DEMANDE D'ORGANISATION D'UNE EPREUVE SPORTIVE COMPORTANT LA PARTICIPATION D'ENGINS TERRESTRES A MOTEUR SUR UN CIRCUIT NON HOMOLOGUE

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "DEMANDE D'ORGANISATION D'UNE EPREUVE SPORTIVE COMPORTANT LA PARTICIPATION D'ENGINS TERRESTRES A MOTEUR SUR UN CIRCUIT NON HOMOLOGUE"

Transcription

1 PREFECTURE DE LA MARNE DEMANDE D'ORGANISATION D'UNE EPREUVE SPORTIVE COMPORTANT LA PARTICIPATION D'ENGINS TERRESTRES A MOTEUR SUR UN CIRCUIT NON HOMOLOGUE 3 DESCRIPTION DE LA MANIFESTATION ENVISAGEE SPECIALITE MOTO CROSS TRIAL ENDURANCE AUTRE, préciser : COURSE DE COTE SLALOM SOLEX/MOB Date Nom de l'épreuve Organisateur Nom Prénom Adresse Président Nom Prénom Adresse Déclarant Tél. Portable Tél. Portable Affiliation de l'organisateur A la fédération délégataire Préciser : A une fédération affinitaire Préciser : Non affilié Si l'association n'est pas affiliée à une fédération délégataire, l'autorisation ne peut être accordée que si la demande a reçu le visa favorable de Mme la directrice départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Service Jeunesse, sports et Vie Associative (article 2 de l'arrêté du 1er décembre 1959). Manifestation inscrite au calendrier De la fédération délégataire Préciser : D'une fédération affinitaire Préciser : Autre Préciser : Manifestation ouverte Aux licenciés de la fédération délégataire Préciser : Aux licenciés d'autres fédérations Préciser : Aux non-licenciés Certificat médical obligatoire OUI NON PUBLIC ATTENDU :

2 CARACTERISTIQUES DU CIRCUIT UTILISATION PREVUE DU CIRCUIT COMPETITIONS ESSAIS OU ENTRAINEMENTS DEMONSTRATIONS AUTRES (précisez) TYPE DE VEHICULES ADMIS SUR LE CIRCUIT : MOTO QUAD KART AUTO AUTRES Préciser : DIMENSIONS DU CIRCUIT : LONGUEUR : LARGEUR MINIMALE : LARGEUR MAXIMALE : VITESSE MAXIMALE ATTEINTE SUR LE CIRCUIT : - DE 200 KM/H + DE 200 KM/H (dans ce cas, le dossier d'homologation relève d'une autorisation ministérielle) MATERIALISATION DU TRACE PAR : DISPOSITIFS PASSIFS DE SECURITE MATERIALISATION DES EMPLACEMENTS RESERVES AU PUBLIC PAR : MATERIALISATION DES EMPLACEMENTS INTERDITS AU PUBLIC PAR : AUTRES DISPOSITIFS : VOIES D'ACCES :

3 RENSEIGNEMENTS SUR LES CATEGORIES DETAIL DES EPREUVES Catégorie Nombre de participants Heure de départ Heure d'arrivée Longueur du circuit Nombre de tours Nom et prénom LISTE DES COMMISSAIRES Date de naissance Adresse Numéro, autorité et date de délivrance du permis de conduire

4 DISPOSITIFS DE SECOURS ET DE SECURITE MOYENS DE SECURITE ET DE SECOURS MIS EN OEUVRE Désignation du chef de sécurité Présence d'une équipe de secouristes OUI NON Nombre de titulaires de l'attestation de formation aux premiers secours Appel à un organisme spécialisé OUI NON Si oui, désignation (nom, adresse et coordonnées téléphoniques) : Présence d'une ambulance OUI NON Si oui, désignation (nom, adresse et coordonnées téléphoniques) : Présence d'un médecin OUI NON Si oui, nom, prénom, adresse et coordonnées téléphoniques : L'ORGANISATEUR SOLLICITE LES MESURES DE CIRCULATION PARTICULIERES SUIVANTES Une interdiction de stationnement OUI NON Une interdiction de circulation en sens inverse de l'épreuve OUI NON Désignation des voies concernées, routes départementales hors agglomération uniquement (en agglomération et sur les voies communales, la demande d'arrêté de circulation doit être faite en mairie) : PIECES A JOINDRE AU DOSSIER Règlement de l'épreuve Programme de la manifestation Calendrier sur lequel la manifestation est inscrite Statuts de l'association ou du club organisateur Attestation d'assurance

5 Je soussigné, (nom prénom et qualité du déclarant) certifie l'exactitude des renseignements portés ci-avant. Je m engage à prendre, à ma charge, les frais de service d ordre exceptionnel mis en place à l occasion de l épreuve et à assurer les réparations des dommages et dégradations de toute nature causés à la voie publique ou à ses dépendances du fait des concurrents, des organisateurs ou de leurs préposés ; Je m engage à mettre en place le nombre de signaleurs nécessaires au bon déroulement de l épreuve afin de signaler aux usagers de la route le passage de la course et de la priorité qui s y rattache ; Je m engage à faire respecter les dispositions du code de la route et de tous autres textes réglementaires concernant l organisation et le déroulement des épreuves sportives empruntant la voie publique ; Je décharge l Etat, le Département, les Communes et leurs représentants de toute responsabilité civile en ce qui concerne les conséquences des dommages de tout nature inhérents à l épreuve ; Je déclare souscrire, auprès d une compagnie d assurances agréée, une police d'assurance couvrant la responsabilité de l'association ainsi que celle des participants et de toute personne prêtant son concours à l'organisation et m'engage à présenter l'attestation correspondante au service chargé de me délivrer l autorisation définitive, au plus tard dix jours avant l épreuve. A Le Cachet et signature PIECES A JOINDRE AU DOSSIER Plan de situation Plan détaillé du circuit, emplacement des commissaires, etc. Justificatifs des droits d'occupation des terrains Statuts de l'association ou du club organisateur Attestation d'assurance VOS CONTACTS Préfecture de la Marne Direction de la réglementation et des libertés publiques Bureau de la réglementation et des élections Section Sûreté et Événements Sportifs 17, rue Carnot CHALONS-en-CHAMPAGNE cedex Tél : Mail : Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 8 h 45 à 11 h 30 et de 13 h 30 à 16 h 15. «UNIQUEMENT SUR RENDEZ-VOUS» Le dossier doit être reçu en préfecture au moins 2 mois avant la manifestation

