ASSOCIATION CRESCENDO 102 rue Amelot PARIS Tél : Fax : EXTENSION D UNE CRECHE 93 rue de Meaux PARIS

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1 MAITRE D'OUVRAGE : ASSOCIATION CRESCENDO 102 rue Amelot PARIS Tél : Fax : EXTENSION D UNE CRECHE 93 rue de Meaux PARIS DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (D.C.E.) Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) LOT N 05 : PEINTURE MAITRE D'ŒUVRE ARCHITECTE Cabinet EQUATEUR 8 rue de Valois PARIS Tél : Fax : BET / ECONOMISTE SINCOBA Boulevard Soult PARIS Tél : Fax : Décembre 2011

2 2 S O M M A I R E 5.1. PRESCRIPTIONS GENERALES OBJET LISTE DES LOTS CONSISTANCE DES TRAVAUX DOCUMENTS GENERAUX PERIODE DE PREPARATION RECONNAISSANCE DES SUBJECTILES CONDITIONS DE TEMPERATURE ET D HYGROMETRIE PRODUITS UTILISES TEINTES ET COLORIS VOCABULAIRE DES OPERATIONS QUALITE D ASPECT DES TRAVAUX DE PEINTURAGE PROTECTION DES OUVRAGES PROPRETE DES LOCAUX ET DES SUBJECTILES NETTOYAGE DE MISE EN SERVICE NATURE DES SUBJECTILES VOCABULAIRE DES OPERATIONS ET CARACTERISTIQUES DES PRODUITS POUR LA PREPARATION DES FONDS DESCRIPTION DES OUVRAGES PEINTURE SUR PAROIS EN PLAQUES DE PLATRE DANS LES PIECES SECHES OUVRAGES DE MENUISERIES OUVRAGES EN PVC PANNEAUX DE SECURITE INCENDIE SIGNALETIQUE DES LOCAUX NETTOYAGES ET PROTECTIONS OUVRAGES DIVERS... 15

3 PRESCRIPTIONS GENERALES OBJET Le présent C.C.T.P. a pour objet la définition des travaux du Lot n 05 «Peinture» nécessaires aux travaux d extension d une crèche située 93 rue de Meaux PARIS LISTE DES LOTS La présente opération comporte 7 lots et une note générale applicable à tous les corps d état nommée Lot n 00. Lot n 01 : CURAGE MACONNERIE MENUISERIES EXTERIEURES CARRELAGE Lot n 02 : CLOISON DOUBLAGE FAUX-PLAFONDS Lot n 03 : MENUISERIES INTERIEURES Lot n 04 : REVETEMENT DE SOLS SOUPLES Lot n 05 : PEINTURE Lot n 06 : EQUIPEMENTS ELECTRIQUES CHAUFFAGE Lot n 07 : PLOMBERIE VENTILATION MECANIQUE Chaque entrepreneur devra prendre connaissance de l ensemble des CCTP de l opération et du CCTP du lot 00 «Note générale applicable à tous les corps d état»..

4 CONSISTANCE DES TRAVAUX Les prestations à la charge du présent lot comprennent, entre autres : - La reconnaissance et la réception des subjectiles. - La fourniture des produits et matériaux propres à l exécution des travaux. - La fourniture de l outillage, du matériel d exécution, ainsi que les échelles et les échafaudages. - La mise en peinture de surfaces témoin et d échantillons mobiles. - Les travaux de préparation des fonds. - Les travaux de peinturage proprement dits, avec mise à la teinte d échantillons pour permettre au Maître d Œuvre de définir le choix des couleurs. - L emploi de couleurs vives. - Les raccords estimés nécessaires par le Maître d Œuvre, suite à l intervention des autres corps d état après l achèvement des travaux de peinture. - La protection des ouvrages des autres corps d état lors de l exécution des travaux de peinturage. - Les nettoyages de mise en service. - La fourniture de tous les éléments nécessaires à la constitution du carnet d entretien de l immeuble et des logements DOCUMENTS GENERAUX Outre l obligation de respecter les règles générales dont la note 0 visée en 1.3 ci-avant fait état, les études et travaux exécutés par le titulaire du présent lot doivent satisfaire aux règles particulières suivantes : Cahier des charges D.T.U. : n 59.1 : travaux de peinture des bâtiments n 59.3 : peinture de sols Normes AFNOR qui se rapportent aux ouvrages du présent lot et aux composants de ceux-ci. Avis Techniques du C.S.T.B.

