«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie"

Transcription

1 «RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Personnes à contacter : Directeur projet Coordinateur Responsable projet et suivi sur site Hygiène et Sécurité du site Date et heure limites de remise des offres : Observatoire de la Côte d Azur (Établissement Public à Caractère Administratif. Décret du 19 avril 1988) Farrokh VAKILI, Directeur Observatoire de la Côte d Azur Directeur Technique Alain ANGLADE Boulevard de l Observatoire B.P NICE Cedex 4 Tel : Fax : Mail : MAPA N MATISSE Réfection des plots Salle MATISSE Marché à Procédure Adaptée, passé en application de l article 28 du Code des Marchés Publics. Alain ANGLADE Jean François NICOLAS Alain ANGLADE Jean François BERNADAC Lundi 5 novembre 2012 à 12 heures

2 SOMMAIRE NOTE PRELIMINAIRE 3 ATTENTION PARTICULIERE 3 1. CLAUSES GENERALES PROPRES AU LOT MACONNERIE 4 NORMES ET SPECIFICATIONS GENERALES 4 CONDITIONS D EXECUTION DES TRAVAUX 4 PRESENTATION D'ECHANTILLONS 5 QUALITE DES MATERIAUX 5 RESPONSABILITES DE L'ENTREPRENEUR 5 PROTECTION DES OUVRAGES ET DES PERSONNES 5 STOCKAGE DU MATERIEL 6 QUALIFICATION/ASSURANCES 6 CONDITIONS D ETABLISSEMENT DES PRIX ET REALISATION DES OUVRAGES 6 2. PRESCRIPTION DE MISE EN OEUVRE 7 AVANT TOUTE EXECUTION 7 AVANT RECEPTION 7 RECONNAISSANCE DES LIEUX 7 EXECUTION DU CHANTIER 7 INSTALLATION 7 RECEPTION 8 NETTOYAGE 8 3. CONSISTANCE DE L OPERATION 8 DESCRIPTION DES TRAVAUX A REALISER 8 DESCRIPTION DES TRAVAUX A REALISER 8 ISOLATION ET PROTECTION DE LA ZONE D'INTERVENTION ET PERIPHERIE 8 TRAVAUX SUR LES PLOTS 9 TOLERANCES D EXECUTION 9 SCHEMA DES PLOTS 10 Réfection des plots Salle MATISSE 2/10

3 NOTE PRELIMINAIRE La proposition de l entreprise est considérée comme étant conforme au présent Cahier des Clauses techniques Particulières (C.C.T.P.). La Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (D.P.G.F.) est à compléter avec soin. L entrepreneur du présent lot s engage : De par sa proposition de prix à effectuer la réalisation parfaite des ouvrages en application des documents de références et des règes de l art. Il mettra en œuvre tous les moyens techniques, personnels et encadrement nécessaires au déroulement normal des travaux tous corps d état suivant les délais d exécution impartis. L'entrepreneur est tenu de prendre connaissance d'une part du CCAP et des pièces écrites qui y sont mentionnées où il trouvera les conditions générales du marché et, d'autre part, de l'ensemble du présent CCTP où il trouvera toutes ses obligations. La description de ces interventions n'est pas exhaustive, mais comme fixant un but à atteindre et est complétée par une visite obligatoire sur place. L'entreprise devra toutes les prestations nécessaires à la bonne fin de l opération en conformité avec ce CCTP, la réglementation, les règles de l'art et les pièces du marché. L'entrepreneur demeure responsable de la prévision des moyens nécessaires à la réalisation technique de qualité de cette opération, dans les délais et planning impartis. En aucun cas l'entrepreneur ne pourra arguer de l'imprécision des pièces fournies ou d'omissions pour refuser dans le cadre de son marché tout ou partie des interventions nécessaires au complet achèvement de l opération. Il lui appartient d'apprécier l'importance de la tâche et de proposer grâce à ses connaissances professionnelles, les modifications qui s'imposent pour obtenir une réalisation correcte de l opération conformément aux objectifs du Maître d œuvre. ATTENTION PARTICULIERE Les opérations se font toutes en salle blanche à atmosphère contrôlée. Des protections spécifiques seront à mettre en place ainsi qu un accès particulier au bâtiment indépendant du reste. Une attention particulière devra être portée afin d éviter au maximum la production et la propagation de poussières durant toutes les opérations. Les opérations devront se faire sous aspiration spécifique et tous les appareils d aspiration devront être équipés de filtre spécifique type HEPA, si possible. La mise en place de toutes les protections spécifiques du chantier et d accès à la zone de chantier sont à la charge de ce lot. Réfection des plots Salle MATISSE 3/10

4 1. CLAUSES GENERALES PROPRES AU LOT MACONNERIE NORMES ET SPECIFICATIONS GENERALES L Observatoire est soumis aux dispositions réglementaires du Code du Travail. Les opérations devront répondre aux conditions et prescriptions des documents techniques et réglementations qui lui sont applicables. Les caractéristiques des matériaux, leur mise en œuvre et leur contrôle devra être conforme aux règlements, normes, documents techniques unifiés, décrets, textes officiels, recommandations avis techniques et agréments en vigueur au moment de l exécution des travaux, et notamment : Aux cahiers des charges D.T.U. Aux avis techniques et agréments du CSTB Aux documents sur la sécurité des chantiers publiés par l OPPBTP Les ouvrages devront également être conformes aux prescriptions particulières du fabricant dans le cas de produits non traditionnels. Au cas où certains de ces textes seraient modifiés après passage de la commande et pendant la période d exécution, l entrepreneur devra le signaler par écrit au Maître d Œuvre qui prendra la décision d appliquer ou non la modification compte tenu de ses conséquences sur les prix et sur le déroulement de l exécution. Tous les travaux décrits ci après seront exécutés selon les règles de l art, et en particulier, suivant les différents D.T.U correspondant à chaque ouvrage. En l absence de D.T.U, il sera obligatoirement fait référence aux normes françaises existantes. Les procédés et matériaux non traditionnels devront faire l objet de justifications techniques précises (avis). Les matériaux employés, leur mise en œuvre et les conditions de réception des ouvrages seront conformes aux règlements officiels en vigueur et, en particulier : Travaux préparatoires : Conformément à la norme NF P /1 et 2(DTU 59.3) DTU (documents techniques unifiés) Travaux de revêtement muraux : Maçonnerie : DTU 20.1 (P10 202) : Ouvrages en maçonnerie de petits éléments Parois et murs Enduits, liants hydrauliques : DTU 26.1 (P15 201) : Enduits aux mortiers de ciments, de chaux et de mélange plâtre et chaux aérienne NOTA : la liste des documents ci avant n est pas limitative et elle inclut implicitement tous les documents d ordre réglementaires applicable aux travaux du présent lot. CONDITIONS D EXECUTION DES TRAVAUX L Entrepreneur établira les plans et détails d exécution des ouvrages. Réfection des plots Salle MATISSE 4/10

