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1 PÔLE SCIENCES ÉCONOMIQUES LICENCE ÉCONOMIE - GESTION 3 E ANNÉE PARCOURS ÉCONOMIE D ENTREPRISE ANALYSE ÉCONOMIQUE MATH-ÉCO LIVRET DE L ÉTUDIANT

2 Pôle comptabilité contrôle Pôle finance banque assurance et logistique maritime, IUP L offre globale de formation Pôle gestion et management Pôle management double compétence Pôle sciences économiques Parcours LMD LICENCE 1 LICENCE 2 LICENCE 3 MASTER 1 MASTER 2 DOCTORAT Licence = 180 crédits ECTS M1 = 60 crédits ECTS M2 = 60 crédits ECTS L1 Économie- Gestion L2 Économie- Gestion L3 Économie - Gestion 8 parcours M1 Analyse et Politique Économiques 2 parcours M2 Analyse et Politique Économiques 3 spécialités de Master - Économie du Développement Local et de l Emploi - Math -Éco -Math-Éco - Analyse Économique - Économie d Entreprise - Math-Éco - Analyse Économique - Économie et Gestion Publique M1 Comptabilité Contrôle 2 parcours - Évaluation Économique du Développement Durable - Gestion des Organismes de Protection et d Assurances Sociales M2 Comptabilité Contrôle 2 spécialités de Master - Comptabilité Contrôle -ComptabilitéContrôle - CCA - Contrôle de Gestion - Comptabilité-Contrôle-Audit (CCA) - Contrôle de Gestion -International -International - Sciences de Gestion - Sciences de Gestion - International M1 Management 1 parcours et 3 spécialisations - Sciences de Gestion Management des RH Management de Projet en Systèmes d Info. Marketing M2 Management 4 spécialités de Master Management - Conseil en Organisation et Management des Ressources Humaines - Management de Projet en Systèmes d Information et de Communication - Marketing et Prospective [FI, CP] - Métiers du Conseil et de la Recherche 1 parcours et 4 cursus - Double Compétence Initial temps plein Alternance Formation Continue Chine Asie 4 spécialités de Master Management Double Compétence - Administration des Entreprises (MAE) [FI, CA, CP] - Management International Franco-Chinois - Marketing des Produits et Services de Santé - Management de Projet d Innovation et Entrepreneuriat [FI, CA, CP] - Banque (IUP) - Logistique Maritime et Portuaire (IUP) L3 Pro Assurance Banque Finance (IUP) 2 spécialités - Banque, Cons. gestion. de Clientèle Part. [CA, CP] - Conseiller Commercial Assurance [CP] Pas de poursuites d études M1 Finance et Affaires Internationales (IUP) 3 parcours - Banque et Finance - Banque, ChargéClientèle Professionnels [CA, CP] - Finance et Logistique Maritime Internationales = accès sur dossier M2 Finance et Affaires Internationales (IUP) 5 spécialités de Master - Banque, Chargéde Clientèle Professionnels [CA, CP] - Gestion des Risques et Clientèle Entreprises - Gestion de Patrimoine - Finance et Logistique Maritime Internationales FORMATIONS DISPENSÉES À L ÉTRANGER L3 & M1 Sciences de Gestion Égypte M2 Marketing et Prospective Vietnam M2 MAE Bulgarie M2 Management de Projet Égypte et Vietnam (groupe anglophone / francophone) M1 & M2 Finance et Logistique Maritime Internationales Vietnam M2 Finance Banque Assurance, Asie du Sud-est Cambodge et Vietnam DIPLÔMES D UNIVERSITÉ DU Études de Management Franco-Chinois, niveau Bac+3 DU Supérieur en Comptabilité Gestion, niveau Bac+5 DU Fondamentaux de la Gestion de Patrimoine, niveau Bac+4 [FC] DU Gestion du Patrimoine du Dirigeant d Entreprise, niveau Bac+5 [FC] Sauf mention contraire, tous nos diplômes sont proposés en formation initiale [FI] et accessibles avec un statut formation continue [FC] Certaines formations sont spécialement conçues sous forme de sessions, pour la formation continue [FC] Certaines formations sont accessibles en formation par alternance (contrat d apprentissage [CA] ou contrat de professionnalisation [CP]) La Licence professionnelle n a pas vocation à poursuite d études Certaines formations dispensées àl étranger sont ouvertes aux étudiants français se renseigner

3 Sommaire Mot d accueil 1. GÉNÉRALITÉS Présentation de l Institut d Économie et de Management de Nantes - IAE p. 5 Certification de services Qualicert p LICENCE ÉCONOMIE - GESTION 3 E ANNÉE PÔLE SCIENCES ÉCONOMIQUES Objectifs de la formation p. 7 Interlocuteurs et échanges d informations Interlocuteurs de la formation p. 8 Échanges d informations p. 8 Les ressources mises à votre disposition Polycopiés p. 9 Informatique p. 9 Serveur internet p. 9 Bibliothèque universitaire p. 9 Centre de documentation p. 10 Communication p. 10 Organisation de la formation Calendrier de l année universitaire p. 11 Planning des cours p. 11 Enseignements Grilles des intervenants (par semestre) p. 12 Modalités de contrôle de connaissances p. 14 Parcours Mathématiques-économie p. 18 Règlement du contrôle des connaissances de l Université de Nantes p. 20 Règles spécifiques à l IEMN-IAE p. 25 Procédure d inscription à la seconde session p. 30 Charte de l IEMN-IAE contre le plagiat p. 32 Contenu résumé des cours p STAGE Informations pratiques sur le stage p. 33 Fiche de stage p. 33 Convention de stage p. 33 Informations sur le stage à l étranger p. 33 Liste des stages p ÉVALUATION DE LA FORMATION Évaluation des matières p. 34 Évaluation de la formation p POURSUITES D ÉTUDES EN LICENCE 3 ET MASTER p ASSOCIATIONS ET ACTIVITÉS CULTURELLES Associations de l IEMN-IAE Associations d étudiants p. 38 Association des diplômés de l Institut p. 38 Associations de l Université de Nantes p. 38 Activités culturelles et sportives p. 39 Ateliers culturels p INFORMATIONS DIVERSES Taxe d apprentissage p. 40 L Institut, membre du réseau IAE FRANCE p L ÉQUIPE ENSEIGNANTE, ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE p PLAN DU CAMPUS TERTRE p. 42 3