5 PERIODE DE PREPARATION Pendant la période de préparation, l entreprise devra recueillir auprès du Maître d Oeuvre tous les renseignements complémentaires à ceux indiqués dans le présent document, notamment sur la nature et les caractéristiques des supports, sur les aspects de finition, sur la couleur et les performances des produits qu il aura à appliquer. Ensuite, pendant cette période, il soumettra au Maître d Oeuvre la nomenclature des produits qu il se propose d utiliser, avec la référence des couleurs retenues par type de locaux. Au cours de cette période, l entreprise procédera à l exécution de surfaces témoin et d échantillons mobiles RECONNAISSANCE DES SUBJECTILES Avant la date prévue pour procéder à l exécution de ses travaux de peinturage, l'entreprise sous-traitante devra s assurer que les subjectiles sont conformes aux dispositions du marché. A cet effet il devra prendre connaissance des tolérances de finition qui sont imposées aux autres corps d état. S il considère que les subjectiles ne sont pas aptes à recevoir les enduits et peintures, il en informera le Maître d Œuvre par écrit, au plus tard 30 jours avant la date de son intervention, en lui adressant la liste des défauts constatés. Faute de se conformer à cette règle, l entreprise restera seule responsable de l aspect de finition de ses ouvrages. L entreprise apportera une attention particulière à la qualité des subjectiles qui doivent recevoir une peinture de sol, ceux-ci devant satisfaire aux prescriptions du D.T.U n CONDITIONS DE TEMPERATURE ET D HYGROMETRIE Si les conditions hygrométriques ou de température de l air ambiant ne répondent pas aux dispositions du D.T.U n 59.1, l entreprise devra l installation d un chauffage d appoint pendant l exécution de ses travaux PRODUITS UTILISES L entreprise s assurera que les produits qu il compte utiliser (composants de base, produits demi-finis, produits finis de marque) conviennent aux ouvrages à exécuter et aux subjectiles qui les reçoivent.

6 6 Pour le choix des produits, il sera également tenu compte des labels et aux spécifications qui doivent apparaître sur la fiche technique jointe à chaque produit (marque NF - spécifications AFNOR - spécifications UNP - etc...). Les peintures, lasures ou laques ne devront émettre aucun Composés Organiques Volatils( peinture "Zéro COV"), sauf nécessité express dûment justifié par l'entreprise. A minima, les peintures, lasures ou laques devront être : A phase aqueuse Conformes aux seuils pour l'année 2010 de la Directive Environnementale Européenne 2004 / 42 /EC en vigueur qui porte sur la limitation de la valeur COV contenue dans les peintures (diluant et colorant compris) Présenter les marques ou labels NF Environnement, ange bleu ou éco-label Européen ; Si possible du type poudre ou à base aqueuse, sinon, elles seront à haut extrait sec ; Ne contenir ni benzène ni dérivé de l'éthylène glycol (EGME, EGEE et leurs acétates). Sont strictement interdits les produits comportant plus de 5 % de solvant organique, les produits comportant des éthers toxiques dérivés de l éthylène glycol, les pigments à base de métaux lourds (cadmium, cobalt, chrome, plomb, mercure, nickel, manganèse). Les produits étiquetés Xn (nocifs), T (toxiques), T+ (très toxiques) ou N (dangereux pour l Environnement) seront proscrits, sauf impossibilité dûment constatée. Dans le cas où l'entreprisepropose un produit autre que ceux prescrits dans le présent document, il soumettra au Maître d'œuvre pour validation une Fiche de Données de Sécurité et un descriptif des performances techniques et environnementales du produit alternatif au moins 15 jours avant la livraison du matériel sur le chantier. L acceptation par la maîtrise d œuvre d un système proposé ne supprime en rien la responsabilité de l entreprise en ce qui concerne la qualité des produits utilisés sur le chantier et du travail exécuté. Tous les matériaux employés seront de première qualité. Si la maîtrise d œuvre précise l emploi d une marque en la citant et si l entreprise, en sa qualité d homme de l art, a des doutes sur le bon résultat à attendre des techniques et des produits préconisés, il devra faire des réserves par lettre, faisant connaître les raisons de son jugement. L entreprise devra pouvoir fournir toutes les justifications de l origine des produits utilisés, notamment par factures. Les processus d application des produits seront conformes aux spécifications d emploi préconisées par les fabricants, en veillant que cette préconisation ne soit pas inférieure, pour la qualité et l aspect, aux prescriptions du présent C.C.T.P et aux stipulations du D.T.U n 59.1.

