarifs pour connaître le coût des équipements non retournés ou endommagés. Page 14 of 25

15 Les clients saisonniers profitent des privilèges suivants : tarif mensuel préférentiel pour le stationnement; 4 laisser-passer pour les expositions permanentes du Centre des sciences; 4 laisser-passer pour le Cinéma Imax- Telus; sacs de glace gratuits; 3 vidanges sanitaires gratuites au cours de la saison; Les privilèges sont non-transférables et sont valides jusqu à la fin de la saison. Page 15 of 25

16 Nous vous remercions de signifier tout incident à l un des membres de notre équipe. Lorsque le bureau d accueil est fermé, le service de Prévention/Protection du Vieux- Port de Montréal assure la sécurité de la marina en effectuant des rondes. Pour signifier un incident, vous pourrez les joindre au Le Vieux-Port de Montréal ne sera pas tenu responsable de tout dommage découlant de l'utilisation de ses biens par le propriétaire du bateau. Le propriétaire du bateau doit protéger le Vieux-Port de Montréal, ses agents, administrateurs, dirigeants, représentants et employés de toute réclamation de tiers pour les dommages résultant de l'opération par le propriétaire du bateau. Page 16 of 25

17 Arrêt Aucune réservation possible : les arrêts sont offerts au moment même selon la disponibilité. La totalité de la facture est payable à l arrivée. Aucun remboursement. Page 17 of 25

18 Nuitée, Moyen et Long terme Un dépôt au montant de la première nuitée sera requis pour compléter la réservation. Le dépôt couvre seulement la première nuit. La balance de la facture est payable à l arrivée. En cas d'annulation de votre séjour, vous devez nous aviser 48 heures avant la date prévue de votre arrivée, au maximum à l heure du check-in (13h00). Nous conserverons votre dépôt si votre séjour n'a pas été annulé 48 heures avant votre date d'arrivée. En cas de modification des dates de votre séjour (arrivée et/ou départ), vous devez nous aviser 48 heures avant la nouvelle date d'arrivée et/ou de départ prévue, au maximum à l heure du check-in (13h00), afin de ne pas être facturé pour les nuitées annulées. Nous facturerons les nuitées qui n'auront pas été annulées 48 heures avant la ou les dates des nuitées annulées. Aucun remboursement pour des dates de séjour modifiées à moins d un préavis de 48 heures. Page 18 of 25

19 Saisonnier Les conditions de paiement suivantes doivent être respectées pour qu un bateau ait l autorisation de s amarrer au Port d escale. Tout client dont le bateau est amarré au Port d escale, sans que les conditions de paiement pour un séjour saisonnier aient été respectées, sera facturé au tarif Nuitée. Paiements Pour les réservations reçues et complétées avant le 1 er mai o un dépôt au montant minimal de 25% de la facture totale, incluant les taxes, sera requis pour que la réservation soit confirmée; o la balance de la facture devra être payée en totalité avant le 1 er mai. Pour les demandes de réservation reçues le 1 er mai et après, le paiement total de la facture, incluant les taxes, sera requis pour que la réservation soit confirmée. Page 19 of 25

20 Annulation et remboursement Si la réservation est annulée avant le 1 er mai, les paiements effectués seront remboursés mais un frais d annulation fixe de 250 $ plus taxes sera facturé. Si la réservation est annulée entre le 1 er mai et le 15 juin inclusivement o la différence entre le prix du séjour Saisonnier et le prix d un séjour au tarif Nuitée, depuis le début de la saison du Port d escale jusqu à la date où le bateau aura quitté le Port d escale, inclusivement, sera remboursé; si le bateau n aura jamais été amarré au Port d escale, la date où nous serons informé de l annulation remplacera la date où le bateau aura quitté le Port d escale; o un frais d annulation fixe de 250 $ plus taxes sera facturé. Si la réservation est annulée après le 15 juin, il n y a aucun remboursement. Page 20 of 25

21 Autres produits et services Il n y a aucun échange ou remboursement. Frais lors de retard de paiement Des frais seront ajoutés à toute facture dont le paiement cumule 1 mois de retard ou plus. Les frais sont de 1.5% par mois complet (ou 18% par année) du solde dû. Page 21 of 25