5 Il établira les plans ou nomenclatures quantitatives de repérage des ouvrages et précisera s'il y a lieu, les dimensions afin d'assurer une bonne coordination avec le lot Revêtement sol résine afin de prévoir en temps utile les approvisionnements de chacun. PRESENTATION D'ECHANTILLONS Avant travaux de fabrication, l'entrepreneur, si besoin, présentera les échantillons nécessaires, QUALITE DES MATERIAUX Le C.C.T.P. fait état des matériaux et articles dont la référence ou le nom du fournisseur est indiqué dans le texte; cette référence est donnée à titre indicatif afin de préciser la nature, le type et l aspect des éléments qu il y aura lieu de mettre en œuvre. L entrepreneur pourra proposer à l agrément du Maître d œuvre un article ou un matériau d un autre fournisseur aux conditions suivantes : qu il soit de même nature, de durabilité et de qualité équivalente au matériau ou article proposé dans le C.C.T.P., l aspect et les caractéristiques techniques devant être identiques. Les différents matériaux seront toujours de premier choix et conformes aux prescriptions des D.T.U. A défaut, ils devront posséder les caractéristiques des échantillons témoins et avoir fait l objet d un avis technique favorable. Les matériaux mis en œuvre seront rigoureusement identiques aux échantillons agréés. Toute substitution constatée à la pose, sur le chantier, sera sanctionnée par un ordre de dépose et de réfection avec des matériaux conformes aux échantillons retenus, aux frais de l Entreprise. RESPONSABILITES DE L'ENTREPRENEUR L'Entrepreneur demeura responsable de tous les accidents qui pourraient résulter de la fabrication ou la mise en œuvre des ouvrages dont il a la charge, ainsi que les dommages et intérêts qui pourraient être réclamés par suite de ces accidents. Il aura à sa charge les travaux des autres corps d'état qui seraient rendus nécessaires par la révision ou la réparation des ouvrages. S'il apparaît pendant la période d'après vente une défectuosité dont la répartition incombe à l'entrepreneur et si celui ci néglige d'y remédier dans le délai fixé par le Maître de l'ouvrage, l'ouvrage sera remis en état d'office aux frais de l'entrepreneur. Ce document ne devra pas être considéré comme limitant les ouvrages à prévoir, mais comme fixant la réalisation complète de l'ouvrage. L'entrepreneur demeurera responsable de la prévision des moyens nécessaires à la réalisation technique de cette opération dans les délais impartis. La responsabilité de l'entreprise subsiste entièrement, tant en ce qui concerne la réalisation des ouvrages, les oublis, les vices ou malfaçons, ainsi que les accidents qui pourraient résulter de l'exécution de ses ouvrages. S'il apparaît pendant la période d'après vente une défectuosité dont la réparation incombe à l'entrepreneur et si celui ci néglige d'y remédier dans le délai fixé par le Maître de l'ouvrage, l'ouvrage sera remis en état d'office aux frais de l'entrepreneur PROTECTION DES OUVRAGES ET DES PERSONNES Réfection des plots Salle MATISSE 5/10

6 Pendant toute la durée des travaux, l entrepreneur devra prendre toutes dispositions utiles pour assurer la protection des personnes, véhicules et des ouvrages existants : La pose et l entretien de toute la signalisation nécessaire pour assurer la sécurité, La mise en place de barrières empêchant l accès en cours de travaux, Le nettoyage général journalier et en fin d opération. L'entreprise est tenue de respecter la réglementation en vigueur en ce qui concerne les règles d Hygiène et de Sécurité. L entreprise suivra les recommandations du Règlement de Sécurité Entreprises Extérieures de l OCA. Un plan de prévention sera réalisé avant le début de l opération. L entrepreneur assurera la protection des personnes par la mise en place, le maintien en bon ordre et en bon état des protections usuelles conformément à la législation du travail. L'entrepreneur devra prendre toutes dispositions utiles et toutes précautions pour ne causer lors de l'exécution de ses travaux, aucune détérioration, si minime, soit elle, aux existants. Il sera seul juge des dispositions à prendre à cet effet, des protections à mettre en place, etc. Le Maître d'œuvre se réserve toutefois le droit, si les dispositions prises lui semblent insuffisantes, d'imposer à l'entrepreneur de prendre des mesures de protection complémentaires. L entreprise devra assurer la protection des ouvrages ou éléments (murs, sols, plafonds, ouvrages contigus, etc.). En fin de chantier, l entrepreneur effectuera le nettoyage soigné des locaux pour livraison. STOCKAGE DU MATERIEL Le stockage du matériel ne pourra avoir lieu qu'après accord préalable du Maître d'œuvre. Les emplacements de stockage autorisés seront indiqués par le Maître d œuvre. L'entreprise restera responsable de son matériel pendant le stockage. La responsabilité du Maître d'œuvre et du Maître d'ouvrage ne saurait être recherchée en aucune manière et pour quelque raison que ce soit. QUALIFICATION/ASSURANCES L'entreprise fournira (avec son offre de prix) les certificats de qualification nécessaires à l'exécution de l opération prévus au marché et également les attestations d'assurances. CONDITIONS D ETABLISSEMENT DES PRIX ET REALISATION DES OUVRAGES Les conditions d établissement des prix et de la réalisation des ouvrages devront obligatoirement inclure les clauses suivantes : Tous les frais dont ceux d approvisionnement, de fourniture et de mise en œuvre des matériaux, quelles que soit les difficultés et sujétions inhérentes au chantier. La réfection des ouvrages défectueux constatés, soit en cours d exécution, soit à la réception. La notice technique de chaque matériau authentifié par le fournisseur à remettre au concepteur. Aucun supplément au forfait ne sera admis par omission, l entrepreneur est tenu de prendre connaissance du C.C.T.P. des autres corps d état afin de contrôler, prévoir et compléter tous les travaux lui incombant. Les frais résultant d essais prévus dans les documents de référence quels que soient les résultats et conclusions de l organisme de contrôle ou du laboratoire d essais ou analyses. Les échelles, platelages et garde corps nécessaires aux travaux comprenant les montages et démontages avec le repliement. Réfection des plots Salle MATISSE 6/10

7 Les protections de quelque nature qu elles soient ainsi que tous les bâchages évitant les détériorations pendant le chantier. Tous les dispositifs réglementaires de protection, sécurité et signalisations pendant la durée du chantier. Le nettoyage permanent du chantier et des abords y compris l enlèvement des déchets et gravois aux décharges publiques. Aucun travaux ou branchement ne pourra être exécuté sans l accord du service responsable. 2. PRESCRIPTION DE MISE EN OEUVRE AVANT TOUTE EXECUTION Avant le commencement de l opération, l entreprise remettra un planning et un phasage détaillé de l intervention précisant les matériels et méthodes utilisés ainsi que les effectifs en personnel. Ce planning devra être communiqué en temps utile par l entrepreneur au Maître d œuvre. Il devra être validé par les deux parties avant le début de toutes opérations. AVANT RECEPTION A la fin de l opération, une visite sur place sera réalisée pour vérifier le plein achèvement en conformité avec les réglementations en vigueur. Tout écart sera mis par écrit et devra être traité dans les meilleurs délais. Un PV de réception sera établi. RECONNAISSANCE DES LIEUX Avant remise de sa proposition, l entrepreneur sera tenu de se rendre sur place afin de procéder à une visite détaillée et prendre parfaitement connaissance de toutes les caractéristiques, conditions, difficultés et toutes sujétions relatives aux lieux et à l exécution, aux accès et, notamment aux contraintes imposées. L entrepreneur est invité à se rendre compte par lui même. En aucun cas, il ne pourra arguer de l imprécision des pièces écrites et des plans. L entrepreneur du présent lot sera tenu de procéder à la réception des différents supports avant le démarrage des travaux du lot n 2. Cette réception sera faite en présence du Maître d œuvre. EXECUTION DU CHANTIER INSTALLATION L entrepreneur désignera, dès la passation du marché, un responsable du chantier qui devra être l unique interlocuteur face au Maître d œuvre. Cette personne devra avoir toutes les compétences requises pour répondre à toutes les questions et ceci pendant toute la durée intégrale d exécution. Pendant toute la durée de son intervention, l entreprise sera représentée sur le lieu des interventions par un chef de chantier qualifié. L entrepreneur fera son affaire de toutes les installations qui seront nécessaires pour la bonne réalisation des tâches qui lui seront confiées. Réfection des plots Salle MATISSE 7/10

