CHAPITRE 95 JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS ; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "CHAPITRE 95 JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS ; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES"

Transcription

1 C95/1 CHAPITRE 95 JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS ; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES Notes 1. Le présent chapitre ne comprend pas : a) les bougies (n 34.06) ; b) les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n ; c) les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du chapitre 39, du n ou de la section XI ; d) les sacs pour articles de sport et autres contenants des n s 42.02, ou ; e) les vêtements de sport, ainsi que les travestis en matières textiles, des chapitres 61 ou 62 ; f) les drapeaux et les cordes à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, du chapitre 63 ; g) les chaussures (à l exception de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes) du chapitre 64 et les coiffures spéciales pour le pratique des sports du chapitre 65 ; h) les cannes, les cravaches, les fouets et les articles similaires (n 66.02), ainsi que leurs parties (n 66.03) ; ij ) les yeux en verre non montés pour poupées ou autres jouets, du n k) les parties et fournitures d emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) ; l) les cloches, sonnettes, gongs et articles similaires du n ; m) les pompes pour liquides (n 84.13), les appareils pour la filtration ou l épuration des liquides ou des gaz (n 84.21), les moteurs électriques (n 85.01), les transformateurs électriques (n 85.04), les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, «cartes intelligentes» et autres supports pour l enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés (n 8523), les appareils de radiotélécommande (n 85.26) et les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à distance (n 8543); n) les véhicules de sport de la section XVII, à l exclusion des luges, des bobsleighs et similaires ; o) les bicyclettes pour enfants (n 87.12) ; p) les embarcations de sport, telles que canoës et skiffs (chapitre 89), et leurs moyens de propulsion (chapitre 44, s ils sont en bois) ; q) les lunettes protectrices pour la pratique des sports ou pour jeux de plein air (n 90.04) ; r) les appeaux et sifflets (n 92.08) ; s) les armes et autres articles du chapitre 93 ; t) les guirlandes électriques de tous genres (n 94.05) ; u) les cordes pour raquettes, les tentes, les articles de campement et les gants, mitaines et moufles, en toutes matières (régime de la matière constitutive) ;

2 C95/2 v) les articles de table, les ustensiles de cuisine, les articles de toilette, les tapis et autres revêtements de sol en matière textiles, les vêtements, le linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine et articles similaires ayant une fonction utilitaire (régime de la matière constitutive). 2. Les articles du présent chapitre peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. 3. Sous réserve de la note 1 ci-dessus, les parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux articles du présent chapitre sont classés avec ceux-ci. 4. Sous réserves des dispositions de la Note 1 ci-dessus, le n s applique également aux articles de cette position combinés à un ou plus d un article et qui ne peuvent être considérés comme assortiments au sens de la Règle Générale Interprétative 3 b), mais qui, s ils étaient présentés séparément, se classeraient dans d autres positions, pour autant que les articles soient conditionnés ensemble pour la vente au détail et que cette combinaison d articles présente la caractéristique essentielle de jouets. 5. Le n ne comprend pas les articles qui, de par leur conception, leurs formes ou leur matière constitutive, sont reconnaissables comme étant exclusivement destinés aux animaux, les jouets pour animaux familiers, par exemple (classement selon leur régime propre). Note de sous-positions : 1. Le n 9504 couvre : a) les consoles de jeux vidéo qui permettent d afficher des images sur l &cran d un récepteur de télévision, d un moniteur ou d un autre écran ou surface extérieure ; ou b) les machines de jeux vidéo à écran incorporé, portatives ou non. Cette sous-position ne couvre pas les consoles ou machines de jeux vidéo fonctionnant par l introduction d une pièce de monnaie, d un billet de banque, d une carte bancaire, d un jeton ou par tout autre moyen de paiement (n ).

3 C95/ SUPPRIME (voir 95.03) SUPPRIME (voir 95.03) Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre : Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées : TC06/ Landaus et poussettes pour poupées* (M) 10 TC06/ Tricycles,trottinettes,autos à pédales et jouets à roues similaires* (M) 10 - Poupées représentant uniquement l'être humain, et leurs parties et accessoires : Poupées : TC06/ Poupées, en matière plastique, même habillées, à décoration et habillage de type artisanal* (M) 10 TC06/ Poupées, en matière plastique, même habillées, à décoration et habillage autres que de type artisanal* (M) 10 TC06/ Poupées, en autres matières, même habillées, à décoration et habillage de type artisanal* (M) 10 TC06/ Poupées, en autres matières, même habillées, à décoration et habillage autres que de type artisanal* (M) Parties et accessoires : Vêtements et leurs accessoires,chaussures et chapeaux : TC06/ Vêtements et leurs accessoires,chaussures et chapeaux de poupées* (M) --- Autres : Mécanismes : TC06/ Mécanismes pour yeux dormeurs, voix, cris, chants, pour poupées* (M) Autres : TC06/ Autres parties et accessoires des poupées représentant uniquement l'être humain* (M) - Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires; modèles réduits, animés ou non, à assembler : Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires; modèles réduits de trains électriques à assembler : TC06/ Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires* (M) 10 TC06/ Modèles réduits de trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires, à assembler, pour le divertisse (M) 10 ment*...

4 C95/ Autres modèles réduits à assembler : TC06/ Autres modèles réduits, en matière plastique, animés ou non, à assembler, pour le divertissement* (M) 10 TC06/ Autres modèles réduits, en autres matières, animés ou non, à assembler, pour le divertissement* (M) 10 - Autres assortiments et jouets de construction : en matière plastique : TC06/ Autres assortiments et jouets de construction, en matière plastique* (M) en autres matières : TC06/ Autres assortiments et jouets de construction, en bois* (M) Autres assortiments et jouets de construction,en autres matières* (M) 10 TC06/07 - Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines : Rembourrés : TC06/ Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, rembourrés, de type artisanal* (M) 10 TC06/ Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, rembourrés, autres que de type artisanal* (M) Autres : TC06/ Autres jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, en bois, non rembourrés* (M) 10 TC06/ Autres jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, en matière plastique, non rembourrés* (M) 10 TC06/ Autres jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, en autres matières, non rembourrés* (M) Instruments et appareils de musique-jouets : TC06/ Instruments et appareils de musique-jouets* (M) 10 - Puzzles : en bois : TC06/ Puzzles en bois* (M) autres : TC06/ Autres puzzles* (M) Autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies : TC06/ Autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies, comportant une ou plusieurs armes jouet* (M) 10 TC06/ Autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies* (M) 10 - Autres jouets et modèles, à moteur : en matière plastique : TC06/ Autres jouets et modèles, à moteur, en matière plastique* (M) en autres matières : TC06/ Autres jouets et modèles, à moteur, en autres matières * (M) 10