4 Mots d accueil Bienvenue à l Institut d Économie et de Management de Nantes - IAE Nous vous remercions pour votre confiance accordée à notre Institut, lors de votre choix pour vos études. Les enseignants, ainsi que les personnels administratifs et techniques des différents sites de l IEMN-IAE, mettront à votre disposition tous leurs moyens pour vous proposer une formation à la hauteur de vos ambitions. Car en effet, si nous dispensons les cours et les conseils, il vous incombe de vous investir dans la formation pour la réussir au mieux. Nous sommes là pour vous accompagner dans votre apprentissage des savoirs et des comportements. Nous souhaitons tout particulièrement la bienvenue aux nouveaux arrivants qui découvrent l Université pour la première année. Nous veillerons à vous faciliter la découverte de l enseignement supérieur, à éveiller votre envie d apprendre et à développer votre autonomie d action. Pour ceux qui sont déjà en cours de formation à l Institut depuis un an, ou plus, nous restons à vos côtés dans votre quête de connaissances afin, in fine, de vous faciliter votre choix de carrière par un cursus adapté. Pour les étudiants qui sont en dernière année de formation, nous allons vous assister pour cette période charnière, avant d entrer dans la vie active. Notre métier d enseignant est aussi de vous accompagner jusqu à l entreprise ou la structure active qui va vous accueillir, en espérant bien sûr que vous resterez en contact avec nous ultérieurement pour faciliter aussi l accueil de vos suivants. Apprendre dans un pays étranger, dans une langue qui n est pas sa langue natale, est à la fois très riche mais aussi difficile ; aussi pour les étudiants étrangers, soyez vraiment les bienvenus. Nous tenterons de faciliter votre intégration, malgré les quelques différences culturelles à surmonter. N hésitez pas à nous solliciter. Bienvenus aussi à vous professionnels, qui avez fait le choix de compléter vos cursus initiaux en venant acquérir de nouvelles connaissances, pour progresser dans vos carrières. Nous savons les efforts importants que vous devez faire pour revenir à l Université tout en continuant vos activités professionnelles. Aussi, nous serons attentifs à vos contraintes et essayerons d apporter un enseignement adapté à vos attentes. Au nom de tous mes collègues, administratifs, techniques et enseignants-chercheurs, je vous souhaite une bonne année universitaire au sein de notre Institut et de notre Université. Le Directeur, Yves PERRAUDEAU Cette troisième année clôture la Licence de Sciences Économiques, formation consacrée à l acquisition des connaissances fondamentales en économie et gestion. Elle a pour but de développer et d approfondir vos connaissances dans des domaines essentiels des sciences économiques (économie internationale, économie industrielle, économie publique, analyse monétaire et financière). Par ailleurs, les options que vous avez choisies en Licence 2e année trouvent leur prolongement dans les parcours «Analyse Économique» et «Économie d Entreprise» de la Licence 3. Les enseignements et le travail de recherche documentaire et de rédaction prévus cette année doivent achever de vous doter des savoirs fondamentaux qui vous permettront d intégrer la vie professionnelle ou de vous spécialiser dans le cadre d un Master. En tant que responsable de filière, je suis à votre disposition pour toutes les questions concernant votre année d études. Lionel RICHEFORT Responsable pédagogique de la Licence Économie - 3 e année 4

5 1. GÉNÉRALITÉS Présentation de l Institut d Économie et de Management de Nantes - IAE L Institut d Économie et de Management de Nantes - IAE est une composante de l Université de Nantes. Né en janvier 2007, cet Institut résulte de la fusion de deux composantes de l Université de Nantes : la Faculté de Sciences Économiques et de Gestion, créée en 1966, et l Institut d Administration des Entreprises (IAE) de Nantes, créé en Il est dédié à la recherche et l enseignement dans deux champs disciplinaires complémentaires que sont l économie et la gestion et accueille chaque année 2500 étudiants en formation initiale, continue et en alternance. Enseignement L Institut propose 50 formations de la Licence 1 re année au Doctorat dans deux champs disciplinaires : l économie et le management. 75 enseignants-chercheurs et enseignants et 530 vacataires professionnels choisis pour leur expertise participent à l enseignement au sein de l Institut. Les étudiants suivent une filière en formation initiale, formation continue ou formation en alternance dans l un des cinq pôles d enseignement : - Pôle comptabilité contrôle - Pôle finance banque assurance et logistique maritime, IUP - Pôle gestion et management - Pôle management double compétence - Pôle sciences économiques Recherche Le Laboratoire d Économie et de Management Nantes-Atlantique (LEMNA) de l Institut est le laboratoire de recherche le plus important dans ces disciplines sur le plan régional. Il fédère les équipes de recherche de l Université de Nantes auxquelles s ajoutent les équipes «Sciences de l homme et entreprise» de l École des Mines de Nantes et d Oniris. Ce Laboratoire regroupe des chercheurs en économie, en gestion, en management et en sociologie des organisations. Les activités de recherche s appuient sur 68 chercheurs permanents, 67 doctorants et 4 chargés de recherche. Au cours du dernier contrat quadriennal, les chercheurs du Laboratoire ont publié plus de 250 articles de recherche dans les meilleures revues scientifiques et contribué à la rédaction de plus d une centaine d ouvrages de référence dans les champs de l économie et du management, autant de contributions qui viennent enrichir les apports pédagogiques dans les différentes formations. Relations internationales L Institut partage de multiples partenariats avec des universités étrangères (Bulgarie, Chine, Écosse, Égypte, Espagne, États-Unis, Vietnam, etc.) lui permettant, entre autres, de faciliter les échanges d étudiants et d enseignants-chercheurs en mobilité entrante et en mobilité sortante. L Institut détient ainsi 58 accords avec des universités étrangères partenaires, de 25 pays différents sur 4 continents. Enfin, 10 formations sont dispensées à l étranger, en Bulgarie, au Cambodge, en Égypte et au Vietnam. 44 membres du personnel administratif et technique contribuent au rayonnement de l Institut et facilitent son bon fonctionnement en appui du corps enseignant. Chiffres clés étudiants 50 formations en économie et gestion 75 enseignants-chercheurs en poste 500 intervenants professionnels 5 associations d étudiants ou de diplômés 58 accords de coopération avec des universités étrangères 25 pays partenaires sur 4 continents 10 diplômes dispensés à l étranger 25% d étudiants étrangers accueillis 1 chaire d entreprise en marketing santé 1 chaire de recherche en finance 1 centre de documentation 200 PC 3 laboratoires de langues 5