8 RECEPTION NETTOYAGE L'Entrepreneur effectuera à ses frais avant, pendant et après l'exécution de ses travaux, le nettoyage de son chantier. Pendant la durée du chantier, l'entrepreneur assurera à ses frais la mise en place et la conservation de protections efficaces, quelles qu elles soient. Ces protections seront déposées, la veille de la réception, et l entrepreneur procédera au nettoyage complet de ses ouvrages. Enlèvement des matériaux déposés et des gravois. Les prix du marché comprendront implicitement la sortie des matériaux déposés, gravois et déchets en provenance des travaux, ainsi que l'enlèvement hors du chantier et le transport à la décharge publique à toute distance. Il sera procédé une réception entre chaque étape du chantier. Les travaux ne devront être exécutés qu une fois ces réceptions acceptées par le maitre d œuvre et l entreprise. Les prix de l'offre devront toujours comprendre l'enlèvement des gravois et déchets, et ce par tous moyens appropriés conformément aux règlements en vigueur. 3. CONSISTANCE DE L OPERATION DESCRIPTION DES TRAVAUX A REALISER Travaux de Maçonnerie, à entreprendre pour la mise à jour des 5 plots bétons indépendants existant dans la salle MATISSE. L installation du chantier et toutes les protections nécessaires et spécifiques sont prévues dans ce lot n 1 et ce jusqu à la fin du chantier et des travaux de tous les lots. Si des frais de chantier sont générés, ils seront gérés par le titulaire du présent lot, sans que les Maîtres d'ouvrage et d œuvre n'aient à intervenir dans les gestions, répartitions et recouvrements. DESCRIPTION DES TRAVAUX A REALISER Mise en place chantier, amenée et repliement de matériel. Dépose du sol souple dans la zone de travaux et mise en décharge. Nettoyage complet et gestion des déchets ISOLATION ET PROTECTION DE LA ZONE D'INTERVENTION ET PERIPHERIE Pose de polyanes sur les murs et sols des couloirs. Pose de cloisons provisoires pour isoler la zone de travaux, dépose en fin de chantier. Pose de moquette au sol dans les allées menant au chantier, dépose en fin de chantier. Pose de polyanes 200µm sur les murs et plafonds de la salle Matisse. Réfection des plots Salle MATISSE 8/10

9 Pose de contreplaqués sur les murs des allées menant au chantier et sur les murs de la salle Matisse, hauteur 1 m 20, dépose en fin de chantier. Démontage et dépose des protections en fin de chantier et mise en déchets Enlèvement des matériaux déposes et des gravois Les prix du marché comprendront implicitement la sortie des matériaux déposés, gravois et déchets en provenance des travaux, ainsi que l'enlèvement hors du chantier et hors du site ainsi que le transport à la décharge publique à toute distance. Les enlèvements des matériaux sont dépendants des horaires d ouverture du site de Nice. Nettoyage Les prix de l'offre devront toujours comprendre le montage des matériaux ainsi que la descente et l'enlèvement des gravois et déchets, et ce par tous moyens appropriés ainsi que le nettoyage complet. TRAVAUX SUR LES PLOTS DEFINITION DES ANGLES DES 5 PLOTS Définition des angles des plots par perforation progressive Ø 14 mm ou 16 Traçage des pourtours des plots et traçage de l emplacement de la découpe du dallage situé à 30 cm du bord des plots. MISE À NU DES 5 PLOTS Découpage du dallage par scie à eau avec aspiration simultanée des eaux de sciage. Démolition du dallage sur la surface des zones découpées et évacuation des gravats à la décharge. RECONSTRUCTION DE LA PARTIE SUPERIEURE DES 5 PLOTS Coffrage de la rehausse des plots y compris engravures pour caniveaux. Scellement de barres HA 10 à la résine HIT RE 500 permettant de créer une liaison entre la partie existante des plots et la partie à couler en béton haute performance. Fabrication, transport et mise en œuvre de béton haute performance B35 à l intérieur des coffrages réalisés. RACCORD DU DALLAGE PERIPHERIQUE DES 5 PLOTS Mise en œuvre d un polystyrène extrudé de 2 cm en périphérie du massif créé. Ce polystyrène permettra de créer un joint de dilatation entre les plots rehaussés et le dallage avec dépose après coulage du raccord de dallage. Scellements d acier dans le dallage existant à la résine HIT RE 500 permettant de créer une liaison entre le dallage existant et le dallage à reconstruire en périphérie des plots. Fabrication, transport et mise en œuvre de béton haute performance B25/30 permettant de reconstituer le dallage. TOLERANCES D EXECUTION Les ouvrages du présent lot devront satisfaire aux exigences définies. Si des tolérances d exécution doivent avoir lieu, elles devront d abord être soumises pour accord écrit au Maitre d œuvre avant toutes exécutions. Réfection des plots Salle MATISSE 9/10

10 SCHEMA DES PLOTS Réfection des plots Salle MATISSE 10/10

C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Contrôle d accès

C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Contrôle d accès «Contrôle d accès» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Date et heure limites de remise des offres : Observatoire

Plus en détail

RENOVATION DE LOCAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. Cahier des charges techniques Rénovation de locaux Services techniques - Page 1

RENOVATION DE LOCAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. Cahier des charges techniques Rénovation de locaux Services techniques - Page 1 RENOVATION DE LOCAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Cahier des charges techniques Rénovation de locaux Services techniques - Page 1 SOMMAIRE 1 - CLAUSES COMMUNES A TOUS LES LOTS P. 3 1.1 DEFINITION

Plus en détail

VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT

VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3

Plus en détail

VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE

VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE Département du Rhône (69) VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE CENTRE DE LOISIRS 1 RUE DES BLEUETS Ville

Plus en détail

RENOVATION DES LOCAUX DU BATIMENT CITADELLE SIS 8, RUE DE LA CITADELLE A METZ

RENOVATION DES LOCAUX DU BATIMENT CITADELLE SIS 8, RUE DE LA CITADELLE A METZ MINISTERE DE L INTERIEUR, PREFECTURE DE LA MOSELLE DIRECTION DES RESSOURCES ET DES MOYENS MUTUALISES Bureau des Affaires Immobilières et du soutien 9, Place de la Préfecture 57034 METZ CEDEX Tél. 03.87.34.88.06

Plus en détail

LOT N 7: ESCALIER EXTERIEUR

LOT N 7: ESCALIER EXTERIEUR MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE DU PARKING, DU BATIMENT D ACCUEIL & AMENAGEMENT DES SANITAIRES BATIMENT D ACCUEIL DES PUNTAS 65 110 CAUTERETS MAÎTRE D'OUVRAGE SEM DU PONT D Espagne MAIRIE DE CAUTERETS

Plus en détail

CCTP 07.TVX.02 Page N 1

CCTP 07.TVX.02 Page N 1 CCTP 07.TVX.02 Page N 1 SOMMAIRE A EXPOSE GENERAL DE L OPERATION A.01 OPERATION Page : 3 A.02 INTERVENANTS Page : 3 A.03 DOCUMENTS REMIS Page : 3 B GENERALITES TOUS CORPS D ETAT B.01 OBJET DU C.C.T.P.

