COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28
|
|
- Sandrine Beauchemin
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28 Du Code des Marchés Publics CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P FOURNITURE ET INSTALLATION D UNE STRUCTURE MODULAIRE EQUIPEE A USAGE DE VESTIAIRES SPORTIFS MAITRE D OUVRAGE Commune de Saint-Roch 1, Rue Principale SAINT-ROCH Tel : Fax mairie.saintroch37@orange.fr MAITRE D OEUVRE Commune de Saint-Roch 1, Rue Principale SAINT-ROCH Tel : Fax mairie.saintroch37@orange.fr
2 Article 1 : Objet de la présente mise en concurrence et les attentes du maître d ouvrage : La Commune de Saint-Roch souhaite implanter une structure modulaire équipée d installations sanitaires, de locaux adaptés aux associations sportives, d un système de ventilation et de chauffage, permettant de répondre aux normes de confort et de sécurité des personnes et des sportifs en particulier. Les espaces modulaires devront être conformes aux garanties de qualité, de confort, d esthétique et d isolation thermique. Respecter scrupuleusement la réglementation en matière de construction ; Respecter les normes en vigueur pour l accueil du public (sécurité incendie dans les ERP, accessibilité des personnes handicapées dans les ERP, hygiène et code du travail) ; Offrir globalement toutes les garanties de sécurité aux personnes susceptibles de fréquenter les locaux. Article 2 : Situation des locaux Cette structure sera implantée conformément au plan ci annexé, au Sud du terrain du complexe sportif de la commune de Saint-Roch et à l Ouest du plateau sportif couvert. Dans le cadre de l implantation de la structure, les services municipaux accompagneront la société retenue notamment sur les points suivants : Délimiter le périmètre d implantation ; D information sur les différents points de raccordements, ERDF, Télécom, eau potable, assainissement et eau pluviale. Article 3 : Descriptif sommaire des travaux D une manière générale, l emprise du bâtiment sur le terrain devra être en adéquation avec les attentes en matière d aspect architectural d intégration dans le site. Il devra aussi répondre aux attentes du monde sportif et associatif en termes de fonctionnalité. 2
3 1 Réglementation générale applicable aux travaux : Les travaux seront exécutés conformément aux règles de l'art et aux réglementations techniques définies au paragraphe 1.2 du CCAG. L'entrepreneur est toujours tenu de respecter, dans l'exécution des travaux ainsi que pour les installations et l'organisation de chantier, toutes les lois et textes réglementaires dans la mesure où ils concernent ses travaux. 1.2 Réglementations techniques : Les réglementations techniques qui régissent la plus grande partie des travaux, produits et procédés utilisés dans les travaux de bâtiment sont les suivants : - pour les travaux, produits et procédés traditionnels : * les documents techniques unifiés (DTU); * les normes françaises et/ou européennes; * les textes relatifs à l'accessibilité des personnes handicapées; * les textes contre les risques d'incendie dans les ERP; * les textes relatifs à la protection des travailleurs (Code du Travail) * les règles ou recommandations professionnelles. 1.3 Nature et qualité des matériaux et produits en général : Les matériaux et produits devant être mis en œuvres dans les ouvrages devront impérativement répondre aux conditions suivantes : * les matériaux et produits prévus dans les DTU ou faisant l'objet de normes NF ou EN devront répondre au minimum aux spécifications des ces documents. 1.4 Responsabilité de l'entrepreneur : L'entrepreneur est responsable, pendant toute la durée du chantier, des dégâts qui pourraient survenir du fait des travaux aux bâtiments existants. Il devra de ce fait faire procéder à tous les travaux de réparation, de réfections ou de nettoyage nécessaires dans le délai fixé par le Maître d'ouvrage, qui si cela n'est pas respecté, pourra les faires exécuter immédiatement aux frais de l'entrepreneur responsable, sans qu'il soit besoin de mise en demeure. 3
4 L entrepreneur doit l intégralité des travaux nécessaires au complet et parfait achèvement des opérations. En aucune façon, il ne pourra se prévaloir d un manque de précision des plans et documents divers ou pour ne pas avoir proposé ou prévu dans le prix de caractère forfaitaire, tout dispositif, appareil ou accessoire non mentionné ici mais nécessaire pour le bon achèvement des travaux dans le respect de la réglementation en vigueur au moment de l exécution. L entrepreneur doit se conformer strictement aux dispositions légales et réglementaires relatives à l hygiène et à la sécurité des ouvriers. Il devra pouvoir justifier de leur qualification concernant l exécution des travaux confiés. L entrepreneur a la responsabilité de la conservation de ses approvisionnements, qu ils se trouvent hors ou sur le chantier. Il garde cette responsabilité jusqu à la réception définitive. 1.5 Documents à fournir : - Le calendrier prévisionnel d'exécution des travaux ; - Les descriptifs techniques des produits que l'entrepreneur aura utilisé pour le chiffrage de sont devis; - Les certificats de garantie ; - Les certificats de conformité des installations; - Les plans de récolement; - Le schéma des installations; - Les procès-verbaux de réaction et/ou de résistance au feu des matériaux mis en œuvres ; - La remise de toutes les instructions et modes d'emploi écrits, concernant le fonctionnement et l'entretien des installations et équipements. - Les notices d'entretien, etc Plans d exécution et de récolement : Les titulaires des lots devront fournir en début de chantier tous les éléments, plans, notices techniques, nécessaires au contrôle de ses futures prestations (DOAE). Tous les plans d exécution sont à la charge des entreprises. Ces plans devront être établis en coordination avec les autres lots et suffisamment tôt pour qu ils soient examinés et approuvés par le maître d œuvre. Les matériels ou produits désignés par une marque, un type ou un brevet dans le présent C.C.T.P, le sont à titre de référence. Ils pourront être remplacés dans l offre par des matériels équivalents (qualités techniques, rendement, aspect, etc ). La marque et les caractéristiques des produits proposés devront être impérativement désignées dans cette offre.
