CHAPITRE 95 JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS ; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

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1 C95/1 CHAPITRE 95 JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS ; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES Notes 1. Le présent chapitre ne comprend pas : a) les bougies (n 34.06) ; b) les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n ; c) les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du chapitre 39, du n ou de la section XI ; d) les sacs pour articles de sport et autres contenants des n s 42.02, ou ; e) les vêtements de sport, ainsi que les travestis en matières textiles, des chapitres 61 ou 62 ; f) les drapeaux et les cordes à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, du chapitre 63 ; g) les chaussures (à l exception de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes) du chapitre 64 et les coiffures spéciales pour le pratique des sports du chapitre 65 ; h) les cannes, les cravaches, les fouets et les articles similaires (n 66.02), ainsi que leurs parties (n 66.03) ; ij ) les yeux en verre non montés pour poupées ou autres jouets, du n k) les parties et fournitures d emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) ; l) les cloches, sonnettes, gongs et articles similaires du n ; m) les pompes pour liquides (n 84.13), les appareils pour la filtration ou l épuration des liquides ou des gaz (n 84.21), les moteurs électriques (n 85.01), les transformateurs électriques (n 85.04), les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, «cartes intelligentes» et autres supports pour l enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés (n 8523), les appareils de radiotélécommande (n 85.26) et les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à distance (n 8543); n) les véhicules de sport de la section XVII, à l exclusion des luges, des bobsleighs et similaires ; o) les bicyclettes pour enfants (n 87.12) ; p) les embarcations de sport, telles que canoës et skiffs (chapitre 89), et leurs moyens de propulsion (chapitre 44, s ils sont en bois) ; q) les lunettes protectrices pour la pratique des sports ou pour jeux de plein air (n 90.04) ; r) les appeaux et sifflets (n 92.08) ; s) les armes et autres articles du chapitre 93 ; t) les guirlandes électriques de tous genres (n 94.05) ; u) les cordes pour raquettes, les tentes, les articles de campement et les gants, mitaines et moufles, en toutes matières (régime de la matière constitutive) ;

2 C95/2 v) les articles de table, les ustensiles de cuisine, les articles de toilette, les tapis et autres revêtements de sol en matière textiles, les vêtements, le linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine et articles similaires ayant une fonction utilitaire (régime de la matière constitutive). 2. Les articles du présent chapitre peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. 3. Sous réserve de la note 1 ci-dessus, les parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux articles du présent chapitre sont classés avec ceux-ci. 4. Sous réserves des dispositions de la Note 1 ci-dessus, le n s applique également aux articles de cette position combinés à un ou plus d un article et qui ne peuvent être considérés comme assortiments au sens de la Règle Générale Interprétative 3 b), mais qui, s ils étaient présentés séparément, se classeraient dans d autres positions, pour autant que les articles soient conditionnés ensemble pour la vente au détail et que cette combinaison d articles présente la caractéristique essentielle de jouets. 5. Le n ne comprend pas les articles qui, de par leur conception, leurs formes ou leur matière constitutive, sont reconnaissables comme étant exclusivement destinés aux animaux, les jouets pour animaux familiers, par exemple (classement selon leur régime propre). Note de sous-positions : 1. Le n 9504 couvre : a) les consoles de jeux vidéo qui permettent d afficher des images sur l &cran d un récepteur de télévision, d un moniteur ou d un autre écran ou surface extérieure ; ou b) les machines de jeux vidéo à écran incorporé, portatives ou non. Cette sous-position ne couvre pas les consoles ou machines de jeux vidéo fonctionnant par l introduction d une pièce de monnaie, d un billet de banque, d une carte bancaire, d un jeton ou par tout autre moyen de paiement (n ).