5 C95/5 - Autres : Armes-jouets : TC06/ Armes-jouets conçus pour le lencement des boules en toutes matières ou des flèches * (M) 10 TC06/ Armes-jouets conçus pour projeter de l'eau * (M) 10 TC06/ Autres armes-jouets * (M) Modèles miniatures obtenus par moulage, en métal : TC06/ Modèles miniatures obtenus par moulage, en métal* (M) autres : en matière plastique : TC06/ Autres jouets et autres modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, en matières plastique, sans mécanisme* (M) 10 TC06/ Appariels de projection ayant le caractère de jouets et autres jouets optiques, en matière plastique, avec mécanisme* (M) 10 TC06/ Autres jouets et autres modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, en matières plastique, avec mécanisme* (M) autres : TC06/ Autres jouets et autres modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, en caoutchouc* (M) 10 TC06/ Autres jouets et autres modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, en matières textiles* (M) 10 TC06/ Autres jouets et autres modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, en métal* (M) 10 TC06/ Autres jouets et autres modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, en autres matières* (M) Consoles et machines de jeux vidéo, articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings,par exemple): Billards de tout genre et leurs accessoires : TC10/ Billards de tout genre et leurs accessoires* (M) Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) : Jeux avec écran : TC11/ Jeux avec écran fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement* (M) autres jeux : TC11/ "Flippers" fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement* (M) TC11/ Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)* (M)

6 C95/ Parties : TC11/ Parties de jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)* (M) Cartes à jouer (1) : Cartes à jouer importés pour le compte de l'etat : Cartes à jouer importées pour le compte de l'etat* (M) Autres : Autres cartes à jouer* (M) Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n : Consoles et machines de jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision, un moniteur ou un autre écran ou surface extérieure: TC11/ Consoles et machines de jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision, un moniteur ou un autre écran ou surface extérieure, autres que celles du n * (M) autres : TC11/ Autres consoles et machines de jeux vidéo, à écran incorporé, portatives ou non, autres que celles du n * (M) Autres : Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition : Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition* (M) autres : TC11/ Jeux de quilles automatiques (bowling)* (M) TC11/ Autres jeux de casino* (M) TC11/ Autres articles pour jeux de société* (M) TC11/ Autres jeux à affichage électronique* (M) Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles surprises : Articles pour fêtes de noël : en verre : Articles pour fêtes de noël, en verre* (M) en autres matières : Articles pour fêtes de noël, en autres matières* (M) Autres : Autres articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles surprises* (M) 10

7 C95/ Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires : - Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige : Skis : Skis de fond : Skis de fond* (M) --- Skis alpins : Monoskis et surfs des neiges : Monoskis et surfs des neiges pour skis alpins* (M) autres : Autres skis alpins* (M) autres skis : Autres skis* (M) Fixations pour skis : Fixations pour skis* (M) Autres : Autres matériels pour la pratique du ski de neige* (M) - Skis nautiques,aquaplanes,planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques : Planches à voile : Planches à voile* (M) Autres : Skis nautiques,aquaplanes et autre matériel pour la pratique des sports nautiques* (M) - Clubs de golf et autre matériel pour le golf : Clubs complets : Clubs complets de golf* (M) Balles : Balles de golf* (M) Autres : Parties de clubs : Parties de clubs de golf* (M) Autres : Autre matériel pour le golf* (M) Articles et matériel pour le tennis de table : TC10/ Filets montés pour le tennis de table présentés isolément* (M) TC10/ Raquettes, balles et autres filets pour le tennis de table* (M)

8 C95/8 TC10/ Autres articles et matériel pour le tennis de table* (M) - Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées : Raquettes de tennis, même non cordées : Raquettes de tennis, même non cordées* (M) Autres : Raquettes de badminton ou similaires, même non cordées* (M) - Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table : Balles de tennis : Balles de tennis, autres que de table* (M) Gonflables : TC10/ Ballons à vessies, gonglables, en cuir * (M) TC10/ Autres ballons et balles gonglables, en cuir * (M) TC10/ Ballons à vessies, gonglables, en autres matières * (M) TC10/ Autres ballons et balles gonglables, en autres matières * (M) Autres : Balles de cricket ou de polo : Balles de cricket ou de polo * (M) autres : Autres ballons et balles, non gonflables, autres que les balles de golf ou de tennis de table* (M) Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins : Patins à glace : Patins à glace, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace* (M) Patins à roulettes : Patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins à roulettes * (M) Parties et accessoires : Parties et accessoires des patins à roulettes et patins à glace* (M) - Autres : Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme : Appareils d'exercices à système d'effort modulable : Appareils d'exercices à système d'effort modulable * (M) autres : Autres articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme* (M)

9 C95/ Autres : Articles de criket ou de polo autres que les balles : Autres articles de criket ou de polo autres que les balles* (M) autres : Genouillères, jambières, protège-tibias et autres équipements de protection pour les jeux ou les sports* (M) Autres articles et matériels du n 95.06* (M) Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leures (autres que ceux des n s ou 97.05) et articles de chasse similaires : Cannes à pêche : Cannes à pêche* (M) Hameçons, même montés sur avançons : Hameçons non montés : Hameçons non montés* (M) autres : Hameçons montés* (M) Moulinets pour la pêche : Moulinets pour la pêche, en matière plastique articielle* (M) Moulinets pour la pêche, en autres matières * (M) Autres : Epuisettes pour tous usages* (M) Autres articles destinés exclusivement à la pêche* (M) Leurres et articles de chasse similaires* (M) Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines ; cirques, ménageries et théâtres ambulants : Cirques ambulants et ménageries ambulantes : Cirques ambulants et ménageries ambulantes * Autres : Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; théâtres ambulants* (1) L'importation des cartes à jouer autres que les cartes- jouets est réservée aux monopoles de l'etat.

