REHABILITATION DE LA PISCINE DES AVENIERES

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1 MAITRE D OUVRAGE INDICE A COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES COULEURS REHABILITATION DE LA PISCINE DES AVENIERES C.C.T.P. Cahier des Clauses Techniques Particulières Lot n 12 Plomberie Chauffage - Ventilation ARCHITECTE CAP ARCHITECTURE 441 Grande Rue MIRIBEL Tel : Courriel : BETs STRUCTURE, CVC, ELECTRICITE et ECONOMIE SYNAPSE CONSTRUCTION 13 avenue Victor Hugo TASSIN LA DEMI-LUNE Tel : / Fax : Courriel : Page 1 / 69

2 Sommaire 12 Plomberie - Chauffage - Ventilation Généralités Objet du devis Liste des intervenants Responsabilité de l'entrepreneur Vérification des installations - Frais Bases de calculs Mise en oeuvre Présentation des propositions Documents transmis et duplication Etendue du marché Honoraires d'études Renseignements Prescriptions techniques générales Implantations, accès, état des lieux Evacuation et gestion des déchets Préchauffage de chantier Stockage des matériaux Qualité des matériaux Étanchéité à l'air Prestations après la signature des marchés Coordination avec les autres corps d'état Nuisances acoustiques Protection des ouvrages Analyse de l'eau Textes réglementaires et normes Fourreaux Prescriptions techniques particulières Repérage des tuyauteries en ambiances humides, agressives, Plomberie - Sanitaire Généralités Description des équipements Divers Chauffage Généralités Description du matériel de chauffage Divers Ventilation Description du matériel de ventilation Divers Page 2 / 69

3 12 Plomberie - Chauffage - Ventilation 1 Généralités 1.1 Objet du devis Le présent devis descriptif et quantitatif a pour objet de définir l'ensemble des prestations et fournitures nécessaires aux équipements de Plomberie - Chauffage - Ventilation pour les travaux seront à réaliser pour le compte de : Communauté de Communes du Pays des Couleurs 574, Rue Paul Claudel MORESTEL 1.2 Liste des intervenants MAITRE D'OUVRAGE : Communauté de Communes du Pays des Couleurs 574, Rue Paul Claudel MORESTEL ARCHITECTE : CAP Archi 441, Grande Rue MIRIBEL Tel : BUREAU D'ETUDES FLUIDES, ELECTRICITE, ECONOMISTE : SYNAPSE CONSTRUCTION Lyon 13, avenue Victor Hugo TASSIN LA DEMI LUNE Tel : Synapse Construction Fax : Courriel : BUREAU D'ETUDES STRUCTURES : SYNAPSE CONSTRUCTION Macon Tel : Fax : Courriel : COORDONATEUR SPS : APAVE - Patrick Solecki 29, rue Condorcet Vaulx Milieu Courriel : BET CONTROLE : Alpes Contrôles Centr Alp 166, rue du rocher Lorzier MOIRANS Tel : Fax : Courriel : Page 3 / 69

4 1.3 Responsabilité de l'entrepreneur L'entreprise titulaire du présent lot devra prévoir tous les travaux indispensables pour assurer le complet et parfait achèvement de tous les ouvrages nécessaires au fonctionnement des installations. Toutes les installations seront livrées en parfait ordre de marche, y compris le transport, la fourniture, la pose, le raccordement, l'alimentation, le réglage de tous les appareils et organes divers nécessaires au bon fonctionnement des installations, les rinçages des installations, les essais nécessaires précédant la réception provisoire ainsi que l'entretien des installations durant la période comprise entre les deux réceptions, ou pendant l'année normale de garantie, y compris frais de déplacement. La garantie des fournitures ne s'applique qu'en cas d'une utilisation correcte du matériel. Avant le début des travaux, l'entreprise titulaire du présent lot devra se rendre compte de l'état des lieux et des conditions d'exécution des travaux à réaliser. Elle se procurera auprès du service des eaux alimentant le site, l analyse de l eau du réseau et vérifiera que la sélection du matériel est compatible avec les critères de l eau distribuée. En aucune façon elle ne devra se prévaloir du manque de précision des plans et documents divers pour refuser l'exécution dans les conditions de