5 1.7 Recommandation et visites obligatoires : 4 Il est recommandé aux entreprises de visiter les lieux afin d appréhender l étendue des travaux au travers des prescriptions du C.C.T.P. Cette visite est obligatoire avec attestation à joindre avec l offre de l entreprise. 1.8 Ouvrages non décrits implicitement : Le C.C.T.P décrit l essentiel des ouvrages dus par l entrepreneur. Même s il ne définit pas dans le détail les ouvrages, ces travaux sont compris dans le marché au même titre que les autres ainsi que tous ceux nécessaires à la bonne finition des ouvrages. Le descriptif des ouvrages s appuie enfin sur une solution technique répondant au programme et coordonnée entre les divers corps d état. Il appartient en conséquence à l entrepreneur qui modifierait certains points d un corps d état particulier, de prendre à sa charge les incidences éventuelles sur les autres corps d état. 1.9 Coordination avec les autres corps d état : L entrepreneur de la structure modulaire est tenu de remettre en temps utile les plans et réservations ainsi que les caractéristiques techniques de l ouvrage. L entrepreneur de gros œuvre est tenu d exécuter dans ses ouvrages, toutes réservations nécessaires tant par les travaux de son activité que pour ceux des autres corps d état. Il devra en outre assurer la liaison avec les organismes chargés des V.R.D afin que les alignements, cotes de raccordements des V.R.D, égouts et fluides divers sont compatibles avec l implantation qu il réalise. Toutes ces réservations seront exécutées sous la responsabilité de l entrepreneur intéressé qui devra vérifier sur place qu elles ont été correctement réalisées. En cas de non observation des prescriptions précédentes, les percements seront obligatoirement exécutés par l entrepreneur de gros œuvre et sous sa responsabilité, mais au frais de l entrepreneur intéressé. 5
6 1.10 Traitement des déchets du chantier : Les déchets de chantier devront être gérés et enlevés par l'entreprise d'une manière strictement conforme à la réglementation en vigueur. En cas de non respect de cette clause, et sans qu il soit besoin d une mise en demeure, le maître d ouvrage se réserve le droit de faire exécuter l enlèvement par une entreprise de son choix et d en imputer les frais à l entreprise responsable Nettoyages : Il est rappelé que l entrepreneur doit le nettoyage parfait de ses différents postes de travail ainsi que des accès qu il emprunte pour y parvenir aussitôt que nécessaire. L entrepreneur aura en outre à sa charge, de veiller et de faire procéder au nettoyage des emprises sur le sol ainsi que les abords du chantier. Le maître d ouvrage se réserve le droit d ordonner toutes interventions dans le cas où il jugerait que l état d une partie ou la totalité du chantier le nécessite. Dans l éventualité où son ordre ne serait pas suivi d exécution, il fera effectuer le nettoyage par toute entreprise de son choix, les frais étant imputés à l entreprise Rendez-vous de chantier : Des réunions de coordination pourront être organisées, chaque fois que le maître d ouvrage le jugera utile, avec présence obligatoire du représentant de l entreprise concernée. 2 Réception des travaux et Garantie : 2.1 Réception des travaux : Après exécution de ses travaux, l entrepreneur de chaque lot technique devra remettre au maître d ouvrage trois tirages d un dossier complet des ouvrages exécutés (DOE), y compris notice descriptive de fonctionnement des équipements. La remise à jour de tous les plans et documents techniques de l installation (DOE) fera partie intégrante de la réception. Toute réception pourra être prononcée avec des réserves portant sur des imperfections mineures dont la reprise sera effectuée par le Titulaire dans un délai qui sera défini d'un commun accord et consigné sur le procès-verbal de réception. Un organisme de contrôle agréé, choisi par le Maître d'ouvrage pourra effectuer des mesures et valider l'ouvrage ou l'installation.
7 6 2.2 Garantie : Les garanties sont celles décrites par la loi dite "loi Spinetta" de L'approbation des documents de l'entreprise, ainsi que les réceptions ne diminuent en rien les responsabilités de l'entreprise. L'entreprise demeure seule responsable des dommages ou accidents causés à des tiers au cours ou après l'exécution des travaux et résultant de son propre fait ou de celui du personnel mis à sa disposition, elle devra prouver que son assurance peut couvrir ces risques. 2.3 Garantie Annuelle, Biennale et/ou Décennale : L entrepreneur garantit formellement la conformité des ses ouvrages à la réglementation nationale en matière de construction. Cette garantie, d une durée d un an, implique le remplacement dans les plus brefs délais, de toute partie d ouvrage reconnue défectueuse, ainsi que la remise en état pendant cette période de tout élément qui serait détérioré dans des conditions d utilisation normale. Les fournitures et les réparations faites seront garanties pendant un nouveau délai d un an, et dans les mêmes conditions que lors des travaux initiaux. Par ailleurs, la date de réception avec ou sans réserves constitue l origine de la garantie biennale et/ou décennale des ouvrages, pour application des articles 1792 et 2270 du Code Civil. 3 Sécurité du chantier : Chaque entrepreneur sera responsable de la sécurité de ses ouvriers. 3-1 Notice d hygiène et de sécurité : Avertissement aux entreprises : Sécurité et protection sur les chantiers Loi n du 31 décembre 1993 Décret du 26 décembre 1994, du 4 mai 1995 et ceux du 6 mai
8 - LOT 1 : VRD GROS ŒUVRE CONSTRUCTION MODULAIRES VRD : Travaux de Terrassement : Ouverture de tranchée pour canalisations isolées (réseau d'eau potable, réseau d'eau usées, réseau d eau pluviale et électricité). Pose de regards de visite (a la sortie du bâtiment et en raccordement sur les réseaux publics). Sablage de tranchées pour canalisations (10cm en fond de fouille et enrobage des canalisations jusqu'à 10cm). Grillage avertisseur de coloris selon la nature du fluide, électrique ou gaz (pose 20cm au-dessus de la canalisation à protéger). Réalisation de remblais avec les matériaux trouvés sur place et soigneusement compactés. Evacuation des excédents. Travaux d'assainissement : Réseau d'évacuation des eaux usées depuis les regards de branchement jusqu'au réseau public (espacement des regards 35m maximum). Pose de canalisations d'assainissement en PVC, série CR8. Tous les tronçons seront rectilignes et auront une pente minimum de 2%. Il faudra éventuellement prévoir des regards intermédiaires pour prendre en compte les changements de direction sur le réseau. Travaux d'adduction d'eau : Pose de regard enterré pour compteur d'eau, selon les directives de la compagnie des eaux. Pose de canalisation polyéthylène haute densité en 32mm depuis le réseau public jusqu'au douches/sanitaires du modulaire. Travaux d'électricité : Pose de gaine plastique rouge pour ligne électrique extérieure diamètre 100mm, depuis le réseau public jusqu'au TGBT du modulaire Grillage avertisseur de coloris rouge en couverture des canalisations électriques (pose 20cm au-dessus de la canalisation à protéger).