6 POUR VOTRE INFORMATION LISTE DES ASSOCIATIONS DE SECURITE CIVILE AGREES DU DEPARTEMENT DE LA MARNE

7 INTERDICTIONS NATIONALES DES EPREUVES SPORTIVES SUR LES S CLASSEES A GRANDE CIRCULATION EN 2013 Périodes Dates Vacances d'hiver Samedi 16, samedi 23 février et samedi 2 mars 2013 Pâques Vendredi 29, samedi 30 mars et lundi 1er avril 2013 Vacances de printemps Lundi 13, samedi 20 et samedi 27 avril 2013 Ascension Mardi 7, mercredi 8 et dimanche 12 mai 2013 Pentecôte Vendredi 17, samedi 18 et lundi 20 mai 2013 Vacances d'été Vendredi 5, samedi 6, vendredi 12, samedi 13, vendredi 19, samedi 20, vendredi 26 et samedi 27 juillet 2013 Vacances de Toussaint Vendredi 2, samedi 3, vendredi 9, samedi 10, samedi 17, dimanche 18, samedi 24, dimanche 25, samedi 31 août et dimanche 1er septembre 2013 Samedi 19, samedi 26, jeudi 31 octobre et vendredi 1er et dimanche 3 novembre novembre Samedi 9 et lundi 11 novembre 2013 Vacances de Noël Vendredi 20, samedi 21, mardi 24 décembre 2013 et mercredi 1er janvier 2014 NOMENCLATURE DES VOIES A GRANDE CIRCULATION DU DEPARTEMENT DE LA MARNE de début de de début de de fin de N 51 D 151 A4 D 994 D 944 LIVRY-LOUVERCY 51/55 de fin de POSSESSE D 3 D 980 DORMANS 51/02 COURTHIEZY D 3 51/55 SAINTE-MENEHOULD D 977 CHALONS-EN- CHAMPAGNE D 396 D 2 LES RIVIERES- HENRUEL 51/10 MARGERIE- HANCOURT D 933 D 944 D /02 51/02 51/10 MONTMIRAIL D 87 FAGNIERES CORMICY N 44 MONTGENOST N 4 SEZANNE D /08 SOMMEPY-TAHURE N 44 CHALONS-EN- CHAMPAGNE

8 de début de de début de de fin de de fin de D 977 D 3 CHALONS-EN- CHAMPAGNE 51/10 SOMMESOUS Avenue d'epernay Avenue du Général de Gaulle Avenue du Général Giraud Avenue Jean Jaurès D 980 Avenue d'epernay Avenue du Général de Gaulle Franchet d'esperey N 44 N 51 Place Brouette N 51 Avenue Salvador Allende Gossens D 944T des Tondeurs Marcelin Berthelot Carteret des Belges des Tondeurs du Président Wilson Franchet d'esperey N 51 Jamin D 74 Louis Barthou Robespierre Saint Marceaux Saint Marceaux Rue de Brimontel Marcelin Berthelot Franchet d'esperey Avenue du Général de Gaulle du Président Wilson des Tondeurs Jamin N 44 Avenue Salvador Allende Gossens Louis Barthou du Président Wilson Carteret D 9 D 966 Rue Philippe N 44 Carteret D 151 D 151E1 WITRY-LES- N 51 D 151E1 D 151 WITRY-LES- A34 WITRY-LES- D 19 D 21 MOURMELON-LE- GRAND D 21 MOURMELON-LE- GRAND

9 de début de de début de D 2 N 4 BLACY D 396 de fin de de fin de LES RIVIERES- HENRUEL D 21 D 19 MOURMELON-LE- GRAND N 44 LA VEUVE D 21 D 931 AUBERIVE D 19 MOURMELON-LE- GRAND D 373 D 933 MONTMIRAIL N 4 MOEURS-VERDEY D 373 N 4 SEZANNE D 951 SEZANNE D 375 D 373 MONTMIRAIL N 4 COURGIVAUX D 439 D 45 MONDEMENT- MONTGIVROUX D 39 ALLEMANT D 439 D 951 SOIZY-AUX-BOIS D 45 MONDEMENT- MONTGIVROUX D 45 D 439 MONDEMENT- MONTGIVROUX D 439 MONDEMENT- MONTGIVROUX D 74 Jamin Rue Léon Faucher D 87 D 933 FAGNIERES D 977 CHALONS-EN- CHAMPAGNE D 9 Avenue Christophe Colomb Louis Barthou D 931 D 977 SUIPPES D 3 VALMY D 931 D 944 PRUNAY D 977 SUIPPES D 944 N 44 N 44 LA VEUVE D 944 A 26 D 944T D 944T D 944 Avenue Salvador Allende Gossens D 951 D 439 SOIZY-AUX-BOIS N 4 SEZANNE D 951 A4 D 9 des D 966 Belges Robespierre D 966 Entrée BA112 COURCY des Tondeurs BETHENY D 980 D 275 D 3 DORMANS N 44 des Belges D 944

10 de début de N 44 D 944 Rue de Brimontel Rue du Commerce des Belges Rue du Docteur Lemoine de début de de fin de Saint Marceaux Robespierre Rue Philippe de fin de Rue du Docteur Lemoine Rue Philippe Rue du Commerce Avenue du 29 Août 1944 D 980 TINQUEUX Route de Soissons TINQUEUX Route de Soissons Rue Léon Faucher Rue Philippe Avenue du 29 Août 1944 TINQUEUX N 31 TINQUEUX D 74 Rue Philippe Robespierre Rue Léon Faucher

DEMANDE D'ORGANISATION D'UNE EPREUVE SPORTIVE COMPORTANT LA PARTICIPATION D'ENGINS TERRESTRES A MOTEUR SUR UN CIRCUIT NON HOMOLOGUE

DEMANDE D'ORGANISATION D'UNE EPREUVE SPORTIVE COMPORTANT LA PARTICIPATION D'ENGINS TERRESTRES A MOTEUR SUR UN CIRCUIT NON HOMOLOGUE PREFECTURE DE LA MARNE DEMANDE D'ORGANISATION D'UNE EPREUVE SPORTIVE COMPORTANT LA PARTICIPATION D'ENGINS TERRESTRES A MOTEUR SUR UN CIRCUIT NON HOMOLOGUE 3 Le dossier doit être reçu en préfecture au moins

Plus en détail

PREFET DE L'AUBE. Fédération délégataire (FFA*) Fédération affinitaire (préciser) (1) Non affilié

PREFET DE L'AUBE. Fédération délégataire (FFA*) Fédération affinitaire (préciser) (1) Non affilié COURSE PEDESTRE PREFET DE L'AUBE DEMANDE D AUTORISATION POUR L ORGANISATION D UNE MANIFESTATION SPORTIVE NON MOTORISEE SUR UNE VOIE PUBLIQUE OU OUVERTE A LA CIRCULATION PUBLIQUE (Articles R. 331-6 à R.

Plus en détail

- RENSEIGNEMENTS GENERAUX SUR LA MANIFESTATION

- RENSEIGNEMENTS GENERAUX SUR LA MANIFESTATION PREFECTURE DE LA SARTHE Mai 2013 DEMANDE D AUTORISATION D ORGANISER UNE COURSE PEDESTRE HORS STADE (Demande à établir en 2 exemplaires). s demandes sont à adresser deux mois avant la date de l épreuve

Plus en détail

PRÉFET DE L EURE. PREFECTURE DE L EURE Direction de la prévention et de la sécurité civile Boulevard Georges Chauvin CS 92201 27022 EVREUX Cedex

PRÉFET DE L EURE. PREFECTURE DE L EURE Direction de la prévention et de la sécurité civile Boulevard Georges Chauvin CS 92201 27022 EVREUX Cedex PRÉFET DE L EURE SOUS-PRÉFECTURE DES ANDELYS 10, rue de la sous-préfecture CS 20503 27705 LES ANDELYS Cedex PREFECTURE DE L EURE Direction de la prévention et de la sécurité civile Boulevard Georges Chauvin

Plus en détail

LES ORGANISATEURS : LIEU D ORGANISATION DATE DE LA MANIFESTATION : HORAIRES DE LA MANIFESTATION : HOMOLOGATION PROVISOIRE et AUTORISATION DE COURSE

