Questions de conception ou de conceptualisation? Du texte à la carte conceptuelle en traduction

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1 Le Langage et l Homme, vol. XXXX, n 1 (juin 2005) Questions de conception ou de conceptualisation? Du texte à la carte conceptuelle en traduction Jeanne DANCETTE ETI Université de Genève/Montréal Résumé Specialised texts in the humanities contain terms that are often imprecise and context-dependent. Concept maps can be used as a means to represent knowledge in order not only to extract the minimal meaning of terms but also to identify the nuances in the concept itself. Variability in meaning, in other words conceptual variability, is the focus of this paper. The use of the term labour standard in texts from the World Trade Organization, the International Labor Organization and the International Confederation of Free Trade Unions provides material for our demonstration. An analysis of these texts illustrates how the three international organisations conceptualize the idea of labour standards. Concept maps are elaborated to show how the concept differs per organisation by means of opposing attributes (ie. specifications). The ability to conceptualize and a fortiori visualize the description of concepts is deemed to be of crucial importance in both translation and terminology, if clarity and precision are to be achieved. Introduction Les textes spécialisés sont constitués d une suite d entités communicationnelles - qui véhiculent des pensées, des informations, des jugements, des positions de principe, etc. Ils sont réalisés par des entités linguistiques dont les noyaux sont les unités nominales. À l exception des domaines techniques et scientifiques (sciences exactes, médecine, droit) nécessitant un apprentissage des notions sur la base de définitions qui se veulent

2 108 QUESTIONS DE CONCEPTION OU DE CONCEPTUALISATION? rigoureuses, les concepts auxquels les mots renvoient ont un sens que l on admet généralement de manière intuitive sur la base des connaissances de la langue générale, et de manière plus ou moins tacite ou consensuelle. De fait, dans de nombreux domaines des sciences humaines, les concepts sont rarement définis de manière définitive et complète, vu l évolution des réalités et les différents points de vue sous lesquels ils peuvent être envisagés. Même dans les dictionnaires spécialisés, on préférera, dans la plupart des cas, donner des définitions étroites, abstraites et décontextualisées. Dans cet article, nous illustrons l idée du flou terminologique en prenant l exemple du vocabulaire de la mondialisation. Le projet qui vise à en saisir le vocabulaire apparaît vite comme complexe, partiel et partial : quels mots inclure, comment délimiter le domaine; de quel point de vue parler de la mondialisation, de celui des juristes, des économistes, des financiers, des défenseurs des droits des travailleurs, du point de vue des mondialistes ou des altermondialistes? Plutôt que de livrer nos observations sur un répertoire de mots dont les définitions auraient les défauts évoqués ci-dessus, nous avons choisi de considérer tous les éléments qui entreraient dans une définition large des concepts. Pour cela, nous devons nous pencher sur un aspect peu souvent évoqué en terminologie et en traduction, celui de la variabilité conceptuelle des mots. De façon très pratique, nous présenterons l outil de la représentation conceptuelle (ou carte conceptuelle) comme moyen d illustrer graphiquement de telles variations. La notion de labour standards servira d exemple. Nous préciserons les autres notions auxquelles elle renvoie; nous verrons comment elle se conceptualise dans des contextes définis et nous soulignerons les difficultés de traduction que cette variabilité conceptuelle peut engendrer. 1. Généralités 1.1. Décalage conceptuel Nous appelons décalage conceptuel les variations dans des éléments de sens attachés à la description d une notion. Nous faisons référence au fait que, au delà du noyau sémantique fixant la signification des termes, les descriptions des notions peuvent varier selon les contextes, les situations et les besoins, au point d empêcher l élaboration de consensus sur le sens précis des notions. Notre approche, résolument cognitive, vise la mise en perspective des termes dans leur contexte, et l'élucidation de leur sens dans la pratique (l usage) et de leurs connotations. Ayant à l esprit le travail de documentation du traducteur ou du terminologue, nous proposons un modèle d extraction de relations lexico-sémantiques qui rend compte de la variabilité du terme dans son contexte. La variabilité met parfois le terminologue dans l embarras ; elle le conduit souvent à des définitions abstraites, atemporelles et dissociée des réalités ; elle nuit également à la clarté en traduction. Loin de gommer cette réalité, nous voulons au contraire la mettre en évidence au moyen de la carte conceptuelle. La variabilité du concept est particulièrement visible quand nous explorons l environnement du terme dans des textes de sources différentes.

