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1 Devis et souscription sur qui répond à toutes les attentes de vos clients

2 Les caractéristiques du produit Ce produit s adresse aux propriétaires de «2 Roues» titulaires du permis moto depuis plus de 12 mois et justifiant d un cœfficient de bonus de 0,95 minimum. Zéphir moto : Une assurance personnalisée pour vos clients et prospects! U Gestion simple et rapide U 3 niveaux de garantie au choix U Tarifs dégressifs selon l ancienneté et la durée de détention du véhicule : conducteur de + de 30 ans : - 10 % moto de 4 ans et + : - 5 % moto de 4 ans et + détenus depuis + de 4 ans : - 15 % combiné Auto/Moto : - 10 % si le souscripteur détient un contrat Auto chez Zéphir. U Réduction en fonction du bonus auto : bonus 0,50 : - 35 % bonus 0,70 : - 20 % bonus 0,90 : - 10 % Nos critères d acceptation L acceptation et le refus se déterminent suivant la combinaison des critères suivants : Âge du Conducteur, Ancienneté du permis moto, Ancienneté d assurance moto, Groupe/Cylindrée de la moto. Âge du Conducteur Principal Ancienneté du permis moto Ancienneté d assurance moto Maxi Maxi Maxi Maxi Maxi 125 cm cm cm cm cm 3 - de 25 ans + de 25 ans - de 2 ans 1 an et + Accepté Accepté 2 ans et + 2 ans et + Accepté Accepté Accepté - de 2 ans 1 an et + Accepté Accepté Accepté de 2 à 5 ans de 2 à 5 ans Accepté Accepté Accepté Accepté + de 5 ans + de 5 ans Accepté Accepté Accepté Accepté Accepté

3 Les conditions de souscription SOUSCRIPTEUR et CONDUCTEUR HABITUEL ANTÉCÉDENTS MOTO du Souscripteur et des Conducteurs désignés USAGE VÉHICULES PROTECTIONS ANTI-VOL Personne physique de plus de 21 ans et de moins de 75 ans Résidant en France métropolitaine (hors Corse et DOM-TOM) Titulaire du permis moto depuis + de 12 mois Conducteur désigné uniquement et répondant aux critères d acceptation (possibilité jusqu à 2) Le second conducteur doit obligatoirement être le conjoint, concubin, ou pacsé du souscripteur Titulaire de la carte grise Bonus moto à la souscription inférieur à 0,95 12 mois d assurance moto dans les 36 derniers mois Conducteur de de 25 ans : aucun sinistre responsable ou non responsable en Auto/Moto au cours des 24 derniers mois Conducteur de + de 25 ans et de - de 30 ans : aucun sinistre corporel, aucun sinistre matériel responsable et pas plus de 2 sinistres autres au cours des 24 derniers mois Conducteur de + de 30 ans : aucun sinistre corporel, pas plus d un sinistre matériel responsable et pas plus de 2 sinistres autres au cours des 24 derniers mois Pas de résiliation par l assureur pour non paiement de primes ou tout autre motif Pas de circonstances aggravantes au cours des 5 dernières années (procès verbal pour conduite en état alcoolique ou délit de fuite, annulation ou suspension du permis de conduire supérieure à 2 mois) PRIVÉ PROFESSIONNEL Avec exclusion des Transports de Marchandises et de Personnes Immatriculés en France métropolitaine (hors Corse) et n ayant subi aucune transformation Classement APSAD Avec exclusion : - motos tout terrain non immatriculées et non homologuées par le Ministère des Transports - motos de classe supérieure à G - motos de type Enduro, Cross, Quads, - motos en catégorie Sportive - motos en catégorie scooter et en zone tarifaire 4, 5 ou 6 - motos de cylindrée inférieure à 80 cm 3 quelle que soit la zone tarifaire - motos de cylindrée inférieure à 125 cm 3 et en zone tarifaire 5 ou 6 Antivol mécanique en U pour toutes les motos Gravage du véhicule agréé par ICA pour les motos à partir de la Classe C et les SCO Système de protection antivol électronique avec mise en route automatique pour les motos à partir de la Classe E et les SCO. A défaut : indemnité réduite de 50 %. En cas de sinistre : facture d achat nécessaire Les formules de garanties 3 FORMULES D ASSURANCE AU CHOIX Formule Mini Responsabilité Civile Défense Pénale et Recours Suite à Accident Assistance sans franchise Garantie Individuelle Conducteur Décès et IPP , avec une franchise absolue de 15 % Formule Restreinte Formule Mini + Vol avec franchise Incendie avec franchise Bris de Phare Catastrophes Naturelles avec franchise Catastrophes Technologiques Formule Complète Formule Restreinte + Dommages Tous Accidents avec franchise Casque à hauteur de 200 En option «Garantie Individuelle du Conducteur» : Garantie jusqu à en IPP et en décès avec une franchise absolue de 15 % : surprime de 21,80 TTC.