LES ORGANISATEURS : LIEU D ORGANISATION DATE DE LA MANIFESTATION : HORAIRES DE LA MANIFESTATION : HOMOLOGATION PROVISOIRE et AUTORISATION DE COURSE PREFET DE L'AUBE HOMOLOGATION PROVISOIRE et AUTORISATION DE COURSE DEMANDE D AUTORISATION POUR L ORGANISATION D UN EVENEMENT MOTORISE SUR UNE VOIE OUVERTE A LA CIRCULATION PUBLIQUE, UN CIRCUIT, UN TERRAIN

Plus en détail

PRÉFET DE L EURE. Direction de la prévention et de la sécurité civile Boulevard Georges Chauvin CS 92201-27022 EVREUX cedex

PRÉFET DE L EURE. Direction de la prévention et de la sécurité civile Boulevard Georges Chauvin CS 92201-27022 EVREUX cedex PRÉFET DE L EURE Direction de la prévention et de la sécurité civile Boulevard Georges Chauvin CS 92201-27022 EVREUX cedex FORMULAIRE DE DEMANDE D AUTORISATION DE MANIFESTATION SPORTIVE AVEC VEHICULES

Plus en détail

PRÉFÈTE DES HAUTES-PYRÉNÉES

PRÉFÈTE DES HAUTES-PYRÉNÉES Direction des Libertés Publiques et des Collectivités Territoriales PRÉFÈTE DES HAUTES-PYRÉNÉES Bureau des Elections et des Professions Réglementées Epreuves sportives Dossier reçu le : DEMANDE D'AUTORISATION

Plus en détail

Adresse postale : Téléphone fixe : Téléphone portable : Courriel : CARACTERISTIQUES DE LA MANIFESTATION

Adresse postale : Téléphone fixe : Téléphone portable : Courriel : CARACTERISTIQUES DE LA MANIFESTATION PREFET DE LA VIENNE Préfecture de la Vienne Direction de la réglementation et des Libertés publiques Bureau de la réglementation, des élections et de l'état civil place Aristide Briand 86021 Poitiers Cedex

Plus en détail

DEMANDE D AUTORISATION POUR L ORGANISATION D UNE MANIFESTATION SPORTIVE COMPORTANT LA PARTICIPATION DE VÉHICULES TERRESTRES A MOTEUR

DEMANDE D AUTORISATION POUR L ORGANISATION D UNE MANIFESTATION SPORTIVE COMPORTANT LA PARTICIPATION DE VÉHICULES TERRESTRES A MOTEUR DEMANDE D AUTORISATION POUR L ORGANISATION D UNE MANIFESTATION SPORTIVE COMPORTANT LA PARTICIPATION DE VÉHICULES TERRESTRES A MOTEUR - se déroulant sur la voie publique et regroupant plus de 200 véhicules

Plus en détail

DEMANDE D AUTORISATION D UNE MANIFESTATION SPORTIVE

DEMANDE D AUTORISATION D UNE MANIFESTATION SPORTIVE PRÉFECTURE DE LA HAUTE-GARONNE DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la réglementation et des élections / site Ste-Anne 1 place Saint-Etienne - 31038 TOULOUSE CEDEX 9 Courriel

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE D AUTORISATION PREFECTORALE

DOSSIER DE DEMANDE D AUTORISATION PREFECTORALE SPORTS MECANIQUES AUTO ET MOTO DOSSIER DE DEMANDE D AUTORISATION PREFECTORALE Comité Départemental UFOLEP du Puy-de-Dôme 31 rue Pélissier / 63100 Clermont-Ferrand - 04 73 14 79 12 04 73 90 96 28 - ufolep63@fal63.org

Plus en détail

PRÉFECTURE DE L EURE. PREFECTURE DE L EURE Direction de la sécurité Boulevard Georges Chauvin CS 92201 27022 EVREUX cedex

PRÉFECTURE DE L EURE. PREFECTURE DE L EURE Direction de la sécurité Boulevard Georges Chauvin CS 92201 27022 EVREUX cedex PRÉFECTURE DE L EURE SOUS-PRÉFECTURE DES ANDELYS 10 rue de la sous-préfecture BP 503 27705 LES ANDELYS cedex PREFECTURE DE L EURE Direction de la sécurité Boulevard Georges Chauvin CS 92201 27022 EVREUX

Plus en détail

GUIDE ADMINISTRATIF de L ORGANISATEUR d EPREUVES et de MANIFESTATIONS SPORTIVES

GUIDE ADMINISTRATIF de L ORGANISATEUR d EPREUVES et de MANIFESTATIONS SPORTIVES GUIDE ADMINISTRATIF de L ORGANISATEUR d EPREUVES et de MANIFESTATIONS SPORTIVES CYCLOTOURISME COMITÉ DÉPARTEMENTAL U.F.O.L.E.P. de la Gironde Château BETAILHE 72 Avenue de l Église Romane 33370 ARTIGUES

Plus en détail

CONCENTRATIONS et MANIFESTATIONS DE. VEHICULES TERRESTRES A MOTEUR Art. R.331.30 du Code du Sport

CONCENTRATIONS et MANIFESTATIONS DE. VEHICULES TERRESTRES A MOTEUR Art. R.331.30 du Code du Sport DEMANDE DE DEVIS ASSURANCE DE RESPONSABILITE CIVILE POUR LES CONCENTRATIONS et MANIFESTATIONS DE VEHICULES TERRESTRES A MOTEUR Art. R.331.30 du Code du Sport Compagnie :... Intermédiaire :... Ce document

Plus en détail

PRÉFECTURE DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES -- DEMANDE D AUTORISATION D UNE EPREUVE EMPRUNTANT LA VOIE PUBLIQUE. Titre de la manifestation :...

PRÉFECTURE DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES -- DEMANDE D AUTORISATION D UNE EPREUVE EMPRUNTANT LA VOIE PUBLIQUE. Titre de la manifestation :... PRÉFECTURE DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES -- DEMANDE D AUTORISATION D UNE EPREUVE EMPRUNTANT LA VOIE PUBLIQUE Dossier à déposer au plus tard 2 mois *avant la date de la manifestation auprès des services préfectoraux

Plus en détail

CONCENTRATIONS et MANIFESTATIONS DE. VEHICULES TERRESTRES A MOTEUR Art. R.331.30 du Code du Sport

CONCENTRATIONS et MANIFESTATIONS DE. VEHICULES TERRESTRES A MOTEUR Art. R.331.30 du Code du Sport DEMANDE DE DEVIS ASSURANCE DE RESPONSABILITE CIVILE POUR LES CONCENTRATIONS et MANIFESTATIONS DE VEHICULES TERRESTRES A MOTEUR Art. R.331.30 du Code du Sport Compagnie :... Intermédiaire :... Ce document

Plus en détail

PRÉFET DES COTES-D ARMOR. DEMANDE D ORGANISATION DE MANIFESTATION NAUTIQUE (sportive ou festive) Intitulé de la manifestation : Date(s) :

PRÉFET DES COTES-D ARMOR. DEMANDE D ORGANISATION DE MANIFESTATION NAUTIQUE (sportive ou festive) Intitulé de la manifestation : Date(s) : Annexe 2 PRÉFET DES COTES-D ARMOR DEMANDE D ORGANISATION DE MANIFESTATION NAUTIQUE (sportive ou festive) V. 11-05-2012 Décret n 2013-253 du 25 mars 2013 Code du sport, notamment les articles L.321-1 et