3 QUESTIONS DE CONCEPTION OU DE CONCEPTUALISATION? 109 L environnement est créé, entre autres, par le lexique (occurrences des termes) ; il connote et restreint le sens des termes. Ainsi, la résonance du terme «labour standards» sera-t-elle différente à l Organisation mondiale du commerce (OMC), à l Organisation internationale du travail (BIT) ou à la Confédération internationale des syndicats libres (CISL). La carte conceptuelle du terme variera en conséquence selon la source du texte et le contexte La carte conceptuelle ; ses usages La structuration des connaissances vise la représentation des informations spécifiques à la connaissance du monde. Ces informations sont exprimées linguistiquement par des propositions relatives aux notions et les relations qui s établissent entre les notions. Parmi les nombreux formalismes exprimant la structuration des connaissances, mentionnons les ontologies et taxonomies - qui proposent des classements par catégories - et les représentations conceptuelles - dont la forme peut être un ensemble de cartes ou de cadres, schémas et scénarios, ou des graphes de relations étiquetées, etc. A la différence des ontologies et taxonomies qui ne s occupent que des ensembles hiérarchisés de concepts, la représentation conceptuelle traite des propriétés intrinsèques au concept. Mais à l instar des ontologies et des taxonomies, les cartes sont des structures de connaissance qui se veulent stables, reproductibles et contrôlables, même si nous voulons les utiliser pour montrer les variations. Dans le cadre cognitiviste qui nous intéresse, nous émettons l hypothèse selon laquelle la carte conceptuelle comme outil de représentation des connaissances peut induire des traitements cognitifs spécifiques, indispensables au processus de traduction et de documentation. Nous voyons dans son emploi une manière d optimaliser les stratégies traductives (transfert linguistique ou exploitation de la documentation). Considérant que l interrogation conceptuelle fait partie de la démarche normale du traducteur, nous préconisons, particulièrement au stade de l apprentissage de la traduction, la méthode de représentation conceptuelle comme moyen d analyse du sens précis d un texte ou comme outil organisationnel de la démarche documentaliste. De plus, appliquée au texte spécialisé, la carte conceptuelle fournit un instrument d analyse comparative de discours spécialisé multisources et multilingues. En tant qu élément de stratégie de lecture, elle sert aussi de structurant à partir duquel l apprenant peut organiser son acquisition des connaissances. Il pourra ainsi miser dans son travail futur sur le cumul de ses connaissances et activer plus rapidement et plus efficacement les connaissances en mémoire. Cela est une retombée non négligeable dans la pratique professionnelle en traduction et en interprétation! 1.3. Rappel de quelques théories de sciences cognitives fondant les modèles de représentation des connaissances Minsky (1975), Shank et Abelson (1977), Johnson-Laird (1983), Beaugrande et Dressler (1981), et bien d autres ont développé des modèles formels de représentation des connaissances dans l optique de l intelligence artificielle. Par exemple, dans la théorie de Minsky, le cadre est une