2010/1 CHAPITRE 95. Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires. Notes

2010/1 CHAPITRE 95. Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires. Notes CHAPITRE 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires Notes 1.- Le présent chapitre ne comprend pas : a) les bougies (no 4.06); b) les articles de pyrotechnie

Plus en détail

TARIF DES DOUANES - ANNEXE XX - 1

TARIF DES DOUANES - ANNEXE XX - 1 XX - 1 Section XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS 95 - i Chapitre 95 JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES Notes. 1. Le présent Chapitre ne comprend pas

Plus en détail

Note de sous-positions. 1.- Le no couvre :

Note de sous-positions. 1.- Le no couvre : CHAPITRE 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires Notes 1.- Le présent chapitre ne comprend pas : a) les bougies (no 4.0); b) les articles de pyrotechnie

Plus en détail

Section XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS. Chapitre 94

Section XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS. Chapitre 94 Chapitre 94 94.04/06 Section XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS Chapitre 94 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs;

Plus en détail

CHAPITRE 42 OUVRAGES EN CUIR ; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE ; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES ; OUVRAGES EN BOYAUX

CHAPITRE 42 OUVRAGES EN CUIR ; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE ; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES ; OUVRAGES EN BOYAUX C42/1 CHAPITRE 42 OUVRAGES EN CUIR ; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE ; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES ; OUVRAGES EN BOYAUX Notes: 1. Au sens du présent Chapitre, le cuir

Plus en détail

TARIF DES DOUANES - ANNEXE VIII - 1

TARIF DES DOUANES - ANNEXE VIII - 1 TARIF DES DOUANES - ANNEXE VIII - 1 Section VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES;

Plus en détail

TARIF DES DOUANES - ANNEXE 95 - i

TARIF DES DOUANES - ANNEXE 95 - i TARIF DES DOUANES - ANNEXE 95 - i Chapitre 95 JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES Notes. 1. Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les bougies (n

Plus en détail

TARIF DES DOUANES - ANNEXE 95 - i

TARIF DES DOUANES - ANNEXE 95 - i TARIF DES DOUANES - ANNEXE 95 - i Chapitre 95 JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES Notes. 1. Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les bougies (n

Plus en détail

a) les grains durs, les pépins, les coques et noix et les matières végétales similaires (noix de corozo ou de palmier-doum, par exemple), à tailler;

a) les grains durs, les pépins, les coques et noix et les matières végétales similaires (noix de corozo ou de palmier-doum, par exemple), à tailler; CHAPITRE 96 Ouvrages divers Notes 1.- Le présent chapitre ne comprend pas : a) les crayons pour le maquillage ou la toilette (chapitre ); b) les articles du chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes,

Plus en détail

Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2. Section C Division 22

Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2. Section C Division 22 Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2 Section C Division 22 22 FABRICATION DE PRODUITS EN CAOUTCHOUC ET EN PLASTIQUE Cette division couvre la fabrication du caoutchouc et des plastiques. Cette division

Plus en détail

a) les grains durs, les pépins, les coques et noix et les matières végétales similaires (noix de corozo ou de palmier-doum, par exemple), à tailler;

a) les grains durs, les pépins, les coques et noix et les matières végétales similaires (noix de corozo ou de palmier-doum, par exemple), à tailler; CHAPITRE 96 Ouvrages divers Notes 1.- Le présent chapitre ne comprend pas : a) les crayons pour le maquillage ou la toilette (chapitre ); b) les articles du chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes,

Plus en détail

TARIF DES DOUANES - ANNEXE XVII - 1

TARIF DES DOUANES - ANNEXE XVII - 1 XVII - 1 Section XVII MATÉRIEL DE TRANSPORT Notes. 1. La présente Section ne comprend pas les articles des n os 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (n o 95.06). 2. Ne sont pas considérés

Plus en détail

Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2. Section S Division 95

Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2. Section S Division 95 Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2 Section S Division 95 95 RÉPARATION D'ORDINATEURS ET DE BIENS PERSONNELS ET DOMESTIQUES Cette division comprend la réparation et l'entretien d'ordinateurs et

Plus en détail

LA NOMENCLATURE DOUANIERE ET TARIFAIRE (Cameroun)

LA NOMENCLATURE DOUANIERE ET TARIFAIRE (Cameroun) LA NOMENCLATURE DOUANIERE ET TARIFAIRE (Cameroun) Afin de faciliter l application du tarif extérieur commun (application des mêmes droits de douane quelque soit le point d entrée de la marchandise sur

Plus en détail

Edition 2015. Nomenclatures d activités et de produits françaises NAF rév. 2 - CPF rév. 2.1 Section C Division 32

Edition 2015. Nomenclatures d activités et de produits françaises NAF rév. 2 - CPF rév. 2.1 Section C Division 32 Edition 2015 Nomenclatures d activités et de produits françaises NAF rév. 2 - CPF rév. 2.1 Section C Division 32 32 AUTRES INDUSTRIES MANUFACTURIÈRES Cette division comprend la fabrication de différents

Plus en détail

CHAPITRE 40 CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC

CHAPITRE 40 CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC Notes. SECTION 07 1.- Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant

Plus en détail

SECTION 17. f) les machines et appareils électriques, ainsi que les appareillages et accessoires électriques (Chapitre 85);

SECTION 17. f) les machines et appareils électriques, ainsi que les appareillages et accessoires électriques (Chapitre 85); Notes. SECTION 17 1.- La présente Section ne comprend pas les articles des n s 9.03 ou 9.08, ni les luges, bobsleighset similaires (n 9.06). 2.- Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires, même

Plus en détail

Composition des catégories de biens TIC (SH 2012)

Composition des catégories de biens TIC (SH 2012) ICT00 Total biens TIC ICT01 Ordinateurs et équipement périphérique 844331 Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées

Plus en détail

Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2. Section R Division 93

Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2. Section R Division 93 Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2 Section R Division 93 93 ACTIVITÉS SPORTIVES, RÉCRÉATIVES ET DE LOISIRS Cette division comprend les activités sportives, récréatives et de loisirs (à l'exclusion

Plus en détail

CHAPITRE 71. Page 1 of 5. PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX Notes.