base du marché, de l'ensemble ou d'une partie des installations nécessaires au parfait fonctionnement. Les installations devront répondre au descriptif et au cahier des charges. Tout manquement aux stipulations entraînerait pour l'entrepreneur une obligation de remise en conformité, et cela bien entendu sans aucune indemnité. S'il y avait une incertitude quant aux conditions d'exécution, l'entrepreneur devra en référer à l'architecte ou à l'ingénieur pour une mise au point. L ensemble des plans de recollement de l installation sont à la charge de l entreprise titulaire du présent lot, laquelle les remettra en temps voulu au Maître d Ouvrage. 1.4 Vérification des installations - Frais L'entrepreneur du présent lot devra obtenir l'accord de l'organisme de contrôle sur les schémas et plans avant l'exécution des travaux. Le choix du vérificateur est laissé au Maître d'ouvrage qui prendra à sa charge les frais entraînés par cette vérification. Les frais à inclure sont ceux mentionnés au cahier des clauses particulières. Ils s'ajouteront à ceux découlant de l'application du présent descriptif. Dans le cas de non-conformité, les frais de nouvelles vérifications ainsi que les frais de mise en conformité seront à la charge de l'entreprise titulaire du présent lot Autocontrôle L'entrepreneur devra procéder en cours de chantier et avant la réception des travaux à des essais et mesures nécessaires au bon fonctionnement de ses installations. Ces contrôles porteront sur les points suivants : essais de fonctionnement relatifs aux installations décrites ci-après vérification de l'étanchéité des différents réseaux températures simulation des régulations et sécurités relevés des compteurs manœuvre des vannes analyse d'eau et recherche de légionelles, à la mise en service essais d'écoulement EU, EV, EP... L'entreprise devra établir un procès-verbal de résultats des mesures sous la forme d'un compte-rendu COPREC. Il sera remis au Maître d'œuvre le jour de la réception. Un contrôle par ce dernier pourra avoir lieu. L'entreprise devra fournir les attestations de conformité Opérations Préalables à la Réception Les Opérations Préalables à la Réception se dérouleront après les autocontrôles de l'entreprise et conformément aux différents objectifs des différents cahiers des charges. L'entreprise devra prévoir : le personnel nécessaire les appareils de mesures L'entreprise devra fournir toutes les valeurs de réglages des différents organes. Page 4 / 69

5 1.4.3 Levée des réserves Dans le cas où des réserves auraient été établies, l'entreprise se devra de les lever dans le délai prévu par le marché ou le délai mentionné lors de la constatation de ces réserves Réception La réception complète de l'installation sera prononcée après la levée complète des réserves et après réception des DOE complets Garanties et année de parfait achèvement Les différentes garanties de l'installation prendront pour date d'effet, la date de la réception sans réserve ou la date de levée des réserves dans le cas où elles auraient été prononcées. Lors de la première année d'achèvement, l'entreprise devra : réaliser tous les contrôles et essais nécessaires à l'optimisation des installations l'accompagnement de l'exploitant dans la conduite de l'installation L'ensemble de ces interventions fera l'objet de procès-verbaux permettant de retracer toutes les mises au point. Pendant toute la période de garantie, l'entreprise sera tenue de remplacer tous les éléments reconnus défaillant et prendra à ses frais ce remplacement. Ce remplacement devra être effectué au plus tard 5 jours après notifications des travaux. Ce délai pourra être réduit à son strict minimum en cas d'urgence. Il convient que seuls les défauts liés au matériel sont prises en charge. Un défaut d'entretien ou une négligence du Maître d'ouvrage ou de l'utilisateur ne rentre pas dans le cadre de la garantie de l'entreprise. 