4 110 QUESTIONS DE CONCEPTION OU DE CONCEPTUALISATION? représentation cognitive type d objets, d événements ou d états qui comprend un ensemble d attributs pertinents caractéristiques du type. C est une abstraction qui permet d assigner certaines spécifications à des catégories générales, dites «hypercatégories cognitives». En psychologie cognitive, on admet que la compréhension d un concept dépend en grande partie de sa relation avec d autres concepts en mémoire : ce que nous savons sur le déroulement des événements, leur signification et leurs causes dépasse ce que peut nous apprendre le dictionnaire, car chaque situation ramène à nos connaissances encyclopédiques (ou connaissances du monde). Ces connaissances peuvent être représentées par un ensemble de propositions, ou un ensemble d images De ce point de vue, les phrases et les textes peuvent être ramenés à un ensemble de propositions sur les informations explicites et implicites qu ils contiennent. Les modèles conceptuels sont largement utilisés en apprentissage (Ausubel 1968, Novak 1984) comme éléments de stratégie d acquisition de connaissances chez les apprenants d âge scolaire. Tardif 1992 évoque l importance des procédés d organisation pour les mécanismes cognitifs et souligne qu «un apprentissage signifiant est étroitement lié à la représentation et à l organisation des connaissances». En linguistique du texte également, il est admis que l organisation des connaissances qui échappe au traitement linéaire des phrases - joue un rôle sur la mémoire, comme l exprime van Dijk (2001, 21) «higher level structures have an importance role in the organization of memory, and play a fundamental role in student s reading and comprehension of the extremely complex meaning.it may be assumed that this kind of organisational knowledge will stay with them for a long time». En traduction, le modèle des schémas et des cadres de Lakoff (1987) a été abondamment décrit et utilisé (Kussmaul 1995, Kiraly 1995) pour l apprentissage de la traduction. La méthode des Think-Aloud Protocols, TAP s (Dancette 1996, Kussmaul 1995) a permis la mise en lumière du recours aux connaissances extralinguistiques activées par les mots du texte à traduire. Le traducteur doit arriver à la conciliation de ses connaissances déclaratives (connaissances sur les notions), de ses connaissances linguistiques et de ses connaissances procédurales (la gestion des tâches de traduction). Dans le même esprit, Olohan (2000) a utilisé les protocoles de verbalisation des étudiants de traduction pour mesurer la conscience conceptuelle des étudiants et vérifier l importance de cette faculté. Elle a établi qu il existe une relation entre la qualité de la traduction et la conscience conceptuelle, liée à la conceptualisation du domaine. Enfin, dans un cadre d analyse des discours spécialisés bilingues, Lundquist (1998) a repris la notion de schéma mental pour comparer les informations liées à un concept de droit (le jugement) dans des textes français et danois pour montrer que la construction du schéma permet de visualiser les différentes conceptions du concept dans des cultures différentes. Dans ce qui suit, nous appliquons la méthode de la carte conceptuelle à l analyse d un concept central dans le monde du travail et la mondialisation, en gardant présent à l esprit l idée que l organisation des connaissances peut faciliter l activité de traduction.

5 QUESTIONS DE CONCEPTION OU DE CONCEPTUALISATION? La notion de labour standards dans trois contextes Des textes de l OMC, de l OIT et de la CISL tirés des pages Web de présentation des organismes ont été choisis pour analyser le contexte de labour standards. Nous avons sélectionné les passages traitant des normes du travail. Ces textes figurent en annexe 1. Nous avons extrait de ces textes les syntagmes entourant le terme labour standards afin de voir quelles relations conceptuelles ces syntagmes établissent avec le terme clé. Le tableau 1 ci-dessous permet ainsi une première comparaison, qui conduit à cette observation : la source du texte détermine fortement l environnement contextuel du terme. 3. Les fonctions lexicales et les relations conceptuelles du terme Le tableau 2 va plus loin dans la mise en évidence des nuances de sens qu attribue chaque organisme à l expression labour standards. Les expressions ont été regroupées par type de relations conceptuelles, telles que le générique (Gener), le quasi-synonyme (ou synonyme à intersection, Syn ), le spécifique (Spec), la propriété (Prop), l agent (Ag), le facilitateur (Facil), le contraste (Contr), le résultat (Result), l instrument (Instr), le récipiendaire (Recip) et l objet (Obj). Le choix des catégories de ces relations conceptuelles emprunte au modèle lexicologique de Mel cuk, Clas et Polguère (1995), le modèle des fonctions lexicales. Notre approche est cependant très différente puisque nous cherchons à rendre compte non pas de la langue générale mais plutôt de discours spécialisés et spécifiques, dans le cadre général d une terminologie cognitive (Temmerman 2000). Nous trouverons une autre application de notre modèle de relations lexicosémantiques dans Dancette 2003b.

6 112 QUESTIONS DE CONCEPTION OU DE CONCEPTUALISATION?