CHAPITRE 71. Page 1 of 5. PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX Notes. PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE CHAPITRE 71 PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES

Plus en détail

Notice d information Couverture d assurance RC

Notice d information Couverture d assurance RC Notice d information Couverture RC A compter du 1er janvier 2016, la Fédération UNSA SPORT a souscrit auprès de la compagnie AXA France IARD un contrat visant à couvrir les conséquences pécuniaires de

Plus en détail

CHAPITRE 96 OUVRAGES DIVERS

CHAPITRE 96 OUVRAGES DIVERS CHAPITRE 96 OUVRAGES DIVERS Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33) ; b) les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de

Plus en détail

Groupements d'articles manufacturés par degré de fabrication (CTCI Rev. 3)

Groupements d'articles manufacturés par degré de fabrication (CTCI Rev. 3) TDRA Articles manufacturés par degré de fabrication TDRB Articles manufacturés à forte intensité de main-d'oeuvre et provenant de ressources naturelles 6 Cuirs et peaux préparés 62 Ouvrages en cuir, n.d.a.;

Plus en détail

C91/1 CHAPITRE 91 HORLOGERIE. Notes

C91/1 CHAPITRE 91 HORLOGERIE. Notes C91/1 CHAPITRE 91 HORLOGERIE Notes 1.Le présent chapitre ne comprends pas : a) les verres d horlogerie et les poids d horloge (régime de la matière constitutive) ; b) les chaînes de montres (n s 71.13

Plus en détail

Jeux, jouets; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël.

Jeux, jouets; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël. Classe 28 Jeux, jouets; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël. Note explicative La classe 28 comprend essentiellement les jouets, les appareils de

Plus en détail

LISTE DES PRODUITS IMPORTES NON SOUMIS AU CONTROLE DE LA CONFORMITE AUX FRONTIERES

LISTE DES PRODUITS IMPORTES NON SOUMIS AU CONTROLE DE LA CONFORMITE AUX FRONTIERES LISTE DES PRODUITS IMPORTES NON SOUMIS AU CONTROLE DE LA CONFORMITE AUX FRONTIERES SECTION I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Chapitre 1 : Animaux vivants. SECTION II PRODUITS DU REGNE VEGETAL

Plus en détail

CHAPITRE 96 OUVRAGES DIVERS

CHAPITRE 96 OUVRAGES DIVERS C96/1 CHAPITRE 96 OUVRAGES DIVERS Notes : 1.Le présent chapitre ne comprend pas : a) les crayons pour le maquillage ou la toilette (chapitre 33) ; b) les articles du chapitre 66 (parties de parapluies

Plus en détail

Comparaison entre les différents arrêtés royaux relatifs à diverses activités de loisirs

Comparaison entre les différents arrêtés royaux relatifs à diverses activités de loisirs Analyse de risques Comparaison entre les différents arrêtés royaux relatifs à diverses activités de loisirs Exploitation des aires de jeux Exploitant, éventuellement assisté par des tiers Divertissements

Plus en détail

Ordonnance de l OFSPO concernant «Jeunesse et sport»

Ordonnance de l OFSPO concernant «Jeunesse et sport» Ordonnance de l OFSPO concernant «Jeunesse et sport» (O OFSPO J+S) Modification du 26 octobre 2015 L Office fédéral du sport (OFSPO) arrête: I L ordonnance de l OFSPO du 12 juillet 2012 concernant «Jeunesse

Plus en détail

UN PROJET EPS «OUTIL» DANS CHAQUE ECOLE

UN PROJET EPS «OUTIL» DANS CHAQUE ECOLE UN PROJET EPS «OUTIL» DANS CHAQUE ECOLE A partir des travaux réalisés par l équipe départementale EPS 22. «L organisation des activités physiques résulte d un projet réalisé par l ensemble des enseignants

Plus en détail

Dépôt d une annonce de location de vacances

Dépôt d une annonce de location de vacances Dépôt d une annonce de location de vacances Vos données personnelles Nom - Prénom Adresse personnelle :... Téléphone fixe :. Votre adresse email : Langues parlées : Français Anglais Espagnol Allemand Portugais

Plus en détail

(FEDAS) (CatCode) (Type-de-produit) (ActCode) (Domain_d_actività ) (PMGCode) (Groupe_principal_de_marchandises) (PSGCode)

(FEDAS) (CatCode) (Type-de-produit) (ActCode) (Domain_d_actività ) (PMGCode) (Groupe_principal_de_marchandises) (PSGCode) 100010 1 Matériel 00 Multisport 01 Trophés 0 Divers Divers trophés multisport 100011 1 Matériel 00 Multisport 01 Trophés 1 Coupes Coupes multisport 100012 1 Matériel 00 Multisport 01 Trophés 2 Diplômes/attestations

Plus en détail

Niveaux minimums d analyse pour les sports et disciplines de Fédérations internationales olympiques, reconnues par le CIO et non reconnues 1

Niveaux minimums d analyse pour les sports et disciplines de Fédérations internationales olympiques, reconnues par le CIO et non reconnues 1 Annexe 1 Niveaux minimums d analyse pour les sports et disciplines de Fédérations internationales olympiques, reconnues par le CIO et non reconnues 1 SPORT DISCIPLINE ESA % GH & GHRF % Aïkido Aïkido 5

Plus en détail

INVENTAIRE. Vous possédez un patrimoine que vous souhaitez préserver et protéger.

INVENTAIRE. Vous possédez un patrimoine que vous souhaitez préserver et protéger. Les Orchidées - Place de la Mairie 01710 THOIRY Tel : +33 450 41 22 80 - Fax : +33 450 20 86 28 http : //www.benierassurances.com INVENTAIRE Vous possédez un patrimoine que vous souhaitez préserver et

Plus en détail

GUIDE POUR L ELABORATION D UN PROJET EPS «OUTIL» DANS CHAQUE ECOLE DE LA CIRCONSCRIPTION

GUIDE POUR L ELABORATION D UN PROJET EPS «OUTIL» DANS CHAQUE ECOLE DE LA CIRCONSCRIPTION GUIDE POUR L ELABORATION D UN PROJET EPS «OUTIL» DANS CHAQUE ECOLE DE LA CIRCONSCRIPTION UNE PROGRAMMATON Un volet du projet d'ecole Un travail d'equipe (enseignants, CPC, partenaires...) Un CONTRAT -

Plus en détail

2012/01 CHAPITRE 87. Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires. Notes

2012/01 CHAPITRE 87. Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires. Notes CHAPITRE 7 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires Notes 1.- Le présent chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement

Plus en détail

Organiser la programmation en E.P.S. : un outil pour l équipe pédagogique et l école

Organiser la programmation en E.P.S. : un outil pour l équipe pédagogique et l école Circonscription de Tours-centre 2009-2010 Organiser la programmation en E.P.S. : un outil pour l équipe pédagogique et l école Laurent MASSE, CPC EPS. «LA PROGRAMMATION» Un volet du Projet d'ecole Un travail

Plus en détail

Activité physique. Exemples : Un spécialiste en éducation physique agit comme mentor auprès du personnel

Activité physique. Exemples : Un spécialiste en éducation physique agit comme mentor auprès du personnel Activité physique Pour vous aider à remplir la documentation exigée dans le cadre du prix, nous vous avons fourni des exemples de réponses à certaines des questions. Nous espérons que cela vous sera utile.