1.5 Bases de calculs Conditions extérieures de base * Altitude (mètres) : 242 mètres * Température extérieure HIVER : - 11 C * Hygrométrie : Non contrôlée * Température extérieure ETE : 30 C - 40 % Conditions intérieures à maintenir CHAUFFAGE (HIVER) : * température intérieure * locaux du foot * vestiaires, sanitaires 22 C * Hors-gel général +15 C Débits de ventilation Renouvellement d air : ο Bureaux 15 m³/h /personnes ο Sanitaires N m³/h avec N le nombre d'équipements sanitaires Caractéristiques piscine BASSIN : * surface (m²) Grand Bassin : 25 x 12,5 m Petit Bassin : 10 x 12,5 m * hauteur moyenne d'eau (mètres) Grand Bassin : 2,75 m Petit Bassin : 1,2 m Page 5 / 69

6 1.5.5 Lois de régulation * Circuit radiateurs * régime d'eau pour température extérieure 80/60 C * température départ d'eau pour + 15 C 25 C * pente de régulation Surpuissance des équipements Les surpuissances prévues sur les équipements sont les suivantes : Radiateurs : + 10 % Pompes : + 5 % Ventilateurs : + 5 % Plomberie - sanitaires Pression disponible délivrée par le service des eaux : 6 bars (à vérifier) La pression d'alimentation intérieure en eau devra être inférieure à 3 bars (détendeur). L'ensemble du réseau sera dimensionné selon les règles de calcul des normes NFP à , définissant des débits type d'appareils. Il est nécessaire de tenir compte d'un coefficient de simultanéité qui est calculé suivant la formule : Avec : C = coefficient de simultanéité n = nombre d'appareils. Débits de base d évacuation et diamètre minimum de raccordement des appareils : APPAREILLAGE Débit en l/s Diam. int. Mini PVC Fonte Evier mm 34/40 40/48 Lavabo vasque mm 34/40 40/48 Lavabo collectif mm 34/40 40/48 Douche mm 34/40 40/48 Baignoire mm 44/50 40/48 Urinoir mm 34/40 40/48 WC mm 94/ /110 Lave linge ménager mm 34/40 40/48 Lave vaisselle ménager mm 34/40 40/48 Vidoir au sol mm 94/ /110 Débits de base d alimentation et diamètre minimum de raccordement des appareils : APPAREILLAGE Débit en l/s Diam. EF Diam. EC Evier /14 12/14 Lavabo vasque /14 12/14 Lavabo collectif (par jet) 0.05 Nb de jets Nb de jets Douche /14 12/14 Baignoire /16 14/16 WC avec réservoir /12 WC avec robinet de chasse /22 Vidoir (robinet de chasse) /22 Vidoir (mélangeur) /14 12/14 lave linge ménager /12 lave vaisselle ménager /12 Robinet de puisage ½'' /16 Robinet de puisage ¾ /22 20/22 Lave-mains /12 10/12 Dans le cas d'appareils avec un débit inférieur aux débits de base d'alimentation (tableau ci-dessus), le dimensionnement de la distribution devra se faire avec les débits de base. Page 6 / 69

7 Vitesse maximale tuyauteries en sous-sol ou vide sanitaire : 2.00 m/s (DTU 60.11) Vitesse maximale des colonnes montantes : 1.50 m/s (DTU 60.11) Vitesse maximale des tuyauteries de bouclage : 0.6 m/s Pertes de charges maximales : 15 mmce / ml Débits : selon la norme NFP à 204 Les réseaux EU et EV seront dimensionnés pour une pente de 1 cm / m. Les réseaux EP seront dimensionnés pour une pente de 2 cm / m Isolation des tuyauteries à respecter La résistance des dispositifs d isolation des réseaux de distribution de ventilation devra, au minimum, être conforme aux valeurs indiquées dans la RT2005 (articles 49 du chap.iii caractéristiques thermiques minimales). Les fibres minérales utilisées devront justifier des tests de non cancérogénicité : taille des fibres et biosolubilité, prévus par la directive européenne 97/69/CE du 5/12/97 (transposée en droit français le 28/8/98) permettant de les exclure de la catégorie des produits dangereux classés Xn. Eviter les mousses alvéolaires et préférer les caoutchoucs synthétiques. A défaut, les isolants en mousse alvéolaire devront être à ODP nul (sans effet sur la couche d ozone). La résistance thermique des dispositifs d isolation des réseaux de distribution de chaleur et d ECS devra, au minimum, être de classe 3 en volumes chauffés et de classe 4 