7 QUESTIONS DE CONCEPTION OU DE CONCEPTUALISATION? 113 Tableau 2 Des relations conceptuelles qui varient selon l environnement Labour standards Relations OMC OIT CISL Gener System of International law Fundamental human rights // fundamental workers rights Ø Syn Labour rights // Global model for workplace rights Workers rights clause // workers workplace conditions & responsibilities // collective rights provisions international instrument Spec Core LS Core LS Ag ILO Governments // employers & ILO // WTO // governments workers reps // ILO member states // ILO Facil Ec. growth & Incorporation in agreements & development // clauses of the WTO Increased trade & trade Ø liberalization Contr Comparative advantage adverse effects of international market competition Prop Core./ controversial International // universal // promotional // flexible Result Protectionism Development // guidance // lasting peace Instr Trade action (excuse for protectionism) Ø Recip Workers Ø Obj Child labour // forced labour Ø Suppression of workers rights // gross exploitation // absence of trade union rights Core Ø Trade incentives Trade disciplines (exceptional) Workers (young & unorganized female) // women // victims Forced labour // child labour

8 114 QUESTIONS DE CONCEPTION OU DE CONCEPTUALISATION? Les relations génériques, synonyme et spécifique font apparaître les convergences de conceptualisation. Toutes les autres, par contre, font ressortir des nuances, des divergences, voire des incompatibilités, dans les attributs du concept de labour standards, vu par chaque organisme. Par exemple, il apparaît que les normes du travail sont qualifiées par l OMC de «controversées», que les organismes qui doivent intervenir dans le dossier (Agents) englobent un nombre bien plus grand pour l OIT et la CISL que pour l OMC (voir plus loin), etc. Nous résumons ces observations au moyen des fonctions 2 qui suivent : 3.1. Points communs Gener(labour standards)=fundamental human rights, system of international law, etc. Syn (labour standards)=labour rights, workers rights provisions, global model for workplace rights and responsibilities Spec(labour standards)=core labour standards Recip(labour standards)=workers, unorganized female workers, etc. (On notera que la CISL utilise, dans son texte français l expression travailleurs et travailleuses, marquant ainsi la présence des femmes sur le marché du travail.) 3.2. Divergences Les divergences sont nombreuses; elles concernent en premier les intervenants (agents) devant prendre en charge l adoption et l application des normes du travail. Pour les trois organismes, Ag(labour standards)=ilo Pour la CISL, Ag(labour standards)=ilo, WTO, governments Pour l OIT, Ag(labour standards)=governments, employers & workers representatives, ILO member states Les divergences concernent aussi le rapport entre les normes du travail et la croissance économique. Pour l OMC, Facil(labour standards)=growth Pour l OIT, Facil(growth)=labour standards Facil(lasting peace)=labour standards En clair, la position de l OMC est qu elle n a pas à s occuper des normes du travail, car c est la croissance qui en facilitera la généralisation ou l application (grâce à la libéralisation des échanges); il n est donc pas nécessaire de les intégrer dans les accords commerciaux puisqu elles découlent de la croissance. La position de l OIT se situe à l opposé : ce sont les normes du travail qui favorisent la croissance. Des positions extrêmes s expriment aussi sur le rapport entre les normes du travail et le protectionnisme : Pour l OMC,

9 QUESTIONS DE CONCEPTION OU DE CONCEPTUALISATION? 115 Result(labour standards)=protectionism Pour l OIT, Result(labour standards)=development and lasting peace L OMC exprime ses craintes face à la généralisation des normes du travail ; l OIT y voit un espoir pour l humanité Incompatibilités Pour l OMC, Contr(labour standards)=comparative advantage Pour l OIT, Contr(labour standards)=adverse effects of international market competition Pour la CISL, Contr(labour standards)=suppression of workers rights La fonction Contr exprime ce qui va en sens contraire (les incompatibilités). Pour l OMC, les normes du travail vont à l encontre des avantages comparés ; pour l OIT, elles permettent de combattre les effets négatifs de la concurrence internationale ; et pour CISL, elles sont incompatibles avec la répression des droits des travailleurs. Nuances Des nuances, enfin, sont exprimées quant au bien fondé du recours aux mesures commerciales (trade action). La fonction Instr décrit l idée de recours. Pour l OMC, Instr(labour standards)=trade action Pour la CISL, Instr(labour standards)=trade incentives; trade disciplines (exceptional) L OMC critique globalement le recours aux mesures commerciales, car il peut servir de prétexte au protectionnisme. La CISL a une position plus nuancée : les mesures commerciales incitatives favorisent l application des normes du travail; et, quant aux mesures commerciales disciplinaires, elles ne devraient être appliquées qu à titre exceptionnel. 4. Une carte conceptuelle consensuelle? Le formalisme des fonctions lexicales fait apparaître un décalage conceptuel; nous le visualiserons mieux sur le graphe, ou carte conceptuelle, qui suit. (Les points d interrogation indiquent les valeurs sur lesquelles il n y a pas consensus.)