Plus en détail

Émission no 14 : Parcours aérien

Émission no 14 : Parcours aérien Émission no 14 : Parcours aérien Reportage : Araignée / Métier Question : Pourquoi ça colle, une toile d araignée? Aspect scientifique : Caractéristiques de la soie d araignée Domaine d étude : Systèmes

Plus en détail

Composition des catégories de biens TIC (SH 1996)

Composition des catégories de biens TIC (SH 1996) ICT00 Total biens TIC ICT01 Ordinateurs et équipement périphérique 844351 Machines à imprimer à jet d'encre 847050 Caisses enregistreuses 847110 Machines automatiques de traitement de l'information, analogiques

Plus en détail

Inventaire de vos biens mobiliers

Inventaire de vos biens mobiliers Assurer toute sa vie quotidienne... CONTRAT RAQVAM Inventaire de vos biens mobiliers > Réalisez un inventaire par lieu de risques CUISINE - ARRIÈRE-CUISINE SALON - SALLE À MANGER Valeur cuisine intégrée

Plus en détail

BOPI 11/05 - VOL. I 139. N National : 113796356. N National : 11 3 796 357. Publication des demandes d enregistrement

BOPI 11/05 - VOL. I 139. N National : 113796356. N National : 11 3 796 357. Publication des demandes d enregistrement BOPI 11/05 - VOL. I 139 Publication des demandes d enregistrement Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe

Plus en détail

Enfants 6-13 ans. février-pâques

Enfants 6-13 ans. février-pâques Vacances Enfants 6-13 ans février-pâques 2013 Février, l hive SÉJOUR MULTI-ACTIVITÉS Pour tous, pour tous les goûts! Mélange dynamique d activités variées. Découverte sportive avec jeux de neige, raquettes,

Plus en détail

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement les articles L 2212.1 et suivants...*

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement les articles L 2212.1 et suivants...* Code service An Mois N arrêté 2869 2002 10 341 DIRECTION DES ESPACES VERTS ET PROPRETE REGLEMENT DE POLICE DES PARCS ET JARDINS GEC/CND/MS DE 286923 Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et

Plus en détail

Composition des catégories de biens TIC (SH 2002)

Composition des catégories de biens TIC (SH 2002) ICT00 Total biens TIC ICT01 Ordinateurs et équipement périphérique 844351 Machines à imprimer à jet d'encre 847050 Caisses enregistreuses comportant un dispositif de calcul 847110 Machines automatiques

Plus en détail

LES JEUX PARALYMPIQUES

LES JEUX PARALYMPIQUES LES JEUX PARALYMPIQUES L'objectif du Mouvement paralympique est de donner l occasion aux athlètes ayant un handicap physique de se dépasser et de réaliser des performances sportives comparables à celles

Plus en détail

Rapport incendie, Devis détaillé, Mise en conformité, Maintenance

Rapport incendie, Devis détaillé, Mise en conformité, Maintenance NAVIGATION DE PLAISANCE: ( Réglementation du 23 novembre 1987, révisé J.O. 2004) Article 224-2.30 1. Les extincteurs utilisés sur les navires de plaisance sont conformes aux dispositions du chapitre 322-2.

Plus en détail

Le Préfet de la Charente-Maritime Chevalier de la légion d honneur Chevalier de l ordre national du mérite

Le Préfet de la Charente-Maritime Chevalier de la légion d honneur Chevalier de l ordre national du mérite Arrêté n 07-1679 du 22 mai 2007 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES DE LA CHARENTE-MARITIME relatif à la lutte contre le bruit Santé-Environnement Le Préfet de la Charente-Maritime

Plus en détail

Préparation d aliments, inspection de sécurité et d incendie, moulage de plastique, asphalte, mesure de température, industrie automobile.

Préparation d aliments, inspection de sécurité et d incendie, moulage de plastique, asphalte, mesure de température, industrie automobile. NOTICE D UTILISATION THERMOMETRE INFRAROUGE TYPE ST- 882 Caractéristiques: Mesures précises sans contact Pointeur laser incorporé Sélection automatique de la gamme et résolution jusqu 0.1 ou 1 Sélecteur

Plus en détail

Jeux d'extérieur à la Ludothèque de Sion

Jeux d'extérieur à la Ludothèque de Sion 3000 Balles pour jongler 3001 Ballon sauteur 3002 Mini moto 3003 Escargot balançoire 3005 Kart 3006 Protections pour juniors 3007 Protections pour adultes 3008 Canard balançoire 3011 Protections pour juniors

Plus en détail

Circonscription Douai - Cuincy DES OUTILS POUR ELABORER UNE PROGRAMMATION EPS COMPLETE ET EQUILIBREE

Circonscription Douai - Cuincy DES OUTILS POUR ELABORER UNE PROGRAMMATION EPS COMPLETE ET EQUILIBREE Circonscription Douai - Cuincy DES OUTILS POUR ELABORER UNE PROGRAMMATION EPS COMPLETE ET EQUILIBREE UNE PROGRAMMATION EPS Un travail d'equipe (enseignants, CPC, partenaires...) La mise en œuvre d'une

Plus en détail

Défi n 3 Cycle 1 Comment faire avancer un engin roulant sans le toucher?