Plus en détail

Demande d'homologation permanente

Demande d'homologation permanente Demande d'homologation permanente Circuit de sports mécaniques Épreuves motorisées AUTO - KART - MOTO MOB DOSSIER ADMINISTRATIF 18, rue de la Brouette du Vinaigrier - B.P. 187-86005 POITIERS CEDEX 05.49.38.37.40

Plus en détail

Epreuve Sportive ou Manifestation sur voie publique -

Epreuve Sportive ou Manifestation sur voie publique - Préfet du Haut-Rhin Epreuve Sportive ou Manifestation sur voie publique - Pour être recevable, le dossier doit être intégralement complété, signé et adressé avant le délai réglementaire requis.. Le dossier

Plus en détail

REGIME JURIDIQUE DE MANIFESTATIONS SPORTIVES SUR LA VOIE PUBLIQUE

REGIME JURIDIQUE DE MANIFESTATIONS SPORTIVES SUR LA VOIE PUBLIQUE REGIME JURIDIQUE DE S SPORTIVES SUR LA VOIE PUBLIQUE S SPORTIVES QUI NE SONT SOUMISES NI A AUTORISATION, NI A DECLARATION : Il résulte des dispositions de l'article R 331-6 du code du sport que ne rentrent

Plus en détail

Ne seront traités que les dossiers complets et transmis dans le respect des délais rappelés ci-dessous

Ne seront traités que les dossiers complets et transmis dans le respect des délais rappelés ci-dessous PREFET DE LA VIENNE Préfecture de la Vienne Direction de la réglementation et des Libertés publiques Bureau de la réglementation, des élections et de l'état civil place Aristide Briand 86021 Poitiers Cedex

Plus en détail

L organisation des manifestations sportives

L organisation des manifestations sportives L organisation des manifestations sportives I. Obligations générales Toute personne dispose du droit d organiser des manifestations sportives. Le principe est la liberté d organisation. Toutefois, la mise

Plus en détail

1 : Réglementation d épreuves de type randonnées sur la voie publique. 3: Déclaration d organisation pour Randonnée (Cerfa n 13447.

1 : Réglementation d épreuves de type randonnées sur la voie publique. 3: Déclaration d organisation pour Randonnée (Cerfa n 13447. FEDERATION SPORTIVE ET GYMNIQUE DU TRAVAIL Comité Départemental du Finistère Espace Sportif de Kérinou - 31 Rue Commandant Drogou 29200 BREST 02-98-47-07-07 Fax 02-98-47-18-18 E-mail : comite@sportfsgt29.asso.fr

Plus en détail

CONDITIONS DE PRATIQUES MOTO À L'UFOLEP PRÉCONISÉES PAR LA CNS MOTO

CONDITIONS DE PRATIQUES MOTO À L'UFOLEP PRÉCONISÉES PAR LA CNS MOTO CONDITIONS DE PRATIQUES MOTO À L'UFOLEP PRÉCONISÉES PAR LA CNS MOTO En fonction des dernières évolutions obtenues par l APAC auprès des assureurs des activités motorisées, la CNS Moto rétablit les conditions

Plus en détail

PREFET DES COTES D ARMOR PLAN DE SECURITE POUR LES EPREUVES SPORTIVES A MOTEUR SOMMAIRE. C) Attestation préalable au lancement de l'épreuve

PREFET DES COTES D ARMOR PLAN DE SECURITE POUR LES EPREUVES SPORTIVES A MOTEUR SOMMAIRE. C) Attestation préalable au lancement de l'épreuve PREFET DES COTES D ARMOR DIRECTION DES LIBETTES PUBLIQUES : 02.96.62.43.57 Fax : 02.96.62.44.25 pref-epreuves-sportives@cotes-darmor.gouv.fr PLAN DE SECURITE POUR LES EPREUVES SPORTIVES A MOTEUR SOMMAIRE

Plus en détail

LES COURSES CYCLISTES

LES COURSES CYCLISTES LES COURSES CYCLISTES REGLEMENTATION, CONDITIONS D ORGANISATION ET DE DÉROULEMENT I réglementations applicables II instruction des demandes III formulaire de demande I réglementations applicables REGIME

Plus en détail

PREFECTURE DE SAONE-ET-LOIRE

PREFECTURE DE SAONE-ET-LOIRE PREFECTURE DE SAONE-ET-LOIRE DOSSIER D'AUTORISATION D'ORGANISATION : - de manifestations comportant la participation de véhicules terrestres à moteur * sur la voie publique * sur des circuits (permanents

Plus en détail

DEMANDE D HOMOLOGATION OU DE RENOUVELLEMENT D HOMOLOGATION D UN CIRCUIT DESTINE A LA PRATIQUE DES SPORTS MECANIQUES

DEMANDE D HOMOLOGATION OU DE RENOUVELLEMENT D HOMOLOGATION D UN CIRCUIT DESTINE A LA PRATIQUE DES SPORTS MECANIQUES PREFECTURE DE. (DRLP bureau de la circulation Tel : ) DIRECTION REGIONALE ET DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (Tel :.) DEMANDE D HOMOLOGATION OU DE RENOUVELLEMENT D HOMOLOGATION D UN CIRCUIT

Plus en détail

L'inscription est de 25 et de 10 pour les Petites Roues.

L'inscription est de 25 et de 10 pour les Petites Roues. Epernay le 22 Septembre 2008 Objet Trial National FFM de Vertus (51) Championnat de France de TRIAL HISTORIQUE (Motos Anciennes) 2007 Cher (e) Ami (e) Trialiste, Comme tous les ans, à la même époque, le

Plus en détail

PREFET DE L'AUBE DECLARATION OU DEMANDE D'AUTORISATION POUR L ORGANISATION D UN EVENEMENT MOTORISE SUR UNE VOIE OUVERTE A LA CIRCULATION PUBLIQUE,

PREFET DE L'AUBE DECLARATION OU DEMANDE D'AUTORISATION POUR L ORGANISATION D UN EVENEMENT MOTORISE SUR UNE VOIE OUVERTE A LA CIRCULATION PUBLIQUE, RANDONNEES MOTORISEES PREFET DE L'AUBE DECLARATION OU DEMANDE D'AUTORISATION POUR L ORGANISATION D UN EVENEMENT MOTORISE SUR UNE VOIE OUVERTE A LA CIRCULATION PUBLIQUE, (Articles R. 331-18 à R. 331-34

Plus en détail

RÉUNION SUR L ORGANISATION DES MANIFESTATIONS SPORTIVES AVEC VEHICULES A MOTEUR. Préfecture de l'eure - Direction de la sécurité- 26 janvier 2012

RÉUNION SUR L ORGANISATION DES MANIFESTATIONS SPORTIVES AVEC VEHICULES A MOTEUR. Préfecture de l'eure - Direction de la sécurité- 26 janvier 2012 RÉUNION SUR L ORGANISATION AVEC VEHICULES A MOTEUR I réglementations applicables II composition du dossier III les points de vigilance IV homologation des circuits V l instruction du dossier par les services

Plus en détail

MANIFESTATION PUBLIQUE DE BOXE (articles R331 46 à R331 52 et A331 33 à A331 36 du code du sport)