10 116 QUESTIONS DE CONCEPTION OU DE CONCEPTUALISATION? Core Labour Standards ILO Employers Workers reps WTO (?) Ag Spec Labour Standards Instr Recip Trade action (?) Trade incentives (?) Trade disciplines (?) Result Protectionism (?) Development & lasting peace (?) Workers La carte conceptuelle de «labour standards» 5. Généralisation de la méthode d extraction des relations conceptuelles Nous avons procédé à une analyse conceptuelle de textes relatifs à une notion clé faisant l objet d un débat. Nous avons utilisé divers outils de représentation du contenu conceptuel de ces textes, en passant de la simple extraction de syntagmes à l identification des relations sémantiques et à la carte conceptuelle. Nous terminerons cet article en indiquant les usages auxquels ces outils peuvent servir. En analyse textuelle, on peut les exploiter pour mettre en évidence les points sur lesquels les discours se croisent, se recoupent, s affrontent et se répondent. En terminologie, les divergences conceptuelles que l extraction des relations sémantiques fait apparaître illustrent la difficulté que poserait une définition élaborée, détaillée et descriptive des notions, surtout lorsque celles-ci ne font pas l objet d un consensus. Bien sûr, les terminologues diront qu ils n ont pas à rentrer dans les débats idéologiques, politiques ou scientifiques ; mais nous pouvons penser que les décisions d inclure tel ou tel élément de définition sont mieux éclairées lorsque les divergences conceptuelles sont établies avec précision et dûment prises en compte. Enfin, en traductologie, les représentations conceptuelles peuvent être exploitées pour résumer de façon formelle le contenu informationnel d un texte. En classe de traduction, nous demandons souvent aux étudiants d expliciter les relations liant les notions les unes aux autres. Ce travail d explicitation permet de résoudre de nombreux problèmes de traduction (pour exprimer des nuances de

11 QUESTIONS DE CONCEPTION OU DE CONCEPTUALISATION? 117 sens et choisir des charnières appropriées, entre autres). Il s agit là d une démarche sémasiologique. Nous utilisons aussi les cartes conceptuelles pour la recherche des mots conceptuellement associés (par classes de relations). Il s agit dans ce cas d une démarche onomasiologique. Ce deuxième usage concerne plus la terminologie, ou l apprentissage des notions dans les domaines de spécialité. Mais les deux pratiques sont indissociables en traduction. Conclusion Nous avons vu que le contexte connote, restreint ou contraint le sens des termes. Cela ne saurait nous surprendre. Toute personne avertie des débats saura que la résonance du terme «labour standards» est différente à l OMC, à l OIT ou à la CISL, selon qu on est au sommet de Davos ou au contre-davos, économiste, juriste, ou membre d une ONG. Nous avons démontré que ces divergences se reflètent dans les outils de représentation des connaissances, et précisément dans la carte conceptuelle qui associe au mot clé un ensemble de mots sémantiquement reliés. Il nous semblait utile d illustrer cette réalité. En effet, les décalages d ordre idéologique et conceptuel peuvent mettre le traducteur ou le terminologue dans l embarras, dès qu il cherche à exprimer des nuances et à se représenter le sens précis des notions. A ce titre, notre approche relève d une démarche sémantique et pragmatique.