Défi n 3 Cycle 1 Comment faire avancer un engin roulant sans le toucher? Défi n 3 Cycle 1 Comment faire avancer un engin roulant sans le toucher? En quoi consiste ce défi? En la réalisation d engins roulants et d une présentation de la démarche suivie. Quels sont les critères

Plus en détail

2010/1 SECTION XVIII CHAPITRE 90

2010/1 SECTION XVIII CHAPITRE 90 SECTION XVIII Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de

Plus en détail

ZONE 1 Fitness Musculatio n Sports collectifs: foot, tchoukball, dodgball,...

ZONE 1 Fitness Musculatio n Sports collectifs: foot, tchoukball, dodgball,... ZONE 1 Fitness Musculatio n Sports collectifs: foot, tchoukball, dodgball,... (indoor) Jeux pour enfants Tennis de table Trampoline Jeux en bois Zone de tir ZONE 2 Labyrinthe (plusieurs jeux) Mini tennis

Plus en détail

TARIF DES DOUANES - ANNEXE 42 - i

TARIF DES DOUANES - ANNEXE 42 - i 42 - i Chapitre 42 OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX Notes. 1. Au sens du présent Chapitre, le cuir

Plus en détail

90.04 Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. 9004.10 - Lunettes solaires 9004.90 - Autres

90.04 Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. 9004.10 - Lunettes solaires 9004.90 - Autres Chapitre 90 Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces

Plus en détail

Le cahier des charges

Le cahier des charges 41 Le cahier des charges Pages 205 et 206 Le cahier des charges est un document qui contient la liste des besoins, des exigences et des contraintes qu il faut respecter lors de la réalisation d un projet.

Plus en détail

Fabrication d'objets roulants

Fabrication d'objets roulants Fabrication d'objets roulants Beaucoup d'objets sont statiques : on les pose, ils restent en place. Certains ont la faculté de devenir mobiles en roulant sur un plan incliné, ou mus par une poussée, ou

Plus en détail

COMMENTAIRE DU REPERTOIRE DES APPAREILS AUTOMATIQUES DE DIVERTISSEMENT

COMMENTAIRE DU REPERTOIRE DES APPAREILS AUTOMATIQUES DE DIVERTISSEMENT COMMENTAIRE DU REPERTOIRE DES APPAREILS AUTOMATIQUES DE DIVERTISSEMENT A. INTRODUCTION. 1. Le présent répertoire est uniquement destiné à classer les appareils automatiques de divertissement dans les catégories

Plus en détail

Section XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES

Section XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES TARIF DES DOUANES - ANNEXE XI - 1 Section XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES Notes. 1 La présente Section ne comprend pas : a) les poils et soies de brosserie (n o 05.02), les crins et déchets

Plus en détail

André - 1060 Brussels - Belgium - Liste Naissance - Avenue Jean Volders 43-1060 Bruxelles - Belgium - +32 (0)2.537.01.65

André - 1060 Brussels - Belgium - Liste Naissance - Avenue Jean Volders 43-1060 Bruxelles - Belgium - +32 (0)2.537.01.65 1) PROMENADE : Combiné duo (poussette-siège nouveau né) Combine trio (poussette-nacelle-siège nouveau-né Combiné quarto (poussette-nacelle-siège nouveau né-sac nursery) Combiné quinto (poussette-nacelle-siège

Plus en détail

2012/01. Section XIII. Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre

2012/01. Section XIII. Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre Section XIII Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre CHAPITRE 8 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières

Plus en détail

02 /03/15 03/03/15 04/03/15 05/03/15 06/03/15

02 /03/15 03/03/15 04/03/15 05/03/15 06/03/15 02 /03/15 03/03/15 04/03/15 05/03/15 06/03/15 jeux de construction Décor du vélos, jeux de ballon Tableau poupée africaine bracelet en perle Instrument de musique (sur papier) 09/03/15 10/03/15 11/03/15

Plus en détail

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation Thésaurus de l offre de formation Champs sémantiques Listes annexes Des types de certifications/diplômes/titres Des pays Des logiciels Des publics Des mots-outils Correspondances Formacode Formacode Présentation

Plus en détail

APE - Secteur marchand-jeune - Secteurs d activité exclus du bénéfice de l aide APE Codes NACE 2003

APE - Secteur marchand-jeune - Secteurs d activité exclus du bénéfice de l aide APE Codes NACE 2003 L'aide APE JEUNES est une aide DE MINIMIS. Les entreprises de plus de 5 travailleurs calculés en équivalents temps plein sont exclues de certains secteurs d'activités (commerce de détail, HORECA, etc.)

Plus en détail

OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS

OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS C83/1 CHAPITRE 83 OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS Notes 1.Au sens du présent chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent.

Plus en détail

Gammes de programmes supplémentaires

Gammes de programmes supplémentaires Gammes de programmes supplémentaires Baby Eco Home Home XL Hygiène & Kids Médic Sport & Wellness fr-ch M.-Nr. 09 495 730 Table des matières Gammes de programmes...3 Sélectionner le programme....4 Essorage....5

Plus en détail

BELLE-PLAGNE. "Cassiopée" F- 73210 Belle-Plagne Tél : +33 (0)4 79 09 49 50 - Fax : +33 (0)4 79 09 49 51 Email : club.belle-plagne@belambra.

BELLE-PLAGNE. Cassiopée F- 73210 Belle-Plagne Tél : +33 (0)4 79 09 49 50 - Fax : +33 (0)4 79 09 49 51 Email : club.belle-plagne@belambra. BELLE-PLAGNE "Cassiopée" F- 73210 Belle-Plagne Tél : +33 (0)4 79 09 49 50 - Fax : +33 (0)4 79 09 49 51 Email : club.belle-plagne@belambra.fr Bon à savoir Urban Plagne, Festival de la glisse freestyle et

Plus en détail

Composition des groupes de produits des économies créatives (SH 2007)

Composition des groupes de produits des économies créatives (SH 2007) CER001 Total économies créatives CER002 Artisanat CER009 Tapis 570110 Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés, de laine ou de poils fins 570190 Tapis en matières textiles,

Plus en détail

2nd Congrès du Réseau Français d Ingénierie du Sport 23 et 24 juin 2005

2nd Congrès du Réseau Français d Ingénierie du Sport 23 et 24 juin 2005 2nd Congrès du Réseau Français d Ingénierie du Sport 23 et 24 juin 2005 MOREL Stéphane Chef de projet R&D stephane.morel@poleplasturgie.com Les Plastiques dans le Sport & Loisir Les avantages des plastiques