6 Certification de services Qualicert : un label de qualité pour les formations en sciences de gestion Depuis janvier 2007, la certification de services QUALICERT est attribuée à l'iemn-iae par la Société SGS ICS, organisme certificateur indépendant, dans le cadre de son activité de formation et de recherche en sciences de gestion et de management. L'obtention de ce label valorise les efforts que les équipes pédagogiques et administratives de l'institut réalisent afin de répondre aux attentes de ses étudiants et de ses partenaires, tant dans le domaine de la formation initiale que celui de la formation continue, et garantit la qualité des services offerts par l IEMN-IAE. Un label gage de qualité et d excellence des services offerts par l IEMN-IAE à ses étudiants et à ses partenaires Ce label atteste du respect d un ensemble de rubriques consignées dans le référentiel «Activité universitaire de formation et de recherche dans le domaine des sciences de gestion et du management», actualisé en juin 2011, à savoir : - des formations initiales et continues à forte valeur ajoutée, - des équipes pédagogiques et administratives compétentes, - une activité de recherche académique avérée, - des modalités pédagogiques spécifiques aux sciences de gestion et au management, - des réseaux et des partenariats avec le monde économique et social, - une ouverture internationale, - des formations mises en œuvre dans un contexte intellectuel et culturel stimulant, - une information fiable en direction des étudiants et des entreprises, - l amélioration continue de la qualité. La société SGS ICS contrôle chaque année plus de 350 critères correspondant à ces neuf rubriques en s assurant que pour chaque critère le niveau requis est atteint. A l issue de ces audits, l organisation pédagogique et administrative de l Institut a été jugée très structurée par les experts. Cela complète le niveau de grande satisfaction des étudiants quant aux services qui leur sont proposés. Une amélioration continue de la qualité des services La démarche qualité s inscrit dans un processus d amélioration continue puisque le label est attribué pour une période de 3 ans, avec un contrôle annuel du dispositif. SGS ICS Leader international en matière de vérification, contrôles, analyses et certifications, cet organisme certificateur indépendant est situé à Arcueil (29 av. A. Briand ARCUEIL CEDEX). Pour en savoir plus : 6

7 2. LICENCE ÉCONOMIE - GESTION 3 E ANNÉE - PÔLE SCIENCES ÉCONOMIQUES Objectifs de la formation Dans le schéma LMD, la mention de la Licence prend tout son sens au niveau de la troisième année (L3). La Licence d Économie - Gestion est consacrée à l acquisition de connaissances fondamentales. Elle doit permettre à l étudiant de maîtriser les concepts, outils et techniques quantitatives de base, utilisés dans ces disciplines. Les deux premières années s intitulent Licence Économie - Gestion 1 re année et 2 e année, elles sont généralistes et communes à tous les étudiants. Cependant, des parcours optionnels sont possibles dès la première année et permettent de découvrir des filières spécifiques. En troisième année, l étudiant devra choisir l un des 8 parcours proposés en Licence ou opter pour une Licence professionnelle. Le programme 3 e année (L3) : Licence Économie-Gestion pôle sciences économiques Pour la L3 du pôle sciences économiques, les semestres 5 et 6 permettent l'approfondissement des connaissances dans les différents champs de l économie (économie internationale, économie industrielle, analyse monétaire et financière). Cette troisième année prépare également les étudiants à l utilisation des méthodes quantitatives d analyse économique (techniques d enquête et analyse de données). Le parcours «Économie d entreprise» permet d acquérir des connaissances dans plusieurs domaines : fonctionnement financier de l entreprise (gestion financière, comptabilité des sociétés), marketing, fonctionnement organisationnel (théorie des organisations). Le parcours «Analyse économique» apporte des compléments dans des domaines plus spécialisés comme l économie publique, les théories de la croissance ou l histoire de la pensée économique, l économétrie et se prolonge naturellement par M1 Analyse et Politique Économique. Le parcours «Math-éco» propose des approfondissements dans les différents champs de l économie (économie internationale, économie publique) ainsi qu en mathématiques (optimisation, systèmes dynamiques) et en informatique. Par ailleurs des enseignements ciblés sur la finance, l assurance et la modélisation en économie sont proposés ainsi que des enseignements en probabilité et statistiques. Les compétences développées en Licence Acquisition des savoirs Au delà des connaissances théoriques, la formation de Licence cherche à développer un certain nombre de techniques et de savoir-faire qui peuvent être autant de compétences sur le marché du travail. L'enseignement dispensé au cours des trois années doit d'abord permettre l acquisition d une réelle maîtrise des techniques utilisées en économie et en gestion. Par exemple, il importe de savoir manipuler, de manière pertinente, des données chiffrées. Il s'agit de bien faire comprendre l'utilité des techniques en les reliant, chaque fois que cela est possible, à une réalité économique et sociale. Développement des méthodes La formation proposée insiste aussi sur l'acquisition de méthodes de travail tant individuelles que collectives. Tout au long du cursus, les étudiants doivent réaliser des travaux d études et de recherche documentaire (méthodologie du travail appliquée à l économie en L1, étude de cas de politique économique en L2, étude économique appliquée en L3). La formation dispensée les invite en permanence à effectuer une démarche d observation et d interprétation des faits économiques réels. Cette ouverture pédagogique est renforcée par l'organisation d'une semaine de conférences sur les problèmes de l'économie et de la gestion, où interviennent experts et responsables économiques sur des sujets 7

8 d'actualité. C'est ainsi, dans ce souci de confrontation avec la réalité professionnelle, qu'un stage d'au moins quatre semaines dans une entreprise ou une organisation est prévu lors du cycle de licence. Maîtrise des langues étrangères Pour répondre à une exigence inscrite dans la réforme LMD, la formation proposée renforce l'enseignement des langues lors du cycle L. Dès la première année, au-delà d'un enseignement obligatoire d'anglais, des modules de langues en espagnol et en allemand sont proposés. Ils doivent permettre, à ceux dont le niveau est déjà satisfaisant, de progresser. Perspectives Le niveau acquis à la fin de la Licence doit être suffisamment solide et diversifié pour permettre à l'étudiant : - de postuler à des emplois dans des entreprises ou des administrations, avec de réelles perspectives d'évolution ; - de se présenter à des concours de la fonction publique ; - de poursuivre en Master. Interlocuteurs et échanges d informations Interlocuteurs de la formation : Responsable du Pôle sciences économiques : Erwan GAUTIER Responsable pédagogique de la formation : Lionel RICHEFORT - bureau 322 Responsable pédagogique du parcours Math-Éco : Yann RÉBILLÉ bureau 318 Gestionnaire administrative de la formation : Claire JEANMOUGIN - bureau 202 Heures d ouverture Du lundi au vendredi 9h30-12h30 14h-17h du secrétariat au public Fermé un lundi matin sur deux et un vendredi après-midi sur deux Service scolarité (inscriptions administratives, dérogations, transferts arrivée / départ, remboursement, annulation droits d'inscription, gestion des bourses sur critères sociaux, diplômes, réorientation, validations des acquis, étudiants étrangers) : bureau 110. Échanges d informations : - Si un interlocuteur et/ou l IEMN-IAE souhaitent vous joindre par courrier électronique, à titre individuel ou en tant que membre d une promotion, seule l adresse qui vous est attribuée par l Université sous la forme «prenom.nom@etu.univ-nantes.fr» sera utilisée. Les informations transmises à cette adresse seront réputées lues par vous. - Des délégués de promotion sont élus ou désignés chaque année. Ils ont pour mission de faire le lien entre les étudiants, les enseignants et l administration. Cette fonction, à la fois formatrice et traduisant la maturité comme les capacités relationnelles des délégués, est un élément important de la construction d un bon CV. Vous trouverez les coordonnées des autres interlocuteurs (scolarité, relations internationales, communication, administration, etc.) dans la rubrique «Vos documents» du site internet de l Institut : 8