9 8 Gros Œuvre : L entrepreneur du gros œuvre devra assurer l implantation de l ouvrage au moyen de piquets, bornes, établis en dehors de l emprise des bâtiments. Les erreurs de cotes et d altitude que les opérations d implantation pourraient révéler, doivent être immédiatement signalées au maître d œuvre en vue d apporter les modifications nécessaires au bon déroulement du chantier. Travaux de maçonnerie : Les fondations devront permettre de porter la construction sans aucun risque de déplacement vertical ou latéral. Elles devront être réalisées en tenant compte d une part de la nature du sol et d autre part des caractéristiques techniques de la construction : - profondeur et dimension en rapport avec les caractéristiques techniques du modulaire ; - ferraillage et dosage du béton selon étude béton et en rapport avec les caractéristiques techniques du modulaire. CONSTRUCTION MODULAIRE : Cette structure devra présenter les caractéristiques générales et spécifiques suivantes : 1 Générales : Une solidité de l ouvrage ; Une résistance des façades aux chocs ; Un comportement des panneaux aux conditions climatiques (différences de température et violence des vents) ; Un classement au feu de l ensemble des panneaux et des revêtements de sol ; Une isolation thermique répondant à la RT 2005 (toiture, parois et sol). Les portes et fenêtres un classement AEV ; Des installations électriques conformes aux normes les concernant et au décret n du 14 Novembre Un renouvellement de l air par une ventilation des locaux à pollutions spécifiques ; Des locaux et équipements accessibles aux personnes handicapées.
10 2 Caractéristiques des locaux : 9 - Ce bâtiment ne devra pas excéder 170 m² ; - Deux vestiaires collectifs pouvant accueillir 15 personnes simultanément, équipés pour chacun d entre eux, de bancs fixes, porte-manteaux pour 15 personnes, avec un accès direct au local douche doté de 6 receveurs de douches minimum, un lavabo équipé d un robinet eau chaude et froide, une glace miroir. Chaque local douche devra être équipé d au moins un aménagement PMR ; - Un local arbitre équipé d un banc fixe, porte-manteaux et une tablette escamotable, avec un accès direct au local douche doté d un receveur de douche, un lavabo équipé d un robinet eau chaude et froide, une glace miroir ; - Des WC publics, accessibles de l extérieur, équipés de lavabos et de glaces miroir (Un WC devra être aménagé PMR) ; - Un office/buvette avec un évier équipé d un robinet eau chaude et froide, d une tablette fixe au niveau bas des ouvrants et de longueur identique aux ouvrants (comptoir) ; - Une laverie avec un évier équipé d un robinet eau chaude et froide ; - Un bureau ; - Un local technique contenant les chauffe-eaux. 3 Contraintes : Le bâtiment modulaire devra être situé face aux baies de la façade Ouest du plateau sportif couvert et à une distance minimum de 6,00m de celuici. Le bâtiment sera implanté de manière à le rendre, depuis l extérieur, facilement accessible aux personnes à mobilités réduites. L aménagement de rampes devant les entrées seront, si possibles, à exclure. Les seuils des portes ne devront pas excéder 2 cm ;
11 Limiter au maximum les portes extérieures, seules les WC publics et éventuellement le local technique seront accessibles de l extérieur. Les autres locaux seront desservis à partir d un couloir central de 1,40m de largeur équipé à ces extrémités d une porte de 0,90m libre de passage (accès PMR). Ces portes seront munies d un dispositif d ouverture facilement manoeuvrable de l intérieur ; Les WC publics et l office/buvette devront se trouver à l extrémité Est du bâtiment, face au plateau sportif couvert ; Les vestiaires sportifs pourraient être placés à l arrière du bâtiment (extrémité Ouest) ; Le local technique contenant les chauffe-eaux sera placé au plus près des douches. La capacité des chauffe-eaux sera au minimum de 300 litres chacun et les mitigeurs des douches devront être installés dans ce local ; La dimension des baies des locaux devra être limitée en hauteur (400 mm maximum) et leur ouverture possible à l aide d une commande manuelle coulissante. La (les) baie(s) du local devra (ont) permettre une luminosité naturelle satisfaisante ; L office/buvette devra disposer sur la façade Est du bâtiment, face au plateau sportif, une large baie créant ainsi une ouverture sur l extérieure (au minimum les 2/3 du panneau) ; Les sols seront en matériau imputrescible et antidérapant ; Une étanchéité parfaite aux jointements du cloisonnement des douches ; Les appareils de chauffage devront être équipés d un thermostat d ambiance. Un dispositif de commande manuelle, type bouton poussoir temporisé, située près de l entrée principale du bâtiment, permettra une gestion de l ensemble des appareils de chauffage en mode économique et/ou confort ; L alimentation électrique provenant du réseau ERDF, devra être du type Triphasé ; 10
12 L éclairage des vestiaires/douches, du couloir et des WC public sera commandé par détecteur de mouvement. Les sorties devront être équipées d un éclairage de sécurité par BAES ; Dans l ensemble de la structure, devront être prévues un nombre suffisant de prises de courant et un éclairage de qualité sera proposé ; Le renouvellement d air sera assuré par un système type VMC ; L établissement devra être doté d un équipement d alarme incendie. 11 Signature du Maître d'ouvrage Signature de l'entrepreneur (Mention Lu et approuvé et Cachet)
13 12
VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT
VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3
Plus en détailLOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES
LOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES page 1 1 CLAUSES ET PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 OBJET DE LA NOTICE Le présent CCTP concerne la description des travaux du lot PLOMBERIE SANITAIRES pour la construction des nouvelles
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP
Mairie de BRAILLANS 9 rue de la mairie 25640 BRAILLANS 03 81 57 93 30 Email : mairie.braillans@orange.fr MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Plus en détailCahier des Clauses Techniques Particulières
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Ville de Noisy-le-Sec Direction des Finances et le la Commande Publique Service des Marchés Publics Place du Maréchal Foch 93134 NOISY-LE-SEC Cedex Tél: 01 49 42 66 00 INSTALLATION
Plus en détailC.C.T.P. D.P.G.F. LOT 8
Communauté de communes de la MONTAGNE BOURBONNAISE CONSTRUCTION D UN BATIMENT LOCATIF A USAGE ARTISANAL OU INDUSTRIEL Zone d activités du Mornier 03250 LE MAYET DE MONTAGNE Marché de travaux C.C.T.P. D.P.G.F.
