ANNEXE 4 Produits destinés aux aéronefs civils (G.A.T.T.) (article 14 de la délibération modifiée n 69/CP du 10 octobre 1990)

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1 ANNEXE 4 Produits destinés aux aéronefs civils (G.A.T.T.) (article 14 de la délibération modifiée n 69/CP du 10 octobre 1990) Tubes et tuyaux rigides en polymères de l'éthylène, munis d'accessoires Tubes et tuyaux rigides en polymères du propylène, munis d'accessoires Tubes et tuyaux rigides en polymères de chlorures de vinyle, munis d'accessoires Tubes et tuyaux rigides en autres matières plastiques, munis d'accessoires Tubes et tuyaux souples en matières plastiques, pouvant supportés au minimum une pression de 27,6 MPa, munis d'accessoires Tubes et tuyaux souples en matières plastiques, non renforcés d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières, munis d'accessoires Tubes et tuyaux souples en matières plastiques, renforcés d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières, munis d'accessoires Accessoires de tubes et tuyaux en matières plastiques Autres ouvrages en matières plastiques Profilés en caoutchouc non alvéolaire vulcanisé non durci, coupés à dimension Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcés à l aide d autres matières ni autrement associés à d autres matières, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l aide de métal ou autrement associés seulement à du métal, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l aide d autres matières, munis d'accessoires ou autrement associés à d autres matières, pour la conduite de gaz ou de liquides Pneumatiques neufs, en caoutchouc Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour véhicules aériens Pneumatiques usagés, en caoutchouc Autres ouvrages en caoutchouc alvéolaire vulcanisé non durci Joints en caoutchouc non alvéolaire vulcanisé non durci Autres ouvrages en caoutchouc non alvéolaire vulcanisé non durci EX Tubes et tuyaux, en caoutchouc durci, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides EX Joints en liège aggloméré EX Joints en papier ou en carton EX Autres ouvrages en amiante 6813 Garnitures de frictions (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes par exemple), non montées, pour freins, pour embrayage ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières Pare-brise en verre de sécurité, formés de feuilles contrecollées Tubes et tuyaux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés, étirés ou laminés à froid, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides Tubes et tuyaux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés, non étirés ni laminés à

2 froid, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides Tubes et tuyaux, sans soudure, de section circulaire, en acier inoxydables, étirés ou laminés à froid, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides Tubes et tuyaux, sans soudure, de section circulaire, en acier inoxydables, non étirés ni laminés à froid, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides Tubes et tuyaux, sans soudure, de section circulaire, en acier autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides Tubes et tuyaux, sans soudure, de section circulaire, en acier autres qu'inoxydables, non étirés ni laminés à froid, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides Tubes et tuyaux, sans soudure, autres que de section circulaire, en fer ou en acier, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides Tubes et tuyaux soudés, de section circulaire, en fer ou en acier non alliés, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides Tubes et tuyaux soudés, de section circulaire, en acier inoxydable, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides Tubes et tuyaux soudés, de section circulaire, en acier alliés autres qu'en acier inoxydable, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides Tubes et tuyaux soudés, de section non circulaire, en fer ou en acier, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides Torons et câbles, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité, munis d'accessoires Tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité, munis d'accessoires EX Générateurs et distributeurs d'air chaud, à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, en fer ou en acier, à l'exclusion de leurs parties Eviers et lavabos en acier inoxydable Autres articles d'hygiène ou de toilette, en fer ou en acier Ouvrages en fils de fer ou d'acier Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité, munis d'accessoires Tubes et tuyaux, en aluminium non allié, munis d'accessoires pour la conduite de gaz ou de liquides Tubes et tuyaux, en alliages d'aluminium, munis d'accessoires pour la conduite de gaz ou de liquides EX Tubes et tuyaux, en titane, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquide Charnières en métaux communs Roulettes à montures e métaux communs Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs, pour meubles Autres garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs Ferme-portes automatiques en métaux communs Tuyaux flexibles en fer ou en acier, munis d'accessoires Tuyaux flexibles en métaux communs, autres qu'en fer ou en acier, munis d'accessoires Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour l'aviation EX Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs

3 d'aéronefs des TD et Turboréacteurs d'une poussée n'excédant par 25 kn Turboréacteurs d'une poussée excédant 25 kn EX Turbopropulseurs d'une puissance n'excédant pas 1000 kw EX Turbopropulseurs d'une puissance excédant 1000 kw Turbines à gaz, autres que turboréacteurs ou turbopropulseurs, d'une puissance n'excédant pas 5000kW Turbines à gaz, autres que turboréacteurs ou turbopropulseurs, d'une puissance excédant 5000 kw EX Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs Parties de turbines à gaz, autres que les turboréacteurs ou de turbopropulseurs Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres) Moteurs hydrauliques, autres qu'à mouvement rectiligne Moteurs pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres) Moteurs pneumatiques, autres qu'à mouvement rectiligne EX Moteurs et machines motrices non électriques, autres que les propulseurs à réaction et les moteurs hydrauliques ou pneumatiques Parties de propulseurs à réaction, de moteurs hydrauliques ou pneumatiques, ou d'autres moteurs non électriques Pompes pour liquides, comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif Pompes actionnées à la main, autres que celles des n s ou Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression Pompes volumétriques alternatives pour liquides, autres que les pompes des TD , ou Pompes volumétriques rotatives pour liquides, autres que les pompes des sous-positions , ou Pompes centrifuges pour liquides, autres que les pompes des TD , , EX Pompes pour liquides, autres que les pompes des TD , , , , ou EX Parties de pompes pour liquides Pompes à vide Pompes à air, à main ou à pied Compresseurs d'air ou d'autres gaz, des types utilisés dans les équipements frigorifiques Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W Ventilateurs, autres que ceux du TD Autres pompes à air et compresseurs d'air ou de gaz Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou d'autres gaz et de ventilateurs Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré d'hygrométrie n'est pas réglable séparément, avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré d'hygrométrie

4 n'est pas réglable séparément, avec dispositif de réfrigération sans soupape d'inversion du cycle thermique Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré d'hygrométrie n'est pas réglable séparément, sans dispositif de réfrigération Parties et pièces de machines et appareils pour le conditionnement de l'air, des TD , ou Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs conservateurs munis de portes extérieures séparées Meubles congélateurs-conservateurs de type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 litres Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 litres Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n Matériel, machines et appareils pour la production du froid, autres que les réfrigérateurs de type ménager et que ceux des TD , , ou Echangeurs de chaleur Appareils pour la confection des boissons chaudes ou pour la cuisson ou le chauffage des aliments EX Parties d'échangeurs de chaleur du TD Centrifugeuses EX Machines et appareils pour la filtration ou la purification des eaux Appareils pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression Machines et appareils pour la filtration ou l'épuration de liquides autres que l'eau ou les boissons, à l'exception de ceux du TD Filtre d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression Machines et appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz, autres que les filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression Extincteurs, mêmes chargés Palans, à l'exception des monte-charges, à moteur électrique Palans, à l'exception des monte-charges, à moteur autre qu'électrique Treuils et cabestans, à moteur électrique Treuils et cabestans, autres qu'à moteur électrique Crics et vérins, hydrauliques Crics et vérins, autres qu'hydrauliques EX Autres grues Ascenseurs et monte-charges Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises, à bande ou à courroie Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises, autres qu'à bande ou à courroie Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention Autres machines automatiques de traitement de l'information : comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient combinées ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie Autres machines automatiques de traitement de l'information : comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient combinées ou non combinées, une unité d'entrée

