Edition Nomenclatures d activités et de produits françaises NAF rév. 2 - CPF rév. 2.1 Section J Division 60

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1 Edition 2015 Nomenclatures d activités et de produits françaises NAF rév. 2 - CPF rév. 2.1 Section J Division 60

2 60 PROGRAMMATION ET DIFFUSION Cette division comprend les activités d édition de chaines de radio et de télévision, consistant à créer du contenu, sous forme de grilles de programmes (ou programmes complets) de radio et de télévision, avant de le diffuser ou de prendre les dispositions nécessaires à sa diffusion. La diffusion de données est également incluse et est généralement intégrée à la diffusion de programmes de radio et de télévision. La télédiffusion peut faire appel à plusieurs technologies : réseau hertzien, satellite, câble ou Internet. Cette division comprend également la production de grilles de programmes destinés à la diffusion par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc. sur une base d abonnement. L exploitation et la gestion des droits de propriété intellectuelle sur des grilles de programmes de radio et de télévision, notamment en vue de leur diffusion, sont incluses. Cette division ne comprend pas : - la distribution de programmes par câble, satellite et autres abonnements, sans réalisation de grilles de programmes (cf. 61) 60.1 ÉDITION ET DIFFUSION DE PROGRAMMES RADIO Édition et diffusion de programmes radio 60.10Z Édition et diffusion de programmes radio - l édition de chaines de radio, consistant à créer du contenu, sous forme de grilles de programmes (ou programmes complets) de radio, avant de le diffuser ou de prendre les dispositions nécessaires à sa diffusion pour leur compte ou à sa distribution par des tiers Cette sous-classe comprend aussi : - les activités des réseaux de radiodiffusion, constituant et transmettant des grilles de programmes audio destinées à des stations affiliées ou à des abonnés, par les ondes, le câble ou le satellite - les activités de radiodiffusion via Internet (stations de radio sur Internet) - la diffusion de données intégrée à la radiodiffusion Cette sous-classe ne comprend pas : - la production d émissions de radio enregistrées (cf Z) - la distribution de chaînes de radio, la constitution et la distribution de bouquets de chaînes de radio, par câble, satellite, etc., sans réalisation de grilles de programmes (cf. 61) Produits associés : , , , PROGRAMMATION DE TÉLÉVISION ET TÉLÉDIFFUSION Programmation de télévision et télédiffusion Cette classe comprend les activités d édition de chaînes de télévision, consistant à créer du contenu, sous forme de grilles de programmes (ou programmes complets) de télévision, avant de le diffuser ou de prendre les dispositions nécessaires à sa diffusion. Les grilles de programmes peuvent être constituées à partir de programmes (émissions) achetés (tels que, souvent, films, documentaires, etc.), de programmes (émissions) auto-produits (tels que, souvent, journaux d information et reportages en direct) ou d une combinaison de ces éléments. Les grilles de programme de télévision (ou chaînes de télévision) peuvent être diffusées par les unités les produisant ou pour leur compte ou être réalisées en vue d une transmission par des distributeurs tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, Internet, etc. Les programmes peuvent être généraux ou spécialisés. Cette classe comprend les programmes 704

3 60 PROGRAMMATION ET DIFFUSION 60.1 RADIODIFFUSION Radiodiffusion Radiodiffusion ; originaux de radiodiffusion Programmation d émissions de radio et radiodiffusion CC : - réalisation d une grille de programmes de radio (sélection de programmes et programmation horaire) et diffusion de cette grille (ou mise à disposition pour diffusion) - production de programmes de radio combinée à leur diffusion NC : - production de programmes radiophoniques ( ) Originaux de radiodiffusion CC : - originaux de contenu radiophonique pouvant être protégés par des droits de propriété intellectuelle, produits en vue de leur diffusion Programmes de stations de radio Programmes de stations de radio CC : - réalisation d une grille de programmes de radio (sélection de programmes et programmation horaire) en vue de sa distribution par des tiers Temps d antenne publicitaire à la radio Temps d antenne publicitaire à la radio CC : - temps d antenne publicitaire à la radio NC : - gestion de supports de publicité, pour le compte de tiers ( ) 60.2 PROGRAMMATION DE TÉLÉVISION ET TÉLÉDIFFUSION ; ORIGINAUX D ÉMISSIONS DE TÉLÉVISION Programmation de télévision et télédiffusion ; originaux d émissions de télévision Programmation de télévision et télédiffusion NC : - production de programmes de télévision dissociée de leur diffusion ( ) - distribution de chaînes de télévision, sans réalisation de grilles de programmes (61) Programmation et diffusion d émissions de télévision linéaire CC : - réalisation d une grille de programmes de télévision (sélection de programmes et programmation horaire) et mise à disposition pour diffusion par des réseaux de communication électronique ou diffusion en ligne - production de programmes de télévision combinée à leur diffusion 705

4 diffusés gratuitement, ainsi que les programmes disponibles uniquement sur une base d abonnement. Cette classe comprend aussi : - l activité des chaînes de programmes de vidéos à la demande - la diffusion de données intégrée aux émissions de télévision Cette classe ne comprend pas : - la production de programmes de télévision (films, documentaires, émissions débats, publicités, etc.) dissociée de leur diffusion (cf A) - la distribution de chaînes de télévision, la constitution et la distribution de bouquets de chaînes de télévision, par câble, satellite, etc., sans réalisation de grilles de programmes (cf. 61) Remarque : Si la vente d espaces publicitaires est bien une recette des unités, elle n est pas le fruit d une activité. Ces recettes, quand elles existent, n entrent donc pas en ligne de compte pour le listage des activités et pour la détermination de l activité principale A Edition de chaînes généralistes - les activités d édition de chaînes de télévision généralistes Cette sous-classe ne comprend pas : - les activités d édition de chaînes de télévision généralistes à audience locale (cf B) Produits associés : p, p, p, p, p 60.20B Edition de chaînes thématiques - les activités d édition de chaînes de télévision thématiques (informations, sport, enseignement, musique, programmes pour la jeunesse, etc.). Ces chaines sont souvent diffusées par l intermédiaire de distributeurs tiers, sur une base d abonnement, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, Internet, etc. Cette sous-classe comprend aussi : - les activités d édition de chaînes de télévision généralistes à audience locale Produits associés : p, p, p, p, p 706

5 Services en ligne de vidéo à la demande CC : - réalisation d un catalogue de vidéos à la demande (avec responsabilité éditoriale) et diffusion en ligne (open internet) Autres services de vidéo à la demande CC : - réalisation d un catalogue de vidéos à la demande (avec responsabilité éditoriale) et diffusion autre qu en ligne Originaux d émissions de télévision Originaux d émissions de télévision CC : - originaux de contenu télévisuel pouvant être protégés par des droits de propriété intellectuelle, produits en vue de leur diffusion Temps d antenne publicitaire à la télévision Temps d antenne publicitaire à la télévision CC : - temps d antenne publicitaire à la télévision NC : - gestion de supports de publicité, pour le compte de tiers ( ) 707

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