9 Les ressources mises à votre disposition Polycopiés Comme de nombreuses composantes de l Université, l Institut met à la disposition de ses étudiants des supports de cours ou TD afin de les aider dans leur parcours d études. Pour les étudiants souhaitant bénéficier de ce service supplémentaire facultatif, les montants à acquitter sont les suivants : Niveau Taux non boursier Taux boursier Licence La vente des cartes de polycopiés aura lieu au bureau 205 du lundi au vendredi aux horaires précisés par voie d affichage. Tout règlement doit s'effectuer uniquement par chèque à l'ordre de M. l'agent comptable de l'université de Nantes. Informatique Matériel Informatique du bâtiment Erdre en accès libre service - Salle 341 : salle en accès libre sous windows - Salle 342 : salle en accès libre sous windows - Salle 343 : salle en accès libre sous windows Le bâtiment présentant une couverture WIFI à 100%, certaines salles informatiques en accès libre pourront être transformées en salles de cours. L accès à Internet très haut débit est possible sur tous les postes : navigation sur le web et courrier électronique. Le portail des services web de l Université de Nantes est : Des logiciels sont à votre disposition pour apprendre ou vous perfectionner. Par exemple : outils bureautiques (Open Office, Microsoft Office), traitement et enquêtes statistiques (Sphinx), etc. Une réunion d'information et d'affectation de numéro de compte informatique est prévue en tout début d'année. Serveur internet de l IEMN-IAE Vous y trouverez des informations générales : enseignement, formations proposées, recherche, ouverture internationale, vie associative, liens utiles, etc. Dans la rubrique «Vos documents», vous y trouverez également un intranet des étudiants avec les livrets de l étudiant sous forme électronique, vos emplois du temps, des informations sur les examens, les stages, etc. Bibliothèque universitaire Bibliothèque universitaire Droit Économie Gestion : située en face du bâtiment Erdre Accessible à tous les étudiants Ouverture : du lundi au vendredi : 8h30-19h ; le samedi : 8h30-13h Horaires réduits : du lundi au vendredi : 8h30-18h ; fermé le samedi (vacances de Noël et été, hors fermeture) Fermeture : entre Noël et le premier de l an et 1 re quinzaine d août En savoir plus : rubrique BU Droit, Économie et Gestion / Tél

10 Le Centre de documentation du bâtiment Petit Port L Institut offre aux auditeurs de formation continue et aux étudiants de Master l accès à un fonds documentaire situé dans le bâtiment Petit Port. Cet ensemble documentaire couvre tous les domaines d études et de recherche en gestion des entreprises (comptabilité, contrôle de gestion, droit, finance, gestion des ressources humaines, marketing, statistiques, etc.) et constitue un outil précieux d information et de travail : plus de ouvrages et une centaine de revues sont à votre disposition. Le catalogue du fonds documentaire est intégré dans le catalogue de la BU (Bibliothèque Universitaire). Vous pouvez y accéder via le portail Internet de la BU : Pour effectuer une recherche, cliquez sur «Catalogue» (pour chercher un livre), «Revues» etc. (en fonction de votre requête) dans le menu Rechercher sur la page d accueil. Pour consulter la méthodologie de recherche documentaire, cliquez sur «Guide des services» dans le menu Consulter, puis sur «Guide de la recherche documentaire». Le Centre de Documentation se situe salle 114, au rez-de-chaussée du bâtiment Petit Port. Téléphone Horaires : La documentaliste Delphine GAURY vous accueille aux horaires affichés à l entrée du Centre de Documentation et consultables sur le site web de l Institut, rubrique «Présentation, Centre de documentation». Du lundi au vendredi 8h30-12h30 et 13h30-17h30. Attn : mercredi fermeture à 11 h30. Communication Si vous êtes amenés à travailler sur des projets en lien avec l Institut, certaines règles de communication doivent être respectées. Des outils et supports de communication existent et sont à votre disposition après validation de votre projet : logos, en-tête, photothèque, maquette de badges, prêt de matériel d exposition, etc. Pour cela, contactez la responsable communication en précisant bien votre demande ainsi que le nom de votre enseignant référent. Contact : communication@iemn-iae.univ-nantes.fr, tél (Il est conseillé de prendre rendez-vous préalablement à toute visite). 10

11 Organisation de la formation Calendrier de l année universitaire re période d enseignements : du jeudi 4 septembre 2014 au vendredi 9 janvier 2015 Congés de la Toussaint Révisions à l issue de la 1 re période d enseignements (ou rattrapage de cours) du vendredi soir 24 octobre 2014 au lundi matin 3 novembre 2014 du lundi 15 décembre 2014 au vendredi 19 décembre 2014 Congés de Noël du vendredi soir 19 décembre 2014 au lundi matin 5 janvier 2015 Examens fin 1 re période du lundi 5 janvier 2015 au vendredi 9 janvier e période d enseignements : du lundi 12 janvier 2015 au jeudi 30 avril 2015 Congés de février du vendredi soir 13 février 2015 au lundi matin 23 février 2015 Congés de printemps du vendredi soir 10 avril 2015 au lundi matin 27 avril 2015 Examens fin 2 e période du lundi 27 avril 2015 au jeudi 30 avril 2015 Examens 2 e session du lundi 15 juin 2015 au vendredi 19 juin 2015 Les lieux de déroulement des examens seront précisés par voie d affichage. Planning des cours des 1 er et 2 e semestres Distribution : Les emplois du temps de cours de la première période d enseignements (de septembre à Noël) vous sont distribués dès la rentrée. Ceux relatifs à la deuxième période (de janvier à fin avril) vous seront remis lors de la reprise des enseignements. Affichage : Les emplois du temps sont affichés sur le tableau affecté à votre année d études dans les locaux du Pôle sciences économiques, niveau 2 bâtiment Erdre. Seule cette voie d affichage fait foi. Modifications : Toute modification des emplois du temps est indiquée sur votre tableau d affichage. Dans le courant de l année, vous pourrez consulter les emplois du temps ainsi que toutes les modifications dans la rubrique «Vos documents» du site internet de l Institut : ou directement sur 11