hors volumes chauffés. Ci-après, tableau donnant l épaisseur minimale isolante (mm) en fonction : De la classe d isolant, Du diamètre extérieur du tube (sans isolant) en mm ; De la conductivité thermique de l isolant (coefficient lambda de l isolant en W/m.K.) Diamètre extérieur du conduit (mm) Coefficient de perte UI (W/m.K) Classe 3 l (W/m.K) 0,03 0,04 0,05 0, Plan Diamètre extérieur du conduit (mm) Coefficient de perte UI (W/m.K) Classe 4 l (W/m.K) 0,03 0,04 0,05 0, Plan Nota : ce tableau est à respecter aussi bien pour les tuyauteries de chauffage que d ECS et bouclage. Page 7 / 69

8 1.6 Mise en oeuvre Elle devra être exécutée avec le plus grand soin, d'une part pour assurer une réalisation correcte de l'installation elle-même, d'autre part pour éviter toute détérioration des différents ouvrages réalisés par les autres corporations. L'entreprise titulaire du présent lot signalera en temps utile au Maître d'ouvrage les répercutions que peuvent entraîner certains travaux ou installations sur le déroulement général du chantier et précisera les modifications éventuelles qu'il serait bon d'apporter aux dispositions arrêtées par les autres corps de métier. L'entreprise titulaire du présent lot sera responsable des implantations du matériel et du passage des réseaux réalisés en accord avec les autres corps d'état. L'entreprise titulaire du présent lot aura seule la responsabilité de la préparation des trous, passages de gaines, saignées et encastrements dans les différents matériaux de construction (appelés communément "réservations") et toutes sujétions nécessaires à la bonne exécution des travaux et au passage correct des canalisations, suivant d'une part les stipulations du descriptif et d'autre part en accord avec les autres corps de métiers. L'entreprise titulaire du présent lot soumettra son étude au Maître d'ouvrage et au Bureau d'études pour approbation, et ceci dès le premier rendez-vous de chantier. Les travaux exécutés sans ordre, ou bien contrairement aux ordres pourront être refusés, même s'ils sont conformes aux règles de bonne exécution. Les matériaux mis en œuvre comporteront également toutes les sujétions nécessaires à la finition complète des ouvrages telles que : Préparation des surfaces à traiter Rebouchage des trous Calfeutrement Un soin particulier devra être apporté à l'équilibrage hydraulique des réseaux créés, ainsi qu'à la qualité acoustique des installations. 1.7 Présentation des propositions Nota : les prix unitaires seront compris avec fourniture et pose incluse L'entreprise doit fournir toutes les pièces justificatives permettant d'analyser son offre. Les réclamations faites après signature des marchés ne seront pas prises en considération. Elle doit en particulier : fournir un descriptif détaillé des installations avec fiches techniques (en français) de tous les appareils proposés, qualités, marques, types et caractéristiques. répondre selon le sous détail de prix joint au présent descriptif avec les quantités et prix unitaires. obligatoirement répondre sur les bases du devis, et si elle le juge opportun, faire les variantes nécessaires concernant d'autres matériels. Ces variantes proposées par l'entrepreneur seront données sur note séparée. signaler par note annexée à son offre toutes erreurs ou anomalies qui lui apparaîtraient dans l'application des normes ou des métrés (les réclamations faites après signature des marchés ne seront pas prises en considération) 1.8 Documents transmis et duplication Toutes les duplications des pièces graphiques nécessaires à la gestion administrative et à l exécution du chantier sont à la charge de l entreprise titulaire du présent lot. Les D.O.E. seront à fournir en un exemplaire papier et un exemplaire numérique (sur CD-ROM ou clé USB) au Bureau d Études pour validation et transmission au Maître d Ouvrage, et comprendront : une documentation de l'ensemble