CONVOCATION A L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 2016

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1 CONVOCATION A L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 2016 TRIBUNAL ADMINISTRATIF 68, Rue RAYMOND IV TOULOUSE Cher(e) Collègue, L'Assemblée Générale ordinaire de notre association se tiendra le : JEUDI 07 AVRIL 2016 à partir de 9 h 00 au Tribunal Administratif de TOULOUSE Si vous n êtes pas adhérent de l ACEMIP, vous êtes invité à assister, en auditeur libre, à la partie publique de notre Assemblée qui débutera à 10h 40. L'Assemblée Générale, moment exceptionnel d information, de rencontres et d échanges, constitue une occasion pour vous de mieux comprendre le rôle de l ACEMIP et l intérêt d en être membre. Vous trouverez, ci-joint : - L ordre du jour de l Assemblée (page2) ; - Le plan d accès et le coupon réponse à retourner sans délai à notre trésorier, accompagné d un chèque de 25 euros si vous souhaitez participer au repas qui suit l assemblée (page3) ; - Un imprimé d'appel de cotisation à adresser à notre délégué départemental si vous n'avez pas déjà réglé votre cotisation 2016 ou si vous souhaitez adhérer à notre association (page 4) ; - La liste des administrateurs dont le mandat est arrivé à terme (page 5). A partir du 23 mars, le rapport moral du Président et le rapport financier du Trésorier seront disponibles sur le site de notre association (que vous soyez ou non adhérent) accessible depuis le site internet de la CNCE. Seuls les membres de l ACEMIP à jour de leur cotisation au titre de l exercice écoulé (c'est-à-dire 2015) peuvent participer et prendre part aux votes relatifs à l approbation des comptes et à la nomination de nouveaux administrateurs lors de la partie statutaire de notre Assemblée. Les collègues adhérents, qui souhaitent participer à la bonne marche de notre association en en devenant administrateur, sont invités à faire acte de candidature, par courrier électronique, à m'adresser avant le 25 mars Vous pouvez constater sur la présente convocation que notre association a adopté la déclinaison régionale du nouveau logo adopté par la CNCE. Dans l attente de vous rencontrer, je vous prie de croire, Cher(e) collègue, en mes sentiments les plus cordiaux. Christian LASSERRE

2 ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU JEUDI 07 AVRIL 2016 TRIBUNAL ADMINISTRATIF 68, Rue RAYMOND IV TOULOUSE ORDRE DU JOUR 09 h h 30 Accueil et enregistrement des participants. I - PARTIE STATUTAIRE (Réservée aux seuls membres à jour de leur cotisation 2015 ou 2016) 9 h 30 9 h 45 Ouverture de l'assemblée Générale par Christian LASSERRE, Président de l'acemip. 9 h h 30 Présentation du rapport moral et vote. Présentation du rapport financier et vote. Présentation du budget prévisionnel 2015, montant de la cotisation et vote. Election de membres du Conseil d'administration. Echanges avec les participants. II - PARTIE PUBLIQUE (Ouverte à tous les commissaires enquêteurs) 10 h h 50 Accueil des participants par Christian LASSERRE, Président de l'acemip, 10 h h 20 Allocution du Président Christophe LAURENT, Président du Tribunal Administratif de Toulouse, 11 h h 50 Présentation du programme de formation 2016 des commissaires enquêteurs par Quentin GAUTIER et Virginie RIVERE de la DREAL Languedoc Roussillon-Midi Pyrénées 11h 50-12h 20 Exposé sur l actualité de l enquête publique par Brigitte CHALOPIN, Présidente de la CNCE, 12 h h 00 Echanges avec les participants. 13 h 15 Réception et déjeuner au restaurant "La Ripaille", 72, rue Bayard à Toulouse (plan en page3) 15 h 30 Réunion du Conseil d'administration Election du Bureau

3 PLAN D ACCES AU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE Tribunal Administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV - TOULOUSE Tribunal Administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV - TOULOUSE Gare Matabiau : train et métro Station de Métro Gare Matabiau Restaurant La Ripaille 72 Rue Bayard Restaurant l'entre-temps ACEMIP - AG COUPON REPONSE A découper et à renvoyer au plus tard le 27 MARS 2016 au trésorier de l'acemip : Jean Luc SUTRA, La Ribère ERP M (Nom, prénom et département) Adresse mail :. ASSISTERA A L'ASSEMBLÉE GENERALE DE L'ACEMIP le 07/04/ N'ASSISTERA PAS A L A.G. DE L'ACEMIP le 07/04/ ASSISTERA AU REPAS.. N'ASSISTERA PAS AU REPAS.... (cocher les cases choisies) Pour les présents au repas, merci de joindre un chèque de 25 à l'ordre de l'acemip MERCI DE NE PAS AGRAFER VOS CHEQUES, LE TRESORIER VOUS EN SAURA GRE!

