L INSTITUT DE DEFENSE PENALE DE MARSEILLE

Transcription

1 L INSTITUT DE DEFENSE PENALE DE MARSEILLE SEMINAIRE DE FORMATION LE SAMEDI 1 ER MARS 2008 «LA DEFENSE PENALE AU FEMININ» Par Catherine GLON Avocat au Barreau de RENNES

2 Ainsi que nous le savons tous et toutes, grâce à l une de ces phrases définitives dont les avocats ont le secret : «Il n y a point de sexe sous la robe». Cet adage dont j ignore l origine m a toujours fascinée, et je dois dire rassurée, certaine ainsi de ne jamais subir dans les prétoires quelque regard libidineux qui puisse me renvoyer à ma condition première. En même temps, il m intrigue. Comment en effet, le rendre compatible avec la phrase toute aussi célèbre que Robert BADINTER mit dans la bouche d Henry TORRES : «Plaider c est bander, convaincre c est jouir». Car nous apprîmes alors que la robe servait en réalité à dissimuler nombre d érections que j imagine gigantesques, et qui naissent à chaque fois que nos confrères s emparent du prétoire. Je mentirais en disant que, femme, je n ai jamais éprouvé ce plaisir particulier qui surgit de l instant où l on croit posséder son auditoire, le tenir, haletant jusqu à ce qu il fasse siens nos propres mots. Cela a sans doute moins à voir avec l organe érectile que nous aussi nous possédons qu avec un sentiment fugace de Puissance. Plus sérieusement, le sujet abordé par l IDP irrite, peut être plus encore les consoeurs, comme si la question elle-même était déjà discriminatoire. Faut il croire que la question de la Défense Pénale au féminin n aurait pas plus de sens que Juger au féminin par exemple, au motif que toute esquisse de réflexion sur ce thème serait forcément discriminatoire? En quoi la fonction de Défense sublimerait-elle des réalités sociales incontournables en même temps qu elle rendrait inutile la vertu de cette Distinction? 2/10

3 Encore aujourd hui, et même peut être encore plus qu hier où au moins l on abordait ce thème pour caricaturer les femmes avocates, il n est pas un temps dans notre cursus de formation, dans nos lieux d exercice, comme dans les débats de nos instances nationales où l on s autorise à s interroger en toute sérénité. Je suis donc infiniment reconnaissante à l Institut de Droit Pénal de permettre que nous partagions une réflexion autour de ce sujet transgressif, tant la question suscite de troublantes indignations. Je me suis donc demandée : Si cette question avait un sens dans nos réalités professionnelles Si je l éprouvais dans mon exercice ou dans mon imaginaire autrement qu en fonctionnant moi-même sur la représentation des sexes. 1- DES REALITES SOCIOLOGIQUES? Sans compétence aucune en Sciences sociales ou statistiques, je me garderais bien de tirer des conclusions sur l incidence de ce que l on appelle «les temps sociaux» sur la profession d avocat. Je me suis simplement demandé par quel miracle la profession d Avocat échapperaitelle seule à des phénomènes collectifs encore tenaces. 50% des ménages conservent une organisation où la femme et la mère ont un rôle exclusif ou essentiel, ce qui induit inévitablement des conséquences sur la gestion de leurs carrières professionnelles. Pourtant, lorsque la femme travaille plus de 45 heures hebdomadaires, l homme participe davantage aux tâches domestiques, ce qui montre que tous les espoirs sont permis Force reste de constater que les avocates collaboratrices demeurent celles qui exercent le plus à temps partiel. 3/10