du matériel installé avec adresse des fournisseurs un dossier de conduite et de maintenance des installations établi à l issue des essais les plans des ouvrages exécutés (en format dwg et pdf) schémas hydrauliques, électriques... procès verbaux des essais une notice de fonctionnement qui décrira l'utilisation et les opérations d'entretien courant et d'utilisation de l'installation. De plus, l entreprise devra prévoir, lors du contrôle des plans de récolement, le temps nécessaire aux essais de l ensemble des installations en présence du bureau d études. A l issue des essais, l entreprise titulaire du présent lot établira un dossier de conduite et de Page 8 / 69

9 maintenance des installations, dossier qui sera remis au Bureau d Études pour validation et transmission au Maître d Ouvrage. 1.9 Etendue du marché Le marché porte sur l'ensemble des travaux définis au descriptif et au dossier de plans. Les spécifications et conditions indiquées au descriptif ne sont pas limitatives, les entreprises devront prévoir dans l'établissement de leur projet, tout le matériel nécessaire, même si ce matériel n'est pas explicitement décrit dans le présent document. Elles ne pourront pas se prévaloir après le dépôt de leur offre, d'erreur ou d'omission aux textes descriptifs. Les seuls travaux supplémentaires admis sont ceux portant sur les travaux non définis initialement et demandés par le Maître d'ouvrage. L'entrepreneur devra avoir un accord signé avant exécution de ces travaux. Les suppléments seront facturés suivant les prix unitaires du devis ou à défaut, ils feront l'objet d'un devis complémentaire préalablement accepté Honoraires d'études Les honoraires d'études techniques font l'objet d'un contrat spécifique avec le Maître d'ouvrage. Il n'y a donc pas lieu de prévoir une rémunération supplémentaire pour l'adjudicataire du présent lot Renseignements L'entreprise pourra en cours d'étude demander tous renseignements complémentaires à : SYNAPSE CONSTRUCTION 13, avenue Victor Hugo TASSIN LA DEMI LUNE Tél : Synapse Construction Fax : Courriel : Page 9 / 69

10 2 Prescriptions techniques générales Les interventions de soudure et de meulage seront réalisées par équipe de deux personnes minimum, munies d'un extincteur et après obtention d'un permis de feu auprès du Maître d'ouvrage. 2.1 Implantations, accès, état des lieux L'entreprise sera tenue de se rendre sur place pour le chiffrage du devis afin de se rendre compte de la complexité des travaux liés à son marché. Les dimensions des accès aux différents locaux devront impérativement être relevées sur le site, pour vérifier les possibilités d'approvisionnement et de mise en œuvre de l'ensemble du matériel. 2.2 Evacuation et gestion des déchets Tous les matériaux et gravois du chantier sont à évacuer directement dans des bennes à déchets (pour un tri sélectif) mise à disposition par les lots gros œuvre (gestionnaire du compte prorata) suivant une localisation précisée par l architecte et le CSPS. Prestations prévues au lot gros œuvre : Création d une aire de stockage Mise en place de 4 bennes compris enlèvement régulier et droits de décharges : 1 benne pour BOIS 1 benne pour PAPIER, CARTON et PLASTIQUE 1 benne pour les DECHETS INDUSTRIELS BANALS (DIB) 1 benne pour METAUX NON FERREUX et STOCKAGE DU FER A défaut, le Maître d Oeuvre ou le coordonnateur SPS pourra faire évacuer les gravois par une entreprise de son choix, à la charge de l entreprise défaillante. Les frais de location des bennes ainsi que l enlèvement régulier pendant la durée complète des travaux seront affectés au compte prorata. Tous les matériaux et gravois du chantier sont à évacuer directement par l'entreprise. A défaut, le maître d œuvre ou le coordonnateur SPS pourra faire évacuer les gravois par une entreprise de son choix, à la charge de l entreprise défaillante. 