Sommaire du BOC n 54 du 10/12/2015

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1 TEXTES SIGNALES Sommaire du BOC n 54 du 10/12/2015 Journal Officiel novembre ARRÊTÉ fixant le contenu du dossier et les modalités de détermination de l usage futur d un terrain devant faire l objet d opérations de dépollution pyrotechnique, pris en application de l article R du code de la sécurité intérieure. NOR : D E F D A BODEF : Référence de publication : JO n 278 du 1er décembre 2015, texte n 17 ; signalé au BOC 54/2015. Classé(es) au(x) : BOEM 851. Journal Officiel novembre ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 31 janvier 2014 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de sous-officier ou d'officier marinier NOR : D E F L A BODEF : 2862 Texte modifié : Arrêté du 31 janvier 2014 (JO n 32 du 7 février 2014, texte n 27 ; signalé au BOC 31/2014 ; BOEM 751.1, ). Référence de publication : JO n 279 du 2 décembre 2015, texte n 32 ; signalé au BOC 54/2015. Journal Officiel novembre ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 28 février 2012 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours d'admission sur titres à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de militaire du rang. NOR : D E F L A BODEF : Texte modifié : Arrêté du 28 février 2012 (JO n 58 du 8 mars 2012, texte n 15 ; signalé au BOC 26/2012 ; BOEM 751.1, ). Référence de publication : JO n 278 du 1er décembre 2015, texte n 19 ; signalé au BOC 54/2015.

2 TEXTES REGLEMENTAIRES PERMANENTS Administration Centrale Texte décembre INSTRUCTION N /DEF/SGA/DRH-MD relative aux modalités d'application des dispositions du décret n du 17 décembre 1987 fixant le régime disciplinaire du personnel à statut ouvrier du ministère de la défense. NOR : D E F P J BODEF : Dix annexes. À compter du 1er janvier 2015 : Instruction n /DEF/DFR/PER/3 du 6 juin 1988 (BOC, p ; BOEM ) modifiée. Classé(es) au(x) : BOEM Texte août DIRECTIVE N 8049/DEF/CAB relative à la contribution du ministère de la défense à la commission interministérielle pour l étude des exportations de matériels de guerre. NOR : D E F M X BODEF : 9877 Deux annexes. Directive ministérielle n 187/DEF/CAB/CC2B du 31 octobre 2008 (n.i. BO). Classé(es) au(x) : BOEM 107. Texte octobre ARRÊTÉ portant création d un traitement automatisé de données à caractère personnel, par le service parisien de soutien de l administration centrale, dénommé «enquêtes de satisfaction». NOR : D E F E A BODEF : Classé(es) au(x) : BOEM 160. Texte octobre DÉCISION N /DEF/SGA/DRH-MD/ARD portant création du comité d orientation de «défense mobilité», l agence de reconversion de la défense. NOR : D E F P S BODEF : 10903

3 Classé(es) au(x) : BOEM 300. Texte novembre ARRÊTÉ fixant le taux d'avancement de groupe applicable au personnel à statut ouvrier du ministère de la défense au titre de l'année NOR : D E F P A BODEF : Classé(es) au(x) : BOEM Texte novembre CIRCULAIRE N /DEF/SGA/DRH-MD relative au classement en deux groupes des fonctions des agents techniques du ministère de la défense au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d expertise. NOR : D E F P C BODEF : Deux annexes. Classé(es) au(x) : BOEM Direction générale de l'armement (DGA) Texte octobre INSTRUCTION N 87/DEF/DGA/DS/S2IE/DGA_ITE relative aux missions et à l'organisation générale de la direction générale de l'armement intelligence technique et économique de la direction de la stratégie. NOR : D E F A J BODEF : Instruction n 87/DEF/DGA/DS/S2IE/CEDOCAR du 28 novembre 2011 (BOC N 36 du 24 août 2012, texte 5 ; BOEM ). Classé(es) au(x) : BOEM 800. État-Major des Armées (EMA) Texte octobre INSTRUCTION N 18000/DEF/DCSSA/AA/PAPS relative aux différentes tenues revêtues par le personnel militaire du service de santé des armées. NOR : D E F E J BODEF : Textes abrogés :

