Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2. Section C Division 22

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1 Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2 Section C Division 22

2 22 FABRICATION DE PRODUITS EN CAOUTCHOUC ET EN PLASTIQUE Cette division couvre la fabrication du caoutchouc et des plastiques. Cette division se caractérise par les matières premières travaillées. Ce qui ne veut pas dire que tous les produits en ces matières relèvent nécessairement de cette division FABRICATION DE PRODUITS EN CAOUTCHOUC Ce groupe comprend la fabrication des produits en caoutchouc. Fabrication et rechapage de pneumatiques 22.11Z Fabrication et rechapage de pneumatiques - la fabrication de pneumatiques en caoutchouc pour véhicules, équipements, machines mobiles, industrie aéronautique, jouets, meubles et autres utilisations :. pneumatiques. bandages pleins ou creux - la fabrication de chambres à air pour pneumatiques - la fabrication de bandes de roulement amovibles pour pneumatiques, de flaps, de profilés pour le rechapage des pneumatiques, etc. - le rechapage et le resculptage de pneumatiques - la fabrication de matériaux de réparation en caoutchouc (cf Z) - la réparation, la pose ou le remplacement de pneumatiques et de chambres à air (cf A, 45.20B) Produits associés : , , , , , , , Fabrication d'autres articles en caoutchouc 2

3 22 PRODUITS EN CAOUTCHOUC ET EN PLASTIQUE 22.1 PRODUITS EN CAOUTCHOUC Pneumatiques ; rechapage et resculptage de pneumatiques Pneumatiques neufs Pneumatiques neufs, pour voitures de tourisme Pneumatiques neufs, pour cycles et motocycles Pneumatiques neufs, pour camions, autocars et avions Pneumatiques pour tracteurs ; autres pneumatiques neufs Chambres à air, bandages, bandes de roulement amovibles et flaps, en caoutchouc Profilés pour le rechapage Pneumatiques rechapés Pneumatiques rechapés Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pneumatiques ; rechapage et resculptage de pneumatiques Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pneumatiques ; rechapage et resculptage de pneumatiques Autres produits en caoutchouc Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé ; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé ; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci 3

4 22.19Z Fabrication d'autres articles en caoutchouc - la fabrication d'autres articles en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, vulcanisé ou durci, tels que :. plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés. tubes et tuyaux. courroies transporteuses ou de transmission. articles d'hygiène : préservatifs, tétines, bouillottes, etc.. articles de vêtements en caoutchouc (simplement collés, non assemblés par couture). semelles de chaussures en caoutchouc et autres parties de chaussures en caoutchouc. fils et cordes en caoutchouc. fils et tissus caoutchoutés. bagues, anneaux, joints, rondelles et accessoires. revêtements de cylindres. matelas pneumatiques. ballons gonflables - la fabrication de brosses en caoutchouc - la fabrication de tuyaux de pipe en caoutchouc dur - la fabrication de peignes, de barrettes, de bigoudis et d'articles similaires en caoutchouc dur Cette sous-classe comprend aussi : - la fabrication de matériaux de réparation en caoutchouc - la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, si le caoutchouc est l'élément principalement utilisé - la fabrication de matelas à eau en caoutchouc - la fabrication de bonnets de bain et de tabliers en caoutchouc - la fabrication de combinaisons humides et de combinaisons de plongée en caoutchouc - la fabrication d'objets sexuels en caoutchouc - la fabrication de nappes tramées pour pneumatiques (cf Z) - la fabrication d'articles d'habillement en tissus élastiques (cf Z,14.19Z) - la fabrication de chaussures en caoutchouc (cf Z) - la fabrication de colles et d'adhésifs à base de caoutchouc (cf Z) - la fabrication de profilés (cf Z) - la fabrication de bateaux et de radeaux gonflables (cf Z, 30.12Z) - la fabrication de matelas en caoutchouc alvéolaire non recouvert (cf Z) - la fabrication d'articles de sport en caoutchouc, à l'exception des vêtements (cf Z) - la fabrication de piscines gonflables pour enfants (cf Z) - la fabrication de jeux et de jouets en caoutchouc (y compris bateaux gonflables en caoutchouc pour enfants, animaux gonflables en caoutchouc, ballons et articles similaires) (cf Z) - la régénération du caoutchouc (cf Z) Produits associés : , , , , , , , , , FABRICATION DE PRODUITS EN PLASTIQUE Ce groupe comprend le transformation de résines synthétiques nouvelles ou réutilisées (recyclées) en produits intermédiaires ou finis en utilisant des processus tels que : moulage par compression, moulage par extrusion, moulage par injection, moulage par soufflage et fonderie. Dans la plupart des cas, les processus de production sont tels que les produits en résultant sont très diversifiés Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques 4

5 Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé Tissus caoutchoutés, à l'exclusion des toiles à pneu Tissus caoutchoutés, à l'exclusion des toiles à pneu Vêtements et accessoires de l'habillement en caoutchouc vulcanisé non durci Vêtements et accessoires de l'habillement en caoutchouc vulcanisé non durci Articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a. ; caoutchouc durci et articles en caoutchouc durci Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé non durci Revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire Autres articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a. ; caoutchouc durci sous toutes formes et articles en caoutchouc durci ; revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé alvéolaire CA : - parties de chaussures en caoutchouc (par exemple: talons et semelles) Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en caoutchouc Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en caoutchouc 22.2 PRODUITS EN PLASTIQUE Plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques Monofilaments supérieurs à 1 mm, joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques Monofilaments supérieurs à 1 mm, joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques 5