Plus en détail

MARNE REIMS PALAIS DU TAU

MARNE REIMS PALAIS DU TAU CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE CHAMPAGNE-ARDENNE, Maître d'ouvrage délégué CONSERVATION REGIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES 3, FAUBOURG SAINT-ANTOINE 51

Plus en détail

MARCHÉ PUBLIC À PROCÉDURE ADAPTÉE. Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)

MARCHÉ PUBLIC À PROCÉDURE ADAPTÉE. Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) MARCHÉ PUBLIC À PROCÉDURE ADAPTÉE N 2015 07 Ville de Bergues Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Pouvoir adjudicateur Ville de Bergues, Hôtel de ville - Place de la République 59380

Plus en détail

DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX

DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX LYCÉE LYCÉE GÉNÉRAL TECHNOLOGIQUE G ÉNÉRAL TECHNOLOGIQUE PIERRE BROSSOLETTE 161 cours Émile Zola - 69628 VILLEURBANNE Cedex CRÉATION DE LOCAUX DE STOCKAGE ANCIEN SANITAIRES DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX

Plus en détail

DOSSIER DCE CCTP CLOISON AMMOVIBLE

DOSSIER DCE CCTP CLOISON AMMOVIBLE DOSSIER DCE CCTP CLOISON AMMOVIBLE LOT N 013 CLOISON AMMOVIBLE mardi 20 octobre 2009 1/6 1 GENERALITES 1 1 Prescriptions générales Les entreprises sont tenues de se reporter pour tout ce qui est liaisons

Plus en détail

C.C.T.P. Lot n 2 Extension de la GTC existante

C.C.T.P. Lot n 2 Extension de la GTC existante «Rénovation du poste de livraison HT de l Observatoire de la Côte d Azur, site de NICE» C.C.T.P. Lot n 2 Extension de la GTC existante Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation

Plus en détail

CNRS. CENBG HALL DE MONTAGE de GRADIGNAN (33) PRO LOT N 5 MENUISERIES SERRURERIE

CNRS. CENBG HALL DE MONTAGE de GRADIGNAN (33) PRO LOT N 5 MENUISERIES SERRURERIE Affaire n E2124 Page 1 CNRS HALL DE MONTAGE de GRADIGNAN (33) LOT N 5 MENUISERIES SERRURERIE A 07/2010 Emission originale BL BL INDICE DATE OBJET REDIGE VERIFIE JJ/MM/AA REVISIONS DU DOCUMENT Affaire n

Plus en détail

MAISON de RETRAITE DEPARTEMENTALE de la LOIRE ST-JUST, ST-RAMBERT = = = = = = = = = = REAMENAGEMENT DE LOCAUX

MAISON de RETRAITE DEPARTEMENTALE de la LOIRE ST-JUST, ST-RAMBERT = = = = = = = = = = REAMENAGEMENT DE LOCAUX SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES POUR LE CHAUFFAGE ET L'INDUSTRIE Société à responsabilité limitée au capital de 50 000 R.C Saint-Etienne 64 B 96 C/A 15, rue de l'eternité- 42.000 SAINT-ETIENNE Téléphone :

Plus en détail

Réhabilitation de la Maison Colette et Annexe. DEVIS DESCRIPTIF et QUANTITATIF. des TRAVAUX (CCTP & DPGF)

Réhabilitation de la Maison Colette et Annexe. DEVIS DESCRIPTIF et QUANTITATIF. des TRAVAUX (CCTP & DPGF) Maître d Ouvrage LEGTA de MANCY 410, Montée Gauthier Villars 39015 LONS LE SAUNIER Réhabilitation de la Maison Colette et Annexe DEVIS DESCRIPTIF et QUANTITATIF des TRAVAUX (CCTP & DPGF) LOT N 5 REVETEMEMENTS

Plus en détail

Lot n 6 - DOUBLAGES / CLOISONS SECHES / FAUX PLAFONDS

Lot n 6 - DOUBLAGES / CLOISONS SECHES / FAUX PLAFONDS Lot n 6 - DOUBLAGES / CLOISONS SECHES / FAUX PLAFONDS 6.1 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES 6.1.1 Généralités Les présentes prescriptions techniques particulières au lot doublages-cloisons sèches,

Plus en détail

C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES M A I T RE D O U V R A G E VILLE DE BAYON EGLISE DE BAYON Consolidation & entretien C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT 03 SERURRERIE JANVIER 2013 ATELIER PATRIMOINE & PAYSAGE Sarl

Plus en détail

MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO. 1, cours du général de Gaulle CS 40201.

MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO. 1, cours du général de Gaulle CS 40201. MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO 1, cours du général de Gaulle CS 40201 33175 Gradignan CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Marché à procédure

Plus en détail

LOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES

LOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES LOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES page 1 1 CLAUSES ET PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 OBJET DE LA NOTICE Le présent CCTP concerne la description des travaux du lot PLOMBERIE SANITAIRES pour la construction des nouvelles

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Ville de Noisy-le-Sec Direction des Finances et le la Commande Publique Service des Marchés Publics Place du Maréchal Foch 93134 NOISY-LE-SEC Cedex Tél: 01 49 42 66 00 INSTALLATION

Plus en détail

CADRE DE DECOMPOSITION DU PRIX FORFAITAIRE DEVIS DESCRIPTIF QUANTITATIF 05.86

CADRE DE DECOMPOSITION DU PRIX FORFAITAIRE DEVIS DESCRIPTIF QUANTITATIF 05.86 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Projet d'aménagement de la Maison des Services Rue du Plomb du Cantal 15230 PIERREFORT DEVIS DESCRIPTIF QUANTITATIF CADRE DE DECOMPOSITION 05.86 DU PRIX FORFAITAIRE

Plus en détail

Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO

Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO Le présent marché a pour objet la réhabilitation électrique. Une précédente consultation inclus les travaux peintures

Plus en détail

RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE L INSTITUTION NOTRE DAME DES ANGES

RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE L INSTITUTION NOTRE DAME DES ANGES DEPARTEMENT DU NORD RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE L INSTITUTION NOTRE DAME DES ANGES VILLE DE SAINT AMAND LES EAUX Maitre d ouvrage : A.M.O. : Architecte : Bureau d études : Economiste : OGEC NOTRE DAME

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX TRAVAUX DE REHABILITATION DU RESEAU D EAUX USEES DU BOURG

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX TRAVAUX DE REHABILITATION DU RESEAU D EAUX USEES DU BOURG MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Objet du marché TRAVAUX DE REHABILITATION DU RESEAU D EAUX USEES DU BOURG 4 - B O R D E R E A U D E S P R I X U N I T A I R E S ( B P U ) Maître de l'ouvrage Commune de Mouzeil

Plus en détail

TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES

TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES RAPPORT DEKRA N 044688791201 R 001 (Vérifications réalisées du 26/12/2012 au 07/03/2013) C C T

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP Mairie de BRAILLANS 9 rue de la mairie 25640 BRAILLANS 03 81 57 93 30 Email : mairie.braillans@orange.fr MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

Plus en détail

C R E S C E N D O. 102 rue Amelot 75011 Paris. Aménagement d une crèche de 80 berceaux dans un bâtiment existant 8 rue de Bellevue 75019 Paris

C R E S C E N D O. 102 rue Amelot 75011 Paris. Aménagement d une crèche de 80 berceaux dans un bâtiment existant 8 rue de Bellevue 75019 Paris C R E S C E N D O 102 rue Amelot 75011 Paris Aménagement d une crèche de 80 berceaux dans un bâtiment existant 8 rue de Bellevue 75019 Paris CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) LOT 01