4 Instruction n 210/DEF/DCSSA/ETG du 25 novembre 1980 (BOC, p ; BOEM , ). Instruction n 18000/DEF/DCSSA/RH/SEC/AD du 20 octobre 1992 (BOC, p ; BOEM , , , ) modifiée. Instruction n 14770/DEF/DCSSA/RH/MINOC/1 du 22 septembre 1994 (BOC, p ; BOEM ) modifiée. Instruction n 14771/DEF/DCSSA/RH/MINOC/1 du 22 septembre 1994 (BOC, p ; BOEM ) modifiée. Instruction n 15583/DEF/DCSSA/RH/MINOC/2 du 10 octobre 1994 (BOC, p ; BOEM ). Instruction n 2700/DEF/DCSSA/OL/ER du 23 novembre 1994 (BOC, p ; BOEM , ). Instruction provisoire n 2701/DEF/DCSSA/OL/ER du 23 novembre 1994 (BOC, p ; BOEM , ). Circulaire n 2153/DEF/DCSSA/RH/ENS/1 du 15 juillet 1996 (BOC, p ; BOEM ) modifiée. Classé(es) au(x) : BOEM 621-2, Texte octobre INSTRUCTION N 3629/DEF/DCSEA/SDRH/RES relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle du service des essences des armées. NOR : D E F E J BODEF : Quatre annexes. Instruction n 1149/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES/ESRO DEF/DCSEA/SDE/3/ORG/344 du 20 février 2001 (BOC, 2001, p ; BOEM ) modifiée. Classé(es) au(x) : BOEM 614. Texte novembre DÉCISION N 7764/DEF/EMA/PERF/BORG relative au centre militaire d observation par satellites. NOR : D E F E S BODEF : Une annexe. Décision n 1551/DEF/EMA/OL/2 du 12 juillet 2002 (BOC, 2002, p ; BOEM , ). Classé(es) au(x) : BOEM 110.

5 Armée de terre Texte novembre INSTRUCTION N 1/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant abrogation de textes. NOR : D E F T J BODEF : Textes abrogés : Instruction n 3077/DEF/DCSN/R du 10 février 1983 (BOC, p ; BOEM , ) modifiée. Instruction n 7000/DEF/PMAT/EG/B du 12 juillet 1985 (BOC, p ; BOEM , ) modifiée. Instruction n 8000/DEF/PMAT/EG/B du 12 juillet 1985 (BOC, p ; BOEM ) modifiée. Instruction n 2414/DEF/PMAT/EG/B du 28 juin 1996 (BOC, p ; BOEM ). Instruction n 3956/DEF/PMAT/EG/B du 19 juin 1997 (BOC, p ; BOEM ) modifiée. Armée de l'air Texte octobre INSTRUCTION N 6095/DEF/DRH-AA/EFSOAA/ESC.FORM portant règlement intérieur de l école de formation des sous-officiers de l'armée de l'air. NOR : D E F L J BODEF : Instruction n 23437/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 14 décembre 2009 (BOC N 5 du 5 février 2010, texte 37 ; BOEM ). Classé(es) au(x) : BOEM 777. TEXTES REGLEMENTAIRES TEMPORAIRES Administration Centrale Texte mars DÉLÉGATION DE GESTION entre le directeur du centre ministériel de gestion de Lyon et le directeur du centre ministériel de gestion de Toulon. NOR : D E F P X BODEF : 11163

6 Deux annexes. TEXTES NOMINATIFS Services communs personnel militaire Texte juillet DÉCISION N 12731/DEF/DCSCA/BGC/SRF portant admission à servir en qualité d'officier sous contrat rattaché au corps des commissaires des armées. NOR : D E F E S BODEF : Texte juillet DÉCISION N 12732/DEF/DCSCA/BGC/SRF portant admission à servir en qualité d'officier sous contrat rattaché au corps des commissaires des armées. NOR : D E F E S BODEF : Texte juillet DÉCISION N 12767/DEF/DCSCA/BGC/SRF portant admission à servir en qualité d'officier sous contrat rattaché au corps des commissaires des armées. NOR : D E F E S BODEF : Texte juillet DÉCISION N 12851/DEF/DCSCA/BGC/SRF portant admission à servir en qualité d'officier sous contrat rattaché au corps des commissaires des armées. NOR : D E F E S BODEF : Texte août DÉCISION N /DEF/DCSSA/RH/RES portant nomination d officier dans la réserve opérationnelle du service de santé des armées. NOR : D E F E S BODEF : Texte novembre ARRÊTÉ N 15158/DEF/DCSCA/BGC/CHANC portant nomination au grade d'aspirant. NOR : D E F E A BODEF : 11054

