CHAPITRE 42 OUVRAGES EN CUIR ; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE ; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES ; OUVRAGES EN BOYAUX

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1 C42/1 CHAPITRE 42 OUVRAGES EN CUIR ; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE ; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES ; OUVRAGES EN BOYAUX Notes: 1. Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2. Le présent chapitre ne comprend pas : a) les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (n 30.06) ; b) les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (n s ou 43.04, selon le cas) ; c) les articles confectionnés en filet du n ; d) les articles du chapitre 64 ; e) les coiffures et parties de coiffures du chapitre 65 ; f) les fouets, cravaches et autres articles du n ; g) les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de fantaisie (n 71.17) ; h) les accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (section XV, généralement) ; ij) les cordes harmoniques, les peaux de tambours ou d instruments similaires, ainsi que les autres parties d instruments de musique (n 92.09) ; k) les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d éclairage, par exemple) ; l) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple) ;

2 C42/2 m) les boutons, les boutons-pression, les formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression, les ébauches de boutons, du n A. Outre les dispositions de la note 2 ci-dessus, le n ne comprend pas : 2.Aa) les sacs faits de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (n 39.23) ; 2.Ab) les articles en matières à tresser (n 46.02). 2.B. Les ouvrages repris dans les n s et comportant des parties en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, restent compris dans ces positions même si ces parties excèdent le rôle de simples accessoires ou garnitures de minime importance, à condition que ces parties ne confèrent pas aux ouvrages leur caractère essentiel. Si toutefois ces parties confèrent aux ouvrages leur caractère essentiel, ceux-ci sont à classer au chapitre Au sens du n 42.03, l expression «vêtements et accessoires du vêtement» s applique notamment aux gants, mitaines et moufles (y compris ceux de sport ou de protection), aux tabliers et autres équipements spéciaux de protection individuelle pour tous métiers, aux bretelles, ceintures, ceinturons, baudriers et bracelets, mais à l exception des bracelets de montres (n 91.13). Note complémentaire UE : 1. Le terme «surface extérieure» au sens des sous-positions du n désigne la matière de la surface extérieure du contenant perceptible à l œil nu, même si cette matière n est que la couche extérieure d une combinaison de matières qui constituent le matériau extérieur du contenant.

3 C42/ Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières : Selles et harnais en toutes matières, de fabrication artisanale* (M) Autres selles et harnais en toutes matières* (M) Autres articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières, de fabrication artisanale* (M) Autres articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières, autres que de fabrication artisanale* (M) Malles,valises et mallettes,y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables,étuis à lunettes,étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilettes, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier : - Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires : à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué: Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires : TC11/ Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires, à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué, de type artisanal* (M) 10 TC11/ Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires, à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué, autres que de type artisanal* (M) autres: TC11/ Malles, valises et mallettes autres que les mallettes porte-documents, à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstiué, de type artisanal* (M) 10 TC11/ Malles, valises et mallettes autres que les mallettes porte-documents, à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstiué, autres que de type artisanal* (M) 10

4 C42/ A surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles : --- en feuilles de matières plastiques : Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires : Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires,à surface extérieure en feuilles de matières plastiques, de type artisanal* (M) Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires,à surface extérieure en feuilles de matières plastiques, autres que de type artisanal* (M) autres: Malles, valises et mallettes autres que les mallettes porte-documents, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques, de type artisanal* (M) Malles, valises et mallettes autres que les mallettes porte-documents, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques, autres de type artisanal* (M) en matière plastique moulée : Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires, à surface extérieure en matière plastique moulée, de type artisanal* (M) Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires, à surface extérieure en matière plastique moulée, autres de type artisanal* (M) en autres matières, y compris la fibre vulcanisée : Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires : Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires, à surface extérieure en autres matières, y compris la fibre vulcanisée, de type artisanal* (M) Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires, à surface extérieure en autres matières, y compris la fibre vulcanisée, autres que de type artisanal* (M) autres : Malles, valises et mallettes autres que les mallettes porte-documents, à surface extérieure en autres matières, y compris la fibre vulcanisée, de type artisanal* (M) Malles, valises et mallettes autres que les mallettes porte-documents, à surface extérieure en autres matières, y compris la fibre vulcanisée, autres que de type artisanal* (M) Autres : en aluminium : Autres malles,valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents,serviettes,cartables et contenants similaires,en aluminium* (M) 10

5 C42/ en autres matières: Autres malles,valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents,serviettes,cartables et contenants similaires,en autres matières* (M) 10 - Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée : à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué: TC11/ Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué, de type artisanal* (M) 10 TC11/ Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué autres que de type artisanal* (M) à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles : en feuilles de matières plastiques : Sacs à main,même à bandoulière,y compris ceux sans poignée à surface extérieure en feuilles de matières plastiques* (M) en matières textiles : Sacs à main,même à bandoulière,y compris ceux sans poignée à surface extérieure en matières textiles* (M) Autres : Sacs à main,même à bandoulière,y compris ceux sans poignée en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier* (M) 10 - Articles de poche ou de sac à main : à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué : TC11/ Etuis à lunettes, à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué* (M) 10 TC11/ Autres articles de poche ou de sac à main, à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué,de type artisanal* (M) 10 TC11/ Autres articles de poche ou de sac à main, à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué,autres que de type artisanal* (M) A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles : en feuilles de matières plastiques : Etuis à lunettes, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques* (M) Autres articles de poche ou de sac à main, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques * (M) en matières textiles : Etuis à lunettes, à surface extérieure en matières textiles * (M) Autres articles de poche ou de sac à main, à surface extérieure en matières textiles * (M) 10

