Renewable Energy Insurance Biomass Proposal for construction/erection all risks including advanced revenue and liability programmes

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1 Assurance Energies Renouvelables Biomasse Questionnaire pour l assurance Edification / Tous Risques incluant des pertes financières anticipées ainsi que la responsabilité civile. Renewable Energy Insurance Biomass Proposal for construction/erection all risks including advanced revenue and liability programmes

2 2 Les parties assurées. The insured parties. Liste de toutes les personnes désignées dans la police comme «assuré» et les détails de la participation de chaque personne assurée dans le projet (à savoir ce que chaque partie doit assurer selon les Conditions du Contrat). Nota: Les conditions du contrat doivent être consultées afin de s'assurer que toutes les parties qui doivent être assurées ont été incluses pour leurs intérêts respectifs : List of all named in the policy as insured and details of each insured party involvement in project (i.e. what is each party required to insure by Contract Conditions). Note: The contract conditions should be consulted to ensure all parties who must be insured have been included for their respective interests: Organisation de la Maîtrise d Œuvre y compris la définition des responsabilités selon les missions : Project Management Organisation Including responsibility between roles: Maître d Œuvre : Principal contractor: Les sous-traitants : Sub-contractors: Parties assurant le financement : Finance parties: Autres parties impliquées dans le contrat, mais qui sont exclues du champ de l assurance. Nota: les droits de recours seront retenus contre ces parties : Other Parties involved in contract but not to be insured. Note: rights of recourse will be retained against these parties: Exemple de projet similaire déjà réalisé : Example of similar project already completed:

3 3 Le contrat. The contract. Montants Values Total du Contrat Contract total L usine - principales composantes Plant - main components Fondations, routes et surfaces bétonnées Foundations, roadways & hardstandings Sous-station électrique Sub Station Les lignes de transmission Transmission lines Transformateur Transformer Autres y compris les matériaux gratuits Other including free issue materials Périodes Periods Achèvement complet des travaux du projet : Completion of total project works: Construction (infrastructures, routes, génie civil) : Construction (infrastructure, roads, civils): Montage (équipement, y compris les fondations et la sous-station électrique) : Erection (plant including foundations and electrical substation): Test et mise en service : Testing & commissioning: Maintenance / défauts : Maintenance/defects:

4 4 Avancement Progress Histogramme du projet : Project bar chart: Les détails de tout transfert prévu de la responsabilité contractuelle pendant la phase programmée de remise de l'usine (le cas échéant) : Details of any planned transfer of contractural responsibility during phased plant handover (if applicable): Le chantier. The site. Situation Location Adresse avec le code postal : Address including postcode: Plan du chantier : Site plan: Les mesures de sécurité pour prévenir le vol et les dommages intentionnels : Security arrangements to prevent theft and malicious damage: Les détails de tout système de stockage hors site et / ou travaux de préfabrication : Details of any offsite storage and/or pre-fabrication work:

5 5 Caractéristiques physiques et environnementales importantes Significant physical and Environmental Features Les conditions du sol : Ground conditions: Conclusion du rapport géotechnique (réf protocole de LEG) : Geo-technical report conclusion (ref LEG protocol): Historique des inondations : Flood history: Précautions d'incendie Fire Precautions Dispositifs des moyens de lutte contre l'incendie : Fire fighting arrangements: Discussions du projet avec les pompiers locaux : Project discussions with local fire brigade: Le respect de code commun de bonne pratique : Adherence to Joint Code of Practice: Prise en compte de la norme NFPA 850 : Consideration of NFPA 850: Les travaux. The Works. Mécaniques Mechanical Nombre d'unités de production d'énergie de biomasse installées : Number of biomass power generation units installed: Puissance par unité (sortie en MW) : Unit rating (output in MW): Capacité unitaire (consommation de carburant) : Unit capacity (fuel consumption): Détails sur le carburant. Par exemple, source, dispositions pour le stockage etc : Fuel details. e.g. source, storage arrangements etc: Concepteur / constructeur de l usine : Plant designer/builder