2.3 Préchauffage de chantier Le maître d œuvre pourra demander à l entreprise de chauffage de prévoir le préchauffage des locaux dans lesquels l entreprise titulaire du présent lot intervient afin de permettre le bon déroulement de ses travaux en période hivernale ou en mi-saison lorsque l avancement des installations prévues par le lot chauffage ne permet pas la mise en service provisoire du chauffage de chantier pour les besoins des autres corps d état. Le choix des équipements, de l énergie utilisée (fioul à combustion directe ou indirecte, gaz, électricité), l installation et la mise en service des appareils portatifs de chauffage les mieux adaptés aux volumes à chauffer seront réalisés par l entreprise de chauffage. Le coût de la mise en service préalable et du préchauffage sera inclus dans l offre du lot chauffage. Les frais de combustible et d électricité seront affectés au compte prorata. Toutefois, en ce qui concerne la pose des revêtements souples, l entreprise titulaire du lot chauffage devra impérativement se coordonner avec le lot précité pour mettre en œuvre le chauffage définitif afin d obtenir le taux suscité admissible de 3 % dans les dallages béton et chapes permettant la pose de sols collés suivant les normes en vigueur. 2.4 Stockage des matériaux Les matériaux seront approvisionnés autant que possible au fur et à mesure de l'avancement, afin que l'encombrement soit minimum. Ils seront stockés à l'abri des intempéries. 2.5 Qualité des matériaux Les matériaux employés seront conformes aux normes françaises homologuées, avis techniques et assureront les performances requises. Tous les matériaux devront être adaptés aux conditions d'exploitation, aux températures et pressions à supporter. L'entrepreneur devra justifier la qualité des matériaux choisis en précisant : soit la conformité aux Normes Françaises soit à l'avis technique du C.S.T.B. soit le label de qualité, Page 10 / 69

11 soit faire l'objet d'un agrément écrit d'un bureau de contrôle. 2.6 Étanchéité à l'air La présente opération demande une qualité d'exécution optimale afin de garantir les performances attendues. Pour cela, il sera procédé après la mise hors d'eau et hors d'air et avant la finition, des tests intermédiaires d'infiltrométrie permettant de corriger les problèmes constatés. Suivant la complexité de mise en oeuvre des équipements, il pourra être joint au présent dossier, un carnet de détail annoté pour la mise en oeuvre. La gestion de l'étanchéité à l'air a été traitée de manière globale par l'équipe de maîtrise d'oeuvre et devra faire l'objet de la même attention par les entreprises lors de la réalisation des travaux. La valeur d'étanchéité à l'air retenue est Q4 < 1,7 m³/h.m². 2.7 Prestations après la signature des marchés Dans un délai de 3 semaines après notification du marché, l'entreprise doit remettre au Bureau d'études, ses documents d'exécution pour validation. Ils devront comporter : caractéristiques techniques du matériel plans de réservations Dans un délai de 8 semaines, l'entreprise devra fournir la totalité des échantillons, d'après la liste établie. Tout matériel proposé devra faire l'objet d'une validation par le BET. 2.8 Coordination avec les autres corps d'état L'entreprise devra interroger les titulaires des autres lots de manière à gérer les interfaces communes. Gros oeuvre - maçonnerie : gestion des incorporations sous dallage, demandes de réservation... Doublage, cloisons : gestion des incorporations... Électricité - courants faibles : fourniture des puissances des différents équipements pour le bilan de puissance général Dans le cas où l'entreprise adjudicatrice du présent lot n'aurait pas transmis les éléments dans les délais suffisant afin de réaliser ces interfaces, les travaux d'incorporations, remise en peinture... seront à sa charge. 