Plus en détailDESCRIPTIF PHASE D.C.E.
MAITRE D'OUVRAGE : COMMUNE DE VEUREY-VOROIZE! OBJET CHANTIER : CONSTRUCTION MAISON DE LA NATURE LIEU DU CHANTIER : SECTEUR DES JAYERES 38113 VEUREY-VOROIZE DESCRIPTIF PHASE D.C.E. LOT 4 PLOMBERIE - SANITAIRES
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P)
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Marché privé de travaux - pièce n 3 Maître de l ouvrage : Fonds Calédonien de l Habitat Objet du marché : RESTRUCTURATION DE 103 LOGEMENTS «Rivière
Plus en détailLOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE
ETABLISSEMENT THERMAL DE LUZ SAINT SAUVEUR CCTP LOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE PAGE N 1/12 LOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE ETABLISSEMENT THERMAL DE LUZ SAINT SAUVEUR CCTP LOT N 05 PLOMBERIE
Plus en détailVILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE
Département du Rhône (69) VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE CENTRE DE LOISIRS 1 RUE DES BLEUETS Ville
Plus en détailCahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO
Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO Le présent marché a pour objet la réhabilitation électrique. Une précédente consultation inclus les travaux peintures
Plus en détailL HABITAT. Technologie 5ème
L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,
Plus en détailMAIRIE DE REMIRE-MONTJOLY DEPARTEMENT DE LA GUYANE GROUPE SCOLAIRE MOULIN A VENT 97350 REMIRE-MONTJOLY CONSTRUCTION DE QUATRES CLASSES MATERNELLE
MAIRIE DE REMIRE-MONTJOLY DEPARTEMENT DE LA GUYANE GROUPE SCOLAIRE MOULIN A VENT 97350 REMIRE-MONTJOLY CONSTRUCTION DE QUATRES CLASSES MATERNELLE LOT N 8 : PLOMBERIE Cahier des Clauses Techniques Particulières
Plus en détailAménagement d'un point Multi-services
1 MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Aménagement d'un point Multi-services (marché n 10.054 T) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) LOT N 2 SERRURERIE 2 SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE... 3 1.1
Plus en détail4.2 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 2 : PLOMBERIE
MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX, ET DU DEVELLOPEMENT DURABLE DIRECTION DES BATIMENTS COMMUNAUX SERVICE MAINTENANCE
Plus en détailCOMMUNAUTE DE COMMUNE DU GRAND CHAMBORD
COMMUNAUTE DE COMMUNE DU GRAND CHAMBORD CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME BOIS ENERGIE 41 250 BRACIEUX Lot n 08 Sanitaires, MAITRE D ŒUVRE : SOCIETE D ARCHITECTURE BOITTE Siège social Agence de Romorantin
Plus en détailC.C.T.P CONSTRUCTION DE SANITAIRES POUR LE CAMPING DES BERGES DU GERS
SCI CAMOZZI MOULIOT C.C.T.P CONSTRUCTION DE SANITAIRES POUR LE CAMPING DES BERGES DU GERS LOT N 04 MENUISERIE INTERIEURE / CABINES LOT 04 MENUISERIE INTERIEURE / CABINES 1 04 MENUISERIE BOIS Sommaire 04
Plus en détailQu est-ce qu un raccordement?
mars 2012 La prestation de raccordement : vue d ensemble pages 4/5 Votre demande de raccordement page 6 La proposition de raccordement d ERDF page 7 modalités de paiement prix du branchement Les travaux
Plus en détailLOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU
LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU 1 - PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 - CONSISTANCE DES TRAVAUX Le présent lot a pour objet l'exécution des travaux suivants : - Fourniture et pose d éviers 2 bacs
Plus en détail«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie
«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Personnes à contacter
Plus en détail1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES
1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 1.1 - Objet 1.2 - Qualification 1.3 - Offre 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES 2.0 Mobilier d archivage fixe 2.1 Meuble à plan 2.2 Armoire à produits dangereux 2.3
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP) Pouvoir adjudicateur Institut d'etudes Politiques de Rennes Représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur le
Plus en détailLES DTU PLOMBERIE SANITAIRE
Roger Cadiergues MémoCad ns03.a LES DTU PLOMBERIE SANITAIRE SOMMAIRE ns03.1. Le cadre DTU plomberie ns03.2. Le cadre du DTU 60.1 actuel ns03.3. L application du DTU 60.1 actuel ns03.4. Le cadre du DTU
Plus en détailC.C.T.P. PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT LOT N 04 - PLOMBERIE SANITAIRE - ZINGUERIE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE COMMUNE DE SAINT-JORY PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT C.C.T.P. vvv LOT N 04 - PLOMBERIE SANITAIRE - ZINGUERIE L Entrepreneur : Le Maître
Plus en détailAntenne du Conseil Général de l Aude à Limoux
LOT n 16 ASCENSEUR SOMMAIRE CHAPITRE I - GENERALITES 1.1 DE FINITION DES OUVRAGES 1.2 LIMITE DES PRESTATIONS 1.2.1 Travaux à la charge de l entreprise 1.2.2 Travaux exclus 1.3 NORMES ET REGLEMENTS 1.4
Plus en détailLOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS
LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS 4.A. OBJET DES TRAVAUX Les travaux prévus au présent lot concernent tous les ouvrages de Menuiseries extérieures, intérieures et de faux plafonds,
Plus en détailCréation d'un bâtiment provisoire pour l'agrandissement des urgences