7 Texte novembre DÉCISION N 15176/DEF/DCSCA/BGC/SRF portant attribution du diplôme technique. NOR : D E F E S BODEF : Texte novembre ARRÊTÉ portant nomination au grade d aspirant du service des essences des armées. NOR : D E F E A BODEF : Texte novembre DÉCISION N /DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH portant agrément d une demande de démission avec bénéfice de la pension afférente au grade supérieur au titre de l année 2016 aux ingénieurs militaires d'infrastructure gérés par la direction centrale du service d infrastructure de la défense. NOR : D E F E S BODEF : Texte novembre DÉCISION N /DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH portant agrément d une demande de démission avec bénéfice du pécule modulable d incitation au départ au titre de l année 2016 aux ingénieurs militaires d'infrastructure gérés par la direction centrale du service d infrastructure de la défense. NOR : D E F E S BODEF : Texte novembre DÉCISION N 4131/DEF/DCSEA/SDA2/PM/CHANC/RESERVE portant promotion dans le corps des sous-officiers de réserve du service des essences des armées. NOR : D E F E S BODEF : Services communs personnel civil Texte février ARRÊTÉ portant nomination au grade de secrétaire administratif de classe supérieure du ministère de la défense au titre de l année NOR : D E F E A BODEF : Texte mars DÉCISION N 45/DEF/DRH-MD/GMRHC/CMG portant délégation de signature (centre ministériel de gestion de Metz). NOR : D E F P S BODEF : 11048

8 Texte novembre DÉCISION N /DEF/SGA/DCSID/BAR portant attribution de l'échelon fonctionnel de solde du groupe hors échelle lettre «B». (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n 5210 du 29 octobre 2015). NOR : D E F E S BODEF : Direction générale de l'armement (DGA) Texte novembre ARRÊTÉ fixant la liste des candidats déclarés admissibles au concours sur épreuves pour le recrutement en cours de carrière au grade d ingénieur principal de l armement dans le corps militaire des ingénieurs de l armement au titre de l année NOR : D E F A A BODEF : Texte novembre ARRÊTÉ fixant la liste des candidats déclarés admissibles au concours sur épreuves pour le recrutement en cours de carrière au grade d ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l armement au titre de l année NOR : D E F A A BODEF : Direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN) Texte octobre ARRÊTÉ portant admission dans la réserve de la gendarmerie. NOR : D E F G A BODEF : Armée de terre Texte er octobre LISTES N /DEF/RH-AT/CONCOURS des lauréats définitivement admis à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr par voie de concours sur épreuves pour l année 2015, en application de l'article 4-1. du décret n du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. NOR : D E F T K BODEF : Texte octobre ARRÊTÉ conférant un grade à un sous-officier recruté au titre de l'article L du code de la défense. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n 3313 du 16 juillet 2015). NOR : D E F T A BODEF : 11143

9 Texte octobre ARRÊTÉ conférant un grade à un sous-officier recruté au titre de l'article L du code de la défense. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n 3314 du 16 juillet 2015). NOR : D E F T A BODEF : Texte octobre ARRÊTÉ portant nomination au grade de sous-lieutenant à titre temporaire dans l'armée de terre. NOR : D E F T A BODEF : Texte octobre ARRÊTÉ portant nomination au grade d'aspirant à titre temporaire dans l'armée de terre. NOR : D E F T A BODEF : Texte octobre ARRÊTÉ portant nomination au grade de sous-lieutenant à titre temporaire dans l'armée de terre. NOR : D E F T A BODEF : Texte octobre ARRÊTÉ portant nomination au grade d'aspirant à titre temporaire dans l'armée de terre. NOR : D E F T A BODEF : Texte octobre LISTE relative à l admission à l enseignement militaire supérieur du deuxième degré en NOR : D E F T K BODEF : Texte octobre ARRÊTÉ portant nomination au grade d'aspirant à titre temporaire dans l'armée de terre. NOR : D E F T A BODEF : Texte octobre ARRÊTÉ portant admission de réservistes opérationnels à servir au sein d une entreprise au titre de l'article L du code de la défense. NOR : D E F M A BODEF : Texte 41 ARRÊTÉ portant nomination au grade d'aspirant à titre temporaire dans l'armée de terre.

10 novembre NOR : D E F T A BODEF : Texte novembre ARRÊTÉ portant changement d'armée au profit de l'armée de terre. NOR : D E F T A BODEF : Texte novembre DÉCISION N /DEF/RH-AT/CHANC/JO-BO portant classement en échelle de solde mensuelle n 4 de militaires du rang. NOR : D E F T S BODEF : Texte novembre DÉCISION N /DEF/RH-AT/CHANC/JO-BO portant classement en échelle de solde mensuelle n 4 de militaires du rang. NOR : D E F T S BODEF : Texte novembre DÉCISION N /DEF/RH-AT/CHANC/JO-BO portant classement en échelle de solde n 4 de sous-officiers d'active gérés par la direction des ressources humaines de l'armée de terre. NOR : D E F T S BODEF : Texte novembre ARRÊTÉ portant nomination au grade d'aspirant à titre temporaire dans l'armée de terre. NOR : D E F T A BODEF : Texte novembre ARRÊTÉ conférant un grade à un sous-officier recruté au titre de l'article L du code de la défense. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n 3310 du 16 juillet 2015). NOR : D E F T A BODEF : Texte novembre ARRÊTÉ portant nomination au grade d'aspirant à titre temporaire dans l'armée de terre. NOR : D E F T A BODEF : Texte novembre DÉCISION N /DEF/RH-AT/CHANC portant attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur.