12 Enseignements Grilles des intervenants (par semestre, sous réserve de modifications) LICENCE 3 E ANNÉE ÉCONOMIE-GESTION PARCOURS ECONOMIE D ENTREPRISE Responsable : Lionel RICHEFORT SEMESTRE 5 Intitulé UE Code UE* Intitulé EC Code EC* heures CM Nbre de groupes heures TD Nbre de groupes Cours communs Enseignants Crédits ECTS A5EU001 - UEF 1 - Economie internationale Economie internationale A.E. Robert OWEN - PR 6 A5EU007 - UEF Gestion des organisations Théorie des organisations Benoit JOURNE - PR 6 A5EU008 - UEF Finance et droit A5EE003 - Analyse monétaire et financière A.E. Mehmet TUNCEL - MCF 6 A5EE010 - Droit commercial 24 1 Benoit FROMION - HEBRARD - MCF A5EU005 - UEF 5 - Langages A5EE006 - Anglais 24 4 A.E. Agnès LACARIN - PRAG 6 A5EE007 - Informatique 20 4 A.E. Christophe MARTY - PRCE A5EU009 - UEF Gestion 1 A5EE011 - Histoire de la firme 24 1 Paulette ROBIC - MCF 6 A5EE012 - Gestion financière Sandra THABET - MCA A5EU006 - UEC 1 Langues vivantes 2 facultatives A5EE009 - LV2 Espagnol 24 1 A.E. Adriana PARDO A5EE008 - LV2 Allemand 24 1 A.E. Annette ZIEROTH - PRAG SEMESTRE 6 A6EU015 - UEF-OP 4- Orientation A5EE004 - Aide au projet professionnel OU 16 2 A.E. Claire HOLSTEYN 6 et professionnalisation A5EE04A - Entrepreneuriat 16 2 A.E. Créactiv A5EE005 - Techniques d'enquête - 1er semestre A.E. Pierre-Yves DENNIEL - PRAG A6EU001 - UEF 6 - Economie industrielle Economie industrielle A.E. Patrice GUILLOTREAU - PR 6 A6EU002 - UEF 7 - Etudes économiques Etudes économiques 60 4 A.E. 6 A6EU009 - UEF Gestion 2 A6EE011 - Comptabilité des sociétés Nathalie LE GALLO - CE 6 A6EE012 - Marketing Aurélie GIRARD - MCF A6EU10 - UEF 11 - Autres disciplines A6EE013 - Sociologie économique 24 1 Mathieu DETCHESSAHAR - PR 6 A6EE006 - Anglais 24 4 A.E. Agnès LACARIN - PRAG A6EU007 - UEC 2 Langues vivantes 2 facultatives A6EE008 - LV2 Espagnol 24 1 A.E. A6EE007 - LV2 Allemand 24 1 A.E. Annette ZIEROTH - PRAG Total

13 LICENCE 3 E ANNÉE ÉCONOMIE-GESTION PARCOURS ANALYSE ÉCONOMIQUE Responsable : Lionel RICHEFORT Intitulé UE Code UE* Intitulé EC Code EC* SEMESTRE 5 Nombre d'heures CM Nombre de groupes Nombre d'heures TD Nombre de groupes Cours communs Enseignants A5EU001 - UEF 1 - Économie internationale Économie internationale E.E. Robert OWEN - PR 6 A5EU002 - UEF Modélisation A5EE001 - Théorie des jeux Lionel RICHEFORT - MCF 6 A5EE002 - Mathématiques appliquées 24 1 Alain MARTINEAU - PRAG A5EU003 - UEF Finance A5EE003 - Analyse monétaire et financière E.E. Mehmet TUNCEL - MCF 6 A5EU005 - UEF 5 - Langages A5EE006 - Anglais 24 4 E.E. Agnès LACARIN - PRAG 6 A5EE007 - Informatique 20 4 E.E. Christophe MARTY - PRCE A5EU010 - UEF 9 - Économie approfondie 1 A5EE013 - Croissance et développement 24 1 Joël HELLIER - MCF 6 A5EE014 - Histoire de la pensée économique 24 1 Mehmet TUNCEL - MCF A5EU006 - UEC 1 Langues vivantes 2 facultatives A5EE009 - LV2 Espagnol 24 1 E.E. A5EE008 - LV2 Allemand 24 1 E.E. Annette ZIEROTH - PRAG SEMESTRE 6 A6EU015 - UEF-OP 4- Orientation A5EE004 - Aide au projet professionnel OU 16 2 E.E. 6 et professionnalisation A5EE04A - Entrepreneuriat 16 2 E.E. A5EE005 - Techniques d'enquête - 1er semestre E.E. Pierre-Yves DENNIEL - PRAG A6EU001 - UEF 6 - Économie industrielle Économie industrielle E.E. Patrice GUILLOTREAU - PR 6 A6EU002 - UEF 7 - Études économiques Études économiques 60 4 E.E. 6 A6EU003 - UEF 8 - Économétrie Économétrie Dorota GIRARD - MCF 6 A6EU005 - UEF 10 - Économie approfondie 2 A6EE003 - Macroéconomie ouverte Zakaria MOUSSA - MCF 3 A6EE014 - Analyse économique du développement durable Lionel LEMIALE - MCF (UFR Langues) A6EU006 - UEF 11 - Autres disciplines A6EE005 - Démographie Pierre-Yves DENNIEL - PRAG 3 A6EE006 - Anglais 24 4 E.E. Agnès LACARIN - PRAG A6EU007 - UEC 2 Langues vivantes 2 facultatives A6EE008 - LV2 Espagnol 24 1 E.E. A6EE007 - LV2 Allemand 24 1 E.E. Annette ZIEROTH - PRAG Total Crédits ECTS 13

14 Modalités de contrôle des connaissances (par semestre) LICENCE 3 E ANNÉE ÉCONOMIE-GESTION PARCOURS ÉCONOMIE D ENTREPRISE Responsable : Lionel RICHEFORT SEMESTRE 5 1ère session 2nde session Code enseignement Intitulé UE/Intitulé EC Régime général Dispensé d'assiduité Régime général Dispensé d'assiduité C.C. Examen terminal Examen terminal C.C. Examen terminal Examen terminal Total coef. Crédits ECTS coef. durée type coef durée type coef. coef. durée type coef. durée type coef. A5EU001 U.E. - Économie internationale 0,5 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1,5 0,5 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1,5 1,5 6 A5EU007 U.E. - Gestion des organisations 0,5 2h00 écrit 1,5 2h00 écrit 2 0,5 2h00 écrit 1,5 2h00 écrit A5EU008 U.E. - Finance et droit 2,5 6 A5EE003 Analyse monétaire et financière 0,5 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1,5 0,5 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1,5 A5EE010 Droit commercial 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1 A5EU005 U.E.D. - Langages 2 6 A5EE006 Anglais 1 2h00 écrit 1 0,5 2h00 écrit 0,5 2h00 écrit 1 A5EE007 Informatique 1 2h00 écrit 1 0,5 2h00 écrit 0,5 2h00 écrit 1 A6EU008 U.E. - Gestion A6EE009 Histoire de la firme 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1 A6EE010 Gestion financière 0,5 2h00 écrit 0,5 2h00 écrit 1 0,5 2h00 écrit 0,5 2h00 écrit 1 A5EU006 UEC LV 2 facultatives* A5EE008 Allemand ou 0,5 A5EE009 Espagnol 0,5 14