2.9 Nuisances acoustiques Toutes les installations techniques mettant en oeuvre des pompes, ventilateurs... ou des fluides doivent être conçues de manière à n'engendrer aucun bruit gênant le voisinage. Toute source de bruit doit être isolée de la structure du bâtiment par interposition de dispositifs anti-vibratiles. Elle doit également être isolée des réseaux de tuyauteries par des manchettes conçues pour résister aux pressions, températures et nature des fluides utilisés. L'ensemble des bruits risquant d'être véhiculés à l'intérieur même de ces tuyauteries doivent être absorbés par des dispositifs appropriés. Toutes ces mesures doivent être appliquées afin que la superposition des bruits ambiants et des bruits dus aux installations techniques ne dépasse pas les niveaux de pression sonores admissibles. De plus, l'installation doit être équipée de façon à ce que son fonctionnement ne puisse être à l'origine de bruits susceptibles de compromettre la santé ou la sécurité du voisinage, de constituer une gêne pour sa tranquillité Protection des ouvrages L'entreprise devra assurer la protection de ses matériaux et de ses installations en cours de réalisation contre toutes les dégradations ou vols durant le chantier et ce jusqu'à la réception des travaux. L'entreprise devra également prendre soin des sols de l'ensemble des locaux où elle intervient. Elle délimitera sa zone de chantier (clôture, barrières,...), en prenant toutes les précautions pour garantir la sécurité du site et empêcher l'accès aux personnes non autorisées. Page 11 / 69

12 2.11 Analyse de l'eau Une analyse de l'eau distribuée sera réalisée par l'entreprise adjudicataire afin d'en examiner la qualité. Cette analyse sera communiquée au Bureau d'études et comportera les informations suivantes (conformément au DTU 60.1 additif n 4) : ph à la température de l'analyse résistivité à la température de l'analyse titre hydrotimétrique titre alcalimétrique complet un bilan ionique (avec Fer, Chlorure et Nitrate) Avant la livraison des installations, les réseaux d'eau potable seront désinfectés à l'aide d'un produit chloré et rincé jusqu'à élimination totale du produit Textes réglementaires et normes Les travaux du présent lot devront être exécutés dans les règles de l'art et dans le respect des textes réglementaires nationaux et européens, Documents Techniques Unifiés, Avis Techniques, Règles Professionnelles et normes en vigueur au cours de l'exécution du chantier. La liste indicative ci-dessous n'est pas exhaustive : Thermique - Chauffage : RT 2012 pour les vestiaires du foot Code du travail Règlement Sanitaire Départemental NF S définissant les principales caractéristiques auxquels doivent satisfaire les plans et consignes d'évacuation DTU 24.1 : travaux de fumisterie (norme NF P ) DTU 61.1 : installations de gaz DTU P : règles et processus de calcul des cheminées fonctionnant en tirage naturel DTU 65.4 : prescriptions techniques relatives aux chaufferies gaz et aux hydrocarbures liquéfiés DTU : dispositifs de sécurité des installations de chauffage central concernant le bâtiment (norme NF P ) Aux normes d'économie d'énergie en vigueur NF 079 concernant les robinetteries de réglage et de sécurité Arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l'alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d'habitation, de bureaux ou recevant du public (ERP) Arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situés à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances NF EN : conception des systèmes de chauffage à eau chaude Ventilation : NF EN 7235 : atténuation acoustique des pièges à sons DTU 68.1 : conception des installations de VMC DTU 68.2 : exécution des installations de VMC Plomberie - sanitaires : NF EN : système de canalisation PE pour la distribution d'eau potable NF EN : réseaux d'évacuation gravitaire à l'intérieur des bâtiments NF XP T : tubes en PE pour réseaux de distribution d'eau potable (PE 80 et PE 100) DTU : dimensionnement des