MOTO LIBERTÉ FICHE PRODUIT PARTICULIERS. L assurance de toutes les motos CIBLES SPECIFICITES AVANTAGES

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1 FICHE PRODUIT PARTICULIERS MOTO LIBERTÉ L assurance de toutes les motos CIBLES De 21 à 74 ans Sans antécédent SPECIFICITES Nous acceptons : Jusqu à 3 sinistres sur les 36 derniers mois CRM de 0.50 à 1.00 A partir de 125 cm 3 Personnes morales PROTEGYS Courtage Document non contractuel Date : 21/04/2015 AVANTAGES Assistance 0 km Protection juridique Remboursement de prime en cas d accident Stage de récupération de points Options : Protection du pilote, Accessoires, Equipement du motard, Rachat de franchise PROTEGYS Courtage vous accompagne avec plus de produits et plus de services

2 COMPAGNIE D ASSURANCE ASSISTANCE PROTECTION JURIDIQUE REMUNERATION LA PARISIENNE ASSURANCES MONDIAL ASSISTANCE JURIDICA Commissions : jusqu à 30 % CG DG/2R/LPA Convention CA/MOT/MA Convention PJ/MOT/JUR FAC : jusqu à 75 CONDITIONS DE SOUSCRIPTION Souscripteur et conducteur(s) Nature du soucripteur Age du conducteur ACCEPTES Personne physique Personne morale (pour usage Professionnel) De 21 à 74 ans REFUSES Personne morale (pour usage non Professionnel) Moins de 21 ans et de plus de 74 ans Lieu de résidence Antécédents d assurance CRM du conducteur Résiliations et RAG Résidence principale fixe en France AUTO : Sans antécédent MOTO : Au moins et sans antécédent (à partir de 29 ans) De 0.50 à 1.00 Tous pays étrangers AUTO : Pas de restriction MOTO : Sans antécédent (pour les moins de 29 ans) Supérieur à 1.00 Suspension (AUTO ou MOTO) de plus de 30 jours au cours des 36 derniers mois / RNPP Sinistres acceptés (AUTO et MOTO) Sinistres Max. 3 Corpo. Resp. 0 Corpo. Non resp. 0 Mat. Resp 1 Mat. Non resp. 2 Vol / Incendie 3 Véhicule(s) ACCEPTES REFUSES Ancienneté Carte grise Valeur à neuf Inférieure ou égale à 20 ans Au nom du Souscripteur / Conjoint / Ascendants / Personne morale (pour usage Professionnel) Inférieure à euros Supérieure à 20 ans Personne morale (pour usage non Professionnel) Supérieure ou égale à euros Acquisition Comptant / Crédit Leasing Type Immatriculation Lieu de garage Véhicule terrestre à moteur à deux roues de cylindrée supérieure ou égale à 125 cm 3 MP3 Groupe / Classe SRA inférieurs à 34S Française France métropolitaine Véhicule terrestre à moteur à deux roues de cylindrée inférieure à 125 cm 3 Groupe / Classe SRA supérieurs à 34S Utilisé pour le transport à titre onéreux de personnes, de marchandises ou de matières dangereuses appartenant à des tiers Véhicules collection, taxi, ambulance, moto-école Utilisé pour des compétitions MOTO (même à titre occasionnel) Corps diplomatique / Civils et militaires de l Etat / Transit temporaire / Etrangère / DOM-TOM Département 13 / Corse / DOM-TOM / Tous pays étrangers Usages Privé sans trajet (Déplacements strictement privés) Privé avec trajet (Déplacements privés + Trajets travail) Professionnel (Déplacements privés + Trajets travail + Déplacements professionnels hors visites régulières) PROTEGYS Courtage vous accompagne avec plus de produits et plus de services 1

3 L acceptation de certains véhicules se fait sous les conditions suivantes : CYLINDREE CATEGORIE AGE DU CONDUCTEUR CRM ANTECEDENTS D ASSURANCE MOTO ANCIENNETE DE PERMIS 125 cm cm cm cm 3 et plus ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans 1.00 ou B 2 ans A 3 ans A 4 ans A 2 ans A 4 ans A 3 ans A 2 ans GARANTIES 3 formules de garanties GARANTIES Responsabilité civile Défense recours Protection juridique Stage de récupération de points de permis Assistance Remboursement de prime en cas d accident Bris d optique Vol Incendie Catastrophes naturelles Catastrophes technologiques Dommages tous accidents Protection du pilote euros Protection du pilote euros Accessoires Equipement du motard Rachat de franchise Vol (total) Rachat de franchise Dommages et Incendie (partiel) Valeur à neuf 3 ans RC RCVI DTA Détail des garanties Protection juridique Quelle que soit la formule choisie, l assuré bénéficiera d une Protection juridique complète (informations juridiques par téléphone, frais et honoraires d avocat). Stage de récupération de points de permis La garantie Stage récupération de points de permis est incluse dans toutes les formules. Les frais du stage de récupération de points de permis sont pris en charge à hauteur de 200 euros TTC maximum par an. Assistance L ensemble des formules de garanties incluent l assistance avec Mondiale Assistance sans aucune franchise kilométrique en cas d accident, de panne, de crevaison ou de vol. Une assistance complète : Prise en charge des frais de gardiennage du véhicule Prise en charge des frais d abandon du véhicule Soutien psychologique en cas de traumatisme suite à un accident Avance en cas de perte ou de vol des papiers PROTEGYS Courtage vous accompagne avec plus de produits et plus de services 2