15 SEMESTRE 6 1ère session 2nde session Code enseignement Intitulé UE/Intitulé EC Régime général Dispensé d'assiduité Régime général Dispensé d'assiduité C.C. Examen terminal Examen terminal C.C. Examen terminal Examen terminal Total coef. Crédits ECTS A6EU015 U.E. - Orientation et professionnalisation coef. durée type coef durée type coef. coef. durée type coef. durée type coef. A5EE005 Techniques d'enquête 1 1h30 écrit 0,5 1h30 écrit 1,5 1 1h30 écrit 0,5 1h30 écrit 1,5 2 6 A5EE004 Aide au projet professionnel OU 0,5 dossier 0,5 0,2 dossier 0,3 dossier 0,5 A5EE04A Entrepreneuriat (Créactiv') 0,5 dossier 0,5 02 dossier 0,3 dossier 0,5 A6EU001 U.E. - Économie industrielle 0,5 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1,5 0,5 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1,5 1,5 6 A6EU002 U.E. - Études économiques 1 dossier 1 0,5 dossier 0,5 dossier A6EU009 U.E. - Gestion A6EE011 Comptabilité des sociétés 0,5 2h00 écrit 0,5 2h00 écrit 1 0,5 2h00 écrit 0,5 2h00 écrit 1 A6EE012 Marketing 0,5 2h00 écrit 0,5 2h00 écrit 1 0,5 2h00 écrit 0,5 2h00 écrit 1 A6EU010 U.E. - Autres disciplines 2 6 A6EE013 Sociologie économique 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1 A6EE006 Anglais 1 2h00 écrit 1 0,5 2h00 écrit 0,5 2h00 écrit 1 A6EU007 UEC LV 2 facultatives* A6EE007 Allemand ou 0,5 A6EE008 Espagnol 0,5 18,5 60 *Les points obtenus au-dessus de la moyenne (affectés du coefficient 0.5) seront ajoutés au total des points du premier semestre et/ou du 2ème semestre ; ces points seront inscrits sous la rubrique «bonus épreuve facultative» 15

16 Modalités de contrôle des connaissances (par semestre) Responsable : Lionel RICHEFORT LICENCE 3 E ANNÉE ÉCONOMIE-GESTION PARCOURS ANALYSE ÉCONOMIQUE SEMESTRE 5 1ère session 2nde session Code enseignement Intitulé UE/Intitulé EC Régime général Dispensé d'assiduité Régime général Dispensé d'assiduité C.C. Examen terminal Examen terminal C.C. Examen terminal Examen terminal Total coef. Crédits ECTS coef. durée type coef durée type coef. coef. durée type coef. durée type coef. A5EU001 U.E. - Économie internationale 0,5 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1,5 0,5 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1,5 1,5 6 A5EU002 U.E. - Modélisation 2 6 A5EE001 Théorie des jeux 0,5 2h00 écrit 0,5 2h00 écrit 1 0,5 2h00 écrit 0,5 2h00 écrit 1 A5EE002 Mathématiques appliquées 1 2h00 écrit 1 0,5 2h00 écrit 0,5 2h00 écrit 1 A5EU003 U.E. - Finance 1,5 6 A5EE003 Analyse monétaire et financière 0,5 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1,5 0,5 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1,5 A5EU010 U.E. - Économie approfondie A5EE013 Croissance et développement 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1 A5EE014 Histoire de la pensée économique 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1 A5EU005 U.E.D. - Langages 2 6 A5EE006 Anglais 1 2h00 écrit 1 0,5 2h00 écrit 0,5 2h00 écrit 1 A5EE007 Informatique 1 2h00 écrit 1 0,5 2h00 écrit 0,5 2h00 écrit 1 A5EU006 UEC LV2 facultatives* A5EE008 Allemand ou 0,5 A5EE009 Espagnol 0,5 16

17 SEMESTRE 6 1ère session 2nde session Code enseignement Intitulé UE/Intitulé EC Régime général Dispensé d'assiduité Régime général Dispensé d'assiduité C.C. Examen terminal Examen terminal C.C. Examen terminal Examen terminal Total coef. Crédits ECTS coef. durée type coef durée type coef. coef. durée type coef. durée type coef. A6EU015 U.E. - Orientation et professionnalisation 2 6 A5EE005 Techniques d'enquête 1 1h30 écrit 0,5 1h30 écrit 1,5 1 1h30 écrit 0,5 1h30 écrit 1,5 A5EE004 Aide au projet professionnel 0,5 dossier 0,5 0,2 dossier 0,3 dossier 0,5 A5EE04A Entrepreneuriat (Créactiv') 0,5 dossier 0,5 02 dossier 0,3 dossier 0,5 A6EU001 U.E. - Économie industrielle 0,5 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1,5 0,5 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1,5 1,5 6 A6EU002 U.E. - Études économiques 1 dossier 1 0,5 dossier 0,5 dossier A6EU003 U.E. - Économétrie 0,5 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1,5 0,5 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1,5 1,5 6 A6EU005 U.E. - Économie approfondie A6EE003 Macroéconomie ouverte 0,5 2h00 écrit 0,5 2h00 écrit 1 0,5 2h00 écrit 0,5 2h00 écrit 1 A6EE014 Analyse économique du développement durable 0,5 2h00 écrit 0,5 2h00 écrit 1 0,5 2h00 écrit 0,5 2h00 écrit 1 A6EU006 U.E. - Autres disciplines 2 3 A6EE005 Démographie 0,5 2h00 écrit 0,5 2h00 écrit 1 0,5 2h00 écrit 0,5 2h00 écrit 1 A6EE006 Anglais 1 2h00 écrit 1 0,5 2h00 écrit 0,5 2h00 écrit 1 A6EU007 UEC - LV2 facultatives* A6EE007 Allemand ou 0,5 A6EE008 Espagnol 0, *Les points obtenus au-dessus de la moyenne (affectés du coefficient 0.5) seront ajoutés au total des points du premier semestre et/ou du 2ème semestre ; ces points seront inscrits sous la rubrique «bonus épreuve facultative» 17