4 Les franchises Ces 3 franchises sont cumulables q FRANCHISE PRÊT DE VOLANT 300 q FRANCHISE PRÊT DE VOLANT A CONDUCTEUR NOVICE exclusion de la garantie Dommages q FRANCHISE DOMMAGES ET VOL INCENDIE en fonction de la classe du véhicule : Classes : A-Z B C D E F G DTA et Incendie Vol Les exclusions principales Conducteur principal et concubin titulaire du permis moto depuis moins de 12 mois Personne morale Conducteurs résidents à l étranger ainsi que les nomades, forains ou sans domicile fixe Moins de 12 mois d assurance moto sans interruption Si au cours des 24 derniers mois : plus d 1 sinistre responsable, plus de 2 sinistres non responsables, plus d 1 sinistre si le souscripteur a moins de 25 ans et plus de 70 ans Résiliation NPP ou résiliation Compagnie Circonstances aggravantes au cours des 5 dernières années (procès verbal pour conduite en état alcoolique ou délit de fuite, annulation ou suspension de permis supérieure à 2 mois) Usage de conduite de type Transport de marchandises et de personnes ou de profession telle que voyageur, représentant, placier, visiteur médical, démarcheur, transporteur, messagerie, coursier, livreur, moto-école Exclusion des motos :. de Classe H et plus. de Groupe ** et Hors Classe. de type Enduro, Cross, Quads (ne figurant pas dans le GTA). de type Sportive. de catégorie Scooter et en zone tarifaire 4, 5 ou 6. de cylindrée < à 80 cm 3 quelle que soit la zone tarifaire. de cylindrée < à 125 cm 3 et en zone tarifaire 5 et 6. destinées à la location à titre onéreux.

5 Les règles de souscription Devis et souscription sur notre Pro : Vous devez nous adresser le dossier complet dans un délai maximum de huit jours, accompagné des pièces suivantes : - Demande d adhésion, - Relevé d informations datant de moins de deux mois et portant sur une période de référence d au moins trente six mois sans interruption, joindre obligatoirement l original (les fax et les photocopies ne sont pas acceptés) - Copie de la carte grise et du permis de conduire - Le règlement correspondant à la première cotisation au comptant. En cas de non réception des pièces dans un délai de quinze jours, la prise de garantie sera dénoncée. Fractionnement Mensuel Semestriel Annuel Les prélèvements mensuels sont effectués sur 12 mois Les échéances sont prélevées le 8 de chaque mois. Commission Le taux de commission apporteur est fixé à 13% de la prime nette.

6 N hésitez pas à nous consulter! Rue du Président-Wilson - BP Châteaubriant Cedex Tél Fax SA de gestion et de courtage d assurances au capital de RCS B Nantes N ORIAS Site web : Entreprise soumise au contrôle de l ACAM, 61 rue Taitbout Paris cedex 09 Ce document non contractuel vous est fourni à titre d information et ne peut en aucun cas engager notre responsabilité. ZMOTO/PL/ Imp. PLANCHENAULT Label IMPRIM VERT

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