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Marché privé de travaux - pièce n 3 Maître de l ouvrage : Fonds Calédonien de l Habitat Objet du marché : RESTRUCTURATION DE 103 LOGEMENTS «Rivière

Plus en détail

COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE

COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE SOUMISSION - MARCHE POUR TRAVAUX PUBLICS ENTRE D'UNE PART : La COMMUNE DE MONTAMISE 11, Place de la Mairie 86360 MONTAMISE,

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE SERVICE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Maître de l ouvrage

MARCHE PUBLIC DE SERVICE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Maître de l ouvrage 1.3 MARCHE PUBLIC DE SERVICE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Maître de l ouvrage Commune de TRAINOU 1103, rue de la République 45470 TRAINOU Objet de la consultation Curage de l ensemble

Plus en détail

CHATEAU EINHARTZHAUSEN. Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) SERRURERIE (Lot n 6)

CHATEAU EINHARTZHAUSEN. Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) SERRURERIE (Lot n 6) CCTP lot 6 Serrurerie Réaménagement rez-de-chaussée château Einhartzhausen Phalsbourg 1 CHATEAU EINHARTZHAUSEN PROPRIETE VILLE DE PHALSBOURG Réaménagement rez-de-chaussée Cahier des Clauses Techniques

Plus en détail

1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES

1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES 1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 1.1 - Objet 1.2 - Qualification 1.3 - Offre 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES 2.0 Mobilier d archivage fixe 2.1 Meuble à plan 2.2 Armoire à produits dangereux 2.3

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.) RENOVATION PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE DES BATIMENTS COUR VAUTHIER.

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.) RENOVATION PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE DES BATIMENTS COUR VAUTHIER. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.) RENOVATION PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE DES BATIMENTS COUR VAUTHIER. PERSONNE PUBLIQUE : MAIRIE D HAILLICOURT OBJET DU MARCHE : Rénovation Plomberie/Sanitaire/Chauffage

Plus en détail

PISCINE MUNICIPALE STADE JEAN BOUIN

PISCINE MUNICIPALE STADE JEAN BOUIN PISCINE MUNICIPALE STADE JEAN BOUIN Rue Jean Bouin 69320 FEYZIN Maître d ouvrage : Ville de FEYZIN 18 rue de la mairie 69320 FEYZIN Maître d œuvre : REFECTION ETANCHEITE TERRASSE EX SOLARIUM LPG ARCHITECTE

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Procédure ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. MAIRIE - BOESCHEPE (59299) (DEPARTEMENT DU NORD)

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Procédure ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. MAIRIE - BOESCHEPE (59299) (DEPARTEMENT DU NORD) MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Procédure ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. Maître de l Ouvrage : MAIRIE - BOESCHEPE (59299) (DEPARTEMENT DU NORD) Objet du marché : RENOVATION D UN

Plus en détail

Commune de Barjouville. Travaux d aménagements de sécurité Rd 339 et Rd 127 et divers :

Commune de Barjouville. Travaux d aménagements de sécurité Rd 339 et Rd 127 et divers : Commune de Barjouville (Département d Eure-et-Loir) MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX Marché à procédure adaptée passé en application de l article 28 du Code des marchés publics. Nature des travaux : Travaux d

Plus en détail

COMMUNE DE POULLAOUEN

COMMUNE DE POULLAOUEN MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX BORDEREAU DES PRIX Maître de l'ouvrage COMMUNE DE POULLAOUEN Objet du marché Création d'un réseau d'eaux pluviales et pose de fourreaux en attente de l'effacement du réseau basse

Plus en détail

LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU

LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU 1 - PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 - CONSISTANCE DES TRAVAUX Le présent lot a pour objet l'exécution des travaux suivants : - Fourniture et pose d éviers 2 bacs

Plus en détail

OUVERTURE ET FERMETURE DES PORTES D ACCES DU PARC DES VOYETTES A CYSOING

OUVERTURE ET FERMETURE DES PORTES D ACCES DU PARC DES VOYETTES A CYSOING Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. N Cys OUVERTURE ET FERMETURE DES PORTES D ACCES DU PARC DES VOYETTES A CYSOING

Plus en détail

VILLE DE SAINT GALMIER (42) CONSTRUCTION D UN PLAFOND DE SECURITE ANTI CHUTES ET ANTI-GOUTTES LOCAL DE VERRERIE ARTISANALE

VILLE DE SAINT GALMIER (42) CONSTRUCTION D UN PLAFOND DE SECURITE ANTI CHUTES ET ANTI-GOUTTES LOCAL DE VERRERIE ARTISANALE VILLE DE SAINT GALMIER (42) CONSTRUCTION D UN PLAFOND DE SECURITE ANTI CHUTES ET ANTI-GOUTTES LOCAL DE VERRERIE ARTISANALE LOT UNIQUE : SERRURERIE / METALLERIE Cahier des Clauses Techniques Particulières

Plus en détail

MARNE REIMS PALAIS DU TAU

MARNE REIMS PALAIS DU TAU CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE CHAMPAGNE-ARDENNE, Maître d'ouvrage délégué CONSERVATION REGIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES 3, FAUBOURG SAINT-ANTOINE 51

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) ECOLE SUPERIEURE DE PHYSIQUE ET CHIMIE INDUSTRIELLES DE LA VILLE DE PARIS Service des Travaux, de la maintenance et de la Logistique (STML) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Personne publique

Plus en détail

CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION

CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE DE TRAVAUX DE PEINTURE A LA MAS VILLENEUVE PROCEDURE ADAPTEE AVEC PUBLICITE

Plus en détail

Aménagement d'un point Multi-services

Aménagement d'un point Multi-services 1 MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Aménagement d'un point Multi-services (marché n 10.054 T) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) LOT N 2 SERRURERIE 2 SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE... 3 1.1

Plus en détail

Mémoire technique Aide à la rédaction

Mémoire technique Aide à la rédaction Mémoire technique Aide à la rédaction Pour apprécier la valeur technique de l offre, le maître d ouvrage peut exiger des candidats la fourniture d un mémoire technique. Deux cas de figure s offrent alors

Plus en détail

COMMUNE DE BERNAVILLE 16, RUE DU GENERAL CREPIN 80370 BERNAVILLE REHABILITATION DE RESEAUX D ASSAINISSEMENT

COMMUNE DE BERNAVILLE 16, RUE DU GENERAL CREPIN 80370 BERNAVILLE REHABILITATION DE RESEAUX D ASSAINISSEMENT MAITRE D OUVRAGE : COMMUNE DE BERNAVILLE 16, RUE DU GENERAL CREPIN 80370 BERNAVILLE REHABILITATION DE RESEAUX D ASSAINISSEMENT Agence d Albert 9 rue Hippolyte Devaux 80300 ALBERT Tel : 03 22 64 00 19 Fax

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières Cahier des Clauses Techniques Particulières Curage hydrodynamique du réseau intérieur ORIGINAL SOMMAIRE 1. OBJET DU MARCHE 1 2. NATURE DES INSTALLATIONS 1 3. NATURE DES PRESTATIONS 2 3.1. Consistance des

Plus en détail

MISE EN ŒUVRE D ASSISES EN BOIS SUR LES BANCS EN BETON DE LA PLACE DE L EUROPE A ALFORTVILLE

MISE EN ŒUVRE D ASSISES EN BOIS SUR LES BANCS EN BETON DE LA PLACE DE L EUROPE A ALFORTVILLE MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PLAINE CENTRALE DU VAL-DE-MARNE - Service Commande publique EUROPARC 14, rue Le Corbusier 94046 CRETEIL cedex Tél: 01 41 94 30 00 MISE EN ŒUVRE D ASSISES

