Mastère «Mastère de Droit privé»

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1 Mastère «Mastère de Droit privé» Mastère habilité pour les années universitaires de 0-03 à 05-0 Université : de Carthage Etablissement : FSJPS Tunis Mastère de recherche «Droit privé» Responsable du Master : Mme MALLEK Sonia I- Identification du parcours proposé -- Rattachement du parcours Domaine de formation Droit privé Mention(s) Droit privé Parcours (ou spécialité) Mastère de recherche «Droit privé» Date de démarrage de la formation er octobre 0 -- Objectifs de la formation et pré-requis Le mastère «Droit privé» est avant tout destiné aux étudiants qui envisagent de se consacrer à la recherche (thèse en droit privé) et/ou à l enseignement (assistant, maître-assistant, maître de conférences, professeur). Il est également ouvert aux étudiants qui souhaitent faire une carrière dans la fonction publique et toutes les professions en lien avec le Droit privé. -3- Conditions d accès à la formation et pré-requis Licence admise pour l accès au mastère

2 Etre titulaire d une Licence Fondamentale ou ancienne maîtrise en droit (à concurrence de 90%) et d une Licence appliquée dans les parcours en relation avec le diplôme concerné (à concurrence de 0%) ou d un diplôme reconnu équivalent par les structures compétentes de la Faculté. Une présélection est effectuée au vu d'un certain nombre de critères objectifs fixés par la commission de Mastère de recherche. -- Perspectives personnelles du parcours Recherche scientifique carrières d enseignement universitaire, du secteur public (administration, magistrature) et du secteur privé (avocat, conseil juridique). Ce Mastère a l avantage d offrir une formation en Droit privé, ce qui est de nature à ouvrir de larges perspectives d employabilité aux candidats dans le contexte actuel de mondialisation. Il offre une formation théorique et pratique dans les matières juridiques de base et a pour vocation de dispenser un enseignement polyvalent permettant de préparer à l'assistanat. -5- Perspective académique du parcours : Thèse de Doctorat en droit privé. II- Descriptif sommaire des programmes de formation : Le Mastère de Droit privé est organisé en quatre semestres : trois semestres d'enseignements fondamentaux et un semestre de préparation d'un mémoire de recherche portant sur un sujet agréé par la commission de Mastère de recherche. Les trois premiers semestres du diplôme national de Mastère de Droit privé comprennent des unités d'enseignement obligatoires et optionnelles sous forme de cours théoriques et séminaires. - Premier semestre,il y a des matières obligatoires (L acte juridique, Droit de la responsabilité civile, Procédure pénale et théorie générale du contentieux civil) et une matière optionnelle (Droit du travail). - Second semestre,il y a des matières obligatoires (Droit bancaire, Droit des sociétés commerciales, Droit pénal des affaires et Droit des sûretés) et une matière optionnelle (Droit de l arbitrage). - Troisième semestre,il y a des matières obligatoires (Droit des contrats spéciaux, Droit du marché financier, voies d exécution et Droit de la propriété intellectuelle) et une matière optionnelle (Droit économique).

3 - Le quatrième semestre du diplôme national de Mastère de Droit privé est consacré à la préparation d'un mémoire de recherche. أ السداسي األو ل حجم ساعات التدريس في السداسي ) أسبوعا( - وصف مفص ل لبرامج التكوين مالحظة: الدروس تقدم باللغتين العربية أو الفرنسية طبيعة )أساسي ة/ اختيارية( المكونة للوحدة )عند )بين و أرصدة ) نظام مزدوج مراقبة مستمرة وامتحان نهائي أنموذج موح د لتقديم برامج شهادات الماجستير في "أمد" التصرف القانوني المسؤولية المدنية اإلجراءات الجزائية النظرية العامة للنزاع المدني قانون النقل أو قانون الشغل اختيارية 3 5

4 السداسي الثاني جامعة: قرطاج المؤسسة: كلية العلوم القانونية والسياسية واالجتماعية بتونس ماجستير بحث : قانون خاص طبيعة )أساسي ة/ اختيارية( المكونة للوحدة حجم ساعات التدريس في السداسي ) أسبوعا( )عند )بين و أرصدة ) نظام مزدوج مراقبة مستمرة وامتحان نهائي الشركات التجارية القانون البنكي القانونالجزائي الخاص القانون الدولي الخاص قانون التحكيم أو أنقليزية اختيارية 3 5 أنموذج موح د لتقديم برامج شهادات الماجستير في "أمد" طبيعة )أسا سية/ اختيارية( المكونة للوحدة السداسي الثالث حجم ساعات التدريس في السداسي ) أسبوعا( )عند )بين و أرصدة ) نظام مزدوج مراقبة مستمرة وامتحان نهائي

5 العقود الخاصة قانون السوق جامعة: قرطاج المؤسسة: كلية العلوم القانونية والسياسية واالجتماعية بتونس ماجستير بحث : قانون خاص أنموذج موح د لتقديم برامج شهادات الماجستير في "أمد" طرق التنفيذ قانون الملكية الفكرية قانون التأمين أو قانون عام اقتصادي اختيارية 3 5 السداسي الرابع طبيعة )أساسي ة/ اختيارية( المكونة للوحدة حجم ساعات التدريس في السداسي ) أسبوعا( )عند )بين و أرصدة ) مناقشة الرسالة

6 5 33 سداسي مخص ص إلعداد رسالة ماجستير بحث مالحظة: احتساب و من صالحيات وزارة التعليم العالي

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