MANIFESTATION PUBLIQUE DE BOXE (articles R331 46 à R331 52 et A331 33 à A331 36 du code du sport) Mis à jour le : 12/12/2014 PRÉFET DE MEURTHE-ET-MOSELLE MANIFESTATION PUBLIQUE DE BOXE (articles R331 46 à R331 52 et A331 33 à A331 36 du code du sport) Constitue une manifestation publique de boxe tout

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION 2015

DOSSIER D INSCRIPTION 2015 Canoë-Kayak Tain Tournon 2, allée pierre de Coubertin 07300 TOURNON SUR RHÔNE 06 40 07 25 30 contact@cktt.fr www.cktt.fr DOSSIER D INSCRIPTION 2015 Club FFCK, Association loi 1901, Agréée Jeunesse et Sport,

Plus en détail

DEMANDE D'ENGAGEMENT au 19ème rallye EPERNAY VINS DE CHAMPAGNE vendredi 27 et samedi 28 mars 2015

DEMANDE D'ENGAGEMENT au 19ème rallye EPERNAY VINS DE CHAMPAGNE vendredi 27 et samedi 28 mars 2015 RALLYE 2015 VHC NOM et Prénom NOM association, team, équipe nationalité adresse code postal + ville adresse e-mail N tel portable CONCURRENT (à remplir uniquement si différent du pilote) PILOTE COPILOTE

Plus en détail

DEMANDE D HOMOLOGATION D UN CIRCUIT DESTINE A LA PRATIQUE DES SPORTS MECANIQUES (articles R.331-18 à 45 du code du sport)

DEMANDE D HOMOLOGATION D UN CIRCUIT DESTINE A LA PRATIQUE DES SPORTS MECANIQUES (articles R.331-18 à 45 du code du sport) PREFECTURE DES PYRENEES ATLANTIQUES DEMANDE D HOMOLOGATION D UN CIRCUIT DESTINE A LA PRATIQUE DES SPORTS MECANIQUES (articles R.331-18 à 45 du code du sport) Pour être recevable toutes les rubriques de

Plus en détail

* fermeture le lendemain

* fermeture le lendemain MOIS DE JANVIER 2011 Samedi 1 01h35 08h43 14h09 21h14 Dimanche 2 02h41 09h42 15h15 22h09 Lundi 3 03h38 10h32 16h10 22h56 Mardi 4 04h26 11h15 16h57 23h37 Mercredi 5 05h07 11h54 17h37 *00h14 Jeudi 6 05h45

Plus en détail

MOTO CLUB MC ELITE TERRAIN DE MOTO-CROSS AU LIEU-DIT LES HANTES SUR LA COMMUNE SAINT-WITZ 95470

MOTO CLUB MC ELITE TERRAIN DE MOTO-CROSS AU LIEU-DIT LES HANTES SUR LA COMMUNE SAINT-WITZ 95470 MOTO CLUB MC ELITE TERRAIN DE MOTO-CROSS AU LIEU-DIT LES HANTES SUR LA COMMUNE SAINT-WITZ 95470 REGLES D UTILISATION DANS LE CADRE DE L ENTRAINEMENT DEMONSTRATION ESSAIS PREAMBULE Le Moto Club MC ELITE

Plus en détail

Eveil Sportif ORMES TENNIS DE TABLE. Dossier d'inscription

Eveil Sportif ORMES TENNIS DE TABLE. Dossier d'inscription Eveil Sportif ORMES Dossier d'inscription Saison 2015-2016 1 Sommaire Contacts... 2 Inscriptions... 3 Fiche de renseignements... 4 Autorisation de sortie pour les enfants... 5 Certificat médical... 5 Tarifs...

Plus en détail

NOTICE D INFORMATIONS A L ATTENTION DES ASSOCIATIONS SOLLICITANT UNE SUBVENTION DE LA COMMUNE DE SAINT MICHEL

NOTICE D INFORMATIONS A L ATTENTION DES ASSOCIATIONS SOLLICITANT UNE SUBVENTION DE LA COMMUNE DE SAINT MICHEL Commune de SAINT MICHEL NOTICE D INFORMATIONS A L ATTENTION DES ASSOCIATIONS SOLLICITANT UNE SUBVENTION DE LA COMMUNE DE SAINT MICHEL Le dossier de demande de subvention est destiné à faciliter les relations

Plus en détail

ORGANISATION D UNE MANIFESTATION SPORTIVE

ORGANISATION D UNE MANIFESTATION SPORTIVE ORGANISATION D UNE MANIFESTATION SPORTIVE AU PREALABLE : Décrire précisément le projet envisagé : Dates, lieux, durée, public attendu ; Programme complet ; Besoin en matériel, en logistique ; Besoin en

Plus en détail

Association pour la promotion du circuit automobile de Cadours Laréole

Association pour la promotion du circuit automobile de Cadours Laréole Association pour la Promotion du Circuit Automobile de Cadours Laréole Madame, Monsieur, Nous avons le plaisir de vous annoncer l organisation les 1 er et 2 septembre 2012 de la Rétrospective Raymond Sommer

Plus en détail

Je demande à m'engager au 3eme Enduro des Villages Perchés, reconnait avoir pris connaissance du reglement particulier

Je demande à m'engager au 3eme Enduro des Villages Perchés, reconnait avoir pris connaissance du reglement particulier 3 eme Enduro des Villages Perchés le 18 octobre 2009 Engagement (A envoyer avant le 11/10/09.Toute demande d'inscription reçue incomplète ne pourra être prise en considération) Nom Prenom Adresse Code

Plus en détail

Guide 1 er contact. Les engagements de la Caf Comment accéder aux prestations Vous et votre Caf Vos modes de contact

Guide 1 er contact. Les engagements de la Caf Comment accéder aux prestations Vous et votre Caf Vos modes de contact Guide 1 er contact Les engagements de la Caf Comment accéder aux prestations Vous et votre Caf Vos modes de contact Bienvenue à la caisse d Allocations familiales de la Marne 1 Les engagements de la Caf

Plus en détail

Association Amiénoise de Floorball Les Hoplites d'ambiani. Fiche d'inscription section jeunesse, saison 2012-2013

Association Amiénoise de Floorball Les Hoplites d'ambiani. Fiche d'inscription section jeunesse, saison 2012-2013 Association Amiénoise de Floorball Les Hoplites d'ambiani Fiche d'inscription section jeunesse, saison 2012-2013 Partie 1 : Informations sur l adhérent Adhérent : Nom : Prénom : Né(e) le : à : ( ) Adresse

Plus en détail

La piste sera dégagée chaque soir, cônes, pneus et autres seront rangés.