7 7 Le Maître d Œuvre pourra ordonner, en cours de travaux, le prélèvement d échantillon, ou toute autre opération, pour l identification avec les surfaces de référence et les échantillons qui auront été soumis à son approbation pendant la période de préparation. Les fabricants des produits pourront être convoqués par le Maître d Oeuvre lors de ces opérations d identification. Les frais afférents à ces opérations de contrôle seront à la charge exclusive de l entreprise du présent lot. Les produits mis en oeuvre devront toujours satisfaire aux règles imposées pour la sécurité contre l incendie TEINTES ET COLORIS Les peintures employées en teintes vives et en teintes foncées ne pourront faire l objet d une majoration du prix du marché VOCABULAIRE DES OPERATIONS En cas de différend sur la qualité des travaux de peinturage à exécuter, qui proviendrait d une différence d interprétation des clauses du présent C.C.T.P, les parties se référeront aux prescriptions du D.T.U n 59.1 qui déterminent l ampleur du travail à réaliser pour chaque opération. Il y a lieu de noter toutefois qu aucune contestation ne pourra être émise par l entreprise pour une prestation du C.C.T.P qui s avérerait supérieure en qualité à celle préconisée par le D.T.U. En tout état de cause, la finition devra toujours être uniforme d aspect et de relief, non cordée, exempte d embus, papillons, maigreurs ou auréoles, étant entendu que le nombre de couches de peinture indiqué au présent C.C.T.P ne constitue qu un minimum, qui devra être éventuellement amélioré par l entreprise pour que les surfaces soient couvertes en tous leurs points, sans parties claires QUALITE D ASPECT DES TRAVAUX DE PEINTURAGE Définition du degré de brillant et des qualités de finition suivant article 6.2 du D.T.U n 59.1.

8 PROTECTION DES OUVRAGES D une façon générale, l entreprise doit prendre toutes les précautions nécessaires pour assurer la protection des ouvrages qui sont à mettre à l abri de toute peinture. Cette protection sera assurée par des bâches, des toiles, des bandes adhésives, ou par tout autre dispositif efficace. Tout équipement qui subirait une altération ou qui serait tâché définitivement, par manque de protection, sera remplacé aux frais du titulaire du présent lot PROPRETE DES LOCAUX ET DES SUBJECTILES Le titulaire du présent lot interviendra dans des locaux qui seront débarrassés de tous gravois par les autres corps d état. Il devra effectuer, outre le grattage et le brossage destinés à l élimination des projections et des salissures diverses, le nettoyage général, avec tout lavage qui s avérerait nécessaire, afin que l exécution se déroule dans des locaux hors poussière. Le dépoussiérage s effectuera par aspiration mécanique NETTOYAGE DE MISE EN SERVICE Le nettoyage de mise en service fait partie des obligations du titulaire du présent lot et sera confié par ses soins à une entreprise spécialisée. Outre l élimination des salissures occasionnées par les travaux de peinturage, la prestation comprend le dépoussiérage général et toutes les opérations destinées à faire disparaître les tâches diverses (plâtre, ciment, colles, produits de ragréage, etc...). Ce nettoyage concerne toutes les parties de l immeuble dans l ensemble des locaux peints ou non peints, qu il s agisse des parois horizontales ou verticales, des menuiseries et des produits verriers, des canalisations de toutes sortes, des quincailleries, de la robinetterie, de l appareillage électrique, des appareils et accessoires divers, et plus généralement, de tout l équipement du bâtiment. La prestation comprend également l enlèvement des protections adhésives sur les équipements livrés finis par les autres corps d état (métaux laqués au four ou anodisés, stratifiés, etc...).

9 NATURE DES SUBJECTILES Le titulaire du présent lot a pour obligation de se reporter aux C.C.T.P des autres lots pour prendre connaissance des subjectiles sur lesquels il doit intervenir. Il ne pourra jamais arguer d une méconnaissance des fonds pour faire valoir une quelconque demande de supplément de prix VOCABULAIRE DES OPERATIONS ET CARACTERISTIQUES DES PRODUITS POUR LA PREPARATION DES FONDS Le vocabulaire ci-après reprend et complète celui du D.T.U n Lavage : L opération concerne les parements de panneaux dérivés du bois livrés prépeints. Elle consiste en un nettoyage à l éponge à l eau pure, additionnée d un produit dégraissant si nécessaire, avec rinçage à la suite. Egrenage : L égrenage a pour but d éliminer les grains qui subsistent en surface des plâtres, des dérivés du plâtre, des enduits à base de liants hydrauliques. Il s exécute à sec sur support sec, à l aide d un couteau à enduire ou d un riflard. Epoussetage - Brossage : L époussetage a pour effet de faire disparaître du support les matériaux pulvérulents, les sciures et la poussière. Il s exécute exclusivement sur fond sec à la brosse à épousseter. Le brossage sur les surfaces, autres que métalliques, a pour but d éliminer les salissures de toutes sortes. Il s exécute à la brosse dure sur support sec. Le brossage sur les métaux ferreux consiste à faire disparaître les salissures de toutes sortes et d éliminer les traces de rouille. Dégraissage : L opération consiste à faire disparaître toute trace de graisse ou d empreinte graisseuse. Elle s effectue par nettoyage au trichloréthylène, avec essuyage au chiffon.