12 118 QUESTIONS DE CONCEPTION OU DE CONCEPTUALISATION? Bibliographie Ausubel D.P. (1968), Educational Psychology. A Cognitive View. New York : Holt, Rinehart and Winston, Inc. Beaugrande R. (de) et Dressler W. (1981), Introduction to Text Linguistics. London : Longman. Dancette J. (sous presse), Les relations lexico-sémantiques dans un dictionnaire spécialisé. In T. Szende (ed.), Le français dans les dictionnaires bilingues. Paris : Champion-Slatkine, Dancette J. (2003a), «Sens, cohérence et réseaux conceptuels». In TTR - Traduction, Terminologie et Rédaction, 16/1. Dancette J. (2003b), «Les représentations lexico-sémantiques (RLS), moyen de structuration des connaissances dans les domaines spécialisés». In ISKO-France, Grenoble. Dancette J. (1996), «Organisation conceptuelle du domaine et structure de dictionnaire, l'exemple du commerce de détail». In TTR - Traduction, Terminologie et Rédaction, 8/2. Dancette J. (1995), Parcours de traduction ; étude expérimentale du processus de compréhension. Lille : Presses universitaires de Lille. Johnson-Laird P. (1983), Mental Models : Towards a Cognitive science of Language, Inference and Consciousness. Cambridge: Cambridge University Press. Kiraly D. (1995), Pathways to Translation, Pedagogy and Process. Kent, Ohio & London : Kent State University Press. Kussmaul P. (1995), Training The Translator. Amsterdam/Philadelphie: John Benjamins. Lakoff G. (1987), Women, Fire and Dangerous Things. What Categories Reveal about the Mind. Chicago/London : University of Chicago Press. Lundquist L. (1998). «Cadres et espaces mentaux dans la structuration cognitive des connaissances - et des discours juridiques». In Discours professionnels en français. Frankfurt : Peter Lang. Mel cuk I., Clas A. et Polguère A. (1995), Introduction à la lexicologie explicative et combinatoire. Louvain-La-Neuve : Duculot. Minsky M., (1975), «A Frame for Representing Knowledge». In P.H. Winston (éd.), The Psychology of Computer Vision. New York: McGraw-Hill, Novak J.D et Gowin D.B. (1984), Learning How to Learn. Cambridge: Cambridge University Press. Olohan M. (2000), «Investigating Domain Conceptualisation and Scene Construal in Trainee Translators». In Babel, 48(4), Schank R.C. et Abelson R.P. (1977), Scripts, Plans, Goals and Understanding. Hillsdale, NJ : Lawrence Erlbaum. Tardif J. (1997), Pour un enseignement stratégique. L'apport de la psychologie cognitive. Montréal : Les Editions Logiques. Temmerman R. (2000), Towards new ways of terminology description; the sociocognitive approach. Amsterdam/Philadelphie : John Benjamins. Van Dijk T.A. (2001), First draft of a paper on genetic discourse and knowledge. Page web consultée en juillet 2004, adresse URL :