18 Grilles des intervenants (par semestre, sous réserve de modifications) Responsable Yann RÉBILLÉ LICENCE 3 E ANNÉE ÉCONOMIE-GESTION PARCOURS MATH-ÉCO Intitulé UE Code UE* A5EMU01 - UEF 1 - Économie internationale A5EMU02 - UEF 2 - Économie publique A6EMU03 - UEF 6 - Approche quantitative de problèmes économiques Intitulé EC Code EC* heures CM Semestre 5 Nbre de groupes 'heures TD Nbre de groupes 'heures TP Nbre de groupes Enseignants Économie internationale Corinne BAGOULLA - MCF 4 Économie publique Lionel RICHEFORT - MCF 4 Approche quantitative de problèmes économiques Thomas VALLEE - PR 4 X5M Probabilités Probabilités UFR Sciences 5 X5M Systèmes dynamiques Systèmes dynamiques UFR Sciences 5 X5M Statistique Statistique UFR Sciences 3 X5I Base de données relationnelles Base de données relationnelles UFR Sciences 3 A5MU03 - UEF 3 - Anglais Anglais 18 1 Tonja HALLEY - CE 2 A6EMU01 - UEF 4 - Microéconomie de l'incertain Semestre 6 Microéconomie de l'incertain Sophie PARDO - MCF 4 A6EMU02 - UEF 5 - Finance Finance Zakaria MOUSSA - MCF 4 A6EU003 - UEF 8 - Économétrie Économétrie Dorota GIRARD - MCF 6 X6M Optimisation sous contrainte Optimisation sous contrainte UFR Sciences 6 X6M Inférence statistique Inférence statistique UFR Sciences 5 X6I Recherche opérationnelle Recherche opérationnelle UFR Sciences 3 A6EMU04 - UEF 7 - Anglais Anglais 18 1 Tonja HALLEY - CE 2 Total Crédits ECTS 18

19 Modalités de contrôle des connaissances (par semestre) LICENCE 3 E ANNÉE ÉCONOMIE-GESTION PARCOURS MATH-ECO Code enseignement Intitulé UE/Intitulé EC SEMESTRE 5 Régime général 1ère session 2nde session 19 Dispensé d'assiduité Régime général Dispensé d'assiduité C.C. Examen terminal Examen terminal C.C. Examen terminal Examen terminal coef. durée type coef durée type coef. coef. durée type coef. durée type coef. A5EMU01 UEF 1 - Économie internationale 0,6 2h00 écrit 0,6 2h00 écrit 1,2 0,2 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1,2 1,2 4 A5EMU02 UEF 2 - Économie publique 0,6 2h00 écrit 0,6 2h00 écrit 1,2 0,2 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1,2 1,2 4 A6EMU03 UEF 3 - Approche quantitative de problèmes économiques 0,4 2h00 écrit 0,4 2h00 écrit 0,8 0,2 2h00 écrit 0,6 2h00 écrit 0,8 0,8 4 X5M0040 UEF 4 - Probabilités 0,5 2h00 écrit 0,5 2h00 écrit 1 0,2 2h00 écrit 0,8 2h00 écrit X5M0090 UEF 5 - Systèmes dynamiques 0,5 2h00 écrit 0,5 2h00 écrit 1 0,2 2h00 écrit 0,8 2h00 écrit X5M0100 UEF 6 - Statistique 0,3 2h00 écrit 0,3 2h00 écrit 0,6 0,1 2h00 écrit 0,5 2h00 écrit 0,6 0,6 3 X5I0150 UEF 7 - Base de données relationnelles 0,4 2h00 écrit 0,4 2h00 écrit 0,8 0,4 2h00 écrit 0,4 2h00 écrit 0,8 0,8 3 A5EMU03 UEF 8 - Anglais 0,4 2h00 écrit 0,4 0,2 2h00 écrit 0,2 2h00 écrit 0,4 0,4 2 Code enseignement Intitulé UE/Intitulé EC SEMESTRE 6 Régime général 1ère session 2nde session Dispensé d'assiduité Régime général Dispensé d'assiduité C.C. Examen terminal Examen terminal C.C. Examen terminal Examen terminal coef. durée type coef durée type coef. coef. durée type coef. durée type coef. A6EMU01 UEF 9 - Microéconomie de l'incertain 0,5 2h00 écrit 0,5 2h00 écrit 1 0,2 2h00 écrit 0,8 2h00 écrit A6EMU02 UEF 10 - Finance 0,4 2h00 écrit 0,4 2h00 écrit 0,8 0,3 2h00 écrit 0,5 2h00 écrit 0,8 0,8 4 A6EU003 UEF 11 - Économétrie 0,6 2h00 écrit 0,6 2h00 écrit 1,2 0,2 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1,2 1,2 6 X6M0100 UEF 12 - Optimisation sous contrainte 0,6 2h00 écrit 0,6 2h00 écrit 1,2 0,2 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1,2 1,2 6 X6M0110 UEF 13 - Inférence statistique 0,6 2h00 écrit 0,6 2h00 écrit 1,2 0,2 2h00 écrit 1 2h00 écrit 1,2 1,2 5 X6I0090 UEF 14 - Recherche opérationnelle 0,4 2h00 écrit 0,4 2h00 écrit 0,8 0,4 2h00 écrit 0,4 2h00 écrit 0,8 0,8 3 A6EMU04 UEF 15 - Anglais 0,4 2h00 écrit 0,4 0,2 2h00 écrit 0,2 2h00 écrit 0,4 0,4 2 Total coef. Total coef. Crédits ECTS Crédits ECTS 13,6 60

20 Règlement de contrôle des connaissances Le contrôle des connaissances s appuie sur : - A) les règles communes à l'établissement votées par le Conseil d'administration de l'université - B) des règles spécifiques à l IEMN-IAE. A Règles communes de contrôle des connaissances et des aptitudes adoptées au CA de l Université de Nantes Texte voté par le Conseil d administration de l Université, dans sa séance du 6 juillet 2012, après avis favorable du Conseil des études et de la vie universitaire du 28 juin Les présentes règles communes de contrôle des connaissances et des aptitudes s inscrivent dans le cadre réglementaire national défini par les textes suivants : - Article L du code de l éducation ; - Décret n du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux ; - Arrêté du 1 er août 2011 relatif à la licence. NB : Les modalités de contrôle des connaissances et des aptitudes des licences professionnelles sont définies par référence prioritaire au texte réglementaire qui leur est spécifique (arrêté du 17 novembre 1999). Les règles communes proposées ci-dessous ne s appliquent pas dans ce cas. Ces règles communes sont à compléter par les dispositions spécifiques mentionnées dans le règlement propre à chaque formation. Toutes font partie intégrante du dossier d habilitation. CYCLE LICENCE Article 1 Inscriptions L inscription administrative est annuelle, conformément aux dispositions nationales. Pour une année de formation avec semestre d orientation, l'inscription pédagogique est faite en début d'année universitaire pour le premier semestre et avant la fin du premier semestre pour le second semestre. Dans les autres cas, l inscription pédagogique est faite en début d année universitaire pour les deux semestres. Les modifications pourront être autorisées au vu d une demande écrite et motivée de l étudiant, déposée dans un délai d un mois après la date limite des inscriptions pédagogiques. Le nombre d inscriptions sur l ensemble du cycle L est limité selon les modalités suivantes : un redoublement de droit de chaque année d études ; le président de l Université garde la possibilité d octroyer par dérogation une ou plusieurs inscriptions supplémentaires dans le cas de situations jugées particulières. Les étudiants qui ont interrompu leurs études depuis trois ans au moins et ceux qui ont déjà validé une licence bénéficient de nouveau du droit aux inscriptions annuelles tel que défini ci-dessus. Un étudiant peut procéder au titre d une même année universitaire à deux inscriptions dans deux niveaux d une même formation afin de bénéficier d une progression plus rapide. L étudiant devra faire une demande écrite et motivée et l autorisation sera délivrée par la commission pédagogique de la formation. Les conditions d inscription dans chaque année sont définies dans l article «progression redoublement». Dans le cadre d une procédure de transfert, les modalités de prise en compte du parcours réalisé par l étudiant dans l établissement d origine sont définies par le règlement propre à chaque formation. Les crédits ECTS délivrés par l Université d origine au titre de la même formation sont définitivement acquis à l étudiant. Article 2 Examens (articles 11, 12 et 17 de l arrêté du 1 er août 2011) Modalités Les aptitudes et l acquisition des connaissances et des compétences sont appréciées soit par un contrôle continu et régulier, soit par un examen terminal, soit par ces deux modes de contrôle combinés. 20