Plus en détail

Commune de Senonches CURAGE ET INSPECTIONS TELEVISEES DU RESEAU D ASSAINISSEMENT. Marché public à procédure adaptée

Commune de Senonches CURAGE ET INSPECTIONS TELEVISEES DU RESEAU D ASSAINISSEMENT. Marché public à procédure adaptée Commune de Senonches Curage et inspection télévisée du réseau d assainissement de Senonches - CCTP 1 Commune de Senonches CURAGE ET INSPECTIONS TELEVISEES DU RESEAU D ASSAINISSEMENT Marché public à procédure

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation Ville de CALVISSON Gard MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX AMENAGEMENT DU PARC DU FOYER COMMUNAL Date et heure limites de réception des offres Vendredi 24 juillet 2015 à 12h. Règlement de la Consultation ARTICLE

Plus en détail

Rénovation du bâtiment communal 17 rue de Lyon à Fegersheim REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.)

Rénovation du bâtiment communal 17 rue de Lyon à Fegersheim REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) Rénovation du bâtiment communal 17 rue de Lyon à Fegersheim REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) Pouvoirs adjudicateurs : COMMUNE DE FEGERSHEIM et HABITATION MODERNE représentée dans la présente consultation

Plus en détail

Pavillons TERRAIL RENOVATION EXTERIEURE DES BATIMENTS. Cahier des Clauses Techniques Particulières C.C.T.P. Lot N 03 SERRURERIE 27/03/2015

Pavillons TERRAIL RENOVATION EXTERIEURE DES BATIMENTS. Cahier des Clauses Techniques Particulières C.C.T.P. Lot N 03 SERRURERIE 27/03/2015 MAITRE D OUVRAGE LOGEHAB 18 rue Blatin 63000 CLERMONT FERRAND Pavillons TERRAIL RENOVATION EXTERIEURE DES BATIMENTS Cahier des Clauses Techniques Particulières C.C.T.P Lot N 03 SERRURERIE 27/03/2015 MAÎTRE

Plus en détail

LOT N 7 - PEINTURE SELARL D'ARCHITECTURE AGENCE JP ESNAULT

LOT N 7 - PEINTURE SELARL D'ARCHITECTURE AGENCE JP ESNAULT SELARL D'ARCHITECTURE AGENCE JP ESNAULT 49 RUE GAMBETTA - BP 80218 28203 CHATEAUDUN CEDEX Tél. : 0237453604 Fax. : 0237459652 Dossier n 132012 GITE DE GROUPE DE LA VALLEE DE L'AIGRE 31, Rue Porte Dunoise

Plus en détail

Projet d Aménagement Int. du Garage en Salle de Cours de Danse et Aménagement Ext. de Places de Parking

Projet d Aménagement Int. du Garage en Salle de Cours de Danse et Aménagement Ext. de Places de Parking VILLE de GUIPAVAS Rue Maurice Hénensal - COATAUDON Projet d Aménagement Int. du Garage en Salle de Cours de Danse et Aménagement Ext. de Places de Parking Maître d ouvrage Mairie Place St Eloi 29490 GUIPAVAS

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Marché établi en application du décret 2006-975 du 1er août 2006 modifié portant code des marchés publics, selon la procédure adaptée prévue à l article 28 du code des

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Maître de l ouvrage : Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : Date limite de remises des offres : 11 janvier 2013 à

Plus en détail

LOT N 03 SERRURERIE SOMMAIRE

LOT N 03 SERRURERIE SOMMAIRE CONSEIL GENERAL de la SOMME Transfert de l imprimerie située au 40 rue de la République vers le 10 rue des Louvels 80000 AMIENS 3.1 LOT N 03 SERRURERIE SOMMAIRE 3.1 ETENDUE DES TRAVAUX REGLEMENTATIONS

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES MARCHE DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES OBJET : Aménagement des locaux de la pharmacie du Centre Hospitalier Bélair Établi en application du Code des Marchés Publics CCTP - page 1

Plus en détail

Département de l Hérault Commune de JACOU 34830

Département de l Hérault Commune de JACOU 34830 Département de l Hérault Commune de JACOU 34830 AMENAGEMENT D UNE SALLE DES MARIAGES DANS UN BATIMENT COMMUNAL EXISTANT & RENOVATION DU PARVIS Place de la Mairie 34830 JACOU - PHASE DCE - 16 Mai 2014 -

Plus en détail

Commune de MIOS. Marché n 11/2013. RENOVATION D UN BATIMENT COMMUNAL En salle polyvalente REGLEMENT DE LA CONSULTATION

Commune de MIOS. Marché n 11/2013. RENOVATION D UN BATIMENT COMMUNAL En salle polyvalente REGLEMENT DE LA CONSULTATION Commune de MIOS Marché n 11/2013 RENOVATION D UN BATIMENT COMMUNAL En salle polyvalente REGLEMENT DE LA CONSULTATION La procédure de consultation utilisée est la suivante : Procédure adaptée en application

Plus en détail

MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES

MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES Projet d aménagement de deux studios, de trois bureaux, d une tisanerie et d un bloc sanitaire d AGROCAMPUS OUEST PROCEDURE ADAPTEE (Articles

Plus en détail

COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28

COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28 COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28 Du Code des Marchés Publics CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P FOURNITURE

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Ville d AUTERIVE (31190) RESTAURATION GENERALE DE L EGLISE Date et heure limites de réception des offres JEUDI 7 MARS 2013 A 12 HEURES AUX SERVICES TECHNIQUES ZI LA PRADELLE

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières C.C.A.P. Marché de travaux RENOVATION DE LA BIBLIOTHEQUE DE CASTELNAU-DE-MEDOC

Cahier des Clauses Administratives Particulières C.C.A.P. Marché de travaux RENOVATION DE LA BIBLIOTHEQUE DE CASTELNAU-DE-MEDOC Cahier des Clauses Administratives Particulières C.C.A.P. PROCEDURE ADAPTEE (Articles 28 et 40 II du Code des Marchés Publics) Marché de travaux RENOVATION DE LA BIBLIOTHEQUE DE CASTELNAU-DE-MEDOC Pouvoir

Plus en détail

PROJET: Restructuration des bâtiments scolaire à VILLE M-O : Syndicat Intercommunal de la Vallée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

PROJET: Restructuration des bâtiments scolaire à VILLE M-O : Syndicat Intercommunal de la Vallée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES 13 CADRE GENERAL REGLEMENTAIRE CLAUSES GENERALES En complément des CCAG, CCAP, norme NFP 03.001 et toutes pièces administratives, on notera les points suivant: L'entrepreneur doit avoir apprécié la nature

Plus en détail

A.P.D. 06-17. C.C.T.P. Lot n 06 - Plâtrerie / Isolation EXTENSION ET REAMENAGEMENT DU RESTAURANT ADMINISTRATIF DE LA DELEGATION AVRIL 2007

A.P.D. 06-17. C.C.T.P. Lot n 06 - Plâtrerie / Isolation EXTENSION ET REAMENAGEMENT DU RESTAURANT ADMINISTRATIF DE LA DELEGATION AVRIL 2007 EXTENSION ET REAMENAGEMENT DU RESTAURANT ADMINISTRATIF DE LA DELEGATION Allée de la Boétie 33400 TALENCE LOT : ARCHITECTE DOSSIER N PHASE DATE : 06-17 AVRIL 2007 A.P.D. C.C.T.P. Lot n 06 - Plâtrerie /