Plus en détail

DESCRIPTION MATERIEL EPS ROUEN NORD MISE A JOUR JANVIER 2012

DESCRIPTION MATERIEL EPS ROUEN NORD MISE A JOUR JANVIER 2012 DOMAINE PHOTO DESCRIPTION MATERIEL EPS ROUEN NORD MISE A JOUR JANVIER 2012 CYCLES 1 2 3 RANGEMENT D'ORIGINE FOULARDS : 5 grands VOILES et 17 petits carrés 24 rubans sur batons: 12 rouges et 12 bleus JONGLERIE

Plus en détail

QUEL TROUSSEAU DEMANDER

QUEL TROUSSEAU DEMANDER KEEZAM Simplifie l organisation des séjours enfants et ados. www.keezam.fr Fiche Animateurs Nombre de pages : 5 QUEL TROUSSEAU DEMANDER POUR UN SÉJOUR DE VACANCES, UNE COLO, UN CAMP DE JEUNES? Cette fiche

Plus en détail

CAP D AGDE Les Lauriers Roses (Hérault - Languedoc Roussillon)

CAP D AGDE Les Lauriers Roses (Hérault - Languedoc Roussillon) Locations été 2008 - CE NOVALIS CAP D AGDE Les Lauriers Roses (Hérault - Languedoc Roussillon) Du 5 juillet au 30 août 2008 Appartement : 3 pièces - 5 personnes Tarif par semaine : Du 05/07 au 12/07 :

Plus en détail

Camping. Bonjour et Bienvenue. La Plage. Montalivet. La Forêt Le Médoc. Nature et Océan Grand Angle

Camping. Bonjour et Bienvenue. La Plage. Montalivet. La Forêt Le Médoc. Nature et Océan Grand Angle Camping Nature et Océan Grand Angle Bonjour et Bienvenue Vous venez d entrer dans l univers du camping «Le Soleil d Or». Ici, plus besoin de voiture ; tout est accessible à pied : 100 mètres de la plage,

Plus en détail

Règles de vie. Règle 1 : Je n utilise aucune forme de violence (physique ou verbale) et d intimidation.

Règles de vie. Règle 1 : Je n utilise aucune forme de violence (physique ou verbale) et d intimidation. École des Bâtisseurs Règles de vie Règle 1 : Je n utilise aucune forme de violence (physique ou verbale) et d intimidation. Règle 2 : Je respecte tous les adultes et les élèves de l école. Règle 3 : Je

Plus en détail

MEGA-DESIGN. Présentation du programme MEGA-DESIGN. Conception. Sommaire. Dimensions. Tableaux des finitions: voir page 3

MEGA-DESIGN. Présentation du programme MEGA-DESIGN. Conception. Sommaire. Dimensions. Tableaux des finitions: voir page 3 Présentation du programme MEGA-DESGN Sommaire Page Présentation du programme, tableaux des finitions 2-3 Possibilités d agencement 4-5 Montants, montants suspendus, montants intermédiaires, tablettes pour

Plus en détail

REPOBLIKAN I MADAGASIKARA Tanindrazana Fahafahana Fandrosoana

REPOBLIKAN I MADAGASIKARA Tanindrazana Fahafahana Fandrosoana REPOBLIKAN I MADAGASIKARA Tanindrazana Fahafahana Fandrosoana LOI n 03-006 Ratifiant l Ordonnance n 02-002 du 12 novembre 02 portant exemption des droits de douane et taxes d importation et modification

Plus en détail

96 AUTRES SERVICES PERSONNELS 96.0 AUTRES SERVICES PERSONNELS. 96.01 Blanchisserie-teinturerie. 96.02 Coiffure et soins de beauté

96 AUTRES SERVICES PERSONNELS 96.0 AUTRES SERVICES PERSONNELS. 96.01 Blanchisserie-teinturerie. 96.02 Coiffure et soins de beauté 96 AUTRES SERVICES PERSONNELS Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure

Plus en détail

swimming pool covers Couvertures de piscines

swimming pool covers Couvertures de piscines swimming pool covers Couvertures de piscines 1 Couvertures immergées Une technique de propulsion éprouvée alliée à un moto-réducteur puissant (très basse tension de sécurité, 24 VDC) permet une multitude

Plus en détail

Modifications apportées aux Notes explicatives du Système harmonisé

Modifications apportées aux Notes explicatives du Système harmonisé Modifications apportées aux Notes explicatives du Système harmonisé La liste ci-après contient les décisions prises par le Comité du Système harmonisé (31ème session mai 2003) au sujet des modifications

Plus en détail

2010/1 CHAPITRE 87. Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires. Notes

2010/1 CHAPITRE 87. Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires. Notes CHAPITRE 7 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires Notes 1.- Le présent chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement

Plus en détail

LES PROCÉDURES DE L ÉCOLE ET LES MESURES DE SÉCURITÉ (LIP ART. 76)

LES PROCÉDURES DE L ÉCOLE ET LES MESURES DE SÉCURITÉ (LIP ART. 76) LES PROCÉDURES DE L ÉCOLE ET LES MESURES DE SÉCURITÉ (LIP ART. 76) 1. Présence à l école La fréquentation scolaire est obligatoire pour tous les jours d école indiqués au calendrier scolaire. Si l élève

Plus en détail

Barème Eco-systèmes - EEE ménagers

Barème Eco-systèmes - EEE ménagers Catégorie 1 - Gros appareils ménagers RÉFRIGÉRATEUR CONGÉLATEUR GROS ÉLECTROMÉNAGER produisant du FROID (hors réfrigérateur, congélateur et climatiseur) POMPE A CHALEUR réversible et CLIMATISEUR, à circuit

Plus en détail

Activités sportive Nom de l activité

Activités sportive Nom de l activité Activités sportive Nom de l activité Saison Municipalités offrant l activité Automne/Hiver/Printemps/Été Activité physique (vie active) À l année Price, Sayabec, Athlétisme Témiscouata-sur-le-Lac, RDL,

Plus en détail

Inventaire. des biens personnels

Inventaire. des biens personnels Inventaire des biens personnels Inventaire des biens personnels Nom Adresse Date de l inventaire Révisé le Révisé le Hall d entrée Chaises Horloge Éclairage Décoration murales Rideaux Tables Miroirs Tapis

Plus en détail

Section XII. Chapitre 64. Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets

Section XII. Chapitre 64. Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets 253 Section XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX Chapitre 64 Chaussures,

Plus en détail

ÉQUIPEMENT DE CHANTIER ET D'ATELIER

ÉQUIPEMENT DE CHANTIER ET D'ATELIER Diable aluminium 200 Kg Peut supporter jusqu'à 200 kg de charge. Caractéristiques : Largeur : 495 mm. Hauteur : 1170 mm. Ø des roues : 250 mm. Poids : 8,5 kg. diable à pneus gonflables pc 360638 Diable

Plus en détail

NOTE La masse d'un bateau ou d'un élément d'équipement est exprimée en tonnes (t) ou kilogrammes (kg).