CENTRE HOSPITALIER GENERAL Rue Frédéric Raboisson BP40024 60600 CLERMONT CEDEX MAITRE d'ouvrage 03 44 77 33 00 Fax 03 44 77 33 97 Création d'un bâtiment provisoire pour l'agrandissement des urgences CAHIER
Plus en détailLOT N 7: ESCALIER EXTERIEUR
MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE DU PARKING, DU BATIMENT D ACCUEIL & AMENAGEMENT DES SANITAIRES BATIMENT D ACCUEIL DES PUNTAS 65 110 CAUTERETS MAÎTRE D'OUVRAGE SEM DU PONT D Espagne MAIRIE DE CAUTERETS
Plus en détailGUIDE TECHNIQUE DE REALISATION DES BRANCHEMENTS PARTICULIERS AUX RESEAUX D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE
Communauté d Agglomération Carcassonne Agglo DIRECTION EAU POTABLE & ASSAINISSEMENT 1, rue Pierre GERMAIN 11890 CARCASSONNE CEDEX 9 GUIDE TECHNIQUE DE REALISATION DES BRANCHEMENTS PARTICULIERS AUX RESEAUX
Plus en détailCOMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE
COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE SOUMISSION - MARCHE POUR TRAVAUX PUBLICS ENTRE D'UNE PART : La COMMUNE DE MONTAMISE 11, Place de la Mairie 86360 MONTAMISE,
Plus en détailEtablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil
Notice de sécurité Etablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil Cette notice a été établie à l'attention des exploitants d Etablissements Recevant du Public (ERP), afin
Plus en détailCommune de Saint André de Corcy Route de Monthieux Bp 29 01390 Saint André de Corcy
CAHIER DES CHARGES ENTRETIEN DES SALLES DE SPORT Commune de Saint André de Corcy Route de Monthieux Bp 29 01390 Saint André de Corcy Tél : 04 72 26 10 30 Fax : 04 72 26 13 36 Objet du marché NETTOYAGE
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) REPROFILAGE DU PORT DE LA BAIE DE LA GENDARMERIE - (COMMUNE DE SAVINES-LE-LAC)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) REPROFILAGE DU PORT DE LA BAIE DE LA GENDARMERIE - (COMMUNE DE SAVINES-LE-LAC) Pouvoir adjudicateur Syndicat Mixte d Aménagement et de Développement
Plus en détailEPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80
Maître d'ouvrage : EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80 Objet : Récupération des eaux pluviales pour le jardin partagé des Sardières CAHIER DES CHARGES
Plus en détailMINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO. 1, cours du général de Gaulle CS 40201.
MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO 1, cours du général de Gaulle CS 40201 33175 Gradignan CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Marché à procédure
Plus en détailRÉSUMÉ DES PRINCIPALES RÈGLES CONCERNANT LE RACCORDEMENT D UNE RÉSIDENCE AU NOUVEAU RÉSEAU D AQUEDUC ET D ÉGOUT DU VILLAGE
RÉSUMÉ DES PRINCIPALES RÈGLES CONCERNANT LE RACCORDEMENT D UNE RÉSIDENCE AU NOUVEAU RÉSEAU D AQUEDUC ET D ÉGOUT DU VILLAGE Des règles différentes peuvent s appliquer dans le cas d un commerce. Informez-vous
Plus en détailNOTICE TECHNIQUE DE SECURITE
MODELE N 2 Document disponible sur http://www.auvergne.pref.gouv.fr/protection_civile/etablissements _recevant_public/sec_incendie_erp/procedure.php NOTICE TECHNIQUE DE SECURITE Etablissement Recevant
Plus en détailTITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI INSTALLATEUR D EQUIPEMENTS SANITAIRES
TITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI INSTALLATEUR D EQUIPEMENTS SANITAIRES Le titre professionnel de : INSTALLATEUR D EQUIPEMENTS SANITAIRES1 niveau V (code NSF : 233 s) se compose de deux
Plus en détailTable des matières générale 1)
1) page 1 1) 0 CLAUSES COMMUNES Chap. 1 Clauses communes à tous les lots 1/1 Définition de l opération Réglementations Lots 1/2 Spécifications communes à tous les lots 1 PLOMBERIE INSTALLATIONS SANITAIRES
Plus en détailCahier des Clauses Techniques Particulières
MARCHE DE SERVICES Achat de locaux modulaires Cahier des Clauses Techniques Particulières Désignation de la personne publique contractante : Commune Saint-Pathus 6 rue Saint-Antoine 77178 SAINT-PATHUS
Plus en détailPrescriptions techniques et de construction pour les locaux à compteurs
Prescriptions techniques et de construction pour les locaux à compteurs Référence: SIB10 CCLB 110 Date : 22/10/2010 Page 1/9 Table des matières 1 PRELIMINAIRES... 3 2 ABREVIATIONS... 3 3 ACCESSIBILITE
Plus en détailDEPARTEMENT DU RHONE COMMUNE DE FEYZIN MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX. Objet de la consultation AMENAGEMENT D UN TERRAIN FAMILIAL POUR LES GENS DU VOYAGE
DEPARTEMENT DU RHONE COMMUNE DE FEYZIN MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Objet de la consultation AMENAGEMENT D UN TERRAIN FAMILIAL POUR LES GENS DU VOYAGE Lot n 3 : Serrurerie, Clôtures Lot 3 - CCTP : CAHIER
Plus en détailMairie de Colligny 4, rue Principale 57530 COLLIGNY
Monneren le 04 avril 2014 Mairie de Colligny 4, rue Principale 57530 COLLIGNY Agrandissement et réhabilitation de la mairie COLLIGNY LOT N 08 VENTILATION - PLOMBERIE - SANITAIRES DÉCOMPOSITION DU PRIX
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. «ACHAT et INSTALLATION DE MODULAIRE» Saint Cyr en Retz (BOURGNEUF EN RETZ) DOSSIER n 2-2015