6 6 Principaux composants. Par exemple la chambre de pyrolyse et de gazéification, chaudière, une turbine à vapeur ou un moteur à gaz : Main components. e.g. pyrolysis and gasification chamber, fired boiler, steam turbine or gas engine: Fabricant des composants principaux : Manufacturer of main components: Technologie non conventionnelle / particularités inhabituelles : Installed technology of special note/unusual feature: Electriques Electrical Spécification du transformateur principal d'exportation : Specification of main export transformer: Détails de la sous-station électrique (localisation, dispositions de commutation alternatives) : Substation details (location, alternative switching arrangements): Nom de la sous-station électrique et du propriétaire (s'il n'est pas couvert par l assurance) : Name of substation and owner (if not included in insurance cover): Les détails de toutes lignes de transmission desservant le poste (longueur, itinéraire, enterrées ou aériennes) : Details of transmission lines to substation (length, route, buried or overhead): Les détails des arbres de transmission dans une conduite / gaine : Details of any transmission lines installed in conduit: Propriétaire de lignes de transmission et de distribution reliées à la sous-station électrique : Owner of transmission & distribution lines connected to substation:

7 7 Génie civil Civil Description générale : General description: Détails des travaux d excavation (y compris les travaux avec explosifs) : Excavation details (including any blast work): Confirmer qu'une évaluation des fondations a été réalisée (par exemple selon BS5930) et que la conception a été approuvée par les fabricants d'équipement : Confirm that a foundation evaluation has been carried out (e.g. to BS5930) and that the design has been approved by the plant manufacturers: Déclaration de méthode (s) des fondations : Foundation method statement(s): Routes d'accès : Access Roads: Détails des bâtiments temporaires sur le site, et garantie demandée pour ces bâtiments : Temporary buildings details of any on site and if insurance is required: Les détails des structures existantes qui doivent être incorporées aux travaux : Details of any existing structures that are to be incorporated on to the works:

8 8 Garantie demandée. The insurance required. Le matériel de construction possédé (le cas échéant) Owned Equipment Constructional Plant (if applicable) Valeur maximale estimée du matériel sur le chantier à tout moment : Estimated maximum value of equipment on site at any one time La valeur moyenne estimée du matériel garanti pendant la durée du contrat : Estimated average value of equipment at risk during contract period: Le matériel de construction loué (le cas échéant) Hired Equipment Constructional Plant (if applicable) Frais de location estimatifs : Estimated hire charges: Limite de garantie : Limit of indemnity: Transport intérieur (le cas échéant) Inland Transit (if applicable) Valeur maximale estimée par chargement : Estimated maximum value for any one load: Responsabilité civile / du fait du Produit (le cas échéant) Public/Products liability (if applicable) Limite de garantie demandée : 2m / 5m / 10m Limit required: 2m / 5m / 10m La proximité d'autres bâtiments / logements : Proximity to other buildings/dwellings: Sentiers, Routes et voies accès publiques adjacentes : Adjacent Footpaths, Roads & Public access: Propriétés / industries adjacentes - y compris le plan du chantier : Adjacent properties/industries - including site plan: Proximité des réseaux publics - électricité / eau / câbles etc : Proximity of Public Services Electrical/Water/Cables etc:

9 9 Revenus anticipés (retard dans le démarrage) (le cas échéant) Advance revenue (delay in start up) (if applicable) Estimation des profits bruts / revenus bruts annuels (le cas échéant) : Estimated annual gross revenue/gross profit (as applicable): Copie du modèle de revenus du plan d'affaires : Copy revenue model from business plan: Transport Intérieur : Inland Transit: Période de garantie demandée : Indemnity period required: Date prévisionnelle du démarrage commercial : Date of intended commercial operation: Les délais de fabrication des composants majeurs par exemple des chaudières, des turbines et des transformateurs : Lead times of major components e.g. boilers, turbines and transformers: Composition des flux de revenus : Composition of revenue stream: Extensions au client / fournisseur services / carburant etc : Customer/supplier extensions utilities/fuel etc: Informations générales. General information. Expérience du contractant pour ce type de travaux : Contractors experience of this type of work: L historique des sinistres du maître d œuvre au cours des 3 dernières années : Contractor s loss record over the past 3 years:

10 10 Les détails de toute autre information que vous jugez pertinente qui et aideront l'étude du risque par l'assureur : Details of any other information which you feel is relevant and will assist the underwriter s consideration of the risk: Bureau commercial EISL: 20 Rue Cambon PARIS FRANCE Tel Fax Siège Social Head Office: Calverley House 55 Calverley Road Tunbridge Wells, Kent, TN1 2TU Tel. +44 (0) Fax. +44 (0) /08.13