installations de distribution d'eau sanitaire à l'intérieur des bâtiments DTU 60.1 : plomberie sanitaire pour bâtiment à usage d'habitation DTU : canalisation en PVC non plastifié (eau froide avec pression) DTU : canalisation en PVC non plastifié (évacuation des eaux pluviales) DTU : canalisations en PVC non plastifié (évacuation des eaux vannes et eaux usées) DTU : robinet simple d'appareil sanitaire - vocabulaire DTU 60.5 : canalisation en cuivre, distribution d'eau froide et chaude sanitaire, évacuation d'eaux usées, eaux pluviales, installations de génie climatique DTU : canalisation d'eau chaude ou froide sous pression et canalisation d'évacuation des eaux pluviales à l'intérieur des bâtiments DTU 60.2 : canalisations en fonte - évacuation d'eaux usées, pluviales et vannes Page 12 / 69

13 NF S définissant les principales caractéristiques auxquels doivent satisfaire les plans et consignes d'évacuation NF S définissant les matériels de lutte contre l'incendie (robinets d'incendie armés équipés de tuyaux semi-rigides RIA) Règlement Sanitaire Départemental D.T.U : installation Gaz N.F. D à : équipement sanitaire N.F. P : distribution d'eau N.F. P : canalisation Aux normes d'économie d'énergie en vigueur NF 079 concernant les robinetteries de réglage et de sécurité Fascicule 71 du CCTG : fourniture et pose de conduites d adduction et de distribution d eau Électricité (courants forts - faibles) : Normes C et additifs : installations électriques à basse tension DTU 70-2: installations électriques des bâtiments à usage collectif (bureaux et assimilés, blocs sanitaires et garages) Norme C : protection des travailleurs Norme C : branchement de 1ère catégorie Norme : protection contre les risques d'incendie et de panique NF C (décembre 2002) : installations électriques à basse tension - Titre 7 : Règles pour les installations et emplacements spéciaux + Mise à jour (juin 2005) + Amendement A1 (août 2008) + Amendement A2 (novembre 2008) + Amendement A3 (février 2010) (Indice de classement : C ) Norme NFC relative à l éclairage publique Règlements départementaux des services d incendie et de secours Arrêté du 31 Janvier 1986 relatif à la protection contre l'incendie des bâtiments d'habitation Recommandations PROMOTELEC et QUALITEL 25e édition Aux prescriptions particulières imposées par le secteur local E.D.F. et FRANCE TELECOM Spécificités UTEC (27/03/93) Divers : Norme NF P : règles de sécurité relatives aux dimensions des garde-corps et rampes d'escaliers Spécifications générales : Documents COPREC 1 et 2 Réglementation concernant les installations soumises à déclaration Les avis techniques Réglementation sur la sécurité contre l'incendie Repérage des tuyauteries : NFX et NFX Pour toute évolution de la réglementation en cours de réalisation, il appartiendra à l'adjudicataire d'en informer, par écrit, le Maître d'ouvrage et le Maître d'oeuvre. Le titulaire du présent lot proposera les modifications nécessaires. Seule cette modification peut engendrer une demande de modification du montant des travaux. Ce dernier sera soumis à acceptation du Maître d'ouvrage Fourreaux Dans le cas de traversées de murs ou planchers, les canalisations devront être placées sous fourreaux adaptés. Le diamètre intérieur sera au minimum d'un cm au dessus de celui de la canalisation protégée. Les longueurs de fourreaux seront les suivantes : Pour les planchers : 10 mm par rapport au sol fini pour les locaux sec et 30 mm pour les locaux humides avec 5 mm en sous face de dalle, Pour les parois verticales : arasés au nu fini du mur. L'étanchéité du vide entre le fourreau et la canalisation devra être assurée par un produit hydrofuge, de résistance au feu égale à celle de la paroi traversée, de qualité acoustique conforme à la réglementation. Les fourreaux seront posés par enfilage. Page 13 / 69

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