13 QUESTIONS DE CONCEPTION OU DE CONCEPTUALISATION? 119 Annexes Texte 1: OMC Labour standards: highly controversial Strictly speaking, this should not be mentioned here at all because there is no work on the subject in the WTO [ ]. But it has been discussed so extensively, that some clarification is needed. The key phrase is core labour standards essential standards applied to the way workers are treated. The term covers a wide range of things: from use of child labour and forced labour, to the right to organize trade unions and to strike. Trade and labour rights: deferred to the ILO Trade and labour standards is a highly controversial issue. At the 1996 Singapore Ministerial Conference, WTO members defined the organization s role more clearly, identifying the International Labour Organization (ILO) as the competent body to deal with labour standards. There is currently no work on the subject in the WTO. The debate outside the WTO has raised three broad questions. - The legal question: should trade action be permitted as a means of putting pressure on countries considered to be severely violating core labour rights? - The analytical question: if a country has lower standards for labour rights, do its exports gain an unfair advantage? - The institutional question: is the WTO the proper place to discuss labour? All three questions have a political angle: whether trade actions should be used to impose labour standards, or whether this would simply be an excuse for protectionism. The WTO agreements do not deal with any core labour standards. But some industrial nations believe the issue should be studied by the WTO as a first step toward bringing the matter of core labour standards into the organization. WTO rules and disciplines, they argue, would provide a powerful incentive for member nations to improve workplace conditions. Many developing and some developed nations believe the issue has no place in the WTO framework. These nations argue that efforts to bring labour standards into the arena of multilateral trade negotiations are little more than a smokescreen for protectionism. Many officials in developing countries believe the campaign to bring labour issues into the WTO is actually a bid by industrial nations to undermine the comparative advantage of lower wage trading partners. In the weeks leading up to the 1996 Singapore Ministerial Conference, and during the meeting itself, this was a hard-fought battle. In the end, WTO members said they were committed to recognized core labour standards, and that these standards should not be used for protectionism. The economic advantage of low-wage countries should not be questioned, but the WTO and ILO secretariats would continue their existing collaboration, the declaration said. The concluding remarks of the chairman, Singapore s trade and industry minister, Mr. Yeo Cheow Tong, added that the declaration does not put labour on the WTO s agenda. The countries concerned might continue their pressure for more work to be done in the WTO, but for the time being there are no committees or working parties dealing with the issue. The official answer What the 1996 Singapore ministerial declaration says on core labour standards : We renew our commitment to the observance of internationally recognized core labour standards. The International Labour Organization (ILO) is the competent body to set and deal with these standards, and we affirm our support for its work in promoting them. We believe that economic growth and development fostered by increased trade and further trade liberalization contribute to the promotion of these standards. We reject the use of labour standards for protectionist purposes, and agree that the comparative advantage of countries, particularly low-wage developing countries, must in no way be

14 120 QUESTIONS DE CONCEPTION OU DE CONCEPTUALISATION? put into question. In this regard, we note that the WTO and ILO Secretariats will continue their existing collaboration. Source: Understanding the WTO 30 sept. 03 (date de consultation), Texte 2 : OIT Characteristics of International Labour Standards ILO standard-setting has brought into being a new conception of the aims and means of action of the world community by introducing a new form of collective international instrument. The resulting system has had a profound influence on international activities in the fields of human rights, social policy and development policy What are the characteristics of such a system of international law? International labour standards are universal in character as their drafters intend that all countries be able to implement and ratify them -- regardless of each stage of economic development, or social or economic system. Because of this intent, standards are often written with certain flexibility in their obligations. Related to the universality of standards and the flexibility they must sometimes have as a result, several very important standards set only goals for national policy and a broad framework for national action. When ratified, these promotional standards oblige a country to use means appropriate to national circumstance to promote these goals and to be able to demonstrate progress over time in achieving the goals. The tripartite deliberation which goes into standards' adoption is aimed, amongst other things, at ensuring that the results are viable. That is, that the final piece of international law can, in fact, be implemented and accepted by member States as the international standard on the subject at hand. In connection with this, international labour standards are set sensitive to the possibility that they may need to be modified or adapted as time goes on. These characteristics come together in a unique way in international labour standards. In addition, the systematic regularity with which international labour standards are adopted enhances their influence as even in the absence of obligations arising out of ratification, it has become routine for those concerned with social problems to refer to international labour standards for guidance as reflecting the considered views of a representative world assembly. [ ] Transforming these universally accepted goals and rules into a binding legal obligation is each State's sovereign privilege. This is done through ratification. Even before this is done in any particular State, the standards nevertheless remain a reference point for developing policy and action on the matter at hand. [ ] Where do international labour standards come from? The setting of international labour standards where international labour standards come from is a unique legislative process involving governments, as well as employers' and workers' representatives from around the world. [ ] How are international labour standards used? International labour standards are agreed under democratic principles by representatives of governments, workers and employers of all the social and economic systems of the world They are the global model for workplace rights and responsibilities. As such, it is the obligation of ILO member States to realize them as far as possible, and the mission of the ILO is to promote their realization. [ ] What the International Labour Office does to promote international labour standards [ ] What is done to see that international labour standards are applied [ ] Why are international labour standards needed?