21 Le mode de contrôle continu et régulier fait l objet d une application prioritaire sur l ensemble du cursus conduisant à la licence. Chaque composante publie le nombre des épreuves, leurs nature, durée, coefficient ainsi que la répartition éventuelle entre le contrôle continu et le contrôle terminal et la place respective des épreuves écrites et orales. Sous réserve des cas particuliers prévus au dernier alinéa, deux sessions de contrôle des connaissances sont organisées : une session initiale et une session de rattrapage après la publication des résultats de la session initiale. Session initiale Le nombre d épreuves terminales est défini dans le règlement propre à chaque formation. Lorsque l appréciation de l acquisition des connaissances et compétences est réalisée à la fois par contrôle continu et examen terminal, le contrôle continu consiste en un minimum de deux évaluations par semestre. Lorsque l appréciation des connaissances et des compétences est réalisée exclusivement par un contrôle continu et régulier, trois évaluations au minimum par semestre sont organisées pendant la période d enseignement. Dans ce cas, il n y a pas d obligation d organiser une session de rattrapage. Session de rattrapage La session de rattrapage ne concerne que les UE qui n ont pas été validées à la session initiale. La participation à la session de rattrapage est soumise à une procédure d inscription, automatique ou volontaire selon les règles propres à chaque formation. Si l inscription à la session de rattrapage est automatique, la note attribuée à l issue de la session de rattrapage à un élément constitutif (EC) ou à une unité d enseignement (UE) est la meilleure des deux notes entre la session initiale et la session de rattrapage ; Si l inscription à la session de rattrapage est volontaire, la note attribuée à l issue de la session de rattrapage à un élément constitutif (EC) ou à une unité d enseignement (UE) est : la note de la session de rattrapage si l étudiant est inscrit la note de la session initiale si l étudiant n est pas inscrit aux épreuves de rattrapage ; Certaines UE peuvent ne pas donner lieu à session de rattrapage (stage, UE d insertion professionnelle, UE projet tuteuré ). Cette disposition particulière figure dans le règlement de la formation. Les règles de report des notes de contrôle continu obtenues en session initiale sont définies dans le règlement propre à chaque formation. Article 3 Fraude plagiat L utilisation ou la détention de dispositifs de communication est strictement interdite pendant les épreuves d examen terminal et de contrôle continu (téléphones portables, assistants personnels ). Toute fraude ou tentative de fraude donne lieu à l établissement d un procès-verbal établi par l enseignant responsable. Le directeur de la composante transmet sans délai le procès-verbal au président de l Université, qui saisit le Conseil d administration en formation disciplinaire. Le plagiat est constitutif d une fraude, y compris lorsqu il est constaté dans le cadre des travaux dirigés ou pratiques. En fonction de la gravité de la fraude constatée, les sanctions susceptibles d être prononcées vont de l annulation des résultats de l épreuve concernée, à l exclusion définitive de tout établissement d enseignement supérieur. Article 4 Absences L absence à toute évaluation des connaissances est sanctionnée par la note zéro, prise en compte dans le calcul de la moyenne. Pour une même session, il n est pas organisé d épreuve de remplacement en cas d absence à un examen terminal. 21

22 Sauf disposition contraire précisée dans le règlement de la formation, en cas d absence justifiée à une évaluation en contrôle continu et au vu d un justificatif, une évaluation de remplacement peut être organisée. Le justificatif devra être présenté dans les plus brefs délais. Article 5 Validation Compensation Capitalisation (articles 13 à 16 de l arrêté du 1 er août 2011) Une unité d enseignement est acquise : dès lors que la moyenne des éléments constitutifs qui la composent, affectés de leurs coefficients, est égale ou supérieure à 10/20. Elle est alors définitivement acquise et capitalisée, sans possibilité de s y réinscrire. Elle est transférable dans un autre parcours ; ou par compensation au sein du semestre ou au sein de l année. Elle est alors définitivement acquise et capitalisée, sans possibilité de s y réinscrire. En revanche, elle n est pas transférable dans un autre parcours, exception faite des passerelles prévues et définies dans le dossier d habilitation des formations concernées. Un élément constitutif d une UE n est pas capitalisable d une année universitaire sur l autre. Les règles de conservation, entre la session initiale et la session de rattrapage d une même année, des résultats d un EC sont précisées dans le règlement propre à chaque formation. Une année d études est validée : dès lors que l étudiant valide chacune des UE qui la composent (moyenne d UE égale ou supérieure à 10/20). ou par compensation entre les différentes UE qui la composent (moyenne des moyennes d UE, affectées de leurs coefficients, égale ou supérieure à 10/20). A défaut de la validation de l année, un semestre est validé : dès lors que l étudiant valide chacune des UE qui le composent (moyenne d UE égale ou supérieure à 10/20) ; ou par compensation entre les différentes UE qui le composent (moyenne des moyennes d UE affectées de leurs coefficients, égale ou supérieure à 10/20). La compensation est donc possible aux différents niveaux suivants : au sein de l UE, entre les différents EC ou entre les différentes épreuves de l UE ; au sein du semestre, entre les différentes UE du semestre ; au sein de l année universitaire, entre les deux semestres, Les notes éliminatoires sont interdites. Le jury se prononce sur la validation des semestres à deux reprises : dès la délibération de session initiale, les UE compensées au sein du semestre sont définitivement acquises. Le règlement de la formation précise les modalités d inscription aux examens et de conservation des notes de la session initiale ; à l issue de la session de rattrapage. Les crédits ECTS (European Credits Transfert System : système européen de transfert des crédits) sont affectés aux UE. Il n y a pas d affectation au niveau des EC (élément constitutif). La capitalisation est liée à l attribution d ECTS. Dans le cadre de l attribution d un diplôme national français, les crédits ECTS sont répartis par points entiers. Un semestre acquis dans le cadre d une mobilité sortante est intégré dans la licence. Des crédits ECTS, le cas échéant par demi-points, peuvent être attribués au niveau des EC dans le cadre des échanges internationaux (mobilité entrante, notamment Erasmus). 22

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