10 10 Dérochage : Cette opération permet le bon accrochage de la peinture sur les ouvrages en acier galvanisé ou métallisé, ainsi que sur le cuivre, en rendant la surface mate. Elle s effectue à l aide d un produit du type LITHOFORME n 2 de la société LA SEIGNEURIE ou équivalent, avec rinçage soigné et essuyage. Impression : Couche de peinture destinée à nourrir le fond, adaptée au support et compatible avec les produits qui la recouvrent, conforme aux stipulations du D.T.U n 59.1 et de son mémento. Primaire antirouille : Couche de peinture oléoglycérophtalique à base de plomb métal destinée à préserver les métaux de l oxydation, identifiée AFNOR F. 1/CL.4a/2a, du type «VIGORPRIM» de la société LA SEIGNEURIE ou équivalent, sauf précision d un autre primaire dans la description des ouvrages. Rebouchage : Le rebouchage pourra nécessiter plusieurs opérations successives, en fonction de l importance des cavités à boucher et du retrait après séchage. Il devra être sec et durci avant de poursuivre les travaux. Le rebouchage sec et dur sera toujours suivi d un ponçage et complété par un époussetage. Sur plâtres, dérivés du plâtre, mortiers de ciment, béton, le rebouchage concerne les trous de faible importance, les rayures et les stries, le bullage et plus généralement les creux de toutes sortes. Il sera réalisé à l aide d une pâte identifiée AFNOR F.3/cl.2, du type BREPLASTA «cachet rouge» de la société ZOLPAN ou équivalent. Sur bois et panneaux dérivés du bois, le rebouchage comble les pores, les trous de clous et de vis, les assemblages, les rainures et les joints, les mortaises de ferrures et de serrures, etc... Il sera réalisé à l aide d un enduit gras identifié AFNOR F.3/cl.1 Révision des joints : L opération concerne les joints entre panneaux de plâtre à faces cartonnées. Elle a pour but d éliminer tout cloquage ou décollement des bandes enduites, d égaliser et d uniformiser la passe d enduit ayant servi au collage de la bande. Elle sera réalisée à l aide d une pâte identifiée AFNOR F.3/cl.2, du type BREPLASTA «cachet rouge» de la société «ZOLPAN» ou équivalent.

11 11 Enduit de dégrossissage : L enduit de dégrossissage a pour but de faire disparaître les grosses irrégularités de surface sur les parements en béton et sur les enduits à base de liants hydrauliques, tels que creux, bullage, balèvres, désafleurements, pour que l enduisage terminé, le subjectile présente une surface uniforme. Il sera réalisé à l aide d une pâte identifiée AFNOR F.3/cl.1, du type BREPLASTA «cachet rouge» de la société «ZOLPAN» ou équivalent. Il sera suivi d un ponçage. Enduit non repassé : Enduit exécuté en une seule passe continue, pouvant conduire à un manque partiel du pouvoir masquant de l enduit. Suivant précision fournie dans la description des ouvrages, l opération s effectuera à l aide : - soit d un enduit en phase aqueuse constitué d une pâte identifiée AFNOR F.3/cl.2, du type BREPLASTA «cachet rouge» de la société «ZOLPAN» ou équivalent, - soit d un enduit mixte en phase solvant constitué d une pâte identifiée AFNOR F.3/cl.1, du type «REXENDUIT» de la société ASTRAL ou équivalent, - soit d un enduit gras en phase solvant constitué d une pâte identifiée AFNOR F.3/cl.1. Dans les 3 cas ci-dessus, l exécution de l enduit sera suivie d un ponçage. Enduit repassé : Enduit exécuté en deux passes continues conduisant à une opacification complète et à l obtention d une surface bien dressée. Les pâtes à utiliser sont celles décrites ci-dessus pour un enduit non repassé. L exécution sera complétée d un ponçage après chaque passe.