NOTE La masse d'un bateau ou d'un élément d'équipement est exprimée en tonnes (t) ou kilogrammes (kg). ISO/DIS 8666 5 Masse NOTE La masse d'un bateau ou d'un élément d'équipement est exprimée en tonnes (t) ou kilogrammes (kg). 5.1 Masse d'expédition nette (m N) La masse d'expédition nette mn doit inclure

Plus en détail

BOPI 11/42 - VOL. I Publication des demandes d enregistrement 137. N o National : 11 3 861 921. N o National : 11 3 861 923

BOPI 11/42 - VOL. I Publication des demandes d enregistrement 137. N o National : 11 3 861 921. N o National : 11 3 861 923 BOPI 11/42 - VOL. I Publication des demandes d enregistrement 137 d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classes de produits ou services

Plus en détail

«MALLETTE PEDAGOGIQUE HANDISPORT»

«MALLETTE PEDAGOGIQUE HANDISPORT» PRESENTATION DE LA «MALLETTE PEDAGOGIQUE HANDISPORT» La Fédération Française Handisport (F.F.H.) Conformément à sa mission de promotion et d organisation des activités physiques et sportives pour les personnes

Plus en détail

AVERTISSEMENT. Cette codification intègre les modifications apportées au règlement VS-R-2015-67.

AVERTISSEMENT. Cette codification intègre les modifications apportées au règlement VS-R-2015-67. CODIFICATION ADMINISTRATIVE DU RÈGLEMENT VS-R-2015-67 AYANT POUR OBJET D ENCADRER L UTILISATION DES PISTES CYCLABLES ET PIÉTONNIÈRES DE LA VILLE DE SAGUENAY AVERTISSEMENT Le présent document constitue

Plus en détail

N Description du produit Classement considérés classement 1. Teff (Eragrostis tef), sous forme de grains. 1008.2* 1008.2* RGI 1 et 6.

N Description du produit Classement considérés classement 1. Teff (Eragrostis tef), sous forme de grains. 1008.2* 1008.2* RGI 1 et 6. La liste ci-après contient les décisions de (autres que celles faisant l objet d une réserve) prises par le Comité du Système harmonisé (52 ème session septembre 2013) au sujet de produits spécifiques,

Plus en détail

MANUEL DE L UTILISATEUR

MANUEL DE L UTILISATEUR ospreypacks.com ESCALADE ET ALPINISME La série Variant est une référence dans la gamme Osprey, ses produits ayant été développés en partenariat avec des guides de haute montagne, des alpinistes professionnels

Plus en détail

MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT CONVENTIONS COLLECTIVES. Convention collective nationale

MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT CONVENTIONS COLLECTIVES. Convention collective nationale MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT CONVENTIONS COLLECTIVES Brochure n o 3041 Convention collective nationale IDCC : 158. TRAVAIL MÉCANIQUE DU BOIS, DES SCIERIES, DU NÉGOCE ET

Plus en détail

goûter et études ateliers du samedi séjours de vacances centre de loisirs centres scolaires sportifs

goûter et études ateliers du samedi séjours de vacances centre de loisirs centres scolaires sportifs goûter et études ateliers du samedi séjours de vacances centres scolaires sportifs centre de loisirs 2010 >> Le soir En maternelle De 16h30 à 18h30 n n n Le goûter Un goûter est fourni par la Ville de

Plus en détail

LISTE E À L ANNEXE III 1 MENTIONNÉE À L ARTICLE 4, PARAGRAPHE 3 DROITS DE DOUANE ET TAXES D EFFET ÉQUIVALENT

LISTE E À L ANNEXE III 1 MENTIONNÉE À L ARTICLE 4, PARAGRAPHE 3 DROITS DE DOUANE ET TAXES D EFFET ÉQUIVALENT LISTE E À L ANNEXE III 1 MENTIONNÉE À L ARTICLE 4, PARAGRAPHE 3 DROITS DE DOUANE ET TAXES D EFFET ÉQUIVALENT Les droits de douane ne sont pas éliminés sur les produits figurant dans la Liste E. Les dispositions

Plus en détail

1. CONCEPT FEDAS DE CODIFICATION DES GROUPES DE MARCHANDISES

1. CONCEPT FEDAS DE CODIFICATION DES GROUPES DE MARCHANDISES 1. CONCEPT FEDAS DE CODIFICATION DES GROUPES DE MARCHANDISES 1.1 INTRODUCTION 1.1.1 Pourquoi une codification des groupes de marchandises unifiée pour l ensemble de la branche? Les entreprises de la branche

Plus en détail

Région de l Outaouais (07)

Région de l Outaouais (07) Région de l Outaouais (07) SECTION 9 : DÉPENSES POTENTIELLES DES MÉNAGES Liste des tableaux 1 Dépenses potentielles des ménages par grande catégorie de dépenses Région de l Outaouais 2 Dépenses potentielles

Plus en détail

En résumé CLASSEMENT TARIFAIRE DES GANTS

En résumé CLASSEMENT TARIFAIRE DES GANTS Ottawa, le 9 octobre 2009 MÉMORANDUM D10-14-29 En résumé CLASSEMENT TARIFAIRE DES GANTS 1. Le présent mémorandum explique la politique administrative de l Agence des services frontaliers du Canada à l

Plus en détail

Les enjeux des coins jeux

Les enjeux des coins jeux Retour Mission départementale TRAVAUX DU GROUPE ESPACE Les enjeux des coins jeux CE QUE DISENT LES IO (BO N 3 du 19 juin 2008 Programmes de l École Primaire, École Maternelle). L école maternelle propose

Plus en détail