15 QUESTIONS DE CONCEPTION OU DE CONCEPTUALISATION? 121 What is the reason for international labour standards? International labour standards contribute to the possibility of lasting peace. [ ] International labour standards can help mitigate potentially adverse effects of international market competition. [ ] International labour standards can help the development process. [ ] Source: What are international labour standards? 30 sept. 03 (date de consultation), Texte 3: CISL International Labour Standards and Trade Workers Rights in the World Trading System [ ] 2. Discrimination and gross exploitation at the workplace in violation of fundamental workers rights have increasingly become part of global commerce. Developing countries trying to respect these rights and improve working and living conditions are the most vulnerable to being undercut in world markets by countries seeking comparative advantage though suppression of workers rights. Often the victims are young and unorganised female workers in export processing zones which advertise the absence of trade union rights to attract investment. 3. Trade and investment continue to hold the potential for contributing to higher growth, employment and living standards and fighting world poverty. However, the WTO must incorporate far-reaching improvements in its mechanisms so that trade and investment can serve social development and help lead to the improvement, not the denial, of working peoples fundamental human rights. International economic relations and trade rules need to be democratised by taking developmental, social and environmental perspectives fully into account. 4. All WTO members made a commitment at the first WTO Ministerial Conference (Singapore, December 1996) to respect the internationally recognised core labour standards of the ILO. The challenge before the international trading community is to devise procedures to ensure that the minority of countries which violate core labour standards live up to that commitment. The ILO remains the sole body qualified to draw up and interpret those standards. But what is urgently needed is a series of practical steps to incorporate enforceable core labour standards into concrete actions by the WTO to reinforce rather than undermine universal International Labour Organisation standards. 5. The 17th World Congress of the ICFTU reaffirms the goal of incorporating a workers rights clause in the agreements and procedures of the WTO. The ILO Declaration of Fundamental Principles and Rights at Work and its Follow-up, the United Nations Copenhagen Social Summit and the UN Beijing 4th World Women s Conference have all agreed on the importance of respect for core labour standards. [ ] 6. International economic relations and world trade should be fair, equitable and transparent. The ICFTU rejects the use of any workers rights provisions for protectionist purposes. It is important that it is understood that the systematic violation of fundamental workers rights for the purpose of providing a competitive advantage over other countries which respect those rights is a particularly cruel and unfair form of trade practice. It is important to underline that a far-reaching solution to the debt burden and the introduction of economic and technological partnership programmes with the full participation of all appropriate UN institutions would assist balanced global and economic development and therefore promote the development of open, fair, equitable and transparent trade. 7. Congress calls on the ILO and the international financial institutions to assist governments to take the necessary steps to implement basic labour standards. Trade incentives should be used to the

16 122 QUESTIONS DE CONCEPTION OU DE CONCEPTUALISATION? fullest possible extent to contribute to this effort. The issue of trade disciplines would arise only if a government had demonstrably and persistently failed to accept and address the findings of the ILO and should be implemented on the basis of a progressive escalation of measures over time if a government continues to fail to meet its obligations. 8. As a first step, the WTO should set up a formal, permanent working group or similar body with the following terms of reference: [ ] It must have a defined work programme including, interalia: a) a mandate to undertake analysis and to propose procedures and instruments for the treatment of core labour standards in the international trading system; b) the examination of how to associate trade with respect for core labour standards, including positive incentives and assistance; c) the consideration of measures to be taken where trade liberalisation was associated with violations of core labour standards; [ ] Source: International Labour Standards and Trade, The 17th World Congress of the ICFTU, , Notes 1 On remarquera que l OMC et la CISL parlent de «core labour standards», alors que l OIT parle de «international labour standards». Ces expressions ne renvoient pas aux mêmes normes. Rappelons que l OIT a adopté 180 conventions concernant les normes du travail (international labour standards); les discussions qui ont lieu entre l OMC et la CISL concernent seulement les normes du travail dites fondamentales (core labour standards). Le débat porte précisément sur ces huit normes : la CISL faisant campagne pour que l OMC les intègre dans les accords commerciaux (la fameuse clause sociale); l OMC s y refusant. 2 Une fonction f associe au terme labour standards (l argument) un ensemble de termes ou expressions (les valeurs de la fonction) qui se trouvent par rapport à labour standards dans une relation sémantique identifiée.

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