12 DESCRIPTION DES OUVRAGES PEINTURE SUR PAROIS EN PLAQUES DE PLATRE DANS LES PIECES SECHES Travaux préparatoires et d apprêts : Egrenage, brossage, dépoussiérage. Rebouchage. Révision des joints de plaques de plâtre à face cartonnée. Enduit non repassé sur support plâtre et support en plaque de plâtre Finition : Finition par 2 couches peinture acrylique, finition lisse, mate velours : Localisation : - pour les murs des pièces sèches. Finition par 2 couches peinture acrylique, finition lisse, satinée : Localisation : - Pour les murs des pièces humides Finition A au sens du D.T.U OUVRAGES DE MENUISERIES Travaux préparatoires et d apprêts : Brossage, dépoussiérage, époussetage. Rebouchage. Enduit non repassé ponçage. Finition : 2 couches de peinture aux résines alkydes, finition lisse satinée.

13 13 Localisation : - Plinthes - Chants et faces des trappes de visite - Chants et faces des gaines techniques palières Finition A au sens du D.T.U OUVRAGES EN PVC Nettoyage Dégraissage et rinçage Ponçage et époussetage. 1 Couche d accrochage en peinture acrylique. 2 couches de peinture acrylique finition satinée. Localisation : - Canalisations de vidange des éviers et autres appareils sanitaires, quand celles-ci sont apparentes PANNEAUX DE SECURITE INCENDIE Suivant normes et réglementations en vigueur, l entreprise du présent lot aura à sa charge la confection et la pose de panneaux réglementaires. Ils réintégreront les surfaces des locaux existantes. Ces panneaux seront réalisés à partir d un support plastique rigide gravé. Ils comprendront, en outre, les signalisations d'évacuation, les consignes de sécurité, l'emplacement des organes de sécurité, etc Un prototype devra être soumis pour approbation aux services compétents des sapeurs pompiers avant la réalisation des 5 exemplaires répartis suivant exigences des services de sécurité. Localisation: Suivant plans du Maître d Œuvre et notamment : A répartir suivant les exigences des services de sécurité.

14 SIGNALETIQUE DES LOCAUX L'entreprise devra prévoir et exécuter la signalétique dans la gamme de produits en aluminium et laiton type MEGAMARK (Tél ). Ces matériaux devront répondre aux besoins de simplicité, esthétique, solidité et durabilité. La gamme de produits retenue sera composée d un support rainuré sur lequel coulisse des réglettes maintenues par des rives de fixation. Les choix graphiques sont les suivants : Police times bold et couleur noire et accessoirement rouge. Le choix de la gravure devra répondre au besoin de durabilité des informations. Il sera prévu la signalétique concernant : L identification des sanitaires en plaques aluminium 10/10e anodisé brut de 10,5x10,5 cm. L identification de tous les locaux en plaques aluminium 10/10e anodisé brut de 10,5x10,5 cm et plaques de 21x4,2 cm. Localisation : Suivant relevé sur place et indications des plans - A prévoir au droit de tous les locaux NETTOYAGES ET PROTECTIONS L'entreprise générale ou sous-traitante devra tous les nettoyages suivants : - Protections complètes au préalable des ouvrages qui ne seront pas à peindre, - sols, carrelages, revêtements divers, - revêtements verticaux, - quincailleries, après nettoyage les quincailleries devront fonctionner parfaitement, - appareils sanitaires et robinetteries, - les vitrages aux deux faces, de toutes les menuiseries extérieures, des volets roulants et appuis, - tous les ouvrages immobiliers, - nettoyage des interrupteurs et prises de courant, - déblocage de toutes les parties mobiles et gâches de serrures, débouchage de trous de buée, - le remplacement, à ses frais, des verres rayés, cassés ou détériorés au cours de ses travaux. Sont également compris dans le nettoyage, le balayage et l'évacuation des lits de sciure protecteurs de carrelages ainsi que les déchets résultant des nettoyages eux-mêmes. Avant la réception par le Maître d'ouvrage, il sera prévu la réalisation d'un nettoyage complet de l'ensemble des locaux qui sera réalisé obligatoirement par une entreprise spécialisée.

15 OUVRAGES DIVERS Les ouvrages divers non décrits mais figurant aux plans ou indispensables pour l exécution des travaux suivant les règles de l'art, Normes, D.T.U. et Avis Techniques devront être prévus et réalisés à partir des spécifications régissant les ouvrages essentiels. L entreprise pourra les inclure dans le C.D.P.G.F. à l article «OUVRAGES DIVERS» prévu à cet effet. Dans le cas contraire, ils seront considérés implicitement compris dans la proposition de l entreprise. * * * * * * * * * *