4 Bris d optique avant Elle s applique sur le bloc optique avant du deux roues. En cas de casse avérée, la franchise s élève à 30 euros. Options Protection du pilote euros Cette garantie Dommages corporels protège le pilote qui serait victime d un accident garanti. Elle permet au pilote ou à ses proches de percevoir des indemnités en cas de blessures ou de décès. La garantie s applique si le taux d AIPP est supérieur à 15%. En cas d Infirmité Permanente Totale, l assuré reçoit une indemnité selon ses préjudices dans la limite de d euros. Protection du pilote euros Cette garantie Dommages corporels protège le pilote qui serait victime d un accident garanti. Elle permet au pilote ou à ses proches de percevoir des indemnités en cas de blessures ou de décès. La garantie s applique si le taux d AIPP est supérieur à 15%. En cas d Infirmité Permanente Totale, l assuré reçoit une indemnité selon ses préjudices dans la limite de d euros. Accessoires Les accessoires sont les éléments fixés sur le deux roues, prévus ou non au catalogue du constructeur et donnant lieu à un surcoût. Cette garantie s applique dans le cadre et en complément des formules RCVI, et/ou DTA à hauteur de 800 euros avec une franchise s élevant à 10% du prix des dommages, avec un minimum de 50 euros. Equipement du motard Les équipements sont : le casque, les gants, le blouson, le pantalon, la combinaison et les bottes. Cette garantie s applique dans le cadre et en complément des formules RCVI, et/ou DTA à hauteur de euros avec une franchise s élevant à 10% du prix des dommages, avec un minimum de 50 euros. Rachat de franchise Vol Elle permet de racheter totalement la franchise s appliquant au contrat. La franchise Vol ne s applique donc plus. Rachat de franchise Dommages et Incendie Elle permet de racheter partiellement la franchise s appliquant au contrat. Rachat à hauteur de 50% de la franchise Incendie et Dommages. Valeur à neuf 3 ans La garantie Valeur à neuf permet d obtenir le remplacement de votre MOTO ou SCOOTER sinistré par un véhicule neuf de la même valeur. Cette garantie s applique à un véhicule récent lorsque le deux roues est volé ou considéré comme économiquement irréparable. Indemnisation en Valeur à neuf 3 ans après la date d achat du véhicule. Franchises Les franchises sont mentionnées à titre indicatif. Se reporter aux dispositions particulières des contrats. Sur le formulaire de souscription en ligne, le tarif est calculé par défaut en «Franchise de base». Franchise Prêt de guidon Le souscripteur s engage à ce que le véhicule assuré soit exclusivement conduit par le(s) conducteur(s) désigné(s) aux dispositions particulières. Si, au moment du sinistre, le conducteur n est pas un de ces conducteurs désignés aux dispositions particulières, il sera fait application d une franchise de 900 euros. Cette franchise s ajoutera à la franchise de la garantie des dommages subis par le véhicule assuré indiquée aux dispositions particulières si celle-ci est souscrite. Prise de garanties La carte verte ne peut être délivrée que si la cotisation au comptant (de l affaire nouvelle ou de l avenant) a été totalement payée par le souscripteur par carte bleue. La garantie n est acquise qu après ce paiement et sous réserve de la validation des documents obligatoires à la souscription dans les 30 jours suivants. DOCUMENTS OBLIGATOIRES A LA SOUSCRIPTION (à adresser par dans les 10 jours au service Production) Conditions particulières signées Photocopie recto-verso du permis de conduire A ou B (uniquement pour les cylindrées de 125 cm 3 ) du ou des conducteur(s) désigné(s) au contrat Photocopie de la carte grise provisoire puis définitive au nom du Souscripteur / Conjoint / Ascendants / Personne morale (pour usage Professionnel) Photocopie(s) du (ou des) relevé(s) d information délivré(s) par les précédent(s) assureur(s) de moins de 2 mois concernant les 36 derniers mois d antécédents en AUTO et MOTO L attestation de suivi de la formation 7h pour les conducteurs novices en 125 cm 3 IBAN et BIC en cas de prélèvement PROTEGYS Courtage vous accompagne avec plus de produits et plus de services 3

5 CONTACTS Pour contacter les services PROTEGYS Courtage Par téléphone : le lundi, mercredi et vendredi de 9h00 à 18h00 et mardi et jeudi de 9h00 à 13h00 Par courrier : 30 Rue des Epinettes Paris Cedex Par Gestion : Production : Sinistres 2 ROUES : Comptabilité : Pour les Elites et Néos : Par téléphone : Aux numéros dédiés du lundi au vendredi de 9h00 à 18h00 Par Aux s dédiés Par fax : Aux numéros de fax dédiés Par fax : Production : Sinistres 2 ROUES : Comptabilité : protegys-courtage.fr PROTEGYS Courtage vous accompagne avec plus de produits et plus de services 4

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