6 C42/ Autres : Etuis à lunettes,en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier* (M) Autres articles de poche ou de sac à main, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier* (M) 10 - Autres : à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué : --- Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport : Sacs militaires et sacs de campement (sacs à dos) : TC11/ Sacs militaires et sacs de campement (sacs à dos), à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué* (M) autres : TC11/ Sacs de voyage,trousses de toilette et sacs pour articles de sport, à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué* (M) autres: TC11/ Etuis pour jumelles,appareils photographiques,caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires,à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué* (M) 10 TC11/ Autres contenants, à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué* (M) à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles : --- en feuilles de matières plastiques : ---- Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport : Sacs militaires et sacs de campement (sacs à dos) : Sacs militaires et sacs de campement (sacs à dos), à surface extérieure en feuilles de matières plastiques* (M) autres : TC11/ Sacs de voyage,trousses de toilette et sacs pour articles de sport, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques* (M) Contenants pour instruments de musique : Contenants pour instruments de musique, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques* (M) autres : Etuis pour jumelles,appareils photographiques,caméras, armes et contenants similaires,à surface extérieure en feuilles de matières plastiques* (M) 10

7 C42/ Autres contenants, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques* (M) en matières textiles : ---- Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport : Sacs militaires et sacs de campement (sacs à dos) : Sacs militaires et sacs de campement (sacs à dos), à surface extérieure en matières textiles* (M) autres : TC11/ Sacs de voyage,trousses de toilette et sacs pour articles de sport, à surface extérieure en matières textiles* (M) autres : Etuis pour jumelles,appareils photographiques,caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires,à surface extérieure en matières textiles * (M) Autres contenants, à surface extérieure en matières textiles* (M) autres : Sacs militaires et sacs de campement (sacs à dos) : Sacs militaires et sacs de campement (sacs à dos), en fibre vulcanisée ou en carton,ou recouverts,en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier* (M) autres : Sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette et sacs pour articles de sport, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier* (M) Autres contenants, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier* (M) Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué : Vêtements : De protection pour tous métiers : Vêtements de protection pour tous métiers, en cuir naturel ou reconstitué * (M) Pour la pratique du sport: Vêtements pour la pratique du sport, en cuir naturel* (M) Vêtements pour la pratique du sport, en cuir reconstitué * (M) Autres : Autres vêtements, en cuir naturel* (M) Autres vêtements, en cuir reconstitué * (M) 10

8 C42/8 - Gants, mitaines et moufles : Spécialement conçus pour la pratique du sport : Gants,mitaines et moufles,spécialement conçus pour la pratique du sport, en cuir naturel ou reconstitué * (M) Autres : de protection pour tous métiers : Gants,mitaines et moufles,de protection pour tous métiers en cuir naturel ou reconstitué * (M) autres : TC10/ Autres gants, mitaines et moufles, pour hommes et garçonnets, en cuir naturel ou reconstitué * (M) 10 TC10/ Autres gants, mitaines et moufles, autres que pour hommes et garçonnets, en cuir naturel ou reconstitué* (M) Ceintures, ceinturons et baudriers : De protection pour tous métiers : Ceintures, ceinturons et baudriers, de protection pour tous métiers, en cuir naturel ou reconstitué * (M) Autres : Autres ceintures, ceinturons et baudriers, en cuir naturel ou reconstitué * (M) Autres accessoires du vêtement : Autres accessoires du vêtement, en cuir naturel ou reconstitué * (M) SUPPRIME (voir 42.05) Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué : - A usages techniques : Courroies de transmission ou de transport : TC06/ Courroies de transmission ou de transport, en cuir naturel ou reconstitué* Autres : TC06/ Articles pour l'industrie textile, en cuir naturel ou reconstitué* TC06/ Autres articles en cuir naturel ou reconstitué,à usages techniques* Autres : Bandes de trépointe : TC06/ Bandes de trépointe d'une longueur indéterminée,en cuir naturel ou reconstitué * TC06/ Autres lanières* Bandes d'enrobage : TC06/ Bandes d'enrobage des talons, en cuir naturel ou reconstitué*

9 C42/ Autres : TC06/ Sous-mains, autres que ceux du n 42.02, en cuir naturel ou reconstitué* TC06/ Enveloppes de poufs, en cuir naturel ou reconstitué* TC06/ Couvres-livres, en cuir naturel ou reconstitué* TC06/ Autres ouvrages, en cuir naturel ou reconstitué, de fabrication artisanale* TC06/ Autres ouvrages, en cuir naturel ou reconstitué, autres que de fabrication artisanale* Ouvrages en boyaux,en baudruches, en vessies ou en tendons : Cordes en boyaux, pour raquettes de Tennis : TC06/ Cordes en boyaux, pour raquettes de Tennis* Autres TC06/ Autres cordes en boyaux * TC06/ Autres ouvrages en boyaux, en baudruches,en vessies ou en tendons*