La piste sera dégagée chaque soir, cônes, pneus et autres seront rangés. CIRCUIT AUTOMOBILE MAURICE TISSANDIER DE LA CHATRE. REGLEMENT D UTILISATION. I - UTILISATEURS L utilisation du circuit automobile Maurice Tissandier de LA CHATRE est réservée à : - L Association Sportive

Plus en détail

DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT

DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPECIALITE : Perfectionnement

Plus en détail

INFORMATIONS DESTINÉES AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE HAUT NIVEAU (ESHN) AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE L UNIVERSITÉ DE LORRAINE (ESUL)

INFORMATIONS DESTINÉES AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE HAUT NIVEAU (ESHN) AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE L UNIVERSITÉ DE LORRAINE (ESUL) INFORMATIONS DESTINÉES AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE HAUT NIVEAU (ESHN) OU AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE L UNIVERSITÉ DE LORRAINE (ESUL) A. Introduction efforts de l Université de Lorraine Les étudiant(e)s sportif(ve)s

Plus en détail

TOUT DOSSIER INCOMPLET SERA RETOURNE A L ORGANISATEUR

TOUT DOSSIER INCOMPLET SERA RETOURNE A L ORGANISATEUR Cadre réservé à l administration Date de réception : PÔLE TRANQUILLITÉ PUBLIQUE Tél. : 03 87 68 26 12 POLICE ET RÉGLEMENTATION Fax : 03 87 55 51 18 Service de la Réglementation reglementation@mairie-metz.fr

Plus en détail

PREFET DE LA REGION GUYANE

PREFET DE LA REGION GUYANE PREFET DE LA REGION GUYANE Secrétariat général Direction de la réglementation de la citoyenneté et de l immigration Bureau des élections et de la réglementation générale Arrêté n 2015120-0001 du 30 avril

Plus en détail

FICHES "FORMULAIRES"

FICHES FORMULAIRES FICHES "FORMULAIRES" 1 FORMULAIRES GÉNÉRALITÉS INFORMATION DES SERVICES FICHE FOR-01 MISE À JOUR : 01/2011 Cette fiche d information, à compléter conjointement par l organisateur de la manifestation et

Plus en détail

AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN

AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN 8, rue Pierre de Fermat 87280 Limoges Contact : 05 55 04 19 69 et 06 74 70 52 74 contact@auto-club-limousin.fr CIRCUIT «ESTER» ET «TRAVERSEE DE LIMOGES» ESTER TECHNOPOLE Le samedi

Plus en détail

ECRIRE EN MAJUSCULE NOM : PRENOM : ADRESSE :

ECRIRE EN MAJUSCULE NOM : PRENOM : ADRESSE : http://www.mcuzerchois.fr ECRIRE EN MAJUSCULE NOM : PRENOM : ADRESSE : CP : VILLE : DATE DE NAISSANCE : Numéro de téléphone fixe : Numéro de téléphone portable : EMAIL : @ 1ère demande de licence FFM La

Plus en détail

EXTRAIT DU CODE DU SPORT ARTICLES R.

EXTRAIT DU CODE DU SPORT ARTICLES R. Septembre 2012 EXTRAIT DU CODE DU SPORT ARTICLES R. 331-18 à R. 331-45 et A. 331-23 et A. 331-32 Article R331-18 En savoir plus sur cet article... Les concentrations de véhicules terrestres à moteur se

Plus en détail

PREFECTURE DE SAONE-ET-LOIRE

PREFECTURE DE SAONE-ET-LOIRE PREFECTURE DE SAONE-ET-LOIRE DEMANDE D'AUTORISATION D'UNE MANIFESTATION SPORTIVE NON MOTORISEE SUR LA VOIE PUBLIQUE (courses cyclistes, cyclo-sportives, courses pédestres sur route, de nature et en montagne,

Plus en détail

Adhésion au Moto Club Uzerchois

Adhésion au Moto Club Uzerchois Moto Club Uzerchois, 9, Rue du pont Turgot, 19140 UZERCHE Site :www.mcuzerchois.fr Adhésion au Moto Club Uzerchois Le Moto Club Uzerchois est une association loi 1901. Rappel : L'association est un contrat

Plus en détail

SESSION 2015. Lire impérativement la notice explicative avant d expédier la présente demande d inscription

SESSION 2015. Lire impérativement la notice explicative avant d expédier la présente demande d inscription PREFET DE LA LOZÈRE PREFECTURE Direction des libertés publiques et des collectivités locales Bureau des élections, des polices administratives et de la réglementation DEMANDE D INSCRIPTION A l EXAMEN DU

Plus en détail

ANNEXE 4 : REGLEMENT DES EPREUVES CYCLISTES SUR LA VOIE PUBLIQUE

ANNEXE 4 : REGLEMENT DES EPREUVES CYCLISTES SUR LA VOIE PUBLIQUE ANNEXE 4 : REGLEMENT DES EPREUVES CYCLISTES SUR LA VOIE PUBLIQUE 1. Préambule Ce règlement s'applique à toute épreuve, compétition ou manifestation à caractère sportif, se déroulant en tout ou partie sur

Plus en détail

MODIFICATION REGLEMENTATION MANIFESTATIONS SPORTIVES NE COMPORTANT PAS LA PARTICIPATION DE VEHICULES A MOTEUR

MODIFICATION REGLEMENTATION MANIFESTATIONS SPORTIVES NE COMPORTANT PAS LA PARTICIPATION DE VEHICULES A MOTEUR MODIFICATION REGLEMENTATION MANIFESTATIONS SPORTIVES NE COMPORTANT PAS LA PARTICIPATION DE VEHICULES A MOTEUR ET QUI SE DEROULENT EN TOTALITE OU PARTIELLEMENT SUR UNE VOIE PUBLIQUE OU OUVERTE A LA CIRCULATION

Plus en détail

Cette manifestation étant davantage un spectacle qu une course, la courtoisie et la bonne humeur tout au long de la journée est demandée.

Cette manifestation étant davantage un spectacle qu une course, la courtoisie et la bonne humeur tout au long de la journée est demandée. REGLEMENT GENERAL Année 2015 Course de Tracteurs tondeuses 1- Généralités Le principe de la manifestation consiste en une course de machines autoportées sur un circuit de plusieurs centaines de mètres.

Plus en détail

ANNEXE 7 : DEMANDE DE PRÊT DE MINIBUS POUR LES - 2012 ASSOCIATIONS PREVISIONNEL DES BESOINS

ANNEXE 7 : DEMANDE DE PRÊT DE MINIBUS POUR LES - 2012 ASSOCIATIONS PREVISIONNEL DES BESOINS ANNEXE 7 : DEMANDE DE PRÊT DE MINIBUS POUR LES - 2012 ASSOCIATIONS PREVISIONNEL DES BESOINS La Ville propose deux véhicules capables de transporter 9 personnes dont le conducteur aux associations à but

Plus en détail

*("%$" *$./0123!%21%(24/05)$-267!#'$.882911!%2/*'*+$ 2488-

*(%$ *$./0123!%21%(24/05)$-267!#'$.882911!%2/*'*+$ 2488- Liberté. Égalité. Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE BUREAU DE LA SURVEILLANCE DU RESEAU ROUTIER! " " #!! $ % " & #! # # ' % #! " # ( )( ( * + ) ) ( )( ( *, ( )!"# $%&"''(""%$)&*( %+(,%- *("%$" *$./0123!%21%(24/05)$-267!#'$.882911!%2/*'*+$

Plus en détail

PERSONNE À CONTACTER EN CAS D URGENCE (nom et téléphone) :

PERSONNE À CONTACTER EN CAS D URGENCE (nom et téléphone) : MINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DIPLOME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT Spécialité : Perfectionnement Sportif Mention : Tennis (À renvoyer avant le 18 mai

Plus en détail

REGLEMENT PARTICULIER

REGLEMENT PARTICULIER MOTO CLUB BORDE GAZZ... 8, Rue Gaston Bonheur 11500 BELVIANES Tél. : 06.72.59.07.22 Mail : borde-gazz-moto-club@wanadoo.fr Site : http://mcbordegazz.canalblog.fr REGLEMENT PARTICULIER COURSE SUR PRAIRIE

