MOTO CLUB MC ELITE TERRAIN DE MOTO-CROSS AU LIEU-DIT LES HANTES SUR LA COMMUNE SAINT-WITZ 95470

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1 MOTO CLUB MC ELITE TERRAIN DE MOTO-CROSS AU LIEU-DIT LES HANTES SUR LA COMMUNE SAINT-WITZ REGLES D UTILISATION DANS LE CADRE DE L ENTRAINEMENT DEMONSTRATION ESSAIS PREAMBULE Le Moto Club MC ELITE est affilié à la Fédération Française de Motocyclisme sous le numéro Les règles inhérentes à la pratique du sport motocycliste édictées par la FFM doivent être respectées sur ce site. A ce titre, les garanties d assurance rattachées à la licence FFM, notamment l assurance responsabilité civile et l assurance individuelle accident, sont applicables*. Il est conseillé à chaque adhérent de souscrire des assurances complémentaires proposées par la FFM. Il doit prendre connaissance des détails sur le panneau d information. Le sport motocycliste n est pas exempt de certains risques. Afin de les limiter, il est essentiel d adopter une attitude responsable tant sur le terrain qu en dehors et de respecter les présentes règles. Toute personne qui pénètre sur le terrain doit prendre connaissance du présent règlement, des conditions d admission et s engage à les respecter, et à les faire respecter par ses accompagnants. Il devra donc déclarer sur l honneur sa bonne observation du règlement en signant une charte prévue à cet effet et conservé par le club. 1

2 Article 1 : Objet Le présent règlement a pour objet de régir l utilisation du terrain du MC ELITE de SAINT-WITZ dans le cadre des entraînements, démonstrations, essais. SECTION 1 : CONDITIONS D ACCES AU TERRAIN Article 2 : Heures d ouverture du terrain Sauf décision contraire du Bureau, l utilisation du terrain est strictement interdite en dehors des heures indiquées ci-dessous Lundi de 9 à 12 heures et de 14 à 17h30 Mercredi de 9 à 12 heures et de 14 à 17h30 Vendredi de 9 à 12 heures et de 14 à 17h30 Samedi de 9 à 12 heures et de 13h30 à 18h30 Dimanche* de 9 à 12 heures et de 13h30 à 18h30 *Jours féries Idem Dimanche En dehors de ces horaires aucun bruit de moteur ne doit être audible, y compris sur le parc coureurs. Le bureau du Moto Club ou le responsable de l entraînement peut à tout moment et sans préavis, fermer le terrain notamment pour des raisons techniques, climatiques ou de sécurité. Toute personne désirant s entrainer sur le terrain doit au préalable : Etre titulaire d une licence en cours de validité ou d une assurance responsabilité civile. Avoir présenté sa carte d entraînement, Ou avoir régler le droit d accès a la journée (Voir annexe tarifs). Avoir obtenu l autorisation du responsable du terrain. Avoir signé la charte de bonne conduite Article 3 : Contrôle administratif Pour accéder au terrain, les pilotes doivent être à jour de leurs cotisations au club. Les pilotes peuvent à tout moment faire l objet d un contrôle administratif de la part du ou des responsables. 2

3 Au cours de cette vérification, les pilotes doivent présenter : Leur licence FFM ou UFOLEP de la saison en cours Assurance responsabilité civile, permis de conduire ou CASM. Au cours de cette vérification les pilotes se doivent d être courtois envers le responsable qui vient lui réclamer les papiers (licence de la saison en cours,carte d accès au circuit). Article 4 : Encadrement SECTION 2 : SECURITE Aucun pilote n est autorisé à rouler seul sur le terrain, l encadrement par un membre du club est obligatoire. Article 5 : Sécurité des pilotes Le port des équipements de protection imposés par les règlements sportifs en vigueur est obligatoire. Les pilotes doivent, lorsqu ils circulent en dehors des limites de la piste : Rouler à allure très modérée. Eviter toute manœuvre dangereuse. Interdiction de rouler en dehors des limites du terrain de motocross, la licence ne prenant effet que dans l enceinte du circuit. Il est interdit aux pilotes de circuler sur la voie publique avec des machines non homologuées et/ou s ils ne possèdent pas le permis adéquat. Les machines doivent donc impérativement être transportées en camion ou remorques appropriées. Article 6 : Machines Les machines utilisées par les pilotes doivent respecter les règles techniques relatives à la pratique du Moto-cross : Coupe-circuit au guidon Embouts au guidon obturés et leviers avec boules Protection pignon de chaine. Les pilotes doivent être équipés au minimum d un casque homologué. (Une paire de bottes et des gants sont fortement conseillés). 3

4 Attention, toute moto dépassant le niveau sonore de 94 DB (niveau d'un pot d'origine en bon état) se verra refuser l'accès à la piste. La ligue d IDF va, dans l avenir prévoir de nouvelles restrictions et le club les fera respecter (réducteur de bruit). Nous tiendrons informé nos membres. Article 7 : Accompagnants du pilote Le public n est pas admis dans l enceinte du club, mis à part des jours prévus à cet effet (porte ouverte, démonstrations). Les visiteurs sont donc les accompagnants du pilote. Ils ne sont pas autorisés à pénétrer sur la piste et ne sont en aucun cas autorisés à la pratique sportive motocycliste. Ils ne doivent pas circuler en dehors des zones qui leur sont réservées. Leurs véhicules devront êtres stationnés dans les emplacements réservés à cet effet : Parking visiteur. Tout accompagnants du pilote doit s acquitter d un droit d entrée de 2 euros. (1 accompagnant compris avec l entrée pour une licence extérieure au club, 2 pour un membre du Elite MC) Tout écart de comportement sera reporté sur le pilote leur ayant permis l accès. Article 8 : Responsabilité du club Il est rappelé aux utilisateurs que leurs matériels (motos, remorques, équipement, sacs ) sont placés sous leur entière responsabilité durant les entraînements et compétitions. Le Moto Club MC ELITE décline toute responsabilité concernant les vols et détériorations subis dans les parkings. SECTION 3 : ENVIRONNEMENT Article 9: Installations Les installations et autres équipements du site mis à la disposition des utilisateurs doivent être respectés. A ce titre, tout acte de dégradation ou susceptible de porter atteinte à l intégrité des installations du site peut faire l objet d avertissements ou de poursuites. 4

5 Article 10 : Traitement des déchets Les utilisateurs du site sont tenus de déposer les déchets dans les sacs poubelles prévus à cet effet (ou les emporter avec eux en absence de dispositif). Tout contrevenant à cette règle se verra inscrit sur une Liste rouge lui interdisant l'accès aux prochains entraînements. SECTION 4 : SANCTIONS Article 11 : Accès au club La survie du club dépend directement du comportement des usagers. En arrivant et en repartant du site, il est formellement interdit de franchir la ligne blanche de la RD317. Tolérance zéro du club pour cette infraction. Article 12 : Exclusion En cas de non respect des présentes dispositions et/ou de toutes règles édictées par la FFM, les contrevenants pourront, en fonction de la gravité des faits, faire l objet d une exclusion temporaire ou définitive du site. Tout comportement jugé dangereux par le responsable pourra entraîner l exclusion du pilote. Adopté par le Comité Directeur du Moto Club MC ELITE. FIN DU DOCUMENT Le 20/ A r ajouter après Homologation Ce règlement d ouverture a été déposé et agréé par la Préfecture de L île De France le jj mm aaaa (arrêté nn/nnn). 5

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