4 Nous savons que les femmes qui représentent 46 % de la population active, n occupent qu un quart des postes d encadrement ou de direction des entreprises du secteur privé, y compris dans les entreprises libérales, parmi lesquelles les grosses structures d exercice libéral. Tout cela présente ou non un rapport avec notre sujet, mais il n est aucune justification, sinon quasi idéologique, à refuser d inscrire notre sujet dans une problématique globale. L exercice de la Défense Pénale soulève à l identique des questions de choix, de moyens ou de contraintes professionnelles sur lesquelles il fut peu écrit exception faite d autobiographies de femmes avocates. C est un NON SUJET proclamé, et pour partie par les femmes avocats elles mêmes. Mais est-ce le cas pour nos «usagers»? Si l on admet que c est en fait «la robe qui n a pas de sexe», à l instar du bleu de travail ou de l uniforme de pompier, il demeure que nos clients ont en un : En 2005, sur plus de condamnations prononcées, moins de 10 % d entre elles concernaient des femmes (rapport INSEE sur la parité 2008). Moins de 4 % des personnes détenues sont des femmes. 94% des personnes condamnées pour crime sont des hommes. Dans le pénal délictuel, les faits significatifs de violence ne concernent que 7,7% de femmes et ceux d infraction à la législation sur les stupéfiants, 5,7%. Certes, dans le secteur du contentieux correctionnel, on retrouve sans doute presque autant de défenseurs féminins que de défenseurs masculins, à l aune de la proportion de notre population active puisque 46 % des avocats en France sont des femmes. Mais cette présence ne repose par nécessairement sur le choix du client. 4/10

5 En effet, plus de la moitié des prévenus correctionnels sont défendus au titre de l Aide Juridictionnelle. (Ces chiffres atteignent 75% devant le Tribunal pour Enfants ou la Cour d Assises (Jean DANET, Défendre). Or, s il est bien un domaine dans lequel les bêtes n ont pas de sexe (le «tour de bêtes fameux») c est celui de la désignation d office par les Ordres sauf dans le cadre de la prestigieuse conférence des secrétaires du Barreau de Paris, ou lorsque le Bâtonnier coopte un avocat dans des affaires dites «délicates». Quel regret de ne pouvoir dans le secteur des honoraires libres, accéder à des outils qui nous permettraient de comparer les honoraires pratiqués par les hommes ou par les femmes, qui est son corolaire. Rien ne dit que leur analyse révèlerait une différence d ailleurs, quoi que l IDP pose la juste question de la notoriété des femmes. Passé outre la sujétion économique, il n est pas certain que les clients, en majorité masculins, avouent aisément qu ils choisissent par préférence des hommes pour avocat. Il serait facile de prétendre qu ils recherchent ainsi une proximité naturelle, un mode de communication commun, propres à les rassurer en même temps qu une véritable notoriété du défenseur, incontestablement aujourd hui plus le fait de nos confrères masculins encore que la présence des avocates aujourd hui à mes cotés démontre le contraire. Mais ceux-ci pourraient répliquer qu ils veulent d abord, pour assurer au mieux leur défense, des spécialistes, qui pour être déjà peu nombreux en matière pénale, illustrent malheureusement la place des femmes dans ce contentieux où elles restent extrêmement minoritaires (Barreau de PARIS : 15 femmes sur 83 spécialistes, Barreau de LYON : 1 femme sur 9 spécialistes, Barreau de MARSEILLE : 11 femmes sur 28 spécialistes, Barreau de RENNES : 2 femmes sur 6 spécialistes, Barreau de LILLE : 5 femmes sur 15 spécialistes ). S autocentrer sur nos exercices est une chose, ne pas méconnaître l état actuel de la profession en est une autre. Dans le renouvellement des générations, les jeunes femmes accédant à la spécialité sont extrêmement minoritaires. Serait-ce lié au recrutement préférentiel des garçons dans les Cabinets pénalistes, ou parce que peu de jeunes filles sont candidates?... 5/10