Plus en détail

FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE 10 ème Course de Côte de Bournezeau 11 et 12 avril 2015

FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE 10 ème Course de Côte de Bournezeau 11 et 12 avril 2015 FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE 10 ème Course de Côte de Bournezeau 11 et 12 avril 2015 Le présent règlement particulier complète le règlement standard des Courses de Côtes ASSOCIATION SPORTIVE

Plus en détail

«4ème édition BROCANTE DU SPORT» «SPORT EN FÊTE» le dimanche 6 septembre 2015 de 10h00 à 18h00

«4ème édition BROCANTE DU SPORT» «SPORT EN FÊTE» le dimanche 6 septembre 2015 de 10h00 à 18h00 «4ème édition BROCANTE DU SPORT» VENTE AU DEBALLAGE Organisée par : Ville de Saint-Avold Service Jeunesse & Sports 36 Boulevard de Lorraine BP 10019 57500 SAINT-AVOLD A : Saint-Avold Complexe Sportif de

Plus en détail

RECUEIL N 5 ASSURANCES

RECUEIL N 5 ASSURANCES RECUEIL N 5 ASSURANCES FICHES TECHNIQUES : FTJC N 2007-01 : Glossaire p.3 FTJC N 2007-02 : Les garanties d assurance obligatoire d un Moto Club p.5 FJTC N 2007-03 : Les garanties d assurance complémentaires

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR. Association Lesquinoise de Moto Cross A.L.M.C. Certificat médical de moins de 3 mois

REGLEMENT INTERIEUR. Association Lesquinoise de Moto Cross A.L.M.C. Certificat médical de moins de 3 mois REGLEMENT INTERIEUR Association Lesquinoise de Moto Cross A.L.M.C I) Adhésion a l Association : L adhésion du pilote ne sera effective qu'à réception du règlement et de la transmission des pièces ci-dessous

Plus en détail

ANNEXE 7 : DEMANDE DE PRET DE MINIBUS PREVISIONNEL DES BESOINS 2013

ANNEXE 7 : DEMANDE DE PRET DE MINIBUS PREVISIONNEL DES BESOINS 2013 ANNEXE 7 : DEMANDE DE PRET DE MINIBUS PREVISIONNEL DES BESOINS 2013 Pour faciliter la réalisation de leurs activités, la Ville peut mettre à disposition des associations à but non lucratif et oeuvrant

Plus en détail

SUPERMOTO - 06 SEPTEMBRE 2015 - FRANCORCHAMPS

SUPERMOTO - 06 SEPTEMBRE 2015 - FRANCORCHAMPS REGLEMENT PARTICULIER. Epreuve Championnat de Belgique Supermoto SUPERMOTO - 06 SEPTEMBRE 2015 - FRANCORCHAMPS Art. 1 - DEFINITION. Le MCPH (Motoclub du Pays de Herve) organise le 6 Septembre 2015, une

Plus en détail

REGLEMENT DE LA COURSE

REGLEMENT DE LA COURSE REGLEMENT DE LA COURSE Article 1 : ORGANISATION Le Comité Départemental du Tourisme de l Orne, avec le soutien du Conseil Général de l Orne organise le Dimanche 06 juillet 2014 la quatrième édition des

Plus en détail

INFORMATIONS DESTINÉES AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE HAUT NIVEAU (ESHN) AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE L UNIVERSITÉ DE LORRAINE (ESUL)

INFORMATIONS DESTINÉES AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE HAUT NIVEAU (ESHN) AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE L UNIVERSITÉ DE LORRAINE (ESUL) INFORMATIONS DESTINÉES AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE HAUT NIVEAU (ESHN) OU AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE L UNIVERSITÉ DE LORRAINE (ESUL) A. Introduction efforts de l Université de Lorraine Les étudiant(e)s sportif(ve)s

Plus en détail

- L arrivée, des deux épreuves se fera place du Chardonnet à Saumur.

- L arrivée, des deux épreuves se fera place du Chardonnet à Saumur. Règlement : 1- Généralités : Le Saumurban Trail est une épreuve pédestre organisée par le Club d Athlétisme du Pays Saumurois (CAPS), répondant à la réglementation des courses hors stade. 2- Lieux et horaires

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ASSOCIATIONS SPORTIVES ANNEE 2015

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ASSOCIATIONS SPORTIVES ANNEE 2015 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ASSOCIATIONS SPORTIVES ANNEE 2015 1 ère demande Renouvellement MONTANT SOLLICITE 1 LES DOSSIERS DEVRONT PARVENIR IMPÉRATIVEMENT AU CONSEIL GÉNÉRAL Service des Sports

Plus en détail

EXAMEN DU CERTIFICAT DE CAPACITE PROFESSIONNELLE DE CONDUCTEUR DE TAXI SESSION 2016

EXAMEN DU CERTIFICAT DE CAPACITE PROFESSIONNELLE DE CONDUCTEUR DE TAXI SESSION 2016 PRÉFET DES ARDENNES Direction de la réglementation Et des libertés publiques Bureau de la circulation routière Tel : 03 24 59 67 25 ou 6724 Fax : 03 24 59 67 31 EXAMEN DU CERTIFICAT DE CAPACITE PROFESSIONNELLE

Plus en détail

DIJON, le lundi 6 juillet 2015. Madame, Monsieur,

DIJON, le lundi 6 juillet 2015. Madame, Monsieur, Madame, Monsieur, DIJON, le lundi 6 juillet 2015 A l approche de la nouvelle saison, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint, un dossier d inscription comprenant : - une notice d inscription

Plus en détail

DE MUTUALISE ATHLETISME-JUDO-TAEKWONDO de JANVIER 2013 à JUIN 2014

DE MUTUALISE ATHLETISME-JUDO-TAEKWONDO de JANVIER 2013 à JUIN 2014 CREPS SUD-EST 2013-2014 Etablissement Public du Ministère des Sports Aix en Provence DE MUTUALISE ATHLETISME-JUDO-TAEKWONDO de JANVIER 2013 à JUIN 2014 Compétences, prérogatives débouchées : Le titulaire

Plus en détail

DIPLOME D ETAT DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS SPECIALITE : «PERFECTIONNEMENT SPORTIF» Mention TENNIS DE TABLE

DIPLOME D ETAT DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS SPECIALITE : «PERFECTIONNEMENT SPORTIF» Mention TENNIS DE TABLE DOSSIER D INSCRIPTION DIPLOME D ETAT DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS SPECIALITE : «PERFECTIONNEMENT SPORTIF» Mention TENNIS DE TABLE Date limite de retour du dossier : 4 juillet 2011 Je soussigné(e) Nom :...Nom

Plus en détail

Dossier d inscription «C.A.J.» et «Point Jeunes»

Dossier d inscription «C.A.J.» et «Point Jeunes» Dossier d inscription «C.A.J.» et «Point Jeunes» Nom du jeune : Date d inscription : Fiche de renseignements obligatoires (Merci de bien vouloir répondre précisément à chaque question) RENSEIGNEMENTS SUR

Plus en détail

REGLEMENT DU WEEKEND JEEP XDEVA

REGLEMENT DU WEEKEND JEEP XDEVA REGLEMENT DU WEEKEND JEEP XDEVA Article 1 : Organisation. La deuxième édition du JEEP XDEVA est organisée par le Cercle des Triathlètes de Nouvelle-Calédonie, affilié à la Fédération Française de Triathlon