5 et une unité de sortie - autres, se présentant sous forme de systèmes Unités de traitement autres que celles des n s ou , pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie EX EX mémoire Unités de mémoire Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter sous la même enveloppe, des unités de EX Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le chapitre 84, à savoir : Démarreurs non électriques régulateurs d'hélices non électriques servo-mécanismes non électriques essuie-glaces non électriques accumulateurs hydropneumatiques démarreur pneumatiques pour moteurs à réaction, turbopropulseurs ou autres turbines à gaz blocs toilettes spécialement conçus pour les aéronefs actionneurs mécaniques pour inverseurs de poussée humidificateurs et déshumidificateurs d'air Parties et pièces des machines et appareils énumérés sous le TD Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles Paliers autres qu'à roulements incorporés - coussinets Engrenages et roues de friction, autres que les simples roues et autres organes élémentaires de transmission; broches filetées à bille (vis à bille); réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple Volants et poulies, y compris les poulies à moufles Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; Parties et pièces détachées des articles des TD , , , ou Joints métalloplastiques Jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues Moteurs électriques universels, d'une puissance excédant 735 W mais n'excédant pas 150 KW Moteurs électriques à courant continu, d'une puissance excédant 735 W mais n'excédant pas 750 W; machines génératrices électriques à courant continu, d'une puissance n'excédant pas 750 W Moteurs et machines génératrices électriques à courant continu d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 KW Moteurs électriques à courant continu, autres que ceux du TD , d'une puissance excédant 75 KW mais n'excédant pas 150 KW; machines génératrices électriques à courant continu, d'une puissance excédant 75 KW mais n'excédant pas 375 KW

6 Machines génératrices électriques à courant continu d'une puissance excédant 375 KW Moteurs électriques à courant alternatif, monophasés, autres que ceux du TD , d'une puissance excédant 735 W mais n'excédant pas 150 KW Moteurs électriques à courant alternatif, polyphasés, autres que ceux du TD , d'une puissance excédant 735 W mais n'excédant pas 750 KW Moteurs électriques à courant alternatif, polyphasés, autres que ceux du TD , d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 KW Moteurs électriques à courant alternatif, polyphasés, autres que ceux du TD , d'une puissance excédant 75 KW mais n'excédant pas 150 KW Machines génératrices électriques à courant alternatif (alternateurs), d'une puissance n'excédant pas 75 KVA Machines génératrices électriques à courant alternatif (alternateurs), d'une puissance excédant pas 75 KVA mais n'excédant pas 375 KVA Machines génératrices électriques à courant alternatif (alternateurs), d'une puissance excédant pas 375 KVA mais n'excédant pas 750 KVA Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression, d'une puissance n'excédant pas 75 KVA Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression, d'une puissance excédant pas 75 KVA mais n'excédant pas 375 KVA Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression, d'une puissance excédant 375 KVA Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) Autres groupes électrogènes électriques, à énergie éolienne Autres groupes électrogènes électriques, autres que ceux du n Convertisseurs rotatifs électriques Ballast pour lampes ou tubes à décharge Transformateurs électriques, autres que les transformateurs diélectrique liquide, d'une puissance n'excédant pas 1 KVA Transformateurs électriques, autres que les transformateurs diélectrique liquide, d'une puissance excédant pas 1 KVA mais n'excédant pas 16 KVA Transformateurs électriques, autres que les transformateurs diélectrique liquide, d'une puissance excédant pas 16 KVA mais n'excédant pas 500 KVA Convertisseurs électriques statiques Bobines à réactance et selfs, autres que les ballasts pour lampes ou tubes à décharge Accumulateurs électriques au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston Autres accumulateurs au plomb Accumulateurs électriques au nickel-cadmium Accumulateurs électriques au nickel-fer Autres accumulateurs électriques Parties d'accumulateurs électriques Bougies d'allumage Magnétos, dynamos-magnétos ; volants magnétiques Distributeurs; bobines d'allumage Démarreurs électriques, même fonctionnant comme génératrices