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX «ACHAT et INSTALLATION DE MODULAIRE» Saint Cyr en Retz (BOURGNEUF EN RETZ) DOSSIER n 2-2015 PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) Le présent document vaut
Plus en détailClause assurance des conventions de Maîtrise d œuvre > 15 M HT
Clause assurance des conventions de Maîtrise d œuvre > 15 M HT Article 00 Assurances. Dans la mesure où les garanties préconisées ou souscrites par le Maître de l ouvrage, sont accordées selon des clauses
Plus en détailSOMMAIRE ARTIPRIX PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS PERCEMENTS SAIGNÉES SCELLEMENTS
1 2 3 4 5 6 7 PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS 15 PERCEMENTS 16 SAIGNÉES SCELLEMENTS FRAIS DIVERS D'INTERVENTION DE DÉPANNAGE RECONNAISSANCE DES TRAVAUX
Plus en détailGUIDE D'INSTALLATION. Lave-Vaisselle
GUIDE D'INSTALLATION Lave-Vaisselle SOMMAIRE 1/ CONSIGNES DE SECURITE Avertissements importants 03 2/ INSTALLATION DE VOTRE LAVE-VAISSELLE Appareil non encastré 04 Appareil encastré 04 Appareil encastré
Plus en détailNOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL
1 NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL NOM DE L ETABLISSEMENT : Atelier 1 menuiserie, Ateliers 2, 3 et 4 non connu à ce jour NATURE DE L EXPLOITATION : Ateliers
Plus en détailThierry Gallauziaux David Fedullo. La plomberie
Thierry Gallauziaux David Fedullo La plomberie Deuxième édition 2010 Sommaire Sommaire Les bases de la plomberie Les matières synthétiques...16 Les dangers du gaz et de l eau...16 La plomberie...9 L eau...10
Plus en détailTRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES
TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES RAPPORT DEKRA N 044688791201 R 001 (Vérifications réalisées du 26/12/2012 au 07/03/2013) C C T
Plus en détailFABRICATION FRANÇAISE ET NORMES PMR
Limiance Dimensions extérieures : 2206 X 1667 mm (habillage extérieur compris, hors prestation hva-concept) Largeur porte : 830 mm Surface utile : 2,95 m² Poids : 920 kg (+/- 5 %) Présentation avec finition
Plus en détailMAISON de RETRAITE DEPARTEMENTALE de la LOIRE ST-JUST, ST-RAMBERT = = = = = = = = = = REAMENAGEMENT DE LOCAUX
SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES POUR LE CHAUFFAGE ET L'INDUSTRIE Société à responsabilité limitée au capital de 50 000 R.C Saint-Etienne 64 B 96 C/A 15, rue de l'eternité- 42.000 SAINT-ETIENNE Téléphone :
Plus en détailMISE À LA TERRE POUR LA SÉCURITÉ ÉLECTRIQUE
Les informations techniques PROMOTELEC MISE À LA TERRE POUR LA SÉCURITÉ ÉLECTRIQUE La sécurité des personnes contre un défaut d isolement survenant dans un matériel doit être assurée. En effet, un défaut
Plus en détailTravaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires
Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires Centre de recherche Saint Antoine UMR-S 893 Site de l Hôpital Saint Antoine Bâtiment Inserm Raoul KOURILSKY 6 ème étage Equipe 13 Alex DUVAL
Plus en détailDirection départementale Des territoires de l'orne - 1 -
Direction départementale Des territoires de l'orne Service Habitat Construction Bureau Constructions Durables Et accessibilité Cité administrative place du Général Bonet, BP 537 61007 Alençon cedex Travaux
Plus en détailNOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat
NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat B. P. 10021 14, Rue du Champ-Bossu 28402 NOGENT-le-ROTROU Cedex 02.37.52.15.28 - Fax. 02.37.52.85.50 E-mail : oph.direction@nogent-perche-habitat.fr MARCHE
Plus en détailCANALISATIONS A L AIR LIBRE OU DANS LES PASSAGES COUVERTS, OUVERTS SUR L'EXTERIEUR SOMMAIRE
CAHIER DES CHARGES AFG CANALISATIONS A L AIR LIBRE OU DANS LES PASSAGES COUVERTS, OUVERTS SUR L'EXTERIEUR RSDG 5 15 décembre 2002 SOMMAIRE 1. - REGLES GENERALES 2 1.1. - Objet du cahier des charges 2 1.2.
Plus en détailFiche Technique pour un bâtiment modulaire à ossature en bois de 54 m²
Fiche Technique pour un bâtiment modulaire à ossature en bois de 54 m² Cahier de charge NON définitif. Adaptations possibles selon l arrivée de nouveaux matériaux bois ou la mise en œuvre de techniques
Plus en détailCe n est que lorsque ces conditions seront remplies, que vous serez assuré de pouvoir entreprendre les travaux que vous envisagez.
Nos Conseils : UN ARCHITECTE POURQUOI? Vous avez votre façon de vivre et vos goûts personnels. Le rôle de votre architecte est avant tout de vous écouter ; à partir de vos besoins, de vos goûts, de votre
Plus en détailMARNE REIMS PALAIS DU TAU
CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE CHAMPAGNE-ARDENNE, Maître d'ouvrage délégué CONSERVATION REGIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES 3, FAUBOURG SAINT-ANTOINE 51
Plus en détail>I Maçonnerie I Escaliers
ESCALIERS >I Maçonnerie I Sommaire Terminologie Textes de référence Mise en œuvre Conception Finition Produits Cahier des Clauses Techniques Particulières g Terminologie n Ouvrage de circulation verticale
Plus en détailDossier de demande d autorisation temporaire d exploiter une centrale d enrobage à chaud SRTP le Petit Nazé ARGENTRE (53) Indice : 1.
Dossier de demande d autorisation temporaire d exploiter une centrale d enrobage à chaud SRTP le Petit Nazé ARGENTRE (53) Indice : 1 Juin 2015 NOTICE D HYGIENE ET DE SECURITE P. 2 sur 8 SOMMAIRE 1 Hygiène...