22 Afin d assurer votre confort et votre sécurité au Port d escale, les membres de notre équipe ont le devoir de faire respecter les règlements suivants. 1. L enregistrement à l arrivée est obligatoire. 2. À des fins de sécurité, l accès aux quais et aux jetées doit être libre en tout temps afin de ne pas gêner la circulation. Seules les chaises sont tolérées tant qu elles restent dans un périmètre de 2 pieds (0,6 mètre) à partir du bord du quai. Les tables, coffres et tout autre meuble ne sont pas tolérés sur les quais. Les câbles (eau, électricité) reposants sur le quai ne doivent pas traverser le quai et doivent rester dans un périmètre de 1 pied (0,3 mètre) à partir du bord du quai. 3. Le bruit excessif est interdit en tout temps et le couvre-feu est à 23 h. À partir de cette heure, tout individu ou groupe d individus ne respectant pas le couvre-feu pourrait être expulsé sans préavis ni compensation ou remboursement. 4. Les chiens sont les bienvenus sur le site du Vieux-Port de Montréal et au Port d escale à condition qu ils soient en laisse et de ramasser sans tarder leurs excréments et d en disposer de façon hygiénique. 5. Pour la sécurité de tous, l utilisation de barbecues est interdite sur les quais, mais permise sur les bateaux. 6. Il est interdit de courir sur les quais, d y circuler en patins à roues alignées, sur une planche à roulettes, à vélo ou en utilisant tout autre moyen de transport. Page 22 of 25

23 7. Il est défendu de se baigner, de flotter sur des structures gonflées (matelas flottants) ou de pêcher dans le bassin. 8. L utilisation de contenants en verre est interdite sur les quais. 9. Il est interdit de nourrir les canards et les autres animaux dans le bassin. 10. Aucun pourboire ou cadeau ne peut être accepté par le personnel du Port d escale conformément au Code d éthique et de conduite professionnelle de la Société. 11. Tous bris ou dommage à nos installations doit être rapporté à un membre de notre équipe et la personne responsable du bris ou du dommage sera facturée au montant de la réparation plus les frais d administration applicables. 12. Les travaux à quai qui comportent un risque de nuisances environnementale, visuelle, sonore ou olfactive ou qui comportent un risque pour la santé ou la sécurité des personnes se trouvant à proximité, sont interdits. À titres d exemples, la présence de plongeurs est interdite tout comme la soudure et les travaux liés au groupe motopropulseur. Le Port d escale se réserve le droit d interdire ou d interrompre tous travaux jugés à risque par le Port d escale. Le Client doit communiquer son intention d entreprendre des travaux à un superviseur du Port d escale au moins 48 heures avant le début des travaux et attendre l approbation du superviseur avant que les travaux puissent débuter. Lorsque les travaux sont effectués par un sous-traitant, le Client doit être sur place pour accueillir le sous-traitant. Dans l éventualité où le Client ne peut être sur place pour accueillir le sous-traitant, seul les superviseurs du Port d escale pourront donner l accès aux sous-traitants et ce, avec le consentement du client. Le sous-traitant devra Page 23 of 25

24 pouvoir identifier le nom du client ainsi que l emplacement du bateau pour lequel il effectuera des travaux sans quoi, le sous-traitant se verra refuser l accès à la marina. 13. Il est interdit de se ravitailler en carburant au Port d escale à l exception des Yachts de 60 et plus. Le client doit communiquez son intention de se ravitailler à un superviseur du Port d escale au moins 48 heures avant le début du ravitaillement et attendre l approbation du superviseur avant que le ravitaillement puisse commencer. 14. Une amende de $ est prévue pour les huiles usées ou tout autre déchet de matières dangereuses laissé sur les quais. 15. Tout bateau dont le propriétaire est en défaut de paiement et tout bateau qui s amarre au Port d escale sans en avoir eu l autorisation pourrait être immobilisé (enchaîné) ou remorqué dans un secteur non sécurisé et ce, aux frais de propriétaire du bateau. 16. Il est interdit d opérer un commerce au Port d escale à moins d obtenir une autorisation explicite de l équipe de gestion du Port d escale. 17. Les règlements en vigueur sur le site du Vieux-Port de Montréal s appliquent également au Port d escale. 18. Tout individu ou groupe d individus au comportement inacceptable ou ne respectant pas le règlement pourrait être expulsé sans préavis ni compensation ou remboursement. Page 24 of 25

25 Le Port d escale est opéré par la Société du Vieux-Port de Montréal. Le Vieux-Port de Montréal est une propriété de la Société immobilière du Canada limitée. Page 25 of 25