11 NOR : D E F T S BODEF : Texte novembre ARRÊTÉ portant nomination au grade d'aspirant de réserve de l'armée de terre. NOR : D E F T A BODEF : Texte novembre DÉCISION N /DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC portant nomination au grade de sergent de réserve de l'armée de terre. NOR : D E F T S BODEF : Marine nationale Texte mai DÉCISION N /DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions au tableau d'avancement et promotions de quartiers-maîtres maistranciers. NOR : D E F B S BODEF : Texte août DÉCISION N /DEF/DPMM/2/COORD modifiant la décision n /DEF/DPMM/2/COORD/NOTAV du 29 juillet 2015 portant inscriptions au tableau d'avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots maistranciers. NOR : D E F B S BODEF : Texte modifié : Décision n /DEF/DPMM/2/COORD/NOTAV du 29 juillet 2015 (BOC n 47 du 22 octobre 2015, texte 31). Texte août DÉCISION N /DEF/DPMM/2/COORD modifiant la décision n /DEF/DPMM/2/COORD du 6 août 2015 portant inscriptions au tableau d'avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots du 1er mai au 1er juin NOR : D E F B S BODEF : Texte modifié : Décision n /DEF/DPMM/2/COORD du 6 août 2015 (BOC n 47 du 22 octobre 2015, texte 32).

12 Texte octobre DÉCISION N /DEF/DPMM/SRM/OFF portant admission à servir en qualité d'officier sous contrat d'un élève pilote de l'aéronautique navale. NOR : D E F B S BODEF : Deux annexes. Texte octobre ARRÊTÉ portant placement en situation d affectation temporaire (pour régularisation). NOR : D E F B A BODEF : Texte octobre DÉCISION N /DEF/EMM/CO-ORG/AERO portant délégation accordée au centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale par l'autorité d'emploi des aéronefs de l'aéronautique navale pour la réalisation des vols d'expérimentations. NOR : D E F B S BODEF : Décision n /DEF/EMM/CO-ORG/AERO du 30 juillet 2014 (BOC n 52 du 22 octobre 2014, texte 40). Armée de l'air Texte octobre DÉCISION N 2129/DEF/DRH-AA/SDAG relative aux sous-officiers appartenant à des spécialisations particulières retenus aux épreuves de connaissances générales et militaires communes à toutes les spécialisations de la sélection numéro 2 - session NOR : D E F L S BODEF : Texte octobre DÉCISION N 2182/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF/DC/SR/CH relative à l attribution du brevet élémentaire de spécialité au personnel de l armée de l air. NOR : D E F L S BODEF : Texte octobre DÉCISION N 2183/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF/DC/SR/CH relative à l attribution du certificat d aptitude au personnel navigant de l armée de l air.

13 NOR : D E F L S BODEF : Texte octobre DÉCISION N 2184/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF/DC/SR/CH relative à l attribution du brevet militaire de pilote d avion du premier degré au personnel navigant de l armée de l air. NOR : D E F L S BODEF : Texte octobre DÉCISION N 2196/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF relative aux sous-officiers appartenant à des spécialisations particulières retenus aux épreuves de connaissances générales et militaires communes à toutes les spécialisations de la sélection numéro 2 - session NOR : D E F L S BODEF : Texte novembre DÉCISION N 20302/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGA relative à l admission à l'état de sous-officier de carrière de l'armée de l'air, à compter du 1er novembre NOR : D E F L S BODEF : Une annexe. Texte novembre DÉCISION N 2256/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF/DC/SR/CH relative à l attribution du brevet militaire de parachutiste navigant expérimentateur au personnel de l armée de l air. NOR : D E F L S BODEF : Texte novembre DÉCISION N 2265/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF/DC/SR/CH relative à l attribution du brevet militaire de navigateur officier systèmes d armes au personnel navigant de l'armée de l'air. NOR : D E F L S BODEF : Texte novembre DÉCISION N 2263/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF/DC/SR/CH relative à l attribution du certificat de qualification de «chef sauveteur plongeur héliporté» au personnel de l armée de l air. NOR : D E F L S BODEF : 11088