Plus en détailLe financement du projet
Le financement du projet Comment financer mon projet? 14 Votre budget doit faire l objet d une étude approfondie. Pour vous aider à établir votre plan de financement, faites appel à l Association Départementale
Plus en détailCONSTRUCTION DE 56 VILLAS LOT 5, 2 ème EXTENSION SPRING CORCORDIA 97150 SAINT MARTIN
CONSTRUCTION DE 56 VILLAS LOT 5, 2 ème EXTENSION SPRING CORCORDIA 97150 SAINT MARTIN NOTICE DESCRIPTIVE I CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE 1.1 - INFRASTRUCTURE 1.1.1 - Fondations Les
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
MARCHE DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES OBJET : Aménagement des locaux de la pharmacie du Centre Hospitalier Bélair Établi en application du Code des Marchés Publics CCTP - page 1
Plus en détailSAUVEGARDE DES PERSONNES ET LUTTE CONTRE L INCENDIE DANS LES BATIMENTS D HABITATION DE LA 3ème FAMILLE INC/HAB COL 3/1986-2
1. CLASSEMENT ET GENERALITES : 1.1. Classement Sont classées dans la 3ème famille les habitations collectives dont le plancher bas du logement le plus haut est situé à 28 mètres au plus au-dessus du sol
Plus en détailInstallations de plomberie
Service de l urbanisme, des biens et de l aménagement Installations de plomberie Guide à l intention des propriétaires pour l interprétation des règlements municipaux de la ville de Winnipeg concernant
Plus en détailRAPPORT D ENQUETE DE TECHNIQUE NOUVELLE
Bureau Alpes Contrôles bac.bourg@alpes-controles.fr - RAPPORT D ENQUETE DE TECHNIQUE NOUVELLE REFERENCE: BT120018 indice 0 NOM DU PROCEDE: MODULES PHOTOVOLTAIQUES ASSOCIES EN POSE PORTRAIT OU PAYSAGE:
Plus en détailTRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès
COMMUNE de LABEUVRIERE TRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès CAHIER des CLAUSES ADMINISTRATIVES et PARTICULIERES (CCAP et CCP) Date et heure limites de réception de l
Plus en détailDécomposition du Prix Global et Forfaitaire. SALLE COMMUNALE ''DES HUTTES'' 18 Route de Chaillé Les Marais 85370 NALLIERS
BP 112-85000 LA ROCHE SR YON Bureau d Etudes Techniques tous fluides F i l i a l e d u g r o u p e A R E A Tél. 02 51 37 48 88 - Fax 02 51 62 22 07 areaelr.bet@orange.fr / www.areaetudes.net MAITRE D OVRAGE
Plus en détailBien concevoir son projet de SALLE DE BAINS
Bien concevoir son projet de SALLE DE BAINS Une salle de bains bien pensée...... Lapeyre vous aide à la réaliser Un projet bien préparé, c est la clé de la réussite. Avant de rencontrer un conseiller LAPEYRE,
Plus en détailMutualité Sociale Agricole 17, avenue André Malraux 57000 METZ
Monneren le 03/12/2014 Mutualité Sociale Agricole 17, avenue André Malraux 57000 METZ REAMENAGEMENT DES LOCAUX RDC ET R+4 METZ LOT N 8 CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE - SANITAIRES DÉCOMPOSITION DU
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1. Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1 relatif au Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE CRDP de CORSE Immeuble Castellani Avenue du Mont Thabor BP 70961 20700 Ajaccio Cedex 9 Ce C.C.P. comporte
Plus en détail>I Maçonnerie I ESCALIERS MAISON INDIVIDUELLE
ESCALIERS >I Maçonnerie I Sommaire Terminologie Textes de référence Mise en œuvre Conception Finition Produits Cahier des Clauses Techniques Particulières Terminologie Ouvrage de circulation verticale
Plus en détailQuestionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél.
Questionnaire Questionnaire RC & DECENNALE Merci de bien vouloir nous retourner le questionnaire dûment complété et signé par: mail : contact@assurei.fr fax : 05.35.54.12.03 ou par courrier. Date d effet
Plus en détailVEILLE RÉGLEMENTAIRE Sécurité des personnes Fiche VRE.30
VEILLE RÉGLEMENTAIRE Sécurité des personnes Fiche VRE.30 Incendie Code du Travail R4216-1 à R4216-7 ; R4216-11 à R4216-34 Code du Travail R4225-8 Code du Travail R4227-34 à R4227-36 Code du Travail R4227-1
Plus en détailC.C.T.P. LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES. L Entrepreneur : Le Maître d'ouvrage : Le Maître d'oeuvre :
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE COMMUNE DE SAINT-JORY PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT C.C.T.P. vvv LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES
Plus en détailCREATION D UN GROUPE SCOLAIRE
S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION
Plus en détailCahier des Charges Administratives Particulières. Marché public Prestation de nettoyage de locaux extrahospitaliers
Centre Hospitalier Cahier des Charges Administratives Particulières Marché public Prestation de nettoyage de locaux extrahospitaliers Octobre 2014 1 Article 1 - Objet du marché, procédure et dispositions
Plus en détailFormulaire standardisé pour un chauffe-eau solaire
1. Coordonnées du demandeur Nom du demandeur Adresse de l installation Rue : N :. Code Postal : Commune : Age du bâtiment : - plus de 5 ans - moins de 5 ans 2. 2. Coordonnées de l installateur agréé 1
Plus en détailCHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DE L ARDECHE 5 Rue de l Isle 07302 TOURNON SUR RHONE
1 CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DE L ARDECHE 5 Rue de l Isle 07302 TOURNON SUR RHONE PROJET DE CONSTRUCTION D UN BATIMENT ADMINISTRATIF Avenue Sadi Carnot 07500 GUILHERAND GRANGES DECOMPOSITION
Plus en détail4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE
MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX, ET DU DEVELLOPEMENT DURABLE DIRECTION DES BATIMENTS COMMUNAUX SERVICE MAINTENANCE
Plus en détailPRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES de PRODUITS CONSOMMABLES et ADAPTES
CUFR JF CHAMPOLLION Place de Verdun 81000 ALBI CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.A.P MARCHE DE SERVICE 2012 N 101-2012 PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES
Plus en détailGuide de l Accessibilité des ERP
Guide de l Accessibilité des ERP Comment rendre votre établissement accessible aux handicapés et assurer la continuité de votre accueil du public pendant les travaux de mise aux normes. Sommaire 1. Introduction
Plus en détailEau chaude sanitaire FICHE TECHNIQUE
FICHE TECHNIQUE Eau chaude sanitaire 2 5 6 6 CONNAÎTRE > Les besoins d eau chaude sanitaire > Les modes de production > La qualité de l eau > Les réseaux de distribution > La température de l eau REGARDER
Plus en détailParking. Les places accessibles devront être les plus proches de l entrée.
