AUTO MALUSSÉS/AGGRAVÉS

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1 Particuliers I PROUIT UTO MLUSSÉS/RVÉS protegys courtage documents non contractuels ILS e 25 à 74 ans Malus jusqu à un RM de 3.50 Suspension ou annulation du permis ausse déclaration ou Sinistralité Non-paiement de prime + PROUITS ssistance, Sécurité du conducteur et PJ en inclusion Stage de récupération de points jusqu à 200 pris en charge tude du devis des Risques aggravés élevés garanti sous 24h Plus le véhicule est âgé, plus la prime baisse Si achat d un nouveau véhicule, l ancien reste assuré pendant 15 j

2 UTO MLUSS RISQUS RVS ONITIONS SOUSRIPTION Le véhicule assurable ONITIONS SOUSRIPTION RNTIS LUSIONS PRIS RNTI OUMNTS OLITOIRS À L SOUSRIPTION OMMISSIONNMNT» Le véhicule assurable doit être :» un véhicule immatriculé ou en cours d immatriculation en rance, hors orse, OM-TOM,» de série courante et n ayant subi aucune transformation ou modification (e : PL, adaptation handicapés, etc...),» VTM de tourisme 3,5 T dont la valeur à neuf n ecède pas euros,» roupe 16 et classe, selon classification T,» Mis en circulation depuis moins de 20 ans. Le souscripteur» Le souscripteur doit être :» Une personne physique, conducteur habituel du véhicule, justifiant d un domicile fie, avec carte grise du véhicule à son nom, celui de son conjoint ou de l un de ses ascendants. Le conducteur» Le conducteur doit être titulaire d un permis de conduire français ou relevant d un autre pays de l Union uropéenne en état de validité. onditions de souscriptions : onducteur ge du conducteur à la souscription RM ans et 74 ans POUR NOUS JOINR Nombre d années de permis ntécédents d assurance en continu en rance 3 ans 21 mois au cours des 24 derniers mois

3 Tableau de garanties onditions de souscriptions : ntécédents du conducteur RNTIS TIRS TIRS TNU TOUS RISQUS Sinistres (sur les 36 derniers mois) : Sinistres matériels Sinistres corporels Tous Risques aggravés (sur les 5 dernières années) : nnulation de permis avec ou sans accident (sauf pour alcoolémie ou stupéfiant) Suspension de permis (sauf pour alcoolémie ou stupéfiant) Plusieurs suspensions de permis (sauf pour alcoolémie ou stupéfiant) Résiliation pour fausse déclaration, non paiement de prime, ou sinistralité (3 sinistres ou plus). Maimum 6 Maimum 1 Maimum 6 ccepté Responsabilité civile éfense/recours ssistance Vol, Incendie* ris de glace* atastrophes naturelles, attentats ranchise 5 ranchise 5 ranchise 5 Protection juridique Stage de récupération de points du permis Protection du conducteur* atastrophes technologiques onduite en état d ivresse Usage de stupéfiants Usage de stupéfiants élit de fuite après accident umul de deu motifs ou plus de risques aggravés Souscription immédiate ou différée V Risque aggravé Refusé RM de 0.50 à 1 RM de 1 à 1.24 RM de 1.25 à 3.50 Souscription différée éclaration du proposant obligatoire ommages tous accidents * vec franchise étails des garanties» La protection du conducteur (en inclusion) ette garantie ommages corporels protège le conducteur qui serait victime d un accident garanti. lle permet au conducteur ou à ses bénéficiaires de percevoir des indemnités en cas de blessures ou de décès pour combler la différence entre les indemnités versées par tous les organismes sociau et le préjudice total subi par le conducteur ou ses ayants droits dans la limite de euros (avec franchise de 15 points en incapacité permanente). SNS Risque aggravé LS RNTIS L assureur des garanties principales est La Parisienne ssurances. L assureur des garanties Protection juridique et Stage récupération de points est Juridica. L assisteur est Mondial ssistance. 3 formules Souscription immédiate Pas de déclaration du proposant Souscription différée éclaration du proposant obligatoire» TIRS R, éfense recours, Protection juridique, Stage récupération de points, Sécurité du conducteur et ssistance.» TIRS TNU ormule TIRS complétée des garanties vol, incendie, tempêtes, bris de glace, catastrophes naturelles et technologiques.» TOUS RISQUS ormule TIRS TNU complétée de la garantie dommages tous accidents.» L assistance est incluse dans toutes les formules 3 niveau sont disponibles en fonction de l ancienneté de mise en circulation du véhicule : ssistance au choi ge du véhicule 8 ans et plus ntre 5 et 7 ans Moins de 5 ans ranchise 5* 0 km 0 km avec VR * en cas de panne Voir le détail dans la convention d assistance ref /UT/M » La protection juridique est incluse dans toutes les formules Quelle que soit la formule choisie, l assuré bénéficiera d une Protection juridique complète (informations juridiques par téléphone, frais et honoraires d avocat). Se référer au conditions générales de Protection juridique PJ/UT/JUR » La garantie Stage récupération de points est incluse dans toutes les formules Les frais du stage de récupération de points sont pris en charge à hauteur de 200 euros TT maimum par an.» La garantie Vol peut être subordonnée pour certains véhicules à la présence d un système de protection antivol selon des procédés et des systèmes agréés par nous (cf ispositions énérales).