7 Autres génératrices électriques, des types utilisés avec des moteurs à allumage par étincelles ou par compression Autres appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression ou utilisés avec ces moteurs et conjoncteurs-disjoncteurs d'un type utilisé avec ces moteurs EX Résistances électriques chauffantes montées sur un simple support en matière isolante et reliées à un circuit, pour prévenir la formation de givre ou pour dégivrer Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil EX Autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) : stations de base EX Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage -- autres Microphones et leurs supports Haut-parleur unique monté dans son enceinte Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte Haut-parleurs, non montés dans leurs enceintes Ecouteurs, même combinés avec un microphone Amplificateurs électriques d'audio-fréquence Appareils électriques d'amplification du son EX EX Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son - autres Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques à bandes magnétiques EX Assemblages et sous-assemblages pour articles du TD , consistant en deux ou plus de deux pièces assemblées Appareils de radiodétection ou de radiosondage (radar) Appareils de radionavigation Appareils de radiotélécommande Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types reconnaissables comme étant utilisés exclusivement ou principalement avec les appareils des TD 8525 à Assemblages ou sous-assemblages pour les appareils du TD 8526, consistant en deux ou plus de deux parties ou pièces assemblées, spécialement conçus pour installation dans les aéronefs civils Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumières (LED) EX Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, autres que ceux des TD ou Articles dits "phares ou projecteurs scellés" EX 8486 Enregistreurs de vol; dispositifs de synchronisation et transducteurs électriques; dégivreurs et dispositifs antibuée, avec résistance électrique, pour aéronefs. EX EX EX Assemblages et sous-assemblages pour des enregistreurs de vol, consistant en deux ou plus de deux parties assemblées

8 Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les aéronefs Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur Hélicoptères d'un poids à vide n'excédant pas kg Hélicoptères d'un poids à vide excédant kg Avions et autres véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur, d'un poids à vide n'excédant pas kg Avions et autres véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur, d'un poids à vide excédant kg mais n'excédant pas kg Avions et autres véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur, d'un poids à vide excédant kg Hélices et rotors, et leurs parties Trains d'atterrissage et leurs parties Parties d'avions ou d'hélicoptères, autres que celles des TD ou Autres parties des engins relevant des TD 8801 ou Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties, autres que les simulateurs de combat aérien et leurs parties du n EX Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement EX Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, autres que les objectifs et les filtres, en toutes matières, montés, pour instruments et appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement Boussoles, y compris les compas de navigation EX Instruments et appareils pour la navigation aérienne (autres que les boussoles) EX Parties (et accessoires) de boussoles (y compris les compas de navigation) et d'instruments et appareils de navigation aérienne (autres que les boussoles) EX Appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible et à l'exclusion de leurs parties Thermomètre, et pyromètres, à liquide, à lecture directe, non combinés à d'autres instruments Autres thermomètre, et pyromètres, non combinés à d'autres instruments Baromètres, non combinés à d'autres instruments EX Autres instruments électriques ou électroniques du TD 9025 EX Parties et accessoires d'instruments des TD , , ou Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz EX Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de caractéristiques variables des liquides ou des gaz, autres que les instruments et appareils des TD ou EX Parties d'instruments et appareils des TD , ou EX Compteurs de tours électriques ou électroniques EX Indicateurs de vitesse ou tachymètres EX Parties et accessoires de compteurs de tours, d'indicateurs de vitesse ou de tachymètres Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes Oscilloscopes et oscillographes Multimètres, sans dispositif enregistreur

9 Instruments et appareils, autres que ceux des TD , ou , pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance sans dispositif enregistreur EX Instruments et appareils, autres que ceux des TD , , ou , pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication EX Instrument et appareils, autres que ceux des TD , ou , pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur EX Instruments et appareils, autres que ceux des TD , , ou , pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur EX Parties et accessoires d'instruments et appareils des TD , , , ou , ou EX Instruments et appareils de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs sous le TD Parties et accessoires des instruments et appareils du TD Thermostats Manostats (pressostats) Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatique hydraulique ou pneumatique Autres instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatique Parties et accessoires des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatique EX Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour aérodynes EX Mouvements d'horlogerie ne mesurant pas plus de 50 mm de largeur ou de diamètre, complets et assemblés, à pile ou à accumulateur ou fonctionnant sur secteur, autres que les mouvement de réveils EX Mouvements d'horlogerie ne mesurant pas plus de 50 mm de largeur ou de diamètre, complets et assemblés, autres qu'à pile ou à accumulateur ou que fonctionnant sur secteur, autres que les mouvement de réveils EX Sièges (à l'exclusion des sièges recouverts de cuir) Meubles en métal autres que les sièges Meubles en matières plastiques autres que les sièges EX Appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en matériaux communs ou en matières plastiques EX Plaques indicatrices lumineuses, lampes-réclames, enseignes lumineuses et articles similaires, en métaux communs ou en matières plastiques Parties des articles des TD ou en matières plastiques EX Parties des articles des TD ou