4 BULLETIN D ADHESION 2016 L adhésion pour l'année 2016 est acquise, jusqu'au 31 décembre 2016, par le versement d'une cotisation donnant accès immédiatement à tous les services offerts par l'acemip (revue "L'enquête publique", accès au site internet de l association et à celui de la CNCE, réunions départementales d échange, visites de site) : Pour les nouveaux commissaires enquêteurs, inscrits sur les listes d aptitude prenant effet au 1er janvier 2016, la cotisation (CNCE + ACEMIP) est de 55 euros (dont 30 revenant à la CNCE) Pour les commissaires enquêteurs inscrits sur les listes d aptitude antérieures à 2016, la cotisation (CNCE + ACEMIP) est de 75 euros (dont 50 revenant à la CNCE). Seuls les adhérents à jour de leur cotisation peuvent participer à l'assemblée générale.. NOM. PRENOM. N DE TELEPHONE. DATE DE NAISSANCE (Statistiques CNCE). MESSAGERIE. N FAX. ADRESSE POSTALE. PREMIERE INSCRIPTION (sur les listes d agrément). PROFESSION (actuelle ou passée) d identité Merci de joindre une photo. RETRAITE OUI / NON pour notre site internet J autorise / je n autorise pas l ACEMIP (Rayer la mention inutile) à publier dans la partie annuaire (accessible aux seuls adhérents) du site l ensemble des informations ci-dessus me concernant, ainsi que ma photo d identité. Le Signature Vous voudrez bien libeller votre chèque postal ou bancaire à l ordre de : ACEMIP Et l adresser au délégué départemental de votre département : Ariège : Jules HERIN 7, avenue du Plantaurel VILLENEUVE DU PAREAGE - Tél: jules.herin@laposte.net Aveyron : Jacques LEFEBVRE, 12 bis, rue des pénitents blancs RODEZ - Tel : jacques.lefebvre.12@wanadoo.fr Haute Garonne : Michel JONES, 30, rue de l Adour TOURNEFEUILLE - Tel : michel.jones31@gmail.com Lot : Edmond LEFRANÇOIS, 4, chemin des Hérissons - Labéraude PRADINES -Tel : edmont.lefrancois@orange.fr Tarn : Robert LERAT, 14, rue de la Poudrière ALBI robert.lerat@sfr.fr Tarn et Garonne : Christian MARTY, 917, chemin de Salut SAINT NAUPHARY chrimarty@orange.fr

5 RENOUVELLEMENT D'ADMINISTRATEURS ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU JEUDI 07 avril 2016 En application des statuts et du règlement intérieur de notre association, 5 mandats d administrateurs, qui arrivent à échéance avec la présente assemblée, sont à renouveler : Michel AZIMONT Edmond LEFRANÇOIS (délégué départemental du Tarn) Robert LERAT (délégué départemental du Tarn) Christian MARTY (délégué départemental du Tarn et Garonne) Jean Luc SUTRA (trésorier) Michel BADY, Jean Louis BAGHIONI et Jean Louis DELIGNY n ayant pas souhaité, pour raisons personnelles, le renouvellement de leur mandat, notre assemblée doit se prononcer sur le renouvellement du mandat des 5 administrateurs ci-dessus qui ont fait connaître leur souhait de poursuivre leur mission et peut procéder à l élection de 3 nouveaux administrateurs pour respecter le maximum statutaire de 19 administrateurs. APPEL DE CANDIDATURES AUX FONCTIONS D'ADMINISTRATEURS Conformément aux statuts et au règlement intérieur, les candidatures doivent être adressées 15 jours avant l assemblée générale par courrier électronique au Président Christian LASSERRE (lasserre.christian@wanadoo.fr). L assemblée générale pourra modifier le nombre de postes à pourvoir dans les limites statutaires. L animation et le développement de l ACEMIP sont le fruit exclusif de la participation bénévole de ses membres. Le conseil vous invite vivement à vous manifester pour le rejoindre. Vos compétences et votre disponibilité lui seront utiles et ce sera pour vous une expérience enrichissante.