4 Les options» Sécurité du conducteur Possibilité d opter pour une couverture plus large sur toutes les formules en passant de euros à euros ou euros (avec franchise de 15 points en incapacité permanente).» Option ffet et objets personnels (disponible en formule TIRS OPTIMUM et TOUS RISQUS. Plafond de garantie au choi : 760 euros ou euros. Tableau de franchise Les franchises sont mentionnées à titre indicatif. Se reporter au onditions Particulières des contrats. Les garanties ris de glace, Vol, Incendie, ommages sont assorties des franchises suivantes : LSS RNISS N UROS » ranchise onducteur non désigné (prêt de volant) Si, au moment du sinistre, le conducteur n est pas le souscripteur ou nommé au contrat, et qu il ne peut pas fournir une attestation d assurance automobile en cours avec 24 mois d antécédents, il sera fait application d une franchise de 1500 euros par sinistre. LUSIONS LSS Véhicules eclus roupe < 7 RNISS VOL INNI N UROS roupe 7, 8 et 9» Participant à des compétitions automobiles (même à titre occasionnel),» Servant au transport de personnes ou de marchandises à titre onéreu tels que les auto-écoles, tais, ambulances (y compris VSL), camping-cars, véhicules de collection ou affaires «flottes», roupe LSS RNISS T N UROS » Utilisés pour le transport de matières dangereuses,» onfiés ou appartenant au réparateurs, garagistes, constructeurs automobiles, représentants concessionnaires ou agents patentés ou négociants en automobile,» onfiés au courtiers, vendeurs, représentants (placiers), carrossiers (réparation-tôlerie), peintres et électriciens en automobile,» onnés en location et financés (LO-L-Leasing),» Mis en circulation depuis plus de 20 ans,» Véhicules de société,» Véhicules de collection,» Véhicules à usage professionnel appartenant au professionnels de l automobile,» Immatriculés : - dans les OM-TOM ou la orse, - dans un pays étranger même temporairement, - en transit temporaire, - corps diplomatique.» e classe et de groupe supérieurs à 13 pour des conducteurs étant titulaires depuis moins de 48 mois. Souscripteur eclu» personne morale, onducteur(s) eclu(s)» Titulaires d un permis de conduire ne relevant pas d un pays de l Union uropéenne,» yant sa résidence principale en OM/TOM ou en orse,» Ne pouvant pas justifier d un domicile fie,» Relevant de l une des SP suivantes : étudiant, commerçant et autres,» yant déclaré plus d un sinistre corporel au cours des 36 derniers mois,» yant déclaré plus de 6 sinistres matériels responsables et 6 matériels non responsables au cours des 36 derniers mois,» yant déclaré plus de 6 sinistres de quelque nature que ce soit au cours des 36 derniers mois,» yant fait l objet d une condamnation pour conduite en état d ivresse ou usage de stupéfiant. PRIS RNTI La arte verte ou l attestation d assurance ne peut être délivrée que si la cotisation au comptant (de l affaire nouvelle ou de l avenant) a été totalement payée par le souscripteur, car la garantie n est acquise qu après ce paiement. La prise de garantie est immédiate sous réserve de la validation des documents obligatoires à la souscription dans les 30 jours suivants. es documents sont à adresser immédiatement par fa au numéro dédié (justificatif du paiement du comptant inclus). Le contrat signé,

5 OUMNTS OLITOIRS À L SOUSRIPTION» Le contrat signé» Le règlement de la première échéance,» La photocopie du permis de conduire (recto-verso) des conducteurs désignés au contrat,» La photocopie de la carte grise (ou le cas échéant du bon de commande, de la facture ou du certificat de cession du véhicule),» L original du (ou des) relevé(s) d information sur 36 mois, établi par le(s) précédent(s) assureur(s) depuis maimum 60 jours,» Les justificatifs du contrôle technique pour les véhicules de plus de 4 ans, si la carte grise ne mentionne pas cette information ou si l assuré n est pas en conformité avec la règlementation,» La déclaration du proposant dans les cas suivants : RM de 1.25 à 3.50, avec ou sans risques aggravés et RM de 0.50 à 1.24 avec risques aggravés. La prise de garantie est alors soumise à validation du dossier par La Parisienne assurances. OMMISSIONNMNT» Tau de commission variable jusqu à 15%.» rais annees de courtage jusqu à 100 euros. POUR NOUS JOINR Protegys ourtage estion 30 Rue des pinettes Paris ede 17. Tél. : a Production : a Sinistres : a ncaissements : Mondial ssistance Tél : a : es coordonnées sont reprises systématiquement sur les artes vertes. Juridica, Protection juridique Tél :

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