6 A nous d y réfléchir et d agir. Quoi qu il en soit, il est un domaine dans lequel la place des femmes dans le pénal est désignée comme très présente, trop présente A la question : y a t-il des contentieux féminins? La réponse unanime des personnes interrogées, tant des Magistrats et des avocats, hommes et femmes, quant à la place des avocates, ne peut pas surprendre. Presqu en miroir, à une certaine absence éprouvée des femmes avocates au criminel ou dans le gros contentieux correctionnel aux cotés des mis en cause, apparait l affirmation de la présence massive des femmes aux bancs des parties civiles, particulièrement aux côtés des victimes d agressions sexuelles et de viols, mineurs et majeurs. Plus prosaïquement, n est-il jamais arrivé à certaines d entre nous d être sollicitées soit par un client mis en cause pour agression sexuelle, soit appelé à sa défense par un confrère, «parce que avec une femme, parce que tu comprends si c est toi qui expliques ce qui s est passé, tu seras plus crédible, (en tant que femme )». Qui dira que le sexe ne fait pas démagogiquement la différence en certaines circonstances? D ailleurs, le avec toi, ça passera mieux» ne s applique pas qu aux agressions sexuelles. L instrumentalisation consentie (ou tout au moins il faut l espérer, consciente) dans les défenses duelles, pour humaniser l assassin, pour adoucir le braqueur, pour moraliser l agresseur, pour démontrer par sa seule présence que la violence conjugale est une violence comme les autres, ni plus, ni moins Avoir le droit d être un Avocat, en tant que tel, passe par le dépassement de ces clivages, sauf à s y soumettre comme un «avantage» de notre condition. Nous sommes sûrement éloignées aujourd hui de la représentation de notre rôle au début du 20 ème siècle. A dire vrai partiellement parce qu il y a de moins en moins de veuves et d orphelins qui permettent aux avocats, tous sexes confondus, d exercer leur charité. 6/10

7 «La femme, le dévouement incarné, le cœur tendre et pitoyable à toutes les misères, elle qui par sa nature même a le beau rôle de défenseur des faibles, de la veuve et de l orphelin» (collection Le peuch) Aujourd hui, nous parlons en termes de MARCHE et de CONCURRENCE, reste à savoir quelle place nous y prenons. Je veux dire tout de même que les femmes ont su, en précurseurs, développer une compétence spécifique, mobiliser un savoir particulier jusqu à peu encore méprisé par de «véritables» pénalistes qui ne conçoivent de vraies défenses qu aux cotés des accusés. C est aussi notre fierté de se souvenir du combat de celles qui ont mené, dans le désert ou sous les quolibets, une défense militante, au prix de bien des sacrifices. Ces luttes ont profité à tous et à tous les défenseurs simplement comme des causes justes et non partisanes. Quoi qu il en soit, plus personne n oserait aujourd hui mener des discours frontaux qui tendraient à réduire la place des femmes en la justifiant par la fameuse Nature de celles-ci, la sensibilité de la femme, son intuition, sa compassion, son charme particulier. Reste qu il est délicieux d entendre l un de nos plus éminents confrères, expliquer, comme il l a fait au cours de la dernière session de l Institut de Défense Pénale, que «ce qu une femme peut amener de typiquement féminin, de féminité, un gros barbu ne peut pas le faire», encore tout émoustillé d avoir assisté à la prestation d une consoeur a ses côtés «toute petite, toute modeste, toute maligne» Décerner acte est donné à celui-ci, que personne ne reconnaitra, de ce qu il n est ni petit, ni modeste, ni malin même si nous avons bien compris que dans ce secteur hautement concurrentiel et générateur parfois de la maladie nommée «hypertrophie du Moi galopante», il lutterait avec force pour ne pas laisser place à des rivales. Le machisme, pour n être pas grave est précieux d enseignement, parce qu il vous ramène à des réalités qui irradient les relations humaines dans le rapport de travail notamment. 7/10