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. N Cys SERVICES D'ENTRETIEN D'ASSAINISSEMENT DES BATIMENTS ET INFRASTRUCTURES MUNICIPAUX

Plus en détail

REFECTION DES APPARTEMENTS

REFECTION DES APPARTEMENTS Marché public de travaux 16 BIS, BOULEVARD BELLEVUE 05000 GAP REFECTION DES APPARTEMENTS Règlement de consultation Date limite de réception des offres : 12/11/2008 à 16 h 00 RC Page 1 SOMMAIRE Article

Plus en détail

CADRE DE DECOMPOSITION DU PRIX FORFAITAIRE DEVIS DESCRIPTIF QUANTITATIF 05.86

CADRE DE DECOMPOSITION DU PRIX FORFAITAIRE DEVIS DESCRIPTIF QUANTITATIF 05.86 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Projet d'aménagement de la Maison des Services Rue du Plomb du Cantal 15230 PIERREFORT DEVIS DESCRIPTIF QUANTITATIF CADRE DE DECOMPOSITION 05.86 DU PRIX FORFAITAIRE

Plus en détail

4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE

4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX, ET DU DEVELLOPEMENT DURABLE DIRECTION DES BATIMENTS COMMUNAUX SERVICE MAINTENANCE

Plus en détail

MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 SALLE DES FETES 68650 LE BONHOMME

MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 SALLE DES FETES 68650 LE BONHOMME MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 SALLE DES FETES 68650 LE BONHOMME Rénovation de la cage d escalier Changement de certaines menuiseries extérieures - LOT 02 MENUISERIE BOIS MENUISERIE PVC

Plus en détail

Centre international d études pédagogiques

Centre international d études pédagogiques Centre international d études pédagogiques 1, avenue Léon-Journault 92318 Sèvres Cedex Tél. : 33 (0)1 45 07 60 22 - Fax : 33 (0)1 45 07 60 31 Site Internet : www.ciep.fr MARCHE DE TRAVAUX D AMENAGEMENT

Plus en détail

C. C. T. P. MAIRIE DE MORSANG- SUR-SEINE. EXTENSION DU GARAGE DES SERVICES TECHNIQUES DE LA VILLE, et AIRE DE STATIONNEMENT

C. C. T. P. MAIRIE DE MORSANG- SUR-SEINE. EXTENSION DU GARAGE DES SERVICES TECHNIQUES DE LA VILLE, et AIRE DE STATIONNEMENT Maître d œuvre CABINET VERMEULIN EURL ARCHITECTES 20, RUE D'ANGOULEME 91 100, CORBEIL-ESSONNES TEL 01 64 96 40 50 vermeulin.architectes@orange.fr Maître d Ouvrage MAIRIE DE MORSANG- SUR-SEINE 24 Grande

Plus en détail

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES de PRODUITS CONSOMMABLES et ADAPTES

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES de PRODUITS CONSOMMABLES et ADAPTES CUFR JF CHAMPOLLION Place de Verdun 81000 ALBI CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.A.P MARCHE DE SERVICE 2012 N 101-2012 PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES DOSSIER C.C.T.G.

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES DOSSIER C.C.T.G. DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES DOSSIER C.C.T.G. TRAVAUX D AMENAGEMENT DU S/S, RDC ET R+6 21 RUE DE LA BANQUE 75002 PARIS Maitre d Ouvrage 21 RDB c/o Constructa Asset Management 134, boulevard

Plus en détail

Centre Hospitalier de Trévoux

Centre Hospitalier de Trévoux Centre Hospitalier de Trévoux Maintenance des autocommutateurs et des serveurs d alarme Marché n 1515 Cahier des Clauses Techniques Particulières Page 1 sur 8 SOMMAIRE 1 Note liminaire...3 2 Objet du marché...3

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P.

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. Pouvoir adjudicateur : Commune de Châtelaillon-Plage 20 Boulevard de la Libération 17340 CHATELAILLON-PLAGE Objet de la consultation : MARCHE DE TRAVAUX

Plus en détail

PREFECTURE DU VAR PAGE 1 SECURISATION DE ZONES ACCESSIBLES ET CREATION D UNE PASSERELLE METALLIQUE MARCHE DE TRAVAUX

PREFECTURE DU VAR PAGE 1 SECURISATION DE ZONES ACCESSIBLES ET CREATION D UNE PASSERELLE METALLIQUE MARCHE DE TRAVAUX PREFECTURE DU VAR PAGE 1 PREFECTURE DU VAR MINISTERE DE L INTERIEUR BD DU 112EME REGIMENT D INFANTERIE BP 1209 83 070 TOULON TEL : 04 94 18 83 83 FAX : 04.94.18.85.88 Mise en sécurité des accès du public

Plus en détail

VILLE DE NICE. MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ( M.A.P.A ) passé selon l article 28 du CMP MAPA FAUX PLAFONDS. Lot n 1 : Faux plafonds

VILLE DE NICE. MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ( M.A.P.A ) passé selon l article 28 du CMP MAPA FAUX PLAFONDS. Lot n 1 : Faux plafonds VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES RESSOURCES DIRECTION DE LA LOGISTIQUE ET DU PATRIMOINE COMMUNAL SERVICE GESTION DU PATRIMOINE PRIVE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ( M.A.P.A ) passé selon l article

Plus en détail

EXTENSION DE L ECOLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N 6. Serrurerie

EXTENSION DE L ECOLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N 6. Serrurerie EXTENSION DE L ECOLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N 6 Serrurerie JEAN-YVES IMBERT ARCHITECTE D.P.L.G. INNOPARC - AVENUE MARC SEGUIN BP 434 07 004 PRIVAS TELEPHONE 04-75-65-82-72 e mail

Plus en détail

EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80

EPLEFPA LES SARDIERES 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80 Maître d'ouvrage : EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80 Objet : Récupération des eaux pluviales pour le jardin partagé des Sardières CAHIER DES CHARGES

Plus en détail

C.C.T.P LOT N 4 SERRURERIE

C.C.T.P LOT N 4 SERRURERIE MAITRE D OUVRAGE A.D.S.E.A 69 16, Rue Nicolaï 69007 LYON OPERATION MISE EN CONFORMITE D UN LIEU D ACCUEIL 25, Chemin de villeneuve 69130 ECULLY C.C.T.P LOT N 4 SERRURERIE ARCHITECTE ECONOMISTE BET FLUIDES

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE MISE SOUS ALARMES DES PORTES EXTERIEURES CENTRE HOSPITALIER DE BEZIERS

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE MISE SOUS ALARMES DES PORTES EXTERIEURES CENTRE HOSPITALIER DE BEZIERS MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Pouvoir adjudicateur : Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS Libellé de la consultation* : MISE SOUS ALARMES DES PORTES EXTERIEURES CENTRE HOSPITALIER

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Place Jean Marie Danel 80370 BERNAVILLE DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT n 04: SERRURERIE MAITRISE d ŒUVRE Antoine MAUGNARD Architecte 11 Avenue de

Plus en détail

COMMUNE D EPERLECQUES. Cahier des Clauses Techniques Particulières

COMMUNE D EPERLECQUES. Cahier des Clauses Techniques Particulières COMMUNE D EPERLECQUES Entretien et rénovation du parc d Eclairage Public - Location, pose et dépose des motifs d illuminations des fêtes de fin d année Cahier des Clauses Techniques Particulières Maître