6 22.21Z Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques - la fabrication de produits semi-finis en matières plastiques :. plaques, feuilles, blocs, pellicules, bandes, lames (que ces articles soient adhésifs ou non), etc. - la fabrication de produits finis en matières plastiques :. tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en plastique. films ou feuilles de cellophane - la fabrication de matières plastiques sous formes primaires (cf Z) - la fabrication d'articles en caoutchouc naturel ou synthétique (cf. 22.1) Produits associés : , , , , , , Z Fabrication d'emballages en matières plastiques Fabrication d'emballages en matières plastiques - la fabrication d'articles d'emballage en matières plastiques :. sacs, sachets, conteneurs, boîtes, caisses, bonbonnes, bouteilles, etc. - la fabrication d'articles de voyage et d'articles de maroquinerie en plastique (cf Z) Produits associés : , , , , ,

7 Tubes, tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières cellulosiques ; tubes et tuyaux rigides en matières plastiques Autres tubes et tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques Plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques, non munies d'un support, ni associées à d'autres matières Plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques, non munies d'un support, ni associées à d'autres matières Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques alvéolaires Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques non alvéolaires Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques Emballages en matières plastiques Emballages en matières plastiques Sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l'éthylène Sacs, sachets, pochettes et cornets en autres matières plastiques Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques Autres emballages en matières plastiques Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages en matières plastiques Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages en matières plastiques 7

8 Z Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction - la fabrication d'articles en matières plastiques pour la construction tels que :. portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles, volets, stores, plinthes. cuves, foudres, réservoirs. revêtements de sols, de murs et de plafonds sous forme de rouleaux, de dalles, de carreaux, etc., en matières plastiques. articles en matières plastiques pour usages sanitaires ou hygiéniques, par exemple : baignoires, douches, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, etc. - la fabrication de revêtements de sols résistants, en vinyle ou en linoléum, etc. - la fabrication de pierre artificielle Produits associés : , , , , , , , A Fabrication d'autres articles en matières plastiques Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques - la fabrication pour compte de tiers de pièces techniques diverses en matières plastiques Cette sous-classe comprend aussi : - la fabrication pour compte de tiers d'autres pièces en matières plastiques non décrites ailleurs - la fabrication d'articles à usages médicaux et dentaires en matières plastiques (cf A 32.50B) - la fabrication de produits ophtalmiques en matières plastiques (cf B) Produits associés : ,

9 Éléments en matières plastiques pour la construction Éléments en matières plastiques pour la construction ; linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique Revêtements en matières plastiques, en rouleaux ou en dalles Baignoires, lavabos, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse d'eau et articles similaires en matières plastiques Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance supérieure à 300 l, en matières plastiques Portes, fenêtres et huisseries ; volets, stores et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques Linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique, revêtements de sol résilients tels que vinyle, linoléum, etc. Éléments en matières plastiques pour la construction n.c.a Constructions préfabriquées en matières plastiques Constructions préfabriquées en matières plastiques CC : - bâtiments préfabriquées, principalement en plastique, entièrement assemblés et prêts à l'emploi ou non assemblés pouvant être destinés à servir de locaux de chantier, de magasins, de hangars, de serres, ainsi qu'à d'autres utilisations - bâtiments incomplets, assemblés ou non, ayant le caractère essentiel de bâtiments préfabriqués NC : - montage sur le site ( ) Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction Autres produits en matières plastiques Vêtements et accessoires de l'habillement (y compris gants) en matières plastiques Vêtements et accessoires de l'habillement (y compris gants) en matières plastiques Autres produits en matières plastiques n.c.a. Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur inférieure ou égale à 20 cm Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques Articles de table et de cuisine, autres articles ménagers et de toilette, en matières plastiques Parties n.c.a. d'appareils d'éclairage, enseignes, panneaux lumineux, en matières plastiques Articles scolaires et de bureau en matières plastiques Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires ; statuettes et autres objets d'ornement en matières plastiques 9

10 22.29B Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques - la fabrication de parties d'appareils d'éclairage en matières plastiques - la fabrication de bandes auto-adhésives en matière plastique - la fabrication de vaisselle et d'autres articles pour le service de la table ou de la cuisine et d'articles d'hygiène ou de toilette en matières plastiques - la fabrication de produits divers de consommation courante en matières plastiques : coiffures, fournitures de bureau et fournitures scolaires, articles d'habillement (simplement collés, non assemblés par couture), garnitures pour meubles, statuettes, formes à chaussures en plastique, portes-cigares et porte-cigarettes en plastique, peignes, bigoudis, gadgets en plastique, etc. Cette sous-classe comprend aussi : - la fabrication d'autres pièces en matières plastiques non décrites ailleurs - la fabrication d'articles de voyage en plastique (cf Z) - la fabrication de chaussures en plastique (cf Z) - la fabrication de meubles en matières plastiques (cf Z, 31.02Z, 31.09A, 31.09B) - la fabrication de matelas en matières plastiques alvéolaires non recouvertes (cf Z) - la fabrication d'articles de sport en matières plastiques (cf Z) - la fabrication de jeux et de jouets en matières plastiques (cf Z) - la fabrication de casques en plastique et d'autres équipements personnels de sécurité en matières plastiques (cf Z) Produits associés : , , , , , , ,

11 Autres articles en matières plastiques CA : - parties de chaussures en matières plastiques (par exemple: talons et semelles) Façons de travail des matières plastiques ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en matières plastiques Façons de travail des matières plastiques CA : - services de décolletage, filetage, revêtement ou traitement de surfaces plastiques NC : - services de plastification de surfaces métalliques ( ) Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en matières plastiques 11

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