3 C95/ SUPPRIME (voir 95.03) SUPPRIME (voir 95.03) Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre : Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées : TC06/ Landaus et poussettes pour poupées* (M) 10 TC06/ Tricycles,trottinettes,autos à pédales et jouets à roues similaires* (M) 10 - Poupées représentant uniquement l'être humain, et leurs parties et accessoires : Poupées : TC06/ Poupées, en matière plastique, même habillées, à décoration et habillage de type artisanal* (M) 10 TC06/ Poupées, en matière plastique, même habillées, à décoration et habillage autres que de type artisanal* (M) 10 TC06/ Poupées, en autres matières, même habillées, à décoration et habillage de type artisanal* (M) 10 TC06/ Poupées, en autres matières, même habillées, à décoration et habillage autres que de type artisanal* (M) Parties et accessoires : Vêtements et leurs accessoires,chaussures et chapeaux : TC06/ Vêtements et leurs accessoires,chaussures et chapeaux de poupées* (M) --- Autres : Mécanismes : TC06/ Mécanismes pour yeux dormeurs, voix, cris, chants, pour poupées* (M) Autres : TC06/ Autres parties et accessoires des poupées représentant uniquement l'être humain* (M) - Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires; modèles réduits, animés ou non, à assembler : Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires; modèles réduits de trains électriques à assembler : TC06/ Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires* (M) 10 TC06/ Modèles réduits de trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires, à assembler, pour le divertisse (M) 10 ment*...

4 C95/ Autres modèles réduits à assembler : TC06/ Autres modèles réduits, en matière plastique, animés ou non, à assembler, pour le divertissement* (M) 10 TC06/ Autres modèles réduits, en autres matières, animés ou non, à assembler, pour le divertissement* (M) 10 - Autres assortiments et jouets de construction : en matière plastique : TC06/ Autres assortiments et jouets de construction, en matière plastique* (M) en autres matières : TC06/ Autres assortiments et jouets de construction, en bois* (M) Autres assortiments et jouets de construction,en autres matières* (M) 10 TC06/07 - Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines : Rembourrés : TC06/ Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, rembourrés, de type artisanal* (M) 10 TC06/ Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, rembourrés, autres que de type artisanal* (M) Autres : TC06/ Autres jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, en bois, non rembourrés* (M) 10 TC06/ Autres jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, en matière plastique, non rembourrés* (M) 10 TC06/ Autres jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, en autres matières, non rembourrés* (M) Instruments et appareils de musique-jouets : TC06/ Instruments et appareils de musique-jouets* (M) 10 - Puzzles : en bois : TC06/ Puzzles en bois* (M) autres : TC06/ Autres puzzles* (M) Autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies : TC06/ Autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies, comportant une ou plusieurs armes jouet* (M) 10 TC06/ Autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies* (M) 10 - Autres jouets et modèles, à moteur : en matière plastique : TC06/ Autres jouets et modèles, à moteur, en matière plastique* (M) en autres matières : TC06/ Autres jouets et modèles, à moteur, en autres matières * (M) 10

5 C95/5 - Autres : Armes-jouets : TC06/ Armes-jouets conçus pour le lencement des boules en toutes matières ou des flèches * (M) 10 TC06/ Armes-jouets conçus pour projeter de l'eau * (M) 10 TC06/ Autres armes-jouets * (M) Modèles miniatures obtenus par moulage, en métal : TC06/ Modèles miniatures obtenus par moulage, en métal* (M) autres : en matière plastique : TC06/ Autres jouets et autres modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, en matières plastique, sans mécanisme* (M) 10 TC06/ Appariels de projection ayant le caractère de jouets et autres jouets optiques, en matière plastique, avec mécanisme* (M) 10 TC06/ Autres jouets et autres modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, en matières plastique, avec mécanisme* (M) autres : TC06/ Autres jouets et autres modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, en caoutchouc* (M) 10 TC06/ Autres jouets et autres modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, en matières textiles* (M) 10 TC06/ Autres jouets et autres modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, en métal* (M) 10 TC06/ Autres jouets et autres modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, en autres matières* (M) Consoles et machines de jeux vidéo, articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings,par exemple): Billards de tout genre et leurs accessoires : TC10/ Billards de tout genre et leurs accessoires* (M) Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) : Jeux avec écran : TC11/ Jeux avec écran fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement* (M) autres jeux : TC11/ "Flippers" fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement* (M) TC11/ Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)* (M)