Parking Si vous avez un parking privé, 2% des places devront être accessibles : largeur minimum 3,30 m, place et devers de pente maxi 2%, signalétique horizontale et verticale. Les places accessibles devront
Plus en détailVILLE D ESTAIRES ENTRETIEN DES LOCAUX SPORTIFS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.)
DEPARTEMENT DU NORD VILLE D ESTAIRES ENTRETIEN DES LOCAUX SPORTIFS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) CHAPITRE I : DESCRIPTION DES OUVRAGES ARTICLE 1 : GENERALITES Le présent Cahier
Plus en détailguide immobilier Tout savoir pour se loger ou investir
guide immobilier Tout savoir pour se loger ou investir Vous achetez pour vous loger Vous recherchez votre futur domicile? Appartement, maison, neuf ou ancien... Quel que soit le type de bien ou de surface,
Plus en détailProcap Accessibilité et intégration. Adresses web. www.goswim.ch Accès sans obstacles aux piscines
Adresses web Le Guide des piscines pour personnes avec handicap www.goswim.ch Bureau fédéral de l égalité pour les personnes handicapées BFEH www.edi.admin.ch/ebgb Procap Accessibilité et intégration www.procap.ch
Plus en détailQUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION
Coordonnées du courtier 360 Courtage Nom :.. Adresse :.. CP :..Ville :.. N tel :... E-mail :.. N ORIAS :. QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION Date d
Plus en détailVille de Guipavas Extension et rénovation de l école de Kerafloc h rue du Douvez. LOT N 16 : Ascenseur
Ville de Guipavas Extension et rénovation de l école de Kerafloc h rue du Douvez LOT N 16 : Ascenseur Maître d ouvrage Ville de Guipavas Mairie de Guipavas place Saint Eloi 29490 Guipavas. Tél. : 02 98
Plus en détailCCTP Lot 04 PLOMBERIE
CCTP Lot 04 PLOMBERIE Travaux d amélioration du Foyer Honoré Daumier Chemin Bescherelle 95760 Valmondois n 1-18 Sommaire 1.1 OBJET DU DOSSIER... 3 1.1.1 ALIMENTATION... 3 1.1.2 EVACUATION... 3 1.2 RECONNAISSANCE
Plus en détailLes textes et règlements
Réglementation applicable aux chapiteaux, tentes et Note : cette fiche est extraite pour l essentiel de l ouvrage «Organiser un événement artistique dans l espace public : Guide des bons usages», édité
Plus en détailGITE D'ETAPE "chez Mimile"
GITE D'ETAPE "chez Mimile" Notre gîte d'étape est en train de voir le jour, après des mois et des années d'études et de recherche de fonds pour sa réalisation. Merci au Conseil Général, à la Région, au
Plus en détailFormulaire standardisé pour un chauffe-eau solaire
Formulaire standardisé pour un chauffe-eau solaire Annexe au formulaire de demande de prime 1. Coordonnées du demandeur Nom du demandeur Adresse Adresse de l installation Rue : N : Code Postal : Commune
Plus en détailRéférentiel Handicap. Référentiel Handicap. 2 e seuil de bonification. Logement collectif neuf. Logement individuel neuf
2 e seuil de bonification page 1/5 identification du/des logement(s) concerné(s) Nom du bailleur Nom de l opération Logement individuel neuf Adresse de l opération Référence du/des logement(s) concerné(s)
Plus en détailLa transmission pour information du présent document dans sa présentation intégrale, le présent paragraphe compris, est autorisée.
ELECTRICITE DE STRASBOURG Référentiel Technique Proposition Technique et Financière pour le raccordement au réseau public de distribution d Électricité de Strasbourg d une installation consommateur HTA
Plus en détailNOUVELLES POUR LE STOCKAGE DES
NOUVELLES RÈGLES SOMMAIRES POUR LE STOCKAGE DES PRODUITS PÉTROLIERS Depuis septembre 2006, suivant le décret de Juillet 2004 STOCKAGE AU REZ-DE-CHAUSSEE OU EN SOUS-SOL D'UN BATIMENT Les réservoirs et équipements
Plus en détailCOMMUNE DE GORGIER. Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs, 1. Préambule
COMMUNE DE GORGIER RAPPORT DU CONSEIL COMMUNAL AU CONSEIL GENERAL CONCERNANT LA DEMANDE DE CREDIT DE Fr. 32'700.- POUR LE REMPLACEMENT D'UN COLLECTEUR D'EAUX USEES AU CHEMIN DE LA PAYAZ Madame la Présidente,
Plus en détail18 Février 2011 à 12 Heures
MARCHES PUBLICS DE SERVICES Ville d Auterive Place du 11 novembre 1918 31190 AUTERIVE 05 34 28 19 30 Cahier des Clauses Administratives Particulières Création d une médiathèque dans le bâtiment dénommé
Plus en détailEN-MELANTOIS RUE DU MARAIS
MAITRE D OUVRAGE VILLE DE PERONNE-EN EN-MELANTOIS RUE DU MARAIS CONSTRUCTION D UNE SALLE MULTI-ACTIVITE Rue de l Eglise MAITRES D ŒUVRES ARCHITECTE Sarl ARCHILILLE - Agence d'architecture 211, rue Jean
Plus en détail