8 Ainsi que le disait Michel FOUCAULT, «il n y a pas «d essence» de la sexualité ou du rapport intersexuel : il n y a que des modalités. Il n y a pas de société sans pouvoir : il n y a que des déplacements du pouvoir». Le procès pénal est précisément un lien de déplacements et de hiérarchie contingente des pouvoirs, et qui engendre pour les avocats, me semble t-il, de sentiment de puissance ou d impuissance. Tout y prend sens, l occupation de l espace, la prise de parole, la manière de s imposer par la présence physique et la gestuelle, le ton (et le timbre?) de la voix et les silences. Les comportements d emprise, d occupation du terrain et du verbe obéissent à des codes autant qu à des manières d être individuelles, parce que nous sommes sous le regard des autres. Ce regard n est pas indifférent à ce que nous sommes. Les regards nous portent à nous adapter. Si de tous temps, la Défense Pénale s est construite dans la lutte contre les idées reçues, les préjugés, les opinions, la contingence des valeurs morales et sociales, le mouvement s est amplifié, ce qui n est pas sans incidence sur nos comportements ou nos postures. L instrumentalisation du Droit Pénal à des fins politiciennes «dramatise» et démultiplie l acuité des rapports de force dans un contexte aussi où les Juges sont laissés de moins en moins libres de statuer en toute indépendance. Sommes nous identiques face à ce rapport de force? Un client m a raconté qu en détention, on m appelle la patronne, ce qui n étonnera pas Philippe Vouland, lui qui au Saf me traitait d Ayatollah. Je ne suis pas encore parvenue à savoir si je singeais véritablement la virilité dans les prétoires ou si mon client savait que j avais du poil aux pattes. Est-ce que je travaille comme un homme? J ai cherché à dépasser pour moi-même l absurdité apparente de cette question. 8/10

9 Je ne le crois pas tout en étant capable de m expliquer comme un homme. Objectivement, je ne peux justifier d aucune différence dans nos manières de travailler, d appréhender les dossiers, de mettre en application les savoirs, techniques, ou dans la plaidoirie. Mais je me reconnais en fait et infiniment dans ce qu écrit Irène THERY dans son dernier livre «La distinction de sexe» : «Etre une femme, ce n est pas seulement penser comme une femme, agir comme une femme ou en tant que femme. On peut penser et agir tout simplement comme un individu. A l inverse, revendiquer de pouvoir agir comme un individu ne suppose pas de se nier comme femme». C est ainsi que je vis mon exercice professionnel, je ne revendique aucune particularité, mais je travaille avec ma singularité, sans étendard. Femme, j existe dans une histoire collective et un parcours individuel qui m ont donné à être, de façon singulière donc, à l autre. Je suis un être Social, modelé en partie par mes expériences dont la plupart sont inconsciemment intégrées. A cet égard, il ne me semble pas que nous puissions passer de rapports organisés autour de la domination à un système de Logique identitaire, sans nous y arrêter et y réfléchir. Pour moi, c est une richesse. Je ne vois pas pourquoi, pour être égal, il faudrait être semblable, et les capacités de stratégie, de persuasion, d émotion (pour faire bouger l autre, pour l amener vers soi), ne peuvent pas être, à mon sens, que le produit d une technique ou d un tempérament. A mes yeux, la Défense Pénale a cela de particulier qu elle oblige le défenseur à se dévoiler et à donner une part de lui-même pour convaincre. Est-ce féminin que de le penser? Bien des confrères masculins avec qui j ose en parler m affirment l inanité d une telle conception, leur dégout de ce qu ils nomment «les plaideuses empathiques» parce 9/10

10 que disent-ils, au contraire, c est tout ignorer de l autre qui est le meilleur gage d une bonne défense. Une sorte de neutralité bienveillante revisitée Dans mon métier, je me vois comme femme aussi, mais pas d abord. Avocat lorsque je travaille, lorsque je vais en prison, lorsque je plaide, peu m importe mon sexe. Mais nous sommes suffisamment peu nombreuses pour que je n oublie pas de l éprouver et d en être fière. 10/10