6 C95/ Parties : TC11/ Parties de jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)* (M) Cartes à jouer (1) : Cartes à jouer importés pour le compte de l'etat : Cartes à jouer importées pour le compte de l'etat* (M) Autres : Autres cartes à jouer* (M) Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n : Consoles et machines de jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision, un moniteur ou un autre écran ou surface extérieure: TC11/ Consoles et machines de jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision, un moniteur ou un autre écran ou surface extérieure, autres que celles du n * (M) autres : TC11/ Autres consoles et machines de jeux vidéo, à écran incorporé, portatives ou non, autres que celles du n * (M) Autres : Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition : Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition* (M) autres : TC11/ Jeux de quilles automatiques (bowling)* (M) TC11/ Autres jeux de casino* (M) TC11/ Autres articles pour jeux de société* (M) TC11/ Autres jeux à affichage électronique* (M) Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles surprises : Articles pour fêtes de noël : en verre : Articles pour fêtes de noël, en verre* (M) en autres matières : Articles pour fêtes de noël, en autres matières* (M) Autres : Autres articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles surprises* (M) 10

7 C95/ Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires : - Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige : Skis : Skis de fond : Skis de fond* (M) --- Skis alpins : Monoskis et surfs des neiges : Monoskis et surfs des neiges pour skis alpins* (M) autres : Autres skis alpins* (M) autres skis : Autres skis* (M) Fixations pour skis : Fixations pour skis* (M) Autres : Autres matériels pour la pratique du ski de neige* (M) - Skis nautiques,aquaplanes,planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques : Planches à voile : Planches à voile* (M) Autres : Skis nautiques,aquaplanes et autre matériel pour la pratique des sports nautiques* (M) - Clubs de golf et autre matériel pour le golf : Clubs complets : Clubs complets de golf* (M) Balles : Balles de golf* (M) Autres : Parties de clubs : Parties de clubs de golf* (M) Autres : Autre matériel pour le golf* (M) Articles et matériel pour le tennis de table : TC10/ Filets montés pour le tennis de table présentés isolément* (M) TC10/ Raquettes, balles et autres filets pour le tennis de table* (M)

8 C95/8 TC10/ Autres articles et matériel pour le tennis de table* (M) - Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées : Raquettes de tennis, même non cordées : Raquettes de tennis, même non cordées* (M) Autres : Raquettes de badminton ou similaires, même non cordées* (M) - Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table : Balles de tennis : Balles de tennis, autres que de table* (M) Gonflables : TC10/ Ballons à vessies, gonglables, en cuir * (M) TC10/ Autres ballons et balles gonglables, en cuir * (M) TC10/ Ballons à vessies, gonglables, en autres matières * (M) TC10/ Autres ballons et balles gonglables, en autres matières * (M) Autres : Balles de cricket ou de polo : Balles de cricket ou de polo * (M) autres : Autres ballons et balles, non gonflables, autres que les balles de golf ou de tennis de table* (M) Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins : Patins à glace : Patins à glace, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace* (M) Patins à roulettes : Patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins à roulettes * (M) Parties et accessoires : Parties et accessoires des patins à roulettes et patins à glace* (M) - Autres : Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme : Appareils d'exercices à système d'effort modulable : Appareils d'exercices à système d'effort modulable * (M) autres : Autres articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme* (M)

9 C95/ Autres : Articles de criket ou de polo autres que les balles : Autres articles de criket ou de polo autres que les balles* (M) autres : Genouillères, jambières, protège-tibias et autres équipements de protection pour les jeux ou les sports* (M) Autres articles et matériels du n 95.06* (M) Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leures (autres que ceux des n s ou 97.05) et articles de chasse similaires : Cannes à pêche : Cannes à pêche* (M) Hameçons, même montés sur avançons : Hameçons non montés : Hameçons non montés* (M) autres : Hameçons montés* (M) Moulinets pour la pêche : Moulinets pour la pêche, en matière plastique articielle* (M) Moulinets pour la pêche, en autres matières * (M) Autres : Epuisettes pour tous usages* (M) Autres articles destinés exclusivement à la pêche* (M) Leurres et articles de chasse similaires* (M) Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines ; cirques, ménageries et théâtres ambulants : Cirques ambulants et ménageries ambulantes : Cirques ambulants et ménageries ambulantes * Autres : Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; théâtres ambulants* (1) L'importation des cartes à jouer autres que les cartes- jouets est réservée aux monopoles de l'etat.

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