Plus en détail

Maître d ouvrage MAIRIE DE GUIPAVAS PLACE ST ELOI 29490 GUIPAVAS

Maître d ouvrage MAIRIE DE GUIPAVAS PLACE ST ELOI 29490 GUIPAVAS REALISATION DE BUREAUX, REFECTION DE VESTIAIRES DE LA SALLE N 2. MISE EN SECURITE ET ACCESSIBILITE DE LA SALLE N 2, DE LA SALLE D EXPRESSION CORPORELLE ET DE LA SALLE DE COMBAT. Maître d ouvrage MAIRIE

Plus en détail

MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES INSTALLATIONS D EAUX USEES ET PLUVIALES ET DES INSTALLATIONS ATTENANTES DU CENTRE HOSPITALIER DE MEAUX

MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES INSTALLATIONS D EAUX USEES ET PLUVIALES ET DES INSTALLATIONS ATTENANTES DU CENTRE HOSPITALIER DE MEAUX . MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES INSTALLATIONS D EAUX USEES ET PLUVIALES ET DES INSTALLATIONS ATTENANTES DU CENTRE HOSPITALIER DE MEAUX NOMENCLATURE : 81-17 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

Plus en détail

LOT 07 SERRURERIE. SLH- SOCIETE LORRAINE HABITAT 2 passage Sébastien Bottin 54000 NANCY

LOT 07 SERRURERIE. SLH- SOCIETE LORRAINE HABITAT 2 passage Sébastien Bottin 54000 NANCY LOT 07 SERRURERIE MAITRE D OUVRAGE SLH- SOCIETE LORRAINE HABITAT 2 passage Sébastien Bottin 54000 NANCY DOMAINE PRE HARBOIS COMMUNE EULMONT Kurt MASSALON Architecte DPLG 1bis chemin de la Rompure 54250

Plus en détail

MAITRISE D OUVRAGE : COMMUNE DE CORZÉ 4 RUE DU COMMERCE 49140 CORZÉ

MAITRISE D OUVRAGE : COMMUNE DE CORZÉ 4 RUE DU COMMERCE 49140 CORZÉ MAITRISE D OUVRAGE : COMMUNE DE CORZÉ 4 RUE DU COMMERCE 49140 CORZÉ ACQUISITION ET INSTALLATION DE LOCAUX MODULAIRES POUR L ACCUEIL DE LOISIRS ET L ACCUEIL PERISCOLAIRE REGLEMENT DE CONSULTATION Procédure

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX MAIRIE DE COULOGNE DIRECTION DES MARCHES SERVICE DES MARCHES 62137 COULOGNE Tél: 03 21 36 92 80 MODIFICATION DU SYSTEME D ALARME INCENDIE ET POSE D UN LIMITATEUR DE BRUIT A LA

Plus en détail

LOT n 02 : Cloisons & Faux-plafonds

LOT n 02 : Cloisons & Faux-plafonds MAÎTRE D'OUVRAGE Mairie de HERMERAY 4 Rue de la Mairie 78 125 HERMERAY OPERATION Réaménagement de la Mairie Mairie de HERMERAY 4 Rue de la Mairie 78 125 HERMERAY CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

Plus en détail

Plan National d Action Coordonné BTP

Plan National d Action Coordonné BTP Plan National d Action Coordonné BTP SOCLE COMMUN EXIGENCES FONDAMENTALES EN MATIERE DE MESURES DE PREVENTION A METTRE EN ŒUVRE POUR LA PASSATION DES MARCHES ET LA REALISATION DES CHANTIERS DE CONSTRUCTION

Plus en détail

Cahier des Charges Administratives Particulières. Marché public Prestation de nettoyage de locaux extrahospitaliers

Cahier des Charges Administratives Particulières. Marché public Prestation de nettoyage de locaux extrahospitaliers Centre Hospitalier Cahier des Charges Administratives Particulières Marché public Prestation de nettoyage de locaux extrahospitaliers Octobre 2014 1 Article 1 - Objet du marché, procédure et dispositions

Plus en détail

Contrat d assurance dommage et tous risques chantiers pour les travaux de construction d une salle de restauration scolaire à Troarn

Contrat d assurance dommage et tous risques chantiers pour les travaux de construction d une salle de restauration scolaire à Troarn MARCHES PUBLICS DE SERVICES COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE BOIS ET MARAIS Mairie de Troarn Place Paul Quellec 14 670 TROARN Contrat d assurance dommage et tous risques chantiers pour les travaux de construction

Plus en détail

Attention, la visite du site est obligatoire L absence de remise d un certificat de visite entraînera la non-conformité de l offre remise

Attention, la visite du site est obligatoire L absence de remise d un certificat de visite entraînera la non-conformité de l offre remise MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX VILLE DE GUJAN-MESTRAS Direction Générale des Services Service Achats Marchés Place du Général De GAULLE 33470 GUJAN MESTRAS Tél: 05 57 52 57 52 Fax: 05 57 52 57 50 TRAVAUX DE

Plus en détail

LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS

LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS 4.A. OBJET DES TRAVAUX Les travaux prévus au présent lot concernent tous les ouvrages de Menuiseries extérieures, intérieures et de faux plafonds,

Plus en détail

C.C.T.P./ PRO LOT N 15 APPAREIL ELEVATEUR

C.C.T.P./ PRO LOT N 15 APPAREIL ELEVATEUR REHABILITATION DU BATIMENT 33 SITE DE LA GAILLARDE VILLE DE MONTPELLIER C.C.T.P./ PRO LOT N 15 APPAREIL ELEVATEUR ZAC de Tournezy 23 rue Nelson Mandela 34070 Montpellier Tél. 04.99.52.81.40 Fax. 04.99.52.81.49

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX TRAVAUX DE REFECTION DE L'INFRASTRUCTURE INFORMATIQUE ET ELECTRIQUE DE L'AGESSA. Cahier des Clauses Administratives Particulières

MARCHES DE TRAVAUX TRAVAUX DE REFECTION DE L'INFRASTRUCTURE INFORMATIQUE ET ELECTRIQUE DE L'AGESSA. Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES DE TRAVAUX TRAVAUX DE REFECTION DE L'INFRASTRUCTURE INFORMATIQUE ET ELECTRIQUE DE L'AGESSA Cahier des Clauses Administratives Particulières Page 1 sur 10 «TMPNOMRED» CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES

Plus en détail

Le 18/09/2015 à 12h00 à Pessac en Gironde (voir article 6 du présent règlement)

Le 18/09/2015 à 12h00 à Pessac en Gironde (voir article 6 du présent règlement) LA MONNAIE DE PARIS 11, quai de Conti - 75 270 Paris cedex 06 Voie Romaine - 33 600 Pessac www.monnaiedeparis.fr Direction des Finances et de la Performance MAPA 75-15 RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION Version

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES TRAVAUX DE REFECTION DU FAUX PLAFOND ACOUSTIQUE DU BASSIN SPORTIF DE LA PISCINE INTERCOMMUNALE MUROISE

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES TRAVAUX DE REFECTION DU FAUX PLAFOND ACOUSTIQUE DU BASSIN SPORTIF DE LA PISCINE INTERCOMMUNALE MUROISE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES TRAVAUX DE REFECTION DU FAUX PLAFOND ACOUSTIQUE DU BASSIN SPORTIF DE LA PISCINE INTERCOMMUNALE MUROISE PERSONNE PUBLIQUE : Syndicat Intercommunal Murois POUVOIR ADJUDICATEUR

Plus en détail