Plus en détail

REGLEMENT PARTICULIER

REGLEMENT PARTICULIER Projet en attente du visa de la FFSA et du CR BFC REGLEMENT PARTICULIER Le présent règlement particulier complète le règlement standard des Courses de Côtes. L ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE «Circuit

Plus en détail

Autorisation Parentale

Autorisation Parentale ANNEE 2015 Tout jeune non inscrit ne sera accepté. Tout dossier incomplet sera refusé. IDENTITE DU RESPONSABLE Nom du responsable légal : Prénom: adresse : CP : ville : Tel : portable : Email : CAF ou

Plus en détail

Dossier d inscription

Dossier d inscription Dossier d inscription Sexe : F / H Nom :... Mineur(*) Prénom :.. Majeur Cadre réservé au club N Licence Catégorie.... Discipline Rink-Hockey Patinage Loisir Ecole patinage Dirigeant Coller Photo Date de

Plus en détail

Institut National du Sport, de l Expertise et de la Performance DOSSIER DE CANDIDATURE PROFESSORAT DE SPORT

Institut National du Sport, de l Expertise et de la Performance DOSSIER DE CANDIDATURE PROFESSORAT DE SPORT PHOTO MINISTERE DES LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Institut National du Sport, de l Expertise et de la Performance DOSSIER DE CANDIDATURE PROFESSORAT DE SPORT 2016 RESERVE A L ADMINISTRATION Référent

Plus en détail

NOTE IMPORTANTE A MESDAMES ET MESSIEURS LES CONCURRENTS

NOTE IMPORTANTE A MESDAMES ET MESSIEURS LES CONCURRENTS NOTE IMPORTANTE A MESDAMES ET MESSIEURS LES CONCURRENTS C'est grâce à la compréhension des Riverains et des Municipalités des communes traversées par le RALLYE que l'association Vallespir Sport Automobile

Plus en détail

PRÉFECTURE Cabinet du Préfet Service Interministériel de Défense et de Protection Civiles Tel. : 04.75.66.50.53 - Fax : 04.75.64.61.83 pref-defense-protection-civile@ardeche.gouv.fr Affaire suivie par

Plus en détail

Fédération Française de Cyclisme. Règlement type des épreuves cyclistes sur la voie publique

Fédération Française de Cyclisme. Règlement type des épreuves cyclistes sur la voie publique Fédération Française de Cyclisme Règlement type des épreuves cyclistes sur la voie publique 1 1. Préambule Ce règlement s'applique à toute épreuve, compétition ou manifestation à caractère sportif, se

Plus en détail

PROTECTION CIVILE DE MAINE-ET-LOIRE

PROTECTION CIVILE DE MAINE-ET-LOIRE PROTECTION CIVILE DE MAINE-ET-LOIRE 29, avenue de la République 49800 Trélazé 02 41 34 54 00 maine-et-loire@protection-civile.org - www.protectioncivile49.org Formation B.N.S.S.A. 2015-2016 (Brevet National

Plus en détail

A l attention de tous les licenciés UFOLEP Sport Mécanique Moto Activité Enduro

A l attention de tous les licenciés UFOLEP Sport Mécanique Moto Activité Enduro INFORMATIONS SUR L ASSURANCE Version 1.0 au 11/12/2012 A l attention de tous les licenciés UFOLEP Sport Mécanique Moto Activité Enduro Table des matières 1. Avant propos 2. Synthèse chronologique 3. Obligation

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PREFETE DU PAS-DE-CALAIS RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL SPECIAL n 39 du 13 mai 2015 Le Recueil des Actes Administratifs sous sa forme intégrale est consultable en Préfecture, dans les Sous-Préfectures,

Plus en détail

LES BOUCLES DE LA PORCELAINE DIMANCHE 13 OCTOBRE 2013

LES BOUCLES DE LA PORCELAINE DIMANCHE 13 OCTOBRE 2013 LES BOUCLES DE LA PORCELAINE DIMANCHE 13 OCTOBRE 2013 1. GENERALITES REGLEMENT Les Boucles de la Porcelaine, épreuve inscrite au calendrier des courses hors stade, est organisée par le Racing Club Municipal

Plus en détail

Le ministre de l'intérieur. La ministre des sports, de la jeunesse, de l éducation populaire et de la vie associative

Le ministre de l'intérieur. La ministre des sports, de la jeunesse, de l éducation populaire et de la vie associative MINISTERE DE L INTERIEUR MINISTERE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L EDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE SECRETARIAT GENERAL DIRECTION DE LA MODERNISATION ET DE L ACTION TERRITORIALE SOUS-DIRECTION

Plus en détail

PLAQUETTE D INFORMATION TRЁMA

PLAQUETTE D INFORMATION TRЁMA PLAQUETTE D INFORMATION TRЁMA Qu est-ce que Trëma? Ce service est défini et financé par REIMS METROPOLE dans le cadre de sa compétence d'organisation des transports publics urbains. Il s agit d un transport

Plus en détail

INFORMATION SAISON 2012 2013 UFO-RC

INFORMATION SAISON 2012 2013 UFO-RC INFORMATION SAISON 2012 2013 UFO-RC Licence et assurances Les nouveautés Quelques astuces et conseils Nouveauté Saison 2012-2013 UFO-RC Page 1 Avant propos Le monde du trial et de la moto tout terrain

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION Associations Haubourdinoises

DEMANDE DE SUBVENTION Associations Haubourdinoises DEMANDE DE SUBVENTION Associations Haubourdinoises 1. Présentation de votre association Nom de l'association :... Siège Social :... Code postal :... Ville :... :.../.../.../.../... :.../.../.../.../...

Plus en détail

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Années : Du 1/09/20 au 31/08/20. Association : siège social

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Années : Du 1/09/20 au 31/08/20. Association : siège social SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Années : Du 1/09/20 au 31/08/20 Zone réservé Association : siège social Nom de l association Objet de votre l association Président (nom et prénom) Adresse Siège sociale Personne

Plus en détail

Compte Rendu DE LA REUNION STATUTAIRE DE LA COMMISSION REGIONALE MEDICALE MIDI PYRENEES DU 21 Novembre 2011

Compte Rendu DE LA REUNION STATUTAIRE DE LA COMMISSION REGIONALE MEDICALE MIDI PYRENEES DU 21 Novembre 2011 Compte Rendu DE LA REUNION STATUTAIRE DE LA COMMISSION REGIONALE MEDICALE MIDI PYRENEES DU 21 Novembre 2011 Lettre adressée aux Médecins Départementaux Et Agrées FFT, Aux Cadres Techniques de l ETR Aux

Plus en détail

Règlement de Course «TRAIL DE MUR»

Règlement de Course «TRAIL DE MUR» Règlement de Course «TRAIL DE MUR» Article 1. L ORGANISATION L association «Les Foulées Mezelloises», association régie par la loi 1901, organise le Trail de Mur, le samedi 27 Juin 2015. Ce règlement s

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Dossier à renvoyer complet avant le 30 septembre 2015 à Mairie de Chassieu Monsieur le Maire 60 rue de la République 69680 CHASSIEU NOM DE L'ASSOCIATION q Première

Plus en détail